Architectes et ingénieurs œuvrant dans des petites entreprises

Architectes et ingénieurs œuvrant dans des petites entreprises

L’expérience à votre service
Protégez votre entreprise et assurez
votre tranquillité d’esprit
Service des réclamations
Bien sûr, nous espérons que vous n’aurez jamais
à vous rendre compte de l’efficacité avec laquelle
nous gérons les réclamations de nos clients.
Toutefois, soyez assuré qu’ENCON est reconnue
pour sa façon efficace et efficiente de prendre la
défense de ses clients.
L’envergure de notre équipe internationale
d’analystes, d’experts en sinistres et de conseillers
juridiques fait en sorte que vos réclamations sont
gérées de façon proactive, et ce, dès que vous
faites appel à nos services. Peu importe le degré de
complexité de votre réclamation, nous avons accès
à certains des meilleurs conseils du secteur.
Bien que bon nombre de réclamations soient des
poursuites judiciaires, ENCON tente, dans la mesure
du possible, de trouver une solution au moyen de
discussions, de négociations, de procédures de
médiation ou d’arbitrage. D’après nos expériences,
ces mesures peuvent permettre de régler
efficacement des réclamations tout en protégeant
la réputation et les informations confidentielles de
votre cabinet et de vos employés.
Soyez assuré que les conseillers juridiques
d’ENCON obtiendront les meilleurs résultats
possible et ce, en vous causant le moins
d’inconvénients possible. Vous aurez l’esprit
tranquille, sachant que vous pouvez continuer à
gérer votre entreprise sans vous préoccuper de
la gestion de votre réclamation. Nous sommes
également conscients des conséquences que les
réclamations peuvent avoir sur les coûts de votre
programme, et nous collaborerons avec vous
pour en minimiser les incidences.
Communiquez dès aujourd’hui avec votre courtier au
sujet de vos besoins en matière de responsabilité
professionnelle. Apprenez comment mettre en
place un programme de gestion des risques et de
prévention des sinistres efficace expressément
conçu pour les architectes et les ingénieurs.
Pour obtenir des renseignements
supplémentaires ou des soumissions
concurrentielles, veuillez communiquer
avec votre courtier.
La présente brochure n’est fournie qu’à titre indicatif
et ne constitue pas un contrat. Veuillez garder à
l’esprit que seule la police d’assurance présente les
véritables modalités, garanties, montants, conditions
et exclusions. La disponibilité du programme de même
que les garanties sont assujetties à des critères de
souscription individuels.
Le Groupe ENCON inc., un des chefs de file à titre de société de
gestion d’assurance au Canada, met sur pied et administre des
programmes d’assurance, distribués par l’intermédiaire d’un
réseau national de conseillers et de courtiers indépendants, à des
particuliers, des professionnels, des organisations et des employeurs.
Programme parrainé par
Groupe ENCON inc.
Ottawa (Ontario)
www.encon.ca
© 2012 Groupe ENCON inc.
Architectes et ingénieurs
Petites entreprises
Assurance de la responsabilité
professionnelle
Architectes et ingénieurs
Petites entreprises
L’importance de l’assurance
responsabilité professionnelle
Dans chaque secteur, les professionnels doivent
travailler fort pendant des années avant d’acquérir le
statut et la réputation d’expert. En tant que décideur
clé d’un firme offrant des services professionnels
de génie en contrepartie d’honoraires annuels de
350 000 $ ou moins, vous fournissez des services et
donnez des conseils spécialisés dans le cadre d’un
marché compétitif exigeant les normes de qualité les
plus élevées possible.
Alors que le nombre de litiges augmente sans cesse
et entraîne des dommages-intérêts de plus en plus
élevés, il devient plus important que jamais pour les
professionnels de se protéger, ainsi que de protéger
leur entreprise contre des réclamations et des
allégations de néglience professionnelle. L’assurance
responsabilité professionnelle offre une protection
contre de telles menaces, qu’elles soient fondées
ou non.
