Projet d`établissement - ADSEA09, Loumet Inter Generations

7, rue de Loumet
CS 50065
09102 PAMIERS Cedex
[email protected]
Tel : 05.61.67.94.00
Fax : 05.61.67.94.09
PROJET D’ETABLISSEMENT
Association Départementale
pour la Sauvegarde de l’Enfant à
l’Adulte de l’Ariège
Projet d’Etablissement
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Sommaire
Un peu d’histoire ............................................................................... p 3
Loumet Intergénérations ................................................................ p 4
La philosophie du projet .................................................................. p 5
Le dispositif en place ...................................................................... p 6
1) Le Pôle Enfance ................................................................................ p 6
Une Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS)
Un Foyer de l’Enfance
2) Le Pôle Adultes .................................................................................. p 6/7
Le Foyer Logement Personnes Agées (FLPA)
Le Foyer Jeunes Travailleurs (FJT)
Les Contrats d’Accompagnement à la Vie Sociale
L’Hôtel Maternel
L’EHPAD de Saint Jean du Falga
3) Le Pôle Familial ................................................................................. p 7
Le Service Enfant Famille (SEF)
Le Service Médiation Familiale
Le projet d’Etablissement d’Hébergement pour Personnes
Agées Dépendantes (EHPAD) ........................................................ p 8
1) Le projet d’établissement ..................................... p 8/9/10
Ses missions
Le territoire d’intervention
Les bénéficiaires
Effectifs
Méthodologie d’élaboration du projet
2) Partie architecturale…………………………………………………………………. p 10/11/12
Les annexes
Annexe 1 : Plan des locaux…………………………………………………………………. p 13
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UN PEU D’HISTOIRE
L’histoire de l’Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfant, à
l’Adulte de l’Ariège est caractéristique de l’évolution des politiques sociales.
A Pamiers, dans le quartier de Loumet, sur le site d’une ancienne caserne de
gendarmerie, un orphelinat fut créé au XIXème siècle par une fondation
napoléonienne. Des religieuses s’en occupèrent, aidées financièrement par la
communauté chrétienne de la ville. Cette fondation pour petites filles pauvres avait
pour but d’en faire de bonnes mères de famille.
Après plus de cent ans de fonctionnement de type caritatif, le départ des
sœurs en 1975, signe la laïcisation de l’Association, marquant une première évolution
fondamentale, l’établissement devient mixte avec l’arrivée des petits garçons
appartenant aux fratries.
Douze années après, en 1987, une crise majeure due à une gestion
inadéquate, un manque d’anticipation de l’évolution des politiques sociales et à
l’absence de projet cohérent, menace la survie de l’Association, puisque la
fermeture de l’établissement qu’elle gère est évoquée par les autorités de contrôle.
L’Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfant à l’Adulte de
l’Ariège, constituée le 28 novembre 1987 (JO du 23 décembre 1987 n° 51), prend le
relais le 1er janvier 1988, avec un nouveau Conseil d’Administration et un nouveau
directeur, engageant la deuxième restructuration.
Après un redressement spectaculaire, l’ADSEAA 09 connaît sa troisième
restructuration en 1993 : tout en maintenant son pôle enfance, elle amorce une
diversification en direction des personnes âgées, des jeunes travailleurs et des
mères victimes de violences, par la création du complexe Loumet Intergénérations.
Aujourd’hui, l’ADSEA 09 est reconnue pour la qualité de son accueil, sa
gestion et le dynamisme de ses administrateurs qui s’investissent dans un travail
régulier au sein de quatre commissions :
-
Protection de l’Enfance
-
Personnes âgées et personnes en difficultés sociales.
-
Personnels et formations.
-
Finances et travaux
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LOUMET INTERGENERATIONS
Sans en faire une présentation exhaustive, il est important de présenter
Loumet Intergénérations qui est la concrétisation des valeurs de l’ADSEA 09. Cette
structure regroupe :
-
Le Foyer Départemental de l’Enfance,
-
Une Maison d’Enfants à Caractère Social, habilitée Justice.
