4. CCTP AO – Tenue du personnel
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4. CCTP AO – Tenue du personnel
Nouméa le, 23/05/2016 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PIECE N°4 LA FOURNITURE DE VETEMENT PROFESSIONNEL ET DE LINGE HOTELIER NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU MEDIPOLE DE KOUTIO ARTICLE 1 - QUALIFICATION DU CANDIDAT ET ASSURANCE QUALITE Le candidat devra apporter, dans sa réponse, la preuve : De sa qualification au regard des réglementations énoncées dans le présent CCTP et de toute autre réglementation et/ou norme applicables aux articles objets du présent marché ; De l’existence d’une organisation basée sur un système d’assurance qualité garantissant la qualité des articles jusqu’à leur livraison. ARTICLE 2 – CADRE GENERAL DE LA FOURNITURE DE LINGES PROFESSIONNELS 1 Réglementation : Tous les articles proposés doivent être conformes aux normes homologuées ou autres normes reconnues équivalentes en France, telles que la norme ISO. Le candidat est tenu de présenter une offre conforme à la réglementation en vigueur, particulièrement en matière d’environnement telle que la réglementation REACH (Registration, Evaluation, Authorization and restriction of CHemicals). Il s’agit notamment des caractéristiques de dégradabilité et du recyclage des articles. 2 Conditionnement et conservation : L’emballage de l’article ne doit être ni percé, ni souillé. Chaque emballage devra comporter une identification détaillée des marchandises afin de permettre un contrôle rapide et facile à la réception ; dans le même but, elles seront livrées rangées par nature d’articles. Le conditionnement des articles doit permettre d’assurer la pérennité de leur qualité et leur conservation dans la durée. 3 Conformité aux normes CE : Le candidat devra joindre à son offre le certificat de conformité au marquage CE, s’il existe. En cas d’évolution technologique durant la période d’exécution du marché, le CHT - Nouméa se réserve la possibilité d’acheter au titulaire du marché le nouvel article en substitution de l’ancien, sans qu’il puisse lui être opposé la non-exécution de la totalité du marché avec l’ancienne référence. Dans le cas où la référence d’un article retenu dans le cadre du marché viendrait à disparaître, le titulaire du marché s’engage à en avertir sans délais le CHT - Nouméa et à lui proposer une référence équivalente ou de technologie plus récente. La poursuite du marché avec le nouvel article est soumise à une acceptation individuelle du CHT – Nouméa. Les exigences posées au présent article seront applicables au nouvel article. Si l’article proposé ne correspond pas au besoin du CHT - Nouméa, ce dernier s’approvisionnera auprès d’un autre fournisseur aux frais du titulaire du marché, après l’en avoir averti par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans tous les cas, le prix du marché reste inchangé. 2 Le candidat devra présenter des produits couvert par le label Oeko-Tex Leader mondial des labels santé dans le textile, les labels internationaux Oeko-Tex 100 et 1000 sont apposés sur des textiles ne contenant pas d’éléments chimiques nocifs pour la santé et la peau (formaldéhyde, métaux lourds, pesticides, phtalates, benzène …). Ces labels privés sont attribués et gérés par Öko-Tex et contrôlés par des organismes indépendants. Les organismes de contrôle sont accrédités par les organes compétents dans chaque pays. ARTICLE 3 - INFORMATIONS RELATIVES AUX VETEMENTS PROFESSIONNELS (Lot 1) Ce lot est composé des sous-lots suivants : Sous lot n°1 : Sous lot n°2 : Sous lot n°3 : Sous lot n°4 : Sous lot n°5 : Sous lot n°6 : Sous lot n°7 : Sous lot n°8 : Sous lot n°9 : Sous lot n°10 : Sous lot n°11 : Sous lot n°12 : Sous lot n°13 : Tenue Maintenance Tenue Médecin Tenue Paramédicale (IDE, Kinésithérapeute, manipulateur en radiologie, etc…) Tenue des Agents des Services Hospitaliers Tenue des Sages Femmes Tenue Pole mère enfant Tenue des Brancardiers Tenue des Agents de paliers Tenue de la Stérilisation Tenue Vaguemestre Tenue Assistantes Médicaux Administratives Tenue SMUR Tenue Restauration 1 Caractéristiques des articles des sous lots : Les articles proposés par le candidat devront répondre aux caractéristiques précisées dans les tableaux des états de besoins quantitatifs annexés au présent CCTP (annexe 1). Pour chaque article composant le sous lot, un dossier technique contenant les informations et documents suivants devra obligatoirement être joint à l'offre : Une fiche technique ; Le justificatif de conformité aux normes en vigueur et au marquage CE ; Si le candidat est fabricant ou distributeur, il devra le mentionner et préciser l’origine de ses articles : origine française ou pays de fabrication en cas de produits d’importation. 