Brochure - All Sport Insurance Marketing Ltd

ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX
GROUPES D’UTILISATEURS
Résumé du programme
Résumé du programme
L’assurance couvre les dommages-intérêts
compensatoires que l’assuré pourrait être tenu
de verser si sa responsabilité est engagée pour
des dommages corporels ou matériels causés à
des tiers, notamment les passants et les
propriétaires de biens immobiliers, du fait de ses
activités ou de ses actes. Le programme
s’adresse aussi aux organismes à but non
lucratif enregistrés qui planifient ou organisent
des événements spéciaux.
Le programme est destiné à couvrir la
responsabilité civile des personnes ou des
groupes utilisant des biens qui sont propriété
publique, telles les installations municipales ou
scolaires. Le propriétaire de l’établissement est
protégé contre les réclamations découlant des
activités des utilisateurs.
Mariages, réceptions, réceptions-cadeaux
Réunions, groupes sociaux
Festivals, défilés, pique-niques
Courses ou marches
Fêtes de quartier, fêtes d’anniversaire
Danse, théâtre, galerie d’art
*préférablement familiaux
Résumé de l’assurance
Montant de garantie : de 1 000 000 $ à
5 000 000 $ (montant à négocier)
 Certificats d’assurance pour les assurés
supplémentaires
 Responsabilité civile Exploitation (lieux,
biens et activités)
 Risques Produits et Après travaux
 Préjudice personnel (propos et écrits
diffamatoires)
 Recours entre coassurés
 Responsabilité locative
 Possibilité de couvrir la responsabilité en
matière d’alcool
La garantie des dommages corporels, des
dommages matériels et des frais de défense fait
l’objet d’une franchise de 500 $ (négociable).
Lieux exclus
 Lieux d’habitation privés
Résumé de l’assurance
Montant de garantie : de 1 000 000 $ à
5 000 000 $ (montant à négocier)
 Certificats d’assurance pour les assurés
supplémentaires
 Responsabilité civile Exploitation (lieux, biens
et activités)
 Risques Produits et Après travaux
 Préjudice personnel (propos et écrits
diffamatoires)
 Recours entre coassurés
 Responsabilité locative
 Possibilité de couvrir la responsabilité en
matière d’alcool
ALL SPORT
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INSURANCE MARKETING LTD
Exemples d’événements :*
Le locataire (personne ou groupe) des lieux ou
installations visés par le programme est d’office
couvert pour les activités déclarées.
La garantie des dommages corporels, des
dommages matériels et des frais de défense fait
l’objet d’une franchise de 500 $ (négociable).
All Sport Insurance Marketing Ltd.
302,1901Rosser Avenue
Burnaby, BC V5C 6R6
Tél. : (604) 737.3008
Fax : (604) 737.3076
Sans frais : 1.877.992.2288
www.allsportinsurance.com
RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE DE
SPORTS
Pourquoi souscrire une assurance de la
responsabilité civile ?
Parce que, même si vous faites preuve d’une
extrême prudence, les accidents arrivent. En
outre, une personne prétendant avoir subi des
blessures ou des dommages par suite de vos
activités pourrait vous intenter des poursuites.
Même si vous n’êtes pas responsable, vous
devrez vous défendre en justice. L’assurance de
la responsabilité civile couvre les frais de
défense de même que les dépens qui pourraient
vous être imputés. Bref, cette assurance vous
apporte la tranquillité d’esprit.
Qui est assuré ?
Tous les membres de votre organisme,
notamment les dirigeants, les directeurs, les
entraîneurs, les soigneurs, les officiels, les
employés et les bénévoles, qui agissent dans
l’exercice de leurs fonctions pour votre compte.
Activités couvertes
Les épreuves sanctionnées ou autorisées qui
entrent dans le cadre de votre discipline
sportive, y compris l’entraînement s’y rattachant
et autorisé par vous.
ACCIDENTS DE SPORT
Résumé du programme
L’assurance des accidents de sport produit
ses effets pendant les séances
d’entraînement, les matchs et les
déplacements des équipes. Une seule et
même assurance couvre tous les
participants, directeurs, entraîneurs,
dirigeants et officiels durant la saison
entière.
Résumé de l’assurance
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Décès accidentel : jusqu’à 10 000 $*
Capital assuré : jusqu’à 20 000 $*
Frais médicaux : jusqu’à 10 000 $*
Frais dentaires : montant à négocier
Indemnité pour fracture
Indemnité de rééducation
Remboursement des frais de scolarité
Transport d’urgence
Lunettes et verres de contact
*Certains montants peuvent être négociés.
FRAIS MÉDICAUX EN COURS DE
VOYAGE
Résumé du programme
Le contrat couvre les dommages-intérêts
compensatoires que l’assuré pourrait être tenu
de verser si sa responsabilité est engagée pour
des dommages corporels ou matériels causés à
des tiers, notamment les spectateurs, les
passants et les propriétaires de biens
immobiliers, du fait de ses activités ou de ses
actes. La responsabilité civile pour les blessures
causées aux participants est aussi couverte.
Résumé de l’assurance
Montant de garantie : de 1 000 000 $ à
5 000 000 $ (montant à négocier)
La garantie s’étend :
 à la responsabilité civile Exploitation (lieux,
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biens et activités)
aux risques Produits et Après travaux
à la responsabilité civile assumée par
contrat (formule globale)
au préjudice personnel (propos et écrits
diffamatoires)
aux employés en tant qu’Assurés
supplémentaires
au recours entre coassurés
à la responsabilité civile automobile des
non-propriétaires (dans la plupart des cas)
à la responsabilité locative
à la responsabilité civile des administrateurs
et dirigeants (dans la plupart des cas)
La garantie des dommages corporels, des
dommages matériels et des frais de défense fait
l’objet d’une franchise de 500 $ (négociable).
Une assurance complémentaire des frais
médicaux en cours de voyage de
2 000 000 $ (maximum de 2 000 000 $ par
sinistre) est offerte avec votre autre police
d’assurance All Sport.
Résumé du programme
Vous voyagez hors de votre province ? Un
bon entraînement, de bons conseils et un
équipement de protection approprié
réduisent les risques liés aux compétitions.
Réduisez aussi les risques de dépenses
imprévues à l’occasion d’un voyage, comme
les frais d’hospitalisation, médicaux,
ambulanciers et dentaires, les faux frais,
l’interruption de voyage et le rapatriement.
Résumé des prestations
 Assurance complémentaire des frais
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médicaux et d’hospitalisation – Accident
et maladie
Remboursement global des frais
dentaires consécutifs à un accident
Assurance interruption :
*
Faux frais
*
Interruption de voyage
*
Frais de rapatriement
LISTE DES ACTIVITÉS SPORTIVES
ADMISSIBLES
Catégorie A :
Badminton, boulingrin, courses
d’orientation, curling, golf, handball, lancer
du fer à cheval, leçons de danse, quilles,
racquetball, squash, tennis, tennis de table.
Catégorie B :
Athlétisme, aviron, balle molle, baseball,
basket-ball, canoë, cricket, cyclisme,
escrime, football sans contact, hockey en
salle, hockey sur gazon, judo, karaté,
natation (avec sauveteur), netball, patinage
artistique, ski de fond, soccer, tir, tir à l’arc,
voile, volleyball.
Catégorie C – Contactez All Sport :
Arts martiaux avec contact, boxe, crosse,
feux d’artifice, football, gymnastique,
hockey avec contact et mineur, lutte,
plongée.
Catégorie D – Contactez All Sport pour
examen :
Sports ne figurant pas dans la liste.