docDECISION N° 2003/109 : - Communauté d`agglomération Evry
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DECISION N° 2003/109 : - Communauté d`agglomération Evry
DECISION N° 2015/001 Projet de renouvellement urbain du Quartier des Pyramides à Evry Opération Allendé Caravelle - Lot n°1 (démolition, étanchéité, ouvrage d'art, réseaux en sous face et maçonnerie) - Marché complémentaire au marché n°13/137 à conclure avec le groupement Chantiers Modernes Construction/Etandex/Picheta pour un montant de 244 801,20 € HT. DECISION N° 2015/002 Convention de mise à disposition à titre exceptionnel et transitoire d'un logement sis 203 rue Bonaparte à Evry - Appartement n°21 au prix de 293.43 € par mois avec remboursement des charges en sus, fixées à 249.31 € par mois. DECISION N° 2015/003 Convention d'occupation précaire d'une propriété sise chemin de Halage à Evry au prix de 123,24 € par mois. DECISION N° 2015/004 Aménagement des espaces publics du secteur central - Allendé Caravelle - Quartier des Pyramides à Evry (lot n°3 : Eclairage, électricité, télésurveillance, signalisation lumineuse tricolore) Avenant n°1 au marché public n°13/139 à conclure avec la société Eiffage Energie IDF pour un montant de 7 307,02 € HT. DECISION N° 2015/005 Edition, mise sous pli, affranchissement et mise en poste des factures, lettres de relance, courriers d'information, pièces jointes associées ainsi que des courriers de gestion à l'attention des abonnés de la régie de distribution d'eau de la CAECE - Marché public de prestations de services à conclure avec la société Corus pour un montant minimum annuel de 30 000 € HT et un montant maximum annuel fixé à 150 000 € HT. DECISION N° 2015/006 Location et maintenance de véhicules de collecte d'ordures ménagères - Marché public de fournitures à conclure avec la société Europe Services Déchets pour un montant global et forfaitaire de 2 377 200 € HT. S’agissant de la partie des prestations conclues à bons de commande, les prestations seront rémunérées en fonction des prix du BPU appliqués aux quantités réellement exécutées dans la limite d’un montant annuel maximum fixé à 800 000 € HT. DECISION N° 2015/007 Fourniture d'équipements de pré-collecte des déchets - Marché public de fournitures à conclure avec la société Citec Environnement pour un montant minimum annuel de 100 000 € HT et un montant maximum annuel de 500 000 € HT. DECISION N° 2015/008 Exercice du droit de priorité en vue d'acquérir une parcelle de terrain située dans le parc d'activités économique "Le Bois Chaland" à Lisses, cadastrée AL 368 au prix de 196 049 €. DECISION N° 2015/009 Exercice du droit de priorité en vue d'acquérir une parcelle de terrain située dans le parc d'activités économique "La Petite Montagne" à Lisses, cadastrée AC 409 au prix de 88 580 €. DECISION N° 2015/010 Exercice du droit de priorité en vue d'acquérir une parcelle de terrain située dans le parc d'activités économique "La Petite Montagne" à Lisses, cadastrée AC 413 au prix de 109 870 €. DECISION N° 2015/011 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 1 VRD - Marché public de travaux à conclure avec la société Idverde pour un montant de 643 228,47 € HT. DECISION N° 2015/012 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 2 Démolition - Marché public de travaux à conclure avec la société Obatem pour un montant de 85 213,80 € HT. DECISION N° 2015/013 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 3 Gros Oeuvre - Marché public de travaux à conclure avec la société ECB pour un montant de 756 840 € HT. DECISION N° 2015/014 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 4 Charpente/Couverture/Etanchéité/Façades Marché public de travaux à conclure avec la société Obatem pour un montant de 617 124,86 € HT. DECISION N° 2015/015 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 5 Menuiseries extérieures - Marché public de travaux à conclure avec la société Les Compagnons Métalliers Breuzard pour un montant de 141 530 € HT. DECISION N° 2015/016 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 6 Menuiseries intérieures - Marché public de travaux à conclure avec la société Millet pour un montant de 138 165,82 € HT. DECISION N° 2015/017 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 8 Serrurerie/Panneaux acoustiques Métalliques - Marché public de travaux à conclure avec la société Les Compagnons Métalliers Breuzard pour un montant de 191 384 € HT. DECISION N° 2015/018 