Système harmonisé - Avis de classement

Transcription

Modifications du recueil des avis de classement – Comité SH 56ème Session
La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé
(56ème session – septembre 2015) au sujet des modifications apportées au Recueil des
avis de classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par
l’OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l’OMD,
établie selon l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position du Système
harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre chronologique. Le
Recueil est publié dans les deux langues officielles de l’OMD, à savoir le français et
l’anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique “Services en ligne” >
“Librairie” du site web).
Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l’ordre numérique des pages
concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l’OMD mentionnée cidessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont été apportées.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision
sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou
d’exportation, suivant le cas.
º
º
º
MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT
Page I/2.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“0406.10
1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices,
conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières
plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le fromage et le salami étant
séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet
correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extralarge » composée de 76 % de fromage « Mozzarella », de 22 % de
salami « Pepperoni », d’environ 1 % d’épices, d’huile de canola et
d’environ 1 % de silicate de calcium.
Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont
destinés à être utilisés dans l’industrie de la restauration (pizzerias).
Le salami « Pepperoni » présenté avec le fromage est classé
séparément dans le n° 16.01.
Application des RGI 1 et 6.
Voir également l’Avis 1601.00/1.”.
Copyright © 2015 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et
d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou
l’adaptation du présent document doit être adressée à [email protected].
1
Page IV/1.
“1601.00
1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella »
dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g,
le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé.
Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture
pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage
« Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, de 22 %
de salami « Pepperoni », d’environ 1 % d’épices, d’huile de canola et
d’environ 1 % de silicate de calcium.
Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont
destinés à être utilisés dans l’industrie de la restauration (pizzerias).
Le fromage « Mozzarella » présenté avec le salami est classé
séparément dans le n° 0406.10.
Application de la RGI 1.
Voir également l’Avis 0406.10/1.
”.
2
Page VI/6.
Insérer les Avis de classement suivants :
“3004.90
4.
Médicament sous forme de seringues pré-remplies contenant 20 mg/2 ml
de solution viscoélastique d'hyaluronate de sodium dans un emballage
stérile. Un millilitre de solution isotonique (pH 7,3) contient 10 mg
d’hyaluronate de sodium obtenu par fermentation (1 %), du chlorure de
sodium, du phosphate disodique, du dihydrogéno-phosphate de sodium et
de l’eau pour injections dans les cavités articulaires.
Il est indiqué pour soulager la douleur et améliorer la mobilité en cas
d’altérations dégénératives et traumatiques de l'articulation du genou et
autres articulations synoviales. Le produit améliore les propriétés
viscoélastiques du liquide synovial grâce à des injections intra-articulaires
d'acide hyaluronique hautement purifié.
3004.90
5.
Médicament sous forme de seringues pré-remplies contenant 40 mg/2 ml
de solution viscoélastique d'hyaluronate de sodium dans un emballage
stérile. Un millilitre de solution isotonique (pH 7,3) contient 20 mg
d’hyaluronate de sodium obtenu par fermentation (2 %), du chlorure de
sodium, du phosphate disodique, du dihydrogéno-phosphate de sodium,
du mannitol et de l’eau pour injections dans les cavités articulaires.
Il est indiqué pour soulager la douleur et améliorer la mobilité en cas
d’altérations dégénératives et traumatiques de l'articulation du genou et
