notice descritive

NOTICE DESCRIPTIVE
La r ésidence du Par c
3, avenue du Génér al de Gaulle
57230 BITCHE
 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
 LOCAUX PRIVATIFS & LEURS EQUIPEMENTS
 ANNEXES PRIVATIVES
 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE & LEURS EQUIPEMENTS
Fait à Sarreguemines, le 25/09/2007
Conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968
article 18 du décret n° 67-1166 du 22 décembre 1967
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 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. Fouilles Sans objet
1.1.2. Fondations Sans objet
1.2. MURS ET OSSATURE
1.2.1. Mur s du sous-sol
1.2.1.1. Murs périphériques
Murs existants enterrés et/ou en élévation des soubassements et caves, hydrofugé selon le cas, épaisseurs suivant
plans.
1.2.1.2. Murs de refends
Murs existants en maçonnerie, ouvertures et épaisseurs suivant plans.
1.2.2. Mur s de façades (aux divers niveaux)
Murs de façade conservés, lessivage, réparation des fissures, enduit crépi extérieur ou peinture type I3 ou I4 ton clair
au choix de l’Architecte. Bardage bois en partie de la façade avant du bâtiment A.
Doublage intérieur en panneaux composites, épaisseur et localisation selon plans, comprenant une plaque de finition
intérieure en plâtre et une couche d’isolant répondant aux normes d’isolation en vigueur.
1.2.3. Mur s pignons Idem 1.2.2.
1.2.4. Mur s mitoyens Sans objet.
1.2.5. Mur s extér ieur s diver s (loggias, acrotères, garde-corps ...) Idem 1.2.2.
1.2.6. Mur s por teur s à l’intér ieur des locaux (refends)
Murs existants en maçonnerie, recevant un enduit mince ou BA13 collé dans les locaux d’habitation et débarras, brut
dans les gaines techniques, épaisseur suivant plans.
1.2.7. Mur s ou cloisons sépar atifs
Entre locaux privatifs contigus, selon indications graphiques, murs en maçonnerie existants et isolation
complémentaire selon situation en panneaux composites comprenant une plaque de finition en plâtre et une couche de
laine minérale ou cloisonnement acoustique en plaques de plâtre sur ossature acier avec laine minérale, selon normes
en vigueur.
Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et divers), selon indications graphiques, murs en
maçonnerie existants et isolation complémentaire selon situation en panneaux composites comprenant une plaque de
finition en plâtre et une couche de laine minérale ou cloisonnement acoustique en plaques de plâtre sur ossature acier
avec laine minérale, selon normes en vigueur.
1.3. PLANCHERS
1.3.1. Plancher s sur étage cour ant
Dalle pleine en béton armé existante à tous les étages sauf le 4ème. Au 4ème étage, plancher bois existant. Faux plafond
en plaque de plâtre + isolation thermique et acoustique en laine minérale à tous les étages.
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1.3.2. Plancher s sous ter r asse ou sous toitur e
Plafond plâtre habillant la partie de charpente des combles, idem pour rampant de toit.
Isolation complémentaire sur le dessus suivant calculs thermiques.
1.3.3. Plancher s sur locaux collectifs, techniques, entr ées, cir culations et locaux diver s.
Dalle pleine en béton armé existante, isolation complémentaire en sous-face, épaisseur suivant calculs thermiques.
1.3.4. Plancher s sur locaux non chauffés ou ouver ts Idem 1.3.3.
1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1. Entr e pièces pr incipales
Cloisons de 70 mm d’épaisseur, en éléments composites constitués de deux plaques de plâtre sur ossature acier.
Certaines faces de gaines techniques en cloisonnement acoustique en plaques de plâtre sur ossature acier avec laine
minérale.
1.4.2. Entr e pièces pr incipales et pièces de ser vice Idem 1.4.1.
1.5. ESCALIERS
1.5.1. Escalier s
Escalier existant, face supérieure destinée à recevoir le revêtement défini au chapitre 4.
1.5.2. Escalier s de secour s Sans objet.
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l’immeuble Néant.
1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l’immeuble
Une ventilation mécanique contrôlée est installée pour les besoins de la partie habitation de l’immeuble.
