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17/06/2015
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
PIECE N°3
FOURNITURE, INSTALLATION, TESTS, MISE EN SERVICE,
FORMATION DU PERSONNEL ET MAINTENANCE :
LOT 1 :
DE DEUX (2) SCANOGRAPHES
LOT 2 :
DE DEUX (2) SALLES DE RADIOLOGIE
LOT 3 :
D’UN (1) PANORAMIQUE DENTAIRE.
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SOMMAIRE
ARTICLE I : OBJET DE LA CONSULTATION
3
ARTICLE II : REGLEMENTATION ET NORMES
3
ARTICLE III : RADIOPROTECTION ET DOSIMETRIE
3
ARTICLE IV : IMPLANTATION ET INSTALLATION DU MATERIEL
4
ARTICLE V : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES EQUIPEMENTS
5
LOT 1 – SCANOGRAPHES
LOT 2 – SALLES DE RADIOLOGIE
LOT 3 – PANORAMIQUE DENTAIRE
ARTICLE VI : CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA MAINTENANCE
11
ARTICLE VII : EVOLUTIVITE DU MATERIEL
14
ARTICLE VIII : INTEGRATION DES EQUIPEMENTS AU RESEAU INFORMATIQUE
14
ARTICLE IX : VISITES DE SITE ET PRESENTATION DU MATERIEL
14
ARTICLE X : INSTALLATION ET RECEPTION DU MATERIEL
15
ARTICLE XI : FORMATION
15
ARTICLE XII: GARANTIE
16
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ARTICLE I : OBJET DE LA CONSULTATION
Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en service de deux scanographes, de deux
salles de radiologie et d’un panoramique dentaire conçus pour répondre aux exigences du
Service d’imagerie médicale du Centre Hospitalier Territorial de Nouméa.
Le présent marché inclut au minimum les prestations décrites ci-dessous :
Le démontage, la reprise et l’évacuation du scanner actuel,
L’installation, les raccordements et connexions informatiques,
La formation du personnel utilisateur (manipulateurs, radiologues, …),
Les contrôles de qualité internes (le CQE sera géré par le CHT – Nouméa),
La maintenance tous risques des équipements et de leurs périphériques associés y compris les
maintenances préventives, correctives et les contrôles de performances sur la durée du marché.
Le candidat devra transmettre un planning détaillé intégrant ces différentes prestations ainsi que les délais
de livraison et d’installation. La pose des rails plafonniers et l’installation électrique dans les salles de
radiologie du médipôle de Koutio devront être planifiés deuxième trimestre 2016. Les équipements
d’imagerie (y compris le scanner) seront installés en septembre 2016. Les essais des équipements pourront
être réalisés mais la mise en service effective n’aura lieu qu’à partir du déménagement (envisagé à ce jour
dernier trimestre 2016).
ARTICLE II : REGLEMENTATION ET NORMES
Le matériel proposé devra être conforme aux normes en vigueur. Le candidat joindra à son offre le
certificat de marquage CE (Directive 93/42) et le rapport de l’analyse de risque correspondante. La classe
de criticité sera précisée, ainsi que les recommandations du constructeur relatives à la maintenance.
Le candidat fournira les documents attestant de la certification de son système qualité selon la Norme ISO
9000. Les certificats de conformité et rapports relatifs aux contrôles devront également être remis lors de
la réception du matériel sans lesquels celle-ci ne pourra être prononcée.
ARTICLE III : RADIOPROTECTION ET DOSIMETRIE
Afin de répondre aux exigences réglementaires en matière de radioprotection du patient, le candidat devra
expliquer, dans son dossier de candidature, les solutions automatiques de réduction de dose développées
ou en développement associées à l’utilisation de son équipement. Il décrira les modalités de sauvegarde
des doses mesurées ou calculées au cours d’un examen.
Concernant les reconstructions itératives, le candidat proposera les solutions disponibles et précisera la
réduction de dose obtenue selon les différents niveaux. Concernant l’imagerie cardiaque, l’acquisition
sera réalisée soit en rétrospective soit en prospective synchronisé avec l’ECG.
Le candidat joindra également à son offre le tableau des doses moyennes par rapport aux NRD actuels
(IDSV, PDL) et fournira un CQE récent d’un site équipé d’une configuration similaire.
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ARTICLE IV : IMPLANTATION ET INSTALLATION DU MATERIEL
Le questionnaire et les plans devront impérativement nous être retournés dûment complétés en version
papier et version informatique Word, Pdf et Dwg sur CD ou clé USB.
Annexe A : Questionnaire Installation
Le candidat devra fournir un dossier complet comprenant le plan d’implantation des matériels proposés,
les renseignements très précis d'installation au regard des accès et de la manutention, des alimentations
électriques et fluides (nature, type de protection, ...), de la ventilation (climatisation, filtration, taux de
renouvellement d'air, hygrométrie, …) et des dispositifs de sécurité. Les plans du futur service d’imagerie
médicale sont joints à la présente consultation.
Le candidat devra prendre les locaux en l’état. Il ne devra pas y avoir de travaux supplémentaires à la
charge de l'établissement. Le candidat devra vérifier en particulier :
• les modalités d’accès (accès extérieurs, cages d'escaliers, dimensions des ouvertures et des
circulations, charges admissibles des planchers, protection des existants, …),
• la configuration des locaux (emprise et charge au sol, espace nécessaire pour intervention
technique, …),
• l’implantation de toutes les alimentations (courants forts et faibles, fluides et évacuations, …).
