contrat agrumes 2015-2016

Contrat d'engagement pour l'achat d'agrumes corses, labellisés AB,
au "Jardin de la testa" de Ste Lucie de Porto Vecchio.
Saison 2015 - 2016
Entre le consommateur (NOM, Prénom) :______________________________________________________
Adresse :_________________________________________________________________________________
Tel :_______________________________________portable_______________________________________
Courriel :_________________________________________@______________________________________
Et le paysan, Jean Jacques LAURENT, EARL de Cirione, "Au jardin de la testa", 20144 St Lucie de Porto Vecchio,
représenté par son mandataire, l'association "De la ferme au quartier", il est convenu ce qui suit :
- Le consommateur paye la totalité du présent contrat par chèque selon l'échelonnement précisé ci après.
- Les agrumes sont livrés à la plateforme de "De la ferme au quartier", 2 esp. Bénevent, 42000 St Etienne, en cagette de
10 kg et en 6 livraisons, suivant le calendrier ci après. Une 7ème livraison optionnelle aura lieu en septembre. La date de
livraison peut varier d'une semaine en fonction de la maturité des fruits.
- Les méthodes de culture sont dans le respect du cahier des charges de l'agriculture biologique.
- Les informations nécessaires à la compréhension du partenariat seront fournies par "De la ferme au quartier".
- "De la ferme au quartier" préviendra par mail, chaque titulaire du présent contrat, du jour et de l'heure de l'arrivée des
agrumes.
- Chaque titulaire du présent contrat prendra possession de sa ou ses cagettes à la plateforme de "De la ferme au
quartier" dans les deux jours suivant l'arrivée des agrumes.
- Les cagettes non retirées ne seront pas remboursées. En cas d'impossibilité ou d'absence, il appartient au
consommateur de faire retirer sa cagette par un tiers.
RECAPITULATIF DE LA COMMANDE
Prix TTC d’une cagette de 10 kg (transport compris) : 28,50 €
Montant total de la commande :
cagette(s) par livraison x 28,50 € x 6 ou 7 livraisons
Adhésion annuelle au groupement d’achat de « De la ferme au quartier »
A
B
€
1,00 €
TOTAL (A + B)
€
Le consommateur paye en chèque, à l'avance, en : 1 fois, 2 fois, 3 fois, 4 fois, 5 fois, 6 fois, 7 fois (entourer
l’échéancier choisi).
Les chèques sont à l'ordre de "De la ferme au quartier". Chaque chèque sera retiré le lundi de la semaine précédent
celle de la livraison.
Calendrier des livraisons :
- 1ère livraison de clémentines , semaine 46, du 09 au 15 novembre
- 2ème livraison de clémentines (9 kg) et de citrons (1 kg), semaine 51, du 14 au 20 décembre
- 3ème livraison de clémentines, semaine 3, du 18 au 24 janvier
- 4ème livraison d’oranges, semaine 8, du 15 au 21 février
- 5ème livraison de pomélos, semaine 15, du 4 au 10 avril
- 6ème livraison de pomélos, semaine 22, du 23 au 29 mai
- 7ème livraison optionnelle de pomélos, semaine 37 du 5 au 11 septembre
Fait en double exemplaire, à ............................................................. le............................................
Signatures : le consommateur
le mandataire du paysan : "De la ferme au quartier"
"De la ferme au quartier" - 2, rue Bénevent - 42000 Saint Etienne
[email protected] - 04.77.73.15.08 – 06.83.32.14.14
Association loi 1901 - n° récépissé déclaration en préfecture W423005345 - siret 523 345 221 00023 - APE 9499Z