La cage d’escaliers dispose d’un système de désenfumage situé en partie haute, commandé depuis le rez-de-chaussée.
1.6.3. Conduits d’air fr ais
L’air neuf est introduit par des prises d’air en façade dans les menuiseries ou les caissons de volets roulants pour les
pièces d’habitation.
1.6.4. Conduits de fumée de chauffer ie Sans objet.
1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1. Chutes d’eaux pluviales
Chutes en zinc pour les descentes en façade.
Les balcons, loggias, terrasses peuvent être, selon le cas, évacués à l’aide de gargouilles de déversement, avec
écoulement libre.
1.7.2. Chutes d’eaux usées
Chutes en pvc dans les gaines techniques.
1.7.3. Canalisations en sous-sol
En pvc pour les évacuations apparentes et les canalisations enterrées, selon plans du Bureau d’études des fluides.
1.7.4. Br anchements aux égouts
Les eaux pluviales, eaux usées et eaux vannes seront évacuées dans un réseau de type unitaire. L’ensemble sera
raccordé au collecteur public, selon les prescriptions des services techniques de la Ville.
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1.8. TOITURES
1.8.1. Char pente, couver tur e et accessoir es
Charpente en sapin du pays, traitée par produit fongicide et insecticide.
Couverture en tuile, posée sur lattis de sapin traité fongicide et insecticide, accessoires tels que gouttières, chéneaux,
bandes engravées, abergements, réalisés en zinc.
1.8.2. Etanchéité et accessoir es
Les toitures terrasses accessibles sur sous-sol sont recouvertes d’une étanchéité multicouche, sur isolation thermique,
avec protection lourde par enrobé.
1.8.3. Souches de cheminées, ventilations et conduits diver s
Sorties en toiture par manchons pour ventilations des chutes.
Souche de sortie de l’installation de V.M.C.
 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
2.1.1. Sols et plinthes des pièces pr incipales
Ragréage sur support existant avant pose d’un revêtement stratifié en chambres et séjour des appartements au 4ème
étage du bâtiment A (teinte au choix dans collection proposée), plinthes assorties, pose de carrelage en grès émaillé
30/30 dans séjour, à l’exception des appartements au 4ème étage du bâtiment A.
2.1.2. Sols et plinthes des pièces de ser vice
Sur support dito 2.1.1., pose de carrelage en grès émaillé 30/30, coloris au choix dans la collection proposée, sur
sous-couche isophonique.
Plinthe en carrelage assorti dans cuisine et wc.
2.1.3. Sols et plinthes des entr ées et dégagements Idem 2.1.1. / idem séjour.
De façon générale, la nature et la composition des revêtements de sols pouvant différer d’une pièce à l’autre, un
décalage des niveaux finis respectifs est possible. Il est en particulier situé au droit des portes.
2.1.4. Sols des balcons, loggias
Sols des terrasses étanchés, revêtement par dalles de gravillons lavés, posées sur plots au-dessus de l’étanchéité, sans
plinthe.
Dans ces cas, des relevés sont à franchir au seuil des baies.
2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres qu’enduits, peintures, papiers peints et tentures)
2.2.1. Revêtements mur aux des pièces de ser vice
Cuisine : revêtement en carreaux de faïence émaillée de format 20/20, au-dessus de l’évier.
Salle de bains : revêtement en carreaux de faïence émaillée de grande dimension, sur les murs, toute hauteur, choix
dans la collection proposée, retombées en peinture dito plafond.
2.2.2. Revêtements mur aux des autr es pièces
Egrenage des murs et application de 2 couches de peinture.
2.3. PLAFONDS (sauf peintures et tentures)
Faux plafond plâtre et isolation en laine minérale pour dissimulation éventuelle de conduite, selon plans. Ces
ouvrages diminuent la hauteur sous plafond.
2.4. MENUISERIES EXTERIEURES
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2.4.1. Menuiser ies extér ieur es des pièces pr incipales
Fenêtres et portes-fenêtres en pvc blanc avec volet monobloc, ouverture à la française avec oscillo-battant.
Portes-fenêtres avec partie fixe selon situation.
Vitrage double isolant 4/16/4.
