Projet d`opération Grand Site Cap d`Erquy - Cap Fréhel

Transcription

Titre :
Projet d'opération Grand Site Cap d'Erquy - Cap Fréhel (Côtes d'Armor).
Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
Séance du 18 février 2016
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis)
Organisme(s) auteur(s) :
CONSEIL GENERAL
DURABLE (CGEDD)
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
Source bibliographique :
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, février
2016.- 8 p.
Résumé :
Le Cap Fréhel (classé en 1967) et le Cap d'Erquy (classé en 1978) sont voisins sur
le littoral des Côtes d'Armor et totalisent chaque année 1,6 millions de visiteurs. Afin
de préserver ces sites, d'améliorer l'accueil touristique et de valoriser l'ensemble du
territoire concerné, le Syndicat mixte grand site Cap d'Erquy - Cap Fréhel a élaboré
un programme d'Opération Grand Site couvrant un périmètre de 5.170 hectares. Le
rapport propose d'y donner un avis favorable.
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT
Domaine(s) :
SITE
Mot(s)-clé(s) :
AVIS ; PROJET D'OPERATION ; SITE ; SITE TOURISTIQUE ; COMMISSION
SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) :
France ; Côtes-d'Armor ; CAP D'ERQUY ; CAP FREHEL
Numéro :
010413-01
Conseil général de l'environnement et du développement durable
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Texte disponible en ligne
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Titre :
Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de
Marseille-Provence. Rapport final
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis)
CONSEIL GENERAL
DURABLE (CGEDD)
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, fév. 2016.87 p.
Résumé :
La mission d'appui et d'accompagnement des démarches en cours visait à concilier
la sécurité aérienne sur l'aéroport international et la préservation de l'espèce
protégée faisant l'objet d'un plan national d'action. Ses effectifs se sont réduits
depuis plusieurs dizaines d'années. Cependant, dans un contexte régional redevenu
favorable, l'accroissement du nombre d'outardes sur l'aéroport a été notable entre
2010 et 2013. Le poids de cet oiseau et ses caractéristiques comportementales
induisent des risques importants d'accident avec les aéronefs. La difficulté de la
situation est l'inefficacité des méthodes d'effarouchement utilisées. Un comité de
pilotage a été rapidement mis en place. Le rapporteur a rencontré des acteurs
concernés par le sujet. L'expérience des aéroports espagnols, qui utilisent la
fauconnerie, montre que des solutions durables peuvent être mises en oeuvre.
Parallèlement, il est indispensable que les effectifs d'outardes soient maintenus en
dessous des seuils acceptables pour le risque aérien. Les principales
recommandations du rapport sont de poursuivre les essais de couvert herbacé
destiné à rendre le milieu inhospitalier, de continuer et de développer
l'effarouchement par la fauconnerie. Par ailleurs, si 2015 a montré une amélioration
globale de la situation, celle-ci n'est pas satisfaisante au printemps lorsque les
oiseaux reviennent sur leur territoire de reproduction. La mission recommande donc
de préparer l'intervention de maîtres-chiens afin de la mettre en place de façon
opérationnelle et intensive dès avril 2016. Il convient aussi de prévoir un quota de
prélèvement qui rende possible de contenir le nombre d'outardes. L'examen juridique
de la situation montre que ce dossier n'appelle pas de mesures compensatoires.
Mais le rapport recommande d'intégrer la préservation des espaces naturels
favorables aux outardes dans la gestion des autorisations administratives
d'aménagement, et d'organiser annuellement une réunion de bilan et de prospective
sur ce sujet.
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Thèmes(s) :
RESSOURCES - NUISANCES ; TRANSPORTS
Domaine(s) :
TRANSPORT AERIEN ; PREVENTION DES RISQUES ; FAUNE-FLORE
Mot(s)-clé(s) :
AEROPORT ; AERODROME ; TRANSPORT AERIEN ; CADRE JURIDIQUE ;
SECURITE AERIENNE ; PERIL AVIAIRE ; OUTARDE CANEPETIERE
France ; Marseille
Numéro :
009495-01
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Titre :
Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la
Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir-sur-Mer et
Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et
paysages. Séance du 5 novembre 2015
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis)
CONSEIL GENERAL
DURABLE (CGEDD)
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, novembre
2015.- 6 p.
