Ville de Dreux

Dreux, le 5 décembre 2016
Ville de Dreux
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
S : 02.37.38.84.12
i : 02.37.38.84.99
Réf. GH/IJ
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 15 décembre 2016 à
20 H 30, dans la salle du Conseil Municipal, 10 rue Loiseleur Deslongchamps. L'ordre du jour est le
suivant :
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
l1^ compte rendu des décisions prises en application de l'article L2122.22 du code général des
collectivités territoriales.
2l=t> fin de rattachement de l'OPH Habitat Drouais à la commune de Dreux.
3^ rapport des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la SAEML
Gédia.
4^ rapport des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la société
d'économie mixte de construction de Dreux.
DIRECTION DE LA COMMUNICATION
5^ tarif pour la soirée des vœux du maire au personnel.
TRANQUILLITE PUBLIQUE
POLICE MUNICIPALE
6^ convention avec la société de protection et de défense des animaux.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
7^ ajustement de l'état des emplois Ville.
8^ création d'un poste de chargé de mission qualité et évaluation de l'organisation.
90 création d'un poste de chargé de recherche de subventions et de financements.
IQ1^ création d'un poste de chargé d'opérations bâtiment.
ll1^ création d'un poste d'agent technique et sécurité polyvalent.
12^ état des emplois Ville au 1er janvier 2017.
13^> régime indemnitaire au 1er mars 2017.
14^ concessions de logement - modalités de facturation des charges - rectificatif.
IS1^ mise à disposition de fonctionnaires auprès d'associations.
DIRECTION DE LA CULTURE
lôO programmation culturelle 2017 - demande de subvention au Conseil Régional.
17^ tarif de vente de catalogues des expositions à l'Artsenal.
IS1^ tarif de vente de catalogues d'expositions.
DIRECTION JEUNESSE SPORTS ET VIE LOCALE
JEUNESSE
IQ1^ versement d'une subvention au fonds d'aide aux jeunes.
2 rue de Châteaudun - boîte postale 80129 - 28103 Dreux Cedex - "5? 02 37 38 84 12 - www.dreux.com
DEMOCRATIE LOCALE
20^ co-financement d'un cap asso pour l'association Jades - signature d'une convention.
21^> financement d'un contrat d'avenir pour l'association Acide (RTV 95.7) - signature d'une
convention.
DIRECTION ENFANCE EDUCATION ET FAMILLE
22l=> classes extérieures 2017 - choix des séjours - participation financière et versement de
subventions.
23c=> bourses et aides 2016 - subvention à l'association amicale de parents d'élèves Michelet pour
son centre de vacances de Fort du Plasne.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
COMPTABILITE
24[=i> convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de fourreaux, de
chambres de tirage fibre optique et la réfection de chaussée associée dans le quartier Sainte Eve.
25^ convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la voirie du chemin des
Châtelets.
260 convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un plateau surélevé au
carrefour avenue du Général Marceau, route de Chartres et rue Nelson Mandela.
27^ convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de fourreaux et de
chambres de tirage fibre optique rue de Nuisement et boulevard Jules Ferry.
28^ travaux de gros entretien de l'église Saint-Pierre - demande de subvention.
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT URBAIN
URBANISME
29[=> programme local de l'habitat 2017-2023 de l'agglo du Pays de Dreux - avis du conseil municipal.
30^ cession d'immeuble 91-93 rue du Commandant Beaurepaire.
310 cession d'immeuble 59 rue Saint Denis.
320 opération d'aménagement de l'hôtel de la gare - cession de terrain.
330 parking rue du Bois des Fosses - mandat de promotion commerciale.
340 zone d'aménagement concerté des Fenots - prorogation de la déclaration d'utilité publique.
350 rue du Bois Sabot - approbation du compte rendu d'activités.
360 opération d'aménagement de l'hôtel de la gare - approbation du compte rendu d'activités.
370 aménagement du parc des Bâtes - approbation du compte rendu d'activités.
380 opération d'aménagement passage Parisis-rue des Caves - approbation du compte rendu
d'activités.
3901otissement chemin de Rieuville - approbation du compte rendu d'activités.
400 rapport des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la société
publique locale Gestion Aménagement Construction.
DIRECTION DES FINANCES
410 décision modificative n03 - budget principal - exercice 2016.
420 décision modificative n03 - budget principal - attribution de subventions - exercice 2016.
430 décision modificative n0 3 - budget lotissements - exercice 2016.
440 décision modificative n0 3 - budget locations et parkings - exercice 2016.
450 budget primitif - budget principal - exercice 2017.
460 budget primitif- budget principal - attribution de subventions-exercice 2017.
470 conventions entre la ville de Dreux et les associations bénéficiant d'une subvention annuelle
comprise entre 10 000 € et 23 000 €.
480 conventions entre la ville de Dreux et les associations bénéficiant d'une subvention annuelle
supérieure à 23 000 €.
490 budget primitif - budget eau - exercice 2017.
500 budget primitif-budget lotissements-exercice 2017.
510 budget primitif - budget locations et parkings - exercice 2017.
520 taux d'imposition des trois taxes directes locales - exercice 2017.
530 surtaxe eau - exercice 2017.
540admissions en non-valeur - budget principal.
550 admissions en non-valeur - budget locations et parkings.
560 concession d'aménagement du site de l'hôtel de la gare - annulation de la dotation aux
amortissements 61 €.