Dans certaines pièces d’appartements, aux derniers niveaux, châssis de toiture de type Velux GHL, à projection
panoramique.
Classement d’étanchéité air/eau/vent : A3-E2-V2.
2.4.2. Menuiser ies extér ieur es des pièces de ser vice Idem 2.4.1.
2.5. FERMETURES EXTERIEURES & OCCULTATION - PROTECTION ANTI-SOLAIRE
2.5.1. Pièces pr incipales
Fenêtres et portes-fenêtres équipées de volets roulants à lame de pvc, avec commande par tringle articulée.
Pour les châssis de toit, occultation par store intérieur opaque, teinte standard.
2.5.2. Pièces de ser vice Idem 2.5.1.
2.6. MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1. Huisser ies et bâtis
Chambranles et ébrasements en bois à peindre, pour portes intérieures.
Pour portes palières, huisserie métallique avec chambranle médium, incorporation d’un joint isophonique et d’une
pièce de seuil, finition extérieure selon décoration des parties communes.
2.6.2. Por tes intér ieur es
Portes isoplanes à peindre, à âme alvéolaire de 40 mm d’épaisseur, décoration double panneau, ferrées à 3 anoubas,
serrure à larder à pêne dormant, à demi-tour avec clé ou à condamnation, béquille double.
2.6.3. Por tes palièr es
Portes isoplanes, vernies ou à peindre, à âme pleine de 40 mm d’épaisseur, ferrées à 3 paumelles, serrure à larder
avec cylindre de sûreté à 3 clés, fermeture 3 points, poignée de tirage extérieure et béquille intérieure, judas optique.
2.6.4. Por tes de placar ds
Façades de placards à portes coulissantes (battante selon largeur) en lamifié blanc, montées dans encadrement acier
laqué blanc, glissant sur rails acier laqué blanc par galets rilsan.
Nombre et dimensions selon plans.
2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1. Gar de-cor ps et bar r es d’appui
Suivant dessins de l’Architecte, les éléments des garde-corps en béton sont surmontés de lisses en aluminium ou
acier laqué, ou ensembles complets de serrurerie en aluminium ou acier laqué.
Idem barres d’appui.
2.7.2. Gr illes de pr otection des baies Sans objet.
2.8. PEINTURES - PAPIERS - TENTURES
2.8.1. Peintur es extér ieur es et ver nis
Sur enduits, habillages, staffs ou autres, application de 2 couches de peinture acrylique.
2.8.2. Peintur es intér ieur es
2.8.2.1. sur menuiseries : rebouchage, ponçage, une couche d’impression et deux couches de peinture
glycérophtalique satinée.
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2.8.2.2. sur murs : égrenage, rebouchage, deux couches de peinture vinylique à l’intérieur des placards.
2.8.2.3. sur plafonds : brossage, égrenage, une passe d’enduit pelliculaire et application d’une peinture projetée à
grains fins.
2.8.2.4. sur canalisations, tuyauteries et divers : nettoyage, application de deux couches de peinture glycérophtalique.
2.8.3. Papier s peints
2.8.3.1. sur murs : brossage, égrenage, 2 couches de peinture blanche mate dans l’ensemble des chambres, entrées,
séjours ; pose de toile de fibre de verre type jute de revêtu de 2 couches de peinture blanche satinée dans les cuisines
et wc
2.8.3.2. sur plafonds : sans objet.
2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS
Se référer aux plans pour l’implantation et le nombre des appareils.
2.9.1. Equipements ménager s
2.9.1.1. Bloc évier, robinetterie Sans objet
2.9.1.2. Appareils et mobilier
Meubles cuisine sans électroménager avec un bac, un égouttoir, équipé d’un mitigeur monotrou à disque céramique,
vidage par bonde à tampon et chaînette, siphon.
2.9.1.3. Evacuation des déchets
Dans local commun réservé.
2.9.1.4. Armoire sèche-linge Sans objet.
2.9.2. Equipements sanitair es et plomber ie
2.9.2.1. Distribution eau froide :
Distribution en cuivre ou en polyéthylène réticulé, depuis les colonnes montantes situées à l’intérieur des gaines
techniques avec robinet d’arrêt général par appartement et gabarit en attente pour montage ultérieur de compteur
individuel.