Le candidat réalisera l'installation complète et le raccordement aux fluides de son matériel. Il devra
prendre en charge, entre autres, les prestations ci-dessous (liste non exhaustive) :
1. La fourniture des protections nécessaires à la sécurisation de son matériel contre les dégradations
et le vol sur la période entre la livraison et la réception contractuelle.
2. La fourniture et le branchement du transformateur d’isolement si nécessaire (pour information,
régime de neutre TT sur le Médipôle).
3. La fourniture et le branchement de l’armoire électrique ainsi que le raccordement sur le câble de
puissance ondulée (en attente dans chaque salle de radiologie).
4. La fourniture et la mise en place des différents câbles permettant de connecter et d’alimenter les
équipements du candidat (ex : table, suspension, générateur, …).
5. La fourniture et la mise en place de télécommandes par bouton poussoir (marche/arrêt) et voyants
(rouge/marche, vert/arrêt) commandant la mise sous tension de chacun des appareils.
6. La fourniture, le raccordement et la mise en place d'arrêts d'urgence (type coup de poing), au poste
de commande et en salle. Ces arrêts d'urgence doivent faire tomber les contacteurs.
7. Le raccordement des voyants rouges "Danger RX" et blanc ‘’Emission RX’’ à l'extérieur de la
salle au-dessus de chaque porte.
8. La fourniture et la mise en place de goulottes et chemins de câbles de jonctions (réservés au
matériel de radiologie) y compris dans plénum faux plafond ou sous face dalle plancher. Une
étude de synthèse devra être réalisée auparavant.
9. La fourniture et l’installation des rails type halfen pour les suspensions plafonnières des tubes à
RX dans les salles de radiologie.
10. La fourniture et l’installation des rehausses et platines pour les suspensions plafonnières de
l’injecteur et de l’écran de report du scanner en salle d’examen.
11. La fourniture et la pose des paravents plombés fixes dans les salles de radiologies N°RDP IMAG
052, 053 et 054. Ces paravents intégreront un plan de travail sur lequel sera installée la console
d’acquisition (l’unité centrale sera fixée sous le plan de travail).
12. La réalisation des ancrages au sol et dalle. Les finitions entre le matériel et les murs, sols et/ou
plafonds.
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Le candidat est tenu de vérifier l’accessibilité des locaux et circulations pour la livraison du matériel, tant
au niveau des dimensions qu’au niveau de la charge au sol. Tous les renseignements utiles, ainsi que les
plans des salles au format Autocad pourront être communiqués au candidat qui en fera la demande.
Dans l’hypothèse où un démontage de cloison ou de tout autre installation serait rendu nécessaire pour
l’acheminement du matériel jusque dans la pièce d’utilisation de l’équipement, le candidat serait alors
tenu de prendre à sa charge les frais inhérents aux opérations de démontage et de remise en état du ou des
locaux ainsi touchés. Cette contrainte serait toutefois défavorable à l’offre faite par le fournisseur.
ARTICLE V : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES EQUIPEMENTS
LOT 1 – Scanographe
Le questionnaire technique se trouvant à la fin du dossier devra impérativement nous être retourné
dûment complété en version papier et version informatique Word sur CD ou clé USB.
Annexe B : Questionnaire Scanner
Cet équipement est destiné à effectuer les examens de tomodensitométrie à raison 15 800 actes par an
soit 43 actes par jours en moyenne annuelle, 24H/24 : scanners cérébraux, abdominaux, thoraxiques,
ostéoarticulaires et à localisation diverses (vasculaire, dentaire, …) Concernant les examens cardiaques,
150 actes par an sont réalisés sur un seul scanner (cela devrait augmenter sur le Médipôle avec
l’installation d’une deuxième scanner) Le candidat chiffrera le matériel nécessaire pour la réalisation de
coroscanner (gating ECG, logiciel de reconstruction, ...)
L’installation devra être conçue pour prendre en charge dans les meilleures conditions des patients dont
l’autonomie est variable et du « nouveau né à la personne âgée ». Le candidat devra préciser les
caractéristiques techniques, les dimensions et les performances de chaque élément du système.
Le démontage et l’enlèvement du scanner actuel, de l’injecteur et des consoles seront intégrés au marché.
Un certificat de transfert de propriété ou de destruction sera fourni au CHT – Nouméa. Le premier
tomodensitomètre sera installé en septembre 2016 et le deuxième en 2017. Dans le cas où des évolutions
informatiques et techniques soient commercialisées entre la date de notification et la date d’installation, le
candidat devra obligatoirement fournir la version la plus récente (logicielle et matérielle) y compris si un
nouveau modèle était mis sur le marché.
