Conditions générales

kortrijk
16-21.10.2015
Conditions générales
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tastic moments
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Conditions générales Kortrijk 2015
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Le Salon Européen de l’Autocar et de l’Autobus
Endroit et dates
Organisation
Xpo Kortrijk
Public et accessibilité
Section : VÉHICULES
Section : ACCESSOIRES
Section : SERVICES ET TOURISME
Droit de participation section « Véhicules »
Droit de participation section « Accessoires »
Droit de participation section Tourisme et Services
Tarifs de sous-location
T.V.A.
Garantie contre le démontage précoce, le montage tardif,
le non-respect des instructions des maîtres de salle, etc.
Inscription et paiement
Prévenir le montage tardif
Fournisseurs
Attribution définitive des emplacements
Publicité admise sur les stands
Décoration et construction du stand
Services divers
Assurances
Mise en place des véhicules
Sécurité
Montage et démontage des stands
Annulations
Personnel sur le stand
Réclamations concernant la facturation
Généralités
Renseignements complémentaires
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1. Le Salon Européen de l’Autocar et de l’Autobus
BUSWORLD, était le premier salon du secteur de l’autocar et de l’autobus, est organisé deux fois par an,
et est à sa 23ième édition.
Busworld comporte trois sections : constructeurs, accessoires, services et tourisme. Peuvent y participer
: tous les fournisseurs des exploitants d’autocars et d’ autobus.
Le 22ième Salon Européen de l’Autocar et de l’Autobus, qui s’est déroulé en 2013, a accueilli 32.048
professionnels, venant de 116 pays dont 64 % d’Européens autres que Belges et 21 % venant d’autres
continents.
32000
31000
30000
29000
28000
27000
26000
25000
24000
23000
22000
21000
20000
1999
2001
2003
2005
2007
2009
2011
2013
2. Endroit et dates
Busworld, le 23ième Salon Européen de l’Autocar et de l’Autobus aura lieu à Kortrijk Xpo, aux Halles de
la ville flamande Kortrijk en Belgique. En français, Kortrijk s’appelle Courtrai.
Courtrai se situe a 100 kilomètres de Bruxelles, la capitale de l’Europe.
Le salon est ouvert du vendredi 16 au mercredi 21 octobre 2015 de 10 à 19 heures.
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3. Organisation
Busworld, le Salon Européen de l’Autocar et de l’Autobus est organisé par la B.A.A.V. (dénomination
juridique de la Beroepsvereniging van Autobus- en Autocarondernemers van West-Vlaanderen,
en français Union Patronale des exploitants d’autobus et d’autocars de Flandre Occidentale), une
organisation sœur de la F.B.A.A. (Fédération Belge des exploitants d’Autobus et d’Autocars).
L’organisation est donc assurée par une association d’exploitants d’autobus et d’autocars, ce qui
explique, en partie, le taux de pénétration élevé de ce salon auprès des professionnels.
Adresse :
Kasteel van Rumbeke
Moorseelsesteenweg 2
BE-8800 ROESELARE
T : +32/(0)51.22.60.60
F : +32/(0)51.22.92.73
E: [email protected]
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4. Xpo Kortrijk
Xpo Kortrijk offrant une superficie couverte de 61.000 m2, est aisément accessible grâce à sa situation
privilégiée à proximité immédiate de la sortie n° 2 (Kortrijk-Zuid) de l’autoroute Anvers-Paris (E17).
Le parc compte neuf halles d’exposition, une Rambla et un centre de congrès.
rambla
entrance
north
entrance
south
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5. Public et accessibilité
Le salon est ouvert de 10 à 19 heures aux seuls professionnels. Une journée grand public est organisée
le dimanche 18 octobre.
Le droit d’entrée est fixé à 15 euro.
Les exposants peuvent obtenir des cartes d’exposant, entrée permanente, et des cartes d’acheteur,
entrée gratuite pour une personne, qui leur seront facturées aux prix respectifs de 15 et 3 euro, hors
TVA. Les exposants recevront également des cartes d’exposant gratuites en fonction de la superficie de
leur stand à raison d’une carte par 100 m2 avec un minimum de quatre par exposant.
6. Section : VÉHICULES
Peuvent participer au salon : tous les constructeurs ou importateurs de châssis, de carrosseries et
d’autobus ou d’autocars complets.
Les carrossiers peuvent exposer des modèles construits sur des châssis de sociétés participant au
salon.
Les importateurs désirant exposer toutes les marques importées par eux sont autorisés à le faire à
condition de le préciser lors de l’inscription.
Les constructeurs et/ou importateurs sont autorisés à exposer ensemble à condition de le préciser
lors de l’inscription. Dans le cas où constructeurs et/ou importateurs seraient des sociétés juridiques
distinctes ou des personnes morales, chacun serait considéré comme exposant isolé et chacun sera
dans l’obligation d’acquitter le droit de participation de base. Cette même règle sera d’application pour
les sociétés et personnes morales qui fusionneraient entre leur inscription et l’ouverture du salon.
Seuls les autobus, autocars, châssis, accessoires et éléments y destinés peuvent être exposés dans les
stands « véhicules ». Les véhicules exposés ne pourront avoir plus d’une saison.
7. Section : ACCESSOIRES
Outre les autobus et autocars exposés, des stands sont réservés aux fournisseurs de pièces détachées
et d’accessoires, de carburant, d’équipements informatiques ou autres, aux compagnies d’assurances, aux
banques et autres fournisseurs ou prestataires de service qui s’adressent aux entreprises du secteur
autobus et autocar.
Les exposants désireux de présenter des autocars ou des autobus sont autorisés à le faire à condition
d’en prévenir les organisateurs au moment de l’inscription et qu’il s’agisse de véhicules construits par
des constructeurs ou carrossiers exposant au salon.
Les véhicules ne pourront être exposés dans les stands d’accessoires qu’avec l’accord explicite des
organisateurs.
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8. Section : SERVICES ET TOURISME
Peuvent également participer au salon : les services touristiques, les chaînes hôtelières, les villages de
vacances, les objets de visite, fédérations, magazines, etc… à condition qu’ils font office de fournisseurs
d’entreprises d’autobus et d’autocars.
9. Droit de participation section « Véhicules »
Les stands pour véhicules (jusqu’à 500 m2).
Le droit de participation de base correspond à la moitié du prix du stand, avec un maximum de 500 m2.
Lors de l’attribution définitive des emplacements, les exposants présentant moins de deux autobus,
autocars ou châssis pourraient se voir imposer une réduction de leur espace. Le principe du placement
équilibré de tous les véhicules exposés au salon sera le seul pris en considération; les exposants
concernés sont donc tenus d’indiquer lors de l’inscription le nombre minimum de véhicules qu’ils
présenteront sur leur stand.
Les stands pour véhicules (jusqu’à 500 m2) sont de 110 euro par m2. A partir de 500 m2 la somme de
88 euro sera facturée.
Ces prix ne sont valables que pour les constructeurs d’autobus, d’autocars ou de châssis. Pour les autres
exposants (accessoires, services et tourisme) qui souhaitent exposer des véhicules, seuls les tarifs repris
aux articles 10 et 11 sont d’application.
Ces prix comprennent les frais de chauffage, d’éclairage et d’entretien des parties communes du hall.
Les participants communiqueront pour le 31 janvier 2015 au plus tard le nombre définitif de cars et
bus qu’ils souhaitent exposer et la superficie définitive qu’ils désirent occuper.
Les exposants sont censés connaître les particularités de leur emplacement et les dispositions de
sécurité propres à la situation de leur stand (saillies, fenêtres, piliers, équipements de lutte contre
l’incendie et autres équipements de sécurité, inégalités du sol, équipements électriques, chauffage,
fourniture d’eau, sorties de secours et autres, etc.) et d’en tenir dûment compte.
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10. Droit de participation section « Accessoires »
Le droit de participation est fixé à 3.255 euro pour les premiers 12 m2,
et par m2 de plus; 165 euro/m2.
superficie
12 m2
15 m2
18 m2
21 m2
24 m2
27 m2
30 m2
33 m2
36 m2
39 m2
42 m2
45 m2
48 m2
51 m2
54 m2
57 m2
60 m2 MONTAGE PAR
L’EXPOSANT (surface nue)
prix euro
3.255
3.750
4.245
4.740
5.235
5.730
6.225
6.720
7.215
7.710
8.205
8.700
9.195
9.690
10.185
10.680
11.175
Le prix de location d’un stand Busworld est de 38 euro/m2 extra
Le droit de participation de base pour un stand Busworld comprend la location de l’emplacement, le
stand standard (trois parois, une frise, une moquette).
Des stands modulaires, d’une profondeur uniforme de 3 mètres et d’une hauteur de 2,5 mètres et d’une
largeur au choix, sont prévus.
Les exposants désireux de présenter un stand hors-normes sont tenus de contacter les organisateurs et
de les prévenir lors de l’inscription.
Ceux souhaitant un stand d’angle, un îlot ou un autre emplacement spécial sont également tenus de le
préciser lors de l’inscription ; les organisateurs tiendront compte de leurs souhaits dans la mesure du
possible et dans l’ordre de réception du paiement du droit de participation de base.
Les exposants ne souhaitant pas faire appel au constructeur de stand attitré et préférant assurer euxmêmes la construction de leurs stands y sont autorisés.
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Des stands de superficie inférieure ne sont pas admis, à l’exclusion de stands de 9 m2 (3x3) construits
par Busworld. Le prix en est fixé à 3.000 euro.
Ces prix seront majorés de 15 % pour les stands d’angle, de 25 % pour les stands de tête et de 30 %
pour les îlots.
Les exposants sont censés connaître les particularités de leur emplacement et les dispositions de
sécurité propres à la situation de leur stand (saillies, fenêtres, piliers, équipements de lutte contre
l’incendie et autres équipements de sécurité, inégalités du sol, équipements électriques, chauffage,
fourniture d’eau, sorties de secours et autres, etc.) et d’en tenir dûment compte.
11. Droit de participation section Tourisme et Services
Les prix et modalités sont identiques à ceux des stands accessoires (article 10).
Toutefois, des stands de superficie inférieure sont disponibles, exclusivement en montage par Busworld,
aux conditions suivantes :
2 x 2 = 2,5 x 2 =
3 x 2 =
3,5 x 2 =
4 x 2 =
4,5 x 2 of 3 x 3 =
4 m2
5 m2
6 m2
7 m2
8 m2
9 m2
2.200 euro
2.365 euro
2.530 euro
2.695 euro
2.860 euro
3.025 euro
Moyennant un supplément de 1.100 euro, ces stands seront équipés d’électricité (14 A, 3500 W) et de
mobilier sélectionné par les organisateurs (1 armoire, 1 table, 3 chaises, 2 spots, 2 prises). L’exposant
dispose alors d’un stand clés en main.
Les exposants sont censés connaître les particularités de leur emplacement et les dispositions de
sécurité propres à la situation de leur stand (saillies, fenêtres, piliers, équipements de lutte contre
l’incendie et autres équipements de sécurité, inégalités du sol, équipements électriques, chauffage,
fourniture d’eau, sorties de secours et autres, etc.) et d’en tenir dûment compte.
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12. Tarifs de sous-location
Si vous ne souhaitez pas réserver votre propre stand mais que vous voulez malgré tout participer au
salon en exposant dans un stand déjà loué, vous devez également remplir le formulaire en ligne. Pour
figurer dans le catalogue, sur la liste des participants publiée en ligne et sur le plan du salon, vous
devez vous acquitter de la somme de 1500 euros. Le non-paiement sera considéré comme une nonparticipation.
13. T.V.A.
Les prix cités aux articles 9, 10, 11 et 12 s’entendent hors T.V.A. (21 %).
La TVA belge n’est pas redevable pour les exposants étrangers possédant un numéro de TVA.
14. Garantie contre le démontage précoce, le montage tardif,
le non-respect des instructions des maîtres de salle, etc.
Lors de nombreux salons, on assiste à un démontage prématuré des stands par du personnel pressé de
rentrer chez lui. Chacun connaît l’importance de la dernière après-midi de Busworld ; c’est à ce moment
que les gros contrats sont souvent conclus. Dès lors, un démontage prématuré ne constitue non
seulement une erreur, mais gêne considérablement les stands situés à proximité où l’on négocie encore
des contrats importants.
Afin d’éviter de telles situations, une caution est demandée à tous les exploitants lors de l’inscription.
Elle sera remboursée après le salon si l’exposant n’a pas démonté prématurément son stand. Le
mercredi 21 octobre, les exposants encore actifs recevront une attestation un quart d’heure avant la
fermeture. Cette attestation sera nécessaire pour le remboursement de la caution.
Cette garantie peut éventuellement être entamée en fonction du point 16 et d’éventuels déchets
laissés sur le stand après le départ (voir article 26).
Cette caution est payable en même temps que le droit d’inscription de base (voir article 15). Elle est
fixée à 2000 euros pour les stands de plus de 5000 euros et à 1000 euros pour les stands de moins de
5000 euros
Constructeurs payent 3000 euros de caution.
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15. Inscription et paiement
L’inscription se fait soit au moyen du formulaire ci-joint. Elle devra être accompagnée du virement du
droit de participation de base augmenté de la caution mentionnée à l’article 14 et de la T.V.A.
Le droit de participation de base correspond à la moitié du prix du stand, avec un maximum de 750
m2. Pour les stands « accessoires » et « tourisme », le versement devra être égal à la moitié du droit
d’inscription de base ; un minimum de 3.000 euros est toutefois exigé.
L’inscription ne sera définitive qu’au moment de la réception du paiement du droit d’inscription de
base + la caution + la TVA. À partir de ce moment vous apparaîtrez sur la liste de participants sur notre
site internet.
Le moment de réception du paiement sera déterminant pour l’attribution définitive des emplacements.
Le paiement du solde devra être effectué pour le 1 mai 2015 au plus tard.
Seuls les versements effectués au compte courant KBC BANK, NOORDSTRAAT 38, BE-8800 ROESELARE,
REK. NR. 467-5370851-48 (SWIFT NR. KREDBE BB / IBAN BE11 4675 3708 5148) seront valables.
Les exposants qui n’auraient pas réglé totalement le droit de participation + l’acompte pour les
services demandés se verront refuser l’accès à leur stand.
À partir du moment du paiement complet de l’argent, les exposants peuvent appliquer les services de
Busworld, particulièrement ceux du département de VISA.
Si plusieurs exposants partagent le même emplacement, l’un d’entre eux fera fonction de responsable
et communiquera pour le 1 mai 2015 au plus tard la liste complète des exposants concernés aux
organisateurs. Il sera également tenu d’effectuer le paiement et la quittance lui sera adressé.
16. Prévenir le montage tardif
Un schéma de montage sera fourni en temps utile à tous les exposants. La construction en retard
peut être sanctionnée par la perte à la droite de la participation et du plein montant de l’argent
d’enregistrement, une déchéance partielle ou pleine de la droite à un remboursement du dépôt de
sûreté, ou par la non-exécution des services commandés.
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17. Fournisseurs
Les exposants ne peuvent travailler qu’avec des fournisseurs (montage des stands, architectes
événementiels, traiteurs, service de nettoyage, etc.) agréés par l’organisation.
Pour les services de restauration à l’intérieur des halles, le traiteur d’Expo Kortrijk bénéficie d’un
monopole. Par conséquent tous les autres fournisseurs sont exclus. Kortrijk a également le monopole
pour l’usage d’élévateurs à nacelle et de chariots élévateurs. La mise en oeuvre de tous les autres
élévateurs à nacelle et chariots élévateurs est interdite.
La facturation de la location des stands et des services sera faite uniquement aux exposants et en
aucun cas à leurs fournisseurs.
18. Attribution définitive des emplacements
Constructeurs de bus
Les stands géants sont déjà indiqués sur le plan du salon et ce, en raison de leur taille qui rend difficile
leur déplacement ou la modification de leur forme.
Tous les exposants de stands d’une superficie inférieure à 1000 m2 peuvent choisir leur emplacement
sur la base d’un plan fixe. Ceci implique que si vous réservez votre emplacement tardivement, vous
risquez de ne pas obtenir l’emplacement que vous désirez, voire que vous vous trouviez sur la liste
d’attente.
Fournisseurs, tourisme et autres
Compte tenu du nombre croissant de fournisseurs présents à Busworld, de nombreuses personnes
se retrouvent à chaque fois sur la liste d’attente, si bien que certains n’ont jamais la possibilité de
participer au salon.
Pour cette catégorie d’exposants également, les mêmes règles seront appliquées que celles en vigueur
pour les constructeurs. Vous pouvez à présent choisir votre emplacement à partir d’un plan fixe. Si vous
souhaitez conserver le même emplacement que lors de l’édition précédente, vous devez réserver votre
emplacement dès que possible.
En pratique
Après réception de votre inscription et paiement de l’acompte, vous recevrez de notre part le plan du
salon et pourrez immédiatement choisir et confirmer votre emplacement.
Si plusieurs demandes nous parviennent le même jour pour le même emplacement, celui-ci sera
attribué en fonction de l’ancienneté de l’exposant et de l’heure de l’inscription.
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19. Publicité admise sur les stands
La promotion et la publicité sont admises sous toutes leurs formes pour autant que l’exposant mette
en valeur ses propres produits et services.
Une publicité sonore n’est autorisée que pour d’éventuelles démonstrations et à condition qu’elle
ne gêne pas les exposants voisins. Toute projection de film ou autre présentation sonorisée doit
être portée au préalable à la connaissance des organisateurs qui, après contrôle, statueront sur une
autorisation éventuelle. Toute présentation et toute sonorisation pour laquelle une autorisation écrite
ne pourra être produite sera arrêtée sur-le-champ.
Sur et autour des véhicules exposés, seule peut être faite de la publicité pour les constructeurs ou les
importateurs du matériel exposé. Sont également autorisés : les inscriptions peintes sur les véhicules
et relatives au propriétaire et les panneaux normaux et classiques fixés sur les véhicules pour autant
qu’ils concernent uniquement le propriétaire. Toute autre forme de publicité ou toute autre mention
tant, sur, dans, qu’autour des véhicules doit d’abord recevoir l’approbation écrite des organisateurs.
Dans les stands « accessoires » et « tourisme », il ne peut être fait de publicité que pour les produits
ou services proposés par l’exposant. Lorsque la vente s’effectue par des entreprises d’autobus ou
d’autocars, ou par des agences de voyages, aucune mention de publicité ne peut en être faite sauf
après obtention d’une autorisation spéciale écrite de la part des organisateurs.
Les exposants s’engagent à renvoyer aux organisateurs les personnes désirant une dérogation à ces
règles.
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20. Décoration et construction du stand
Les exposants jouissent d’une liberté totale quant à la décoration de leur stand; toutefois ils voudront
bien informer les organisateurs des éléments de dimensions sortant de l’ordinaire, des murs borgnes,
des éclairages spéciaux et sont tenus de se plier aux directives qui pourraient être prises en vue de
garantir les intérêts des autres exposants.
Un mur borgne, par exemple, ne pourra être construit s’il donne sur la face avant ou le côté d’un autre
stand, à moins que l’exposant concerné ait obtenu l’autorisation préalable des organisateurs ce qui ne
sera possible que s’il s’engage à harmoniser cet élément à l’aspect des stands voisins pour autant que
ces exposants l’exigent.
Les exposants dont la hauteur du stand sera supérieure à 3,60 m sont tenus de demander l’autorisation
préalable des organisateurs.
La hauteur des stands d’accessoires qui se trouvent au milieu d’un hall peut être limitée de telle
manière à ne pas gêner la vue de stands se trouvant derrière.
Les exposants qui construisent leur propre stand contre un stand érigé par les organisateurs Busworld
(voir article 11) sont tenus de veiller à ce que l’uniformité avec ce stand soit respectée. En ce qui
concerne la hauteur notamment, il est interdit de construire plus haut que les stands Busworld, sauf
si des plans détaillés ont été remis préalablement et moyennant l’accord écrit des organisateurs. Il
sera exigé à cet égard que la partie dépassant et surplombant le stand Busworld soit décoré dans les
mêmes couleurs et ait la même apparence que celui-ci.
L’attention des exposants est attirée sur le fait que le salon est celui des transports en commun et
du tourisme en groupe. Tout élément de décoration susceptible de promouvoir ces activités sera le
bienvenu.
21. Services divers
Les exposants pourront faire appel à divers services spécialisés : raccordements électriques, eau
courante, air comprimé, téléphone, télécopieur, modem, location de moquettes, de plantes, de mobilier,
de chariots-élévateurs, achat de boissons, entretien des stands, photographe, personnel d’appoint,
ressources hôtelières, espaces de démonstration, parking …
La réservation se fait par l’intermédiaire des organisateurs qui enverront, en temps opportun, une
brochure à tous les participants comportant également les bons de commande nécessaires.
Les exposants veilleront à ce que toute réclamation ou dérogation concernant les commandes soit
introduite par écrit auprès des organisateurs pendant le salon. Toute réaction tardive ou incontrôlable
sera irrecevable.
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22. Assurances
Les matériels et mobiliers exposés au salon sont couverts par une assurance incendie obligatoirement
contractée par les exposants de la section véhicules ; la prime est fixée à 25 euro par 25.000 euro
assurés.
Pour les autres stands, cette prime d’assurance est comprise dans le droit de participation de base et
couvre un montant de 125.000 euro.
Pour bénéficier de cette couverture, les exposants dresseront l’inventaire des matériels et mobilier
à assurer sur un formulaire spécial qu’ils trouveront dans la brochure. Le fait de ne pas renvoyer
cet inventaire, ou de le faire parvenir hors délai, entraînerait la perte de tout droit. Dans ce cas les
organisateurs, pour couvrir leurs responsabilités, porteront en compte à l’exposant défaillant une
prime d’assurance spéciale basée sur un forfait de 300.000 euro par véhicule exposé et sur la valeur
du mobilier telle qu’estimée par les organisateurs. Cette prime ainsi fixée sera majorée d’un montant
forfaitaire de 100 euro.
Les organisateurs déclinent toute responsabilité en matière de vol, dommages et autres risques.
Les exposants désirant s’assurer contre ces risques doivent le faire à leur propre initiative et à leurs
frais.
La responsabilité civile des organisateurs et exposants est couvert automatiquement dans le prix de
stand.
23. Mise en place des véhicules
Les participants suivront minutieusement les instructions données par les organisateurs lors de la mise
en place des véhicules et en particulier pour l’ordre d’entrée et de sortie des véhicules et pour le sens
de leur placement.
Il faudra laisser au moins 1,5 mètres d’espace entre les véhicules exposés.
Aucun véhicule ne pourra être exposé à moins d’un mètre du bord du stand.
Toutes les batteries des véhicules devront être débranchées dès que ces véhicules seront à leur place
dans les stands. Il est formellement interdit de laisser tourner les moteurs des véhicules.
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24. Sécurité
Les exposants respecteront strictement toutes les consignes de sécurité. Cela implique, entre autres,
qu’aucun élément saillant ou partie de stand ni obstacle quelconque ne pourra être placé dans les
couloirs et que les sorties de secours et les dispositifs de lutte contre l’incendie seront laissés libres de
tout obstacle et que les balisages correspondants ne seront pas masqués, même partiellement.
Les exposants trouveront les consignes de sécurité ainsi que les plans des halls avec indication de
l’emplacement des dispositifs de lutte contre l’incendie et des sorties de secours dans la brochure «
Dispositions pratiques » qui leur sera envoyée en temps utile.
Les exposants s’engagent à respecter scrupuleusement les remarques et prescriptions de sécurité que
leur communiqueront les agents de sécurité pendant leur tournée d’inspection.
