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Comité de pilotage du Réseau Aquitaine Déchet Compte-rendu de la réunion du 6 mai 2010 à Bordeaux (Cap Sciences) Rédacteur : Anne LABADIOLE-CHASSAGNE (ADEME) Destinataire compte-rendu Invité(e) au prochain comité de pilotage × × × × × × × × Jean-Luc PUJOLS × × × CG de Gironde Laurent VITRY × × × CG de Gironde Laurent SALAUN × × × CG des Landes Jean-René QUINIOU × × × CG des Landes Marie CAUS × × CG du Lot-et-Garonne Delphine DROYER × × CG des Pyrénées-Atlantiques Claire VINCENS × × SMD3 (24) Stéphanie GONZALO × × COBAS (33) SIETOM de la CHALOSSE (40) Hélène LAMEIGNERE × × Lucie TAVERNE × × CC Val de Garonne (47) Eric MARTY × × SMIVAL (47) Frédéric LAVEYSSIERES × × BIL TA GARBI (64) Amaïa LISSALDE × × × SMTD (64) Claire Allonneau × × × Agglomération de Pau (64) C MEURICE × × SMICVAL (33) Guislaine LARROCHE × × Structure Représentant(e) ADEME Aquitaine Christine FAURE ADEME Aquitaine ADEME Aquitaine Vanessa RISPAL Anne LABADIOLECHASSAGNE CG de Dordogne Présent(e) × Les supports de présentation sont joints au présent compte rendu. I- Appel à projet prévention- sélection des candidats L’appel à projet a été lancé en janvier et diffusé via les différents réseaux Déchets, Achats, Agendas 21, Graine Aquitaine et les journaux/sites Internet de plusieurs collectivités. 23 fiches d’intention ont été reçues et 17 dossiers de candidature. Le tableau fourni en pièce jointe récapitule les décisions prises pour chaque candidature. L’ADEME a lancé l’appel d’offres pour l’accompagnement des candidats retenus. Les offres sont à remettre pour le 25 mai. Le contenu des prestations est résumé sur le support de présentation joint. II- Dynamique recycleries en Aquitaine L’organisation de la journée technique a principalement été évoquée et notamment la nécessité que chacun prenne part à la diffusion de l’information auprès des acteurs suivants : - élus - collectivités techniciens des services déchets/économie-insertion /développement durable - associations - porteurs de projets identifiés Hors réunion : la première formation sensibilisation recycleries aura lieu le 24 juin a Bordeaux. Il est demandé à chacun de diffuser l’information et de nous transmettre les coordonnées des partenaires potentiellement concernés. III- Avancement des plans/programmes de prévention en Aquitaine Le bilan est présenté sur le support de présentation. IV- Labellisation des déchèteries La campagne de labellisation démarrera en juillet 2010 par l’envoi des questionnaires aux collectivités. Un point est fait concernant le nouveau dispositif d’aide aux déchèteries que les aides demandées concernent des travaux intégrés dans une programmation départementale ou, à défaut territoriale (impliquant un minimum de 5 déchèteries). En Aquitaine, la labellisation des déchèteries existe depuis 7 ans. Aussi, une grande partie des déchèteries est labellisée. Il est convenu qu’en fonction des résultats de la campagne de labellisation (renseignements fournis par les collectivités), il pourra être convenu que la synthèse des données remplace la programmation départementale ou territoriale exigée. V- Biodéchets 3 points sont évoqués : 1) Projet pilote biodéchets- installations touristiques : Ce projet vise à mener une expérience pilote concernant la gestion sur site des biodéchets dans une dizaine d’installations touristiques. Il vise à définir les conditions nécessaires au bon fonctionnement d’installations de gestion des biodéchets afin d’inciter les structures touristiques à étudier l’opportunité de ces alternatives. Les résultats de ce projet seront synthétisés sur un format de fiches exemples (installation/ réduction des déchets/réduction des coûts) et diffusés à l’attention du secteur touristique et des collectivités. BIL TA GARBI est la première collectivité dont le territoire est très fortement impacté par l’influence touristique, a avoir signé un programme de prévention avec l’ADEME Aquitaine. Il a été convenu que le projet pilote serait mené sur son territoire. 2) Gestion des biodéchets - Outil d’aide à la décision L’ADEME prévoit de réaliser un guide synthétique à l’attention des gros producteurs de biodéchets afin de leur permettre d’évaluer les solutions de gestion adaptées et à étudier et quelles sont les conditions associées (moyens humains, surface disponible, collecte existante, aménagements internes, réglementation, etc.). Un projet de cahier des charges est transmis aux membres du Comité de pilotage intéressés afin de recueillir leurs avis et de réaliser si nécessaire des ajustements. 3) Identification des gros producteurs de déchets Une extraction de SINOE a permis d’établir une liste des plateformes de compostage en Aquitaine. Cette liste est transmise aux membres du Comité de pilotage, afin que ceux-ci précisent s’il s’agit d’une installation traitant ou non des biodéchets. Ceci permettra d’apporter une réponse plus adaptée aux producteurs de biodéchets recherchant des exutoires. VI- Visite de l’exposition Consom’attitudes à Cap Sciences La présentation de cette exposition est consultable via le site Internet de Cap Sciences. VII- Prochaines réunions Plusieurs dates sont évoquées. Il est proposé que le prochain comité de pilotage ait lieu à DAX afin de visiter l’exposition itinérante sur la prévention réalisée par le conseil général des Landes. Une date sera proposée en juin.