2.9.2.2. Distribution eau chaude collective et comptage : sans objet.
2.9.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle :
Production instantanée, par ballon électrique 150L dans les F1 et F2, 200L dans les F3 et plus.
Distribution en cuivre ou polyéthylène réticulé.
Dans les appartements n° 44 et 45, chaudière murale gaz à ventouse avec production d’ECS intégrée.
2.9.2.4. Evacuations
En tuyaux pvc apparents ou encastrés selon le cas, depuis les appareils sanitaires jusqu’aux chutes dans les gaines
techniques.
2.9.2.5. Distribution du gaz Sans objet.
2.9.2.6. Branchements en attente
Sur le siphon de l’évier, deux embouts spéciaux permettent le raccordement de l’évacuation de machines à laver la
vaisselle et le linge.
Un robinet double sortie permet l’alimentation en eau des machines LV et LL.
Certaines configurations d’appartements prévoient de placer les branchements LL en attente dans la salle de bains ou
débarras.
2.9.2.7. Appareils sanitaires
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Les appareils sanitaires sont de couleur blanche.
Baignoire ou douche acrylique à encastrer. Baignoire dans les F3 et au delà, ainsi que dans les F2 n° 1, 4, 8, 21, 36,
37, 40, et 43. Douches dans tous les autres appartements, notamment dans les F2 réservés après le 24 septembre
2007.
Plan céramique, simple ou double selon plan, avec meuble et miroir.
Cuvette de wc, avec réservoir de chasse attenant à mécanisme silencieux et abattant double.
2.9.2.8. Robinetterie
Les appareils sont équipés de robinetterie mitigeuse à disque céramique, répondant aux normes acoustiques en
vigueur.
Baignoire : mitigeur bain-douche avec inverseur, douchette et flexible, vidage par bonde à clapet.
Douche : mitigeur douche, barre de douche, douchette et flexible, paroi en verre sécurit.
Lavabo : mitigeur monotrou, vidage par bonde à clapet.
Wc : robinet d’arrêt.
2.9.3. Equipements électr iques
2.9.3.1. Type d’installation
De type encastré, l’installation est conforme à la norme C 15-100 et aux recommandations de Promotelec.
2.9.3.2. Puissance à desservir
Elle comprend la puissance nécessaire aux besoins domestiques.
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
Le petit appareillage encastré est du type Arnould série Espace ou équivalent.
Entrée : de 1 à 3 foyers lumineux (FL) sur interrupteur (Int) ou va-et-vient (VV), ou télérupteur, selon appartements,
+ 1 prise de courant (PC).
Dégagement : de 1 à 3 FL/Int, ou VV ou télérupteur, selon appartements.
Séjour : 1 à 2 FL/Int + 5 PC.
Chambres : 1 FL/Int + 3 PC.
Cuisine : 2 FL/Int + 5 PC + 1 terminal cuisson + 1 à 2 PC machines à laver (linge et vaisselle).
Salle de bains : 1 à 2 FL/Int + 1 PC + 1 PC MALL (selon appartements).
Wc : 1 FL/Int.
Tableau électrique modulaire encastré avec coffret de protection, équipé de disjoncteurs divisionnaires et de
différentiels, dans l’entrée.
2.9.3.4. Sonnerie de porte palière
Au palier d’étage, bouton poussoir avec porte-étiquette actionnant un carillon.
2.9.4. Chauffage - cheminées - ventilations
2.9.4.1. Type d’installation
Pour les bâtiments A et B, chauffage par chaudière collective à gaz naturel, réseaux de circulation, distribution en
faux plafond, raccordement hydrocâblé jusqu’aux radiateurs, thermostat d’ambiance dans l’entrée.
Pour le bâtiment C, chaudières murales individuelles à ventouse, énergie gaz avec production d’ECS instantanée
intégrée.
2.9.4.2. Températures par - 15°C :
Entrée, dégagement : 19°
Séjour
: 19°
Chambre
: 19°
Cuisine
: 19°
Bain
: 22°
Wc
: 19°
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2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur
Panneaux radiateurs à eau chaude en acier laqué d’usine, équipés de robinets thermostatiques.
Eléments tubulaires en acier laqué porte serviette en salle de bains.