autres articulations synoviales. Le produit améliore les propriétés
viscoélastiques du liquide synovial grâce à des injections intra-articulaires
d'acide hyaluronique hautement purifié.
Application des RGI 1 et 6.”.
Page VI/6.
“3005.90
1. Gaze utilisée à des fins médicales, 100 % coton, à armure toile,
blanche, de texture lisse, d’un poids de 15 g/m2. Ce tissu (90 m x 90
cm), plié en deux dans le sens de la longueur, d’une largeur apparente
de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids
approximatif de 1.200 g. Les rouleaux sont enveloppés dans deux
couches de papier (l’une bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la
gaze est destinée à un usage hospitalier et n’est pas stérilisée.
Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) de la
Section XI) et 6.”.
3
Page XI/3.
“5704.90
1.
Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de longueur x
88 cm de largeur x 6 mm d’épaisseur), composé de deux couches de
feutre aiguilleté en polyester, d’une résistance électrique en forme de S
servant de source de chaleur et d’un dispositif de contrôle. La résistance
électrique est insérée entre deux couches de polyester et les bords du
produit sont ourlés. La température de surface du produit peut être
réglée sur deux positions (basse : 35 °C ou élevée : 45 °C). Selon les
indications figurant dans l’avertissement dans le manuel d’utilisation et
sur le dispositif de contrôle, ce produit devrait être utilisé avec une
couverture afin d’éviter les risques de brûlures. Le produit est conçu
pour être posé sur le sol afin de réchauffer l’utilisateur.
Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6.
[ face ]
5705.00
[ dispositif de contrôle ]
1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x
45 cm de largeur x 1 cm d’épaisseur), constitué de deux couches entre
lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de
source de chaleur, et d’un dispositif de contrôle.
L’une des couches consiste en un tissu de bonneterie à velours (100 %
polyester) combiné avec de la matière plastique alvéolaire en
polyuréthane. L’autre couche consiste en une combinaison de polyester
non tissé et de feutre. La résistance électrique est insérée entre deux
couches de polyester et les bords du produit sont ourlés. La température
de surface du produit peut être réglée sur deux positions différentes
(basse : 40 °C ou élevée : 50 °C). Le produit est conçu pour être posé
sur le sol afin de réchauffer l’utilisateur.
Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57).
4
[ endroit ]
[ envers ]”.
Page XV/7a.
“7607.20
1.
Isolateur réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m de largeur)
constitué de deux feuilles extérieures d’aluminium (d'une épaisseur de
5 μm) situées de part et d'autre d’un film en polyéthylène à bulles d’air,
d'une épaisseur de 3,1 mm. Le pourcentage de poids au m2 des deux
feuilles en aluminium et du film en polyéthylène à bulles d’air est
respectivement de 16 % et 84 %.
Le produit est destiné à être découpé en fonction des besoins de
l'utilisateur et il est conçu pour être fixé sur la partie intérieure du mur, du
plafond ou du sol d’une construction en vue de maintenir la température,
en isolant la chaleur radiante interne ou externe. Les feuilles d'aluminium
laminées réfléchissent la chaleur radiante (réflexion à 97 %) provenant
des deux directions et les bulles d’air prisonnières des feuilles en
polyéthylène empêchent toute conduction de la chaleur.
Application des RGI 1, 3 b) et 6.
".
5
Page XVI/17.
“8466.10
1.
Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de
prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se
prolonger jusqu’à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des
peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des
sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il
est muni d’un système de décliquetage et de fixation rapide et d’une
poignée équipée d’un dispositif de sécurité.
Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1.
".
Page XVI/17.
“8467.19
2.
Peigne pneumatique en métaux communs, non rotatif, présentant la
forme d’un éventail, utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des
pistaches. Il est alimenté en air par un compresseur. Il peut être utilisé à
la main sans l’emploi d’accessoires, mais est généralement raccordé à
des bras, par exemple, un bras télescopique facilitant l’opération de
