Comité plénier du conseil dàdministration

Conseil canadien de l’horticulture
Séance du
COMITÉ PLÉNIER ET DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Hôtel Fairmont Château Frontenac, Québec (Québec)
Le jeudi 12 mars 2015
PROCÈS VERBAL
Président :
Secrétaire :
Keith Kuhl
Anne Fowlie
1.
Mot de bienvenue et ouverture de la séance
K. Kuhl déclare la séance ouverte à 13 h 40.
2.
Adoption de l’ordre du jour
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée, l’ordre du jour est approuvé tel qu’il a été
soumis. (Keenan/Porteous)
3.
Adoption du procès-verbal
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée, le procès-verbal de la séance du Comité plénier,
tenue le 6 mars 2014, est approuvé tel qu’il a été distribué. (Keenan/Steele)
4.
Suivi de la réunion précédente
Aucun suivi n’est nécessaire.
5.
Rapports des comités
M. Kuhl a sollicité les rapports des présidents des divers comités :
 Comité des ressources humaines – Murray Porteous
 Comité de gestion des activités et des finances – Mark Wales
 Comité du commerce et du marketing – Ken Forth
 Comité pour les normes de l’industrie et la salubrité des aliments – Paul LeBlanc
 Comité de protection des cultures et de l’environnement – Charles Stevens
 Comité pour la pomme de terre – John Bareman
 Comité pour la pomme et les fruits – Brian Gilroy
 Comité de la culture maraîchère – André Plante
 Comité de la serriculture – Linda Delli Santi
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée, les rapports sont approuvés tels qu’ils ont été
soumis.
(Lucas/Swetnam)
6.
Traitement des résolutions
K. Kuhl, président du Comité des résolutions, a dirigé le traitement des résolutions qui ont été
examinées et réglées comme suit :
1
Numéro
Titre
Imputation
2015-01
Financement adéquat et échéance du programme Agriinvestissement
Gestion des activités
et des finances
2015-03
Politique nationale en matière de nutrition
2015-04
Programme national de plantes propres
2015-05
Intervalles avant la récolte
2015-06
Certification des établissements d’emballage et de réemballage
de fruits et légumes
2015-07
Application du Programme pour les travailleurs étrangers
temporaires – Volet agricole
Amélioration au processus de recrutement lié au Programme
des travailleurs agricoles saisonniers
Repérage et atténuation des risques en matière de salubrité
alimentaire et de biosécurité liés à l’utilisation de contenants en
plastique d’atténuation
réutilisables des risques liés à la contamination
Mesures
intentionnelle des aliments
2015-08
2015-09
2015-10
Disponibilité du ThimetMD (phorate) pour la lutte contre le ver filde-fer (taupin)
2015-11
2015-12
2014-13
2015-14
LR2014-15
LR2015-16
LR2015-17
7.
Adopté
e


Normes de l’industrie
et salubrité des
aliments
Cultures,
phytoprotection et
environnement
Cultures,
phytoprotection et
environnement
Normes de l’industrie
et salubrité des
aliments
Ressources humaines










Ressources humaines
Normes de l’industrie
et salubrité des
alimentsdes activités
Gestion
et des finances
Énoncé de politique sur les pratiques de production
Cultures,
phytoprotection et
environnement
Pomme de terre
Normes de l’industrie
et salubrité des
aliments
Comité plénier
Cadre de recouvrement des coûts de l’ARLA – soutien pour
l’exemption aux politiques du Conseil du Trésor sur les
autorisations spéciales de dépenser les recettes
Demande adressée à l’ARLA par le Conseil canadien de
l’horticulture pour l’homologation d’urgence de la bifenthrine
(CaptureMD)
Création d’un groupe de travail sur la serriculture
Cultures,
phytoprotection et
environnement
Cultures,
phytoprotection et
environnement
Comité plénier
Protection des obtentions végétales et certification des
pommes de terre de semence
Mise sur pied d’un groupe de travail sur la durabilité
Modifiée













