Liste des arrêtés CM 17 01 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2017
LISTE DES ARRETES DU MAIRE PRIS EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Avenant de renouvellement convention de mise à disposition Local 129, Avenue Auguste Renoir – 06520
MAGAGNOSC
Commune de Grasse / Association Accueil des Villes Françaises Grasse
Avenant de renouvellement de la convention
Commune de Grasse/ Association Loisirs 2000
Avenant de renouvellement convention de mise à disposition
Le Cercle de Saint-Jean – 06520 MAGAGNOSC
Commune de Grasse / Association le Théâtre du Nouveau Regard/ Ecole du Spectacle Vivant Judith MAGRE
Avenant de renouvellement convention
Commune de Grasse / Association Atelier Reliure la Tranchefile
Avenant de renouvellement de convention
Mise à disposition Local 129, Avenue Auguste Renoir – 06520 MAGAGNOSC
Commune de Grasse / Association Energesens
Convention de mise à disposition précaire et révocable de locaux situés à MAGAGNOSC
Commune de Grasse / Association le Théâtre du Nouveau Regard/ Ecole du spectacle vivant Judith MAGRE
Convention de mise à disposition précaire et révocable local situé au rez-de-chaussée du Palais des Congrès
Commune de Grasse / Madame Isabelle TAULEIGNE
Avenant portant modification de la convention de mise à disposition de locaux sis 12, rue de la Pouost à la Ville
suite à vente par Monsieur Jean-Philippe VAUTRAIN à Monsieur Emmanuel LAZIAMOND
Convention d’occupation de terrain privé
Commune de Grasse / Immobilière Méditerranée
Délégation de fonction aux adjoints et conseillers municipaux
A M. Franck BARBEY, conseiller municipal, chargé en liaison avec M.Cyril DAUPHOUD 8ème adjoint des
Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication – NTIC (Aménagement numérique /
déploiement du haut débit sur le territoire grassois/ Téléphonie mobile)
Délégation de fonction aux adjoints et conseillers municipaux
A M. Cyril DAUPHOUD, 8ème adjoint, chargé du quartier des Aspres et de la prospective des outils numériques et
des logiciels métiers des Services de la Ville
La commune de Grasse décide la prise en charge de 238 places de stationnement au Parking La Roque pour un
montant de 100 332 € TTC
Don à titre gracieux
Commune de Grasse / Monsieur et Madame BARRAULT
Don à titre gracieux
Commune de Grasse / Monsieur Gille SINICROPI
Don à titre gracieux
Commune de Grasse / Monsieur Pierre-André MORTEROL
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Maternelle LES JASMINS / Association Sportive des Enseignants de Grasse et des
Environs « A.S.E.G.E. »
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Maternelle LES CIGALES / Association Aventure Théâtre Compagnie
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Maternelle SAINT ANTOINE / Association Sportive des Enseignants de Grasse et
des Environs « A.S.E.G.E. »
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Maternelle HENRI WALLON / Association « Loisirs, Education Art »
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Elémentaire DRACEA / Association « Loisirs, Education Art »
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Saint Mathieu / Association « Grasse Echecs »
Convention de mise à disposition précaire et révocable d’une parcelle de terrain située Quartier Bon Marché à
Grasse
Commune de Grasse / Monsieur Dominique RISPAL
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse / Ecole ELémentaire HENRI WALLON / Association « Loisirs Education Art »
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Elémentaire HENRI WALLON / Association « Grasse Echecs »
Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires
Commune de Grasse/ Ecole Maternelle Les CIGALES / Association Sportive des PTT de Grasse