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 9 Serrurerie Scénique - Marché public de travaux à conclure avec la société AMG-FECHOZ pour un montant de 89 956 € HT. DECISION N° 2015/019 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 10 Parquet de scène - Marché public de travaux à conclure avec la société Prodesign pour un montant de 57 765,40 € HT. DECISION N° 2015/020 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 11 Revêtement de sol - Marché public de travaux à conclure avec la société Carrelage Plus pour un montant de 52 189,68 € HT. DECISION N° 2015/021 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 12 Peinture - Marché public de travaux à conclure avec la société Les Peintures Parisiennes pour un montant de 33 763 € HT. DECISION N° 2015/022 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 13 Electricité - Marché public de travaux à conclure avec la société Sterren pour un montant de 268 529,69 € HT DECISION N° 2015/023 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 14 Réseaux scéniques électriques - Marché public de travaux à conclure avec la société Lagoona pour un montant de 154 574,47 € HT. DECISION N° 2015/024 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 15 Equipements scéniques - Marché public de travaux à conclure avec la société Azur Scénic pour un montant de 18 378 € HT. DECISION N° 2015/025 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 16 Gradins mobiles - Marché public de travaux à conclure avec la société Hugon pour un montant de 101 400 € HT. DECISION N° 2015/026 Construction d'une salle culturelle à la Ferme du Bois Briard à Courcouronnes - Lot 18 Espaces verts - Marché public de travaux à conclure avec la société Parc Espaces pour un montant de 164 947,27 € HT. DECISION N° 2015/027 Nettoiement des espaces publics et voiries dépendant de la gestion de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne - Marché public de prestations de services Lot n°2 (balayage mécanique et nettoyage des parcs d'activités) à conclure avec la société Semaer pour un prix global et forfaitaire annuel de 84 811,08 HT pour les prestations ordinaires de nettoyage et balayage des parcs d’activités et seront rémunérées par application d’un prix global et forfaitaire annuel de 84 811,08 € HT et sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 80 000 € HT pour les prestations exceptionnelles. DECISION N° 2015/028 Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "Mon arbre à secret" - Convention de résidence à conclure avec l'association Vertigo pour un montant de 354 € HT pour les frais de repas. DECISION N° 2015/029 Conservatoire Charles Gounod - Convention de mise à disposition de locaux à conclure avec l'association La Camusette à titre gracieux. DECISION N° 2015/030 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Spectacle "Sens Dessus Dessous" - Contrat de cession à conclure avec l'entreprise Vocal 26 pour un montant de 4 540,30€ TTC. DECISION N° 2015/031 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Intervention "Musique acoustique" - Convention de partenariat à conclure avec la ville d'Evry pour une recette de 306 € TTC. DECISION N° 2015/032 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Stage d'observation - Convention de stage à conclure avec le Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique de Seine Saint Denis "Pôle Sup'93" à titre gracieux. DECISION N° 2015/033 Le Plan - Gestion de l'équipement - Modification de l'acte de création de la régie de recettes et d'avances. DECISION N° 2015/034 Le Plan - Gestion de l'équipement - Décision portant institution d'une régie d'avances au Plan. DECISION N° 2015/035 Direction de l'Administration Générale - Régie d'avances - Décision portant modification de l'acte constitutif de la régie d'avances en régie de recettes et d'avances. DECISION N° 2015/036 Direction des Arts Plastiques - Animation d'un atelier "Artistes contemporains" - Convention de partenariat à conclure avec la Ville d'Evry pour une recette de 1 200 euros TTC. DECISION N° 2015/037 Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Concert de Julien Clerc "en concert" - Contrat de cession à conclure avec la société Backline-VMA pour un montant de 29 540,00 € TTC. DECISION N° 2015/038 Centre Culturel Robert Desnos/Les Cinoches - Ciné-débats autour de quatre séances cinématographiques - Contrat de prestation à conclure avec Monsieur Mathieu Macheret pour un montant de 800 euros bruts. DECISION