-
Un Service d’Accueil d’Urgence de Jeunes Majeurs,
-
Un Service d’Accompagnement Spécialisé de Jeunes Majeurs,
-
Un Service d’Accueil d’Urgence de Mères en Difficultés, avec
enfants.
-
Un «Service Enfants Familles» pour les droits de visite
médiatisés.
-
Un service de Médiation Familiale
-
Un Foyer Logements pour Personnes Agées,
-
Un Foyer pour Jeunes Travailleurs,
-
Un Service de Restauration et une Cafétéria.
Pour animer ses services, l’ADSEA 09 emploie plus de cinquante salariés pour
environ 45 ETP. La création de l’EHPAD porte le nombre de salariés à 95 ETP
environ.
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LA PHILOSOPHIE DU PROJET
Où sont les grandes familles de jadis qui soutenaient de la naissance à la
mort chacune des familles qui les composaient ? Aujourd’hui, dit-on, nous vivons
dans la civilisation du déracinement, où, réduites à la durée éphémère d’une
éducation, les petites cellules «conjugales» survivent tant bien que mal, grâce à
l’imposant appareil d’assistance que la collectivité, a, peu à peu, mis en place. La
solidarité familiale entre les générations est moribonde et chacun vit aujourd’hui
toujours un peu plus pour lui-même : c’est un constat qui semble bien établi.
L’orientation de la politique familiale s’inscrit bien d’une certaine façon dans
cette même logique : faciliter la vie des familles, leur permettre d’assurer leur vie
quotidienne quelles que soient leurs charges, en prenant en compte seulement la
cellule conjugale des parents et des enfants et laisser à d’autres instances le soin
de définir une politique des Personnes Agées (3ème Age) et de la Jeune Enfance
(Crèches).
Cette séparation administrative entre les générations, consacre ce que l’on
peut considérer comme un fait irréversible : une fois la période éducative terminée,
les liens d’obligation entre les parents et les enfants sont souvent rompus.
Chaque cellule, l’ancienne et la nouvelle, vit sa vie indépendante et il faut
alors l’aider dans sa fragilité, par des services qui lui permettent lorsque survient un
incident ou simplement dans le cursus de la vie quotidienne, de survivre et de faire
face à ses obligations.
De ce fait, au-delà de la vague nostalgie vis-à-vis du bon vieux temps des
fêtes de familles, peut-on essayer d’entretenir ou de reconstituer les liens
familiaux intergénérationnels ?
Idée relativement récente dans les Politiques Sociales, la solidarité n’en est
pas moins un concept très ancien dont les effets se sont fait sentir depuis
longtemps à des niveaux divers et sous des formes variées. Or, la solidarité peut
aussi s’instituer à des échelles sociales ou territoriales réduites, c'est-à-dire
proche des intéressés.
La Famille, le Voisinage, la Commune, les Réseaux Associatifs, sont des
cadres propres à éveiller des pratiques de Solidarité. Ces pratiques permettent aux
individus de trouver une certaine sécurité face aux actes de l’existence.
Mais, d’un autre côté, la volonté de favoriser la pratique de la Solidarité
entre des générations de populations conduites à l’isolement peut également
permettre de rompre leur solitude, de faire renaître leur goût à la vie en renouant
des liens qui, sans être familiaux, n’en seraient pas moins chaleureux, affectifs,
équilibrants, voire éducatifs.
L’expression de cette Solidarité relève d’un Vœu. Loumet Inter génération
essaie de le réaliser, en étant un lieu de bien-être, d’échanges et de chaleur entre
générations.
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LE DISPOSITIF EN PLACE
Sous la responsabilité d’un directeur, mandaté par son Conseil
d’Administration et assisté par un directeur-adjoint, Loumet Intergénérations
s’organise en trois pôles d’activité.