Résumé :
Le passage de Gois permet à marée basse de relier l'île de Noirmoutier au continent.
Construite en 1872, la route de 4 km de long a depuis résisté aux éléments. Le projet
de classement -au titre des critères pittoresque et historique- englobe, outre le
passage, l'île de la Crosnière et le polder de Sébastopol, sur une superficie de 1400
hectares. Il permettra de préserver un paysage singulier à la fois naturel et forgé par
l'oeuvre humaine.
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT
Domaine(s) :
SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) :
AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PASSAGE ; ILE ; POLDER ; TERRE EMERGEE ;
LITTORAL ; CSSPP
France ; Vendée ; Beauvoir-sur-Mer ; Barbâtre ; ILE-DE-LA-CROSNIERE ;
POLDER-DE-SEBASTOPOL ; PASSAGE-DU-GOIS
Numéro :
Page 5 sur 30
010355-01
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Titre :
Impact environnemental de la plateforme de l'autoroute ferroviaire atlantique
de Tarnos
Auteur(s) :
BELLIER (Michel) ; CLEMENT (Denis) ; DUPIN (Frédéric)
CONSEIL GENERAL
DURABLE (CGEDD)
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, avril 2015.33 p.
Résumé :
La mission a examiné les impacts environnementaux et non directement
environnementaux du projet de plateforme de transbordement de Tarnos concédée à
la société VIIA Atlantique, tels qu'identifiés dans l'étude d'impact et appréciés par la
commission d'enquête d'utilité publique qui a rendu ses conclusions le 27 août 2014,
et examinés avec l'éclairage d'une visite sur le site et la rencontre des principaux
acteurs locaux. Elle tire plusieurs observations et quelques recommandations de cet
examen. Au plan environnemental, l'objectif de ce projet étant de développer les
alternatives au transport routier, dans le but de réduire la production de gaz à effet
de serre et la pollution, son bilan global environnemental très positif doit être pris en
compte en même temps que ses aspects ponctuellement négatifs doivent être
résolus le mieux possible. Une des mesures de protection préconisées par la
commission, la construction d'une section de mur antibruit le long de la roule
départementale 85, n'est cependant pas financée à ce jour. Par ailleurs, la mission a
souhaité approfondir la nature et l'acuité des impacts du projet sur le voisinage. Il
s'agit des perturbations importantes qui résulteront des passages des trains dans les
communes de Tarnos et Boucau lesquels seront accompagnés de fermetures
supplémentaires de passages à niveau. Un éventail de mesures d'exploitation devrait
être prévu pour rendre le projet acceptable. Les impacts mentionnés illustrent la
difficulté d'accueillir et de traiter des trains de marchandises de 1050 m de longueur
dans un environnement urbain dense.
Thèmes(s) :
TRANSPORTS ; ENVIRONNEMENT
Domaine(s) :
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INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'OUVRAGE ; PLATEFORME ; TRANSPORT FERROVIAIRE ; IMPACT ;
ENVIRONNEMENT ; BRUIT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; GESTION DE
L'EAU ; AUTOROUTE FERROVIAIRE
France ; Landes ; Tarnos
Numéro :
010156-01
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Titre :
Réforme des commissions consultatives locales
Auteur(s) :
GOETZ (Hubert) ; PICHON (Frédéric) ; RIDAO (Jean-Patrick) ; SIMONI
(Marie-Louise) ; RAYMOND (Michel) ; VIGNOLES (Denis) ; CLEMENT (Pascal) ;
FABRE (Dominique) ; LE THEULE (François-Gilles)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT
DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ;
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL
GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES
TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE
L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, janvier
2015.- 107 p.
