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ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2016 Accompagnement dans la mise en œuvre de la pêche exploratrice : Révision et mise à jour des plans de recherche - Participation au WG-SAM 2016 et WG-FSA 2016 - Divisions 58.4.3a, 58.4.4, 58.4.1 et 58.4.2 Pêche Avenir 2015-2016 Europe Evaluation ex-post du FEP (période du programme 2007-2013) - Etude de cas des infrastructures portuaires et collecte des données en Autriche. DG MARE 2015-2016 France Etude des besoins des filières maritimes du Pays d’Auray dans le cadre de l'établissement du futur volet mer du SCOT et de la candidature du Pays au DLAL FEAMP Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays d’Auray 2015 France Étude sur la mise en oeuvre des dispositifs assurantiels dans les secteurs de la pêche et de l’aquaculture prévus par le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) sur la période de programmation 2014/2020 DPMA 2015 MSC Assessment Sardine de Bolinche Bureau Veritas Certification 2015 Madagascar Etablissement d'un plan d'amélioration de la pêche crevettière industrielle à Madagascar WWF 2015 Philippines Réalisation d'une étude de faisabilité pour un centre de surveillance des pêches et de l'environnement marin aux Philippines - Contrat Cadre ACH2014-039 Agence Française de Développement (AFD) 2015 Mer Noire Étude sur l'implantation de l'obligation de débarquement dans la mer noire Contrat n ° : MARE / 2014/28 DG MARE 2014-2015 Antarctique Préparation d'une proposition de plan de recherche pour une pêche exploratoire à la légine au Banc Elan et dans la zone Ob et Lena (divisions 58.4.3a et 58.4.4 de la CCAMLR) et présentation des documents au Groupe de Travail sur les statistiques, les évaluations et la modélisation (WG-SAM) de la CCAMLR. Pêche Avenir 2014-2015 France Evaluation ex-ante, évaluation stratégique environnementale du Programme Opérationnel du FEAMP et élaboration du cadre de performance du PO FEAMP 2014-2020 DPMA - Page 1 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2014-2015 Guinée Bissau Etude sur la détermination du statut réglementaire actuel des mécanismes de cogestion et le cadre politique requis et la faisabilité de l'extension de la cogestion à l'ensemble du territoire de la Guinée Bissau dans le cadre du PRAO-GB PRAO 2014 Océan Atlantique Etude de faisabilité d'un programme de marquage des thons tropicaux de l'Océan Atlantique ICCAT 2014 France Etude du marché des appâts utilisés par les flottes de pêche palangrière pélagique et de pêche palangrière à la légine FIIISH 2014 Madagascar Etablissement d'un plan de cadrage pour le développement d'un plan d'amélioration de la pêche crevetière industrielle à Madagascar WWF 2014 Pays membres de la CSRP (Mauritanie, Sénégal, Gambie, Guinée, Guinée Bissau, Cap Vert, Sierra Leone) Préparation et accompagnement technique de la réunion constitutives de la task force pêche en appui au réseau des aires marines protégées d'afrique de l'Ouest (RAMPAO) UICN 2014 Pays membres de la CSRP (Mauritanie, Sénégal, Gambie, Guinée, Guinée Bissau, Cap Vert, Sierra Leone) Identification d'une initiative sous régionale pour la réduction de l'impact des pêches sur la faune marine vulnérable en Afrique de l'Ouest PRCM 2014 Mozambique Evaluation ex-post et ex-ante du protocole d'accord de partenariat dans le domaine de la pêche entre l'Union Européenne et la République du Mozambique Commission Européenne 2014 Viêt Nam Etude de préfaisabilité du projet Bien Dong Sea - Contrat Cadre ACH-2014039 Agence Française de Développement (AFD) 2013-2014 Europe Etude prospective des conditions pour une « croissance bleue » du secteur maritime au niveau européen.Appui à l'étude concernant le travail d'analyse d'impact relatif aux biotechnologies bleues. Avec Ecorys BV (NL) Commission Européenne - Page 2 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2013-2014 Kiribati Evaluation ex-post et ex-ante du protocole d'accord de pêche entre l'Union Européenne et la République de Kiribati Commission Européenne 2013 France - Portugal Etude rétrospective et prospective de modifications réglementaires concernant l’usage de filets maillants dérivants en Europe. Commission Européenne 2013 Antarctique Mise à jour d’un plan de recherche pour une pêche exploratoire à la légine au Banc Elan (zone 58.4.3a de la CCAMLR) et présentation des résultats au Groupe de Travail "Fish Stock Assessment" de la CCAMLR. Pêche Avenir 2013 France Etude de marché en vue de la création d’une aire technique de levage, de manutention et de stockage de navires sur le site de l’anse Aubran (Portde-Bouc). Privé 2013 Europe Etude sur l'application et la mise en oeuvre du Règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (règlement INN) Commission Européenne 2013 France Etudes des risques sur les câbles qui relieront les fermes éoliennes offshore de Saint Brieuc et de Saint Nazaire liés aux activités de navigation au commerce et à la pêche : à l’aide données AIS sur le positionnement des navires et les caractéristiques physiques des apparaux susceptibles d’entrer en contact avec le fond (ancres, chaluts, dragues), évaluation des risques d’interactions sous plusieurs hypothèses de corridors. RTE 2013 Europe Evaluation contrefactuelle portant sur les régimes d'arrêts définitifs et temporaires financés par le Fonds Européen pour la Pêche Commission Européenne 2012-2013 Europe Etude dans le cadre de la Politique Commune des Pêches et des affaires maritimes n° FISH/2011/01. Lot 2 : Evaluations rétrospectives et prospectives de la Politique Commune des Pêches à l'exclusion de sa dimension interantionale. Etude sur la mise en place d’un nouveau cadre réglementaire définissant les mesures techniques appliquées à la pêche en Europe. Commission Européenne 2012-2013 Mauritanie Impact des subventions accordées au secteur de la pêche sur la gestion de la pêche thonière et sa durabilité dans l'océan Indien FRAMIAN BV 2012 - 2013 Mauritanie Evaluation ex-post et actualisation du plan d'aménagement de la pêcherie du