resume non technique - Internet des Services de l`Etat en Haute

Transcription

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Dossier de demande d’autorisation d’exploiter
une unité de régénération de films plastiques
Usine de Monistrol-sur-Loire (43)
RESUME NON TECHNIQUE
Réf : 31150980/1 – Version B
Résumé non-technique
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∼ SOMMAIRE ∼
RESUME NON TECHNIQUE
1.
2.
1
RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE D’IMPACT
3
1.1.
Présentation de l’usine existante et de son activité
3
1.2.
Présentation du projet Chavanon 5
4
1.3.
Etat initial du projet et de son environnement
7
1.4.
Impacts sur l’environnement
RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE DE DANGERS
13
24
2.1.
Introduction
24
2.2.
Phénomènes dangereux identifiés
25
2.3.
Valeurs réglementaires
26
2.4.
Synthèse des résultats issus de la concrétisation des phénomènes dangereux retenus 28
2.5.
Conclusion de l’étude
32
Index des figures :
FIGURE 1 : VUE DE L’ENTREE – FAÇADE NORD-OUEST .............................................................................. 20
FIGURE 2 : FAÇADES NORD-OUEST ET SUD-OUEST .................................................................................. 21
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1. RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE D’IMPACT
1.1.
Présentation de l’usine existante et de son activité
Présentation du Groupe BARBIER et de l’usine de la Z.I. de Chavanon :
La Société d’Extrusion de Polyéthylène A. BARBIER et Cie (pour des raisons pratiques
dénommée BARBIER dans la suite de ce dossier) est un Groupe spécialisé dans la
production de films polyéthylène destinés à l’agriculture, à l’industrie ou à la distribution
(sacs).
Le Groupe BARBIER emploie 550 personnes (données à fin 2012) et est aujourd’hui le
premier producteur français de films polyéthylène et le 8ème au niveau européen avec
120 000 tonnes (valeur 2010) de polyéthylène transformées par an (basse, moyenne et
haute densité).
Les unités de fabrication du Groupe sont réparties autour de 2 sociétés (BARBIER et
EXHAFILM), 6 sites géographiques regroupant 11 unités de production.
L’usine de Monistrol-sur-Loire (43), objet du présent dossier, est un de ces 6 sites de
production ; elle est implantée en Zone Industrielle de Chavanon et est spécialisée dans la
production de sacs poubelles, de films industriels et agricoles.
L’usine actuelle est subdivisée en bâtiments distincts, abritant chacun des activités
spécifiques et 4 unités de production :
unités 1 et 2 : fabrication de sacs à déchets et de sacs sortie de caisse ;
unité 3 : fabrication de films techniques industriels et agricoles en polyéthylène ;
unité 4 : fabrication de films étirables industriels et agricoles en polyéthylène ;
extension unité 4 contigüe à l’unité 4 : fabrication et stockage de films étirables
agricoles en polyéthylène.
Effectif actuel et rythme de travail :
L’usine actuelle tourne en 3 × 8 h et 7 jours sur 7 ; elle emploie 211 personnes (données à
fin février 2013).
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Activités :
Au niveau de l’usine existante de Chavanon, les activités principales présentes sont :
l’extrusion et la coextrusion de granulés de matières plastiques vierges ou
régénérés ;
l’impression des sacs par flexographie (Chavanon 3) ;
le stockage de matières premières en silos ou en sacs sur palettes et de produits
finis (rouleurs de films et de sacs plastiques sur palettes.
1.2.
Présentation du projet Chavanon 5
Description succincte du projet Chavanon 5 :
Le projet d’extension, dont le présent dossier est l’objet, consiste en la construction d’une
unité supplémentaire (qui sera dénommée Chavanon 5) dédiée à la régénération et au
recyclage de films plastiques d’origine agricole et post-consumers (particuliers).
Cette unité sera construite sur un terrain de 30 000 m2 et comportera un bâtiment unique
2
d’une superficie au sol de 7 500 m (dont 6 750 m² fermés) ainsi que des casiers extérieurs
délimités par des murs séparatifs en béton coupe-feu 2 h et dédiés au stockage des balles
de films à régénérer (déchets d’emballages plastiques issus de l’activité du Groupe et
déchets extérieurs).
Cette zone extérieure de stockage des matières premières possèdera une superficie au sol
de 14 000 m² recoupée, pour des raisons de sécurité incendie, en 6 casiers délimités par
des murs en béton de 3 m de hauteur.
Les déchets de films plastiques seront lavés, broyés puis séchés avant leur transformation
en granules de plastiques destinées à la fabrication de nouveaux films ou emballages
plastiques.
Cette unité 5 sera implantée sur un terrain de 30 000 m², acheté pour partie par la société
BARBIER à la Communauté de Communes des Marches du Velay ; ce terrain est contigu
mais séparé et surélevé par rapport au site de production existant.
La future unité possèdera son propre accès et fonctionnera de façon totalement autonome
par rapport aux unités existantes (en terme d’alimentation électrique notamment) ; à terme, il
est envisagé la création de tuyauteries aériennes qui permettront le transfert pneumatique
des granules de plastique régénéré vers les 4 autres unités de fabrication de l’usine.
Un plan des abords et un plan de masse du projet sont joints en Annexes 2 et 3 du présent
dossier.
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Effectif et rythme de travail :
Cette future unité de régénération de films plastiques devrait employer 30 personnes sur 5
postes de 8 h, 7 jours sur 7.
Activités :
En ce qui concerne le projet Chavanon 5 objet du présent dossier, on y retrouvera des
opérations de lavage, broyage, séchage, granulation (extrusion) de déchets de films
plastiques ainsi que du stockage en vrac de balles de déchets de films plastiques (matières
premières) et de big-bags de plastique régénéré (produits finis).
Affectation des surfaces à terme au sein de l’usine de Chavanon :
Le tableau suivant regroupe les surfaces du site par affectation en exposant la situation
actuelle et la situation projetée à terme avec la construction de la nouvelle unité de
régénération de déchets de films plastiques :
Occupation du sol
Situation actuelle (*)
Projet Chavanon 5
Situation future
(après création unité 5)
Evolution actuel /
futur (%)
Surface bâtie couverte au sol
41 270 m²
7 500 m²
48 770 m²
+ 18,2 %
Surface imperméabilisée
voiries / parkings
138 035 m²
22 500 m²
160 535 m²
+ 16,3 %
Surface espaces verts,
surfaces non imperméabilisées
34 000 m²
4 000 m²
(bassin EP)
4 000 m²
- 88,2 %
Total site
213 305 m²
34 000 m²
213 305 m²
-
(*) la situation actuelle comptabilise les superficies des parcelles cadastrales BN 303, BN 304 et BN 401
rachetées par BARBIER à la Communauté de Communes des Marches du Velay dans l’objectif d’y construire la
future unité Chavanon 5 (les surfaces de ce projet ne viennent donc pas s’ajouter à la situation actuelle mais
vont engendrer une répartition différente entre les différentes typologies de surfaces).