Statif et table d’examen :
Le scanner sera composé d’un statif d’une ouverture de 70 cm minimum avec des rotations inférieures ou
égales à 0,4 secondes par tour. Il sera disposé de manière à assurer une surveillance visuelle et continue
du patient. La table d’examen, à hauteur variable, aura une descente maximale afin de faciliter la mise en
place des patients, elle permettra de prendre en charge des patients de poids élevé (220 Kg minimum) La
couverture longitudinale du patient permettra une grande longueur d’exploration (180 cm minimum) Les
déplacements devront être précis et reproductibles. Un système de commande au niveau du statif et au
niveau du pupitre est souhaité. Un moniteur vidéo (report d’écran de la console d’acquisition) sera installé
sur bras plafonnier en salle d’examen pour l’imagerie interventionnelle. Une caméra sera installée à
l’arrière du statif afin de surveiller le patient pendant l’examen, l’écran de report se trouvera au poste
d’acquisition. Un meuble de rangement des accessoires de contention et de positionnement sera fourni
(matelas, coussins, support de tête, …)
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Détecteurs :
En offre de base, les scanners seront équipés de 64 détecteurs minimum permettant une acquisition de
40 mm minimum par rotation de 360°. Les possibilités d’acquisition seront décrites en détail avec en
particulier les épaisseurs de coupes disponibles dans les différents modes d’acquisition. Le système
d’acquisition permettra les acquisitions hélicoïdales. Le temps d’acquisition sera le plus réduit possible.
De même, la qualité du système de détection et de production des rayons X permettra d’optimiser et de
réduire au maximum la dose patient tout en garantissant la qualité d’image.
Variante obligatoire : Scanners 64 et 128 coupes
Le candidat chiffrera en variante un scanner de 64 barrettes minimum pour le secteur des urgences
et un scanner de 128 coupes pour le secteur des consultations.
Chaîne radiogène :
Le générateur haute fréquence devra disposer d’une puissance au moins équivalente à 70 kW. Le tube
radiogène et sa gaine disposeront d’une forte capacité thermique. Cette capacité thermique sera adaptée
aux acquisitions hélicoïdales, ainsi qu’aux examens de cardiologie. Le candidat précisera la capacité du
tube en MUC. Un système de calcul ou mesure de dose sera intégré.
Système de mesure de dose :
Le tube sera équipé d’un système de mesure de dose donnant comme information dosimétrique utile : le
CTDi Vol et DLP conformément à l'arrêté 12 février 2004 relatif au niveaux de références diagnostique
en radiologie et à l’arrêté du 22 septembre 2006 relatif aux informations dosimétriques devant figurer
dans un compte rendu d'actes utilisant des rayonnements ionisants. Ces valeurs devront apparaître en toute
lettre sur l'image radiologique obtenue et intégrée dans le dossier informatisé du patient.
Consoles d’acquisition et de post-traitement :
Le scanner sera livré avec une console d’acquisition permettant la commande du scanner, la visualisation,
et la reconstruction des images. Elle sera équipée des logiciels suivants :
• Logiciel vasculaire : suivi de bolus
• Logiciel de synchronisation de l’injection et de l’acquisition
• Logiciels de reconstruction de base (MPR, MPVR, MIP, MinIP)
• Logiciel de calcul des distances et des angles
• Logiciel de comparaison d’images
Caractéristiques communes aux consoles :
Les temps de transferts seront aussi réduits que possible. En cas de partage de base de données le
mode de fonctionnement devra être décrit de manière précise.
Le candidat détaillera précisément et explicitement tous les logiciels installés sur la station
d’acquisition ainsi que ceux installés sur les stations de post-traitement.
Le candidat précisera le nombre de licence pour les logiciels spécifiques (module de
reconstruction, module oncologie, dentaire, …)
Les logiciels de traitements spécifiques seront détaillés de manière précise : domaines
d’application, limites, caractéristiques, particularités, caractère innovant.
Le nombre d’écran, leur taille (diagonale image), leur technologie, taux de contraste et résolution
seront précisé pour chaque console.
Tous les logiciels proposés seront installés dans la version la plus récente disponible au moment
de la mise en service de l’installation.
La capacité de stockage sera précisée pour chaque console. Un archivage en ligne de 30 jours
d’activité minimum est demandé ainsi qu’un lecteur graveur CD/DVD.
Les consoles seront connectées au réseau informatique du nouvel hôpital. Elles devront être au
minimum Dicom Worklist, Store, Print et MPPS. Les consoles intégreront les données
administratives du patient à partir du RIS.
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Serveur d’application :
Ce serveur aura minimum 8 connexions simultanées via les consoles PACS ou les PC du service
d’imagerie médicale (caractéristiques minimales à préciser) Le serveur d’application sera installé dans le
local des serveurs du service informatique et sera si possible virtualisable. Le serveur et les consoles
devront être configurés pour se connecter sur le RIS Xplore et le PACS GE Centricity (prévoir les
licences et interfaces nécessaires) Les coûts des raccordements sont à la charge du candidat.
Le serveur sera DICOM et multimodalités. Il devra donc être en mesure de traiter les images provenant
des scanners mais également les images produites par l’IRM de marque GE, modèle MR450 (prévoir les
logiciels nécessaires) L’objectif est d’avoir un seul serveur de post-traitement pour toutes les modalités
d’imagerie en coupe. Les applications ci-dessous seront disponibles (liste non exhaustive) :
• Logiciels de reconstructions (MPR, MPVR, MIP, MinIP, 3D volumique VRT, …)
• Logiciel de calcul des distances, angles et volumes ;
• Logiciel de comparaison d’images (Scanner/Scanner, IRM/Scanner, …) ;
• Logiciels vasculaires : segmentations vasculaires, reconstructions automatiques, calcul de
sténoses, contrôle de stents, ... ;
• Logiciel de suppression automatique de la structure osseuse ;
• Logiciel de suivi oncologiques (mode compare multimodalité)
• Logiciel de calcul du score calcique
• Logiciel de reconnaissance automatique des nodules pulmonaires (CAD)
• Logiciel de perfusion cérébrale
• Logiciel de reconstruction en coroscanner (segmentation, fraction d’éjection, étude dynamique des
valves, …)
• Logiciel de réduction d’artefacts métalliques
Le candidat chiffrera également les options ci-dessous :
Option 1.1 : Dentascanner
Le candidat chiffrera un logiciel dentaire (implantologie)
Option 1.2 : Coloscanner
Le candidat chiffrera en option un logiciel de colo-scanner.