Résumé :
La réforme des commissions consultatives locales fait partie des chantiers identifiés
pour préparer le repositionnement stratégique de l'Etat déconcentré, renforcer la
capacité d'initiative des acteurs locaux et leur permettre de dégager des marges de
manoeuvre dans l'accompagnement des projets. La mission a mis l'accent sur les
commissions consultatives locales compétentes pour donner des avis en matière de
projets économiques, d'appui aux entreprises, d'emploi, d'insertion et de formation
professionnelle. Elle a également fait des propositions sur des commissions se
trouvant dans le champ des affaires sociales, de l'agriculture, de l'environnement et
de l'aménagement dans le cadre de leurs liens avec l'activité économique et dans le
but de clarifier l'architecture des instances administratives régionales et
départementales. Pour expliciter un panorama juridique évolutif et complexe, le
rapport revient sur l'historique des mesures concernant les commissions
consultatives depuis la réforme de 2006. Il dresse l'état le plus exhaustif possible des
mesures et projets de texte en cours qui apportent des modifications aux
compétences et au fonctionnement des commissions. La mission insiste sur une
série de mesures transversales de nature à simplifier les travaux des commissions,
qui peuvent être prises dans un minimum de délai et dont on peut attendre des effets
dynamiques. Ces mesures peuvent être d'ordre matériel ou plus organisationnel. Elle
propose enfin, une analyse et des recommandations destinées à supprimer,
regrouper ou réorganiser les commissions ciblées. Dans la mesure du possible, elle
a tenu compte de la réforme de l'organisation territoriale en préparation. La mission
appelle l'attention sur la nécessité de prévenir la création ou la reconstitution de
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commissions en effectuant une revue élargie et régulière de l'ensemble du dispositif
consultatif local.
Thèmes(s) :
ADMINISTRATION PUBLIQUE ; CADRE JURIDIQUE
Domaine(s) :
CADRE INSTITUTIONNEL
Mot(s)-clé(s) :
REFORME ; CADRE JURIDIQUE ; COMMISSION CONSULTATIVE LOCALE
France
Numéro :
009909-01
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Titre :
Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action.
Mission de conseil sur la politique nationale du paysage.
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis) ; CABRIT (Jean-Luc) ; DOIZELET (Marie-Pierre)
CONSEIL GENERAL
DURABLE (CGEDD)
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, avril 2014.111 p.
Résumé :
Les paysages de France n'ont cessé de se transformer, tendant à se banaliser ou à
se dégrader sans qu'apparaisse de réaction nationale. Même si beaucoup de projets
urbains placent le paysage au coeur de l'aménagement, il n'en est pas de même sur
la plus grande partie du territoire. Des exemples réussis d'aménagement ouvrent la
voie à la généralisation de pratiques nouvelles. Le rapport analyse les raisons de la
situation et formule des propositions d'action pour renverser la tendance. Il invite à
mettre en oeuvre un plan national du paysage dont l'élaboration pourrait s'appuyer
sur ces propositions et qui serait à même de mobiliser les acteurs publics, sans
dépense supplémentaire ni évolution réglementaire. Les propositions d'action sont
structurées autour de quatre axes: faire comprendre que le paysage est un outil de
l'aménagement; développer une culture du paysage; mieux composer avec le
paysage dans la planification spatiale et dans les projets d'aménagement
opérationnel; réaffirmer la place du paysage parmi les grandes politiques nationales.
L'adoption du projet de loi sur la biodiversité est l'occasion d'inscrire la politique du
paysage comme composante du développement durable. L'élaboration d'un plan
national du paysage pourrait accompagner la nouvelle loi et démontrer l'engagement
de la France.
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT
Domaine(s) :
PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) :
Page 11 sur 30
PAYSAGE ; PAYSAGE RURAL ; PAYSAGE URBAIN ; CONCEPT ; PERCEPTION ;
AMENAGEMENT URBAIN ; AMENAGEMENT RURAL ; POLITIQUE PUBLIQUE ;
PLANIFICATION ; PLAN NATIONAL
France
Numéro :
008333-01
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Titre :
Site classé de la Dune du Pilat. Aménagement des campings.
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis)
CONSEIL GENERAL
DURABLE (CGEDD)
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, décembre
2012.- 79 p.
Résumé :
La Dune du Pilat, au sud du bassin d'Arcachon, fait partie des sites exceptionnels de
France et présente un fort attrait touristique. L'activité des campings y est importante.