1) Le Pôle Enfance
Animé par le directeur-adjoint, il regroupe :
-
Une Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS), avec une habilitation de la
Protection Judiciaire de la jeunesse (PJJ), dont l’agrément est de 32 places
en 2009. Une trente-troisième place permet les accueils d’urgence en lien
avec la PJJ. La MECS est tarifée sur la base d’un prix de journée commun
Conseil Général de l’Ariège et PJJ (Tarification par la Direction Inter
Régionale).
-
Un Foyer de l’Enfance de huit places dont l’activité en nombre de journées a
doublé ces dernières années. La tarification est en dotation globale,
uniquement financée par le Conseil Général de l’Ariège.
La MECS et le Foyer de l’Enfance fonctionnent conjointement comme un seul
établissement, à ce jour de 40 lits plus la place d’urgence justice. Ce pôle est
composé de deux services :
-
-
La Villa : 21 places physiques, moins de 16 ans. Sur ce groupe il serait
intéressant de conserver un noyau de moins de treize ans. Nous devons aussi
réfléchir à l’accueil des mineurs isolés de moins de 16 ans dont la maturité et
les problématiques sont différentes de la population autochtone du même
âge.
Loumet : 21 places physiques plus de 16 ans. Le Service Jeunes Majeurs en
fait partie.
L’accueil possible de 21 jeunes sur chaque structure permet plus de
souplesse dans le choix du type d’accompagnement.
2) Le Pôle Adultes
Animé par une CESF financée à 50 % par la CAF, il regroupe :
-
Un Foyer Logement Personnes Agées (FLPA) qui accueille 24 résidents.
Confrontés à un vieillissement de la population accueillie ou demandeuse, nous
sommes amenés à une augmentation des accompagnements individuels, sans
pouvoir les facturer à une population aux ressources financières limitées.
Notre tarif mensuel (repas inclus mais ceux-ci sont défalqués s’ils ne sont
pas pris) est de 1222,42 € pour une personne en T1 Bis.
-
Un Foyer Jeunes Travailleurs (FJT) d’une capacité théorique de 28 places en
14 appartements. La cohabitation fonctionnant de plus en plus difficilement,
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nous observons une baisse du nombre de locataires malgré une demande
générale en augmentation. Il est vrai que nous nous heurtons aussi à
l’insolvabilité de nombreux jeunes en recherche de travail ou travaillant en
intérim.
- Les Contrats d’Accompagnement à la Vie Sociale : ce nouveau dispositif
négocié avec l’ASE se substitue peu à peu au Service Jeunes Majeurs. Il
permet de sécuriser le parcours des jeunes par un accompagnement
spécifique dans le cadre d’un projet réellement individuel. L’accompagnement
est financé sur la base de 900 € par mois, le budget personnel du jeune étant
négocié en fonction de ses ressources…
-
L’Hôtel Maternel qui dispose de trois appartements pour l’accueil de mères
victimes de violences ou en difficultés sociales, avec enfant de moins de trois
ans, est financé en dotation globale. Son activité est en nette augmentation
en 2008. Les mères ont pour interlocutrice la CESF mais aussi bénéficient de
la présence 24 heures sur 24 d’un membre du personnel de ce pôle dont une
monitrice éducatrice et quatre AVS (Auxiliaires à la Vie Sociale) ou AMP
(Aide Médico-psychologique)
-
L’EHPAD de Saint Jean du Falga sera en lien direct avec ce Pôle, notamment
pour des animations.
3) Le Pôle Familial
Coordonné par une psychologue, il est composé de deux médiatrices
familiales et d’une monitrice éducatrice.
Le Service Enfant Famille (SEF) : si à l’origine 1,9 ETP répondaient aux
besoins d’une file active de 15 familles, aujourd’hui 2,9 ETP suivent une file active
de plus de cinquante familles. D’autre part de nombreuses interventions se
rapprochent de la Médiation Familiale.
Le Service Médiation Familiale : créé en partenariat avec la CAF et la MSA,
ce service est en réalité commun avec le SEF… et ne pourra se développer sans une
reconnaissance des médiations déjà pratiquées. Il doit permettre dans deux ans la
médiation auprès de 35 familles par an, et des interventions préventives.
