entrées de 2007 et de janvier à mars 2008

ENTRÉES RÉCENTES
On trouvera ici la liste des versements, fonds ou documents isolés entrés aux Archives départementales de la Côte-d'Or en 2007 et au
cours des mois de janvier à mars 2008, présentant d’ores et déjà un intérêt historique.
Grands événements
La Ligue
« Copie de la seconde lettre escripte par le conseil d’estat estably à Digon à MM. de la noblesse, villes et
communautez des pays et duché de Bourgoingne » (21 août 1589) et « Extrait des registres du
parlement a Digon » (5 septembre 1589). Brochure imprimée, 14 pages.
1589
1 J 0247
La Guerre de Trente Ans
Lettre de Henri II de Bourbon, prince de Condé, gouverneur de la Bourgogne, au cardinal de la Valette, au
sujet des mouvements de troupes à entreprendre pour contrer l'invasion du duché de Bourgogne par
les Lorrains, établis de Beaumont à Gray et Apremont.
Dijon, 17 novembre 1636
1 J 0253
La Guerre de succession d’Autriche
Régiment de cavalerie stationné à Dijon : certificat de "grande exactitude" et de "zèle distingué" délivré
par Vienne, capitaine (?) du régiment, à "Monsieur de Vareux", cornette, y ayant servi de 1748 à
1752. Sont rappelées la capture du bénéficiaire par les Anglais durant un voyage d'affaire effectué en
Amérique durant l'hiver 1747-1748, et sa participation au siège de Maastricht (avril 1748).
14 février 1754
1 J 0260/5
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
La Révolution française
Troubles de 1789.
Évêché de Dijon : mandement de l'évêque, René des Montiers de Mérinville, faisant suite à une lettre du
roi en date du 3 septembre 1789 (reproduite en tête), exhortant son clergé à des prières publiques
pour rétablir l'ordre.. Brochure imprimée, Dijon, J.-B. Capel, 11 pages.
Versailles, 13 septembre 1789
1 J 0260/8
1790 : les patriotes.
Lettre de Philippe Antoine Grouvelle (1757-1806), à Guyton de Morveau, pour lui faire l’hommage d’un
ouvrage qu’il vient de publier et le sollicitant pour que le club patriotique de Dijon s'affilie à la
Société de 1789 dont Grouvelle est membre et qui s'emploie à "la propagation de la liberté et des
lumières".
Paris, 29 avril 1790.
1 J 0268
1793 : clergé constitutionnel et clergé réfractaire.
Lettre du curé de Vic-sous-Thil à la municipalité, au sujet de la réquisition d’un lit par le district de Semuren-Auxois. L’expéditeur proteste de son attachement patriotique et propose son propre matelas ; il
signe « le républicain ministre du culte catholique ».
7 octobre 1793
1 J 0245
Bailly (Louis) (Bligny-lès-Beaune, 1730-Beaune, 1808), précédemment professeur de théologie au collège
de Dijon et principal de celui-ci, alors exilé en Suisse, Liber singularis de schysmate et haeresi.
Tractatus theologicus de schysmate in genere ac potissimum de schysmate anno 1790 in Gallis
exorto., 296 pages, ms. en grande partie autographe, préparé pour l’édition, approuvé par l’évêque de
Constance.
Lausanne, 1793
1 J 0248
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
La chute du Premier Empire
Dijon. Billet de dispense de logement de militaires délivré par le commandement autrichien en faveur de
Louis de Brachet, rue Saint-Pierre, aussi longtemps que la famille d’otages anglais Douglas s’y
trouvera.
26 janvier 1814.
1 J 0246
La Guerre de 1870
Novembre 1870.
Dijon. Affiche portant arrêté du maire de, F. A. Dubois, confiant aux officiers de la Garde nationale
sédentaire le recensement des locaux pouvant être soumis au logement militaire.
22 novembre 1870
1 J 0260/12
Décembre 1870.