Option 1.3 : Système d'injection de produit de contraste
Le candidat proposera un système d'injection automatique de marque MEDRAD destiné aux diverses
explorations scanner décrites ci dessus, acceptant l'ensemble des produits de contraste du marché. Ce
système comprendra un injecteur double voies et un pupitre de commande compact et convivial pour
l'utilisateur. L’injecteur sera synchronisé au scanner. L’injecteur disposera d’une implantation plafonnière
livrée et installée par le candidat.
Le titulaire sera chargé de l’implantation de cet équipement, tout en respectant les préconisations du
constructeur, les règles relatives à la sécurité électrique ainsi que les règles de radioprotection. Il devra
impérativement s’intégrer dans le planning des travaux. Le candidat précisera le lieu d’arrivée de
l’alimentation électrique. Le titulaire assurera le passage des câbles entre le lieu d’arrivée de
l’alimentation électrique et les différents points d’usage (liaison poste de commande injecteur).
Option 1.4 : Système de gravage CD/DVD
Le candidat chiffrera deux systèmes automatisés permettant la création et l’édition de dossiers d’examens
radiologiques d’un patient sur CD-ROM. Dans la mesure du possible, les informations concernant
l’examen, le patient, l’adresse du CHT – Nouméa et le logo seront automatiquement imprimés sur la face
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label du disque. Le dossier image sera au format DICOM et le CD intégrera un viewer. La société fournira
les caractéristiques et les performances du système permettant le gravage et l’impression du CD/DVD.
LOT 2 : Salles de radiologie
Le questionnaire technique se trouvant à la fin du dossier devra impérativement nous être retourné
dûment complété en version papier et version informatique Word sur CD ou clé USB.
Annexe C : Questionnaire Technique
Les salles d’urgences et os/poumon devront permettre la réalisation des clichés radiographiques à raison
de 13 000 consultations par an, 24h/24h (examens pulmonaire, examens ostéoarticulaires, examens
digestifs et examens portant sur le crâne et le massif facial).
Le candidat proposera un système manuel pour la salle des urgences. La salle os/poumon aura une
configuration similaire à celle de la salle des urgences mais elle sera automatisée avec asservissement
entre le capteur et le tube RX (suit automatiquement les mouvements)
Le candidat proposera un système permettant de réaliser des examens sur des patients en position debout,
allongés sur table, en brancard ou en lit. L’installation devra être conçue pour prendre en charge dans les
meilleures conditions des patients dont l’autonomie est variable et du « nouveau né à la personne âgée ».
Le candidat devra préciser les caractéristiques techniques, les dimensions et les performances spécifiques
de chaque élément du système.
Table et potter :
La table sera à hauteur variable électrique, elle descendra le plus bas possible et permettra de prendre en
charge des patients de poids élevé (220 Kg minimum) Elle sera dotée d’un plateau flottant avec freins
électromagnétiques déclenchés à l’aide de pédales à double frappe. La table sera équipée d’un capteur
plan amovible (sans fil).
Le potter mural, avec système de préhension ergonomique, sera à hauteur variable électrique. Il sera
équipé d’un capteur plan pouvant se placer horizontalement. Le candidat chiffrera un potter fixe pour la
salle des urgences et si possible une colonne déplaçable latéralement sur rail au sol pour la salle
os/poumon.
Suspension plafonnière :
La suspension pourra se déplacer dans les 2 axes horizontaux sur la totalité du pont suivant la longueur
des rails (à préciser par le candidat), elle aura un débattement vertical important et une hauteur minimum
par rapport au sol permettant la réalisation de clichés de cheville en charge. La rotation du tube sera de +/180° dans le plan horizontal et autour de l’axe vertical.
La suspension plafonnière de la salle os/poumon sera motorisée sur tous les axes de mouvement
(déplacement et rotations), permettant un positionnement automatique par rapport aux positions du potter
et de la table. Le système doit offrir également la synchronisation (tracking) des mouvements entre tube et
capteur (au niveau du potter et de la table) Le système intégrera une fonction de positionnement
automatique préprogrammé afin de faciliter la mise en place. La manipulation de la suspension devra être
également possible en mode totalement manuel, les automatismes et les asservissements seront donc
débrayables. Néanmoins pour faciliter la manœuvre manuelle de la suspension et réduire la fatigue des
manipulateurs, les déplacements se feront avec une assistance électrique. Un rappel des commandes des
mouvements sera disponible sur la suspension.
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Option 2.1 : Suspension motorisée (salle d’urgence)
L’interface utilisateur intégré permettra au manipulateur de visualiser et de piloter, depuis la suspension,
toutes les informations relatives à l’examen (nom du patient, constantes, angles, protocoles, …). Cet écran
sera de préférence couleur, tactile et sera toujours à l’endroit quelque soit la position du tube.