poulpe de Mauritanie GIZ (coop. Allemande) - Page 3 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2012 Indonésie Etablissement des documents, y compris les termes de références et documents contractuels, devant permettre le lancement de l’appel d’offres international pour la mise en œuvre du projet INDESO. Appui à l’évaluation des offres et à la négociation avec les soumissionnaires Agence Française de Développement 2012 Europe Evaluation du système actuel de collecte des données relatives à la pêche. Commission Européenne 2012 France Opérations de mesures de l'état initial des ressources halieutiques en préalable à l'exploitation de sables coquilliers sur un gisement de la Baie de Lannion dans le cadre d’une demande de permis d’exploitation : évaluation des impacts socio-économiques, définition d’un protocole d’échantillonnage, affrètement de navires professionnels pour des campagnes de mesure en mer, mise en œuvre de ces campagnes avec des techniciens de la société, analyse des résultats. Groupe Roullier 2012 France Mise à jour de l’évaluation de stock de légine antarctique, Dissostichus eleginoides, exploité par la pêcherie française aux Iles de Kerguelen et présentation du travail au WG-FSA de la CCAMLR. Pêche Avenir 2012 France Etude sur le secteur français de la pêche en eaux profondes Confidentiel 2011-2012 France Etude prospective des conditions pour une « croissance bleue » du secteur maritime au niveau européen. En charge du volet ressources marines renouvelables (pêche, aquaculture, utilisation de la biodiversité pour des produits à haute valeur ajoutée). En partenariat avec ECORYS (NL/BE) et Deltares (NL). Commission Européenne 2011-2012 Europe Participation à une étude visant à identifier les secteurs de croissance dans les activités maritimes à l'horizon 2020 : évaluation des leviers de croissance pour les industries tournant autour de la fonction alimentaire des océans. Avec Ecorys BV (NL) Commission européenne (MARE A1) 2011-2012 Régions Ultrapériphériques de l'UE Evaluation ex-post du régime de compensation des surcoûts prévu sous le Reg (CE) 791/2007 pour les régions ultrapériphériques françaises, espagnoles et portugaises. Analyse des secteurs de la pêche et des surcoûts structurels liés à l'éloignement. Commission européenne (MARE B4) 2011-2012 France Etude des contours juridique, financier, organisationnel et mise en place d’un centre scientifique et technique pour la pêche et l’aquaculture en Bretagne. En partenariat avec SCET. Conseil Régional de Bretagne. - Page 4 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2011-2012 France Etude du fonctionnement des OP françaises, centrée sur leur mode de gestion des droits à produire ainsi que leur implication sur les marchés et la filière de manière plus générale. Organisation d’une enquête visant à rencontrer l’ensemble des OP métropolitaines. IFREMER 2011 France Définition d’une liste de principes, de critères et d’indicateurs relatif à l’impact de la pêche sur les ressources exploitées et sur les écosystèmes marins applicables à un nouvel écolabel. Bureau Veritas pour FranceAgriMer 2011 France Etude de l’impact d’un projet d’extraction de granulat sur les activités de pêche en baie de Saint Brieuc. Réalisation d’enquêtes auprès des professionnels concernés Compagnie Armoricaine de Navigation 2011 France Etude de l’impact d’un projet d’implantation d’éoliennes 1- en baie de Saint Brieuc et 2- sur le plateau de Guérande: analyse de l’état initial des activités de pêche, évaluation des impacts économiques du projet sur la filière pêche et définition des protocoles de suivi halieutique. EOLE RES 2011 Indonésie Etude de faisabilité du projet INDESO de mise en œuvre d’un réseau de données océanographiques, biogéochimiques et halieutiques issues de moyens satellitaires optiques et radar et définition des applicatifs. Evaluation budgétaire et technique. Agence Française de Développement 2011 France Etude des activités de pêche et évaluation de l'impact d'un projet hydrolien au Raz Blanchard. Consortium avec SOGREAH. Eole Generation - Groupe GDF Suez 2011 Kerguelen - France Evaluation de l’état du stock de légine australe, Dissostichus eleginoides, exploité par la pêcherie française aux Iles de Kerguelen (division 58.5.1 de la CCAMLR). Evaluation préalable à une démarche de certification MSC. TAAF 2011 France Prestation d’assistance au traitement statistique de données dans le cadre du programme RECOPESCA : calibrage des données issues des capteurs, création d'algorythmes de traitement en langage R. IFREMER 2011 Côtes d'Armor Etude de l'impact d'activités d'extraction de granulats marins sur le secteur de la pêche professionnelle. Evaluation de l'impact direct sur les activités de pêche (interactions sur zone) et des impacts indirects (impacts sur les espèces commerciales). Entreprise privée - Page 5 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2011 Bretagne et Pays de la Loire, France Etude de l’impact d’un projet d’implantation d’éoliennes sur deux zones retenues à l'appel d'offre national : baie de Saint Brieuc et plateau de Guérande - analyse de l’état initial des activités de pêche, évaluation des impacts économiques du projet sur la filière pêche. Eole Res 2011 France Contribution à une étude sur les organisations de producteurs à la pêche françaises : définition d'une stratégie d'enquête sur les procédures internes et les capacités des OP, interviews avec chacune des OP existantes en France métropolitaine. IFREMER 2011 Maurice Evaluation de la situation du secteur de la pêche à Maurice en vue de la conclusion éventuelle d'un accord de partenariat dans le domaine de la pêche entre l'UE et Maurice. Commission européenne (MARE B3) 2011 Libéria, Côte dʼIvoire, Ghana, le Togo, le Bénin, Nigéria. Etude sur les registres nationaux des navires de pêches industrielle (CPCO) Comité des Pêches du Centre-Ouest du Golfe de Guinée 2011 Sénégal, Mauritanie, Gambie Mise en place d'un processus de concertation sous régional pour la gestion concertée des petits pélagiques Commission