Officiel-Guide Stylistique français MC_L`Arche

Guide stylistique sur la marque de commerce
L’ARCHEMC Canada
Janvier 2006
Guide stylistique sur les marques de commerce de L’ARCHEMC Canada
Table des matières
I. Introduction
A. Qu’est-ce qu’une marque de commerce ?
B. Quelles sont les marques de commerce déposées de L’ARCHE ?
C. Les marques de commerces non déposées ou «traditionnelle» de L’ARCHE
D. Pourquoi est-il important d’utiliser ce Guide stylistique pour le développement
de matériel dans lequel sont insérées les marques de commerce de L’ARCHE ?
II. Les marques de commerce déposées de L’ARCHE
1. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Logo Bateau»
2. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Logo du nom L’ARCHE»
3. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Logo du nom L’ARCHE & Bateau »
4. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque interdite ; marque officielle de
L’ARCHE
5. Lignes directrices pour l’utilisation des marques de commerces déposées de
L’ARCHE en association avec d’autres éléments.
■
Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Logo du nom L’ARCHE» en association avec d’autres éléments
■
Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Logo Bateau» en association avec d’autres éléments.
■
Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Logo du nom L'ARCHE & Bateau» en association avec d’autres
éléments.
Guide stylistique sur les marques de commerce de L’ARCHEMC Canada
I. Introduction
L’objectif de ce guide stylistique est de fournir des lignes directrices aux bureaux
administratifs de L’ARCHEMC au Canada et aux communautés lors du développement
de sites Internet, entêtes de lettres, cartes d’affaires, brochures, feuillets et autre
matériel à être publier, présenter et/ou distribuer à l’intérieur et à l’extérieur de
L’ARCHE.
A. Qu’est-ce qu’une marque de commerce ?
Une marque de commerce peut être n’importe quel nom, symbole, dessein, et/ou
slogan qui identifie ou distingue les produits, services et/ou activités commerciales
d’une entité par rapport à une autre. Les marques de commerce peuvent être
enregistrées en vertu de la Loi canadienne sur les marques de commerce,
cependant, cela n’est pas nécessaire pour qu’elles soient reconnues. En effet, les
marques de commerce peuvent également être reconnues en raison de leur simple
utilisation commerciale en vertu du Code civil dans la province de Québec et de la
Common Law dans les autres provinces canadiennes.
N.B. Dans ce guide, l’expression marque de commerce «traditionnelle» sera
employée pour désigner une marque de commerce non déposée en vertu de la Loi.
B. Quelles sont les marques de commerce déposées de L’ARCHE ?
Les marques de commerce déposées de L’ARCHE sont composées de deux
principaux éléments qui peuvent être combinés ensemble ou utilisés séparément.
Ces deux éléments sont : (a) une image stylisée de trois personnes, un bateau avec
des vagues, et (b) le mot «L’ARCHE» écrit en lettres majuscules dans une police de
caractères de type BOSANOVA en lettres majuscules.
Marques de commerce déposées de L’ARCHE
Numéro
d’enregistrement
MC630866
LMC630665
Marques de commerce déposées de L'Arche
Numéro d'enregistrement
LMC630688
Marque de commerce officielle de L’ARCHE
Numéro de demande
0910020
C. Les marques de commerce non déposées ou «traditionnelles» de L’ARCHE
En plus des marques de commerce déposées identifiées ci-dessus, L’ARCHE peut
également se déclarer propriétaire de marques de commerce non déposées, comme par
exemple le mot «L’ARCHE» écrit dans des formats différents de celui qui est déposé. Ces
marques de commerce sont dites «traditionnelles».
(Pour plus d’information sur la façon de traiter et d’utiliser une version du mot «L’ARCHE»
en tant que marque non déposée ou traditionnelle, référez-vous l’avis important se trouvant
à la section II.2 ci-dessous.)