cueillette.
6
8467.29
1.
Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d’un
éventail équipé d’un moteur électrique incorporé qui est alimenté en
électricité par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la
récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il peut être utilisé à la
main sans l’emploi d’accessoires, mais est généralement raccordé à des
bras, par exemple un bras télescopique facilitant l’opération de cueillette.
”.
7
Page XVI/41.
“8517.62
21. Dispositif portable alimenté par batterie, également dénommé
« montre intelligente », (57 mm de longueur x 37 mm de largeur x
11 mm d’épaisseur), capable de recevoir et de transmettre des données
et conçu pour être porté au poignet, comportant un écran tactile à
matrice active à diodes émettrices de lumière organiques (AMOLED) de
1,63 pouce (41,4 mm), une mémoire vive (512 Mo), 4 Go de mémoire
interne, un processeur 800 MHz, une batterie de 315 mAh, un module
d’appareil photographique numérique (résolution : 1,9 MP), un hautparleur et deux microphones, un gyroscope et un accéléromètre.
Le dispositif comporte un émetteur-récepteur radio fonctionnant selon la
norme d’une technologie ouverte sans fil (comme par exemple le
protocole Bluetooth® permettant l’échange de données dans le cadre
d’un réseau personnel (PAN) utilisant des ondes radio courtes sur des
distances courtes (jusqu’à 10 mètres)), qui lui permet de communiquer
avec d'autres appareils, tels qu’un téléphone mobile pour réseau
cellulaire ou une tablette électronique.
Une fois apparié à un dispositif hôte, le dispositif portable est capable
d'effectuer diverses fonctions, notamment : afficher l'heure et la date,
enregistrer et reproduire du son, prendre et enregistrer des
photographies et des vidéos numériques, régler et activer une alarme,
un minuteur, un chronomètre, un podomètre, effectuer et recevoir des
appels transitant par le dispositif hôte en parlant directement à travers le
dispositif portable, recevoir et visualiser des courriels, afficher des
notifications, envoyer et recevoir des messages SMS par le biais de
commandes vocales et activer les fonctions du lecteur de musique du
dispositif hôte.
8
« montre intelligente », disponible en deux tailles (39 mm de longueur x
33 mm de largeur x 11 mm d’épaisseur et 42 mm de longueur x 36 mm
de largeur x 11 mm d’épaisseur, respectivement), capable de recevoir et
de transmettre des données et la voix et conçu pour être porté au
poignet, comportant un écran tactile de 1,34 pouce (34 mm) ou
1,53 pouce (39 mm) respectivement, un microphone, un haut-parleur,
un accéléromètre, un gyroscope, un capteur optique PPG
(photopléthysmogramme), une batterie lithium-ion polymère
rechargeable et une puce conçue sur mesure qui intègre le traitement
graphique, la mémoire et une fonctionnalité de communication sans fil
dans un seul module, recouverte de résine pour protéger les
composants électroniques.
distances courtes (jusqu’à 10 mètres)), qui permet au dispositif de
communiquer sans fil avec d'autres appareils, tels qu’un téléphone
mobile pour réseau cellulaire. Le dispositif contient en outre les
technologies NFC (Communication en champ proche) et Wi-Fi.
d'effectuer diverses fonctions, notamment : accepter des appels
téléphoniques entrant dans le dispositif hôte, réaliser des
enregistrements et des reproductions audio numériques, accéder aux
médias (photographies, vidéos et musique) stockés du dispositif hôte,
afficher l’heure et la date, lire des messages SMS ou des courriels et y
répondre, afficher des notifications du dispositif hôte, utiliser un système
de paiement sans contact grâce à la technologie NFC et accéder aux
données de forme et de santé.
9
« montre intelligente », (51 mm de longueur x 36 mm de largeur x
10 mm d’épaisseur), capable de recevoir et de transmettre des données
et conçu pour être porté au poignet, comportant un écran transflectif de
1,6 pouce (41 mm), une mémoire vive (512 Mo), 4 Go de mémoire
interne, un processeur 1,2 GHz, une batterie de 420 mAh, un
accéléromètre, une boussole, un gyroscope et un GPS.
distances courtes (jusqu’à 10 mètres)), qui permet au dispositif de
communiquer sans fil avec d'autres appareils, tels qu’un téléphone
mobile pour réseau cellulaire. Le dispositif contient en outre la
technologie NFC (Communication en champ proche).
d'effectuer diverses fonctions, notamment : afficher l'heure et la date,