Sous Régionale des Pêches (CSRP) 2011 Madagascar Evaluation ex-post de l'accord de pêche avec Madagascar, étude d'impact d'un futur protocole d'accord sous différents scenarios de renouvellement, y compris une évaluation ex-ante. Commission européenne (MARE B3) 2010-2011 France Contribution à l'élaboration d’une méthodologie de calcul et de validation des variables d’effort utilisant les données de positionnement VMS dans le cadre de la mise en œuvre du projet SACROIS au sein du projet SIHUsages de l’Ifremer. IFREMER 2010-2011 Mauritanie Evaluation ex-post de l'accord de pêche avec le Royaume de Mauritanie (86 M€ / an), étude d'impact d'un futur protocole d'accord sous différents scénarios de renouvellement, y compris une évaluation ex-ante. Commission européenne (MARE B3) 2010-2011 France Etudes socio-économiques de deux zones dépendantes de la pêche (Sète et Lorient) : principaux changements intervenus, adaptations des communautés côtières, perspectives futures. Mise en perspective avec les cas de 23 autres régions européennes. Avec MRAG. Commission européenne (MARE A5) 2010-2011 La Réunion Etude de la programmation des superstructures du pôle de pêche industrielle de La Réunion Chambre de Commerce et d’Industrie de La Réunion - Page 6 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2010 Mauritanie Evaluation rétrospective du programme de soutien de l'AFD à l'A3PAM : jugements sur la pertinence, l’efficience, l’efficacité, l’impact et la viabilité du projet financé au regard du contexte, de la politique et des procédures d’intervention du groupe AFD Agence Française de Développement 2010 Maroc Evaluation ex-post de l'accord de pêche avec le Royaume du Maroc, étude d'impact d'un futur protocole d'accord sous différents scenarios de renouvellement, y compris une évaluation ex-ante. Focus sur l’impact de l’accord sur les régions au sud du Maroc. Commission européenne 2010 France Participation à une étude sur le secteur de la pêche professionnelle dans l’aire du Parc Naturel Marin d’Iroise : réglementation applicable et identification des marchés des produits pêchés dans l’aire du PNMI. Agence des Aires Marines Protégées 2010 Seychelles Evaluation ex-post de l'accord de pêche avec les Seychelles, étude d'impact d'un futur protocole d'accord sous différents scenarios de renouvellement, y compris une évaluation ex-ante. Commission européenne (MARE B3) 2010 Etats Fédérés de Micronésie Evaluation ex-post de l'accord de pêche avec les Etats Fédérés de Micronésie, étude d'impact d'un futur protocole d'accord sous différents scenarios de renouvellement, y compris une évaluation ex-ante. Commission européenne (MARE B3) 2010 Union européenne Participation à un groupe d'expert européen en charge de l'évaluation de l'impact d'axes de réforme de la PCP en 2012 : impacts économiques, sociaux et environnementaux à l'échelle communautaire avec zooms sur certaines régions (dont la Bretagne et Lang). Commission européenne (MARE A3) 2010 Mondial Evaluation des règles d'origine prévues sous les régimes commerciaux préférentiels de l'UE pour les produits de la pêche. Evaluation de l'impact de scenarios alternatifs sur l'industrie de l'UE et sur les pays tiers, avec étude de cas sur l'APE Pacifique. Commission européenne (MARE B4) 2010 Crozet - France Analyse de la viabilité économique d'une pêche de la légine au casier dans les eaux de Crozet. SARPC (syndicat d'armateurs) 2010 Union des Comores Evaluation ex-post de l'accord de pêche avec les Comores, étude d'impact d'un futur protocole d'accord sous différents scenarios de renouvellement, y compris une évaluation ex-ante. Commission européenne (MARE B3) - Page 7 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2010 Océan Indien Evaluation à mi-parcours du plan régional de surveillance des pêches financé par l'UE au bénéfice des pays membres de la Commission de l’Océan Indien (dont France-Réunion). Rencontres avec les intervenants des pays bénéficiaires et limitrophes. Commission européenne (MARE B3) 2010 France Evaluation des impacts sociaux et économiques d'un plan de gestion à long terme de la plie et de la sole en Mer du Nord (Reg. (CE) 676/2007) : collecte des informations pertinentes pour les flottes françaises, entretiens avec la profession. En consortium Commission européenne 2010 Méditerranée Etude de l’impact d’un listage du thon rouge sur l’annexe I de la CITES. Analyse de la situation actuelle (flottes professionnelles concernées, filières, marchés, dimensions économiques et sociales) et impacts de scenarios (statu quo, annexe I ou II) Commission européenne (ENV) 2009 Iles Salomon Evaluation ex-post de l'accord de pêche avec les Iles Salomon, étude d'impact d'un futur protocole d'accord sous différents scenarios de renouvellement, y compris une évaluation ex-ante. Commission européenne (MARE B3) 2009 Côtes d'Armor Etude de l'impact de l'implantation d'un parc éolien dans la Baie de SaintBrieuc sur la pêche professionnelle : analyse de données existantes, rencontres avec les professionnels de la filière. In Vivo environnement 2009 Région Pays de Loire Propositions de réorganisation des structures de mise en maché des produits de la pêche : analyse de la situation existante, évolution probable à moyen terme et étude de scenarii de développement. Comité Régional des Pêches 2009 France Réalisation de travaux méthodologiques relatifs à l'estimation des données de captures et d'effort des navires de pêche : création d'algorythmes en langage R pour l'extraction et le traitement des données en base centrale (Harmonie). IFREMER 2009 Europe Définition d'une méthodologie pour constituer un mapping des systèmes d'information en appui au contrôle des pêches dans les Etats membres de la CE : analyse documentaire, et tests in-situ d'un projet de méthodologie au Danemark, Pays Bas et Portugal. Agence Communautaire de Contrôle des Pêches 2009 France Soutien au transfert de données halieutiques vers la base de données centrale (Harmonie) : mise en cohérence des données, établissement et analyse de séries chronologiques