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Objet du présent dossier :
Les modifications notables engendrées au niveau du site par ce projet (nouvelles rubriques
ICPE et modifications notables de rubriques ICPE existantes) nécessitent de la part du
Groupe BARBIER une actualisation de l’arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter de l’usine
de Chavanon par la réalisation et le dépôt d’un nouveau dossier de demande d’autorisation
d’exploiter conformément aux exigences des articles R. 512-2 à R. 512-10 du Livre V – Titre
er
1 de la partie réglementaire du Code de l’Environnement.
Le présent dossier présente la situation administrative et la description technique des
installations projetées et étudie plus particulièrement leurs conditions de fonctionnement,
leurs impacts et leurs risques pour l’environnement.
Parallèlement à ce dossier ICPE, un permis de construire est déposé en mairie de Monistrolsur-Loire pour la construction de l’extension envisagée (récépissé de dépôt du permis de
construire joint en Annexe 16).
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1.3.
Etat initial du projet et de son environnement
L’usine de la société BARBIER au niveau de laquelle est envisagé le projet, objet du présent
dossier, est implantée en Zone Industrielle de Chavanon, sur le territoire de la commune de
Monistrol-sur-Loire (43), à environ 1,8 km à vol d’oiseau au Sud-Est du centre-ville.
L’établissement est entouré par les grands ensembles suivants :
Au Nord :
-
par la voie de desserte de la Z.I. de Chavanon (accès au site BARBIER) ;
-
au-delà, par une zone boisée et enherbée (en bordure de la limite de la Zone
Industrielle) ;
-
encore au-delà, par l’habitation individuelle la plus proche du site (au niveau du
lieu-dit « La Borie » à environ 280 m du projet Chavanon 5).
A l’Est :
-
-
au-delà, à terme par la réserve incendie de la Z.I. (après son déplacement de son
emplacement actuel) et par d’autres établissements industriels de la Z.I. de
Chavanon (EKTRO Electricité : montage et assemblage de matériels électriques
et Roche Emballages Plastiques REP : fabrication d’emballages plastiques).
Au Sud-Est :
-
-
au-delà, par les bâtiments de la société SPHEREX AMC implantée sur la Z.I. de
Chavanon (fabrication de produits en matières plastiques) et la plate-forme motoécole Franck BONNET (Auto-école Cfr Européen Gontaud).
Au Sud :
-
par la route départementale 44 reliant Monistrol-sur-Loire à Sainte-Sigolène ;
-
au-delà, par des bâtiments de la société MOULIN (déchetterie, compostage) ;
-
encore au-delà, par des prairies et des zones boisées.
Au Sud-Ouest et à l’Ouest:
-
par les 4 autres unités de l’usine BARBIER et par le bassin déversoir d’orage ;
-
au-delà, par des établissements industriels, artisanaux et commerciaux implantés
sur la Z.I. de La Borie (INGLESE – ING Fixations : fabrication et quincaillerie,
SOCOBAT : bureaux et centrale à béton, Alain FAUCON : matériel agricole,
Bureaux de la DIR, K.M. Plastiques : fabrication d’emballages plastiques,…) ;
-
encore au-delà, par la route départementale 44.
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Sur la période 1992 - 2003, les températures moyennes quotidiennes, relevées au niveau de
la station météorologique METEO FRANCE de Monistrol-sur-Loire, varient entre 2,1°C
l’hiver (janvier) et 18,8°C l’été (août). La température moyenne annuelle sous abri est de
9,8°C.
La hauteur moyenne annuelle des précipitations enregistrées sur la période 1992 - 2003 est
de 859,3 mm.
Sur la période s’étalant de 1992 à 2004, les deux directions principales de vent relevées au
niveau de la station météorologique de Monistrol-sur-Loire sont les suivantes : Nord / NordEst et Sud / Sud-Ouest.
En ce qui concerne les eaux souterraines, l’usine BARBIER est implantée au-droit de la
masse d’eau souterraine « La Loire de sa source à Bas-en-Basset » (code ADES :
FRGG103) dont la vulnérabilité à la pollution est qualifiée de peu à assez sensible.
L’usine actuelle et le projet Chavanon 5 sont exclus de tout périmètre de protection de
captage destiné à l’alimentation en eau potable.
Les principales masses d’eau superficielles identifiées dans l’environnement du site sont les
suivantes :
la Loire qui coule au plus près à 2 km à l’Ouest du centre-ville de Monistrol-sur-Loire
soit à 3,1 km à l’Ouest du site BARBIER ;
la rivière Le Lignon qui coule au plus près à 4 km au Sud-Ouest du centre-ville de
Monistrol-sur-Loire (à sa confluence avec La Loire au niveau de Pont-de-Lignon) soit
à 3,5 km au Sud-Ouest du site BARBIER.
Le projet Chavanon 5 ainsi que le site BARBIER dans son ensemble se situent dans le
bassin hydrographique Loire-Bretagne et dans le bassin de la Loire et de ses affluents d’une
2
superficie de 2 880 km .
Le projet Chavanon 5 ainsi que le site BARBIER dans son ensemble ne sont pas situés en
zone inondable ni dans une zone d’intérêt particulier en matière de faune et de flore à
protéger.
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Le milieu humain :
La commune de Monistrol-sur-Loire compte 8 677 habitants pour une densité moyenne de
population de 179,8 habitants/km² (INSEE – RP 2009).
La commune de Monistrol-sur-Loire dispose d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) qui a été
établi et approuvé par le conseil municipal le 15 décembre 2004 (plusieurs fois modifié
depuis cette date).
Au titre de ce PLU, une partie du site BARBIER est classée en zone UI1 (Unités 1, 2, 3, 4 et
emplacement actuel de la réserve incendie) et l’autre partie du site est classée en zone AUi
– Secteur AUi1 (Extension de l’unité 4 construite en 2010 et future unité de régénération de
films plastiques – Chavanon 5).
La zone UI1 correspond à une zone urbaine à usage d’activité économique avec des
immeubles construits en ordre discontinu et la zone AUi à une zone à urbaniser destinée,
sous réserve de la réalisation des équipements nécessaires, à permettre l’extension de
l’urbanisation principalement pour des constructions à usage d’activité économique,
construits en ordre discontinu.
Dans ces deux zones, les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement sont
admises sous certaines conditions.
