BON DE COMMANDE - Les Artisans du Bois

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Pour tous renseignements n’hésitez pas à
prendre contact avec nous :
Téléphone : 04 92 75 25 23
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www.lesartisansdubois.com
Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à
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Nos prix s’entendent Hors Taxes, sans les frais de transport et l’éco-contribution.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids (vous reporter au recto de ce bon de commande)
Conformément à la loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous diposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux
données personnelles vous concernant. Si vous le souhaitez il vous suffit de nous le préciser en nous écrivant à ADB Z.A. des Chalus 04300
Forcalquier en indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre n°de client.
ARTISANS DU BOIS—SAS-Capital 103600€ - SIRET 327016580 00018– RCS Manosque 327 016 580—Z.A des Chalus –04300 FORCALQUIERFRANCE
Les Artisans du Bois
ZA des Chalus, 04300 Forcalquier – France
Tel (0)492 752 523 Fax (0)492 751 058 Email [email protected]
Présentoirs en Bois
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CONDITIONS DE VENTE
Taxes : Nos produits sont annoncés HT
départ. Ils sont vendus au taux de TVA en
vigueur, à la charge du client.
Transport : Nos fournitures voyagent aux
risques et périls du destinataire qui devra
donc vérifier sa livraison en présence du
transporteur, seul responsable et faire s’il
y a lieu, à ce moment, les réserves d’usage sur le récépissé en précisant bien la
nature des avaries constatées. (à noter
que la mention « sous réserve de déballage »est sans valeur.
Paiement : Par chèque à l’ordre des
Artisans du Bois accompagné de votre
bon de commande, daté, cacheté et signé
ou contre-remboursement (+25€)
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Poids HT
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unitaire
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TOTAL POIDS
TARIFS FRAIS DE TRANSPORT
De 1 à 20 kg > 50 € HT
Frais de Transport HT (Voir tableau ci-contre)
De 21 à 50 kg > 70 € HT
Éco-Contribution HT (Total poids x 0,09 €)
SOUS TOTAL HT
TVA 20 %
Taxe éventuelle (contre-remboursement + 25 €)
De 51 à 100 kg > 90 € HT
> Nous consulter pour un poids supérieur à 100 kg
> Ou enlèvement par les soins de votre transporteur
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PACA nous consulter.
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ADHÉRENT VALDELIA
Qui est Valdelia ?
Une certification : le logo Valdelia
Valdelia est l’éco-organisme de collecte et de recyclage dédié aux déchets d’éléments Il certifie que mon fournisseur paye une éco-contribution à la filière Valdelia. En achetant
d’ameublement (DEA) professionnel, agréé par le Ministère de l’écologie, du développe- un produit portant cette certification, je suis assuré que mon fournisseur contribue au
ment durable et de l’énergie.
financement de la collecte et au recyclage des meubles usagés.
Cet éco-organisme, à but non lucratif, a été créé par des fabricants de mobilier profession- Que faire de mon mobilier usagé ?
nel pour répondre à la REP (Responsabilité Élargie du Producteur) Meubles.
Valdelia propose une solution pour le valoriser !
Depuis le 1er mars 2013, Valdelia assure la prise en charge de la collecte et du traitement Vous souhaitez vous débarrasser de votre mobilier, Valdelia propose une solution pour le
des déchets de mobilier professionnel sur le territoire français.
recycler !
À quoi sert l’éco-contribution ?
Vou prenez contact avec Valdelia sur www.valdelia.org
Une éco-contribution apparaît sur les factures depuis le 1er mai 2013. Celle-ci sert à finan- Deux cas :
1 Votre quantité de mobilier est inférieure à 2,4 t ou 20 m3 : Valdelia vous orientera vers un
cer le coût de la collecte et du recyclage des déchets d’ameublement professionnel.
point d’apport volontaire (PAV) situé à proximité de votre entreprise.
L’éco-contribution comment ça marche ?
2 Votre quantité de mobilier est supérieure à 2,4 t et 20 m3 : Valdelia met gratuitement à
Elle est fixée en sus du prix de vente.
disposition un contenant en pied d’immeuble. Valdelia se charge ensuite de transporter les
Elle est calculée en fonction du poids du mobilier et du matériau majoritaire.
Elle concerne l’ensemble du mobilier professionnel : mobilier de bureau, mobilier technique,
mobilier pour cafés, hôtels, restaurants, mobilier pour collectivités (scolaire, santé, loisirs,
culture), mobilier d’agencement…
Une certification
déchets dans un centre de traitement où ils seront regroupés, triés puis valorisés.
> Les meubles en bon état seront destinés au réemploi, le reste sera valorisé énergétiquement ou transformé en matières premières secondaires qui donneront vie à de nouveaux
produits.
POUR PLUS D’INFORMATIONS, RENDEZ-VOUS SUR WWW.VALDELIA.ORG
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