de captures et d'efforts. IFREMER - Page 8 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2008 Europe Etude d'actualisation des données relatives à la filière thonière européenne (pêche, transformation, commerce extérieur) dans son contexte international. Commission européenne / DG Mare 2008 Sao Tomé et Principe Mission d'identification de l'assistance technique pour l'élaboration du Plan directeur Pêche de la Direction Générale de la Pêche de Sao Tomé et Principe Commission européenne / DG Mare 2008 France Élaboration d’un cahier des charges concernant le SSN/VMS et le journal électronique de bord permettant à des entreprises de développer une solution technique conforme à la réglementation afin d’offrir leurs services aux professionnels de la pêche. Ministère de l'Agriculture / DPMA 2008 Congo (R.D.) Analyse des offres techniques et financières pour la construction de navires automoteurs. Programme Alimentaire Mondial des N.U. 2008 Communauté européenne Etude de l'impact des mesures envisagées par la Commission européenne sous un Plan d'Action destiné à protéger les requins. Evaluation des incidences du Plan sur l'industrie de la pêche et sur les autorités en charge du contrôle. Commission européenne / DG Mare 2008 France Présentation des activités de pêche professionnelle au large de Flamanville dans le cadre d'une étude de faisabilité pour l'implantation d'un parc éolien. Sous traitance pour In Vivo Environnement. Direct Energie 2008 France Présentation des activités de pêche professionnelle au large de l'Ile de Groix dans le cadre d'une étude de faisabilité pour l'implantation d'un parc éolien offshore. Sous traitance pour In Vivo Environnement. Direct Energie 2008 Seychelles Evaluation de la compétitivité de l’industrie de la conserve de thon aux Seychelles par rapport à ses concurrents internationaux. Banque Mondiale 2008 Sierra Leone, Liberia Evaluation ex-ante des conditions existantes dans le secteur de la pêche en Sierra Leone et au Liberia en vue d'analyser les possibilités de conclure un accord de partenariat dans le domaine de la pêche entre la Commission européenne et ces deux pays Commission européenne / DG Mare 2008 Monde Evaluation générale de la politique des accords de partenariat dans le domaine de la pêche signés entre la Communauté européenne et des Etats tiers. Analyse des impacts et identification de pistes pour la réforme de la PCP en 2012. Commission européenne / DG Mare - Page 9 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2008 Seychelles Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des mesures d'appui sectoriel et des indicateurs pertinents prévus sous l’accord de partenariat dans le domaine de la pêche signé entre les Seychelles et la Communauté européenne. Commission européenne / DG Mare 2008 Equateur, Maurice, Namibie, Indonésie, Thailande, Mauritanie , Sénégal, Maroc Analyse des conséquences de la mise en oeuvre de la réglementation européenne luttant contre la pêche INN (Reg. 1005/2008) et identification des mesures nécessaire à la mise en place de cette réglementation dans ces pays. Etude de cas dans 8 pays tiers. Commission européenne / DG Mare 2008 Madagascar Appui à l'opérationalisation du décret portant définition des conditions d'exercice de la pêche des crevettes côtières par la pêche traditionnelle : préparation des arrêtés mettant en oeuvre les dispositions générales du Décret. Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar (GAPCM) 2008 Europe et eaux externes Participation à la préparation d'un plan de lutte européen pour la conservation des requins pêchés dans les eaux communautaires et endehors. Plan du programme et budget prévisionnel. Avec MRAG et Poseidon (UK). Commission européenne 2007-2008 France - La Réunion Etude de la programmation des superstructures du pôle de pêche industrielle de La Réunion CCI La Réunion 2007-2008 Madagascar Appui technique et juridique à la mise en oeuvre de la réglementation portant sur les conditions d'exercice des chalutiers crevettiers (rédaction des arrêtés et autres textes réglementaires complémentaires et formation des cadres de l'Administration). Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar (GAPCM) 2007-2008 Madagascar Appui à l'opérationalisation du décret portant définition des conditions d'exercice de la pêche crevettière par les armements industriels : préparation des arrêtés mettant en oeuvre les dispositions générales Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar (GAPCM) 2007-2008 France Etude visant à une meilleure organisation des ports de pêche départementaux : Etat des lieux de la filière pêche et perspectives, régime juridique des concessions, équipements de ports et situation financière. Conseil Général de Charentes Maritimes - Page 10 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2007 Mondial Etude de l'impact d'une série de mesures envisagées par la Communauté européenne pour lutter contre la pêche INN: évaluation des impacts économiques, sociaux et environnementaux de plusieurs types de mesures, y compris les coûts administratifs. Commission européenne / DG Mare 2007 Mondial Revue de la dimension externe de la Politique Commune des Pêches (PCP) : analyse de la gouvernance internationale, des flottes communautaires concernées, et des investissements privés européens dans la filière pêche de pays tiers. Commission européenne / DG Mare 2007 France Rédaction d'une application pour la gestion des élections professionnelles des membres du CNPMEM : analyse des textes réglementaires et formulation des différentes étapes en vue de la préparation d'un algorythme. En partenariat avec CapGemini Ministère de l'Agriculture / DPMA 2007 Mauritanie Etude de la faisabilité de la création de points de débarquements aménagés pour la pêche artisanale : inventaire des besoins, et propositions de solutions techniques (y.c. des plans) adaptées aux techniques de pêche et aux caractéristiques du littoral. Fédération Nationale de Pêche / Ministère des pêches et de l’économie maritime 2007 France Réédition d'une fiche