Deux lignes Haute Tension 63 000 V passent à proximité immédiate du site BARBIER :
ligne n°1 : ligne 63 000 V Pont Salomon / Trévas longeant le site BARBIER en partie
3
Ouest (côté bassin de 7 300 m ) ;
ligne n°2 : ligne 63 000 V Bec / Trévas longeant le site BARBIER en partie Est.
L’usine actuelle est concernée par une servitude liée à un droit de passage dans le site pour
les équipes ErDF chargée de la maintenance de la ligne Haute Tension 63 000 V qui longe
le site à l’Ouest.
Par ailleurs, la réglementation impose une distance minimale de sécurité de 5 m pour toute
implantation ou l’exécution de tous travaux à proximité de lignes ou installations dont la
tension est supérieure ou égale à 50 000 V. Cette distance sera respectée en ce qui
concerne le projet Chavanon 5.
Enfin, il peut être noté une servitude liée à l’accès à la réserve incendie de 2 500 m3.
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Les réseaux de circulation :
Les principaux axes de circulation routière dans l’environnement du projet Chavanon 5 sont
la Nationale 88 (à 900 m au Nord-Ouest) et la Départementale 44 (qui longe l’usine actuelle
en parties Ouest et Sud).
L’accès à l’usine BARBIER se fait par la Départementale 44 puis par la voie de desserte de
la Zone Industrielle de Chavanon.
On ne trouve pas dans l’environnement du projet Chavanon 5 de voies ferrées ni de voies
navigables ni d’aérodromes / aéroports.
Etat de référence du bruit :
L’usine BARBIER existante et le projet Chavanon 5 sont implantés en Zone Industrielle de
Chavanon ; l’habitation la plus proche est située à 280 m au Nord du projet (au lieu-dit « la
Borie »).
Une campagne de mesure des niveaux sonores initiaux a été réalisée les 15 et 16 octobre
2012 par l’APAVE SUDEUROPE, organisme accrédité COFRAC et agrée.
Les sources sonores dans l’environnement du projet sont représentées par le trafic routier
sur la départementale 44 et par les autres activités implantées sur la Zone Industrielle de
Chavanon.
Le process de fabrication et les activités exercées au niveau de l’usine BARBIER existante
peuvent être à l’origine de vibrations (ensembles de broyage par exemple) mais ces
équipements sont traités pour limiter au maximum ce type de nuisances (par la mise en
place de silents-blocs par exemple). Il en sera de même pour les 4 ensembles de broyage
qui sont prévus au niveau du projet Chavanon 5.
Etat de référence de l’eau (eaux de surface) :
Après passage dans un bassin d’écrêtement et de régulation de 2000 m3 et un séparateur
d’hydrocarbures, les eaux pluviales du projet Chavanon 5 seront rejetées au final dans le
milieu naturel (récepteur final la Loire via les ruisseaux de Verne, le Piat, de Saint-Marcellin
et de Foletier).
Les eaux usées du projet seront exclusivement de type sanitaires et seront quant à elles
dirigées vers la station d’épuration communale puis rejetées après épuration dans la Loire.
D’après les informations recueillies au niveau de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, l’état
écologique du ruisseau de Foletier et de la Loire est médiocre (pas de donnée concernant
l’état chimique de ces cours d’eau).
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Concernant les données hydrologiques de ces cours d’eau, des données sont disponibles
uniquement pour la Loire au niveau de la station de mesure de Bas-en-Basset pour laquelle
la banque HYDRO donne les valeurs de débit suivantes (données calculées sur 95 ans) :
3
-
Débit instantané maximal : 3 500 m /s (01/09/1980) ;
-
Débit journalier maximal : 1 490 m /s (02/11/2008) ;
-
Débit moyen : 37,7 m3/s ;
-
QMNA5 : 5,2 m /s.
3
3
Les objectifs du SDAGE Loire-Bretagne (Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion
des Eaux) pour le ruisseau de Foletier et la Loire sont les suivants :
CODE DE LA
MASSE D’EAU
NOM DE LA MASSE D’EAU
CATEGORIE
OBJECTIF
D'
ETAT
OBJECTIF
D'
ETAT
OBJECTIF
D'
ETAT
MOTIVATION DU
ECOLOGIQUE
CHIMIQUE
GLOBAL
CHOIX DE
L'
OBJECTIF
Ruisseau de Foletier
FRGR1902
Non précisé
(le Foletier et ses affluents
depuis la source jusqu’à son
confluence avec la Loire)
Cours
d’eau
Bon état
2015
Non
disponible
2015
/
Loire
Cours
d’eau
Bon état
2015
Non
disponible
2015
/
(la Loire à Bas-en-Basset)
Dans l’état actuel des connaissances, un SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion
des Eaux) concernant la Loire Amont depuis ses sources jusqu’à Bas-en-Basset est en
cours d’élaboration.
Il n’existe pas non plus de contrat des milieux.
Etat de référence de l’air :
Aucune station de mesure de la qualité de l’air n’est présente sur la commune de Monistrolsur-Loire ; la station de surveillance la plus proche est la station urbaine de Firminy (ATMO
Rhône-Alpes) située à environ 18 km au Nord-Est de l’usine BARBIER.
Si elle n’est pas représentative, les résultats enregistrés sur cette station permettent
toutefois d’estimer la qualité de l’air au niveau local.
Sur Firminy, la qualité de l’air est bonne ; ce doit aussi être le cas sur la commune de
Monistrol-sur-Loire.
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Etat de référence des sols et sous-sols :
Absence d’état initial de pollution des sols du terrain d’emprise du projet.
Cependant le terrain d’emprise du projet n’a jamais été exploité pour un usage industriel
auparavant ; la parcelle était auparavant occupée par des massifs boisés de résineux
composés de pins ou d’épicéas. A la vue de cet historique, la réalisation d’investigations
plus poussées au niveau de la qualité des sols ne semble pas nécessaire.
Risques naturels et technologiques :
La commune de Monistrol-sur-Loire est concernée par les risques naturels suivants :
inondation ;
rupture de barrage ;
phénomènes météorologiques (tempêtes et grains (vent)) ;
radon ;
séisme (zone de sismicité 2).
L’usine BARBIER et le projet Chavanon 5 sont implantés sur une butte et sont uniquement
concernés par le risque sismique (zone de sismicité 2 correspondant à un niveau d’aléa
faible).
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1.4.
Impacts sur l’environnement
L’Etude d’Impact est focalisée sur le projet Chavanon 5 et aborde les points suivants :
-
l’impact sur l’eau ;
-
l’impact sur l’air ;
-
l’impact sur les sols ;
-
les déchets ;
-
les émissions de bruit ;
-
l’impact sur la santé publique ;
-
le trafic routier ;
-
l’impact visuel ;
-
l’impact sur la faune et la flore ;
-
l’impact sur le climat et l’utilisation rationnelle de l’énergie ;
-
l'
impact lié au chantier ;
-
les conditions de remise en état du site.
