Règlement du jeu-concours photo

 REGLEMENT DU JEU CONCOURS DE PHOTOGRAPHIES "CROQUEZ DE L'OR" 1 -­‐ SOCIÉTÉ ORGANISATRICE DU JEU CONCOURS DE PHOTOGRAPHIES "CROQUEZ DE L'OR" La société REITZEL BRIAND, société par actions simplifiée au capital de 1.558.029 euros, identifiée sous le numéro 347 464 240 RCS Paris, dont le siège social est sis 16 rue d'Athènes 75009 PARIS, représentée par son Président, Monsieur Pierre DARMON (ci-­‐après "REITZEL" ou la "Société Organisatrice"), organise du 20 au 23 janvier 2016 inclus, un jeu sans obligation d'achat prenant la forme d'un concours de photographies sur des sites de réseaux sociaux (ci-­‐après le "Jeu"), dans les conditions ci-­‐après exposées. 2 -­‐ PRÉSENTATION DU JEU CONCOURS DE PHOTOGRAPHIES "CROQUEZ DE L'OR" Pendant la durée du Jeu, REITZEL distribuera gratuitement, dans des camions situés dans plusieurs lieux publics en France métropolitaine, des pots de cornichons de marque "LE JARDIN D'ORANTE" en présence de la mascotte de la marque. Les participants au Jeu seront alors invités à prendre en photographie la mascotte "LE JARDIN D'ORANTE" et/ou le camion "LE JARDIN D'ORANTE", puis à poster leur photographie sur les réseaux sociaux Instagram et Twitter en l'associant au mot-­‐dièse #croquezdelor afin que ladite photographie soit identifiée comme une participation au Jeu. Il est également possible de participer au Jeu en rediffusant (par re-­‐tweet ou re-­‐gram) une photographie déjà publiée par un autre participant. La meilleure photographie sera déterminée par un jury composé de 3 (trois) personnes. Tout participant ayant publié cette meilleure photographie (qu'il en soit l'auteur ou qu'il l'ait simplement rediffusée) associée au mot-­‐
dièse #croquezdelor pourra participer à un tirage au sort pour remporter 1 (un) cornichon en or décrit à l'article 7 ci-­‐dessous, à condition de n'avoir diffusé ou rediffusé qu'une seule photographie, comme indiqué ci-­‐après. Le Jeu n'est en aucun cas organisé ni parrainé ni validé par les sociétés éditrices des sites et applications Instagram et Twitter. 3 -­‐ CONDITIONS DE PARTICIPATION AU JEU CONCOURS DE PHOTOGRAPHIES "CROQUEZ DE L'OR" 3.1 Acceptation du présent règlement Toute participation au Jeu implique de la part des participants l'acceptation entière et sans réserve des stipulations du présent règlement dans leur intégralité. En cas de refus de tout ou partie du présent règlement, il appartient aux participants de s'abstenir de participer au Jeu. Tout participant pourra, à tout moment, signifier son refus de participer au Jeu et annuler sa participation. Pour ce faire, il devra adresser une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : REITZEL BRIAND Jeu "CROQUEZ DE L'OR" 16 rue d'Athènes 75009 PARIS. 1 REITZEL sera contrainte d'écarter la participation de tout participant ne respectant pas intégralement le présent règlement. En outre, toute déclaration inexacte ou mensongère ainsi que toute fraude ou tout usage d'une manipulation quelconque destinée à obtenir un avantage indu entraîneront automatiquement et définitivement la disqualification du participant. De même, l'utilisation du compte Instagram ou Twitter d'un tiers donnera lieu à la disqualification du participant. REITZEL tranchera souverainement tout litige relatif au Jeu et à son règlement. Le présent règlement pourra faire l'objet de modifications à tout moment par REITZEL. Chaque modification prendra la forme d'un avenant qui sera publié dans les mêmes conditions que le présent règlement, disponible sur le site www.croquezdelor.fr 3.2 Participation au jeu concours "CROQUEZ DE L'OR" Le Jeu est accessible par tout participant répondant aux conditions énoncées ci-­‐dessous. La participation au Jeu est ouverte à toute personne physique âgée, soit d'au moins 13 ans et bénéficiant d'une autorisation parentale, soit de 18 ans ou plus, dont le domicile est situé sur le territoire de la France métropolitaine (Corse comprise). Chaque participant doit disposer d'un compte Twitter ou Instagram public afin de permettre aux tiers d'accéder aux contenus publiés sur ledit compte. Afin de pouvoir participer au Jeu, les participants doivent, soit prendre la mascotte "LE JARDIN D'ORANTE" et/ou le camion "LE JARDIN D'ORANTE" en photographie dans des conditions originales et diffuser la photographie sur Instagram ou Twitter en l'associant au mot-­‐dièse #croquezdelor, soit rediffuser (par re-­‐tweet ou re-­‐gram) la photographie d'un autre participant, toujours en l'associant au mot-­‐dièse #croquezdelor. La participation au Jeu est interdite aux employés de REITZEL ainsi qu'aux membres de leur famille (conjoints, parents ou alliés vivant sous le même