L’ARCHE Canada évaluera si tout autre mot, image, phrase ou slogan devrait être
enregistré comme une marque de commerce en vertu de la Loi ou déclaré marque de
commerce non déposée en vertu du Code civil du Québec ou de la Common Law.
Toutefois, pour le moment, toute information pertinente aux marques de commerce de
L’ARCHE Canada est fournie dans ce Guide stylistique.
D. Pourquoi est-il important d’utiliser ce Guide stylistique pour le développement de
matériel dans lequel sont insérées les marques de commerce de L’ARCHE ?
En respectant des principes uniformes lors de l’utilisation graphiques des marques
déposées de L’ARCHE, les bureaux et les communautés de L’ARCHE contribueront à la
promotion et au maintien d’une identité visuelle cohérente de L’ARCHE au Canada. Par
ailleurs, une utilisation cohérente des marques de commerce de L’ARCHE contribuera à
renforcer l’identité collective de L’ARCHE en tant qu’organisation, en plus de favoriser la
reconnaissance de L’ARCHE par le public. Finalement, d’un point de vue légal, une marque
de commerce qui est utilisée de façon incohérente, différemment ou avec d’autres arrièreplans ou d’autres informations pourraient être remise en question avec succès et pourraient
éventuellement se perdre.
II. Les marques de commerce déposées de L’ARCHE
1. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L'ARCHE - «Logo Bateau»
1. Couleurs acceptables – noir, blanc ou bleu de L’ARCHE
2.
3.
4.
5.
(voir le tableau à la fin de ce document pour plus
d’information).
Largeur minimum acceptable – 2 cm.
Largeur maximum acceptable – sans limite.
Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être
maintenue autour de cette marque de commerce – La
moitié de la hauteur même de la marque de commerce.
(Note : Cette distance ne s'applique au nom utilisé avec
cette marque de commerce tel que spécifié à la section II.5
ci-dessous.)
Autre spécification – Lorsqu'il est possible, l’utilisation du
signe ® devrait accompagner cette marque de commerce
déposée (logo), et cet image ne devrait en aucun cas être
modifiée, déformée ou partiellement effacée. Pour plus
d’information sur cette marque de commerce déposée,
visitez le site de l’Office de la propriété intellectuelle du
Canada.
2. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Nom L'ARCHE»
1. Couleurs acceptables – noir, blanc ou bleu de L’ARCHE (voir
2.
3.
4.
5.
le tableau à la fin de ce document pour plus d’information).
Police de caractères acceptable – police de caractères
BOSANOVA EN MAJUSCULES (par opposition à des
caractères minuscules) avec un taux de compression
horizontal de 80% . Attention : la différence est minime mais
importante entreles majuscules et les minuscules de la police
de caractères BOSANOVA.
.Taille de police minimum acceptable – 10.
Taille de police maximum acceptable – sans limite.
Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être
maintenue autour de cette marque de commerce – La moitié de
la hauteur même de la marque de commerce. (Note : Cette
distance ne doit pas être maintenue uniquement si cette marque
de commerce est utilisée avec un nom tel que spécifié à la
section II.5 ci-dessous.)
Autre spécification – Lorsque possible, l’utilisation du signe ®
devrait accompagner cette marque de commerce déposée.
Pour plus d’information quant à l’utilisation d’une version non
déposée de cette marque de commerce, référez-vous à l’avis
important ci-dessous.
Avis important
Il se peut que l’utilisation de la marque de commerce déposée du nom de « L’ARCHE » telle que
décrite à la section II.2 ci-dessus ne soit pas toujours possible ou pratique (par exemple, lors de
références fréquentes à L’ARCHE dans le texte d’un document ou dans un courriel). Dans ce cas, il
est toutefois recommandé que le mot « L’ARCHE » soit écrit, lorsque possible, dans une police et
une taille de caractères qui le différencient des mots qui l’entourent, par exemple, en l’écrivant à
lettres majuscules (L’ARCHE).
