20 juillet 2015 - Longue-Rive

Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue lundi le 20 juillet
2015, à 19 h, à l’édifice municipal, à laquelle séance étaient présents et formaient
quorum :
Le maire :
Monsieur Donald Perron
Les conseillers (ère)
Monsieur Charles Gagnon
Madame Julie Brisson
Monsieur Yannick Perron
Monsieur Réal Émond
Absents :
Monsieur Jean-Paul Giroux
Monsieur Maurice Girard
Assiste également à cette séance :
Mme Hélène Boulianne
Directrice générale
ORDRE DU JOUR :
1. Ouverture de l’assemblée
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour.
3. Rapport financier / Adoption.
4. Chauffage biomasse / Paiement à la Fabrique 1er août 2015.
5. CLD de la Haute-Côte-Nord /Protocoles – Signatures.
6. Comité Zip / Adhésion.
7. MRC de la Haute-Côte-Nord / Quote-part administration, quote-part
évaluation.
8. Théâtre Témoin / Pièce de théâtre au site de la Rivière Sault-au-Mouton.
9. Maison de la famille de Longue-Rive / Demande d’aide financière.
10. Ancienne route forestière / Calcium.
11. Compte à payer juillet et août / Autorisation de paiement.
12. Période de questions pour les contribuables.
13. Levée de l’assemblée.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
L'ouverture de la séance est faite par Monsieur Donald Perron, maire. Il souhaite la
bienvenue à tous les citoyens, récite la prière et constate que le quorum est respecté.
RÉSOLUTION NUMÉRO 15-07-2681
‘’Lecture et adoption de l’ordre du jour ’’
Il est proposé par :
Madame la conseillère Julie Brisson
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que l’ordre du jour soit adopté.
RÉSOLUTION NUMÉRO 15-07-2682
‘’Rapport financier / Adoption’’
Il est proposé par :
Monsieur le conseiller Charles Gagnon
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que le rapport financier 2014 soit accepté tel que déposé.
RÉSOLUTION 2015-07-2683
‘’Chauffage biomasse / Paiement à la Fabrique 1er août 2015’’
Considérant que tel qu’entendu dans la résolution 12-11-2652 que l’entente avec la
Fabrique St-Paul de Longue-Rive pour la construction du bâtiment pour le chauffage
biomasse s’est terminé le 31 juillet 2015.
Considérant que la municipalité doit recommencer à verser les paiements mensuels à la
Fabrique à partir du 1er août 2015 au montant de 841,01 $.
La municipalité recommencera à verser les paiements mensuels à la Fabrique à partir du
1er août 2015 pour une période de 28 mois.
Pour les autres dépenses : Exemple achat de bois, sciage de bois, entretien les factures
seront payées en partie indivise entre la Municipalité et la Fabrique.
RÉSOLUTION 2015-07-2684
‘’CLD de la Haute-Côte-Nord Protocoles – Signatures’’
Il est proposé par :
Monsieur le conseiller Yannick Perron
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que Monsieur le maire Donald Perron et Madame Hélène Boulianne, directrice générale
et secrétaire-trésorière sont par la présente autorisés à signer tous protocoles à intervenir
entre le CLD de la Haute-Côte-Nord et la municipalité de Longue-Rive.
RÉSOLUTION 2015-07-2685
‘’Comité Zip / Adhésion’’
Il est proposé par :
Monsieur le conseiller Réal Émond
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Qu’un chèque au montant de 100 $ soit émis au nom du Comité Zip pour l’adhésion
2015.
RÉSOLUTION 2015-07-2686
‘’MRC de la Haute-Côte-Nord / Quote-part administration et quote-part
évaluation’’
Il est proposé par :
Madame la conseillère Julie Brisson
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Qu’un chèque au montant de 17 772,50 $ $ soit émis au nom de la M.R.C de la HauteCôte-Nord pour le premier versement de la quote-part administration générale au montant
de 4 888,50 $ et pour le premier versement au montant de 12 884,00 $ pour le premier
versement de la quote-part évaluation foncière.
RÉSOLUTION 2015-07-2687
‘’Théâtre Témoin / Pièces de théâtre au site de la Rivière Sault-Mouton’’
Qu’un chèque au montant de 500 $ soit émis au nom Théâtre Témoin pour la pièce de
théâtre ‘’Au pied de la lettre’’ qui se tiendra au cours du mois de juillet.