de synthèse opérationnelle thématique sur les phénomènes biologiques en partenariat avec Actimar. Rédaction du chapitre sur les activités halieutiques (techniques et zones de pêche au niveau mondial). L'Etablissement Principal du Service Hydrographique et Océanographique de la Marine 2007 France Etude stratégique de la filière pêche maritime en Côtes d'Armor : état des lieux et évolution récente des flottilles et des industries amonts et avals, recommandations concernant les priorités d'un soutien public tenant compte de la réglementation. Côtes d'Armor Développement 2007 France Travaux informatiques d'automatisation des extractions de données du Système d'Informations Halieutiques (SIH) IFREMER 2007 Mondial Etude relative à la flotte externe de l'Union européenne : identification de la flotte des navires européens qui pêche en dehors des eaux communautaires (caractéristiques opérationnelles) et analyse de l'impact d'un traitement spécifique de cette flotte Commission européenne / DG Mare - Page 11 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2007 Madagascar Appui à la rédaction des termes de références pour la mission d'évaluation de la composante environnementale financée par le Fonds français pour l’environnement mondial (FFEM) en appui au programme de gestion durable de la ressource crevettière (PGRC) Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar (GAPCM) 2007 Seychelles, Maurice, Comores, Madagascar, Réunion Aide à la mise en oeuvre du plan régional de surveillance des pêches dans le Sud-Ouest de l'Océan Indien : préparation des conventions cadres entre la Communauté européenne et la Commission de l'Océan Indien (COI), et entre la COI et ses Etats membres Commission européenne / DG Mare 2007 Europe Analyse des critères commerciaux de deux propositions soumises par l'Allemagne pour l'inscription du requin-taupe commun (Lamna nasus) et de l'aiguillat commun (Squalus acanthias) en annexe II de la CITES Commission européenne / DG Mare 2007 Madagascar Analyse institutionnelle du Programme National de Recherche Crevettière (PNRC) Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar (GAPCM). 2007 Mauritanie Analyse du secteur de la pêche en Mauritanie et propositions de mesures visant à mettre en oeuvre les plans d'aménagement des pêcheries adoptés par les autorités nationales. Banque Mondiale 2007 Espagne, Pays-Bas, Danemark et France Recencement pan-européen de stratégies innovantes du secteur de la pêche pour améliorer le recrutement dans le secteur de la pêche, afin d'augmenter le flux de main d'oeuvre dans ce secteur. Homarus Ltd (UK) pour la European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions 2007 Maroc Evaluation technique et financière d'un projet norvégien d’exploitation de petits pélagiques dans les eaux marocaines au moyen de deux navires utilisant la technique RSW et d'une unité de transformation à terre à Dahkla Valyans Somed Maroc 2007 Sénégal Soutien aux initiatives de cogestion et à l’intégration des Aires Marines Protégées dans l’aménagement des pêches en Afrique de l’Ouest Agence Française de Développement (AFD) 2007 Mondial Analyse d'une proposition de la Commission visant à modifier les règles d'origine utilisées dans le cadre d'accords commerciaux préférentiels, et évaluation son impact sur le commerce international de poisson et de produits transformés (pays tiers et UE) Commission européenne / DG Mare - Page 12 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2007 Madagascar Etude sur le droit d'accès à la pêche traditionnelle crevettière dans la baie d'Ambaro. Unité de Gestion du projet ZAC 2007 France Etude de l'importance de la pêche récréative du cabillaud. Prospection des sites de fréquentation des pêcheurs plaisanciers en Manche et Mer du Nord et validation du questionnaire IFREMER 2007 Guinée Evaluation ex-post du protocole actuel de l'accord de pêche entre la Communauté Européenne et la Guinée, analyse économique de la rentabilité de la flotte chalutière, analyse de l'impact du protocole futur sur la durabilité, évaluation ex-ante Commission européenne / DG Mare 2006-2007 Finistère Préparation d'un plan d'avenir de la pêche finisterienne. Revue de la situation du secteur et de ses principaux enjeux, propositions pour assurer l'avenir du secteur. Faisabilité d'un regroupement des Comités Locaux des Pêches du départementaux. Conseil Général du Finistère 2006-2007 Pérou Analyse des données VMS recueillies sur les pêcheries de petits pélagiques dans la ZEE du Pérou et croisement avec des données observateurs afin de distinguer les stratégies de pêche des navires nationaux. Projet CEDER. Institut de Recherche pour le Développement (IRD) 2006 Océan Indien Etudes relatives à la préparation d'un plan de contrôle opérationnel des pêches pour les pays membres de la COI. Préparation de plans opérationnels spécifiques pour les Comores et les Seychelles. Commission européenne / DG FISH 2006 France Constitution d'une base de données réglementaires portant sur le secteur des pêches : collecte des textes pertinents (niveaux national et international) et contribution à la définition de l'architectture du programme. En partenariat avec CapGemini. Ministère de l'Agriculture / DPMA 2006 Monde Inventaire et analyse critique des initiatives et des actions visant à améliorer l'avis scientitique sur l'état des stocks dans les eaux des Pays tiers. Présentation des résultats lors d'un séminaire organisé par la CE à Maurice. Avec Megapesca, Poseidon. Commission européenne / DG FISH 2006 France Etude de l'impact sur la pêche professionnelle d'un projet de parc éolien offshore au large de Saint Valéry-en-Caux : fréquentation de la zone par les navires, impact des éoliennes sur les écosystèmes, et propositions de mesures mitigatives. Enertrag - Page 13 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2006 Madagascar Rédaction d'un projet de décret portant sur la gestion de la pêcherie crevettière à base d'unité d'engins (longueur de la corde de dos). Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar (GAPCM) 2006 France Réalisation d'un référentiel actualisé relatif à la réglementation sur les tailles minimales de captures et les normes de commercialisation des produits de la pêche (75 espèces). Rédaction de fiches espèces à usage grand public. OFIMER et Ministère de l'Agriculture/DPMA 2005 France Etude sur la commercialisation de la langoustine vivante en Europe. Association PESCA Cornouaille 2005 Europe Etude sur la filière thonière européenne (production et transformation) et son avenir face aux changements liés à la libéralisation des échanges et aux nouvelles règles de l’OMC. en association avec Poseidon et MegaPesca. Commission européenne / DG FISH 2005 France Etude de la faisabilité du marquage de bars capturés par des bolincheurs. IFREMER 2005 France Etude du marché potentiel du Cobia d’aquaculture (espèce de mérou) en France. Société TWB Brésil 2005 Europe Evaluation de l’impact des programmes de recherche co-financés par la Commission européenne sous les 4ème et 5ème Programmes Cadres sur les secteurs de la pêche, de l’aquaculture et de la transformation des produits européens. Commission européenne / DG RTD 2005 Mauritanie Evaluation des conditions de production et d’exportation des produits de la pêche vers l’Union Européenne, et vérification des pratiques dans une sélection d'entreprises privées. AFD 2005 France Etude sur les activités de pêche sur le site des Glenan Groupement des extracteurs de maerl - Page 14 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2004 - 2006 Angola, Côte d'Ivoire, Kenya, Tanzanie, Cap Vert, Sao Tomé, Seychelles, Comores, Sénégal, Etats du Pacifique, Guinée Bissau, Gabon, Groenland, Mauritanie, Pérou, Maroc, Madagascar, Ile Maurice, Mozambique, Kiribati Contrat cadre avec la Commission européenne pour la réalisation d’évaluations relatives aux accords de pêche (des pays tiers cités ci-contre) et à la politique extérieure de la Communauté en matière de pêche. En association avec Poseidon et MegaPesca. Commission européenne / DG FISH 2004 - 2006 France Etude de faisabilité d’un plan de relance de la filière algue par l’exploitation de nouvelles espèces (Fucales) : élaboration des modalités pratiques d'un projet pilote de récolte, et suivi technique et scientitifique de navires volontaires. Chambre Syndicale Nationale des Algues Marines 2004 - 2005 Madagascar Etude de faisabilité de l’évaluation des ressources halieutiques marines à Madagascar : identification des besoins actuels et à venir et préparation des termes de références de campagnes scientifiques d'évaluation (caractéristiques des navires, activités) Ministère de l’Agriculture, de l’Elevage et de la Pêche 2004 Seychelles Etude de définition et de faisabilité du port de pêche de Providence à Mahé. Seychelles Fishing Authority 2004 France Préparation d'un projet international d’amélioration de la sélectivité des chaluts en mer Celtique : actions, organisation et budget. Comité Local des Pêches et des Elevages Marins du Guilvinec 2004 Sénégal Evaluation de l’Autorité sanitaire compétente pour l’exportation des produits de la pêche du Sénégal. En association avec Poseidon et MegaPesca. Commission européenne / DG FISH 2004 France Etude d’impact de l’implantation d’éoliennes en mer dans l'Ouest Cotentin. Aspects halieutique et socio-économiques. CREOCEAN 2004 France Etude d’impact du nouveau port de pêche - commerce - plaisance de Roscoff. Sous-traitance pour In Vivo Environnement. DDE 29 - CCI de Morlaix 2003 Europe Etude de l'identification de critères et d'indicateurs pour l'évaluation des accords de pêche bilatéraux conclus entre l'Union Européenne et les pays tiers. Commission européenne / DG FISH - Page 15 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2003 Madagascar Faisabilité de la certification MSC de la pêcherie crevettière de Madagascar. Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar AFD 2003 France Etude sur la pêche récréative du thon rouge en Méditerranée occidentale. En collaboration avec CSIC Blanes Espagne. Commission européenne / DG FISH 2003 Europe / Libye Evaluation du secteur de la pêche en Libye et analyse d’impact d’un potentiel accord de partenariat dans le domaine de la pêche entre la Libye et l'Europe. Commission européenne / DG FISH 2003 France Etude de l’évolution technique des flottilles de pêche sur la période 1985 2002. (architecture ; construction ; conservation ; déchargement ; engins de pêche). Enquêtes auprès de 150 armements pratiquant différents métiers. IFREMER 2003 France Etude juridique, financière et organisationnelle des concessions portuaires du département d’Ille et Vilaine. Conseil Général d’Ille et Vilaine 2003 France Etude sur le développement de la filière algue bretonne, identification d'un projet de développement basé sur des espèces alternatives. Conseil Général des Côtes d’Armor 2003 Europe Etude la faisabilité de l'établissement de bilans d’approvisionnement désagrégés des pays membres de l’Union européenne en matière de produits de la mer. Commission européenne / Eurostat 2003 Europe Etude de faisabilité et mise en place réglementaire et budgétaire de la future Agence européenne de surveillance des pêches. En association avec le MRAG (UK) et Poseidon arm Ltd (UK). Commission européenne / DG FISH 2003 Mauritanie Etude de faisabilité et de méthodologie pour la mise en place d’un projet pilote de récifs artificiels. En collaboration avec In Vivo. A3PAM sur financement AFD 2003 France Etude juridique, financière, environnementale et organisationnelle du port de commerce du Corniguel. Conseil Général du Finistère 2002 Polynésie Française Evaluation ex-post des programmes FED mis en place pour le développement de la perliculture en Polynésie française. Commission européenne / DG DEV - Service de la perliculture 2002 France Evaluation de l'importance de la pêche récréative en baie du Prado (Marseille) en préalable à l'installation de récifs artificiels. Safege - Cetiis - Page 16 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2002 Mauritanie Etude sur les modes de traitement et de