Chaîne radiogène :
Le générateur haute fréquence devra disposer d’une puissance suffisante afin de permettre des temps de
pose très court (65 KW minimum) Il disposera d’une régulation automatique des constantes d’exposition
(cellule) La station de travail avec console du générateur intégrée permettra le réglage des constantes
radiologiques (Kv, mA, s) dont la plage sera la plus étendue possible et précisée par les candidats.
Le tube à RX à anode tournante et la gaine de puissance devront posséder une capacité thermique
suffisante permettant une utilisation continue sans risque d’interdiction pour cause de surcharge. Il sera
équipé de deux foyers dont les dimensions seront précisées. Le collimateur, automatique et manuel, sera
doté d’un centreur lumineux halogène ou laser.
Système de mesure de dose :
Le tube sera équipé d’un système de mesure de dose donnant comme information dosimétrique utile : le
PDS (Produit Dose Surface) conformément à l'arrêté du 22 septembre 2006 relatif aux informations
dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d'actes utilisant des rayonnements ionisants. Cette
valeur du PDS devra apparaître en toute lettre sur l'image radiologique obtenue et intégrée dans le dossier
informatisé du patient. Le candidat précisera les modalités mises en œuvre pour réduire la dose.
Détecteurs :
Le système intégrera deux capteurs plans matriciels dont un devra être amovible et sans fil afin de réaliser
les examens sur brancard, fauteuil ou en charge. La taille du capteur sera de l’ordre d’une cassette grand
format. Le deuxième capteur sera fixe dans le potter. Le candidat précisera les performances des capteurs
(dimensions, poids, autonomie batterie, résolution, sensibilité, DQE, …)
Il est également demander au candidat d’équiper une des deux salles d’un capteur plan petit format et d’en
chiffrer en option un deuxième.
Option 2.3 : Capteur supplémentaire (petit format)
Console d’acquisition et de travail :
Le système sera équipé d’une console informatique d’acquisition et de travail intégrant si possible le
pupitre de réglage et de prise de clichés. Pour des raisons d’hygiène, la présence de commandes par écran
tactile est fortement souhaitée. Cette console sera pourvue de protocoles anatomiques, des logiciels
d’acquisition, de visualisation des images et de mise en page pour impression.
Elle permettra le stockage d’un nombre suffisant d’images sur disque dur pour permettre un travail aisé.
Un graveur de CD sera intégré comme support éventuel d’images en format DICOM et Jpeg (ou autre
format utilisable) Les procédures préenregistrées de réalisation des examens et le paramétrage par défaut
de l’impression automatique devra permettre l’absence de retraitement systématique des radiographies
réalisées. Le nombre de procédures paramétrables devra être précisé. Les images pourront être imprimées
indifféremment sur tous les reprographes et visualisées sur la console d’interprétation prévue en option.
La console devra intégrer un mode d’acquisition à faible dose permettant de vérifier la qualité du centrage
avant d’effectuer la prise du cliché. Cette console devra être au minimum Dicom Worklist, Store, Print et
MPPS. Le système sera configuré pour se connecter sur le RIS Xplore et le PACS GE Centricity (prévoir
les licences et interfaces nécessaires) Les coûts des raccordements sont à la charge du candidat.
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Accessoires :
Une grille antidiffusante multifocale pour le potter mural et pour la table seront livrées. Si disponible, le
candidat pourra chiffrer en option une grille virtuelle et expliquer son fonctionnement.
Option 2.4 : Grille virtuelle
Les accessoires usuels de positionnement et de contention seront également fournis ainsi qu’un support de
rangement. Un support mobile permettant de porter verticalement le capteur sera livré avec le système.
Il est également demander au candidat de fournier et installer des paravents plombés fixes dans les trois
(3) salles de radiologies N°RDP IMAG 052, 053 et 054. Ces paravents intégreront un plan de travail sur
lequel sera installé la console d’acquisition (l’unité centrale sera fixé sous le plan de travail)
LOT 3 : Panoramique dentaire
Le questionnaire technique se trouvant à la fin du dossier devra impérativement nous être retourné
dûment complété en version papier et version informatique Word sur CD ou clé USB.
Annexe C : Questionnaire Technique
Ce système numérique devra permettre la réalisation des clichés panoramiques dentaires 2D à raison de
800 examens par an (indications en odontologie et ORL) Il proposera une vaste gamme de programmes
d’imagerie différents formats d’exposition afin de minimiser la dose de rayonnement pour tous les
patients et pour tout type de diagnostic. La solution proposée comprendra au minimum :
• Un statif motorisé à hauteur variable permettant de réaliser des examens pour tous les types de
patients et d’assurer la meilleure immobilité possible de la tête du patient.
• Un ensemble radiogène dont les caractéristiques seront compatibles avec les applications
envisagées et qui permettra de réaliser des examens avec une très faible dose (informations à
détailler précisément dans l’offre)
• La solution proposée réalisera en acquisition directe des clichés numériques à l’aide d’un capteur.
Le candidat précisera les caractéristiques techniques et performances du système.
• La console d’acquisition associée au statif sera intuitive et facile d’utilisation avec des
programmes prédéfinis, elle permettra de piloter le système et d’offrir la possibilité d’archivage
sur un système déporté (PACS). Pour cela, le candidat intégrera dans son offre au minimum les
connexions DICOM Print, Store, Worklist, Query Retreive et Storage Commitment. La console
d’acquisition permettra aux utilisateurs de choisir le type d’examen et de vérifier la qualité du
centrage et de l’exposition. Cette console permettra également la réalisation des post-traitements.