Il est également recommandé que le mot « L’ARCHE » soit suivi du signe «MD» la première fois qu’il
est utilisé dans un document, et que la note suivante soit inscrite à la fin du document :
«L’ARCHEMD est une marque de commerce déposée de L’Arche Canada Inc., utilisée sous
licence.» Il n’est pas nécessaire que le signe «MD» soit utilisé à chaque fois que le mot
« L’ARCHE » apparaît dans un document, en autant que le signe (ainsi que la note
l’accompagnant) apparaisse une fois dans les premières lignes du document.
Rappelons que le nom « L’ARCHE » est une marque de commerce même lorsqu’il apparaît dans
une forme non enregistrée. C’est pourquoi il devrait apparaître, lorsque possible, dans un format
différent des autres mots.
3. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée de
L’ARCHE «Nom de L’ARCHE & Bateau» verticalement:
Pour plus d’information sur cette
marque de commerce déposée,
visitez le site de ll’Office de la
propriété intellectuelle du Canada.
1. Couleurs acceptables – noir, blanc ou bleu de
L’ARCHE (voir le tableau à la fin de ce document pour
plus d’information).
2. Taille acceptable du nom « L’ARCHE » - La moitié de
la hauteur de l’image du bateau stylisé (c.-à-d. la moitié
de la distance entre le bas du bateau le haut des têtes).
Le nom doit être parfaitement aligné avec les côtés
gauche et droit de l’image du bateau stylisé (c.-à-d.
avec un taux de compression horizontal de 80%).
3. Largeur minimum acceptable – 2 cm.
4. Taille maximum acceptable – sans limite.
5. Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant
être maintenue autour de cette marque de
commerce – La moitié de la hauteur même de la
marque de commerce. ((Note : Cette distance n’a pas à
être maintenue uniquement si cette marque de
commerce est utilisée avec un nom tel que spécifié à la
section II.5 ci-dessous.)
6. Autre spécification – Lorsque possible, l’utilisation du
signe ® devrait accompagner cette marque de
commerce déposée, et cet image ne devrait en aucun
cas être modifiée, déformée ou partiellement effacée.
4. Lignes directrices pour l’utilisation de la marque interdite ; marque officielle de L’ARCHE
1. Couleurs acceptables – noir, blanc ou bleu de L’ARCHE
2.
3.
4.
5.
Pour plus d’information sur
cette marque de commerce
déposée, visitez le site de
l’Office de la propriété
intellectuelle du Canada.
6.
(voir le tableau à la fin de ce document pour plus
d’information).
Taille acceptable du nom « L’ARCHE » - La moitié de la
hauteur de l’image du bateau stylisé (c.-à-d. la moitié de la
distance entre le bas du bateau le haut des têtes). Le nom
doit être parfaitement aligné avec les côtés gauche et droit
de l’image du bateau stylisé (c.-à-d. avec un taux de
compression horizontal de 80%).
Largeur minimum acceptable – 2 cm.
Taille maximum acceptable – sans limite.
Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être
maintenue autour de cette marque de commerce – La
moitié de la hauteur même de la marque de commerce.
(Note : Cette distance n’a pas à être maintenue uniquement
si cette marque de commerce est utilisée avec un nom tel
que spécifié à la section II.5 ci-dessous.)
Autre spécification – Lorsque possible, l’utilisation du signe
® devrait accompagner cette marque de commerce
déposée, et cet image ne devrait en aucun cas être modifiée,
déformée ou partiellement effacée.
5. Lignes directrices pour l’utilisation des marques de commerce déposées de
L’ARCHE en association avec d’autres éléments.
1. Couleurs acceptables – noir, blanc ou bleu de L’ARCHE
(voir le tableau à la fin de ce document pour plus
d’information).
2. Autres éléments acceptables – Les noms des lieux ou
autres noms normalement utilisés pour identifier une
communauté, une région, la zone ou d’autres entités de
L’Arche incorporées.
3. Emplacements acceptables pour les éléments ajoutés
– Immédiatement à droite ou directement sous le mot
« L’ARCHE ».