enregistrer et reproduire du son, régler et activer une alarme, un
chronomètre, un minuteur, un podomètre, lire des courriels entrants et
des notifications, y répondre sous forme de messages prédéfinis et
activer les fonctions du lecteur de musique du dispositif hôte.
10
« montre intelligente », (24 mm de largeur x 10 mm d’épaisseur),
capable de recevoir et de transmettre des données, conçu pour être
porté au poignet comme un bracelet, comportant un écran de 1,4 pouce
(36 mm) en noir et blanc, un accéléromètre et un altimètre.
norme d’une technologie ouverte sans fil (par exemple le protocole
Bluetooth® permettant l’échange de données dans le cadre d’un réseau
personnel (PAN) utilisant des ondes radio courtes sur des distances
courtes (jusqu’à 10 mètres)), qui permet au dispositif de communiquer
sans fil avec d'autres appareils, tels qu’un téléphone mobile pour réseau
cellulaire.
d'effectuer diverses fonctions, notamment : effectuer et recevoir des
appels transitant par le dispositif hôte, lire des courriels entrants et les
notifications à partir du dispositif d'hôte, alarme, afficher la date et
l’heure, activer les fonctions du lecteur de musique du dispositif hôte,
activer les fonctions d'appareil photo numérique du dispositif hôte et du
podomètre.
”.
11
Page XVI/45b.
“8525.80
3. Appareil photographique numérique (14 MP) intégré à un
hélicoptère téléguidé à quatre rotors, également appelé « drone » ou
«quadcopter», (29 cm de longueur x 29 cm de largeur x 18 cm de
hauteur; poids : 1.160 g) présenté comme un assortiment pour la vente
au détail dans une seule boîte en carton avec une télécommande radio,
un répéteur Wi-Fi et un support pour téléphone mobile.
La portée du répéteur Wi-Fi est d'environ 300 mètres et la durée de vol
d'environ 25 minutes avant de devoir recharger la batterie. L'opérateur
peut utiliser un programme distinct («application») du fabricant pour
contrôler l’appareil photographique via un téléphone mobile.
Le téléphone mobile n’est pas inclus dans l’assortiment.”.
12
Page XVIII/1.
“8701.90
2.
Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à l’avant
et quatre à l'arrière) réparties sur deux essieux, équipé d’un moteur
diesel de 138 ch et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40
km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur),
2.514 mm (largeur) et 4.877 mm (longueur), est muni d’une
transmission automatique électronique, d’une cabine fermée avec un
seul siège pour le conducteur et d’un essieu de traction (arrière).
L’empattement de ce véhicule est de 2.946 mm et les pneumatiques
sont du type 11R22.5. Le châssis est muni d’une sellette d’attelage
pour semi-remorque et le poids total roulant autorisé est de 36.700 kg.
Ce véhicule est spécialement conçu pour l’attelage des semiremorques.
Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6.
13
8701.90
3.
Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à l’avant
et quatre roues à l'arrière) réparties sur deux essieux, équipé d’un
moteur diesel de 160 ch et pouvant atteindre une vitesse maximale de
40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.200 mm
(hauteur), 2.464 mm (largeur) et 4.597 mm (longueur), est muni d’une
transmission automatique électronique à trois vitesses, d’une cabine
fermée avec un seul siège pour le conducteur et d’un essieu de
traction (arrière). L’empattement de ce véhicule est de 2.794 mm et
les pneumatiques sont du type 11R22.5. Le châssis est muni d’une
sellette d’attelage pour semi-remorque et le poids total roulant autorisé
est de 43.500 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour l’attelage
des semi-remorques.
Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6.
".
14
Page XVII/3.
“8703.10
2.
Véhicule à quatre roues équipé d’un moteur électrique alimenté par
batteries (huit batteries de 6 volts) et d’une puissance de 3,7 ch. Le
véhicule, d’une dimension de 122 cm de hauteur, 125 cm de largeur,
339 cm de longueur et d’un empattement de 250 cm, est muni d’un
chargeur automatique assisté par ordinateur (48 volt CC, 17 ampères),
d’une direction à crémaillère à ajustement automatique, d’une
suspension avant (ressort à lame indépendante) avec deux
amortisseurs hydrauliques, de freins (tambour mécanique équipant les
quatre roues) et d’un frein de stationnement (à pédale avec
mécanisme de verrouillage multi-points). D’un poids total de 681 kg et
