se_ance 5 les bons de trsor - HIGH-TECH Rabat

Marché des capitaux
Prof : Hassan BASSIDI
3ème Année Management
Le marché des adjudications des
Bons du Trésor
! Le Trésor a eu accès au circuits de financement du marché
monétaire en 1983, en émettant, de manière permanente, des
Bons du Trésor à 1 mois.
! Ces bons avaient bénéficié de l'appui de l'Institut d'émission
qui accordait, sur eux, des avances aux taux d'escompte et ce,
jusqu'en janvier 1985.
! À compter du 22 janvier 1985, les avances à taux fixes de
BKAM sur le marché monétaire ont été remplacées par des
concours à taux variables les Bons du Trésor à 1 mois ont été
admis, en garantie de ces avances, au même titre que les effets
de commerce réescomptables.
Le marché des adjudications des
Bons du Trésor
! La technique des adjudications des Bons du Trésor n'a été
introduite, sur ce marché qu'à compter de 1989; la première
opération à eu lieu le 30 janvier 1989.
! La procédure et les caractéristiques de ces adjudications ont
subi plusieurs modifications, depuis leur institution, la plus
récente a fait l'objet de la circulaire de BKAM n° 18/G/03 du
22/04/2003.
! Nous étudierons à cet égard:
! Les caractéristiques de ces adjudications;
! Les organismes intervenants;
! La technique d'adjudication utilisée, dite « à la hollandaise ».
Caractéristiques
! L’adoption des adjudications des Bons du Trésor sur le
marché monétaire a eu plusieurs objectifs :
! Dynamiser ce marché ;
! Stimuler la concurrence entre établissement prêteurs ;
! Réduire, conséquemment, le coût des Bons en pesant sur les
taux ;
! Permettre au Trésor d’avoir accès à une source de financement
importante tout en bénéficiant de conditions avantageuses de
taux et de durée ;
! Et plus récemment, encourager les établissements prêteurs à
soumissionner, en rendant, négociables entre eux, les valeurs
du Trésor émises dans le cadre de ces adjudications.
Opérateurs concernés
!Réservé jusqu’en mars 1995 aux seules
personnes morales résidentes, ce
marché a été ouvert, depuis, à tous les
opérateurs économiques ; personnes
physiques et morales résidentes ou
non résidentes.
Valeurs admises
! Les opération d’adjudications portent, actuellement, sur
les valeurs suivantes :
! Les bons à très court terme de 7 à 45 jours de durée ;
! Les bons à court terme de 13 semaines, 26 semaines et 52
semaines de durée ;
! Les bons à moyen terme de 2 ans et 5 ans de durée ;
! Les bons à long terme de 10 ans, 15 ans, 20 ans et 30 ans de
durée.
! Les Bons du Trésor souscrit par voie d’adjudications
sont négociables de gré à gré.
Périodicité des séances
d'adjudications
! Tous les mardi, dans le cas des bons à 13
semaines, 26 semaines et 52 semaines ;
! Le deuxième et le dernier mardi de chaque
mois, dans le cas des bons à 2 ans, 5 ans, 10
ans et 15 ans ;
! Le dernier mardi de chaque mois, dans le
cas des bons à 20 ans et 30 ans.
Montant minimum et inscription en
compte
!Le montant nominal minimum
des Bons émis par le Trésor
dans le cadre des adjudications
est de 100.000 Dh.
Les organismes intervenants
! Les établissements admis à présenter des soumissions
BKAM en distingue deux catégories :
! Ceux qui peuvent formuler les offres pour leur propre compte et
pour celui de leur clientèle ;
! Et ceux qui ne sont habilités à soumissionner que pour leur propre
compte.
! Les intermédiaires en Valeurs du Trésor (IVT)
! animer le marché des valeurs du Trésor
! informer et commercialiser les Bons du Trésor auprès de leur
clientèle
! communiquer à la direction du Trésor leurs appréciations et
suggestions relatives aux évolutions de la demande des Bons.
Les modalités et procédures
relatives aux soumissions
! Les soumissions peuvent être exprimées en taux ou
en prix.
! Les soumissions en taux
!
Pour ces offres, les établissements admis à présenter des
soumissions ont la possibilité de proposer pour chaque
catégorie de bons :
!
Soit un seul montant (avec un seul taux) ;
!
Ou encore fractionner leurs propositions en plusieurs
tranches assorties de taux différents.
!
Les taux doivent ressortir avec deux décimales.