Vous pouvez compter sur la quarantaine d’années
d’expérience d’ENCON comme un des chefs de file
de l’assurance responsabilité au Canada. Si votre
entreprise fournit des services d’architecture
ou de génie, une assurance de la responsabilité
professionnelle devrait faire partie de votre
programme de gestion des risques. Une telle
assurance vous protège contre les réclamations
et les dommages découlant des services
professionnels que vous avez rendus. Il est plus
important que jamais que vous teniez compte de
vos responsabilités sur le plan juridique quand
vous prenez des décisions.
Les spécialistes d’ENCON ont à cœur de vous proposer
les produits les plus concurrentiels et actuels, conçus
spécialement en fonction des besoins uniques des
secteurs de l’architecture et du génie, et de vous les
livrer par l’intermédiaire de son grand réseau canadien
de courtiers. Nous protégeons les actifs de votre
entreprise ainsi que les professionnels qui y travaillent,
en transférant le risque à l’assureur.
L’expérience d’ENCON
à votre service
Découvrez en quoi ENCON
fait la différence
Grâce à ENCON, vous pouvez être certain que vos actifs
et votre entreprise sont bien protégés au moyen de
programmes d’assurance abordables et souples. Nos
garanties protègent votre firme contre les sinistres
attribuables à votre négligence ou à celle de vos employés,
réduisant ainsi vos risques d’ordre financier et autre.
La police d’assurance d’ENCON offre beaucoup plus que de
simples garanties relatives aux frais de défense, paiement de
règlement ou jugement. Notre équipe au grand complet –
c’est-à-dire du courtier en passant par nos analystes du
secteur, nos spécialistes des sinistres et jusqu’à nos avocats
en défense – travaille en vue de vous fournir des services
efficaces et harmonieux et de vous offrir un soutien sans faille.
Voici ce que nous offrons :
• Frais de défense au premier dollar
• Couverture rétroactive
• Admissibilité pour un remboursement
de 50 pour cent de la franchise dans le
cadre du programme de Crédit lié à la
gestion des risques
• Franchise de dommages partagée
• Garantie applicable aux services rendus dans le monde entier et aux poursuites intentées n’importe où dans le monde
• Définition élargie du terme « assuré désigné »
• Définition élargie du terme « services professionnels »
• Garantie couvrant les projets de conception-construction
• Garantie couvrant les participations au capital-actions
• Garantie couvrant les coentreprises
• Responsabilité des actes répréhensibles liés aux pratiques d’emploi
• Assurance des biens et contre le vol et les détournements
• Garantie couvrant les mesures disciplinaires
• Garantie couvrant la pollution
• Garantie couvrant les frais de défense – Loi sur la santé et
la sécurité au travail
• Assurance de responsabilité civile générale offerte aux
titulaires de police d’assurance responsabilité professionnelle*
• Traitement efficace et approprié des propositions, soumissions et certificats d’assurance
• Service des réclamations efficace et efficient
• La sécurité offerte par des assureurs de première classe
L’assurance responsabilité professionnelle fait partie
intégrante de tout programme de gestion des risques
– et ENCON est, à ce titre, votre partenaire idéal.
Figurant parmi les chefs de file du secteur au
Canada, nous donnons à nos clients un accès à des
produits d’assurance spécialisés ainsi qu’à un vaste
réseau de conseillers juridiques et d’experts
reconnus en prévention des sinistres et en défense
de professionnels.
Nous nous sommes engagés en faveur de la
recherche et du développement continu de nouvelles
idées et de nouveaux programmes expressément
conçus à l’intention des secteurs de l’architecture, du
génie, de l’arpentage et de l’architecture paysagiste.
De fait, ENCON organise des séminaires annuels sur
la responsabilité professionnelle, la prévention des
sinistres et la gestion des risques dans les
principales villes canadiennes. En outre, vous
recevrez des bulletins et d’autres publications
abordant précisément les grandes questions qui vous
préoccupent dans le cadre de votre pratique. ENCON
met à votre disposition, ainsi qu’à celle de votre firme,
son expertise en matière d’examen de contrat, et ce,
pour un usage illimité.
En cherchant à tirer profit de l’expérience appropriée,
vous protégerez tant les actifs que la réputation de
votre entreprise, tout en réduisant au minimum toute
interruption dans la gestion quotidienne de votre
entreprise en pleine évolution.