toit). La participation au Jeu est limitée à 1 (une) seule par participant (même nom, même adresse), qui ne peut donc participer au Jeu qu'avec 1 (une) seule et même photographie quel que soit le réseau social utilisé, qu'il soit l'auteur de la photographie ou qu'il l'ait simplement rediffusée. La participation au Jeu est nominative et strictement personnelle. Tout participant s'interdit d'y participer sous un autre nom que le sien, avec un autre compte de réseau social que le sien ou pour le compte de quelque tiers que ce soit. REITZEL refusera les participations qui ne seraient pas conformes, c'est-­‐à-­‐dire qui seraient incomplètes, erronées, dont les informations seraient incompatibles avec une participation au Jeu, tardives ou transmises ou sous une autre forme que celle prévue au présent règlement. La clôture du Jeu interviendra le 23 janvier 2016 à 24h00. 4 -­‐ DÉROULEMENT DU JEU CONCOURS "CROQUEZ DE L'OR" REITZEL (y compris le jury) s'engage à respecter l'égalité des chances entre tous les participants au Jeu. 2 REITZEL se réserve expressément la possibilité d'écourter, de prolonger, de suspendre, d'interrompre ou d'annuler le Jeu pour quelque motif que ce soit, sans droit à quelque contrepartie que ce soit au profit des participants. 5 -­‐ RESPONSABILITÉ La participation au Jeu est effectuée sous la seule responsabilité des participants. Les participants feront leur affaire de toute éventuelle réclamation d'une personne physique apparaissant sur la photographie qu'ils décident d'utiliser afin de participer au Jeu. De même, les participants feront leur affaire de toute réclamation de toute personne physique ou morale titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tout objet apparaissant sur la photographie qu'ils décident d'utiliser afin de participer au Jeu. Les participants relèveront REITZEL indemne de toute conséquence négative (y compris pécuniaire) de toute réclamation au titre de la photographie qu'ils décident de lui soumettre afin de participer au Jeu. REITZEL ne pourra pas voir sa responsabilité engagée à propos du fonctionnement ou du mauvais fonctionnement du Jeu, en particulier en cas d'incident de quelque nature et de quelque origine que ce soit, par exemple affectant l'accès aux sites de réseaux sociaux permettant de participer au Jeu ou, de manière générale, tout événement hors du contrôle de REITZEL qui rendrait impossible toute participation au Jeu, notamment tout cas de force majeure au sens de la jurisprudence française. En outre, REITZEL ne pourra pas être tenue pour responsable de toute contamination par un virus informatique du fait de la navigation sur internet. Il appartient à chaque participant de prendre ses dispositions pour protéger son matériel informatique contre toute tentative d'intrusion ou de contamination. 6 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SUR LES PHOTOGRAPHIES Dans le cadre de leur participation au Jeu, les participants accordent à REITZEL un droit d'usage de la photographie qu'ils décident d'utiliser afin de tenter de remporter le lot décrit à l'article 7 ci-­‐dessous. Par conséquent, les participants concèdent à REITZEL, qui l'accepte, les droits patrimoniaux d'auteur suivants : - le droit de reproduction de la photographie, en tout ou partie, au sens de l'article L. 122-­‐3 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la fixation matérielle de la photographie quels qu'en soient le procédé et le support : papier, magnétique, graphique, numérique (en particulier, CD-­‐ROM, DVD et formats assimilés, livre électronique, disque dur et mémoires similaires, quels qu'en soient la taille et le format), électronique, microcarte, microfiche, microfilm, photocopie et/ou tout autre procédé et support analogue existant ou à venir, en vue d'une communication au public ; - le droit de représentation de la photographie, en tout ou partie, au sens de l'article L. 122-­‐2 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la communication de la photographie au public par un procédé quelconque et notamment par voie d'exposition, de représentation, d'édition, de projection publique ou non, de télédiffusion quelles qu'en soient les modalités (gratuite ou payante, publique ou privée) et quel qu'en soit le vecteur et, notamment, par voie hertzienne, câble, satellite ainsi que par tout réseau dont internet et les réseaux de téléphonie mobile (son et texte) et plus généralement par tout moyen de transmission de données numérisées ou non existant ou à venir ; - le droit d'adaptation de la photographie, en tout ou partie, permettant les exploitations prévues ci-­‐dessus, quel qu'en soit le support ("online" ou "offline"), et plus largement, toute adaptation de la photographie permettant à REITZEL de modifier la photographie conformément aux usages et à la destination de la 3 photographie aux termes du présent règlement, sans avoir besoin de solliciter l'autorisation du participant au cas par cas ; -