2.9.4.4. Conduits de fumée Néant.
2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation
Ventilation mécanique contrôlée, bouches d’extraction dans les pièces humides, raccordées aux conduits verticaux,
en tôle galvanisée spiralée, situés dans les gaines techniques.
2.9.4.6. Conduits et prises d’air frais
Prises d’air en pvc incorporées dans les menuiseries extérieures des pièces sèches.
2.9.5. Equipement intér ieur des placar ds et pièces de r angement
2.9.5.1. Placards
Une étagère avec tringle penderie à 2,00 m de hauteur. Séparation verticale, lamifié blanc, selon longueur du placard.
2.9.5.2. Pièces de rangement
Sans objet.
2.9.6. Equipement de télécommunications
2.9.6.1. Radio-TV
Une prise TV/FM normalisée dans séjour ( +1 par chambre) raccordée sur le réseau câblé permettant la réception des
programmes de télévision et de radio FM.
Les prestations de vidéocommunication font l’objet d’un contrat établi par le câblo-opérateur de la commune, à partir
du raccordement collectif de l’immeuble.
2.9.6.2. Téléphone
Une prise dans le séjour à côté de la prise TV/FM, une prise dans les chambres.
2.9.6.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble
Combiné audiophone placé dans chaque entrée d’appartement permettant de recevoir l’appel sonore, et de converser
avec les visiteurs se trouvant à l’entrée de l’immeuble, de commander l’ouverture à distance de la porte d’entrée par
un bouton-poussoir.
2.9.7. Autr es équipements Sans objet.
 ANNEXES PRIVATIVES
3.1. PARKINGS COUVERTS
3.1.1. Mur s ou cloisons Sans objet.
3.1.2. Plafonds Sans objet.
3.1.3. Sols Sans objet.
3.1.4. Equipement électr ique Sans objet.
3.2. BOXES FERMES
3.2.1. Mur s ou cloisons Sans objet.
3.2.2. Plafonds Sans objet.
3.2.3. Sols Sans objet.
3.2.4. Por tes d’accès Sans objet.
3.2.5. Ventilation Sans objet.
3.2.6. Equipement électr ique Sans objet.
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3.3.PARKINGS EXTERIEURS
3.3.1. Sols
Revêtement en enrobé.
3.3.2. Délimitation au sol
Marquage au sol des emplacements par peinture spéciale ou quelques pavés.
3.3.3. Système de r epér age
Numérotation éventuelle à la peinture.
3.3.4. Système condamnant l’accès Sans objet.
 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1. HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1. Sols
Revêtement en carrelage 40x40, selon projet de décoration de l’Architecte, avec tapis brosse incorporé.
4.1.2. Par ois
Enduit projeté rugueux, revêtement textile ou minéral, selon projet de décoration.
4.1.3. Plafonds
Peinture vinylique, projection à grains fins, ou faux plafond, selon décoration.
4.1.4. Eléments de décor ation
Selon l’étude et la conception décorative confiée à l’Architecte.
4.1.5. Por te d’accès
Ensemble porte d’entrée vitrée dans cadre aluminium laqué, comprenant ferme porte à coulisse, une serrure de sûreté
3 clés, et une gâche électrique, appel des occupants par portier électronique.
4.1.6. Boîtes aux lettr es et à paquets
Un ensemble de boîtes à lettres, conformes aux normes P & T (2 clés par appartement).
4.1.7. Tableau d’affichage
Consignes de sécurité.
4.1.8. Chauffage Sans objet.
4.1.9. Equipement électr ique
Points lumineux commandés par boutons-poussoirs ou détecteur sur minuterie + PC.
4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D’ETAGES
4.2.1. Sols Idem 4.1.1.
4.2.2. Mur s
Enduit projeté ou toile de verre + peinture décorative.
4.2.3. Plafonds
Peinture décorative ou projection à grains fins.
4.2.4. Eléments de décor ation Cf article 4.1.4.
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4.2.5. Chauffage Néant.
4.2.6. Por tes
Selon plans, porte à âme pleine coupe-feu, équipée de ferme porte.
4.2.7. Equipement électr ique
Points lumineux commandés par boutons-poussoirs ou détecteur sur minuterie + PC.