ENCON jouit du parrainage tant de l’Association
des firmes d’ingénierie du Canada et d’Ingénieurs
Canada depuis 1969 et poursuit son partenariat
avec ces associations afin que son programme
puisse continuer à offrir à leurs membres stabilité
et longévité.
* Regroupez vos garanties d’assurance de responsabilité générale et de responsabilité professionnelle
ENCON propose une assurance de responsabilité
civile générale sur une base d’événement,
conforme aux normes du secteur, aux architectes
et ingénieurs assurés aux termes de nos
programmes d’assurance de responsabilité
professionnelle.
Architectes et ingénieurs
Petites entreprises
L’importance de l’assurance
responsabilité professionnelle
Dans chaque secteur, les professionnels doivent
travailler fort pendant des années avant d’acquérir le
statut et la réputation d’expert. En tant que décideur
clé d’un firme offrant des services professionnels
de génie en contrepartie d’honoraires annuels de
350 000 $ ou moins, vous fournissez des services et
donnez des conseils spécialisés dans le cadre d’un
marché compétitif exigeant les normes de qualité les
plus élevées possible.
Alors que le nombre de litiges augmente sans cesse
et entraîne des dommages-intérêts de plus en plus
élevés, il devient plus important que jamais pour les
professionnels de se protéger, ainsi que de protéger
leur entreprise contre des réclamations et des
allégations de néglience professionnelle. L’assurance
responsabilité professionnelle offre une protection
contre de telles menaces, qu’elles soient fondées
ou non.
Vous pouvez compter sur la quarantaine d’années
d’expérience d’ENCON comme un des chefs de file
de l’assurance responsabilité au Canada. Si votre
entreprise fournit des services d’architecture
ou de génie, une assurance de la responsabilité
professionnelle devrait faire partie de votre
programme de gestion des risques. Une telle
assurance vous protège contre les réclamations
et les dommages découlant des services
professionnels que vous avez rendus. Il est plus
important que jamais que vous teniez compte de
vos responsabilités sur le plan juridique quand
vous prenez des décisions.
Les spécialistes d’ENCON ont à cœur de vous proposer
les produits les plus concurrentiels et actuels, conçus
spécialement en fonction des besoins uniques des
secteurs de l’architecture et du génie, et de vous les
livrer par l’intermédiaire de son grand réseau canadien
de courtiers. Nous protégeons les actifs de votre
entreprise ainsi que les professionnels qui y travaillent,
en transférant le risque à l’assureur.
L’expérience d’ENCON
à votre service
Découvrez en quoi ENCON
fait la différence
Grâce à ENCON, vous pouvez être certain que vos actifs
et votre entreprise sont bien protégés au moyen de
programmes d’assurance abordables et souples. Nos
garanties protègent votre firme contre les sinistres
attribuables à votre négligence ou à celle de vos employés,
réduisant ainsi vos risques d’ordre financier et autre.
La police d’assurance d’ENCON offre beaucoup plus que de
simples garanties relatives aux frais de défense, paiement de
règlement ou jugement. Notre équipe au grand complet –
c’est-à-dire du courtier en passant par nos analystes du
secteur, nos spécialistes des sinistres et jusqu’à nos avocats
en défense – travaille en vue de vous fournir des services
efficaces et harmonieux et de vous offrir un soutien sans faille.
Voici ce que nous offrons :
• Frais de défense au premier dollar
• Couverture rétroactive
• Admissibilité pour un remboursement
de 50 pour cent de la franchise dans le
cadre du programme de Crédit lié à la
gestion des risques
• Franchise de dommages partagée
• Garantie applicable aux services rendus dans le monde entier et aux poursuites intentées n’importe où dans le monde
• Définition élargie du terme « assuré désigné »
• Définition élargie du terme « services professionnels »
• Garantie couvrant les projets de conception-construction
• Garantie couvrant les participations au capital-actions
• Garantie couvrant les coentreprises
• Responsabilité des actes répréhensibles liés aux pratiques d’emploi
• Assurance des biens et contre le vol et les détournements
• Garantie couvrant les mesures disciplinaires
• Garantie couvrant la pollution
• Garantie couvrant les frais de défense – Loi sur la santé et
la sécurité au travail
• Assurance de responsabilité civile générale offerte aux
titulaires de police d’assurance responsabilité professionnelle*
• Traitement efficace et approprié des propositions, soumissions et certificats d’assurance
• Service des réclamations efficace et efficient
• La sécurité offerte par des assureurs de première classe
L’assurance responsabilité professionnelle fait partie
intégrante de tout programme de gestion des risques
– et ENCON est, à ce titre, votre partenaire idéal.
