Rade de Hyères - Ile de Hyères - LP_16_95

Transcription

Rade de Hyères - Ile de Hyères - LP_16_95
Mesures pour atteindre les objectifs de bon état
Code
Nom de la masse d'eau
masse d'eau
Pollutions
ponctuelles
Pollutions
diffuses
Activités
maritimes
Autres
pressions
Mesures
spécifiques du
registre des
zones protégées
Mesures pour
atteindre l'objectif
de bon état du
milieu marin
(DCSMM)
Rade de Hyères - Ile de Hyères - LP_16_95
FRDC07h
Ile d'Hyères
X
FRDC07i
Cap de l'Estérel - Cap de Brégançon
X
Consultation officielle sur les projets de SDAGE et programme de mesures 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée
Mesures pour
atteindre l'objectif
de réduction
des émissions
de substances
9 - Côtiers Côte d'Azur
Rade de Hyères - Ile de Hyères - LP_16_95
FRDC07h
Eaux côtières
Ile d'Hyères
Objectif d'état écologique : Bon état
Echéance :
2015
Masse d'eau naturelle
Objectif d'état chimique sans ubiquiste -
Echéance :
2015
Objectif d'état chimique avec ubiquiste -
Echéance :
2015
Motivations en cas de
recours aux dérogations :
Motivations en cas de
recours aux dérogations :
Paramètres faisant l'objet
d'une adaptation :
Paramètres faisant l'objet
d'une adaptation :
Objectif plus strict au titre des zones protégées :
Mesures pour atteindre l'objectif de bon état du milieu marin (DCSMM)
Pression à traiter :
Activités maritimes
MIA0701
Pression à traiter :
Gérer les usages et la fréquentation sur un site naturel
Autres pressions
GOU0202
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion concertée (hors SAGE)
Consultation officielle sur les projets de SDAGE et programme de mesures 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée
9 - Côtiers Côte d'Azur
Rade de Hyères - Ile de Hyères - LP_16_95
FRDC07i
Eaux côtières
Cap de l'Estérel - Cap de Brégançon
Objectif d'état écologique : Bon état
Echéance :
2015
Masse d'eau naturelle
Objectif d'état chimique sans ubiquiste -
Echéance :
2015
Objectif d'état chimique avec ubiquiste -
Echéance :
2015
Motivations en cas de
recours aux dérogations :
Motivations en cas de
recours aux dérogations :
Paramètres faisant l'objet
d'une adaptation :
Paramètres faisant l'objet
d'une adaptation :
Objectif plus strict au titre des zones protégées :
Mesures pour atteindre l'objectif de bon état du milieu marin (DCSMM)
Pression à traiter :
Activités maritimes
MIA0701
Pression à traiter :
Gérer les usages et la fréquentation sur un site naturel
Autres pressions
GOU0202
Mettre en place ou renforcer un outil de gestion concertée (hors SAGE)
Consultation officielle sur les projets de SDAGE et programme de mesures 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée