Annexe Maîtrise d`œuvre - La SEML Route des lasers

CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Marché : C 1402
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE
POUR LA CONSTRUCTION DU BATIMENT « ELNATH » SUR LE PARC TECHNOLOGIQUE
CITE DE LA PHOTONIQUE (PESSAC, 33)
Maître d’Ouvrage
SEML Route des Lasers
Bâtiment SIRAH - 11, avenue de Canteranne
33 600 PESSAC
Marché de Prestations Intellectuelles
(art. 10 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005)
CCTP – MOE Bâtiment « ELNATH » - Cité de la Photonique - Pessac (33)
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ARTICLE 1 – PREAMBULE
La prestation se compose des missions suivantes :
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Esquisses (ESQ)
Etudes d’avant projet sommaire (APS)
Etudes d’avant projet définitif (APD)
Etudes de projet (PRO)
Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Assistance au maître d’ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT)
Vérification de la conformité au projet des Etudes d’exécution (VISA)
Synthèse (SYN)
Direction de l’exécution des contrats de travaux (DET)
Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Assistance au maître d’ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de
garantie de parfait achèvement (AOR)
La description des missions attendues par le maître d’ouvrage pour chaque élément de mission est décrite
ci-dessous.
ARTICLE 2 – CONTENU GENERAL DES DIFFERENTES MISSIONS
Cet article détaille le contenu général de chaque mission
1. Les études d’esquisse (ESQ) auront pour objet de :
 proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du
programme, d'en indiquer les délais de réalisation et d'examiner leur compatibilité avec la
partie de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de l'ouvrage et affectée
aux travaux ;
 vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du
site.
2. Les études d’avant-projet sommaire (APS) auront pour objet de :
 préciser la composition générale en plan et en volume ;
 apprécier les volumes intérieurs et l'aspect extérieur de l'ouvrage ;
 proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ;
 préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches
fonctionnelles ;
 établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.
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3. Les études d’avant-projet définitif (APD) auront pour objet de :
 déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme ;
 arrêter en plans, coupes et façades les dimensions de l'ouvrage, ainsi que son aspect ;
 définir les principes constructifs, les matériaux et les installations techniques ;
 établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;
 permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme ;
 permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le
contrat de maîtrise d'œuvre.
4. Les études de projet (PRO) auront pour objet de :
 préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la
construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en
œuvre ;
 déterminer l'implantation, et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous
les équipements techniques ;
 préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ;
 établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur la base d'un avantmétré ;
 permettre au maître de l'ouvrage, au regard de cette évaluation, d'arrêter le coût
prévisionnel de la réalisation de l'ouvrage et, par ailleurs, d'estimer les coûts de son
exploitation ;
 déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage.
5. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT)
sur la base des études qu'il a approuvées a pour objet de :
 préparer la consultation des entreprises, en fonction du mode de passation et de dévolution
des marchés ;
 préparer, s'il y a lieu, la sélection des candidats et d'examiner les candidatures obtenues ;
 analyser les offres des entreprises ;
 préparer les mises au point permettant la passation du ou des contrats de travaux par le
maître de l'ouvrage.
6. L’examen de la conformité au projet des études d’exécution et de synthèse faites par le ou
les entrepreneurs ainsi que leur visa par le maître d’œuvre ont pour objet d’assurer au maître
de l’ouvrage que les documents établis par l’entrepreneur respectent les dispositions du projet
établi par le maître d’œuvre.
7. La réalisation des études de synthèse a pour objet d’assurer pendant la phase d’études
d’exécution la cohérence spatiale des éléments d’ouvrage de tous les corps d’état, dans le
respect des dispositions techniques, d’exploitation et de maintenance du projet et se traduisant
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par les plans de synthèse qui représentent, au niveau du détail d’exécution, sur un même
support, l’implantation des éléments d’ouvrage, des équipements et des installations.
8. La direction de l'exécution des contrats de travaux (DET) a pour objet de :
 s'assurer que les documents d'exécution ainsi que les ouvrages en cours de réalisation
respectent les dispositions des études effectuées ;
 s'assurer que les documents qui doivent être produits par l'entrepreneur, en application du
contrat de travaux ainsi que l'exécution des travaux sont conformes audit contrat ;
 délivrer tous ordres de service, établir tous procès-verbaux nécessaires à l'exécution du
contrat de travaux, procéder aux constats contradictoires et organiser et diriger les réunions
de chantier ;
 vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d'avances présentés par
l'entrepreneur, d'établir les états d'acomptes, de vérifier le projet de décompte final établi
par l'entrepreneur, d'établir le décompte général ;
 assister le maître de l'ouvrage en cas de différend sur le règlement ou l'exécution des
travaux.
9. L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier (OPC) ont respectivement pour
objet de :
 analyser les tâches élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de
déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des documents
graphiques ;
 harmoniser dans le temps et dans l'espace les actions des différents intervenants au stade
des travaux ;
 mettre en application les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de
l'ordonnancement et de la coordination, au stade des travaux et jusqu'à la levée des réserves
dans les délais impartis dans les contrats de travaux.
10. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et
pendant la période de garantie de parfait achèvement a pour objet de :
 organiser les opérations préalables à la réception des travaux ;
 assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux jusqu'à leur levée ;
 procéder à l'examen des désordres signalés par le maître de l'ouvrage ;
 constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à leur exploitation.
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ARTICLE 3 – ATTENTES PARTICULIERES DU MAITRE D’OUVRAGE ET INFORMATIONS DIVERSES
Dans le cadre de cette mission, le Titulaire sera amené à coopérer de façon interactive, à des degrés divers,
avec :
 le maître d’ouvrage
 le coordonnateur SPS qui sera nommé pour la mission,
 le bureau de contrôle qui sera nommé pour la mission,
 les interlocuteurs éventuels des services de la Ville de Pessac et de la CUB,
 les futurs locataires éventuellement identifiés en cours de mission,
 Un AMO BIM (Building Information Model) qui sera nommé pour la mission.
Pour la gestion de chantier, le maître d’œuvre veillera à ce que soient appliquées les préconisations du
maître d’ouvrage, en particulier pour ce qui concerne les aspects environnementaux (gestion des déchets,
gestion de l’eau).
En complément aux missions générales décrites dans l’article 2 sur la mission de maîtrise d’œuvre attendue
par la SEML Route des Lasers, les attentes spécifiques de la maîtrise d’ouvrage pour chaque élément de
mission qui sera notifié au maître d’œuvre sont détaillées ci-dessous.
Dans le cadre des phases d’esquisse et d’avant-projet, le maître d’ouvrage attendra en particulier de
l’équipe de maîtrise d’œuvre les éléments suivants :
 déterminer les principales caractéristiques de la solution proposée et les relations avec
l’aménagement de la Cité de la Photonique et les constructions existantes ;
 confirmer la faisabilité de la solution retenue compte tenu des études et reconnaissances
complémentaires et en particulier de celle du sous-sol éventuellement effectuées ;
 vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du programme et du site
ainsi qu’avec les différentes réglementations, notamment celles relatives à l’hygiène et à la
sécurité ;
 apprécier les aménagements paysagers ainsi que l’optimisation de l’impact des ouvrages à
éventuellement envisager ;
 apprécier et transmettre au maître d’ouvrage les estimations des consommations d’eau et
consommations énergétiques nécessaires au bon entretien et au bon fonctionnement du
bâtiment en vue de leur optimisation ;
 proposer le mode de passation des marchés de travaux (entreprise générale, macro-lots, lots
séparés) le mieux adapté et préciser la durée de cette réalisation ;
 permettre au maître de l’ouvrage de prendre ou de confirmer la décision de réaliser le projet,
d’en arrêter définitivement le programme ainsi que certains choix d’équipements en fonction
des coûts d’investissement, d’exploitation et de maintenance, d’en fixer les phase de
réalisation et de déterminer les moyens nécessaires, notamment financiers ;
 établir l’estimation du coût prévisionnel des travaux, en distinguant les dépenses par partie
d’ouvrage et nature de travaux, et en indiquant l’incertitude qui y est attachée compte-tenu
des bases d’estimation utilisées ;
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 d’établir dès le début des études une matrice de conformité de la réalisation aux attentes du
maitre d’ouvrage (le modèle type sera transmis par le maître d’ouvrage) qui sera mise à jour
au fur et à mesure de la vie du projet jusqu’à la réception.
Les études en phase projet (PRO) fondées sur les études d’avant-projet approuvées par le maître
de l’ouvrage et sur les prescriptions de celui-ci, découlant des procédures réglementaires,
définissent la conception générale de l’ouvrage auront en particulier pour objet de :
 préciser la solution d’ensemble au niveau de chacun des ouvrages d’infrastructure qu’elle
implique ;
 confirmer les choix techniques et paysagers et préciser la nature et la qualité des matériaux
et équipements et les conditions de leur mise en œuvre ;
 fixer, avec toute la précision nécessaire, les caractéristiques et dimensions des différents
ouvrages de la solution d’ensemble ainsi que leurs implantations topographiques, en vue de
leur exécution ;
 vérifier, au moyen de notes de calculs appropriées, que la stabilité et la résistance des
ouvrages est assurée dans les conditions d’exploitation auxquelles ils pourront être soumis ;
 préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ainsi que des réseaux
souterrains existants et, en fonction du mode de dévolution des travaux, coordonner les
informations et contraintes nécessaires à l’organisation spatiale des ouvrages ;
 préciser les dispositions générales et les spécifications techniques des équipements
répondant aux besoins de l’exploitation ;
 établir un coût prévisionnel des travaux décomposés en éléments techniquement
homogènes et un échéancier mensuel prévisionnel des dépenses de travaux de l’ordre de
service à la fin de l’année de parfait achèvement ;
 permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter le coût prévisionnel de la solution d’ensemble ou,
le cas échéant, de chaque tranche de réalisation, et d’évaluer les coûts d’exploitation et de
maintenance ;
 permettre au maître de l’ouvrage de fixer l’échéancier d’exécution et d’arrêter, s’il y a lieu, le
partage en lots.
En outre, lorsque après mise en concurrence sur la base de l’avant-projet ou sur la base des études de
projet, une variante respectant les conditions minimales stipulées dans le dossier de consultation a été
proposée par le ou les entrepreneurs et acceptée par le maître de l’ouvrage, les études de projet doivent
être complétées pour :
 assurer la cohérence de toutes les dispositions avec les avant-projets ainsi qu’avec les
dispositions découlant, le cas échéant, d’un permis de construire modifié ;
 établir la synthèse des plans et spécifications émanant d’une part de l’avant-projet définitif
établi par le maître d’œuvre et d’autre part des propositions de l’entrepreneur.
L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT) sur la
base des études qu'il a approuvées a en particulier pour de :
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 préparer la consultation des entreprises de manière telle que celles-ci puissent présenter
leurs offres en toute connaissance de cause, sur la base d’un dossier constitué des pièces
administratives et techniques prévues au contrat ainsi que des pièces élaborées par la
maîtrise d’œuvre correspondant à l’étape de la conception choisie par le maître de l’ouvrage
pour cette consultation. Le dossier est différent selon que la dévolution est prévue par
marchés séparés ou à des entreprises groupées ou à l’entreprise générale ;
 analyser les offres des entreprises et, s’il y a lieu, les variantes à ces offres, procéder à la
vérification de la conformité des réponses aux documents de la consultation, analyser les
méthodes ou solutions techniques en s’assurant qu’elles sont assorties de toutes les
justifications et avis techniques, en vérifiant qu’elles ne comportent pas d’omissions,
d’erreurs ou de contradictions normalement décelables par un homme de l’art et établir un
rapport d’analyse comparative proposant les offres susceptibles d’être retenues,
conformément aux critères de jugement des offres précisées dans le règlement de la
consultation : la partie financière de l’analyse comporte une comparaison des offres entre
elles et avec le coût prévisionnel des travaux ;
 En cas de négociation, de proposer des sources d’économie, mais en précisant bien par écrit
les conséquences des économies proposées en terme d’impact énergétique, phonique,
structurel ;
 Rédiger l’ensemble des additifs aux CCTP des lots impactés directement ou indirectement par
les dispositions prises suite aux phases de négociation.
Pour la mission SYNTHESE, le maître d’œuvre :

s’assurera qu’il a reçu de l’ensemble des entreprises les éléments nécessaire à l’établissement
des plans de synthèse et que cette collecte de données ne ralentit pas l’avancement prévu par
l’OPC sur le planning de chantier ;

informera le maître d’ouvrage de l’avancement de la collecte des données, et des difficultés
éventuelles pour prendre toute décision utile.

Maquette numérique (BIM) : La maîtrise d’œuvre est chargée de la réalisation de la
maquette numérique. Il doit pendant toute la durée du chantier s’assurer de la conformité
entre les documents d’études et l’ouvrages réalisé. La maquette numérique est considérée à
la fois comme un instrument de suivi du projet et comme livrable définitif.
La direction de l'exécution des contrats de travaux (DET) a en particulier pour objet de :
 s’assurer que les documents à produire par le ou les entrepreneurs, en application du ou des
contrats de travaux, sont conformes auxdits contrats et ne comportent ni erreur, ni omission,
ni contradiction décelables par un homme de l’art ;
 s’assurera de la mise à jour de la matrice de conformité établie en phase études en fonction
des évolutions du bâtiment, et de l’adéquation entre les travaux réalisés et les prescriptions
fonctionnelles de la matrice de conformité ;
 s’assurer que l’exécution des travaux est conforme aux prescriptions du ou des contrats de
travaux, y compris, le cas échéant, en ce qui concerne l’application effective d’un schéma
directeur de la qualité, s’il en a été établi un ;
 informer systématiquement le maître de l’ouvrage sur l’état d’avancement et de prévision
des travaux et dépenses, avec indication des évolutions notables et réajuster une fois par
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trimestre (et en particulier le jour de l’OS de démarrage des travaux) l’échéancier de
dépenses établi initialement en phase PRO ;
 donner un avis au maître de l’ouvrage sur les réserves éventuellement formulées par
l’entrepreneur en cours d’exécution des travaux et sur le décompte général, assister le
maître de l’ouvrage en cas de litige sur l’exécution ou le règlement des travaux, ainsi
qu’instruire les mémoires de réclamation de ou des entreprises ;
 S’assurer de la conformité des installations réalisées et de la remise d’un rapport de
conformité par l’entreprise préalablement à la mise en service des équipements raccordés au
réseau électrique (éclairage, refoulements, …) ;
 S’assurer que le jour de la réception, l’ensemble des réserves émises par le bureau de
contrôle auront été levées ;
 S’assurer dès le démarrage des travaux qu’une convention de compte-prorata est signée par
l’ensemble des entreprises titulaires de lots en cas de marché en lots séparés.
L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et pendant la période
de garantie de parfait achèvement a en particulier pour objet de :
 constituer le dossier des ouvrages exécutés (DOE) nécessaires à l’exploitation de l’ouvrage, à
partir des plans conformes à l’exécution remis par l’entrepreneur, des plans de récolement
ainsi que des notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance des
fournisseurs d’éléments d’équipements mis en œuvre, aussi bien sur support numérique que
papier ;
 vérifier la conformité des DOE remis par les entreprises avec les travaux effectivement
réalisés jusqu’à une complète conformité de l’ensemble des plans (fonds de plans identiques,
libellés des cartouches, description des travaux réalisés) ;
 Maquette numérique (BIM) : Le titulaire est chargé de la réalisation et de la remise de la
maquette numérique. Il doit s’assurer de la conformité entre celle-ci et l’ouvrages réalisé.
 réaliser une décomposition des coûts unitaires par grands postes conformes aux besoins du
maître d’ouvrage et à sa démarche de gestion technique du patrimoine (un exemple sera
donné en début de prestation).
Pour assurer la mission d'ordonnancement, de coordination et de pilotage du chantier (OPC), le
prestataire a pour mission :
 pour l’ordonnancement et la planification, d’analyser les tâches élémentaires portant sur les
études d’exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin
critique, par des documents graphiques, et d’afficher impérativement un planning en salle
de réunion de chantier faisant apparaître l’avancement du chantier à chaque nouvelle
réunion de chantier ;
 de proposer des mesures visant au respect des délais d’exécution des travaux, et une
répartition appropriée des éventuelles pénalités suffisamment en amont dès que des dérives
sont constatées, et un respect strict des démarches associées à l’application des pénalités
conformément à la réglementation et au CCAP du présent marché ;
 pour la coordination, le cas échéant, de présider le collège inter-entreprises d’hygiène et de
sécurité.
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