2 Spécificités techniques des articles des sous-lots : Le candidat doit joindre à son offre la fiche technique relative au tissu polyester-coton dûment renseignée ainsi qu’un tableau des mesures de tailles. 3 Caractéristiques des tissus : Nature du mélange : Il s’agira d’un mélange intime en chaîne comme en trame de 2/3 de fibre polyester et de 1/3 de coton longue fibre peignée, ou 50 % polyester et 50 % coton. Le terme générique de polyester-coton 2/3 – 1/3 désigne toutes les variétés de 65/35 ou 67/33. Tissu : le sergé Grammage : Le grammage est au minimum de 215 g/m2 Stabilité dimensionnelle : Le retrait du tissu ne devra pas dépasser 2 % après 10 lavages à 95° C. La même stabilité sera exigée après un passage de 30 minutes à 130° à l’autoclave. Flambage : Le tissu utilisé aura été soumis à des opérations de flambage sur les 2 faces de façon à empêcher le boulochage de se produire. Traitement à la résine : Le tissu aura subi un traitement à la résine garantissant l’infroissabilité et l’absence d’abrasion ainsi que l’absence de grignage du vêtement fini et thermofixé. Résistance : Les tissus proposés devront présenter une bonne résistance : mécanique-traction, déchirure, abrasion, aux agents chimiques (javel, trichlore, acide sulfurique, etc.). Comportement au feu : Les tissus proposés devront présenter un meilleur comportement au feu qu’un tissu en coton pur. Ils devront avoir satisfait aux tests définis par les normes : - NF G 07 113 : classification, - NF P 92 503 : essais complémentaires, - NF G 07 099 : temps d’inflammation, - NF G 07 100 : vitesse de propagation. Coloris : Un nuancier sera obligatoirement joint à l’offre. Identification du tissu : A l’appui de son offre, le candidat devra joindre, pour chaque tissu et après l’avoir complétée, une fiche technique. Chaque vêtement portera une étiquette en textile indiquant la nature du tissu. L’impression de cette étiquette sera grand teint. Lavage : Le tissu sera adapté au lavage industriel selon ISO 15797 4 Confection : Marquage des tailles : Elles seront indiquées par une étiquette en tissu d’environ 2 x 2 cm portant des chiffres tissés ou imprimés de façon indélébile d’environ 8 mm de hauteur. Pour les blouses et les tuniques, cette étiquette sera cousue en carré sur la parmenture gauche. Pour les pantalons, cette étiquette sera cousue à l’arrière au niveau de la ceinture. Mesure des tailles : Les mesures seront conformes à la norme expérimentale AFNOR G 02-003 et AFNOR G 03-003. Les mesures seront conformes aux mesures homologuées par Institut Français Textile et Habillement. Principes généraux de coupe : Afin de préserver au maximum le confort des utilisateurs : la ligne du vêtement devra être assez large et loin du corps de façon à maintenir entre le tissu et le corps un « matelas d’air » auquel les porteurs sont habitués avec les vêtements en coton et qui contribue à la sensation de confort. Thermofixation : Toutes les coutures, ourlets, poches, cols, plis, parements feront l’objet d’une thermofixation à 175° C pendant au moins 10 secondes. Coutures : Il s’agira de coutures type Safety Stich (une piqûre de renfort au point noué plus une piqûre de recouvrement) d’une longueur minimale de 7 mm avec 4 ou 5 points par centimètre. Le fil de couture utilisé pour les coutures sera 100 % polyester et de faible élasticité. La tension de ce fil sera suffisamment lâche pour éviter le grignage. Boutonnage : La fermeture des vêtements sera assurée par des boutons-pression type « grippers » inoxydables. Contrôles techniques : De convention expresse, il est stipulé que les conclusions du Centre Technique de la Teinture et du Nettoyage (C.T.T.N.) et/ou de l’Institut Français Textile et Habillement (I.F.T.H.) seront prises en considération dans les cas de litiges touchant à la qualité d'un article toutes les fois que ce laboratoire acceptera de procéder à des analyses. QUALITE DES PRESTATIONS DU CANDIDAT 1 Prestations logistiques et administratives - Généralités : Les prestations logistiques et administratives doivent être précisées par le candidat dans la présentation de sa société fournie à l’appui