4.3. CIRCULATIONS VEHICULES DU REZ-DE-CHAUSSEE
4.3.1. Sols Sans objet.
4.3.2. Mur s Sans objet.
4.3.3. Plafonds Sans objet.
4.3.4. Por tes d’accès Sans objet.
4.3.5. Rampes d’accès pour véhicules Sans objet.
4.3.6. Equipement électr ique Sans objet.
4.4. CAGES D’ESCALIERS
4.4.1. Sols des palier s
Carrelage grés cérame 30x30 coloris au choix de l’architecte.
4.4.2. Mur s Idem 4.2.2.
4.4.3. Plafonds Idem 4.2.3.
4.4.4. Escalier s (mar ches et contr e mar ches), limons, plinthes, gar de-cor ps, paillasse
Marches et contre marches en carrelage grès cérame 30x30.
Peinture vinylique ou projection à grains fins pour sous-faces et limons.
4.4.5. Chauffage, ventilation Néant.
4.4.6. Eclair age
Points lumineux commandés par boutons-poussoirs ou détecteur sur minuterie.
4.5. LOCAUX COMMUNS Sans objet.
4.6. LOCAUX TECHNIQUES
4.6.1. Local de r éception des or dur es ménagèr es
Le stockage des ordures ménagères s’effectue dans des poubelles, en l’attente de leur enlèvement, dans les locaux
réservés ventilés, équipés d’un robinet de lavage et d’un siphon de sol.
4.6.2. Chauffer ie Sans objet.
4.6.3. Sous-station de chauffage Sans objet.
4.6.4. Local des sur pr esseur s
Selon besoin éventuel, appareil installé dans local poubelles.
4.6.5. Local tr ansfor mateur / Local électr icité
Dispositif pour raccordement basse tension, comptages et dérivations, selon plans.
4.6.6. Local machiner ie d’ascenseur
Selon plans, machinerie en gaine.
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4.6.7. Local ventilation mécanique
Groupe d’extraction motorisé situé en comble selon plans, posé sur socle désolidarisé et résiliant, coffret de
commande avec sonnerie d’alarme ou témoin lumineux.
4.6.8. Station de r elevage Sans objet.
4.7. EQUIPEMENTS DIVERS
Tableaux de repérage et d’affichage des consignes.
 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1. ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES
Ascenseur électrique, charge 630 kg, 8 personnes, à commande collective descente, baies palières acier peint émail.
Cabine avec plafond lumineux, parements en panneaux décoratifs, miroir, main courante, porte inox, sol tapis brosse
ou en matériau dito hall.
5.2. CHAUFFAGE - EAU CHAUDE
5.2.1. Equipement ther mique de chauffage
Chaudière collective avec brûleurs gaz.
5.2.2. Ser vice d’eau chaude Sans objet.
5.3. TELECOMMUNICATIONS
5.3.1. Téléphone
Installation générale conforme aux prescriptions France Télécom, réglettes et colonnes montantes jusqu’aux
appartements.
5.3.2. Antenne TV et r adio
Raccordement sur le réseau câblé du concessionnaire audiovisuel de la commune, intégrant les dispositions du
contrat de prestations de vidéocommunication figurant au règlement de copropriété.
5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Cf 4.6.1.
5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Cf 4.6.7. Conduites de rejet d’air vicié protégées en comble.
5.6. ALIMENTATION EN EAU
5.6.1. Comptages génér aux
En partie commune, en aval du branchement principal, selon prescriptions du service des eaux de la Ville.
5.6.2. Sur pr esseur s, r éducteur s et r égulateur s de pr ession, tr aitement d’eau
Suivant caractéristiques particulières éventuelles du service délivré par la Ville.
5.6.3. Colonnes montantes
En pvc pression avec vannes d’arrêt en pied, dans les parties communes, avec calorifuge dans l’aire de circulation des
parkings, anti-bélier aux extrémités.
5.6.4. Br anchements par ticulier s
Piquages sur colonnes montantes et coupures par robinets d’arrêt dans les gaines techniques. Mise en place d’un
manchon pour pose ultérieure éventuelle de compteurs individuels sur décision de copropriété.