Pour chacun de ces points, il est présenté :
-
la situation actuelle et future, ainsi que les impacts induits par le projet ;
-
les mesures prises et prévues pour limiter ou supprimer les nuisances.
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1.4.1.
Impact sur l’eau
L’eau qui sera utilisée au niveau de la future unité Chavanon 5 sera fournie en partie par un
dispositif de récupération des eaux pluviales en provenance des toitures du futur bâtiment
régénération et en partie par le réseau d’alimentation en eau potable de la commune de
Monistrol-sur-Loire par l’intermédiaire d’un branchement sur le réseau public en limite de
propriété Est du projet (canalisation suivant le tracé de la route de desserte de la Zone
Industrielle (voir plan de masse-VRD en Annexe 3)).
Le raccordement sur le réseau AEP communal sera équipé d’un compteur, d’une vanne
manuelle de coupure et d’un disconnecteur permettant d’éviter tout retour accidentel d’eau
dans le réseau communal et de rendre totalement indépendant le réseau interne usine du
réseau public.
Au niveau du projet, l’eau sera pour les besoins sanitaires du personnel (lavabos, douches
et toilettes), pour le process de régénération des déchets de films plastiques (pour
l’opération de lavage) ainsi que pour le réseau incendie (poteaux incendie).
3
La consommation globale de la future unité Chavanon 5 est estimée à 7 530 m /an.
La seule utilisation d’eau à usage industriel sera liée au lavage des déchets de films
plastiques. En fonctionnement normal, cette unité de lavage n’utilisera pas l’eau potable du
réseau public d’alimentation mais les eaux pluviales récupérées sur les toitures du futur
bâtiment qui seront récupérées et stockées dans un bassin enterré en béton de 900 m3 qui
sera implanté entre le futur bâtiment et la limite de propriété Est du site.
Le réseau de lavage fonctionnera en circuit fermé (traitement et réutilisation des eaux
épurées) ; seuls des appoints en eau seront réalisés à partir de ce bassin enterré afin de
compenser les pertes par évaporation.
Afin de faire face à tout imprévu, le process de lavage sera néanmoins également raccordé
au réseau public d’alimentation en eau potable ; ce mode d’alimentation en eau ne sera
utilisé qu’en cas de secours.
Les réseaux de collecte des rejets aqueux seront de type séparatifs.
Les eaux pluviales du projet (eaux de ruissellement voiries et aires extérieures
imperméabilisée et trop-plein du bassin enterré de récupération des eaux pluviales de
toitures seront dirigées vers un bassin d’écrêtement et de régulation de 2000 m3.
Ce bassin a été dimensionné par un bureau d’études spécialisé (CESAME) et jouera un rôle
de régulation et de débourbeur ; son débit de sortie sera réglé à 10 l/s afin de respecter les
exigences du SDAGE Loire-Bretagne et des services instructeurs de la Police de l’Eau.
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En sortie de ce bassin, les eaux pluviales transiteront pas un séparateur d’hydrocarbures de
classe 1 d’une capacité de traitement de 10 l/s (garantissant une concentration résiduelle en
hydrocarbures totaux inférieure à 5 mg/l) ; elles seront ensuite rejetées dans des collecteurs
de diamètres 800 mm et 1000 mm au niveau de l’usine puis dans le réseau EP communal
puis dans le milieu récepteur final la Loire (via les ruisseaux de Verne, le Piat, de SaintMarcellin et de Foletier).
Les eaux usées seront quant à elles collectées dans le réseau communal puis acheminées
vers la station d’épuration pour y être traitées.
L’impact induit par les rejets en eaux pluviales du projet sur la qualité des eaux de la Loire
est considéré comme non significatif, le projet respectant les prescriptions de l’arrêté du 2
février 1998 modifié et de l’arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter du 15 octobre 2010
réglementant l’activité de l’usine actuelle.
Le projet sera également conforme aux objectifs du SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015
(Schéma Directeur de l’Aménagement et de la Gestion de l’Eau).
Concernant l’impact des eaux usées sur la station d’épuration communale, le projet
augmentera le débit d’entrée à la station d’environ 0,1 % tout en restant à un débit inférieur
à celui pour lequel elle a été dimensionnée. Pour ce qui est des capacités d’épuration de la
STEP, on note que le projet ne contribuera que peu à l’augmentation de la charge polluante
à traiter.
BARBIER prévoit une campagne de mesure de ses effluents aqueux (eaux pluviales
notamment) après la mise en route de ses installations afin de s’assurer du respect des
prescriptions réglementaires fixées par l’arrêté du 2 février 1998 modifié et par l’arrêté
préfectoral d’autorisation d’exploiter du 15 octobre 2010 réglementant l’activité de l’usine
actuelle.
1.4.2.
Impact sur les sols
Le projet n’impliquera aucun prélèvement ni rejet dans les eaux souterraines.
Dans le cadre du projet toutes les mesures seront prises pour éviter la pollution des eaux
superficielles et garantiront la prévention de la pollution des eaux souterraines et des sols.
Les risques de pollution chronique des eaux souterraines et des sols sont ainsi limités.
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1.4.3.
Impact sur l’air
Les sources potentielles d’émissions à l’atmosphère identifiées au niveau du projet
Chavanon 5 sont les suivantes :
émissions diffuses générées par les opérations de granulation du broyat de
polyéthylène après séchage (2 extrudeuses) ;
émissions diffuses générées par la circulation des camions et véhicules légers dans
l’enceinte du projet ;
émissions diffuses générées par les opérations de manutention (4 chariots
thermiques au gaz propane) ;
émissions canalisées générées par le séchage des broyats de plastique après
lavage ;
émissions canalisées générées par les installations de combustion (2 brûleurs gaz
naturel en veines d’air pour le séchage process et 8 aérothermes air chaud au gaz
naturel).
Le projet ne générera aucune odeur particulière.
Aucun brûlage à l’air libre ne sera effectué sur le site.