Faisant suite au constat des difficultés de gestion des terrains de camping installés
au pied de la Dune et l'état de dégradation du site classé, le rapport d'expertise porte
sur les demandes de permis d'aménager déposées par les campings et sur les
solutions à apporter aux problèmes de gestion. Il présente une analyse de la
situation des cinq campings situés au sein du site et du contexte général de gestion.
Il évoque la démarche de concertation menée localement, qui a abouti en 2008 à la
réalisation d'un guide de gestion des campings et au dépôt de demandes de permis
d'aménager s'inspirant de ce guide. En raison de l'impact visuel des mobile-homes et
d'une jurisprudence sur la présence de ces équipements dans les sites classés, il est
proposé de considérer les mesures retenues en 2009 par la commission
départementale de la nature, du paysage et des sites de la Gironde comme étant
une première phase à mettre en oeuvre, dans un délai de deux ans. La seconde
phase consiste en la réalisation d'un programme d'enlèvement de mobile-homes,
conduite en trois étapes pour tenir compte de l'activité économique et des
investissements réalisés.
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT RURAL
Domaine(s) :
EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; LITTORAL ; SITE TOURISTIQUE
Mot(s)-clé(s) :
Page 13 sur 30
SITE TOURISTIQUE ; DUNE ; AMENAGEMENT TOURISTIQUE ; CAMPING ;
ZONE A RISQUE ; INCENDIE ; ASPECT JURIDIQUE ; GESTION ; HABITAT
LEGER DE LOISIR ; PERMIS D'AMENAGER
France ; Gironde ; La-Teste-de-Buch ; DUNE DU PILAT
Numéro :
008743-01
Page 14 sur 30
Titre :
Projet de création de la ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux .
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis) ; GUERBER LE GALL (Annick)
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juin 2012.11 p.
Notes :
n°Ae : 2012-20
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT - PAYSAGE ; AMENAGEMENT URBAIN
Domaine(s) :
URBANISME OPERATIONNEL ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'AMENAGEMENT ; ZAC ; IMPACT ; PAYSAGE URBAIN ; RISQUES
NATURELS ; INONDATION ; SANTE ; ENVIRONNEMENT
FRANCE ; GIRONDE ; BORDEAUX
Numéro :
008305-01
Page 15 sur 30
Titre :
Projet de déviation de la RN 59 à Châtenois (Bas-Rhin).
Auteur(s) :
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, janvier
2012.- 14 p.
Notes :
n°Ae : 2011-77
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; INFRASTRUCTURES ; CIRCULATION
Domaine(s) :
TRACE ROUTIER ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'AMENAGEMENT ; DEVIATION ; ROUTE NATIONALE ; IMPACT ; EAU ;
MILIEU NATUREL ; PAYSAGE ; URBANISATION
FRANCE ; BAS-RHIN ; CHATENOIS ; RN59
Numéro :
008060-01
Page 16 sur 30
Titre :
Projet de charte du parc national des Pyrénées.
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis) ; STEINFELDER (Mauricette)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, décembre
2011.- 11 p.
Notes :
n°Ae : 2011-70
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) :
ESPACE VERT ; MONTAGNE ; PATRIMOINE SAUVEGARDE
Mot(s)-clé(s) :
PARC NATUREL ; PARC NATUREL NATIONAL ; EVALUATION ; CHARTE
FRANCE ; PYRENEES-ATLANTIQUES ; HAUTES-PYRENEES
Numéro :
008024-01
Page 17 sur 30
Titre :
Projet de cadrage préalable de l'étude d'impact de la ZAC Saint-Jean Belcier à
Bordeaux.
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, novembre
2011.- 9 p.
Notes :
n°Ae : 2011-58
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN
Domaine(s) :
ETUDE D'IMPACT ; URBANISME OPERATIONNEL
Mot(s)-clé(s) :
ZAC ; PROJET D'AMENAGEMENT ; PROJET D'URBANISME ; GARE ; IMPACT ;
VILLE DURABLE
FRANCE ; GIRONDE ; BORDEAUX
Numéro :
007961-01
Page 18 sur 30
Titre :
Projet de nouvelle route du littoral à la Réunion.
Auteur(s) :
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, octobre
2011.- 16 p.