de son offre (dossier relatif à la candidature). Elles comporteront : les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur), le minimum de commande exigé, le montant des frais de port si la commande est inférieure à 500 000 HT XPF. 5 2 Modalités de passation des commandes et d’organisation des livraisons mises en place par le CHT - Nouméa : Cadences des commandes : le CHT - Nouméa s’engagent à établir 1 commande annuelle dans le mois qui suit la notification. Le délai maximal de livraison : 3 mois à compter de la réception de la commande. En cas de rupture d’approvisionnement ou en cas de lot(s) défectueux, le titulaire du marché s’engage à avertir le CHT - Nouméa ayant passé la commande par téléphone ou par télécopie dans les 24 heures et à livrer le reliquat dans un délai de sept jours ouvrés maximum postrupture. Les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur) : les moyens de transport devront être adaptés à la configuration du site du médipôle de Koutio ainsi qu’aux articles livrés et à leur mode d’emballage. DOTATION Le candidat définira pour chaque sous-lot de tenue, le calcul de dotation suivant : Dotation (tunique, pantalon, polo, tee-shirt)= (Population*2) par taille Dotation (Veste, polaire, gilet, parka) = (Population * 1) par taille Sauf SMUR Dotation (Veste, gilet) = (Population *2) par taille GARANTIES La fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière à compter du jour de l’admission. Les conditions d’exécution des garanties sont définies dans le C.C.A.G.- F.C.S. Les articles livrés devront offrir toutes les garanties en matière de sécurité durant l’intégralité de leur durée de vie, sans que leurs critères de qualité ne soient altérés. FOURNITURE DES FICHES TECHNIQUES Les candidats sont tenus d’adresser toutes les fiches techniques des articles demandés dans les tableaux des états de besoins. La fiche technique de chaque article de chaque sous lot conditionne l’examen de l’offre présentée ; ils en font partie intégrante. Dans le cas contraire, l’offre sera rejetée. Les fiches techniques serviront à analyser les articles proposés par le candidat. Les fiches techniques des articles du candidat retenu seront conservées pendant la durée du marché. Elles feront office de référence pour évaluer la qualité des articles pendant toute la durée du marché ainsi qu’en cas de litige entre les parties (cf. Article 2.3 du CCAP). 6 La charge financière de ces contrôles sera assumée par le CHT – Nouméa en cas de contrôle positif et par le titulaire en cas de contrôle négatif des articles. DEROULEMENT DES TESTS Le dépôt d’ échantillons de chaque article composant le sous lot conditionne l’examen de l’offre présentée ; il en fait partie intégrante. Les échantillons, le nuancier et les fiches techniques demandés à l’appui de l’offre servent à visualiser la fourniture proposée et sont conservés comme références lors de futures livraisons par les fournisseurs retenus. Le niveau de qualité des articles livrés pendant l’exécution du marché ne doit pas se révéler inférieur à celui des échantillons. En cas de litige sur la qualité des articles livrés, les échantillons, le nuancier et les fiches techniques fournis à l’appui des offres feront office de loi des parties. Le CHT - Nouméa se réserve la possibilité de faire procéder par tout laboratoire de son choix aux essais et contrôles qu’il jugera nécessaires sur les échantillons fournis pour les articles composant les sous lots. Le candidat est tenu d’adresser obligatoirement pour le ou les sous lots auxquels il répondra : Des échantillons pour chaque modèle ; Un nuancier qui permettra d’apprécier les différents coloris proposés par le candidat par rapport à ceux précisés dans les tableaux des états de besoins (annexe n° 1) ; Un tableau indiquant les mesures exactes des vêtements par taille. Chaque échantillon sera bien identifié et présenté si possible dans son emballage de commercialisation. Il devra indiquer : Le nom du candidat ; La désignation exacte de l'article ; La référence de l’article ; La marque ; Le numéro du sous lot et la désignation du lot. Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable. Les échantillons doivent être accompagnés d’un bordereau de livraison en double, non valorisé, indiquant le contenu de chaque emballage. Si plusieurs colis sont envoyés, il est souhaitable d’établir un récapitulatif de livraison. Pour l’ensemble des sous-lots, les candidats doivent faire parvenir à leurs frais au CHT – Nouméa 3 échantillons de chaque tenue (de différentes tailles)* : XXS, XS, S, M, L, XL, XXL, XXXL Sauf pour les lots composés de tenues identiques (ex : tunique, pantalon,…). A noter que des vêtements hors gabarit pourraient être demandés par le CHT – Nouméa. 