N° 2015/039 Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "Le retour du fils prodigue" - Contrat de cession à conclure avec la Maison de la Culture de Nevers et de la Nièvre pour un montant de 6 330,00 € TTC. DECISION N° 2015/040 Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Canal à Courcouronnes - Aménagement de la place du Pont Amar et du square du Canal et de la rue du Plessis Briard - Lot n°1 : Terrassement, voirie, assainissement - Marché public de travaux à conclure avec le groupement TPS SAS/MGCE pour un montant de 1 201 590,10 € HT. DECISION N° 2015/041 Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Canal à Courcouronnes - Aménagement de la place du Pont Amar et du square du Canal et de la rue du Plessis Briard - Lot n°2 : Réseaux divers et éclairage public - Marché public de travaux à conclure avec Bouygues Energies et Services pour un montant de 317 047,40 € HT. DECISION N° 2015/042 Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Canal à Courcouronnes - Aménagement de la place du Pont Amar et du square du Canal et de la rue du Plessis Briard - Lot n°3 : Fontainerie - Marché public de travaux à conclure avec le Groupement Segex Energies SAS/EVTP SAS pour un montant de 149 436 € HT. DECISION N° 2015/043 Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Canal à Courcouronnes - Aménagement de la place du Pont Amar et du square du Canal et de la rue du Plessis Briard - Lot n°4 : Espaces verts, mobiliers Marché public de travaux à conclure avec la Société Prettre Espaces Verts pour un montant de 345 870,20 € HT. DECISION N° 2015/044 Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Canal à Courcouronnes - Aménagement de la place du Pont Amar et du square du Canal et de la rue du Plessis Briard - Lot n°5 : Aires de jeux - Marché public de travaux à conclure avec la Société Coala pour un montant de 96 988,26 € HT. DECISION N° 2015/045 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°1 : Démolition - Gros Œuvre - Maçonnerie - Marché public de travaux à conclure avec la SARL Obatem sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/046 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°2 : Plâterie - Cloisons Isolation - Marché public de travaux à conclure avec la SAS Sogefi sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/047 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°3 : Carrelage Revêtements durs - Marché public de travaux à conclure avec la SARL Obatem sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/048 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°4 : Couverture - Charpente bois - Marché public de travaux à conclure avec la Art Toit sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/049 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°5 : Etanchéité et ouvrages accessoires - Marché public de travaux à conclure avec l'entreprise Schneider et Cie sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/050 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°6 : Menuiseries bois et PVC, Cloisons sèches et faux plafonds - Marché public de travaux à conclure avec la SA ERI sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/051 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°8 : Plomberie - Sanitaires Marché public de travaux à conclure avec l'entreprise Schneider et Cie sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/052 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°9 : Chauffage - VMC Climatisation - Marché public de travaux à conclure avec l'entreprise Schneider et Cie sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/053 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des Bâtiments et équipements communautaires - Lot n°11 : Peinture - Ravalement - Revêtements collés - Marché public de travaux à conclure avec l'entreprise Peintisol Techniques et Finitions sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/054 Prestation de veille économique sur les établissements du territoire de la Communauté d'Agglomération - Marché public de prestations de services à conclure avec la société Scores et Décisions SAS pour un montant de 4 600 € HT. DECISION N° 2015/055 Direction des Arts Plastiques - Convention de résidence territoriale d'artiste en établissement scolaire à conclure avec le Lycée Pierre Mendes France avec une participation de 1 600 € TTC. DECISION N° 2015/056 Direction des Arts Plastiques - Convention de résidence territoriale d'artiste en établissement