Le système sera configuré pour se connecter sur le RIS Xplore et le PACS GE Centricity (prévoir les
licences et interfaces nécessaires) Les coûts des raccordements sont à la charge du candidat.
Accessoires :
Un appui mentonnier et un système de contention ajustable pour maintenir la tête du patient seront fournis
avec l’appareil. Un paravent plombé fixe sera également livré. Il intégrera un plan de travail sur lequel
sera installé le pupitre de commande.
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ARTICLE VI : CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA MAINTENANCE
Le questionnaire se trouvant à la fin du dossier devra impérativement nous être retourné dûment
complété en version papier et version informatique Word sur CD ou clé USB.
Annexe D : Questionnaire Maintenance
Le candidat devra fournir une proposition de contrat de maintenance correspondant au matériel proposé et
équipements associés (consoles, périphériques, …) Le contrat proposé sera un contrat de type tous risques
comprenant les maintenances préventives et correctives. Dans le cas où une des options demandées par le
CHT – Nouméa aurait une incidence sur le prix du contrat de base, le candidat proposera la maintenance
en variante. Le fournisseur exposera clairement dans quelles conditions il proposera les évolutions
logicielles et matérielles.
Le candidat précisera l'organisation du service après-vente, pour le matériel fourni :
• Organisation nationale (centralisation, support technique, sous-traitance...),
• Agence technique locale (lieu, nombre de techniciens et qualification),
• Délai moyen d'intervention, jours et heures d'assistance, ...
Le montant du contrat d'entretien pour l'activité prévisible indiquée, ainsi que ses modalités de révision,
seront des critères pris en compte dans la décision de choix.
Rapport d'intervention :
Pour toute intervention technique, même pendant la période de garantie, le titulaire s’engage à laisser au
service utilisateur, un rapport d’intervention comportant les mentions suivantes :
• Date et heure d'appel
• Date et heure début d'intervention
• Nature de l’intervention, défaut constaté
• Référence, désignation et quantité des pièces échangées
• Statut de l’intervention (réparation totale, partielle, pièce en attente, …)
• Nom du technicien et coordonnées de l’entreprise.
Il est signalé que la non-fourniture de ce document empêchera tout paiement des factures afférentes. Un
rapport annuel sera également fourni synthétisant le bilan des prestations (délai moyen d'intervention et de
remise en service, taux d'indisponibilité, état qualitatif du parc, …) Ces différents rapports seront envoyés
par email au cadre de santé du service d’imagerie et à l’ingénieur biomédical.
Maintenance préventive :
Le calendrier des visites de maintenance sera établi en concertation avec les utilisateurs. Un planning sera
adressé en début d’année civile au cadre de santé du service d’imagerie et au service biomédical. Si l'une
des deux parties désire déplacer une visite de maintenance préventive, elle en informe l'autre au moins 15
jours avant la date prévue. Si l'opération de maintenance doit dépasser la durée prévue, le titulaire devra
prévenir immédiatement le service utilisateur, afin de modifier éventuellement le planning médical. Si ce
dépassement s'inscrit dans les horaires d'utilisation clinique, il sera comptabilisé dans le cadre des
indisponibilités.
Les Contrôles Qualité Internes (CQI) au titre du décret N°2001-1154 et de la décision de l’Afssaps du 22
novembre 2007 seront également assurés par le fournisseur pendant la période de garantie. Concernant le
LOT 1 (scanner), les CQI devront être inclus dans le cadre du marché de maintenance au-delà de la
période de garantie.
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Maintenance corrective :
Elles sont destinées à remettre en état de fonctionnement l'équipement proposé dans la présente
consultation. Leur nombre sera illimité. Les prestations seront réalisées du lundi au vendredi de 8 H à 18
H, à l'exclusion des jours fériés, et sont poursuivies jusqu'à l'obtention de la remise en service de
l'équipement qu'elle soit provisoire ou définitive. Il est souhaitable qu'une messagerie téléphonique soit
disponible les week-ends. Ces prestations sont réalisées sur site pour les appareils présentant un caractère
d'urgence ou non transportables. Ces opérations seront réalisées soit pendant les périodes de présence du
technicien, soit au cours de déplacements spécifiques décidés après diagnostic téléphonique. Dès la
détection de l'anomalie de fonctionnement, la personne désignée par l'autorité compétente fait appel au
titulaire en précisant le problème constaté et éventuellement le degré d’urgence.
Les délais de correction des défauts doivent être de :
• 2 H pour un appel urgent (panne bloquante),
• 24 H pour un défaut n'ayant pas entraîné un appel urgent et concernant soit l'équipement
principal, soit les matériels accessoires,
• 15 jours pour un défaut intermittent et n'entraînant pas une gêne dans le fonctionnement.
Le prix comprend les prestations de main d'œuvre, le déplacement du ou des techniciens toutes les fois
que nécessaire, le remplacement de toutes les pièces défectueuses, le remplacement périodique des pièces
d'usure, un contrôle de performances après chaque intervention, ceci afin d'assurer le fonctionnement
normal de l'appareil en cause. Une intervention de maintenance corrective peut amener à anticiper une
visite de maintenance préventive au gré du titulaire sur accord de l'utilisateur. Le titulaire est responsable
du bon fonctionnement du matériel installé pendant toute la durée du marché.
