ase - Lambersart

ase>
l'a
LAMBERSART
naturellement
PÔLEVILLE GESTIONNAIRE
Le 8 AVRIL 2015
Secrétariat des Instances
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
1er AVRIL 2015
Le Conseil Municipal s'est réuni, sous la présidence de Monsieur MarcPhilippe DAUBRESSE, Maire, le 1er AVRIL 2015, à l'Hôtel de Ville, à 20 heures 30.
ÉTAIENT PRÉSENTS; M. DAUBRESSE Marc-Philippe, Maire; M. CAUDRON Christophe,
Mmes ASTRUC Brigitte, KRIEGER Christiane, MM. BRIFFAUT Jean-Jacques, MAZEREEUW
Alain, Mmes MAILLIET Marie-Gérard, JILCOT Claudie,MAIFFRET Christine, MM.ACQUETTE
Stéphane, REYNAERT Claude, Mme SAVARY Thérèse, M. RIBEAUCOURT Patrice, Mme
MUSMEAUX Roseline, Adjoints; MM. LEDURRE Romain, CONVERT Christophe, BINET
Patrick, FRAPPART Laurent, DE BROUCKER Didier, DELOFFRE Daniel, Mmes ALTIDE
Hélène, SOMAIN Véronique, GUILLOUZO Murielle, WAHL Ariette, M.TEIRLINCK Régis,
Mme LEMAITRE Delphine, MM. WATTEBLED Frédéric, COUSIN Yvon, Mmes LOQUIN Sonia,
FERRIER Corinne, M. FAUCHILLE Olivier, Mme DELESALLE Marie-Françoise, M. COFFYN
Bernard, Mme LEPOUTRE Bérengère, ConseillersMunicipaux.
ÉTAIT REPRÉSENTÉ au sens de l'Article L 2121-20 du Code Général des Collectivités
Territoriales :
M. DEHAEZE Frédéric, Conseiller Municipal [pouvoir à M. COUSIN].
—000O000—
RELEVE DE DECISIONS
1/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du Secrétaire de Séance
Mme Delphine LEMAITRE est désignée Secrétaire de Séance.
2/ COMMUNICATIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire ne fait pas de communications.
3/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 18 FÉVRIER 2015
Le Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 18 FÉVRIER 2015 est adopté par 27 voix POUR
et 8 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne
FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN et Mme
Bérengère LEPOUTRE].
4/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales - Compte rendu
Les membres du Conseil Municipal prennent acte du compte-rendu.
5/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - EXERCICE DES MANDATS LOCAUX
Frais de mission - Déplacement de M. REYNAERT, Adjoint
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
6/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITÉ
SIVOM Alliance Nord-Ouest - Modification des statuts et transfert de compétences
La délibération est adoptée par 27 voix POUR et 8 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia
LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-Françoise
DELESALLE, M. Bernard COFFYN et Mme Bérengère LEPOUTRE].
7/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE
Avis sur la délibération cadre présentant le plan d'actions et d'élaboration du schéma de
mutualisation de la Métropole Européenne de Lille
Le Conseil Municipal a donné un avis FAVORABLE au projet de schéma de mutualisation.
8/ DOMAINE ET PATRIMOINE - ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Le Colysée - Convention d'occupation du rez-de-chaussée du Colysée par la Métropole
Européenne de Lille
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
9/ DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATIONS
Tarification des locations des salons de réception Bonté - Centre De Gaulle
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
10/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Compte Administratif de l'exercice 2014
Le Groupe « Lambersart, le cœur en plus » indique voter pour le compte administratif sous réserve :
- d'obtenir des informations complémentaires sur les dossiers de la maison de l'emploi et du pôle
sportif
- de pouvoir consulter un certain nombre de factures.
Cette délibération est adoptée à l'unanimité [Monsieur le Maire a quitté la séance et n'a pas pris part
au vote. Il a cédé la présidence du Conseil Municipal à Monsieur Christophe CAUDRON, Premier
Adjoint].
