article 1 : organisation generale

REGLEMENT SPORTIF 2016
ARTICLE 1 : ORGANISATION GÉNÉRALE
1.1 – Organisateurs
RSBE (Renault Sport Belux) encadre en 2016 le RSBE Trophy réservé aux voitures RENAULT SPORT Twingo
R2 et Twingo R1. Ce trophée, dont le calendrier figure dans l'Article 4, est organisé sous l'autorité du RACB
(Royal Automobile Club of Belgium). Le présent règlement a été enregistré par le RACB. Toute modification du
présent règlement devra avoir reçu l’accord du RACB avant diffusion.
1.2 – Règlements applicables
Les rallyes accueillant le RSBE Trophy Belgique sont soumis à l’application des dispositions :
a) du Code Sportif International de la FIA (Fédération Internationale de l’Automobile),
b) de la Réglementation du RACB (Royal Automobile Club of Belgium),
c) du présent règlement et de ses éventuelles annexes,
d) du règlement technique RSBE Trophy (le texte en français faisant foi).
e) des différents bulletins additifs sportifs et techniques RSBE relatifs à la voiture et/ou au championnat, qui,
s’ils modifient ce règlement, devront avoir reçu l’aval du RACB.
Tout concurrent et conducteur participant au RSBE Trophy Belgique est censé connaître l’ensemble des
règlements précités. Il s’engage à en respecter l’ensemble des textes, et en particulier l’Article 11, tant dans la
forme que dans l’esprit.
À l’occasion de chaque rallye, RSBE déléguera au minimum 2 personnes qui seront chargées de veiller au bon
déroulement du RSBE Trophy.
ARTICLE 2 : LICENCES – CONDUCTEURS ADMIS
Le RSBE Trophy est ouvert aux conductrices et conducteurs de toutes nationalités, sous réserve de
compatibilité de licence avec les rallyes mentionnés au calendrier et l’autorisation de leur ASN de tutelle (voir
article 21.4 du BRC et de l’art. 3.9 du Code Sportif International de la FIA).
RSBE se réserve le droit d'examiner toute candidature présentant un caractère particulier et ce, afin de
préserver l'esprit du Championnat.
ARTICLE 3 : VOITURES ADMISES ET CATÉGORIES
3.1 – Voitures Admises
La participation au RSBE Trophy n’est permise qu’au volant d’une :
RENAULT Twingo RENAULT SPORT R2
 conforme au Règlement Technique du groupe R2 établi par la FIA (Annexe J - FIA article 260) - (A5731 extensions valables en VR2B hors 13/02-ET)
 conforme au Règlement Technique du RSBE Trophy 2016 (voiture admise Twingo R1 facelift
seulement).
ou
RENAULT Twingo RENAULT SPORT R1
 conforme au Règlement Technique du groupe R1 établi par la FIA (Annexe J - FIA article 260) - (A5731 extensions valables en VR1B)
 conforme au Règlement Technique du RSBE Trophy 2016
3.2 – Catégories/Classes
Le RSBE Trophy 2016 est composé de 2 catégories :
 Une catégorie Twingo R2, désignée comme catégorie R2
 Une catégorie Twingo R1, désignée comme catégorie R1
ARTICLE 4 : CALENDRIER
Chaque épreuve se voit attribuer un coefficient multiplicateur des points attribués par RSBE aux concurrents
pour cette épreuve.
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Le calendrier du RSBE Trophy Belgique comprendra 4 rallyes et est, à ce jour, le suivant :
01
02
03
04
SpaRally – 18-19 mars 2016
er
Rally de Wallonie – 29 avril 2016-1 mai 2016
Ypres Rally – 24-25 juin 2016
Rallye du Condroz – 07-08 novembre 2016
Si un ou plusieurs des rallyes inscrits au calendrier n'étaient pas organisés, RSBE étudiera une solution de
remplacement, en collaboration avec le RACB. Quelle que soit la solution, RSBE ne versera pas d'indemnités
aux concurrents. Les participants au Twingo R1 R2 RSBE Trophy peuvent s’inscrire dans le trophée présenté
en France.