Figurant parmi les chefs de file du secteur au
Canada, nous donnons à nos clients un accès à des
produits d’assurance spécialisés ainsi qu’à un vaste
réseau de conseillers juridiques et d’experts
reconnus en prévention des sinistres et en défense
de professionnels.
Nous nous sommes engagés en faveur de la
recherche et du développement continu de nouvelles
idées et de nouveaux programmes expressément
conçus à l’intention des secteurs de l’architecture, du
génie, de l’arpentage et de l’architecture paysagiste.
De fait, ENCON organise des séminaires annuels sur
la responsabilité professionnelle, la prévention des
sinistres et la gestion des risques dans les
principales villes canadiennes. En outre, vous
recevrez des bulletins et d’autres publications
abordant précisément les grandes questions qui vous
préoccupent dans le cadre de votre pratique. ENCON
met à votre disposition, ainsi qu’à celle de votre firme,
son expertise en matière d’examen de contrat, et ce,
pour un usage illimité.
En cherchant à tirer profit de l’expérience appropriée,
vous protégerez tant les actifs que la réputation de
votre entreprise, tout en réduisant au minimum toute
interruption dans la gestion quotidienne de votre
entreprise en pleine évolution.
ENCON jouit du parrainage tant de l’Association
des firmes d’ingénierie du Canada et d’Ingénieurs
Canada depuis 1969 et poursuit son partenariat
avec ces associations afin que son programme
puisse continuer à offrir à leurs membres stabilité
et longévité.
* Regroupez vos garanties d’assurance de responsabilité générale et de responsabilité professionnelle
ENCON propose une assurance de responsabilité
civile générale sur une base d’événement,
conforme aux normes du secteur, aux architectes
et ingénieurs assurés aux termes de nos
programmes d’assurance de responsabilité
professionnelle.
Architectes et ingénieurs
Petites entreprises
L’importance de l’assurance
responsabilité professionnelle
Dans chaque secteur, les professionnels doivent
travailler fort pendant des années avant d’acquérir le
statut et la réputation d’expert. En tant que décideur
clé d’un firme offrant des services professionnels
de génie en contrepartie d’honoraires annuels de
350 000 $ ou moins, vous fournissez des services et
donnez des conseils spécialisés dans le cadre d’un
marché compétitif exigeant les normes de qualité les
plus élevées possible.
Alors que le nombre de litiges augmente sans cesse
et entraîne des dommages-intérêts de plus en plus
élevés, il devient plus important que jamais pour les
professionnels de se protéger, ainsi que de protéger
leur entreprise contre des réclamations et des
allégations de néglience professionnelle. L’assurance
responsabilité professionnelle offre une protection
contre de telles menaces, qu’elles soient fondées
ou non.
Vous pouvez compter sur la quarantaine d’années
d’expérience d’ENCON comme un des chefs de file
de l’assurance responsabilité au Canada. Si votre
entreprise fournit des services d’architecture
ou de génie, une assurance de la responsabilité
professionnelle devrait faire partie de votre
programme de gestion des risques. Une telle
assurance vous protège contre les réclamations
et les dommages découlant des services
professionnels que vous avez rendus. Il est plus
important que jamais que vous teniez compte de
vos responsabilités sur le plan juridique quand
vous prenez des décisions.
Les spécialistes d’ENCON ont à cœur de vous proposer
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spécialement en fonction des besoins uniques des
secteurs de l’architecture et du génie, et de vous les
livrer par l’intermédiaire de son grand réseau canadien
de courtiers. Nous protégeons les actifs de votre
entreprise ainsi que les professionnels qui y travaillent,
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L’expérience d’ENCON
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Découvrez en quoi ENCON
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Grâce à ENCON, vous pouvez être certain que vos actifs
et votre entreprise sont bien protégés au moyen de
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réduisant ainsi vos risques d’ordre financier et autre.