4. Alignement acceptable pour les éléments ajoutés –
Immédiatement à droite du mot « L’ARCHE » ou
immédiatement sous le mot « L’ARCHE » tel qu’illustré à
gauche. (Veuillez noter que lorsque que les nouveaux
éléments apparaissent immédiatement sous le mot
« L’ARCHE », l’alignement peut être à gauche, à droite ou
centré.)
5. Polices de caractères acceptables pour les éléments
ajoutés –Police de caractères Tahoma ou dans toute
autre police de caractères. Les lettres doivent cependant
être toutes en majuscules ou toutes en minuscules.
6. Taille acceptable pour les éléments ajoutés – La moitié
de la hauteur du mot « L’ARCHE ».
7. Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant
être maintenue autour de cette image – La moitié de la
hauteur totale de l’image.
Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce
déposée de L’ARCHE «BOAT design» en association avec
d’autres éléments.
1. Couleurs acceptables – noir, blanc ou bleu de
2.
3.
4.
5.
L’ARCHE (voir le tableau à la fin de ce document pour
plus d’information).
Autres éléments acceptables – La marque de
commerce déposée de L’ARCHE «L’ARCHE design»
combinée avec les noms du lieu ou autres noms
normalement utilisés pour identifier une communauté,
une région, la zone ou d’autres entités de L’Arche
incorporées. Emplacement et alignement acceptables
pour les éléments ajoutés – Immédiatement à droite de
l’image du bateau tel qu’illustré à gauche. (Veuillez noter
que le bas du mot « L’ARCHE » doit être aligné avec la
vague du haut.)
Police de caractères acceptables pour les éléments
ajoutés – Tel que spécifié à la section précédente.
Taille acceptable pour les éléments ajoutés – La
moitié de la hauteur du mot « L’ARCHE ».
Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant
être maintenue autour de cette image – La moitié de la
hauteur totale de l’image.
Lignes directrices pour l’utilisation de la marque de commerce déposée
de L’ARCHE «L’ARCHE & Bateau» en association avec d’autres
éléments.
1. Couleurs acceptables – noir, blanc ou bleu de L’ARCHE (voir
le tableau à la fin de ce document pour plus d’information).
2. Autres éléments acceptables – Les noms de lieu ou les noms
3.
4.
5.
6.
7.
normalement utilisés pour identifier une communauté, une
région, la zone ou d’autres entités de L’Arche incorporées.
Emplacement acceptable pour les éléments ajoutés –
Directement sous le mot « L’ARCHE ».
Alignement acceptable pour les éléments ajoutés –
L’alignement peut être à gauche, à droite ou centré, sous le mot
« L’ARCHE ».
Polices de caractères acceptables pour les éléments ajoutés
– Police de caractères Tahoma ou dans toute autre police de
caractères. Les lettres doivent cependant être toutes en
majuscules ou toutes en minuscules.
Taille acceptable pour les éléments ajoutés – La moitié de la
hauteur du mot « L’ARCHE ».
Épaisseur acceptable du périmètre (espace) devant être
maintenue autour de cette image – La moitié de la hauteur
totale de l’image.
GUIDE DE COULEURS – BLEU DE L'ARCHE OFFICIEL
RGB 0-255 | 12 | 76 | 118 | D65/2º – HTML (Hex) #0C4C76
N.B. Dans les couleurs pantone, la référence a utilisée est le : 072 blue.
Les questions et/ou commentaires sur l’information contenue dans ce Guide stylistique sur les
marques de commerce de L’ArcheMC Canada doivent être adressés à L’ARCHE Canada à
[email protected] ou au (514) 844-1661.
«L’ARCHE design», «BOAT design», et «L’ARCHE & BOAT design» sont des marques de
commerce déposées de L’ARCHE Canada Inc., utilisée sous licence.
MC
L’Arche est une marque de commerce de L’ARCHE Canada Inc, utilisée sous licence.