Nuits-Saint-Georges, Fussey (et Dijon). Lettre adressée par une habitante (Mme Simonnot ?) de Corberon à
sa fille (adresse non donnée), relatant les événements locaux liés à la guerre : le combat de Nuits des
18 et 19 décembre 1870, le sort de Dijon assiégé, la récupération à Fussey d’un ballon monté par
d’Arconati transportant notamment 40000 lettres (dont dépêches pour Bordeaux) et qui avait franchi
les lignes prussiennes à Dijon. Corberon,
26 décembre 1870
1 J 0266
Juin 1871.
Collonges [-lès-Premières]. Requête de Ch. Manuel, propriétaire de la sucrerie, au président de la
commission des départements envahis, appuyée par Dubois, député de la Côte-d'Or, membre de cette
commission et de la commission relative aux dommages causés par l'invasion, pour être indemnisé
des pertes subies par la sucrerie du fait de l'invasion de la Côte-d'Or.
22 juin 1871
1 J 0260/12
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
La Grande Guerre
Carnet de campagne de Marcel Moniot, caporal au 21e R.I. (Nord en 1914-1916, Verdun, Marne et Somme
en 1916, Alsace et Aisne en 1917-1918), élève pilote à Longvic puis Istres en 1918, de nouveau au
front (Marne, septembre-novembre 1918), enfin en occupation (Belgique et Luxembourg, novembre
1918-janvier 1919)
1914-1919
1 J 0254
L’Occupation allemande (1940-1944)
Fonds Corinne Dauron. Dossiers documentaires établis dans le cadre d’une recherche sur les effets de
l’Occupation allemande sur les populations immigrées, en particulier à Montbard.
1940-1944
87 J
Personnalités
Carnot (Marie, François, Sadi).
Caricature en geai paré des plumes du paon et notice biographique satirique parues dans la
"Ménagerie républicaine" de Taxil et Barentin.
S.d. (1887-1894)
2 Fi 17
Catherine (Pierre), conseiller au parlement de Dijon, seigneur de Varange et Saint-Usage.
Constitution de rente en sa faveur et celle de Bernarde Gaillard, son épouse, par Philibert de Cicon,
écuyer, seigneur de Villotte, et son épouse, Marie Gaillard.
Dijon, 15 décembre 1628 (en marge : rachat, 22 avril 1647).
1 J 0261
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Foisset (Théophile).
Lettre à un correspondant anonyme, demandant instamment des nouvelles au sujet du changement de
l'instituteur de Dampierre-en-Bresse, dans l'académie de Mâcon, afin de satisfaire aux vœux de M. de
Saint-Seine. Il évoque aussi sa "Vie du P. Lacordaire", en bonne voie, mais dont la poursuite
demandera qu'il se mette en congé (de son poste de magistrat à Dijon).
Dijon, 9 novembre 1862
1 J 0260/11
Lacordaire (Jean-Baptiste Henri).
Lettre à sa tante, "Mme Lacordaire, chez M. Boullenot, juge, à Beaune", où Lacordaire évoque l'aide
sollicitée de lui pour le "fils de Mme Boullenot", désireux d'entrer dans le journalisme ; ses projets
pour l'été (séjour à Flavigny, prêche à l'église de Châtillon-sur-Seine le dimanche 21 juillet, retour par
Aisey-sur-Seine, chez sa tante) ; le rhume de trois semaines qu'il a eu au beau milieu de l'hiver.
Paris, 6 mars 1850.
1 J 0252
Mitterrand (François).
Fonds Charles Marquès : collection de 207 photographies de presse le représentant dans ses activités
publiques, comme responsable du Parti socialiste, parlementaire ou Président de la République, en
France (notamment dans les départements bourguignons) ou en déplacement à l’étranger.
Vers 1955-vers 1990
79 J 56-65
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Rey (Claude), évêque de Dijon (1832-1838), puis chanoine de Saint-Denis.
Lettres adressées à : Montalivet, intendant de la Liste civile, au sujet de l'ouverture du prochain jubilé
universel dans le diocèse (Dijon, 30 octobre 1833) ; au grand chancelier de la Légion d'honneur, lui
demandant l'autorisation d'aller visiter la Maison royale de Saint-Denis (Saint-Denis, 12 août 1841).
1833-1841
1 J 0260/10
Ruffey (Gilles Germain Richard de), président à la chambre des comptes de Dijon.
Correspondance reçue (à l’adresse de son hôtel de la rue Chapelotte, actuelle rue Berbisey) d’Olympe
Philippe de Conyghan, seigneur d'Arcenay, et de l’épouse de celui-ci, Charlotte de Monmerqué (et
pièces de procédure jointes) ; outre la question de la séparation de couple débattue entre les deux
expéditeurs, est notamment évoqué, en novembre 1777, l'accouchement d'une fille par Mme de Ruffey
(sans doute la belle-fille du président, épouse de Frédéric Henri de Ruffey, président au parlement).
1751-1777
1 J 0260/4
Spuller (Eugène).
Caricature en éléphant et notice biographique satirique parues dans la "Ménagerie républicaine " de
Taxil et Barentin.
S.d. (1876-1894).
2 Fi 17
Vaillant (Jean-Baptiste Philibert).
Correspondance reçue, comme ministre de Napoléon III, de diverses personnalités, membres de la
famille Bonaparte ou dignitaires du Second Empire (pièces complétant le fonds Vaillant anciennement
entré).
1856-1865
11 F 39
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Lieux
Duché de Bourgogne
Carte du « duché de Bourgogne et partie de la Bresse dressée sur les Mémoires de Vit et de Vischer et
augmentés sur les Mémoires les plus nouveaux ».
1737
1 Fi 56
Ensembles intéressant plusieurs localités
Série de quatre gravures représentant des vues et monuments de : Dijon, Semur-en-Auxois, le château de
Montfort.
1819-1834
1 Fi 58-60/1-2
Série de neuf gravures représentant des vues et monuments de : Cussy-la-Colonne, Dijon, Époisses,
Montbard, Semur-en-Auxois.
XIXe siècle
2 Fi 18/1-9
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Série de douze gravures représentant des cartes, vues et monuments de : Alise-Sainte-Reine, Auxonne,
Châtillon-sur-Seine, Flavigny-sur-Ozerain, Grignon, Saint-Jean-de-Losne, Seurre.
1634-1650
2 Fi 19/1-6, 2 Fi 20/1-4
Collection de clichés (photographies de presse) concernant : Alise-Saint-Reine, Arcelot, Beaune, Crugey,
Echenon, Fontaines-en-Duesmois, Fontenay, Gevrey-Chambertin, Gilly-lès-Citeaux, Ivry-enMontagne, Lamarche-sur-Saône, Le Châtelet, Magny-sur-Tille, Montigny-sur-Aube, Morey-SaintDenis, Plombières-lès-Dijon, Pont d’Ouche, Pont-et-Massène, Pouilly-en-Auxois, Précy-sous-Thil,
Reulle-Vergy, Saint-Seine-l’Abbaye, Semur-en-Auxois, Seurre, Thoisy-la-Berchère, Vergy.
vers 1960-1970
8 Fi 97-140
Collection de documents intéressant diverses localités : Chaignay, Ladoix-Serrigny, Perrigny, Fontanelle,
Saulon-la-Chapelle, Savigny-lès-Beaune, Volnay.
1545-1822
90 J 1-3
Pièces isolées et fonds intéressant une commune.
Alise-Sainte-Reine. Gravure.
1650
1 Fi 61
Bessey-lès-Cîteaux. Monographie de la commune (Moyen Âge-après 1870), d’après l’abbé Renard, curé
d’Aiserey, dactyl.
s.d. [vers 1950 ?]