Notes :
n°Ae : 2011-59
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; INFRASTRUCTURES
Domaine(s) :
ETUDE D'IMPACT ; TRANSPORT ROUTIER ; OUVRAGE D'ART
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'OUVRAGE ; ROUTE ; LITTORAL ; TRANSPORT EN SITE PROPRE ;
VIADUC ; IMPACT
FRANCE ; ILE-DE-LA-REUNION
Numéro :
007962-01
Page 19 sur 30
Titre :
Autorisation d'exploitation du centre de stockage de déchets radioactifs de
très faible activité de l'ANDRA à Morvilliers et La Chaise (Aube).
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis) ; BADRE (Michel)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juillet
2011.- 11 p.
Notes :
n°Ae : 2011-33
Thèmes(s) :
Domaine(s) :
ENERGIE ; ETUDE D'IMPACT ; POLLUTION
Mot(s)-clé(s) :
EXPLOITATION ; STOCKAGE D'ENERGIE ; DECHET RADIOACTIF ; IMPACT ;
ENVIRONNEMENT ; SANTE ; DANGER ; RISQUE TECHNOLOGIQUE
FRANCE ; AUBE ; MORVILLERS
Numéro :
007806-01
Page 20 sur 30
Titre :
Projet d'élargissement de la porte de garde (sur une dérivation de la rivière
Meuse) à Givet (Ardennes).
Auteur(s) :
LAGAUTERIE (Philippe) ; CLEMENT (Denis)
Notes :
n°Ae : 2011-21
Thèmes(s) :
INFRASTRUCTURES ; ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) :
OUVRAGE D'ART ; TRANSPORT FLUVIAL ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'AMENAGEMENT ; PORT FLUVIAL ; ECLUSE ; CANAL ; IMPACT ;
RISQUES NATURELS ; INONDATION ; PORTE DE GARDE
FRANCE ; ARDENNES ; GIVET ; MEUSE
Numéro :
007700-01
Page 21 sur 30
Titre :
Protection du littoral ouest du Port Ouest au droit du magasin 10 (La Réunion).
Auteur(s) :
BARTHOD (Christian) ; CLEMENT (Denis)
Notes :
n°Ae : 2011-22
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES-NUISANCES ; INFRASTRUCTURES
Domaine(s) :
ETUDE D'IMPACT ; LITTORAL ; OUVRAGE D'ART
Mot(s)-clé(s) :
PROTECTION ; LITTORAL ; PROJET D'OUVRAGE ; DIGUE ; PORT ; IMPACT ;
PAYSAGE ; EAU ; BIODIVERSITE
FRANCE ; ILE-DE-LA-REUNION
Numéro :
007714-01
Page 22 sur 30
Titre :
Sécurisation de l'alimentation électrique du Var et des Alpes-Maritimes « Filet
de sécurité » à 225 000 volts.
Auteur(s) :
BADRE (Michel) ; CLEMENT (Denis)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, mai 2011.10 p.
Notes :
n°Ae : 2011-14
Thèmes(s) :
Domaine(s) :
ENERGIE ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
ELECTRICITE ; SECURITE ; RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ;
PROCESSUS DE DECISION ; IMPACT ; ENVIRONNEMENT ; BRUIT ; POLLUTION
; INONDATION ; LIGNE ELECTRIQUE
FRANCE ; VAR ; ALPES-MARITIMES
Numéro :
007647-01
Page 23 sur 30
Titre :
Projet de creusement de deux darses sur l'esplanade du J4 à Marseille.
Auteur(s) :
CREUCHET (Bertrand) ; CLEMENT (Denis)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, mars
2011.- 9 p.
Notes :
n°Ae : 2010-69
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN ; RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) :
ETUDE D'IMPACT ; POLLUTION
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'AMENAGEMENT ; BASSIN ; BASSIN PORTUAIRE ; PLAN D'EAU ;
IMPACT ; PAYSAGE ; PATRIMOINE ; DEBLAI ; MILIEU MARIN
FRANCE ; BOUCHES-DU-RHONE ; MARSEILLE
Numéro :
007554-01
Page 24 sur 30
Titre :
Opération d'aménagement de la RN 80 entre Cortelin et Droux (71).