d’une vitesse maximale de 27,3 km/h, ce véhicule est muni de roues
de petites dimensions et peut transporter jusqu’à six personnes
(conducteur inclus).
Il est destiné à servir de véhicule utilitaire sur des sites (terrains de
camping ou de loisirs, parcs d'attraction, hôtellerie, sites industriels) qui
ne sont pas adaptés à la circulation routière.
15
8703.10
3.
Véhicule à quatre roues équipé d’un moteur à combustion interne
d’une cylindrée de 351 cm3 et d’une puissance de 11,5 ch. Le véhicule,
d’une dimension de 122 cm de hauteur, 120 cm de largeur, 399 cm de
longueur et d’un empattement de 334 cm, est muni d’une batterie de 12
volts, d’une direction à crémaillère à ajustement automatique, d’une
suspension avant (ressort à lame indépendante) avec deux amortisseurs
hydrauliques, de freins (tambour mécanique équipant les quatre roues) et
d’un frein de stationnement (à pédale avec mécanisme de verrouillage
multi-points). D’un poids total de 681 kg et d’une vitesse maximale de
25,7 km/h, ce véhicule est muni de roues de petites dimensions et peut
transporter jusqu’à huit personnes (conducteur inclus).
Il est destiné à servir de véhicule utilitaire sur des sites (terrains de
camping ou de loisirs, parcs d'attraction, hôtellerie, sites industriels) qui ne
sont pas adaptés à la circulation routière.
”.
16
Page XX/1.
“9401.71
1. Siège pour bébés doté d’un cadre en métal et recouvert de matière
textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système
de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les pattes) est
courbée pour permettre au siège d’osciller et d’être converti en berceuse.
La chaise peut être bloquée dans une position l’empêchant d’osciller.
9401.71
2. Siège pour bébés doté d’un cadre en métal et recouvert de matière
textile. Il incorpore un mécanisme de vibration, un système de diffusion
de musique et une barre à jouets amovible. Il est conçu pour les
nourrissons jusqu’à ce qu’ils soient capables de se tenir en position
assise.
17
9401.71
3.
Siège pour bébés en forme d’anneau rembourré, recouvert de matières
plastiques et suspendu par trois ressorts recouverts à trois grands
poteaux en acier, incorporant un dispositif d’éclairage, un système de
diffusion de musique et des jouets. Ces poteaux sont reliés à une base
tubulaire ronde en acier. Il est conçu pour les nourrissons pouvant tenir
leur tête sans aide extérieure mais qui ne sont pas capables de marcher.
9401.71
4. Balançoire pour bébés, fixée à un bâti en métal peint avec des raccords
en matières plastiques et conçue pour être posée sur le sol. Elle
fonctionne au moyen de piles et peut être réglée à six vitesses
différentes. Elle comprend des jouets et un appareil musical. Le siège
est rembourré et comprend un harnais de type ceinture pour que l’enfant
soit en sécurité.
”.
18
Page XX/1d.
“9405.40
1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type
« spot », monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une
plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique.
Huit diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique
de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un dispositif
de commande électronique.
Le produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de
connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre
(phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base en vue de connecter
le module à une source d’alimentation.
”.
19
Page XX/11.
“9617.00
1.
Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable,
d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air présent dans
l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une
isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par
conduction ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement
thermique est minimisé par les films d'aluminium réfléchissants placés entre
les parois intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au
maximum la température.
Application de la RGI 1.
”.
__________
20

Système harmonisé - Avis de classement

Transcription

Documents pareils

Fiche d`activité - Le corps humain

Sortie à Lyon

autorisation de sortie nécessitant un transport

Site "cuisine-virtuelle.com"

grillesRicha13rangs

Etre ou ne pas être, telle est la question

Ecole Normale de Musique de Paris - Ecole Roux

Modifications du recueil des avis de classement La liste ci

La transmission de la vie chez l`Homme (4ème)