EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE LA TRINITE SUR MER
-------------------------Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2011
L’an deux mille onze, le 20 janvier à 19h10, les membres du Conseil Municipal de la Commune
de LA TRINITE SUR MER, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie, sous la présidence
de Monsieur Yves NORMAND, Maire de la Commune. La séance a été publique.
Date de convocation : 14 janvier 2011.
PRESENTS : Messieurs NORMAND, NOYELLE, Mesdames LORCY, DUPONT, GOUZERH,
BODIN, Messieurs BAINVEL, GUEZET, LE NIN, LE FOURNIER, DE GHELLINCK, LE LAMER,
Mesdames LE GOUGUEC PURENNE, ESPARRE, LE GUENNEC LE CUILLIER.
ABSENTS : Messieurs CARADEC, LE YONDRE, LE GOHEBEL, BERNARD.
POUVOIR : Monsieur CARADEC à Monsieur LE LAMER.
SECRETAIRE : Madame ESPARRE.
Conseillers en exercice : 19
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------D2011/01 – ELECTIONS
MUNICIPALES
DES
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
Vu l'article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la création de commissions
municipales,
Vu la délibération D2008/20 du 4 avril 2008 du Conseil Municipal de la Trinité sur Mer relative
à la création des commissions municipales,
Vu la délibération D2008/26 du 15 mai 2008 du Conseil Municipal de la Trinité sur Mer relative
à la création de la commission « Marché »,
Vu la délibération D2008/49 du 16 octobre 2008 du Conseil Municipal de la Trinité sur Mer relative
à la désignation de délégués au sein des commissions « Urbanisme et Travaux »,
Vu la délibération D2010/43 du 20 mai 2010 du Conseil Municipal de la Trinité sur Mer relative
à la création de la commission « Accessibilité »,
Considérant que les commissions « Délégation de service public du Casino » et CCAS restent inchangées,
Considérant qu’il est proposé de procéder à la modification et à la création de nouvelles commissions
municipales,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- de modifier les commissions municipales et de procéder à la désignation des membres au scrutin
proportionnel, à bulletins secrets :
o Commission d’Appel d’Offres
Titulaires :
• Christian BERNARD
• Marc NOYELLE
• Jean-Paul LE NIN
Suppléants :
• Denise LE GOUGUEC PURENNE
• Guillemette BODIN
• Chantal DUPONT
o Commission Ecole, Jeunesse, Culture, Sport et Nautisme pour les jeunes
Membres :
• Guillemette BODIN
• Denise LE GOUGUEC PURENNE
• Stéphane CARADEC
• Franck LE YONDRE
• Marlène LE GUENNEC LE CUILLIER
• Annie LORCY
o Commission Marché
Membres :
• Claude BAINVEL
• Annie LORCY
• Chantal DUPONT
o Commission Vie sociale, Santé et Logement
Membres :
• Chantal DUPONT
• Claude BAINVEL
• Denise LE GOUGUEC PURENNE
• Stéphane CARADEC
• Joseph DE GHELLINCK
o Commission Promotion du Tourisme, du Nautisme et de l’Evènementiel
Membres :
• Marie-Andrée GOUZERH
• Claude BAINVEL
• Stéphane CARADEC
• Jean-François GUEZET
• Marlène LE GUENNEC LE CUILLIER
• Christian BERNARD
o Commission Développement Economique et Emplois
Membres :
• Jean-François GUEZET
• Patrick LE FOURNIER
• Jean-Paul LE NIN
• Maurice LE LAMER
• Christian BERNARD
o Commission Accessibilité
Membres :
• Patrick LE FOURNIER
• Claude BAINVEL
• Guillemette BODIN
• Chantal DUPONT
• Denise LE GOUGUEC PURENNE
o Commission Travaux et Logistique
Membres :
• Patrick LE FOURNIER
• Claude BAINVEL
• Marc NOYELLE
• Chantal DUPONT
• Denise LE GOUGUEC PURENNE
• Marlène LE GUENNEC LE CUILLIER
o Commission Services numériques et Nouveaux Médias
Membres :
• Jean-Paul LE NIN
• Jean-François GUEZET
• Marlène LE GUENNEC LE CUILLIER
• Annie LORCY
• Guillemette BODIN
o Commission Relations publiques locales, Relations avec les Associations et Bulletin
municipal
Membres :
• Annie LORCY
• Guillemette BODIN
• Marlène LE GUENNEC LE CUILLIER
• Claude BAINVEL
• Sylvie ESPARRE
o Commission Finances
Membres :
• Sylvie ESPARRE
• Patrick LE FOURNIER
• Marc NOYELLE
• Jean-Paul LE NIN
• Jean-François GUEZET
o Commission PLU
Membres :
• Marc NOYELLE
• Claude BAINVEL
• Jean-François GUEZET
• Christian BERNARD
• Joseph DE GHELLINCK
• Maurice LE LAMER
o Commission Urbanisme
Membres :
• Marc NOYELLE
• Claude BAINVEL
• Jean-François GUEZET
• Christian BERNARD
• Joseph DE GHELLINCK
• Maurice LE LAMER
D2011/02 – COMITES CONSULTATIFS
Vu l’article L.2143-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération D2008/45 du 18 septembre 2008 du Conseil Municipal de la Trinité sur Mer
relative à la création de 4 comités consultatifs,
Considérant le caractère temporaire de ces comités consultatifs,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- de supprimer les comités consultatifs « Développement économique, Mer, et Vie de Quartiers »,
- de conserver le comité consultatif « Grand Evènement »,
- de créer le comité consultatif « Port Exemplaire ».
D2011/03 – CLASSE DE DECOUVERTE – ECOLE PUBLIQUE – SUBVENTION DU CONSEIL
GENERAL
Vu la subvention de 671 euros attribuée par le Conseil Général du Morbihan à la Mairie
de la Trinité sur Mer relative au financement de la classe de découverte de l’Ecole publique des Crevettes
bleues,
Considérant qu’il convient de reverser ladite subvention à « l’Office Central de la Coopérative à l’Ecole –
Ecole des Crevettes Bleues »,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- d’approuver le reversement à « l’Office Central de la Coopérative à l’Ecole – Ecole des Crevettes
Bleues », de la subvention d’un montant de 671 euros attribuée par le Conseil Général du Morbihan
à la Mairie de la Trinité sur Mer relative au financement de la classe de découverte de l’Ecole publique
des Crevettes bleues.