7 Le nombre de tenues et les tailles feront ainsi que le choix des couleurs l’objet d’une mise au point. Les échantillons seront à adresser avant les dates limites de réception des offres précitées à l’adresse ciaprès : CHT – Nouméa DAL (cellule marché public) BP J5 98849 Nouméa cedex A l’issue de la consultation, les échantillons présentés par les candidats non retenus ne leurs seront pas retounés. Pour celui du candidat retenu, l’échantillon est conservé par le CHT - Nouméa pour servir de référence tout au long de l’exécution du marché. Le candidat retenu s’engage par ailleurs à fournir tout au long du marché des articles conformes aux spécifications techniques du CCTP. OPTION : Le candidat peut proposer une offre de rachat pour le parc de linge actuel du CHT – Nouméa (tenue du personnel et / ou linge hotelier). (Cf. Annexe 3 Par linge CHT – Nouméa) ARTICLE 4 - INFORMATIONS RELATIVES AUX LINGES HOTELIERS (Lot n°2) Sous lot n° 1 : Drap Sous lot n° 2 : Taie d'oreiller Sous lot n° 3 : Couverture Sous lot n° 4 : Sac à linge Sous lot n° 5 : Filet de lavage Sous lot n°6 : Drap Berceau Sous lot n°7 : Drap Pédiatrie 1 Caractéristiques des articles des sous lots : Les articles proposés par le candidat devront répondre aux caractéristiques précisées dans les tableaux des états de besoins quantitatifs annexés au présent CCTP. Pour chaque article composant le sous lot, un dossier technique contenant les informations et documents suivants devra obligatoirement être joint à l'offre : Une fiche technique ; Le justificatif de conformité aux normes en vigueur et au marquage CE ; Si le candidat est fabricant ou distributeur, il devra le mentionner et préciser l’origine de ces articles : origine française ou pays de fabrication en cas de produits d’importation. 2 Spécificités techniques des articles des sous lots : Lorsque la qualité des matières premières n’est pas précisée dans les documents joints à la consultation, elle devra répondre aux spécifications suivantes : 8 Fibres chimiques : Les fibres utilisées doivent correspondre, par leur nature chimique aux dispositions du règlement UE n°1007/2011 du Parlement Européen et du Conseil du 27 septembre 20111. Mélanges : La proportion des matières constitutives des mélanges doit être exprimée en appliquant à la masse anhydre de chaque fibre le taux de reprise conventionnel déterminé par la réglementation en vigueur. Teinture et apprêts : La teinture et les apprêts sont conduits de manière à réaliser la nuance, la souplesse et l'aspect du spécimen. Il est interdit d'introduire dans les tissus des matières étrangères destinées à en augmenter la masse, à en modifier l'aspect ou le toucher ou à leur donner une résistance factice. Sont également interdits tous traitements susceptibles d'occasionner des troubles physiologiques, tant à la manipulation qu'à l'usage. La javellisation et le lavage à une température de 90 ° C (sauf spécification) seront indiqués dans la fiche technique remise par le candidat pour chaque produit proposé. Blanchiment : Le blanchiment peut être effectué soit en bourre, soit en pièce mais l'emploi des azurants optiques est interdit. Coloris : Un nuancier sera obligatoirement joint à l’offre. Etiquetage : Une étiquette mentionnant la composition et l’entretien devra être apposée sur tous les articles. Contrôles techniques : De convention expresse, il est stipulé que les conclusions du Centre Technique de la Teinture et du Nettoyage (C.T.T.N.) et/ou de l’Institut Français Textile et Habillement (I.F.T.H.) seront prises en considération dans les cas de litiges touchant à la qualité d'un article toutes les fois que ce laboratoire acceptera de procéder à des analyses. QUALITE DES PRESTATIONS DU CANDIDAT 1 Prestations logistiques et administratives - Généralités : Les prestations logistiques et administratives doivent être précisées par le candidat dans la présentation de sa société fournie à l’appui de son offre (dossier relatif à la candidature). Elles comporteront : les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur), le minimum de commande exigé, le montant des frais de port si la commande est inférieure à 500 000 