Les modalités et procédures
relatives aux soumissions
! Les soumissions peuvent être exprimées en taux ou en
prix.
! Les soumissions en prix
!
!
!
C’est le cas lorsque le Ministre des Finances annonces, à
l’avance, son intention d’émettre, en prix, des Bons du Trésor
assimilables.
Les soumissions sont alors exprimées en prix à deux décimales.
L’assimilation consiste à rattacher une catégorie de bons à une
ligne d’emprunt présentant les mêmes caractéristiques.
Autrement dit, les nouveaux Bons du Trésor assimilables sont
assorties des mêmes conditions d’échéance et de taux que les
émissions auxquelles ils sont rattachées.
Exemple « assimilation »
! Le 15 janvier 2007, le trésor a émis des bons à 2 ans de
100 Dh, au taux nominal de 10% l'an et à échéance du
15 janvier 2009.
! Le 15 juillet 2007, le Trésor peut émettre par
assimilation sur cette ligne des bons à 2 ans, au taux
nominal de 10% l'an et à échéance du 15 janvier 2009.
! Les prix qui seront offerts par les soumissionnaires
seront fonction du taux de rendement escompté. Trois
cas de figure peuvent se présenter:
Exemple « assimilation »
! Au cas où les taux du marché ne s'écartent pas de
10%, le soumissionnaire, qui désire placer ses
fonds à 10% par exemple, déterminera son prix
comme suit:
10
10 + 100
+
= 9,09 + 90,91 = 100
2
(1 + 0,10) (1 + 0,10)
Exemple « assimilation »
! Au cas où les taux du marché sont inférieurs au
taux de 10%, le soumissionnaire, qui désire placer
ses fonds à 8% par exemple, déterminera sont
prix comme suit :
10
10 + 100
+
= 9,26 + 94,31 = 103,57
2
(1 + 0,08) (1 + 0,08)
Exemple « assimilation »
! Au cas où les taux du marché sont supérieurs au
taux de 10%, le soumissionnaires, qui désire
placer ses fonds à 11% par exemple, déterminera
son prix comme suit :
10
10 + 100
+
= 9,01 + 89,28 = 98,29
2
(1 + 0,11) (1 + 0,11)
Exemple « assimilation »
! La
technique d'assimilation permet ainsi de
rattacher un titre nouvellement émis à une ligne
d'emprunt
initiale
présentant
les
mêmes
caractéristiques (échéance et taux nominal).
! Dans le cas d'espèce, les adjudications en plus du
prix des bons (égal, au-dessus ou au-dessous du
pair) qui leur auront été attribués, le montant des
intérêts courus entre le 15 janvier 2007 et le 15
juillet 2008 (182 jours), soit pour chaque bon :
Exemple « assimilation »
100 ×10 ×182
= 5,06 Dh
(360 ×100)
Exemple « assimilation »
! La technique d'assimilation permet d'aligner les
conditions des Bons nouveaux avec celles des
anciens. Ces différents titres, en présentant les
mêmes caractéristiques, peuvent favoriser les
transactions sur le marché secondaires et faciliter
la gestion de la dettes publique par le Trésor.
Procédures de dépôt des soumissions
! Les
établissements admis à présenter des
soumissions ou agréés en qualité d’IVT sont tenus
de formuler leurs offres au moyen de bordereaux
conformes aux modèles prévus à cet effet par Bank
Al-Maghrib.
! Ces bordereaux établis pour chaque maturité de
bons sont déposés contre récépissé et sous pli
cacheté à la Direction du Crédit de Bank Al
Maghrib à Rabat au plus tard le mardi à 10h30.
Technique d'adjudication à la
Hollandaise
! Ouverture des plis réalisée par BKAM, le mardi à 10h30
! BKAM récapitulation des offres de souscription dans
l’ordre croissant des taux proposés
! Transmet le tableaux correspondant avec
soumissionnaires anonymes, à la DTFE.
! Le DTFE peut, si les taux lui paraissent excessifs,
renoncer à l’adjudication ou encore fixer un montant
supérieur à celui envisagé lorsque les taux proposés
s’avèrent être intéressants.
Technique d'adjudication à la
Hollandaise
! Les différents montants adjugés sont rémunérés au
taux proposés par les souscripteurs et ce, même
lorsque ces taux sont inférieurs à celui retenu par la
commission. Cette technique correspond à celle dite à
la hollandaise qui diffère de la procédure à la
française où les montants adjugés sont rémunérés de
manière identique, à hauteur du taux limite retenu.