les droits d'utilisation et d'exploitation commerciale (dont publicitaire) de la photographie, quelles qu'en soient la forme et les modalités. Plus généralement, sont concédées à REITZEL par le participant toutes les prérogatives patrimoniales d'auteur sur les œuvres de l'esprit portant en l'espèce sur la photographie, qui permettront à REITZEL d'utiliser pleinement la photographie tant dans le cadre du Jeu que dans le cadre de toute communication commerciale en faveur de ses produits, y compris après la clôture du Jeu. La présente licence de droits d'auteur est consentie pour une durée de 10 (dix) ans à compter de la soumission de la photographie, renouvelable tacitement pour des durées successives de 10 (dix) ans, sauf dénonciation de la licence par le participant par lettre recommandée avec avis de réception adressée à REITZEL en respectant un préavis de 6 (six) mois avant la fin de la période en cours. En cas de retrait de la licence, REITZEL ne disposera plus du droit d'exploiter la photographie pour l'avenir mais conservera le droit d'écouler les stocks de supports promotionnels en sa possession et contenant encore la photographie, jusqu'à leur complet écoulement. La présente licence est consentie pour le monde entier. Par ailleurs, tout participant diffusant une photographie dont il est l'auteur dans le cadre de sa participation au Jeu accepte que ladite photographie soit réutilisée par d'autres participants, sans droit à rémunération d'aucune sorte, compte tenu des règles de libre exploitation des contenus diffusés sur les réseaux sociaux. 7 -­‐ LOT ATTRIBUÉ DANS LE CADRE DU JEU CONCOURS "CROQUEZ DE L'OR" 7.1 Désignation du lot Le lot à remporter dans le cadre du Jeu est 1 (un) cornichon en or (1.000 / 1.000èmes) d'un poids unitaire pouvant varier de 50 à 52 grammes et d'une valeur unitaire et indicative, main d'œuvre comprise, de 2.500 (deux mille cinq cents) euros TTC. L'attribution du lot au gagnant du Jeu est définitive. REITZEL n'acceptera aucun échange d'un lot, y compris contre sa valeur en numéraire. 7.2 Attribution du lot La meilleure photographie sera désignée par un jury composé de 3 (trois) personnes salariées de REITZEL disposant d'une totale liberté de choix. Afin de désigner le gagnant du Jeu, il sera procédé à un tirage au sort parmi tous les participants ayant publié ou rediffusé ladite photographie associée au mot-­‐dièse #croquezdelor. 1 (une) seule personne sera tirée au sort. Le gagnant sera disqualifié s'il est démontré qu'elle avait publié ou rediffusé une autre photographie en plus de la photographie permettant de remporter le Jeu. Dans ce cas, un autre tirage au sort sera réalisé, jusqu'à ce qu'un gagnant n'ayant pas diffusé d'autre photographie soit enfin désigné. 4 REITZEL n'acceptera aucune contestation relative à la désignation du gagnant. Dans l'hypothèse où le gagnant ne serait pas l'auteur de la photographie choisie par le jury, l'auteur ne bénéficie d'aucun droit à compensation de quelque sorte que ce soit. REITZEL informera le gagnant de l'attribution du lot par Twitter ou par Instagram selon le réseau social utilisé pour participer au Jeu. Afin de valider l'attribution du lot, le gagnant doit pouvoir fournir certaines informations, notamment son nom, son prénom, sa date de naissance, son adresse postale complète, son adresse électronique, son identifiant Instagram ou Twitter, ainsi que son numéro de téléphone (fixe ou mobile). Le gagnant à REITZEL le droit d'utiliser les informations mentionnées ci-­‐dessus à des fins commerciales. REITZEL se réserve le droit de procéder à des vérifications concernant l'identité et le domicile du gagnant après le tirage au sort dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. REITZEL pourra ainsi solliciter la communication de tout document justificatif (facture de téléphone, facture EDF, etc.) Les participants acceptent le fait que toute fausse information relative à leur identité et/ou leur domicile entraînera automatiquement la nullité de leur participation au Jeu et de l'attribution du lot en cas de gain. 7.3 Délivrance du lot REITZEL informera le gagnant par Twitter ou Instagram des modalités de retrait du lot en même temps que la confirmation du gain. REITZEL fera ses meilleurs efforts pour que le lot soit remis au gagnant dans des délais raisonnables. Toutefois, REITZEL ne pourra pas voir sa responsabilité engagée en cas de mauvaise