CV Steinmetz

STEINMETZ Benoit
Maître de conférences en Droit privé, Habilité à Diriger des Recherches
benoit.steinmetz @uha.fr
Responsabilités :
Directeur de publication et rédacteur en chef de la revue Riseo (www.riseo.fr)
Responsable de la Licence Conseils en Assurance et Services financiers – ESG de Douala
Directeur des études à l’IUT Carrières juridiques de Colmar – Université de Haute-Alsace
Thèmes de recherche
Droit de l’environnement
Droit des biens
Droit des contrats
Droit et gestion des risques
Production scientifique
Ouvrage
« De la présomption de bonne foi. Essai critique sur la preuve de la bonne et de la
mauvaise foi », Strasbourg, 2002, ANRT 41179, ISBN 9782729554057.
Articles, notes & observations (Dans le cadre des activités du Cerdacc)
« De la responsabilité du propriétaire et du producteur de fioul lourd en cas de
catastrophe maritime », Droit de l’environnement – mars 2008, n°156, p. 23.
« Préjudice écologique et réparation des atteintes à l’environnement - Plaidoyer pour
une catégorie nouvelle de préjudice », Revue Européenne de Droit de
l’Environnement – décembre 2008, p. 407.
« Articles L. 541-1 et suivants du Code de l'environnement versus déchet et principe
du pollueur-payeur en droit communautaire », Droit de l’environnement – janv-fév
2009, n°165, p. 14.
« Antennes relais de téléphonie mobile : preuve du risque et risque de la preuve, Droit
de l’environnement » – avril 2009, n°167, p.22.
« La sanction de la faute d’imprudence par l’article L. 432-2 du Code de
l’environnement », Droit de l’environnement – novembre 2009, n° 173, p. 30.
« Faute du responsable du dommage et désintéressement de la victime en matière
environnementale », Droit de l’environnement – décembre 2009, n° 174, p. 30.
« Risque sanitaire, dommage imminent et trouble manifestement illicite dans la
procédure de référé de l’article 809, alinéa 1 du Code de procédure civile »,
Environnement et Développement durable, janvier 2010, étude 2.
« Obligation d’informer et droit à l’information en matière de dissémination
d’OGM », Droit de l’environnement – avril 2010, n° 177, p. 136.
« De la compétence du juge judiciaire en matière d’implantation d’antennes relais »,
Environnement et Développement durable, juin 2010, étude 11.
« L’Erika, le chant du cygne du préjudice écologique pur devant les tribunaux
judiciaires ? », Droit de l’environnement – juin 2010, n°179, p. 196.
« Le préjudice écologique pur en droit français : les enseignements du naufrage du
pétrolier Erika », Revue Nomos, Ceara – Brésil, novembre 2010.
« Le principe de précaution s’invite dans le droit de l’urbanisme… sauf pour les
antennes relais de téléphonie mobile », Riseo (Risques : études et observations) 20103, novembre 2010.
« Incertitude notable et preuve du lien de causalité », Droit de l’environnement –
novembre 2011, n°195.
« Compétence juridictionnelle et antennes relais : une question bientôt résolue ? »,
Environnement et Développement durable, janvier 2012, p. 17.
« Le risque écologique et le préjudice moral subi par une association de protection de
l’environnement », Droit de l’environnement – avril 2012, n°200.
« Réalité et faux-semblants des moyens invoqués pour contester l’implantation des
éoliennes », Riseo 2012-2, juin 2012.
Journal des accidents et des catastrophes :
« Publicité mensongère et qualités environnementales : quand le biodégradable devient
un argument de vente », JAC n°74, mai 2007.
« Intérêt à agir et préjudice environnemental. Réflexions à propos de la décision du
TGI de Narbonne du 4 octobre 2007 », JAC n°79, décembre 2007.
« Les procès de la catastrophe de l’Erika ou un aller retour Paris-Luxembourg », JAC
n°81, février 2008.
« Pollution de l’eau : une vieille histoire d’algues vertes indésirables », JAC n°84, mai
2008.
« Le principe de précaution et le trouble anormal de voisinage appliqués aux antennes
relais de téléphonie mobile », JAC n°89, décembre 2008.
« Les antennes relais de téléphonie mobile : espèce menacée ? », JAC n°91, février
2009.
« Autorités publiques et principe de précaution : le couple impossible ? », JAC n°92,
mars 2009.
« Connaissance du risque et connaissance de l’emplacement des cultures OGM », JAC
n°94, mai 2009.
« Accusé Bisphénol A : levez-vous ! », JAC n°95, juin 2009.
« L’eau et le vin ne font pas bon ménage (Cour d’appel d’Angers du 28 avril 2009) »,
JAC n°96, juillet 2009.
« La reconnaissance par les autorités publiques de la pollution des algues vertes »,
JAC n°98, novembre 2009.
« Servitudes d’utilité publique et indemnisation devant le juge judiciaire », JAC
n°100, janvier 2010.
« De la compétence du juge judiciaire en matière d’implantation d’antennes relais »,
JAC n°103, avril 2010.
« Le préjudice écologique pur, seul vainqueur dans la catastrophe de l’Erika », JAC
n°103, avril 2010.
« Antennes relais de téléphonie mobile : le feuilleton continue », JAC n°105, juin
2010.
« La notion de pollueur présumé vue par la Cour de justice de l’union européenne »,
JAC n°105, juin 2010.
« Brèves réflexions sur l’écologie de marché », JAC n°106, juillet 2010.
« Un vent venu du Japon au soutien des éoliennes ? », JAC n°113, avril 2011.
« Aspartam, nom de code : E 951 », JAC n°113, avril 2011.
« Le préjudice moral en matière environnementale », JAC n°117, octobre 2011.
« Haro sur les perturbateurs endocriniens », JAC n°117, octobre 2011.
« Des risques et des mesures applicables à la mise en décharge du ciment-amiante »,
JAC n°119, décembre 2011.
« Condamnation de Monsanto pour défaut d’information sur les dangers sanitaires
d’un pesticide », JAC n°122, mars 2012.
Collaboration, sous la direction du Pr. M.-F Steinle-Feuerbach :
« Risques naturels & Technologiques », Droit de l’Environnement 2009, n°168.
« Risques naturels & Technologiques », Droit de l’Environnement 2010, n° 180.
« Risques naturels & Technologiques», Droit de l’Environnement 2011, n°193.
Communications scientifiques
« Actualité du Droit de l’environnement », FEC, Strasbourg, octobre 2008.
« L’action civile des associations de défense de l’environnement », Groupement de
recherche RICLIM n°2663 du CNRS, Colmar, novembre 2009.
«Le Droit au secours de la peur », Journée d’étude « Plus de peur que de mal »,
Université de Haute-Alsace, Mulhouse, décembre 2010.
« Le dommage et les préjudices dans la catastrophe écologique », Colloque « Les
sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes », CERDACC, Colmar, avril 2011.
Diplômes
•
Habilitation à diriger des recherches (« Le risque, à la confluence du Droit privé et du
Droit de l’environnement »), Université de Strasbourg, 2011.
•
Doctorat en Droit privé (« De la présomption de bonne foi. Essai critique sur la preuve
de la bonne et de la mauvaise foi »), Université de Strasbourg, 2002.