Nomination des présidents des comités
Comité de la main-d’œuvre
Vice-président
Vice-président
Murray Porteous
Ken Forth
Denis Hamel
Comité de gestion des activités et des finances
Vice-président
Comité du commerce et du marketing
Vice-président
Mark Wales
Claude Laniel
Ken Forth
Dave Jeffries
Comité pour les normes de l’industrie et la salubrité des aliments
Comité de protection des cultures et de l’environnement
Vice-présidente
Comité pour la pomme de terre
Paul LeBlanc
Charles Stevens
Tracy Shinners-Carnelley
John Bareman
2
Vice-présidente
Sous-comité pour la pomme de terre de semence
Vice-président
Brenda Simmons
Bob Watson
Gord Visser
Comité pour la pomme et les fruits
Brian Gilroy
Coprésident, Comité pour le bleuet
Jack Bates
Coprésident, Comité sectoriel pour les fruits à chair tendre
Phil Tregunno
Coprésident, Comité pour le raisin
Bill George
Comité de la culture maraîchère
André Plante
Comité pour les serres
Linda Delli Santi
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée, la nomination des présidents et viceprésidents 2015, le cas échéant, a été approuvée. (Porteous/LeBlanc)
8.
Approbation des prévisions budgétaires de l’exercice 2016
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée, les prévisions budgétaires de l’exercice 2016
sont approuvées telles qu’elles ont été soumises. (Lucas/Gilroy)
9.
Nomination du vérificateur des états financiers de l’exercice 2015
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée, le cabinet Hendry Warren, s.r.l. est nommé à
titre de vérificateur des états financiers de l’exercice 2015. (Linkletter/Gilroy)
10.
Nomination des membres du Conseil consultatif de la lutte antiparasitaire (CCLA) pour 2015**
2015 : Anne Fowlie
2016 : Anne Fowlie
Remplaçante 2015 : Tracy Shinners-Carnelley
Remplaçante 2016 : Tracy Shinners-Carnelley
** Nomination ministérielle conjointe (Santé Canada et AAC; mandat de 2 ans donné en 2015)
11.
Nomination des représentants du CCH au sein du S. Cairns Chipping Potato Research Committee
Keith Kuhl
12.
13.
Clément Lalancette
Don Brubacher
Nomination des agents régionaux des droits tarifaires pour 2015 :






Peter Rideout
Alison Robertson
André Plante
Larry McIntosh
Jim Shiell
Glen Lucas
Provinces maritimes
Ontario
Québec
Provinces des Prairies et Colombie-Britannique
Conseiller en matière de légumes
Conseiller en matière de fruits
Nomination des membres du Comité consultatif sur la phytoprotection (CCP) – Deux par région
Maritimes
Québec
Ontario
Prairies
Gary Brown
Peter Swetnam
Anne Desrochers
Jean-Bernard Van Winden
Charles Stevens
Craig Hunter
Tracy Shinners-Carnelley
Wayne Rempel
3
C.-B.
Membre extraordinaire
(plantes ornementales)
14.
Nominations des membres du groupe de travail sur la gestion des risques des entreprises du
Comité de gestion des activités et des finances





15.
Peter Swetnam / Greg Webster
Benoit Désilets
Keith Kuhl
Mark Wales / Adrian Huisman
Fred Steele
Glen Lucas
À dét.
Sue Williams
Robert Bourgeois
Greg Webster
AB
MB
QC
Î.-P.-É
Rick Wagenaar
Roland Jeffries
André Mousseau
John MacDonald
Nomination des représentants aux négociations du Programme des travailleurs agricoles
saisonniers





17.
Provinces maritimes
Québec
Provinces des Prairies
Ontario
Colombie-Britannique
Nomination des membres du Groupe de travail du Comité national de la main-d’œuvre 2015
C.-B.
SK
ON
N.-B.
N.-É.
16.
Iris Bitterlich
Karina Sakalauskas
Peter Isaacson
Murrray Porteous
Ken Forth et Sue Williams
Martin Gibouleau et Denis Hamel
Bhupinder Dhaliwal / Rhonda Driediger
Beth Connery
CCH
F.A.R.M.S.
F.E.R.M.E.
C.-B.
Provinces des Prairies
Nomination du représentant du CCH au sein des Foreign Agricultural Resource Management
Services (F.A.R.M.S.)
 Ken Forth/Hector Delanghe (remplaçant)
18.
Nomination du représentant du CCH au sein du Conseil canadien pour les ressources humaines en
agriculture
 Ken Forth et Anne Fowlie (remplaçante)
19.
Nomination des représentants du CCH au sein du Comité consultatif sur la protection des
obtentions végétales
(N.B. : Revu annuellement par l’Agence canadienne d’inspection des aliments.)
 Deb Hart
 Bhupinder Dhaliwal
20.
Pommes de terre
Fruits et légumes
Nomination du Comité consultatif sur la science
Membres représentant les régions :
Membres représentant les secteurs
Claude Laniel
Québec
Brian Gilroy
Pommes
Mary Kay Sonier
Maritimes
Gary Brown
Petits fruits
4
21.
Harold Schooley
Ontario
Terence Hochstein
Tracy Shinners-Carnelley
Bhupinder Dhaliwal
Prairies
C.-B.
Linda Delli Santi
André Plante
Pomme de
terre
Serriculture
Légumes
Conseil d’arbitrage de l’ACIA
 Jean-Claude Tessier/Ian MacKenzie
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée, toutes les nominations ont été acceptées.
(Könst/Hochstein)
22.
Prochaines assemblées générales annuelles
22.1 2016 – Westin Ottawa
22.2 2017 – Emplacement à déterminer
Du 8 au 10 mars 2016
Dates à confirmer
23.
Questions diverses
Il n’y a aucune autre question à traiter.
24.
Ajournement
K. Kuhl remercie tous les participants et lève la séance à 14 h 50.
5