RÉSOLUTION 2015-07-2688
‘’Maison de la famille de Longue-Rive / Demande d’aide financière ‘’
Qu’un chèque au montant de 2 164 $ soit émis au nom de la Maison de la Famille pour
la participation financière dans le cadre de l’engagement d’une personne ressource
spécialisé pour l’accompagnement de jeunes qui présentent certains handicaps ou
problématique.
RÉSOLUTION 2015-07-2689
‘’Ancienne route forestière / Calcium’’
Considérant que sur l’ancienne route forestière (Rue Béatrice Maltais) qu’une seule
maison est construite.
Considérant que les véhicules lourds ne circulent plus sur cette rue.
Considérant que le coût du calcium est élevé.
Il est proposé par :
Madame la conseillère Julie Brisson
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Qu’il n’y aura plus de calcium d’épandu sur cette rue.
RÉSOLUTION NUMÉRO 15-07-2690
‘’Compte à payer juillet et août / Autorisation de paiement’’
Considérant qu’il n’y a pas de séances régulières durant les mois de juillet et août.
Considérant que les fournisseurs font parvenir leurs factures durant cette période et que le
paiement doit être fait.
Il est proposé par :
Monsieur le conseiller Réal Émond
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que la directrice générale et secrétaire-trésorière est par la présente autorisée à faire les
paiements de factures.
Que la liste des comptes payés sera présentée aux membres du conseil à la séance
ordinaire de septembre.
CHÈQUES JUILLET 2015
14391
14392
14393
14394
14395
14396
14397
14398
14399
14400
14401
14402
14403
14404
14405
14406
14407
14408
14409
14410
14411
14412
14413
14414
14415
14416
14417
14418
14419
14420
14421
14422
14423
14424
14425
14426
14427
14428
14429
14430
14431
14432
14433
14434
Gilles Lavoie (Déplacement Héber.)
801,30 $
Gilles Lavoie (Déplacement héber.)
534,30 $
Société Canadienne des postes (timbres)
195,45 $
Gilles Lavoie (Déplacement Héberg.)
754,50 $
Aide mémoire APPQ
343,78 $
Air liquide Canada inc. (Frais de service)
17,25 $
Alimentation JMDS inc. (Moppe)
8,25 $
Amusement sc (location chapiteau)
632,36 $
Atelier Brisson Gagné inc. (Huile hosse)
93,09 $
Atelier Brisson Gagné inc. (Tête coupe herb)
57,48 $
Biolab Division Thetford (Analyses)
372,52 $
Julie Brisson (Déplacement renc. Upaq)
24,00 $
Carrière Girard inc. (gravier)
2 452,29 $
Centre de location Forestville (Kit de roul)
17,24 $
Comité Zip de la Rive nord (Adhésio)
100,00 $
Distributions Sport Loisirs G. (Treuil )
85,03 $
Entreprises Carl Brassard inc. (insp.)
603,47 $
Equipements GMM inc. (Entretien)
637,73 $
Extermination Sirois (Service annuel)
1 897,09 $
Fédération Québécoise (Form. Code eth.)
3 642,82 $
Garage Jeannine Boulianne inc.
104,89 $
GE Canada Equipement Financing
81,90 $
Imagexpert (Plastifier et relier )
50,91 $
Jeannine Savard
144,00 $
J.M. Rioux enr.
98,86 $
Kubota Canada Lte (Huile, Filtreur)
23,61 $
Yves Laurencelle (Immatriculation)
72,51 $
Maison de la famille
2 164,00 $
Médigas ( Oxigène Comprimé)
54,00 $
MRC de la Haute-Côte-Nord
17 772,50 $
Papeterie du Fleuve (Fourniture bureau)
57,72 $
Papeterie Escoumins (Québec)
62,17 $
Quincaillerie Tremblay (chlore, clou, etc)
1 097,38 $
Le Relais Gourmand (Repas bris d’eau)
30,41 $
Rénovations JMBR inc. (bois, cadenas, pelle) 342,80 $
Télésurveillance Bâtiments
137,89 $
Signis inc. (Panneaux)
3 343,82 $
Télécommunications de l’Est (paget)
100,08 $
Théatre Témoin (Pièce de théâtre)
500,00 $
Visa Desjardins (Ténaquip factures)
247,40 $
Gilles Lavoie (Déplacement Héberge.)