"V'V- ,„ft,.(t, ;t i
11/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGETAIRES
Affectation du résultat du Compte Administratif 2014
Le Groupe « Lambersart, le cœur en plus » indique voter pour l'affectation du résultat du compte
administratif sous réserve :
- d'obtenir des informations complémentaires sur les dossiers de la maison de l'emploi et du pôle
sportif
- de pouvoir consulter un certain nombre de factures.
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
12/
FINANCES LOCALES - DECISIONS BUDGETAIRES
Compte de Gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2014
Le Groupe « Lambersart, le cœur en plus » indique voter pour le compte de gestion sous réserve :
- d'obtenir des informations complémentaires sur les dossiers de la maison de l'emploi et du pôle
sportif
- de pouvoir consulter un certain nombre de factures.
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
13/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGETAIRES
Reports de crédits - Restes à réaliser 2014 - Dépenses et recettes d'investissement
Le Groupe « Lambersart, le cœur en plus » indique voter pour les reports de crédits, restes à réaliser
2014, dépenses et recettes d'investissement sous réserve :
- d'obtenir des informations complémentaires sur les dossiers de la maison de l'emploi et du pôle
sportif
- de pouvoir consulter un certain nombre de factures.
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
14/ FINANCES LOCALES-FISCALITÉ
Vote des taux des impositions directes locales 2015
Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR, 7 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme
Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-
Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN] et 1 ABSTENTION [Mme Bérengère LEPOUTRE].
15/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Budget Primitif 2015
Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR, 7 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme
Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-
Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN] et 1 ABSTENTION [Mme Bérengère LEPOUTRE].
15 bis/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Ouvertures et virements de crédits
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
16/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Autorisations de programme - Exercice 2015
Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR et 8 ABSTENTIONS [M. Yvon COUSIN,
Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme MarieFrançoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN et Mme Bérengère LEPOUTRE].
17/ FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS
Attribution de subventions aux sociétés locales et à divers organismes pour 2015
Cette délibération est adoptée. [Les membres du Conseil Municipal, parties prenantes dans les
associations identifiées, ne prennent pas part au vote].
18/ FINANCES LOCALES-SUBVENTIONS
Subventions exceptionnelles
Cette délibération est adoptée. [Les membres du Conseil Municipal, parties prenantes dans les
associations identifiées, ne prennent pas part au vote].
19/ FINANCES LOCALES-CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES
Participation de la commune au fonctionnement des écoles privées
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
20/ FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS
Appel à projets 2015
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
21/ FONCTION PUBLIQUE - PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT
Conventions de mise à disposition de personnel pour le COS et LAMBERSART ANIMATION
Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric
DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-Françoise DELESALLE, M.Bernard
COFFYN et Mme Bérengère LEPOUTRE ne prennent pas part au vote].
22/ COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉS PUBLICS
Constitution d'un groupement de commandes avec le SIVOM Alliance Nord-Ouest, le CCAS
de Lambersart et les communes de Bondues, Deûlémont, La Madeleine, Lambersart,
Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Quesnoy-sur-Deûle, Saint-André et Verlinghem pour
l'achat de papiers
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
23/ COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉS PUBLICS
Constitution d'un groupement de commandes avec le SIVOM Alliance Nord-Ouest, le CCAS
de Lambersart et les communes de Bondues, Deûlémont, La Madeleine, Lambersart,
Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Saint-André, Verlinghem et Wambrechies pour l'achat de
produits d'entretien
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
24/
DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATIONS
Tarification des locations de salles et prestations diverses - Modification
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
25/
FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS
Subvention Club Avenir et Loisirs - Aide à l'insertion sociale et professionnelle par la
mobilité
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
26/ FINANCES LOCALES - CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES
Tarification d'événementiels type marché des créateurs, marché de Noël
Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
L'Ordre du Jourétant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 00 H40.
Marc-Philippe DAUBRESSE
Député-Maire
Vice-Président de la
Métropole Européenne de Lille