ARTICLE 5 : INSCRIPTION AU « Championnat RSBE»
L’inscription au RSBE Trophy Belgique ne dispense pas :
a) de la procédure d’engagement aux rallyes reprise à l’Article 6 du présent règlement.
b) de la procédure d’inscription à d'autres classements annexes.
L’inscription au RSBE Trophy Belgique est fixée à 1.000€ pour la saison ou 350€ par course (pour un
équipage).
5.1 – Inscription au championnat RSBE Twingo R1 et R2 Junior Belgique
Les concurrents désirant participer au championnat Twingo R1 et R2 Junior Belgique doivent remplir une
demande nominative d’inscription par 1er conducteur (en général, le pilote), qui sera disponible auprès de
Dindeleux Ludovic (Tel. : +32 483 12 39 33 ou e-mail : [email protected]). Cette demande devra être signée,
datée, et envoyée à l’adresse ci-dessous au plus tard 10 jours ouvrables avant le rallye auquel le concurrent
veut participer.
La demande d’inscription doit, pour être prise en compte, être accompagnée d’un versement d’un droit
d’inscription reçu sur le compte BE90 0004 1617 2032 :


de 1.000€ HTVA pour 4 manches : Cette somme représente les droits d’inscription à 4 manches du
RSBE Trophy Belgique, quel que soit le nombre de rallyes disputés et ne peut en aucune manière être
remboursées.
de 350€ HTVA pour 1 manche : Cette somme représente les droits d’inscription à une manche du
RSBE Trophy Belgique et ne peut en aucune manière être remboursée.
En plus de cette inscription, Renault Sport peut fournir des combinaisons et sous-pulls ignifugés :
 tarif unitaire d’une combinaison 750€ htva
 tarif sous-pull 70€ htva
L’engagement du concurrent sera effectif après réception de tous les éléments demandés (bulletin
d’engagement dûment rempli et par une confirmation écrite (par mail) de RSBE.
Les inscriptions au RSBE Trophy Belgique sont ouvertes tout au long de la saison.
Par le seul fait de signer sa demande d’inscription, le pilote accepte les termes du présent règlement et
s’engage à le respecter dans la forme et l’esprit.
5.2. – Inscription 2016 au Championnat de Belgique de rallye
Les pilotes éligibles au RSBE Trophy Belgique doivent s’inscrire auprès de l’organisateur BRC. Cette inscription
est automatique pour les licences belges. Seuls les pilotes ayant des licences étrangères doivent s’inscrire au
Championnat.
5.3 – Refus d’inscription
RSBE se réserve le droit de refuser une inscription au RSBE Trophy Belgique conformément à l’Article 3.14 du
Code Sportif International de la FIA.
RSBE se réserve le droit de refuser un engagement au RSBE Trophy Belgique à tout demandeur qui aurait un
compte débiteur auprès du Département Pièces Compétition RENAULT SPORT (ALPINE) ou chez RSBE.
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5.4 – Exclusions
Si un pilote est exclu d'un rallye pour des raisons sportives ou techniques (le règlement sportif du Championnat
de Belgique des rallyes du RACB Sport 2016), il ne pourra prétendre à aucune attribution de dotation ni à aucun
prix pour le rallye concerné. De plus, en fonction de la gravité de la faute, une exclusion définitive du RSBE
Trophy Belgique pourra être décidée par RSBE. L'exclusion d'un pilote pourra constituer un motif de refus
d'inscription futur dans l'ensemble des disciplines RENAULT SPORT pour un délai minimum de 2 ans.
ARTICLE 6 : ENGAGEMENT AUX RALLYES
L’engagement au RSBE Trophy Belgique auprès de RSBE et aux autres classements annexes, ne dispense
pas de la procédure d’engagement auprès de l’organisateur du rallye ainsi que du droit d’inscription y afférant. Il
est obligatoire d’adresser la photocopie du bulletin d’engagement officiel chez RSBE par courrier électronique
([email protected]) ou par courrier (à l’adresse de RSBE).
À défaut de réception de ce document, RSBE se réserve le droit de refuser la participation au RSBE Trophy
Belgique du conducteur concerné.