Auteur(s) :
BARTHOD (Christian) ; CLEMENT (Denis)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, mars
2011.- 13 p.
Notes :
n°Ae : 2010-66
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; INFRASTRUCTURES ; RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) :
IMPACT DES EQUIPEMENTS ; POLLUTION ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'AMENAGEMENT ; ROUTE ; ROUTE NATIONALE ; IMPACT ; ZONE A
RISQUE ; CRUE ; ZONE HUMIDE
FRANCE ; BOURGOGNE ; CHALON-SUR-SAONE ; CHALON-SUR-SAONE-ARDT
Numéro :
007550-01
Page 25 sur 30
Titre :
Aménagement de l'échangeur RN 57/RD 420 à Epinal (Vosges).
Auteur(s) :
GUERBER LE GALL (Annick) ; CLEMENT (Denis)
Notes :
n°AE 2010-61
Thèmes(s) :
ENVIRONNEMENT ; INFRASTRUCTURES
Domaine(s) :
CARREFOUR ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
ECHANGEUR ; ROUTE ; AMENAGEMENT DE CARREFOUR
FRANCE ; VOSGES ; EPINAL
Numéro :
007537-01
Page 26 sur 30
Titre :
Extension de la ZAC Multi-sites de Gonesse (Val-d'Oise).
Auteur(s) :
BADRE (Michel) ; CLEMENT (Denis)
Thèmes(s) :
Domaine(s) :
ETUDE D'IMPACT ; POLLUTION
Mot(s)-clé(s) :
ZAC ; EXTENSION SPATIALE ; PROJET D'OPERATION ; IMPACT
FRANCE ; VAL-D'OISE ; GONESSE
Numéro :
007523-01
Page 27 sur 30
Titre :
ZAC du Parc d'activités des Ecouardes à Taverny (Val-d'Oise).
Auteur(s) :
CREUCHET (Bertrand) ; CLEMENT (Denis)
Thèmes(s) :
Domaine(s) :
ETUDE D'IMPACT ; POLLUTION ; ESPACE VERT
Mot(s)-clé(s) :
ZAC ; ZONE D'ACTIVITE ; PROJET D'AMENAGEMENT ; IMPACT ; FAUNE ;
FLORE ; MILIEU NATUREL ; EAU
FRANCE ; VAL-D'OISE ; TAVERNY
Numéro :
007515-01
Page 28 sur 30
Titre :
Projet d'aménagement de la RN 66 entre Remiremont et le col de Bussang
Déviation de Ferdrupt, de Ramonchamp, du Thillot et de Fresse-sur-Moselle dite Déviation du Thillot.
Auteur(s) :
CLEMENT (Denis) ; GUERBER-LE GALL (Annick)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2011.- 15
p., cartes
Thèmes(s) :
Domaine(s) :
IMPACT DES EQUIPEMENTS ; POLLUTION ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) :
PROJET D'AMENAGEMENT ; ROUTE ; ROUTE EXPRESS ; ROUTE NATIONALE ;
DEVIATION ; MONTAGNE ; COL ; OUVRAGE D'ART ; IMPACT ; FAUNE ; MILIEU
NATUREL ; BRUIT ; COUT
VOSGES ; THILLOT ; FRANCE
Numéro :
007494-01
Page 29 sur 30
Titre :
Création d'escales à passagers au port d'Issy-les-Moulineaux.
Auteur(s) :
ROUQUES (Gilles) ; CLEMENT (Denis)
Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2011.- 5 p.
Thèmes(s) :
Domaine(s) :
ETUDE D'IMPACT ; IMPACT DES EQUIPEMENTS
Mot(s)-clé(s) :
AMENAGEMENT DES BERGES ; PORT ; PASSAGER ; TRANSPORT FLUVIAL ;
PROJET D'AMENAGEMENT
ISSY-LES-MOULINEAUX ; SEINE-PORT ; FRANCE ; SEINE-FLEUVE
Numéro :
007517-01
Page 30 sur 30

Projet d`opération Grand Site Cap d`Erquy - Cap Fréhel

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