La police d’assurance d’ENCON offre beaucoup plus que de
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règlement ou jugement. Notre équipe au grand complet –
c’est-à-dire du courtier en passant par nos analystes du
secteur, nos spécialistes des sinistres et jusqu’à nos avocats
en défense – travaille en vue de vous fournir des services
efficaces et harmonieux et de vous offrir un soutien sans faille.
Voici ce que nous offrons :
• Frais de défense au premier dollar
• Couverture rétroactive
• Admissibilité pour un remboursement
de 50 pour cent de la franchise dans le
cadre du programme de Crédit lié à la
gestion des risques
• Franchise de dommages partagée
• Garantie applicable aux services rendus dans le monde entier et aux poursuites intentées n’importe où dans le monde
• Définition élargie du terme « assuré désigné »
• Définition élargie du terme « services professionnels »
• Garantie couvrant les projets de conception-construction
• Garantie couvrant les participations au capital-actions
• Garantie couvrant les coentreprises
• Responsabilité des actes répréhensibles liés aux pratiques d’emploi
• Assurance des biens et contre le vol et les détournements
• Garantie couvrant les mesures disciplinaires
• Garantie couvrant la pollution
• Garantie couvrant les frais de défense – Loi sur la santé et
la sécurité au travail
• Assurance de responsabilité civile générale offerte aux
titulaires de police d’assurance responsabilité professionnelle*
• Traitement efficace et approprié des propositions, soumissions et certificats d’assurance
• Service des réclamations efficace et efficient
• La sécurité offerte par des assureurs de première classe
L’assurance responsabilité professionnelle fait partie
intégrante de tout programme de gestion des risques
– et ENCON est, à ce titre, votre partenaire idéal.
Figurant parmi les chefs de file du secteur au
Canada, nous donnons à nos clients un accès à des
produits d’assurance spécialisés ainsi qu’à un vaste
réseau de conseillers juridiques et d’experts
reconnus en prévention des sinistres et en défense
de professionnels.
Nous nous sommes engagés en faveur de la
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idées et de nouveaux programmes expressément
conçus à l’intention des secteurs de l’architecture, du
génie, de l’arpentage et de l’architecture paysagiste.
De fait, ENCON organise des séminaires annuels sur
la responsabilité professionnelle, la prévention des
sinistres et la gestion des risques dans les
principales villes canadiennes. En outre, vous
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préoccupent dans le cadre de votre pratique. ENCON
met à votre disposition, ainsi qu’à celle de votre firme,
son expertise en matière d’examen de contrat, et ce,
pour un usage illimité.
En cherchant à tirer profit de l’expérience appropriée,
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votre entreprise, tout en réduisant au minimum toute
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ENCON jouit du parrainage tant de l’Association
des firmes d’ingénierie du Canada et d’Ingénieurs
Canada depuis 1969 et poursuit son partenariat
avec ces associations afin que son programme
puisse continuer à offrir à leurs membres stabilité
et longévité.
* Regroupez vos garanties d’assurance de responsabilité générale et de responsabilité professionnelle
ENCON propose une assurance de responsabilité
civile générale sur une base d’événement,
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et ingénieurs assurés aux termes de nos
programmes d’assurance de responsabilité
professionnelle.
L’expérience à votre service
Protégez votre entreprise et assurez
votre tranquillité d’esprit
Service des réclamations
Bien sûr, nous espérons que vous n’aurez jamais
à vous rendre compte de l’efficacité avec laquelle
nous gérons les réclamations de nos clients.
Toutefois, soyez assuré qu’ENCON est reconnue
pour sa façon efficace et efficiente de prendre la
défense de ses clients.
L’envergure de notre équipe internationale
d’analystes, d’experts en sinistres et de conseillers
juridiques fait en sorte que vos réclamations sont
gérées de façon proactive, et ce, dès que vous
faites appel à nos services. Peu importe le degré de
complexité de votre réclamation, nous avons accès
à certains des meilleurs conseils du secteur.