valorisation des céphalopodes, leurs circuits commerciaux et marchés. Bilan de la situation actuelle et propositions d'amélioration. AFD 2002 Mauritanie Evaluation de l'activité des flottes de pêche sur une aire susceptible d'être exploitée par l'industrie pétrolière offshore. Evaluation de l'impact des engins sur le fond en vue de l'enfouissement des pipe-lines. WEL Petroleum Australia 2002 France Evaluation du système NAVTEX : Mise en place de récepteur à bord de navires, et comparaison de la qualité de la réception à bord avec une station de réception à terre. Ministère des Transports - DAMGM & CETMEF 2002 Malta Evaluation des pertes suite à un sinistre de rupture de cages d'aquaculture de thon rouge. Homarus Ltd 2002 France Etude prospective sur les investissements à réaliser dans les ports de pêche départementaux. DDEI - Conseil Général du Finistère 2002 France Etude technique en vue de la pêche sélective de dorades exerçant une prédation sur les filières de moules offshore : évaluation et sélection des techniques de pêche et rédaction du cahier des charges régissant leurs mises en œuvre ASA (Association de producteurs de moules) 2002 Sénégal Evaluation de la politique et des moyens de surveillance des pêches au Sénégal. Propositions d'améliorations. Agence Française de Développement - Ministère des Pêches 2001 - 2002 Mauritanie Etude de la fiscalité du secteur de la pêche et proposition de réformes. Ministère des Affaires Economiques et du Développement de Mauritanie 2001 France Evaluation des projets d’investissement dans les ports de pêche de la Région pour les cinq prochaines années. Conseil Régional de Bretagne 2001 La Réunion Synthèse des différentes études conduites en matière de commercialisation des produits de la pêche à la Réunion. Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins de la Réunion 2001 France Etude de la faisabilité du contrôle de la longueur et du temps d'immersion des filets déployés par les pêcheurs professionnels. IFREMER - Page 17 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2001 France Réalisation d’un document préparatoire à la mise en oeuvre d’un programme de validation « sélectivité merlu/langoustine » dans le golfe de Gascogne. Identification et présentation aux financeurs. Avec les CRPM de Bretagne, Pays de Loire, Poitou-Charentes. Comité National des Pêches et des Elevages Marins 2001 DOM France Evaluation de l’impact des mesures spécifiques adoptées en faveur de la pêche des régions ultra-périphériques. Responsable de l’étude dans les DOM français de la Réunion, la Guadeloupe, la Martinique et la Guyane. En collaboration avec Megapesca. Commission européenne / DG FISH 2001 Madagascar Préparation d’un projet d’appui à la gestion durable de la pêche crevettière. Fonds Français pour l'Environnement Mondial (FFEM) 2000 - 2002 France Etude de la pratique de la pêche aux ganguis et sennes de plage en région PACA. Evaluation des incidences sur la profession de la réglementation interdisant ces pratiques. Propositions de mesures compensatoires. En collaboration avec IDEE & CREOCEAN. Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins PACA 2000 - 2001 Emirats Arabes Unis Evaluation des possibilités de déchargement et stockage de thons congelés dans différents ports. Définition des besoins en main d’oeuvre, équipement et capacité de stockage pour ces opérations. SAMICO - Pishro Iran 2000 - 2001 France Etude relative au transport de personnel par transbordeurs entre différents sites de la rade de Brest. Définition technique des navires. Définition juridique et financière de l’exploitation. Marine Nationale - Préfecture Maritime de Brest 2000 - 2001 Afrique occidentale Etude des possibilités d’accès de thoniers senneurs aux eaux des différents états côtiers. Saupiquet 2000 - 2001 France Etude des relations juridiques et financières entre concédant concessionnaire pour six ports de pêche du Finistère. Conseil Général du Finistère et 2000 Mauritanie Etude de l’impact d’une modification des contrats d’affrètement et des mesures concomitantes de débarquement de la fausse pêche et de domiciliation partielle des activités connexes de la flottille pélagique. En collaboration avec Promoconsult. MEIPP-sa 2000 Europe Etude des aides prévues par les Etats membres pour l'investissement dans le secteur pêche. Coordination des travaux et contrôle de la qualité des enquêtes dans les Etats membres. Appui à la rédaction de la synthèse européenne. Sous-traitant de Cofrepeche. Commission européenne / DG FISH - Page 18 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 2000 Union Européenne, Norvège et USA Analyse coûts - avantages de plusieurs stratégies de contrôle au niveau de plusieurs Etats de l’Union Européenne et de pays tiers. Commission européenne / DG FISH 2000 Sénégal Etude de faisabilité d’un projet de gestion durable des ressources et de la biodiversité marines. L’objectif est de tester la mise en œuvre de mesures de protection et de gestion par un organisme non gouvernemental. Fonds Français pour l’Environnement Mondial (FFEM) 2000 France Etude sur les perspectives de la filière halieutique charentaise dans le contexte des différentes activités du littoral. Conseil Régional Poitou-Charentes 2000 Madagascar Etude de faisabilité d’un projet de cogestion des pêcheries crevettières. Identification de mécanismes pour une gestion durable de la ressource et une responsabilisation des professionnels dans la conduite d’opérations d’exploitation et de valorisation. Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar AFD 2000 Maurice Recherche et comparaison des différentes sources de financement pour la création d’un chantier naval. Chantiers Piriou 1999 Madagascar Etude préalable à la mise en place d’un suivi satellitaire des navires crevettiers malgaches. Groupement des Armateurs à la Pêche Crevettière de Madagascar Agence Française de Développement 1999 France Etude de l'opinion des patrons pêcheurs de Bretagne Sud sur la sélectivité des engins et l'impact de la pêche sur l'environnement IFREMER 1999 Mauritanie Analyses des procédures de crédit pour les opérateurs d'une pêcherie artisanale membres de l'UNICOPAM (Union Nationale des Coopératives des Pêcheurs Artisans de Mauritanie) et propositions pour des améliorations. Agence Française de Développement (AFD) 1999 Angola Mission d'évaluation et d'identification sur le secteur de la pêche artisanale. Etude de faisabilité d'un projet de développement de la pêche: recherche appliquée et approche participative pour la gestion de la ressource. Ministère des Affaires Etrangères 1999 Yémen Expertise juridique pour une étude de faisabilité d’un projet de Suivi, Contrôle et Surveillance des pêches. Sous-traitant de Tebodin BV. Commission européenne / DG FISH 1999 France Expertise d'une demande de subvention pour le transfert de chalutiers au Maroc. Conseils Généraux et Régionaux - Page 19 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 1998 - 1999 Guinée Etude de l'architecture et de la gestion des sites de débarquement pour la pêche artisanale, en concertation avec les pêcheurs au travers d'une approche participative. Ministère des Pêche (MPE) - Agence Française de Développement 1998 - 1999 Comores, Madagascar, Maurice, Seychelles et La Réunion Etude de faisabilité d'un projet régional de gestion durable des ressources. SCS de la pêcherie, développement de capacités de pêche compétitive et recherche halieutique appliquée. En collaboration avec ULG / Vakakis. Commission européenne / DG DEV - Commission de l'Océan Indien 1998 - 1999 Yémen Réhabilitation et modernisation d'un port de pêche (capacité de 30 000 tonnes par an). Marché du poisson, zones de services pour les navires, zones de réparation des navires. Ministère des Ressources en Poissons 1998 France Etude technique, tests et mise en oeuvre d’un module automatisé de transmission des relevés de l’effort de pêche (identification, position, captures à bord) par satellite. Coordination avec les services de contrôle des pêches communautaires. EUTELSAT - Clients privés 1998 France, Belgique Mise en place et suivi des tests maritimes des prototypes de systèmes de communication (voix et données) MSBN. EUTELSAT - SAIT Radioholland - ESA 1998 France, Italie Tests finaux du système de communication Emsat et mise en œuvre maritime du système. Préparation de la commercialisation. EUTELSAT - Nuevo Telespazio 1998 France Audit technique d'une criée (Pan Coupé - Pêche artisanale). Port de pêche de Lorient 1997 - 1998 France, pour l’U.E. Etude de l’apport du positionnement par satellite pour la détermination de l’origine géographique des captures des navires de pêche. Sous-traitant de Cofrepeche. Commission européenne / DG FISH 1997 France Etudes financières et juridiques pour la mise en oeuvre d'une cale sèche de 150m. En partenariat avec BRS. Ministère de l'Equipement 1997 Ile Maurice Etude sur les éléments d’opportunité pour la création d’un chantier de réparation navale pour la flotte thonière de l’Océan Indien. I.B.L. 1997 La Réunion Etude sur les éléments d’opportunité pour la création d’un chantier de réparation navale pour la flotte thonière de l’Océan Indien. DATAR - CPI La Réunion - Page 20 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 1997 France Etude de marché d’un système de communication pour navires de pêche et de surveillance. Eutelsat - Alcatel Qualcomm 1996 - 1998 Maroc Participation au plan de modernisation de la flotte de pêche côtière, chalut et senne pour les aspects architecture et construction navales, et amélioration de la qualité des produits débarqués. FAO - Ministère des Pêches du Maroc 1996 - 1997 Océan Pacifique Préparation et organisation d’une campagne exploratoire thonière. Saupiquet 1996 Mauritanie Etude relative à la transformation des oeufs de mulets (poutargue) : collecte de données sur le marché européen et schéma d'organisation d'une unité de transformation / préparation (équipement, flux). Promoconsult 1996 Brésil Recherche de partenaires et étude juridique pour la création d’une société mixte. Saupiquet 1995 - 1996 Océans Atlantique, Pacifique et Indien Etude pour l’implantation d’une base thonière : potentialité biologique, logistique, technique et économique. Saupiquet 1995 Guinée Bissau Participation à une étude pour la définition d’un Plan Directeur de la Pêche Industrielle. Sous-traitant de Sepia Intal. Caisse Française de Développement 1995 Sénégal Evaluation de la faisabilité technico-économique pour transformation/refonte de thoniers senneurs en thoniers canneurs. S.F.I. Groupe Banque Mondiale la 1995 Afrique de l’Ouest Evaluation des besoins en matière de radiocommunication maritime et proposition pour l’harmonisation des systèmes pour le programme régional (Sénégal, Mauritanie, Cap Vert Gambie, Guinée, Guinée Bissau, Sierra Leone) de surveillance des pêches. Commission Sous-régionale des Pêches - Lux-Dev 1994 France Missions diverses d’ingénierie financière destinées au montage de financements pour la construction de navires. Clients privés 1993 Sénégal Etude de faisabilité pour la restructuration du secteur pêche au thon à la canne. Caisse Française de Développement 1992 France Conception et transformation d'un ancien langoustier en navire de transport d'alevins de poissons vivants. Sepia International - Page 21 - mai 16 ETUDES - Principales références - DATE / LIEU OBJET DU CONTRAT / CLIENT 1992 Océan Atlantique Sud Est Etudes technico-économiques pour la transformation d'un ancien chalutier en navire d'assistance à la flotte thonière. Saupiquet 1992 Océan Indien Etude de faisabilité pour la création d'un armement de transport frigorifique. Client privé 1992 La Réunion Création d'un armement à la pêche démersale : étude de faisabilité technique, économique et financière. Client privé 1991 France Etude de faisabilité technico-économique pour le stockage du poisson frais en conteneurs isothermes adaptés aux pratiques de pêche, comprenant : la transformation technique des navires et la formation des équipages. Armement Dhellemmes France MSC Assessment Crépidule Bureau Veritas Certification - Page 22 - mai 16