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LE PROJET D’ETABLISSEMENT D ’HEBERGEMENT POUR
PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) AU 2 RUE
« FOUN ROUGE » A SAINT JEAN DU FALGA (ARIEGE)
Pour répondre à des besoins criants sur le territoire des cantons de Pamiers,
sur proposition de la Présidente de la commission « personnes âgées et personnes en
difficultés sociales » le Dr Evelyne CAMPISTRON et du Président François-Bernard
SOULA, le Conseil d’Administration de l’ADSEA 09 a décidé, le 8 février 2006, de
s’investir dans l’accueil des personnes âgées dépendantes, en présentant un projet
de création d’EHPAD. A la demande des administrateurs, quatre axes prioritaires
caractérisent ce projet :
Le projet EHPAD doit être porté par les valeurs de l’ADSEA 09, s’inscrire
dans la continuité de Loumet Inter Générations, et s’ouvrir à des partenaires
développant la solidarité :





Considération et place de la personne accompagnée
Laïcité
Solidarité
Intergénérations
Bénévolat
Pour répondre aux besoins du territoire l’EHPAD accueillera en priorité des
personnes âgées résidant dans l’un des deux cantons de Pamiers, en situation de
grande dépendance et/ou présentant une démence, de type Alzheimer par exemple.
Nous devons offrir à ces personnes les meilleures conditions de vie possible
et notamment s’appuyer sur le projet architectural répondant à un cahier des
charges établi par la commission « Personnes âgées et personnes en difficultés
sociales ». Pour s’inscrire durablement dans le territoire le projet a été conçu en
haute qualité environnementale.
L’EHPAD doit s’inscrire dans les orientations du schéma gérontologique et
donc dans la filière gériatrique départementale.
1) Le projet d’établissement
LES MISSIONS DE L’EHPAD
La Résidence « Foun Rouge » de Saint Jean du Falga, comme l’énonce l’article
L 311-1 du « Code de l’action sociale et des familles », s'inscrira dans les missions
d'intérêt général et d'utilité sociale suivantes :
« Actions d'assistance dans les divers actes de la vie, de soutien, de soins et
d'accompagnement, y compris à titre palliatif » (5° alinéa).
« Actions médicales, thérapeutiques adaptées à l'évolution de son état ainsi
qu'à son âge » (Extrait du 5° alinéa).
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Une mission de protection (Cf. 2°alinéa).
Le cadre réglementaire précise largement les missions d’un EHPAD en
prenant en compte les nouvelles attentes sociales et les nouveaux besoins. Notre
mission sera d’accueillir des personnes âgées en situation de grande dépendance, de
les accompagner et de les soigner jusqu’au terme de leur vie, de soutenir leurs
familles et leurs proches pour préserver les liens affectifs et de favoriser
l’intégration et la participation à la vie sociale et citoyenne, dans le respect de
chaque personne et de ses droits.
Dans ce cadre, et même si la personne âgée accueillie semble en apparence
peu demandeuse de services ou de prestations, nous devons lui garantir une
prestation au-delà de l’hébergement et des soins, à partir d’une présence active,
nous mettrons en œuvre un accompagnement spécifique et des soutiens. En
corrélation nous nous engageons dans un accompagnement des soins qui ne se
limitera pas à l’exécution de la simple prescription médicale, mais en s’appuyant sur
un projet de soins individualisé qui prendra en compte toutes les prescriptions ou
actions de soins possibles (courants, spécialisés, pour répondre à la souffrance ou en
soins palliatifs…). Enfin nous accompagnerons la personne âgée en fin de vie pour
qu’elle puisse « terminer sa vie naturellement et confortablement, entourée de ses
proches, dans le respect de ses convictions et en tenant compte de ses avis ».
La convention tripartite sollicitée sera fixée sur la base du respect du cahier
des charges applicable aux établissements hébergeant des personnes âgées
dépendantes et a valeur d’engagement dans une démarche d’assurance qualité
(référentiel Angélique ou Véronique). Nous intégrerons cette action dans les
démarches de progrès qualité éthique déjà engagée par l’ADSEA 09.