Le tableau suivant compare les flux estimés (canalisés et diffus) par le projet Chavanon 5
avec les flux réglementés de l’arrêté du 2 février 1998 modifié :
PARAMETRES
REJETS
ESTIMES DU
PROJET
SEUIL DE FLUX A PARTIR
DUQUEL UNE CONCENTRATION
LIMITE EST FIXEE (KG/H)
(KG/H)
ARTICLE 27
SEUIL A PARTIR DUQUEL UNE
AUTOSURVEILLANCE
PERMANENTE EST IMPOSEE
(KG/H)
SEUIL DE FLUX A PARTIR
DUQUEL UNE SURVEILLANCE DE
L'
ENVIRONNEMENT EST
PRESCRITE (KG/H)
ARTICLE 59
ARTICLE 63
>5
> 50
100 mg/m3 si flux < 1 kg/h
Poussières
totales
0,004
CO
0,23
Non réglementé
> 50
Non réglementé
NOx
0,58
> 25
> 150
> 200
40 mg/m3 si flux > 1 kg/h
L’ensemble de ces flux de polluants sera inférieur aux flux pour lesquels une concentration
seuil est exigée De ce fait, il n’y aura pas d’exigences particulières en matière de
surveillance pour l’ensemble des paramètres cités ci-dessus.
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1.4.4.
Les déchets
Le projet entraînera la production des déchets suivants :
o
déchets inertes (cailloux, sable, terre) générés par les opérations de lavage des
déchets de films plastiques : 3 300 t/an ;
o
déchets non dangereux (bois, fines de plastiques, DND en mélange, balayures) /
Ordures ménagères : plus de 50 t/an ;
o
déchets dangereux (emballages souillés chiffons souillés, huiles usagées et
boues d’hydrocarbures) en quantités limitées.
Le taux global de valorisation des déchets du projet a été estimé à plus de 90 %, 3 % pour
l’incinération et 7 % en enfouissement.
Afin d’assurer une valorisation optimale, les déchets seront triés suivant les catégories
identifiées précédemment. Les gisements et les types de déchets seront identifiés, le tri et la
mise en place de la sensibilisation de l’ensemble du personnel seront réalisés.
L’établissement mettra en place tous les moyens nécessaires pour gérer correctement ses
déchets.
1.4.5.
Le bruit
Les sources sonores susceptibles de générer du bruit dans l’environnement du projet
Chavanon 5 seront principalement liées au process de régénération des films qui intégrera
des chargeurs thermiques (qui assureront le transfert des balles de déchets de films des
casiers à l’intérieur du bâtiment), des ensembles de broyage et des équipements de lavage
(centrifugeuses) et de séchage.
Les autres sources sonores seront liées aux mouvements des véhicules, poids-lourds et
chariots élévateurs en circulation au sein de l’établissement. Les extractions d’ambiance en
toitures sont une dernière source sonore possible.
Les approvisionnements et les expéditions de marchandises s’effectueront par voie routière
exclusivement entre 8 h du matin et 17 h le soir du lundi au vendredi, soit en période de jour.
Le bruit de fond est principalement lié au trafic routier de la voie routière RD 44 qui longe la
Z.I. de Chavanon ainsi qu’au fonctionnement de l’usine BARBIER existante et des autres
établissements de la Z.I.
Une campagne de caractérisation des niveaux sonores dans l’environnement du site
BARBIER existant et du projet les 15 et 16 octobre 2012 par l’APAVE SUDEUROPE.
Réf : 31150980/1 – Version B
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L’objectif de ces mesures était de caractériser les émissions sonores de l’usine BARBIER
existante et de vérifier la conformité des installations avec les prescriptions réglementaires
applicables ; leur objectif était également de définir les niveaux sonores maximum à ne pas
dépasser pour le projet Chavanon 5.
Compte tenu des horaires de fonctionnement de l’établissement, les mesures ont été
réalisées en période de jour et de nuit et de manière continu en 4 points différents (Cf.
rapport complet en Annexe 8 du présent dossier) :
Points de mesure
Situation
Point n°1
En limite de propriété Sud-Est du site, au niveau de l’entrée principale, dans l’angle
Point n°2
En limite de propriété Nord-Est du site, dans l’angle, au niveau de l’implantation du futur bâtiment
Point n°3
En limite de propriété Nord du site, mitoyen à la voie de desserte, en face du bâtiment de l’unité 4
Point n°4
En limite de propriété Ouest du site, à 50 mètres environ du bassin déversoir d’orage
Les niveaux sonores mesurés en limite de propriété respectent les valeurs limites
réglementaires en période de jour comme de nuit aux 4 points de mesure.
En raison de l’absence d’habitations dans un rayon de 200 m autour de l’usine existante et
de la parcelle du projet Chavanon 5, aucune caractérisation des niveaux d’émergence n’a
été réalisée.
Une campagne de mesure des niveaux sonores sera réalisée dans les 6 mois après la mise
en service des installations du projet Chavanon 5. Les résultats de ces mesures seront
tenus à disposition de l’inspection des installations classées.
Par la suite, une auto-surveillance des niveaux sonores sera réalisée tous les 3 ans
conformément aux prescriptions de l’article 9.2.3 de l’APAE du 15 octobre 2010. Ces
mesures seront à réaliser de jour et de nuit et dans l’environnement de l’usine BARBIER
dans sa configurations future (unités 1 à 5).
1.4.6.
Impact sur la santé des populations
L’évaluation des risques sanitaires (ERS) a pour but de conclure sur un éventuel effet sur la
santé imputable au projet, vis à vis de l’homme (population sensible), dans le cadre d’une
exposition chronique (exposition allant de quelques années à la vie entière).
Compte-tenu des émissions relativement limitées du projet dans le temps et en termes de
flux, il n’y a pas de traceur de risque retenu pour la réalisation d’une analyse quantitative du
risque sanitaire.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 18
1.4.7.
Les transports
Le trafic généré par le projet sera principalement représenté par les mouvements des
véhicules du personnel, des camions d’approvisionnement et d’expéditions des
marchandises.
Le trafic estimé lié à ces mouvements représentera :
•
Approvisionnement et expéditions des marchandises : 10 poids-lourds par jour au
maximum ;
•
Véhicules du personnel : maximum 30 A/R par jour.
Les approvisionnements et les expéditions de marchandises s’effectueront par voie routière
exclusivement entre 8 h du matin et 17 h le soir du lundi au vendredi.
Les accès des poids-lourds et des véhicules légers au site s’effectueront par la RD 44 puis
par la voie de desserte de la Z.I. et enfin par les portails en parties Est et Nord du projet
Chavanon 5.
Le tableau ci-dessous indique la contribution du projet Chavanon 5 sur les axes routiers
localisés à proximité :
Autres (messageries,
bennes déchets,
sous-traitants,…)
TOTAL
35 PL / j
5 mvts / j
251 mvts / j
241 VL / j
41 PL / j
9 mvts / j
291 mvts / j
+ 14,2 %
+ 17,2 %
+ 80 %
+ 16 %
Nature trafic
Personnel usine
BARBIER
Situation actuelle
211 VL / j
Situation
prévisionnelle
Evolution avec
l’extension
Livraisons MP
Expéditions PF
A titre informatif, il n’existe par à ce jour de plan de déplacement ou de schéma de
circulation pour la circulation des poids-lourds dans la Haute-Loire ou en région Auvergne.