ARTICLE 7 : CLASSEMENT/POINTS & PRIMES - ACCOMPAGNEMENT
7.1– Classement/points
Les points sont attribués par RSBE par catégorie/classe (voir article 3.2) en fonction du tableau :
er
ème
1
25 points
6
8 points
ème
ème
2
18 points
7
6 points
ème
ème
3
15 points
8
4 points
ème
ème
4
12 points
9
2 points
ème
ème
5
10 points
10
1 point
En cas d’ex-aequo, le gagnant sera le pilote qui supporte le coût le plus important pour disputer la manche.
Le classement/points attribués seront publiés après chaque course et seront en ligne dans les 24h de la course
sur le site et/ou la page Facebook de RSBE. (www.rsbe.be)
7.2 – Primes (exprimées en tvac)
er
1 : 1.300€ de prime
ème
2
: 700€ de prime
ème
3
: 400€ de prime
ème
4
: 100€ de prime
S’il y a moins de pilotes à l’inscription, partage des primes restantes. Si un pilote ne termine pas la course, la
prime n’est pas distribuée, ni partagée.
La remise de prix éventuelle fera l’objet d’un bulletin séparé (fin de saison et/ou concernant les concurrents R1
junior)
7.3 – Classement final de la saison 2016 et en cas d’ex-aequo par course ou au final
Le vainqueur sera le pilote qui totalise le plus grand nombre de points. Les 4 meilleurs résultats sont retenus
pour le classement final du RSBE Trophy Belgique. En cas d’ex æquo éventuels, RSBE tient compte de la
qualité de leur place au classement de chaque rallye du calendrier (nombre de place de 1er, 2ème, 3ème, …).
Si un volant peut être attribué pour la saison 2016, il le sera au 1
confirmé par additif.
er
du classement final et sera annoncé et
7.4 – Accompagnement
Sur chaque course, tente réceptif pour les pilotes et leur famille, présence RSBE et identité du RSBE Trophy,
dossier de presse pour les journalistes, accompagnement de chefs d’entreprises sur chaque course pour les
motiver à sponsoriser le RSBE Trophy (en partenariat avec V-Car Club asbl), RSBE assure la tenue d’un site et
d’une page Facebook dédiée au RSBE Trophy.
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ARTICLE 8 : CODE DE BONNE CONDUITE
8 .1– Code de bonne conduite
Chaque pilote qui remplira une inscription s’engage à respecter le Code suivant :
a) Respect de la réglementation FIA
b) Respect de la réglementation RACB
c) Respect du règlement particulier de chaque rallye
d) Respect des usagers tiers, des riverains et de leurs biens
e) Respect des différents horaires : convocation au contrôle technique, etc., …
f) Respect du Règlement technique RSBE concernant le RSBE Trophy Belgique.
g) Porter les tenues règlementaires neutres quant à la marque automobile ou, de préférence, une tenue Renault
Sport. Tarification préférentielle dans un bulletin séparé.
ARTICLE 9 : PENALITÉS – SANCTIONS – EXCLUSIONS
9.1 – Infractions aux réglementations générales
Toute infraction :
- au Code Sportif International de la FIA
- aux Règlements de la RACB
- au Règlement particulier de chaque rallye
- au présent Règlement sportif RSBE du RSBE Trophy Belgique
- au règlement technique RSBE du RSBE Trophy Belgique
- aux différentes annexes et/ou bulletins d’information émanant de RSBE
sera soumise au jugement du Coordinateur et/ou Responsable RSBE présent sur le rallye si cela ne concerne
pas la Direction de Course ou le Collège des Commissaires Sportifs.
9.2 – Infractions à la réglementation technique
Fiche d’homologation et passeport technique
A l’occasion du Contrôle Technique, chaque concurrent devra être en possession de la fiche d’homologation :
- N° A-5731 extensions VR2B pour Twingo R2
- N° A-5731 extensions VR1B pour Twingo R1
ainsi que du passeport technique de la voiture avec laquelle il est inscrit.