HT XPF. 1 Règlement UE n°1007/2011 du Parlement Européen et du Conseil du 27 septembre 2011 relatif aux dénominations des fibres textiles et à l’étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles au regard de leur composition en fibres, et abrogeant la directive 73/44/CEE du Conseil et les directives 96/73/CE et 2008/121/CE du Parlement Européen et du Conseil 9 2 Modalités de passation des commandes et d’organisation des livraisons mises en place par le CHT - Nouméa : Cadences des commandes : Le CHT - Nouméa s’engage à établir 1 commande annuelle dans le mois qui suit la notification. Le délai maximal de livraison : 5 mois à compter de la réception de la commande. En cas de rupture d’approvisionnement ou en cas de lot(s) défectueux, le titulaire du marché s’engage à avertir le CHT - Nouméa ayant passé la commande par téléphone ou par télécopie dans les 24 heures et à livrer le reliquat dans un délai de sept jours ouvrés maximum postrupture. Les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur) : les moyens de transport devront être adaptés à la configuration du médipôle de Koutio ainsi qu’aux articles livrés et à leur mode d’emballage. DOTATIONS : Voir annexe 2 GARANTIES La fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière à compter du jour de l’admission. Les conditions d’exécution des garanties sont définies dans le C.C.A.G.- F.C.S. Les articles livrés devront offrir toutes les garanties en matière de sécurité durant l’intégralité de leur durée de vie, sans que leurs critères de qualité ne soient altérés, notamment les Norme incendie M1 : décret n° 2000-164 du 23 février 2000 relatif à la sécurité de certains articles de literie - Norme NF P 92.507. FOURNITURE DES FICHES TECHNIQUES Les candidats sont tenus d’adresser toutes les fiches techniques des articles demandés dans les tableaux des états de besoins. La fiche technique de chaque article de chaque sous lot conditionne l’examen de l’offre présentée ; ils en font partie intégrante. Dans le cas contraire, l’offre sera rejetée. Les fiches techniques serviront à analyser les articles proposés par le candidat. Les fiches techniques des articles du candidat retenu seront conservées pendant la durée du marché. Elles feront office de référence pour évaluer la qualité des articles pendant toute la durée du marché ainsi qu’en cas de litige entre les parties (cf. Article 2.3 du CCAP) La charge financière de ces contrôles sera assumée par le CHT – Nouméa en cas de contrôle positif et par le titulaire en cas de contrôle négatif des articles. 10 DEROULEMENT DES TESTS Le dépôt d’échantillons de chaque article (selon le quantitatif ci-dessous) composant le sous-lot conditionne l’examen de l’offre présentée ; il en fait partie intégrante. Les échantillons, le nuancier et les fiches techniques demandés à l’appui de l’offre servent à visualiser la fourniture proposée et sont conservés comme références lors de futures livraisons par les fournisseurs retenus. Le niveau de qualité des articles livrés pendant l’exécution du marché ne doit pas se révéler inférieur à celui des échantillons. En cas de litige sur la qualité des articles livrés, les échantillons, le nuancier et les fiches techniques fournis à l’appui des offres feront office de loi des parties. Le CHT - Nouméa se réserve la possibilité de faire procéder par tout laboratoire de son choix aux essais et contrôles qu’il jugera nécessaires sur les exemplaires fournis pour les articles composant les sous lots. Le candidat est tenu d’adresser obligatoirement, à ses frais, des échantillons des articles selon le quantitatif spécifié ci-dessous conforme à son offre par rapport à ceux précisés dans les tableaux des états de besoins: Sous lot à tester Sous lot n° 1 : Drap Sous lot n°2 d’oreiller Sous lot Couverture Quantité / Article à tester 2 draps 180 x 290 cm minimum : Taie 2 taies d’oreiller n°3 Etablissement testeur CHT : 2 couvertures Chaque échantillon du lot « Linge hôtelier » (étiqueté grandeur nature) sera bien identifié et présenté si possible dans son emballage de commercialisation. Il devra indiquer : Le nom du candidat ; La désignation exacte de l'article ; La référence de l’article ; La marque ; Le numéro du sous lot et la désignation du lot. Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable. Les échantillons doivent être accompagnés d’un bordereau de livraison en double, non valorisé, indiquant le contenu de chaque emballage. Si plusieurs colis sont envoyés, il est souhaitable d’établir un récapitulatif de livraison. 