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5.7. ALIMENTATION EN GAZ
5.7.1. Br anchement et comptages génér aux
Coffret installé par le concessionnaire en limite de propriété.
5.7.2. Colonne r ampante, montante et comptages par ticulier s
Tubage acier au sous-sol et en gaine technique ventilée, avec piquages pour dérivations et comptages individuels au
droit des paliers d’étages.
5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1. Comptages des ser vices génér aux
Dans tableau SG.
5.8.2. Colonnes montantes
Conducteurs, terre.
5.8.3. Br anchement et comptages par ticulier s
Compteurs électroniques sur tableaux d’abonnés.
 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE & LEURS EQUIPEMENTS
6.1. VOIRIE ET PARKINGS
6.1.1. Voir ie d’accès
Revêtement en enrobé.
6.1.2. Par kings Idem 6.1.1.
6.2. CIRCULATIONS DES PIETONS Sans objet.
6.3. ESPACES VERTS
Selon plan d’aménagement extérieur.
Arbres de haute tige, arbustes, haies, plantes et divers.
Les surfaces non occupées par la voirie et les circulations sont engazonnées ou garnies de plantes tapissantes.
6.4. AIRES DE J EUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
6.4.1. Sol Sans objet.
6.4.2. Equipements Sans objet.
6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.5.1. Signalisation de l’entr ée de l’immeuble
Par appliques en façade, dans la zone des entrées. Commande par interrupteur crépusculaire, horloge et interrupteur
de dérogation.
6.5.2. Eclair age des voir ies, espaces ver ts et autr es
Idem 6.5.1. selon plan d’aménagement extérieur.
6.6. CLOTURES
6.6.1. Sur r ue Néant.
6.6.2. Avec les pr opr iétés voisines
Selon emplacements et existants, grillage tendu sur poteaux ou haies d’arbustes.
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6.7. RESEAUX DIVERS
6.7.1. Eau
Branchement enterré effectué à partir du réseau communal par le service compétent.
6.7.2. Gaz
Branchement enterré effectué à partir du réseau par la compagnie concessionnaire.
6.7.3. Electr icité (poste de tr ansfor mation extér ieur )
Equipement éventuel de transformation selon prescriptions de la compagnie concessionnaire.
6.7.4. Postes d’incendie, extincteur s
Un poteau d’incendie normalisé de diamètre 100 mm se situe à moins de 100 mètres des habitations.
6.7.5. Egouts
Réseau secondaire de sections appropriées, recevant les chutes d’eaux pluviales, ainsi que le réseau intérieur du
bâtiment.
Raccordement sur collecteur public, l’ensemble exécuté selon les prescriptions du service de l’assainissement de la
Ville.
6.7.6. Epur ation des eaux Sans objet.
6.7.7. Télécommunications
A partir des chambres du réseau public, distribution des câbles sous fourreaux pvc, suivant indications de France
Télécom.
6.7.8. Dr ainage du ter r ain Sans objet.
6.7.9. Evacuation des eaux de pluie et de r uissellement sur le ter r ain, espaces ver ts, chemins, air es, cour s et
jeux
Mise en place d’avaloirs pour les aires carrossables.
Remarques générales :
Les cotes des plans sont approximatives et peuvent être légèrement modifiées pour les besoins de la construction ou
autres.
Les types ou marques d’appareils, la nature des matériaux prévus à la présente notice descriptive, peuvent être
modifiés en cas de cessation de fabrication, rupture de stock, ou difficultés d’approvisionnement.
Ils sont alors remplacés par des appareils ou matériaux de caractéristiques et de qualité équivalente, sur décision du
Maître de l’ouvrage en accord avec l’Architecte.
Les modifications dont la nécessité n’apparaît souvent qu’en cours de travaux, n’altèrent en aucun cas la qualité des
prestations. Elles ne sont réalisées que dans l’intérêt des acquéreurs et ces derniers s’engagent à les accepter sans
réserves.
Les teintes de peinture et de matériaux des parties communes, les essences de bois apparents, les teintes de façades,
l’aménagement des abords, le choix des plantations, la décoration des parties communes en général, sont déterminés
par le Maître de l’ouvrage en accord avec l’Architecte.
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