Après la RD 44, les poids-lourds emprunteront préférentiellement la RN 88 en direction soit
du Puy-en-Velay soit de Saint-Etienne.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 19
1.4.8.
L’intégration paysagère
La future unité Chavanon 5 sera implantée dans un environnement de type industriel et à
proximité d’axe de communication (départementale 44 notamment).
Les toitures courantes sont traitées en étanchéité de type membrane polyoléfine de teinte
gris clair, sur isolation laine de roche M0 de 220 mm et support bac acier. Compte-tenu de la
hauteur du bâtiment et la hauteur des acrotères, les revêtements d’étanchéité nous pouvons
affirmer sans crainte qu’ils seront parfaitement invisibles depuis l’environnement proche ou
lointain
Un parking de 20 places situé à proximité de l’entrée de l’établissement permet d’accueillir
les véhicules des employés (environ 7 ou 8 personnes par poste), ainsi que les visiteurs, les
dirigeants ou le personnel d’autres unités. Une place est aménagée pour les personnes à
mobilité réduite, au plus près de l’entrée. Ce parking est ombragé par des d’arbres
d’alignement de type érable, tilleuls ou arbres à fleurs.
Les talus de forte pente en amont et en aval de la plateforme seront recouverts de
végétation arbustive d’essence locale.
La vue sur les stocks entreposés dans les casiers de stockage sera masquée par des
arbustes ou des cépées d’arbres d’essences locales plantés dans les talus en contrebas
(pins, bouleaux, …)
Figure 1 : Vue de l’entrée – Façade Nord-Ouest
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 20
Figure 2 : Façades Nord-Ouest et Sud-Ouest
1.4.9.
Impact faune / flore – Natura 2000
Compte tenu :
-
de l’absence d’intérêt particulier de la zone en matière de faune et de flore ;
-
des études de transferts de pollution dans les eaux, air et sols ;
-
de la distance du site par rapport aux zones d’intérêts à protéger,
aucun impact lié au projet n’a été identifié ou envisagé sur les zones d’intérêt sensibles
situées au plus proche de l’établissement (pour mémoire présence d’une zone Natura 2000
à 2,1 km à l’Ouest du projet).
Du fait d’interactions limitées sur les zones d’intérêts sensibles, il n’y a pas d’effets attendus
sur la continuité écologique de l’aire d’étude.
1.4.10.
Impact sur le climat
Par sa future consommation d’énergie et le fonctionnement de ses installations, le projet
Chavanon 5 participe à l’émission globale de Gaz à effet de serre.
Une fois l’unité 5 en fonctionnement, les émissions carbone estimées de la totalité du site de
Chavanon ont été estimées en première approche à celles de près de 637 habitants, soit
6558 TéqCO2.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 21
1.4.11.
Impact lié au chantier
Pas d’impact particulier sur l’eau, l’air, les déchets et le transport lié au chantier.
1.4.12.
Impact lié aux rayonnements ionisants
Sans Objet en ce qui concerne le projet Chavanon 5 (pas de source prévue).
1.4.13.
Impact des émissions lumineuses
Les émissions lumineuses nocturnes seront liées à l’éclairage de sécurité des voies de
circulation et parkings. Ces niveaux d’éclairement seront comparables à ceux de l’éclairage
public présent dans toute l’agglomération durant la nuit.
Aucune gêne ne sera occasionnée par les émissions lumineuses en provenance du projet.
1.4.14.
Energie
Le projet utilisera les énergies suivantes : électricité, gaz naturel, gaz propane.
L’électricité sera utilisée pour l’éclairage des locaux (intérieur / extérieur) et pour
l’alimentation des installations process. La consommation annuelle en électricité estimée du
projet Chavanon 5 est de 26 500 MWh.
Le gaz naturel sera utilisé pour alimenter en combustible les deux brûleurs fournissant l’air
chaud pour le séchage process ainsi que les 8 aérothermes de chauffage des ateliers. La
consommation annuelle en gaz naturel estimée du projet Chavanon 5 est de 4 200 MWh.
Le gaz propane servira quant à lui à alimenter en combustible les chariots thermiques qui
seront utilisés pour la manutention des charges (balles de déchets de films plastiques
notamment) ; ce gaz sera conditionné en bouteilles de 13 kg unitaire.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 22
1.4.15. Mesures réductrices et compensatoires prises et prévues pour limiter
les impacts
ESTIMATION DES
DEPENSES ET
INVESTISSEMENTS
PREVUS (EN K€)
DELAI DE MISE EN
• Création d’un bassin enterré béton de 900 m3
pour récupération des EP toitures du projet et
réutilisation en appoints dans le circuit fermé du
process de lavage des broyats de films
plastiques
150
2014
• Mise en place de compteurs d’eau sur les
postes consommateurs en eau potable
10
2014
• Création d’un bassin de collecte et d’écrêtement
des eaux pluviales en provenance des de voiries
et des aires extérieures imperméabilisées du
projet (capacité = 2000 m3)
300
2014
• Mise en place d’un séparateur d’hydrocarbures
de classe 1 en sortie du bassin d’écrêtement
(capacité de traitement = 10 l/s)
15
2014
• Mise en place d’une station biologique de
traitement des eaux usées de lavage et
réutilisation des eaux épurées dans le circuit
fermé du process de lavage des broyats de films
plastiques
250
2014
GESTION DES DECHETS
• Coût total annuel d’élimination des déchets
250
Estimation projetée
sur 2014
DIMINUTION DES RISQUES
• Analyse du risque foudre et moyens de
protection à mettre en œuvre le cas échéant
4
Réalisé
(Février 2013)
• Réalisation et mise à jour annuelle du bilan
carbone de l’usine de Chavanon
2
Mise à jour
annuelle
• Mise en place de groupes neufs au R404A
40
2014
OBJECTIFS VISES
GESTION ET DIMINUTION DES
CONSOMMATIONS EN EAU
POTABLE DU RESEAU
DIMINUTION DE L’IMPACT SUR
L’EAU
OU DE LEURS EFFETS
QUANTIFICATION DE L’IMPACT
DU SITE SUR LE CLIMAT
DIMINUTION DE L’IMPACT
SUR L’AIR/LE CLIMAT
Réf : 31150980/1 – Version B
NATURE DE LA MESURE
ŒUVRE
Page 23
2. RESUME NON TECHNIQUE DE L’ETUDE DE DANGERS
2.1.
Introduction
L’ensemble des installations du projet Chavanon 5 de la société BARBIER est réglementé
au Titre des installations Classées pour la protection de l’environnement (ICPE) relevant du
Titre Ier du Livre V du Code de l’Environnement.