11 Les échantillons seront à adresser avant les dates limites de réception des offres précitées à l’adresse ciaprès : CHT – Nouméa DAL (cellule marché public) BP J5 98849 Nouméa cedex A l’issue de la consultation, les échantillons présentés par les candidats non retenus ne leurs seront pas retounés. Pour celui du candidat retenu, l’échantillon est conservé par le CHT - Nouméa pour servir de référence tout au long de l’exécution du marché. Le candidat retenu s’engage par ailleurs à fournir tout au long du marché des articles conformes aux spécifications techniques du CCTP. OPTION : Le candidat peut proposer une offre de rachat pour le parc de linge actuel du CHT – Nouméa (tenue du personnel et / ou linge hotelier). (Cf. Annexe 3 Parc Linge CHT – Nouméa) ARTICLE 5. MARQUAGE DU LINGE Le titulaire d’un lot procédera à un marquage discret (code barre, puce RFID …etc.) sur chaque article professionnelle permettant une traçabilité de celui-ci. Les vêtements professionnels seront marqués du nouveau logo et du nom du CHT. Ce marquage sera positionné au niveau de la poitrine (côté gauche) et au-dessus de la poche badge. Les vêtements professionnels sont standardisés ( Ils ne porteront ni nom ni le grade de l’agent à qui l’utilisation en est réservée). Le marquage doit être permanent et satisfaire aux contrôles prévus par les normes NF EN 25 077 (lavage) Le système de puçage est sélectionné est le TAGSYS. Les puces seront achetées par le CHT – Nouméa et mis à disposition du titulaire. LinTRAK C (UHF TAG) : Storage temperature : 21°C (+/- 10°C), 69.8 ° (+/- 50°F) (22°C, 50% RH) TECHNICAL SPECIFICATIONS Size: 20 x 59 mm (+/-5%) Thickness: 0.8 mm (2.1 mm on chip location) Material: UHF module: epoxy / Antenna: stainless steel thread / Fabric label: polyester Chip : Monza 5 Memory Les puces seront fixées selon les recommadations techniques du fournisseur TAGSYS. ARTICLE 6. COMPOSITION DU LOT N°1 Préambule : Poche badge Chaque haut de tenue, dans la mesure du possible permettra l’intégration du badge professionnel de l’agent notamment pour les tuniques, les blouses, les gilets, veste SMUR. Cela n’est pas demandé pour les polaires. 12 La poche badge devra maintenir et sécurisé le badge dans son emplacement et assurer l’identification de l’agent. A noter, que le badge pourra être régulièrement retiré pour la gestion des accès, l’ouverture des chariots et coffres à toxiques, le paiement des repas. L’accès à la poche badge doit de ce fait être pratique et la poche résistante à l’usage. Elle est située sous le logo CHT. Sous lot n°1 : Tenue Maintenance Population: 50 Maintenance hospitalière, Biomédicale, informatique, logistique (magasin, lingerie, coursier) Dotation : 6 polos, 6 tee-shirt, 6 pantalons jean, 1 polaire (coloris foncé) Tee-shirt (coloris bleu roy RAL 5002) + logo CHT (écriture RAL 2008) Polo (coloris bleu roy ) + logo CHT + logo CHT Polaire sans manche beige+ logo CHT Sous lot n°2 : Tenue Médecin Population : 220 Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons, 6 blouses, 1 polaire , sans manche, + logo CHT, 3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression. que long blanc (poche sur les côtés) (1 poche poitrine / 2 poches latérales) Schéma non contractuel Sous lot n°3 : Tenue Paramédicale (IDE, AS, IBODE / IADE Kinésithérapeute, manipulateur en radiologie, préparateur en pharmacie etc…) Population : 1150 Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons,1 polaire blanche coupe kimono avec poches encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo CHT , 3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression. 13 blanche + logo CHT Schéma non contractuel Sous lot n°4 : Tenue des Agents des Services Hospitaliers Population : 140 Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons,1 polaire parme (ou lilas) coupe kimono avec poches encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo CHT , 3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression. on élastique long blanc (poche sur les côtés) blanche+ logo CHT Schéma non contractuel Sous lot n°5 : Tenue des Sages Femmes Population :50 Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons,1 polaire encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo CHT , 3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression. blanche+ logo CHT 14 Schéma non contractuel Sous lot n°6 : Tenue Pole mère enfant Population : 220 (estimation basse) Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons,1 polaire blanche coupe kimono avec poches encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo CHT , 3 poches, + imprimé type dessins animés (faire plusieurs proposition des motifs – Etre en conformité avec les droits de reproduction ou proposer des motifs originaux). Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression. poche sur les côtés) blanche + logo CHT Prévoir deux supports badges (poitrine + haut du bras) Schéma non contractuel Sous lot n°7 : Tenue des Brancardiers Population : 45 Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons,1 polaire sans manche Polaire sans manche beige + logo CHT 15 Sous lot n°8 : Tenue des Agents de paliers Population : 45 Dotation : 6 polos, 6 pantalons,1 polaire jaune + logo CHT sur la poitrine beige+ logo CHT Sous lot n° 9 : Tenue de la Stérilisation Population : 60 Dotation : 6 tuniques par couleur, 6 pantalons par couleur,1 polaire + logo CHT , 3 poches Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression. s encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo CHT , 3 poches Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression. olaire sans manche blanche + logo CHT Schéma non contractuel Sous lot n°10 : Tenue Vaguemestre, Diététicienne, psychologue, etc… Population : 30 Dotation : 2 gilets dans le dos Sous lot n°11 : Tenue Assistantes Médicaux Administratives Population : 120 Dotation : 6 tuniques 16 Sous lot n°12 : Tenue SMUR Population : 21 Dotation : 6 tee shirt, 6 pantalons, 2 gilets, 1 polaire, 2 vestes glissière, multipoches, bande retro réfléchissantes (epais, résistant). dans le dos : SAMU, au-dessous 988 (hauteur de lettrine 8 cm, épaisseur 1 cm, couleur bleu marine sur la poitrine, A gauche écusson de 10*8 cm « logo officiel du SMUR » dessous SAMU 988 Dans le dos : Fonction du personnel (médecin, infirmier, ambulancier). Positionnable en velcro ou équivalent blanc renfort au niveau des genoux jaune (ou couleur proche) avec bande retro réfléchissantes, type parka conforme à la norme EN 471 classe 3. Dans le dos : Fonction du personnel (médecin, infirmier, ambulancier). Positionnable en velcro ou équivalent Polaire sans manche + logo CHT 6 IDE 6 Medecins 6 AS 3 Ambulanciers Sous lot n°13: Tenue Restauration Population : 40 Dotation : 6 veste, 6 pantalons, 3 gilets, 6 tabliers (gr : 250g/m2) (poche intérieur, bouton pression) (pied de poule, droit, avec braguette) Gilet de cuisinier (sans manche, zone froide) Tablier de cuisinier ARTICLE 7 . COMPOSITION DU LOT N°2 Sous lot n° 1 : Drap Sous lot n° 2 : Taie d'oreiller Sous lot n° 3 : Couverture Sous lot n° 4 : Sac à linge 17 Sous lot n° 5 : Filet de lavage Sous lot n°6 : Drap Berceau Sous lot n°7 : Drap Pédiatrie Annexe 2 18 ANNEXE 1 TENUES PROFESSIONNELLES : CADRE DE REPONSE TECHNIQUE LOT N°1 19 TENUES SOINS Lot 2,3,4,5,6,7,9,11,12 Code article donné par la société TYPE Tunique soins CARACTERISTIQUE TECHNIQUE Référence du fournisseur Nom du Fabriquant Norme de fabrication Composition du tissu Armure Grammage / m2 Nombre de cycle de lavage FACON Fermeture TAILLES Taille 1 : Taille 2 : Taille 3 : Taille 4 : Taille 5 : Coloris : Blanc, Rose, Jaune, Bleu, Vert 20 TENUES SOINS Lot 2,3,4,5,6,7,9,11,12 Code article donné par la société TYPE Pantalon soins CARACTERISTIQUE TECHNIQUE Référence du fournisseur Nom du Fabriquant Norme de fabrication Composition du tissu Grammage / m2 Nombre de cycle de lavage FACON Ceinture Fermeture TAILLES Taille 1 : Taille 2 : Taille 3 : Taille 4 : Taille 5 : Coloris : Blanc 21 TENUE Code article donné par la société TYPE Gilet polaire sans manche CARACTERISTIQUE TECHNIQUE Référence du fournisseur Nom du Fabriquant Norme de fabrication Composition du tissu Armure Grammage / m2 Nombre de cycle de lavage FACON Fermeture TAILLES Taille 1 : Taille 2 : Taille 3 : Taille 4 : Taille 5 : Coloris : Blanc, Beige 22 TENUES Code article donné par la société TYPE Polo CARACTERISTIQUE TECHNIQUE Référence du fournisseur Nom du Fabriquant Norme de fabrication Composition du tissu Armure Grammage / m2 Nombre de cycle de lavage FACON Fermeture TAILLES Taille 1 : Taille 2 : Taille 3 : Taille 4 : Taille 5 : Coloris : Bleu, Jaune 23 TENUES RESTAURATION Code article donné par la société TYPE Veste de cuisinier CARACTERISTIQUE TECHNIQUE Référence du fournisseur Nom du Fabriquant Norme de fabrication Composition