9.3 – Dopage
Le dopage, c’est à dire l’usage de substances destinées à accroître artificiellement et passagèrement les
possibilités physiques et susceptible de nuire à la santé des pratiquants est rigoureusement interdit. Les
contrevenants et ceux ayant refusé de se soumettre à un contrôle antidopage seront exclus du RSBE Trophy
Belgique pour l’année en cours et, en outre, pourront faire l’objet de sanctions disciplinaires complémentaires
comme le remboursement de toute somme reçue de RSBE et des sponsors (voir Règlement disciplinaire relatif
à la lutte contre le dopage établi par la RACB).
9.4 – Sanctions
Toute infraction constatée entraînera l’annulation des primes prévues et pourra entraîner l'exclusion du rallye
concerné. RSBE pourra prendre d’autres sanctions pouvant aller du refus d’engagement au rallye suivant, au
sein RSBE Trophy Belgique, jusqu’à l’exclusion définitive du trophée Belgique pour l'année en cours.
RSBE se réserve le droit d’infliger une pénalité financière (non distribution des primes et des points) à un
équipage qui aurait (lui-même ou son préparateur) un compte débiteur auprès du Département de pièces
compétition de RENAULT SPORT (ALPINE) ou RSBE.
En cas de contestation sur l’interprétation ou l’application du présent Règlement, RSBE statuera seul sur la
suite à donner.
ARTICLE 10 : COMMUNICATION AVEC LES CONCURRENTS
Tous les concurrents régulièrement engagés doivent disposer d’une adresse e-mail pouvant recevoir un
minimum de 2,5 Mo par message envoyé, car les informations nécessaires au déroulement du RSBE Trophy
Belgique seront exclusivement communiquées et envoyées par courrier électronique. Un espace personnel
leur sera créé sur le site www.rsbe.be.
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Chaque concurrent devra demander un accès à cet espace personnel afin de recevoir et appliquer les notes
techniques tout au long de la saison.
ARTICLE 11 : PUBLICITÉ
11.1 – Identification des voitures
Logos de sponsors, logo et décoration des véhicules, RSBE procédera au paiement des primes aux épreuves
de l’article 7 sous réserve que la surface des véhicules soit à 30% réservée aux sponsors et lettrages RSBE et
conformément à la charte graphique disponible sur demande dans les 10 jours qui précèdent chaque épreuve.
Ainsi, chaque véhicule présentera un aspect identique sur les 30% du véhicule, partant de l’avant vers l’arrière
du véhicule. Un bulletin complémentaire sera édité à ce sujet.
Ces logos pourront être, soit distribués avant l’épreuve, ou, sur place, au camion de pièces RSBE :
[email protected] ou +32 474 86 69 34.
11.2 – Conformité de décoration
La décoration des voitures du RSBE Trophy Belgique devra être conforme à l’article 18 du BRC et au plan de
décoration dont mention dans l'Article 11.1. RSBE et ses partenaires fourniront aux conducteurs des adhésifs
publicitaires tels que prescrits au plan d’identification figurant dans l’Article 11.1.
La publicité est libre sur les espaces réservés aux concurrents à la condition expresse qu’elle ne concerne pas,
directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux des partenaires du RSBE Trophy Belgique,
mentionnés ci-dessous :
 RENAULT Constructeur d’automobiles, véhicules industriels et 2 roues
 Le fournisseur de pneumatiques sélectionné dans le règlement technique RSBE
 Et tout autre partenaire que RSBE pourrait annoncer.
Pendant la durée totale des rallyes, les voitures devront comporter toutes ces identifications et marques
préalablement définies. En cas de manquement, RSBE pourra décider d’une pénalité financière soumise à
l’approbation du Collège des Commissaires Sportifs.
De plus, au départ de chaque rallye, les voitures devront avoir une présentation parfaite.
11.3 – Exploitation
RSBE et ses partenaires sponsors du RSBE Trophy Belgique se réservent le droit d’exploiter à des fins
publicitaires, promotionnelles ou commerciales les noms et résultats sportifs des concurrents et conducteurs de
cette discipline, ainsi que toute photo, commentaire enregistré et image, sans leur autorisation préalable et sans
avoir à payer des droits ou honoraires particuliers.
Visa RACB : S01-RSBET/B16 en date du 15/03/2016
N° d’entreprise : 0518.999.884
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