Maintenance et évolution des logiciels :
Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra mettre en place des règles de sécurité, afin que les matériels
ne puissent pas être atteints par des infections et pour éviter tout problème lors des interventions.
Afin d’y parvenir, il mettra en œuvre les points suivants :
• Mise en place systématique d’un pare-feu, d’une solution anti-virus ou d’un paramétrage, sans
que cela n’altère les fonctionnalités des applications cliniques et celles associées,
• Mise en place d’une télémaintenance via un VPN pour la réalisation des interventions quand cet
équipement est connecté à un réseau, même dédié,
• Protocoliser les échanges des données sur dispositifs, aussi bien ceux réalisés lors d’interventions
techniques, que lors de leur utilisation via le réseau, clef USB et autres supports,
• Mettre systématiquement à jour l’OS (Opération System) en installant les correctifs de sécurité,
• Réaliser les actions préventives ou correctives urgentes, lors d’alerte majeure sur un risque
d’infection.
Le titulaire procèdera à la maintenance des logiciels, y compris les systèmes d’exploitation, dans la
configuration correspondant aux options et fonctionnalités acquises par le CHT – Nouméa. Il assurera lors
de chaque intervention les sauvegardes logicielles nécessaires, et les laissera à disposition du client. Le
titulaire réalisera la maintenance et l’évolution des logiciels dans la configuration correspondant aux
options et fonctionnalités installées.
Fourniture de pièces détachées :
Les pièces ou sous-ensembles utilisés au titre des opérations de maintenance préventive ou correctives
seront inclus dans le montant du forfait. En ce qui concerne les tubes RX et les capteurs plans des salles
de radiologie, ils seront couverts par le contrat de maintenance proposé. Le titulaire précisera
éventuellement les autres pièces exclues du contrat et proposera en variante une offre de garantie. Celle-ci
inclura le transport et la main d’œuvre pour leur remplacement.
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Taux de disponibilité – Pénalités :
Lorsqu'en dehors des immobilisations programmées (maintenance préventive, installation de nouveaux
logiciels, mise à niveau), les équipements se révéleront inaptes à l'utilisation normale, le matériel en cause
sera déclaré indisponible. Le début de la période d'indisponibilité sera constitué par l'appel au fournisseur
signalant la défaillance constatée. La fin de cette période sera constituée par la remise en fonctionnement
de l'appareil (contraintes de transport et de douane exclues) Les heures de "non-utilisation normale" seront
déduites (heures comprises entre 8 H et 18 H du lundi au vendredi) Il sera appliqué, chaque année, après
la garantie, une pénalité pour indisponibilité, sous forme d'une retenue sur le dernier règlement du contrat
de maintenance, calculée par les formules fixées au CCAP.
ARTICLE VII : EVOLUTIVITE DU MATERIEL
Pour chacun des produits proposés, le candidat recensera les évolutions matérielles et/ou logicielles déjà
mises en œuvre depuis la date de première mise en service. Il précisera ensuite quelles sont les évolutions
matérielles et logicielles envisagées en détaillant :
• La nature de l'évolution prévue,
• Les modalités de mise en œuvre,
• La date de parution prévue ou la périodicité prévue,
• Le surcoût approximatif d'implantation.
Le candidat indiquera également quelles sont les caractéristiques (technologie, architecture...) facilitant
l'évolution ultérieure des produits proposés. Il proposera en variante, un contrat d’évolutivité pour les
évolutions non intégrées au contrat de maintenance et s’engagera sur le taux des remises des évolutions
futures (mise à niveau « hardware » tous les 3 ans à prévoir dans le contrat) Enfin, toute évolution
technologique intervenue sur le matériel proposé en cours de procédure devra faire l’objet d’une
notification à l’établissement. Le fournisseur s'engagera notamment sur les tarifs et/ou les taux de remise
minimum qui seront pratiqués au cours de la vie de l'équipement. Il sera impérativement indiqué la
version des logiciels fournis.
ARTICLE VIII : INTEGRATION DES EQUIPEMENTS AU RESEAU INFORMATIQUE
Pour les équipements concernés, le titulaire connectera l’ensemble de son matériel sur le réseau
informatique du CHT – Nouméa. Ce réseau sera composé de deux cœurs 40 gigabits, d’une agrégation de
10 gigabits et d’une distribution gigabit.
Le titulaire utilisera le protocole TCP/IP pour transmettre toutes les informations depuis la console
d’acquisition vers les consoles de post-traitements. Les équipements connectés utiliseront un plan
d’adressage fixé par le CHT – Nouméa. Pour des raisons de sécurité, le SIH fournira en temps voulu au
titulaire les informations nécessaires et suffisantes pour l’intégration du matériel sur le réseau. Le CHT –
Nouméa prend à sa charge la réalisation ou la pose de prises informatiques additionnelles. Le titulaire sera
invité à préciser les zones de poses des prises. La connexion entre la prise terminale et le poste de travail
est à la charge du titulaire. Une télémaintenance via le concentrateur du SIH devra obligatoirement être
opérationnelle pour les scanners et salle de radiologie.
ARTICLE IX : VISITES DE SITE ET PRESENTATION DU MATERIEL
Dans le cadre de cet appel d’offres, il n’est pas demandé au candidat d’organiser des visites de site.
Néanmoins, le candidat devra fournir une liste à jour de références d’installations équivalentes avec les
coordonnées des responsables médicaux, paramédicaux et ingénieurs biomédicaux correspondants.
