Ordre du jour PU 2015-03-25 - Conseil scolaire de district

ORDRE DU JOUR N 5
RÉUNION ORDINAIRE
DU
CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD
LE MERCREDI 25 MARS 2015
Salle du Conseil, siège social
19 h
Présences :
Melinda Chartrand, présidente du Conseil
Marcel Levesque, vice-président du Conseil
Estelle Ah-Kiow
Donald Blais
Roger Brideau
Caroline Bourret
Claude-Reno D’Aigle
Marie Fontin
Geneviève Grenier
Dominique Janssens
Jules Létourneau
Dorothée Petit-Pas
Milena Oliva, élève conseillère
Jérémie Spadafora, élève conseiller
Membres du personnel :
Réjean Sirois, directeur de l’éducation
André Blais, surintendant de l’éducation
Nicole Bradley, surintendante de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires, par intérim
Suzanne Iskander, surintendante adjointe de l’éducation
Diane Jamieson, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice du Service des relations corporatives
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Jérôme Pépin, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1.
Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
2.
Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposé par :
Appuyée par :
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud adopte l’ordre du jour de la réunion
ordinaire du 25 mars 2015, sous la forme présentée/modifiée.
3.
Déclaration de conflit d’intérêt
4.
Audition des contribuables/délégations
Sans objet.
5.
Adoption des procès-verbaux
5.1 Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2015
Motion :
Proposé par :
Appuyée par :
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud adopte le procès-verbal de la
réunion ordinaire du Conseil du 25 février 2015, sous la forme présentée/modifiée.
6.
Affaires découlant des réunions du Conseil
6.1 Affaires découlant des réunions publiques du Conseil
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil reçoive, à titre d’information et pour fins de discussion, le tableau des
affaires découlant des réunions publiques au 25 mars 2015.
7.
Affaires différées
Sans objet.
8.
Séance en Comité plénier à huis clos
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud se constitue en séance du Comité plénier
à huis clos.
La réunion se poursuit en séance du Comité plénier à huis clos sous la présidence de __________.
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REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL
Les membres reprennent les délibérations en réunion publique.
9.
Étude des recommandations des comités
9.1
Rapport de la séance du Comité plénier à huis clos du 25 mars 2015
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil approuve les résolutions adoptées en séance du Comité plénier à huis clos
du 25 mars 2015.
9.2
Étude des réunions publiques des comités du Conseil
9.2.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive, à titre d’information et pour fins de discussion, tous les
rapports présentés lors des réunions publiques des comités suivants du Conseil :



Comité de travail du 4 mars 2015
Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 10 mars 2015
Comité des installations scolaires du 11 mars 2015
Comité de travail du 4 mars 2015
Ligne de conduite – Banquet caritatif diocésain (Gala bénéfice de l’évêque)
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve la Ligne de conduite CSL.18.1 - Banquet caritatif diocésain (Gala bénéfice
de l’évêque).
Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 10 mars 2015
Aucune recommandation.
Comité des installations scolaires du 11 mars 2015
Rapport sur les propriétés déclarées excédentaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil rapporte en séance publique du Conseil du 25 mars 2015 les propriétés mises en
disponibilité par les différents conseils scolaires, telles que décrites dans le rapport PLA.06-03/2015
intitulé « Rapport portant sur les écoles déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires » et pour
lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :



Former St. Anthony Daniel School, Brant
St. Anthony Daniel Catholic School, Pickering
St. Gertrude Catholic School, Oshawa
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10. Études des rapports de l’administration
10.1 Rapport financier au 28 février 2015
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil reçoive, à titre d'information et pour fins de discussion, le rapport
FIN.11-03/2015 intitulé « Rapport financier au 28 février 2015 ».
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive, à titre d’information et pour fins de discussion, la présentation
verbale sur les activités de l’AFOCSC.
12. Présentation
12.1 Présentation du rapport mensuel du directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
du Conseil
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive, à titre d’information et pour fins de discussion, le rapport
DIR.13-03/2015 intitulé « Rapport mensuel du directeur de l’éducation et secrétairetrésorier du Conseil du 19 février au 18 mars 2015 ».
13. Rapport des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillers
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive, à titre d’information et pour fins de discussion, les rapports de la
présidence, des conseillères et conseillers scolaires ainsi que des élèves conseillers.
14. Avis de motion
15. Correspondances
15.01 Note de service daté du 3 mars 2015 adressée aux directeurs de l’éducation et aux agentes
et agents de supervision, secrétaires-trésoriers des administrations scolaires de la part de
monsieur John Malloy, sous-ministre adjoint, division du leadership et du milieu
d’apprentissage intitulé « Subventions pour la participation et l’engagement des parents. »
15.02 Lettre datée du 20 février 2015 adressée aux directions de la famille d’écoles de
l’Académie catholique Mère-Teresa de la part de la direction de l’éducation, monsieur
Réjean Sirois, les remerciant pour leur appui et leur engagement qui ont contribué au
succès de la rencontre du 10 février et de la conférence de presse.
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15.03 Lettre datée du 2 mars 2015 adressée aux présidences des conseils de la famille d’écoles de
l’ÉSC Académie catholique Mère-Teresa de la part de la présidence du Conseil, la
conseillère Melinda Chartrand, de la vice-présidence du Conseil, le conseiller Marcel
Levesque et de la conseillère Dorothée Petit-Pas les remerciant pour leur appui et leur
engagement qui a contribué à la grande participation de la communauté lors des soirées
d’information et lors de la conférence de presse.
15.04 Lettre datée du 6 mars 2015 adressée à madame Louise Robichaud de la part de la
présidence du CSDCCS, la conseillère Melinda Chartrand, annonçant que le Conseil a
approuvé sa nomination au poste de membre externe au Comité de vérification pour le
terme se terminant le 30 novembre 2015.
15.05 Lettre datée du 6 mars 2015 adressée à madame Nathalie Carrier de la part de la présidence
du CSDCCS, la conseillère Melinda Chartrand, annonçant que le Conseil scolaire a
approuvé sa nomination au poste de membre externe au Comité de vérification pour le
terme se terminant le 30 novembre 2015.
15.06 Communiqué de presse du 23 février 2015 de l’AFOCSC intitulé « L’AFOCSC est
rassurée par la mise en œuvre du nouveau programme-cadre de santé et éducation
physique ».
15.07 Communiqué de presse daté du 4 mars 2015 ayant pour titre : « Un premier pas vers une
nouvelle école élémentaire catholique pour la communauté scolaire de Milton – Annonce
du financement pour l’achat d’un terrain ».
15.08 Lettre datée du 9 mars 2015 adressée à madame Marie-Pierre Daoust, agente de liaisons
communautaires, de la part de la présidence du Conseil pour sa participation à la 16e
Journée nationale d’alphabétisation familiale qui s’est tenue à Waterloo le 25 janvier 2015.
15.09 Lettre datée du 11 mars 2015 de la part du Cardinal Thomas Collins, archevêque de
Toronto adressée à monsieur Réjean Sirois, directeur de l’éducation, annonçant que les
élèves fréquentant les écoles catholiques recevront dorénavant le sacrement de la
confirmation en 7e année.
15.10 Lettre datée du 19 mars 2015 adressée aux présidences des conseils d’école ainsi qu’aux
directions d’école de la part de monsieur Réjean Sirois, directeur de l’éducation ayant pour
objet : Subventions pour la participation et l’engagement des parents (PEP) pour 2015-2016
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive, à titre d’information et pour fins de discussion, la correspondance
ci-haut mentionnée.
16. Questions diverses
17. Levée de la réunion ordinaire du Conseil
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que soit levée la réunion ordinaire du Conseil du 25 mars 2015 à ______.
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