du tissu Armure Grammage / m2 Nombre de cycle de lavage FACON Fermeture TAILLES Taille 1 : Taille 2 : Taille 3 : Taille 4 : Taille 5 : Coloris : Blanc 24 TENUES RESTAURATION Code article donné par la société TYPE Pantalon de cuisinier CARACTERISTIQUE TECHNIQUE Référence du fournisseur Nom du Fabriquant Norme de fabrication Composition du tissu Grammage / m2 Nombre de cycle de lavage FACON Ceinture Fermeture TAILLES Taille 1 : Taille 2 : Taille 3 : Taille 4 : Taille 5 : Coloris : Bleu 25 ANNEXE 2 LINGE PLAT : CADRE DE REPONSE TECHNIQUE LOT N°2 26 Sous lot n° 1 : Drap Etat des besoins annuels Dimensions Caractéristiques Quantité 180 x 290 cm pour lit 1 personne 50 % / 50 % polyester coton FIL OPEN Mélange intime en filature Armure toile Nombre de fils par cm : chaine 27 - trame 24 Nm 40-40 Masse surfacique en atmophère normal 140g/m2 En atmosphère anhydre maxi 145g/m2 Normal 135 g/m2 Mini 130g/m2 Perte masse au lavage à 95° : 3% maxi Solidité des coloris au lavage : lavage à 90° Dégradation couleur : indice 4 Dégradation aux frottements secs : indice mini 4 - Dégradation humide : indice mini 4 - Dégradation à la sueur : dégorgement : indice 4 - Dégradation au chlore : indice mini 4 Résistance au boulochage (30 minutes) : NF GO7121 indice minimal 4 Inscription tissé : une large bande centrale de couleur rouge avec marquage qui sera confirmé à la commande Coton peigné longues fibres Ourlets simples de 1,5 cm Thermofixation 180° 6 400 BLANC 27 Sous lot n° 2 : Taie d'oreiller Etat des besoins annuels Désignation Caractéristiques Quantité TAIE OREILLER 65 x 65 cm 50 % polyester 50 % coton Rabat 20 cm Ourlets simples Thermofixation 200° Antiboulochage 140 gr/m2 minimum Lavable à 90° 1 056 Sous lot n° 3 : Couverture Etat des besoins annuels Désignation COUVERTURE Lit 1 personne 180 x 220 cm Caractéristiques Quantité 100 % polyester trevira CS Lavable à 60° Classé M1 non inflammable Finition ourlets sans ruban Poids 400 grs minimum 1 056 COLORIS MIEL 28 Sous lot n° 4 : Sac à linge Etat des besoins annuels Désignation Caractéristiques SAC A LINGE FORME MARIN 60 x 100 cm 100 % polyester 170 gr/m2 Fermeture par cordelette et fix-lock Poignée de fond Lavable à 90° Thermofixation 200° Poignée de fond renforcée Qté JAUNE (couverture) ROUGE (draps) ORANGE (tenue du personnel) GRIS (linge souillé) 210 1 200 290 190 Sous lot n° 5 : Filet de lavage Etat des besoins annuels Désignation Caractéristiques Qté FILET DE LAVAGE 60 x 90 cm 100 % polyester Qualité Grand teint Lavage 90° Fermeture par lien 2 boutons pressions ou Attache crantée cousus sur sac Collerette anti glissement Carré textile pour identification 800 29 Sous lot n° 6 : Drap berceau Etat des besoins annuels Dimensions Caractéristiques Quantité 80 x 80 cm 50 % / 50 % polyester coton FIL OPEN Mélange intime en filature Armure toile Nombre de fils par cm : chaine 27 - trame 24 Nm 40-40 Masse surfacique en atmophère normal 140g/m2 En atmosphère anhydre maxi 145g/m2 Normal 135 g/m2 Mini 130g/m2 Perte masse au lavage à 95° : 3% maxi Solidité des coloris au lavage : lavage à 90° Dégradation couleur : indice 4 Dégradation aux frottements secs : indice mini 4 - Dégradation humide : indice mini 4 - Dégradation à la sueur : dégorgement : indice 4 - Dégradation au chlore : indice mini 4 Résistance au boulochage (30 minutes) : NF GO7121 indice minimal 4 Inscription tissé : une large bande centrale de couleur rouge avec marquage qui sera confirmé à la commande Coton peigné longues fibres Ourlets simples de 1,5 cm Thermofixation 180° 200 BLANC 30 Sous lot n° 7 : Drap pédiatrie Etat des besoins annuels Dimensions Caractéristiques Quantité 160 x 180 cm 50 % / 50 % polyester coton FIL OPEN Mélange intime en filature Armure toile Nombre de fils par cm : chaine 27 - trame 24 Nm 40-40 Masse surfacique en atmophère normal 140g/m2 En atmosphère anhydre maxi 145g/m2 Normal 135 g/m2 Mini 130g/m2 Perte masse au lavage à 95° : 3% maxi Solidité des coloris au lavage : lavage à 90° Dégradation couleur : indice 4 Dégradation aux frottements secs : indice mini 4 - Dégradation humide : indice mini 4 - Dégradation à la sueur : dégorgement : indice 4 - Dégradation au chlore : indice mini 4 Résistance au boulochage (30 minutes) : NF GO7121 indice minimal 4 Inscription tissé : une large bande centrale de couleur rouge avec marquage qui sera confirmé à la commande Coton peigné longues fibres Ourlets simples de 1,5 cm Thermofixation 180° 500 BLANC 31