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ordre du jour CM 02.07.2015
VILLE DE NEMOURS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 2 JUILLET 2015 – 18h30 Salle du Conseil Municipal, rue du Docteur Chopy Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 2015 Informations du Maire Compte-rendu des décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ORDRE DU JOUR N° DOSSIERS COMMISSIONS FINANCES 1 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Fixation du Finances, administration générale, syndicats coefficient multiplicateur unique intercommunaux 2 Finances, administration générale, syndicats intercommunaux Commerce, économie, tourisme Taxe annuelle sur les friches commerciales ADMINISTRATION GENERALE 3 Délégation de service public pour l’exploitation du réseau de chaleur du quartier du Mont-Saint-Martin / ZAI Rocher vert - Rapport du délégataire Année 2014 4 Délégation de service public pour l’exploitation de la chambre funéraire – Rapport du délégataire – Année 2014 5 Délégation de service public pour la gestion du marché de plein air, de la fête foraine et des cirques – Rapport de délégataire – Année 2014 6 Nouveau contrat de ville – Programmation 2015 – Subventions de fonctionnement 7 Motion relative à l’application de la loi MAPTAM en Seine-et-Marne Finances, administration générale, syndicats intercommunaux Urbanisme, patrimoine bâti, sécurité, rénovation urbaine Finances, administration générale, syndicats intercommunaux Urbanisme, patrimoine bâti, sécurité, rénovation urbaine Finances, administration générale, syndicats intercommunaux Commerce, économie, tourisme Finances, administration générale, syndicats intercommunaux Cohésion sociale, personnes âgées, logement, santé 1/2 8 Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat AMENAGEMENT – URBANISME – TRAVAUX 9 Finances, administration générale, syndicats Eglise Saint-Jean-Baptiste de Nemours – Restauration extérieure – intercommunaux Urbanisme, patrimoine Demandes de subventions bâti, sécurité, rénovation urbaine INTERCOMMUNALITE 10 Finances, administration générale, syndicats Communauté de communes du Pays de Nemours - Service urbanisme intercommunaux Urbanisme, patrimoine mutualisé bâti, sécurité, rénovation urbaine ENVIRONNEMENT 11 Finances, administration générale, syndicats Forêt communale de Nemours – Programme des travaux d’entretien 2015 intercommunaux - Demande de subvention Voirie, travaux, cadre de vie TOURISME 12 Halte fluviale – Règlement intérieur Finances, administration générale, syndicats intercommunaux Commerce, économie, tourisme CULTURE 13 Château-musée – Récolement décennal Culture, associations SANTE 14 Contrat local de santé – Signature – Autorisation donnée au Maire Cohésion sociale, personnes âgées, logement, santé RESSOURCES HUMAINES 15 16 17 18 Finances, administration générale, syndicats intercommunaux Finances, administration Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement et générale, syndicats d’hébergement du personnel communal intercommunaux Finances, administration Effectif du personnel – Créations d’emplois d’agents saisonniers non générale, syndicats titulaires pour le service jeunesse intercommunaux Finances, administration Recensement de la population 2016 – Coordonnateur et agents générale, syndicats recenseurs intercommunaux Concessions de logement Lettres de remerciements Questions orales 2/2