LE TERRITOIRE D’INTERVENTION
La Résidence « Foun Rouge » à Saint Jean du Falga a pour ambition
d’accueillir en priorité des usagers résidant dans les deux cantons de Pamiers ou
dont la famille proche réside dans ces cantons. En lien avec la filière gériatrique
départementale, nous pourrons aussi accueillir des usagers résidant dans les cantons
périphériques de ces deux cantons, voire du département de l’Ariège quand la
situation de la personne le nécessitera.
LES BENEFICIAIRES
Nous proposons d’accueillir des personnes âgées de soixante ans et plus, en
situation de grande dépendance nécessitant l’aide d’une tierce personne pour les
actes de la vie quotidienne, et/ou présentant une ou des pathologies demandant un
suivi médical rapproché notamment du fait du risque de décompensation aiguë
important.
Eventuellement les personnes de moins de 60 ans en situation de handicap
sous dérogation de MDPSH.
L’ensemble des places de l’Etablissement sont habilitées à l’aide sociale.
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EFFECTIFS
Les arrêtés du 1er avril 2010 et du 30 novembre 2010 cosignés par le Préfet
de l’Ariège, le Directeur Général de l’ARS et le Président du Conseil Général
autorisent la création d’un EHPAD de 84 places dont 4 d’accueil temporaire,
composé comme suit :
-
Vingt-huit places en unité protégée, facilitant l’accueil des personnes
présentant une démence, dont deux places d’accueil temporaire.
-
Cinquante-six places permettant l’accueil de personnes en situation de grande
dépendance, dont deux places d’accueil temporaire.
METHODOLOGIE D’ELABORATION DU PROJET
Ce projet fixe les grands objectifs de la Résidence « Foun Rouge », mais la
Directrice et ses collaborateurs actualiseront ce document, lors de la première
année de fonctionnement, dans le respect des orientations données par le Conseil
d’Administration et dans le cadre d'une démarche participative. Puis il devra être
réactualisé tous les cinq ans. Il devra donner un cadre solide à l’institution en
s’appuyant sur les principes suivants :
Des personnes âgées concertées sur la vie ou le développement de
l’établissement, et acteurs de leur propre prise en charge.
Des personnels au service des résidents avec les moyens afférents.
Un projet de soins défini par l'équipe soignante et le médecin coordonnateur.
Un projet de vie et un projet d’animation élaborés par un groupe de pilotage
animé par la directrice qui sera responsable de leur mise en œuvre.
Une démocratie institutionnelle vivante.
Une démarche de progrès.
Une exigence d’évaluation. L'établissement s'appuiera sur la démarche
qualité initiée par l'ADSEA 09 dans les services et établissements existants.
2) Partie architecturale :
L’EPHAD projeté à Saint Jean du Falga a pour objectif architectural la
qualité de vie des résidents. Cette qualité se traduit par des lieux de vie largement
dimensionnés, des espaces communicants et lumineux, tous largement ouverts sur
l’extérieur.
La qualité des espaces est accompagnée d’une qualité des services et des
soins apportés aux résidents.
Le projet se compose de deux ailes principales en R+1 orientées Nord Sud qui
abritent essentiellement les espaces d’hébergement des résidents. L’ensemble des
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chambres donne sur un espace extérieur, jardin ou terrasse largement
dimensionnée. L’orientation Nord a été proscrite pour l’ensemble de ces espaces.
Un patio, positionné au centre de chacune des deux ailes, permet d’amener de
la lumière jusqu’au centre du bâtiment, ainsi que dans les circulations. Le bâti malgré
son importante épaisseur reste lumineux, communiquant et transparent. Il offre à
l’ensemble des utilisateurs des espaces de vie, baignés de lumière naturelle, offrant
des vues et des perspectives de toutes parts.