scolaire à conclure avec Madame AnneLise Seusse. La rémunération d’Anne-Lise SEUSSE s’élève à 4 500 € TTC. Une subvention de la DRAC financera ces frais de rémunération. DECISION N° 2015/057 Direction des Arts Plastiques - Convention de résidence territoriale d'artiste en établissement scolaire à conclure avec l'Education Nationale pour l'école primaire du parc aux Biches sans participation financière. DECISION N° 2015/058 Aménagement des espaces publics du secteur central - Allendé Caravelle - Quartier des Pyramides à Evry (lot n°1 : Démolition, étanchéité, ouvrages d'art, réseaux en sous-façe, maçonnerie) Avenant n°1 au marché public n°13/137 à conclure avec le groupement Chantiers Modernes Construction (mandataire) Etandex/Picheta pour un montant de 123 334,27 € HT. DECISION N° 2015/059 Dératisation des réseaux d'assainissement de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne - Marché public de prestations de services à conclure avec la société Curage Industriel de Gonesse pour un montant de 20 840,62 € HT. DECISION N° 2015/060 Conception, aménagement Communauté d'Agglomération 2015 - Marché subséquent à avec l'entreprise Artheme 32 500 € HT. DECISION N° 2015/061 Centre Culturel Robert Desnos - Organisation d'un enseignement artistique obligatoire et optionnel cinéma - Convention de partenariat à conclure avec le lycée Robert Doisneau de Corbeil Essonnes pour les années scolaires 2014-2017 - Avenant n°1 pour l'enseignement de spécialité pour l'année scolaire 2014-2015 Avenant n°1 pour l'enseignement optionnel pour l'année scolaire 2014-2015 à titre gracieux. DECISION N° 2015/062 Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires de la Communauté d'Agglomération - Lot n°1 : Violons et altos - Marché subséquent à l'accord cadre n°13/82 à conclure avec la société Gougi SARL pour un montant de à 2 892,98 € HT. DECISION N° 2015/063 Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires de la Communauté d'Agglomération - Lot n°2 : Violoncelles - Marché subséquent à l'accord cadre n°13/85 à conclure avec la société Gougi SARL pour un montant de 4 648 € HT. DECISION N° 2015/064 Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires de la Communauté d'Agglomération - Lot n°10 : Claviers électroniques Marché subséquent à l'accord cadre n°13/107 à conclure avec la société Le Clavier Tempéré/France Pianos pour un montant de 1 600 € HT. DECISION N° 2015/065 Acquisition de documents imprimés pour les équipements dépendants de la gestion de la Communauté d'Agglomération - Lot n°1 : Livres de fiction et documentaires (hors BD) en langue française pour adultes destinés aux bibliothèques de prêt - Marché public de fournitures à conclure avec la société Alizé-SFL avec un montant minimum annuel de 40 000 € HT et sans montant maximum. et décoration du stand de la Evry Centre Essonne pour le MIPIM l'accord cadre n°12/134 à conclure Créations pour un montant de DECISION N° 2015/066 Acquisition de documents imprimés pour les équipements dépendants de la gestion de la Communauté d'Agglomération - Lot n°2 : Livres de fiction et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors BD) destinés aux bibliothèques de prêt - Marché public de fournitures à conclure avec la société Colibrije SARL avec un montant minimum annuel de 20 000 € HT et sans montant maximum. DECISION N° 2015/067 Acquisition de documents imprimés pour les équipements dépendants de la gestion de la Communauté d'Agglomération - Lot n°3 : Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeunes et adultes destinées aux bibliothèques de prêt, avec fourniture d'un office - Marché public de fournitures à conclure avec la SARL BDNET avec un montant minimum annuel de 3 000 € HT et sans montant maximum. DECISION N° 2015/068 Acquisition de documents imprimés pour les équipements dépendants de la gestion de la Communauté d'Agglomération - Lot n°4 : Livres en langue française plastifiés et/ou reliés pour jeunes et adultes destinés aux bibliothèques de prêt - Marché public de fournitures à conclure avec la société Rénov'Livres SAS avec un montant minimum annuel de 15 000 € HT et sans montant maximum. DECISION N° 2015/069 Acquisition de documents imprimés pour les équipements dépendants de la gestion de la Communauté d'Agglomération - Lot n°5 : Livres récents de fiction en langues étrangères pour adultes et jeunes destinés aux bibliothèques de prêt - Marché public de fournitures à conclure avec la société Comptoir International