L’étude de dangers a pour objet de rendre compte de l’examen effectué par BARBIER pour
caractériser, analyser, évaluer, prévenir et réduire les risques dans le cadre de sa demande
d’autorisation d’exploiter une activité de régénération de déchets de films plastiques au
niveau de son usine implantée sur la Zone Industrielle de Chavanon sur la commune de
Monistrol-sur-Loire, conformément à l’article R 512-9 du Code de l’Environnement.
La méthodologie retenue pour l’ensemble des phénomènes dangereux identifiés, ainsi que
pour l’analyse détaillée des risques est l’APR (Analyse Préliminaire des Risques). Celle-ci a
pour but d’identifier les causes et la nature des accidents potentiels ainsi que les mesures
de prévention et de protection nécessaires.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 24
2.2.
Phénomènes dangereux identifiés
Les principaux phénomènes dangereux retenus au cours de cette étude mettent en jeu les
produits et effets suivants :
EFFETS
N°
1
2
DESIGNATION DU PHENOMENE DANGEREUX
Incendie d’un camion de livraison de balles
de déchets de films plastiques en vrac ou
d’expédition de big-bags de granulés de
polyéthylène
Incendie au niveau d’un casier de stockage
de balles de déchets de films plastiques
3
Incendie au niveau de l’atelier de
régénération des films plastiques
4
PRODUIT EN JEU
Déchets de films
plastiques en
balles
THERMIQUES
SURPRESSION
TOXICITE
FUMEES
X
Déchets de films
plastiques en
balles
Granulés de
plastique (PE)
régénéré en bigbags
X
Déchets de films
plastiques en
balles
Granulés de
plastique (PE)
régénéré en bigbags
X
Explosion d’un nuage de gaz naturel en
milieu libre (UVCE)
Gaz naturel
X
5
Fuite enflammée sur une canalisation
aérienne de gaz naturel à l’extérieur des
bâtiments
Gaz naturel
X
6
Explosion d’un nuage de gaz naturel en
milieu confiné à l’intérieur du local process
séchage
Gaz naturel
X
X
X
L’évaluation des conséquences potentielles de certains des phénomènes dangereux a
consisté à calculer les distances de sécurité associées à chaque type d’effet. Ces distances
permettent de définir des zones à risques autour des installations.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 25
2.3.
Valeurs réglementaires
1
L’arrêté ministériel du 29 septembre 2005 , fixe les valeurs seuils à prendre en compte dans
le cadre des études de dangers
Valeurs de référence relatives aux effets thermiques sur les personnes et les
structures :
EFFETS THERMIQUES SUR LES PERSONNES
SEUILS
FLUX THERMIQUES
DOSE
Seuil des effets irréversibles (zone des dangers significatifs
pour la vie humaine)
3 kW/m2
600 (kW/m2)4/3.s
Seuil des premiers effets létaux (zone des dangers graves
pour la vie humaine)
5 kW/m2
1 000 (kW/m2)4/3.s
Seuil des effets létaux significatifs (zone des dangers très
graves pour la vie humaine)
8 kW/m2
1 800 (kW/m2)4/3.s
Nota : pour les effets thermiques sur les tiers, le calcul sera effectué à hauteur moyenne
d’homme, soit 1,8 mètre.
EFFETS THERMIQUES SUR LES STRUCTURES
SEUILS
Seuil des destructions de vitres significatives
5 kW/m2
Seuil des effets dominos2 et correspondant au seuil des dégâts graves sur les
structures
8 kW/m2
Seuil d’exposition prolongée des structures et correspondant au seuil des dégâts
très graves sur les structures, hors structures béton
16 kW/m2
Seuil de tenue du béton pendant plusieurs heures et correspondant au seuil des
dégâts très graves sur les structures béton
20 kW/m2
Seuil de ruine du béton en quelques dizaines de minutes
200 kW/m2
Nota : les risques de propagation d’un incendie à une installation voisine (effet domino)
seront analysés avec le seuil de flux thermique 8 kW/m2 par défaut, sauf dans le cas du bois
et des matières plastiques pour lesquels on trouve dans la littérature un seuil d’inflammation
de 15 kW/m² pour les surfaces en bois ou en matériaux synthétiques exposées au flux
radiatif.
Egalement par défaut, la hauteur de calcul pourra être choisie à la moitié de la hauteur de
flamme, le flux thermique reçu étant maximal à cette hauteur.
1
Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de
l’intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations
classées soumises à Autorisation.
2
Seuil à partir duquel les effets dominos doivent être examinés.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 26
Valeurs de référence relatives aux seuils d’effets de surpression :
EFFETS DE SURPRESSION SUR LES STRUCTURES
SEUILS
Seuil des destructions significatives de vitres
20 mbar
Seuil des dégâts légers sur les structures
50 mbar
Seuil des dégâts graves sur les structures
140 mbar
Seuil des effets domino
200 mbar
Seuil des dégâts très graves sur les structures
300 mbar
EFFETS DE SURPRESSION SUR LES PERSONNES
Seuil des effets délimitant la zone des effets indirects par bris de vitre sur
l’homme
SEUILS
20 mbar *
Seuil des effets irréversibles délimitant la zone des dangers significatifs pour la vie
humaine
50 mbar
Seuil des effets létaux délimitant la zone des dangers graves pour la vie humaine
140 mbar
Seuil des effets létaux significatifs délimitant la zone des dangers très graves pour
la vie humaine
200 mbar
(*) Compte tenu des dispersions de modélisation pour les faibles surpressions, il peut être adopté pour la surpression de 20
mbar une distance d’effets égale à deux fois la distance d’effet obtenue pour une surpression de 50 mbar
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 27
2.4.