754,50 $
Loisirs St-Paul du Nord (subvention)
5 000,00 $
Gilles Lavoie (Déplacement Héber)
754,50 $
France Brassard (Achat clés usb)
68,88 $
14435
14436
14437
14438
14439
Me Denis Turcotte (examen de titres)
1 018,81 $
Garage Jeannine Boulianne Inc. (étrier, plaq) 603,93 $
Ministre des Finances (Renouvellement)
111,00 $
PG Solutions inc. (Honoraires chang. Poste) 1 249,50 $
Vin et fromage (Achat de vin)
79,00 $
________________
TOTAL DES CHÈQUES JUILLET 2015:
49 396,82 $
CHÈQUES D’AOÛT 2015
14440
14441
14442
14443
14444
14445
Gilles Lavoie (Déplacement hébergement)
754,50 $
Société canadienne des postes (Timbres)
293,17 $
Gilles Lavoie (Déplacement Hébergement)
754,50 $
Gilles Lavoie (Déplacement Hébergement)
754,50 $
Fermières ST-Paul-du-Nord (Don)
100,00 $
Gilles Lavoie (Déplacement Hébergement)
634,50 $
______________________
TOTAL DES CHÈQUES AOÛT 2015
3 291,17 $
Paiement automatique
Juillet
1257
1258
1259
1260
1261
1262
1263
1264
1265
1266
1267
1268
1269
1270
1271
1272
1273
1274
1275
1276
1277
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Ministre du revenu du québec
Receveur général
Télus Québec
Vidéotron
Vidéotron
Bell Canada
Bell Canada
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Télus Québec
27,27 $
1 103,49 $
435,69 $
314,63 $
80,80 $
100,17 $
472,57 $
803,53 $
9 659,54 $
4 201,97 $
120,72 $
103,71 $
69,66 $
40,18 $
13,74 $
1 302,32 $
466,00 $
86,05 $
85,06 $
796,62 $
120,72 $
1278
1279
1280
1281
Vidéotron
Vidéotron
Vidéotron
Vidéotron
TOTAL DE JUILLET 2015
51,49 $
350,57 $
83,48 $
69,89 $
__________
20 959,87 $
Paiement automatique
Août 2015
1282
1283
1284
1285
1286
1287
1288
1289
1290
1291
1292
1293
1294
1295
1296
1297
1298
1299
1300
1301
1302
Bell Canada
Bell Canada
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Ministre du revenu du Québec
Receveur général
Télus Québec
Vidéotron
Vidéotron
Vidéotron
Vidéotron
TOTAL AOÛT 2015
13,74 $
131,33 $
799,30 $
1 345,75 $
29,29 $
528,10 $
2 532,35 $
325,62 $
881,40 $
41,69 $
56,10 $
194,38 $
1 074,63 $
796,62 $
11 149,85 $
4 826,84 $
120,72 $
50,72 $
41,74 $
338,48 $
77,89 $
________________
25 356,54 $
Dépôt salaire de Juillet 2015
Le 2 juillet 2015
Le 7 juillet 2015
Le 16 juillet 2015Le 23 juillet 2015
Le 30 juillet 2015
Le 30 juillet 2015
TOTAL DE JUILLET 2015
6 895,38 $
8 212,90 $
8 542,54 $
12 183,52 $
8 399,49 $
513,78 $
______________________
44 747,61 $
Dépôt salaire d’Août 2015
Le 6 août 2015
Le 13 août 2015
Le 13 août 2015
Le 20 août 2015
Le 27 août 2015
Le 28 août 2015
TOTAL D’AOÛT 2015
9 121,02 $
8 904,32 $
336,48 $
9 090,40 $
11 199,44 $
186,54 $
______________________
38 838,20 $
RÉSOLUTION NUMÉRO 15-07-2691
‘’Levée de l’assemblée’’
Il est proposé par :
Madame la conseillère Julie Brisson
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que l’assemblée soit levée et est levée à 19 heures 35.
Donald Perron
Maire
Hélène Boulianne
Directrice générale et
Secrétaire-trésorière