du Livre (CIL) avec un montant minimum annuel de 1 000 € HT et sans montant maximum. DECISION N° 2015/070 Acquisition de documents imprimés pour les équipements dépendants de la gestion de la Communauté d'Agglomération - Lot n°6 : Partitions, songbooks et méthodes destinés aux bibliothèques de prêt - Marché public de fournitures à conclure avec le groupement Allegro Partition SARL/Le Croquenotes EURL Aubriet/A Capella SARL avec un montant minimum annuel de 5 000 € HT et sans montant maximum. DECISION N° 2015/071 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires - Lot n°7 : Serrurerie - Métallerie Menuiseries métalliques - Marché public de travaux à conclure avec Les Compagnons Métalliers Breuzard SAS sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/072 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires - Lot n°10 : Electricité - Courants forts et courants faibles - Chauffage électrique - Marché public de travaux à conclure avec la SAS Segex Energies sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/073 Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires - Lot n°12 : Vitrerie - Miroiterie Marché public de travaux à conclure avec l'entreprise Les Compagnons Métalliers Breuzard SAS sans montant minimum ni montant maximum. DECISION N° 2015/074 Assistance technique réseau et système de la Direction des Systèmes d'Information et des Communications - Marché de techniques d'information et de la communication - Lot n°1 : Assistance réseau - Déclaration d'infructuosité. DECISION N° 2015/075 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de mise à disposition de locaux à conclure avec la Direction Départementale des Services de l'Education Nationale de l'Essonne à titre gracieux. DECISION N° 2015/076 Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Représentation du spectacle "Alain Souchon et Laurent Voulzy en concert" - Contrat de cession à conclure avec la société Backline-VMA pour un montant de 42 200,00 € TTC. DECISION N° 2015/077 Le Plan - Concert du groupe "U-Roy + Big Youth" - Contrat de cession à conclure avec la société "SARL M'A PROD" pour un montant de 7 385,00€ TTC. DECISION N° 2015/078 Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires de la Communauté d'Agglomération - Lot n°11 (batteries et percussions afférentes) - Marché subséquent à l'accord cadre n°13/110 à conclure avec la société Percufrance pour un montant de 2 653 ,69 € HT. DECISION N° 2015/079 Réseau des médiathèques - Ciné-débat autour de deux films Convention de partenariat à conclure avec l'association Apese Haïti à titre gracieux. DECISION N° 2015/080 Le Plan - Convention d'aide au développement de projet d'artiste Accompagnement à conclure avec l'artiste "Malone" à titre gracieux. DECISION N° 2015/081 Le Plan - Convention d'aide au développement de projet d'artiste Accompagnement à conclure avec l'artiste "Hybrid" à titre gracieux. DECISION N° 2015/082 Cession d'un véhicule Renault Kangoo 206 DMP 91 pour une recette de 1 310 €. DECISION N° 2015/083 Cession d'un véhicule Citroën Saxo immatriculé 555 CXD 91 pour une recette de 601 €. DECISION N° 2015/084 Cession d'un véhicule Citroën Saxo immatriculé 689 CRZ 91 pour une recette de 402,50 €. DECISION N° 2015/085 Le Plan - Concert du groupe "Déjà Vu" - Contrat de cession à conclure avec la société "La Station Service" pour un montant de 2 795,75€ TTC. DECISION N° 2015/086 Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "T'Choupi fait danser l'alphabet" - Contrat de cession à conclure avec la société Robin Production pour un montant de 21.100,00 € TTC. DECISION N° 2015/087 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Organisation d'ateliers de pratique musicale - Convention de partenariat à conclure avec la ville d'Evry pour un montant de 1 224 euros TTC. DECISION N° 2015/088 Le Plan - Concert du groupe "Mademoiselle K" - Contrat de cession à conclure avec la société "Astérios Spectacles" pour un montant de 4 220,00€ TTC. DECISION N° 2015/089 Le Plan - Concert de l'artiste "Paul Personne" - Contrat de cession à conclure avec la société "Gérard Drouot Production" pour un montant de 9 495,00€ TTC. DECISION N° 2015/090 Le Plan - Concert du groupe "They Call Me Rico" - Contrat de cession à conclure avec la société "Jaspir Prod" pour un montant de 844,00€ TTC. DECISION N° 2015/091 Le Plan - Concert du groupe "Fugu Mango" - Contrat de cession à conclure avec la société "Furax" pour un montant de 1 582,50€ TTC.