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ARTICLE X : INSTALLATION ET RECEPTION DU MATERIEL
Le candidat a en charge :
• L’acheminement des équipements jusqu’au locaux du service d’imagerie du médipôle.
• La réception sur place des colis, le déballage des équipements, leur assemblage, leur
vérification ainsi qu’in fine l’évacuation de tous les emballages et la remise en état
(notamment en terme de propreté) des locaux abritant les équipements.
• Le montage, l’installation (sur les attentes techniques mises à la disposition du candidat) et les
essais préalables à la réception.
• La vérification de la conformité matérielle et logicielle à la commande, la vérification des
performances, des caractéristiques essentielles (mesurées et comparées à celles annoncées et
promises par le soumissionnaire), la vérification de la disponibilité des accessoires et
consommables pour assurer le démarrage en exploitation.
• La mise en service et la formation des utilisateurs : démonstration du fonctionnement, constat
de la présence des notices d’utilisation en français, des accessoires et consommables, des
coordonnées des différents interlocuteurs commerciaux et techniques. Cette mise en service est
attestée par un document.
• La récupération des anciens équipements. Il est à noter que cela ne pourra se faire qu’après le
déménagement. La période durant laquelle le prestataire devra intervenir sera fixée
ulterieurement par le CHT – Nouméa.
La livraison du matériel sera effectuée à une date obligatoirement convenue avec l’ingénieur biomédical
afin de permettre la vérification quantitative des équipements. Cette réception sera attestée par un
document. Les vérifications qualitatives comprennent deux étapes, la vérification d’aptitude et la
vérification de service régulier, qui s’effectuent conformément au CCAP.
La réception définitive du matériel sera prononcée après la remise des éléments ci-dessous :
1. Document de vérification quantitative,
2. Rapport de vérification qualitative des performances de l’appareil,
3. Notices d’utilisation en français et documentations techniques,
4. Feuilles d’émargement des formations utilisateurs
5. Plans détaillés des installations (avec les équivalents plombs des parois)
6. Certificats de conformité des installations et des générateurs,
7. Contrôle d’ambiance des installations.
Le matériel livré demeure sous la responsabilité du fournisseur jusqu’à la réception. La rédaction du
procès-verbal contradictoire de réception du matériel constitue le point de départ de la période de garantie.
ARTICLE XI : FORMATION
Salles de radiologie :
La formation des personnes dites « référents » devra permettre la connaissance approfondie nécessaire au
paramétrage, à la programmation et à l’accompagnement des autres utilisateurs lors de la mise en route du
système. Lors de la mise en service du matériel, un ingénieur d’application sera mis à disposition pendant
dix (10) jours pleins (dates à planifier avec le cadre du service). Il restera le temps nécessaire pour délivrer
à l’ensemble des utilisateurs, y compris au personnel de nuit, la formation minimale indispensable à
l’utilisation du système et pour accompagner les référents dans leur démarche pédagogique auprès de
leurs collègues. Dans un second temps, l’ingénieur d’application procédera à l’évaluation de la formation
et à d’éventuelle remise à niveau à raison de cinq (5) jours trois (3) mois après la mise en service puis au
minimum une (1) fois par an jusqu’au renouvellement du matériel.
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Scanographe :
Avant la mise en service du matériel, le candidat assurera la formation approfondie de deux (2)
manipulateurs référents et d’un radiologue sur un site référent (hors transport et hébergement) La
formation de ces personnes dites « référents » d’une durée minimale de dix (10) jours devra permettre la
connaissance approfondie nécessaire au paramétrage, à la programmation et à l’accompagnement des
autres utilisateurs lors de la mise en route du système. Lors de la mise en service, un ingénieur
d’application sera mis à disposition pendant quinze (15) jours pleins (dates à planifier avec le cadre du
service) à compter du moment où le système sera opérationnel. Il restera le temps nécessaire pour délivrer
à l’ensemble des utilisateurs, y compris au personnel de nuit, la formation minimale indispensable à
l’utilisation du système et pour accompagner les référents dans leur démarche pédagogique auprès de
leurs collègues. Dans un second temps, l’ingénieur d’application procédera à l’évaluation de la formation
et à d’éventuelle remise à niveau à raison de cinq (5) jours trois (3) mois après la mise en service puis au
minimum une (1) fois par an jusqu’au renouvellement du matériel.
Tout retard à l’installation du système différera sans le raccourcir le planning de formation. Dans sa
réponse le candidat précisera le contenu des formations.
ARTICLE XII : GARANTIE
La garantie de l'ensemble des matériels fournis, y compris les accessoires et les options, est de douze (12)
mois minimum à compter de la mise en service effective du matériel (début des examens cliniques).
Pendant cette période, le fournisseur devra une garantie totale : pièces, main d'œuvre et déplacements
pour les interventions préventives, les contrôles qualité internes et les interventions curatives, couvrant
tout vice de fabrication et de fonctionnement. Les interventions d’une durée supérieure à trois (3) jours
ouvrables effectuées sous garantie, prolongeront d’autant le délai initial de garantie.
Le candidat précisera également le nombre de maintenances préventives annuelles prévues et les
exclusions de pièces détachées éventuelles. Toute intervention du service après vente durant la période de
garantie et après cette période se fera en collaboration avec le service d’imagerie médicale du CHT –
Nouméa. Au cours de la période de garantie le fournisseur assurera gratuitement les mises à jour et les
évolutions des logiciels installés.
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