Bien que bon nombre de réclamations soient des
poursuites judiciaires, ENCON tente, dans la mesure
du possible, de trouver une solution au moyen de
discussions, de négociations, de procédures de
médiation ou d’arbitrage. D’après nos expériences,
ces mesures peuvent permettre de régler
efficacement des réclamations tout en protégeant
la réputation et les informations confidentielles de
votre cabinet et de vos employés.
Soyez assuré que les conseillers juridiques
d’ENCON obtiendront les meilleurs résultats
possible et ce, en vous causant le moins
d’inconvénients possible. Vous aurez l’esprit
tranquille, sachant que vous pouvez continuer à
gérer votre entreprise sans vous préoccuper de
la gestion de votre réclamation. Nous sommes
également conscients des conséquences que les
réclamations peuvent avoir sur les coûts de votre
programme, et nous collaborerons avec vous
pour en minimiser les incidences.
Communiquez dès aujourd’hui avec votre courtier au
sujet de vos besoins en matière de responsabilité
professionnelle. Apprenez comment mettre en
place un programme de gestion des risques et de
prévention des sinistres efficace expressément
conçu pour les architectes et les ingénieurs.
Pour obtenir des renseignements
supplémentaires ou des soumissions
concurrentielles, veuillez communiquer
avec votre courtier.
La présente brochure n’est fournie qu’à titre indicatif
et ne constitue pas un contrat. Veuillez garder à
l’esprit que seule la police d’assurance présente les
véritables modalités, garanties, montants, conditions
et exclusions. La disponibilité du programme de même
que les garanties sont assujetties à des critères de
souscription individuels.
Le Groupe ENCON inc., un des chefs de file à titre de société de
gestion d’assurance au Canada, met sur pied et administre des
programmes d’assurance, distribués par l’intermédiaire d’un
réseau national de conseillers et de courtiers indépendants, à des
particuliers, des professionnels, des organisations et des employeurs.
Programme parrainé par
Groupe ENCON inc.
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www.encon.ca
© 2012 Groupe ENCON inc.
Architectes et ingénieurs
Petites entreprises
Assurance de la responsabilité
professionnelle
L’expérience à votre service
Protégez votre entreprise et assurez
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Service des réclamations
Bien sûr, nous espérons que vous n’aurez jamais
à vous rendre compte de l’efficacité avec laquelle
nous gérons les réclamations de nos clients.
Toutefois, soyez assuré qu’ENCON est reconnue
pour sa façon efficace et efficiente de prendre la
défense de ses clients.
L’envergure de notre équipe internationale
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Bien que bon nombre de réclamations soient des
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du possible, de trouver une solution au moyen de
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médiation ou d’arbitrage. D’après nos expériences,
ces mesures peuvent permettre de régler
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votre cabinet et de vos employés.
Soyez assuré que les conseillers juridiques
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possible et ce, en vous causant le moins
d’inconvénients possible. Vous aurez l’esprit
tranquille, sachant que vous pouvez continuer à
gérer votre entreprise sans vous préoccuper de
la gestion de votre réclamation. Nous sommes
également conscients des conséquences que les
réclamations peuvent avoir sur les coûts de votre
programme, et nous collaborerons avec vous
pour en minimiser les incidences.
Communiquez dès aujourd’hui avec votre courtier au
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professionnelle. Apprenez comment mettre en
place un programme de gestion des risques et de
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avec votre courtier.
La présente brochure n’est fournie qu’à titre indicatif
et ne constitue pas un contrat. Veuillez garder à
l’esprit que seule la police d’assurance présente les
véritables modalités, garanties, montants, conditions
et exclusions. La disponibilité du programme de même
que les garanties sont assujetties à des critères de
souscription individuels.
Le Groupe ENCON inc., un des chefs de file à titre de société de
gestion d’assurance au Canada, met sur pied et administre des
programmes d’assurance, distribués par l’intermédiaire d’un
réseau national de conseillers et de courtiers indépendants, à des
particuliers, des professionnels, des organisations et des employeurs.
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