Synthèse des résultats issus de la concrétisation des phénomènes dangereux retenus
1
TOTAL
NIVEAU DE GRAVITE
0
0
0
0
0
0
0
/
SEL (*)
8m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
JUSTIFICATION
NIVEAU DE GRAVITE
FINALE
VOIES NAVIGABLES
0
INDUSTRIELLE
VOIES FERROVIAIRES
0
ENTREPRISES SUR LA
MEME PLATE-FORME
LOGEMENTS
0
TERRAINS NON BATIS
COMMERCES (CAT.1 A
4)
0
PIETONNES
INDUSTRIES
Non
CHEMINS ET VOIES
ERP DE CAT.1 A 4
10 m
AUTOMOBILES
HORS DES LIMITES DE
L’ETABLISSEMENT
SEI (*)
VOIES DE CIRCULATION
DISTANCE (M)
Incendie d’un camion de
livraison de balles de
déchets de films
plastiques en vrac ou
d’expédition de big-bags
de granulés de
polyéthylène
EFFETS
DESCRIPTIF
PHENOMENE
DANGEREUX
NOMBRE DE PERSONNES
/
/
Pas d’atteinte des tiers
SELS (*)
5m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
/
SEI
Maxi
8m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
/
SEL
Maxi
4m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
SELS
Maxi
2m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Effets thermiques
2
Incendie au niveau d’un
casier de stockage de
balles de déchets de
films plastiques
(casiers n°1 à n°6)
(FLUMILOG)
Effets thermiques
/
/
(*) SEI : Seuil des Effets Irréversibles – SEL : Seuil des Effets Létaux – SELS : Seuil des Effets Létaux Significatifs
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 28
/
NIVEAU DE GRAVITE
0
0
0
0
0
0
0
/
SEL (*)
8m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
SELS (*)
5m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
/
SEI
7m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
/
SEL
6m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
SELS
6m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
/
SEI
6m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
/
SEL
5m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
SELS
4m
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
JUSTIFICATION
/
/
/
/
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 29
NIVEAU DE GRAVITE
FINALE
TOTAL
0
INDUSTRIELLE
0
ENTREPRISES SUR LA
MEME PLATE-FORME
0
TERRAINS NON BATIS
0
PIETONNES
VOIES NAVIGABLES
Non
CHEMINS ET VOIES
VOIES FERROVIAIRES
14 m
AUTOMOBILES
SEI (*)
LOGEMENTS
Effets thermiques
COMMERCES (CAT.1 A
4)
5
Fuite enflammée sur une
canalisation aérienne de
gaz naturel à l’extérieur
des bâtiments
INDUSTRIES
Effets thermiques
ERP DE CAT.1 A 4
4
Explosion d’un nuage de
gaz naturel en milieu libre
(UVCE)
HORS DES LIMITES DE
L’ETABLISSEMENT
Effets thermiques
DISTANCE (M)
DESCRIPTIF
3
Incendie au niveau de
l’atelier de régénération
des films plastiques
EFFETS
PHENOMENE
DANGEREUX
NOMBRE DE PERSONNES
/
/
/
NIVEAU DE GRAVITE
0
0
0
0
0
/
SEL (*)
Non
atteint
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
SELS (*)
Non
atteint
Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Effets de surpression
JUSTIFICATION
/
/
Cartographies des effets des phénomènes dangereux (PhD) retenus – Voir étude de dangers.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 30
NIVEAU DE GRAVITE
FINALE
TOTAL
0
INDUSTRIELLE
0
ENTREPRISES SUR LA
MEME PLATE-FORME
0
TERRAINS NON BATIS
VOIES NAVIGABLES
0
PIETONNES
VOIES FERROVIAIRES
0
CHEMINS ET VOIES
LOGEMENTS
0
AUTOMOBILES
COMMERCES (CAT.1 A
4)
Non
INDUSTRIES
Non
atteint
DISTANCE (M)
SEI (*)
EFFETS
ERP DE CAT.1 A 4
Explosion d’un nuage de
gaz naturel (en milieu
confiné) à l’intérieur du
local chauffage process
HORS DES LIMITES DE
L’ETABLISSEMENT
6
DESCRIPTIF
PHENOMENE
DANGEREUX
NOMBRE DE PERSONNES
/
Suite à la concrétisation des phénomènes dangereux initiaux, aucun phénomène
dangereux n’a des effets qui sortent des limites de l’établissement et peuvent
atteindre l’intégrité des personnes susceptibles d’être présentes dans les zones
d’effets.
Aucun accident majeur n’ayant été identifié au niveau du projet Chavanon 5, aucune
analyse de la justification par BARBIER des Mesures de Maîtrise du Risque en terme
de couple (Probabilité ; Gravité) des conséquences sur les personnes physiques
correspondant à des intérêts visés à l’article L.511-1 du Code de l’environnement de
l’Annexe II de la circulaire du 29 septembre 2005 à partir des modélisations pour la
gravité et de l’analyse des risques pour la probabilité n’est à réaliser.
Par ailleurs, aucune étude de réduction des risques n’est nécessaire.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 31
2.5.
Conclusion de l’étude
La présente Etude de Dangers a permis de décrire précisément le projet Chavanon 5, ainsi
que son mode de fonctionnement.
Elle a également permis de détailler les mesures compensatoires qui étaient déjà en place
sur le site ou qui sont prévues dans le cadre du projet Chavanon 5 ; ces mesures sont
reprises dans le tableau ci-dessous :
Domaine
Année de mise
en place
Coût (k€)
Contrôle des installations électriques et des mises à la terre
Incendie
1 fois par an
1
Thermographie Infra-Rouge sur les armoires électriques
Incendie
1 fois par an
1
Visite conseil en prévention incendie
Incendie
2 fois par an
0,9
Foudre
2013
2
Mesures de maîtrise des risques
Mesures en place ou réalisées avant le projet Chavanon 5
Réalisation de l’Analyse du Risque Foudre (ARF) + étude technique de
protection foudre
TOTAL
4,9 k€
L’analyse des risques a mis en évidence les conditions de maîtrise des risques induits par
les stockages de matières combustibles peut être améliorée au sein de l’établissement.
Les moyens d’intervention humains jouent un rôle important pour permettre de répondre de
manière adaptée aux situations d’urgence. Le facteur humain joue également un rôle
important sur le plan de la sécurité. Les opérateurs étant amenés à réaliser de nombreuses
tâches au sein de l’établissement, leur formation et leur expérience sont des facteurs
déterminants pour maintenir un niveau de sécurité pour l’établissement.
Des protocoles de sécurité seront élaborés, rappelant les consignes à appliquer dans
l’enceinte de l’établissement.
Réf : 31150980/1 – Version B
Page 32
Il ressort de cette étude, des dispositions complémentaires à prévoir pour l’amélioration de la
maîtrise des risques. Ces dispositions sont les suivantes :
PROPOSITION D’AMELIORATION
REALISATION
COUT ESTIMATIF
(K€)
Organisation incendie
Mise à jour du plan d’intervention en place avec le SDIS 43 et les
pompiers de Monistrol-sur-Loire (afin d’intégrer le déplacement de
la réserve incendie de 2500 m3 et la future unité 5)
2013
/
Foudre
Mise en place des mesures techniques préconisées + vérification
initiale
2014
10
Formalisation des contrôles visuels et d’étanchéité
2014
/
Formalisation des procédures de situations d’urgence liées au
réseau gaz
2014
/
Réalisation de la démarche ATEX (chiffrage ne tenant pas compte
des mises en conformités éventuelles)
2013
5
FONCTION
Réseau gaz naturel
TOTAL
Réf : 31150980/1 – Version B
15 k€
Page 33

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