Le rez-de-chaussée de l’aile Est abrite l’ensemble des services
administratifs, techniques et de restauration. Cette aile est longée par une cour de
service permettant un bon fonctionnement de ces services généraux sans perturber
la vie des résidents.
Ces bâtiments sont traités dans un style d’architecture s’intégrant au mieux
a sont environnement proche, toiture tuile, crépis et éléments de pierre en façade,
fenêtres et portes fenêtres de type « habitat », de larges balcons ou terrasses aux
étages. Ils donnent une image de grande maison, d’un « chez soi ». Cette lisibilité
des espaces, ces repères architecturaux permettent un plus grand sentiment de
bien être et de sérénité des résidents.
Un bâtiment, perpendiculaire aux deux premiers, permet de créer un lien
entre eux. Il héberge les espaces d’activités, de vie en commun et le service médical
de l’établissement. Ceux-ci se trouvent au centre de l’établissement afin de faciliter
le lien avec les différentes unités de vie, mais aussi pour permettre de minimiser les
distances à parcourir pour les résidents devant s’y rendre.
Le traitement architectural de ce bâtiment lui permet de se différencier des
espaces d’hébergement. Nous avons souhaité apporter un traitement plus
contemporain à ce corps de bâtiments, toiture terrasse, revêtement bois en façade,
calepinage en panneau rectangulaire. Des ouvertures différentes plus verticales,
c’est la façade technologique et médicale de l’établissement. Elle préfigure l’EHPAD
de demain, tout en s’intégrant au présent.
Un dernier bâtiment vient s’adosser au rez-de-chaussée de l’aile Est et
permet de communiquer avec l’extérieur de l’établissement. Il reprend l’idée d’une
rue marchande couverte. Il abrite les services aux personnes, soins corporels,
coiffeur, kiosque à journaux etc. Ce bâtiment sert d’entrée principale de
l’établissement. Il est très largement vitré et assure une transparence totale entre
la rue et le jardin de l’établissement. Il est le lien symbolique des résidents avec la
vie de la cité. C’est un lieu de rencontres, d’échanges, de départ et d’arrivée, c’est le
lieu de société, la place du village rapportée au cœur de l’établissement.
Le bien-être des résidents s’accompagne de mesures spécifiques sur
l’acoustique et le rafraîchissement des espaces de vie communs. Ces deux points
particuliers ont fait l’objet d’une attention particulière. La résonance des grands
volumes a été évitée par des matériaux absorbants intégrés à l’architecture
d’intérieur, faisant partie de l’esthétique générale de l’établissement. Le
rafraîchissement des espaces communs a été réalisé en complément de l’isolation et
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des protections solaires que nous mettrons en place pour assurer un grand confort
en période d’été.
Le bâtiment est entouré de jardins. Un lien piéton sur le fond de la parcelle
est créé pour rejoindre les espaces verts publics de proximité.
Le jardin Alzheimer est isolé par une clôture « douce ». C'est-à-dire
aménagée de telle sorte qu’elle soit accompagnée d’espaces plantés la rendant plus
esthétique et moins contraignante. Un circuit de déambulation est aménagé en
circuit long et court afin de mieux s’adapter à la pathologie de chaque résident. Des
bancs et aménagements de jardin permettent aux personnes de se reposer dans un
cadre de verdure apaisant.
Enfin, une démarche environnementale a été menée sur ce projet :
La maîtrise de l’énergie : par des systèmes passifs, mode constructif,
isolation, protection solaire, ou actif, choix de la source d’énergie renouvelable.
La maîtrise de l’eau : les eaux de toitures permettent de faire des économies
en eau très importantes, pour l’entretien des espaces verts par exemple.
La maîtrise des matériaux de construction : les matériaux mis en œuvres
sont respectueux de l’environnement et de la santé des personnes.
En conclusion, nous avons voulu créer un établissement de vie agréable,
s’adressant tant aux résidents qu’aux personnels d’accompagnement. Un
établissement qui doit permettre un accueil personnalisé, humain et sensible.
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Annexe 1 : Plan des locaux
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