L’électricité doit être coupée le soir en quittant le stand. L’endroit où est situé le disjoncteur doit être
signalé clairement au secrétariat à l’aide d’un plan.
Pour les stands Véhicules, les exposants désigneront un responsable de la sécurité et communiqueront
ses coordonnées aux organisateurs avant l’ouverture du salon.
Le non-respect des directives de ce présent article pourrait entraîner la fermeture du stand sans qu’une
quelconque indemnité puisse être réclamée.
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25. Montage et démontage des stands
Les exposants pourront aménager leur stand dès le samedi 10 octobre dans la matinée. Pour des
raisons pratiques, certains emplacements ne seront accessibles que plus tard. Un timing précis sera
publié dans la brochure Dispositions pratiques.
Le démontage des stands pourra commencer le jeudi 22 octobre, dès 7 heures. Les espaces d’exposition
devront être libérés complètement pour le vendredi 23 octobre à 23 heures.
Ces dates sont susceptibles de modifications.
Pourtant, les organisateurs pourront imposer l’obligation de démonter un stand ou une partie de
stand précocement, si ces stands se trouvent devant une entrée ou un passage emprunté pour un
dégagement rapide des autres stands.
A l’issue du Salon, l’espace utilisé par les exposants doit être remis en état, c.-à-d. complètement
nettoyé des traces de bandes adhésives, de peinture, de restes, de chewing-gum, de taches d’huile
ou d’autres saletés. De même, à la fin du salon, tous les déchets doivent être enlevés des halls par
les exposants; le volume occupé dans les conteneurs sera facturé aux exposants. Les stands jetables
utilisés une fois, ainsi que les parois ou autres objets ne peuvent être déposés dans les conteneurs,
mais doivent être emportés par l’exposant lui-même.
Les coûts liés au fait de ne pas laisser le stand dans un parfait état de propreté au départ de l’exposant
peuvent entamer la caution (point 14). Lors de leur départ définitif de leur superficie d’exposition, les
exposants doivent prévenir le maître de salle du hall dans lequel leur stand se trouvait et lui montrer
que cette superficie est dans un parfait état de propreté. Le maître de salle délivre alors une attestation
qui permet de récupérer la caution. La non-obtention de cette attestation conduit à la facturation du
coût complet du nettoyage.
26. Annulations
En cas d’annulation, le paiement du droit de participation tel que décrit à l’article 15 sera exigé. Si
l’annulation devait se faire après le 30 juin 2015, la totalité du droit de participation sera exigée.
27. Personnel sur le stand
Les exposants fourniront aux organisateurs la liste complète des noms du personnel officiant sur le
stand deux semaines au moins avant le début du montage.
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28. Réclamations concernant la facturation
Pour être prise en considération, toute réclamation concernant la facturation devra être introduite
avant le 11 décembre 2015. Toute réclamation tardive sera irrecevable.
29. Généralités
Par sa participation, l’exposant accepte les présentes Conditions Générales dans leur intégralité
et que des sites d’internet communiqués, , peuvent être liées au site Internet de BUSWORLD, sans
davantage d’admission ni la compensation ou à d’autres plateformes d’information de BUSWORLD.
Toute dérogation aux ‘Conditions Générales’ ne sera admis qu’après accord explicite et écrit des
organisateurs. L’inscription est irrévocable et implique l’observation totale de ces présentes conditions
générales et de toute directive et disposition communiquées ultérieurement. Les organisateurs se
réservent le droit de statuer sans formalités ni recours sur tous les cas prévus ou non aux présentes «
conditions générales » et sur toutes les reclamations des exposants. Leurs décisions sont applicables
immédiatement.
30. Renseignements complémentaires
Vous pouvez obtenir des renseignements supplémentaires à l’adresse suivante :
Busworld
Kasteel van Rumbeke
Moorseelsesteenweg 2
BE-8800 ROESELARE
T:
F: E: +32/(0)51.22.60.60
+32/(0)51.22.92.73
[email protected]
BUSWORLD KORTRIJK 2015 CONDITIONS GÉNÉRALES
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