1 J 0269
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Curley. Note de l’instituteur sur l’ouragan du 28 juillet 1900 survenu dans cette commune. Questionnaire
sur le choix entre un monument ou des plaques pour commémorer les morts de la guerre (1925).
1900-1925
1 J 0251
Dijon.
Château de Montmusard : gravure d’un dessin de Lallemand.
s.d. [vers 1770]
2 Fi 22
Maison Lachèze, fabrique d’outillage: catalogues et feuilles publicitaires.
1883-1908
1 J 0262
Maison des Cariatides (rue Chaudronnerie) : cliché photographique de la façade, à l’enseigne de la
« fabrique de poêles et cheminées » Deschamps.
s.d. [vers 1900]
8 Fi 93
Club excursionniste dijonnais : archives de l’association.
1907-2007
88 J
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Gevrey-Chambertin. Plan géométrique d’une pièce de pré appartenant à J.B. Beaudouin et J.B. Prieur.
s.d. [époque révolutionnaire]
1 Fi 62
Maligny. Registres d’appel journaliers de l’école.
1969-1992
1848 W 1-2
Marcilly-Dracy. Archives communales déposées, complément (quelques pièces).
1705-1870
E dépôt 379
Marcilly-sur-Tille. Moulin : gestion, puis transformation en usine hydro-électrique.
1899-1910
1 J 0259
Noiron-sous-Gevrey. Archives communales déposées (complément) : procès-verbal de délimitation du
territoire de la commune (1827), limite des communes de Noiron et d’Yzeure (1830), matrices
générales des contributions foncière, personnelle mobilière et des portes et fenêtres (1818-1869), plan
du projet d’assainissement de terrains communaux (1868).
1818-1869
E dépôt 457
Nuits-Saint-Georges. Frédéric Labaume, négociant en vin : registre de copies de lettres départ.
1821-1825
1 J 0263
Semur-en-Auxois.
Maisons sises rue de l’Hôpital : historiques et documents architecturaux.
XVIe-XXe siècle
1 J 0255
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Usine électrique : documents techniques et de gestion (dont photographies)
1926-1987
5 ETP 1-11
Seurre. Hôtel-Dieu : cérémonial des prises d’habit et professions des religieuses.
vers 1850
1 J 0264
Sombernon. Archives communales déposées (complément)
XIXe siècle
E dépôt 611
Talant. Archives communales déposées (complément) : droits d’usage dans les forêts (1483-1737), extrait
du terrier de 1607, à l’occasion d’un litige entre deux particuliers (XVIIIe siècle).
1483-XVIIIe siècle
E dépôt 617/3-4
Fonds notariaux
Beaune (6e étude) : minutes.
1899-1922
4 E 60/232-307
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Dijon (5e étude) : minutes et répertoires des notaires successifs.
XVIIIe-XXe siècle
4 E 7, passim
Gemeaux : minutes.
1881-1903
4 E 34/184-214
Genlis (1ère et 2e études) : minutes.
1900-1907
4 E 24/216-231 et 4 E 25/114-135
Is-sur-Tille (1ère étude) : minutes.
1881-1905
4 E 32/184-214
Saulx-le-Duc : minutes.
1779-1904
4 E 35/1-108
Semur-en-Auxois (4e étude) : tables chronologiques et alphabétiques des clients.
1829-1913
4 E 110/522-528
Recey-sur-Ource (les deux études) : répertoires.
1832-1851
4 E 103/115-119 et 4 E 104/170-180
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Thèmes de recherche
Police et justice.
Faits divers. Lettre de Bonnard, sous-brigadier de maréchaussée à Saulieu, à M. Lecomte, avocat au
parlement de Dijon, au sujet de formalités relatives à Jacques Soubirant, receleur de vases sacrés,
complice de Bernardon dit Chataignier (et de deux autres malfaiteurs, tous quatre arrêtés à Pontd’Aisy en 1768), d’abord condamné aux galères puis exécuté à Dijon en 1774.