réception, de retard, de perte ou de tout autre dommage résultant du fait de tiers tels que les transporteurs. En outre, il est expressément indiqué qu'en aucune manière REITZEL ne pourra voir sa responsabilité engagée dans l'hypothèse où le lot ne pourrait être remis au gagnant en raison d'une adresse de courrier postal et/ou de courrier électronique qui aurait été mal renseignée par le participant. Il appartient aux participants de vérifier que les adresses qu'ils indiquent sont exactes, REITZEL n'étant pas en mesure de les vérifier de manière préalable. En cas de force majeure ou en cas d'indisponibilité d'un lot pour des motifs qui lui sont étrangers, REITZEL pourra valablement remplacer le lot annoncé dans le présent règlement par un ou plusieurs lots d'une valeur globale équivalente. Du fait de l'acceptation de sa dotation, le gagnant autorise REITZEL à utiliser certaines données à caractère personnel (nom, prénom, ville de résidence, image) aux fins de promotion, sans que cette utilisation ne puisse donner lieu à une contrepartie autre que le lot attribué au gagnant. Le gagnant autorise ainsi REITZEL à utiliser son nom et son image sur internet (notamment sur les sites de réseaux sociaux) ou sur tout autre support (papier, télévision, radio, internet) pendant une durée limitée à 1 (un) an à compter de la première diffusion. 8 -­‐ DÉPÔT LÉGAL DU RÈGLEMENT Le présent règlement du Jeu est déposé chez Maître Franck CHERKI, Huissier de Justice, 119 avenue de Flandre 75019 PARIS. Il peut également être consulté en ligne. 5 Le règlement peut également être adressé sur simple demande à toute personne qui le souhaite, sous réserve d'en formuler la demande par écrit avant la fin du Jeu à l'adresse suivante : REITZEL BRIAND Jeu concours "CROQUEZ DE L'OR" 16 rue d'Athènes 75009 PARIS 10 -­‐ CONVENTION DE PREUVE Sauf en cas de dysfonctionnement avéré, les informations contenues dans le système informatique de REITZEL, consistant notamment dans les données relatives aux participants au Jeu, seront réputées avoir force probante à l'occasion de tout différend ou tout litige relatifs au Jeu. Les participants renoncent à contester la validité ou la recevabilité des éléments informatiques collectés par REITZEL dans le cadre de l'organisation du Jeu. 11 -­‐ LOI APPLICABLE L'organisation du Jeu et sa participation relèvent de la législation française applicable aux loteries commerciales (articles L. 121-­‐36 et suivants du Code de la consommation). 12 -­‐ INFORMATIQUE ET LIBERTÉS L'identification des participants à l'aide d'un identifiant Instagram ou Twitter entraîne la transmission des informations de profil du participant à REITZEL, ce que les participants acceptent expressément. Les données à caractère personnel recueillies par REITZEL auprès des participants dans le cadre du Jeu sont collectées et traitées en conformité avec la Loi Informatique et Libertés n° 78-­‐17 du 6 janvier 1978 dans sa version en vigueur. Tous les participants au jeu, justifiant de leur identité, disposent en application de l’article 40 de cette loi, du droit de demander à ce que les données à caractère personnel les concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées. Par le présent règlement, et conformément aux dispositions de l'article 32 de la Loi Informatique et Libertés, les participants sont informés que les données à caractère personnel les concernant pourront faire l’objet d’une transmission éventuelle aux partenaires commerciaux de REITZEL, à moins qu'ils ne s'opposent, sans frais, à cette communication. Toute demande d’accès, de rectification ou d’opposition doit être adressée par écrit, avec les coordonnées du demandeur et la copie d'une pièce d'identité, à : REITZEL BRIAND Jeu concours "CROQUEZ DE L'OR" 16 rue d'Athènes 6 75009 PARIS 12 – FRAIS DE PARTICIPATION La participation au jeu est sans obligation d'achat. Toutefois, chaque participant conserve à sa charge les éventuels frais de connexion à internet qu'il aura dû exposer afin de pouvoir participer au Jeu. De même, REITZEL ne procèdera à aucun remboursement des frais d'affranchissement relatifs à la demande de règlement. 13 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SUR LES ÉLÉMENTS DU JEU Les éléments du Jeu sont la propriété exclusive de REITZEL. En vertu des dispositions des Livres I et III du Code de la propriété intellectuelle, tout acte de reproduction ou de représentation des éléments composant le Jeu, en tout ou en partie, sans l'autorisation expresse et préalable de REITZEL est interdit et donnerait lieu à des poursuites devant les juridictions compétentes. Les marques citées sont la propriété de leur titulaire respectif. * * * 7