8 septembre 1775
1 J 0267
Police de Dijon. États nominatifs annuels des personnels de la police de Dijon (1911-1940) ; répertoire du
personnel de la police municipale (1854-1942).
1854-1942
SM 23271-23272
Direction départementale de la sécurité publique. Fonctionnement interne (1941-1992), mains-courantes
(1954-1997), actions de contrôles (circulation, armes à feu, délinquance) (1946-1993), documents
relatifs à des événements encadrés (tour de France, fêtes de la vigne, élections, visites d’hommes
politiques) (1969-1989).
1941-1997
1864 W 1-90
Tribunal administratif de Dijon. Contentieux général et fiscal : minutes de jugements.
1977-1986 [arriéré], 1986-2001
1897 W 1-83
Étude d’avoué à Beaune, Georges Caillard, puis Guy Lamberget. Grand livre (1905- 1913), livre par
numéro de client puis d’affaire (1900-après 1956).
1900-après 1956
1 J 0249/1-2
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Économie.
Développement économique.
Association Bourgogne Innovation. Procès-verbaux des assemblées générales, rapports d’activité, comptesrendus de réunions, conventions avec les partenaires institutionnels (1996-2007), dossiers de
prestations « technologiques réseau » et de prestations de conseil technologique (2000-2005).
1996-2007
1902 W 1-125
Tourisme.
Service tourisme de la Préfecture de la Côte-d’Or. Affaires générales (1942-2000) ; commission
départementale d'action touristique : comptes-rendus et dossiers traités (1956-2003) ; campings :
agréments (1955-1993) ; hôtels et restaurants de tourisme : classement, radiation, extension (19462003) ; agences de voyage : recensements, demandes de licence et d’habilitation (1962-2003).
1942-2003
1860 W 1-78
Viticulture.
Centre de viticulture de Dijon (Direction régionale des douanes et des droits indirects de Bourgogne).
Registres de contrôle des déclarations d’arrachage et de plantation de vigne.
1939-1963
1899 W 1-113
Aménagement du territoire.
Direction départementale de l’Equipement de Côte-d’Or. Travaux sur le canal de Bourgogne (1951-1979),
urbanisme (1962-1996), actions de développement et de soutien à la politique de la ville et aux
contrats de ville (1992-1996), subventions pour l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat
(1992-1995).
1951-1996
1850 W 1-215
Archives départementales de la Côte-d’Or
ENTRÉES RÉCENTES
Conseil général de la Côte-d’Or, service environnement et gestion durable. Plans topographiques et
géologiques de l’IGN, du BRGM et de l’état-major, photographies aériennes de l’IGN et tableaux
d’assemblage associés.
XXe siècle
12 Fi, 13 Fi et 14 Fi
Affaires militaires.
Place d’Auxonne.
Certificat de gentilhomme en faveur de François-Xavier Toussaint David de la Martinière, fils de FrançoisXavier David de la Martinière, major commandant d'Auxonne, signé par Pierre de Berbis des Maillys,
Louis de Berbis, Hubert Joseph Poulletier de Perrigny et Augustin Martin d'Ozilly, aussi
gentilshommes. Visé par l'intendant de Bourgogne et Bresse, Dupleix.
Auxonne, 15 décembre 1778
1 J 0260/6
Recrutement.
États signalétiques et des services (« registres matricules ») des hommes recrutés dans le cadre de la
subdivision de Dijon,
classe 1936
R 2706-2711
Éducation.
Fonds Étienne Jovignot, ancien directeur du Centre d’observation de Chenôve-Dijon et de l’Institut de
formation d’éducateurs spécialisés de Dijon. Articles sur cette discipline, sur le métier et la formation
des éducateurs, hommages aux personnalités marquantes de l’éducation spécialisée, cours et
interventions dans les formations d’éducateurs.
1953-2006
89 J 1-82
Archives départementales de la Côte-d’Or