serie j - archives d`origine privée, petits fonds et pièces isolées

- SERIE J -
ARCHIVES D’ORIGINE PRIVÉE, PETITS FONDS ET
PIÈCES ISOLÉES
Présentation du contenu : Ce répertoire numérique détaillé n’inventorie pas un fonds
unique, mais un ensemble de petits fonds et de pièces isolées provenant de producteurs
privés, et entrés aux Archives départementales par voie de don, de dépôt ou d'achat. Au
sein de cet ensemble forcément hétérogène, la recherche s'effectue par le biais des index
ou par interrogation des descriptions en "plein texte".
Archives départementales de Saône-et-Loire
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
Place des Carmélites 71026 Mâcon CEDEX
Mis à jour en mai 2013
1
J1
Mâcon.- Comité contre le brigandage (juillet-août 1789), et imprimés révolutionnaires.
Comité des subsistances, contribution patriotique de la ville (5 placards et un cahier
papier).
J2
1789
Mâcon.- Plan partiel : couvent des Capucins, etc…(1 plan papier en couleurs).
XVIIIe s.
J3
Verdun-sous-le-Doubs.- Pièces diverses (1 parchemin, 20 pièces papier).
1563 - 1787
J4
Crise.- "Mémoire de la malheureuse année de 1709", par F.J. Perreault, procureur de
1er novembre 1709
Maizières (1 pièce papier).
J5
Armées.- Logements de soldats et officiers à Montcenis (1 cahier papier).
1707 - 1749
J6
Autun.- Informations sur les droits des foires d'Autun, prises par ordre du chapitre
cathédral (1 cahier parchemin, 20 fol.).
J7
1403
Navilly.- Plans et dessins originaux du pont sur le Doubs ( 3 feuilles).
1783 - 1787
Dossier réintégré en série C (C supplément Etats généraux de Bourgogne - Ponts et
chaussées, RN83Bis).
J8
Mâconnais.- Mémoire du Duché de Bourgogne, dressé par l'Intendant Ferrand :
comté du Mâconnais (1 pièce papier).
J9
Sirot.- Titres de la terre et baronnie de Sirot (Sâone-et-Loire), réunis par Léopold
Niepce, Lyon, 1876 (1 recueil relié de 61 pièces, papier).
J 10
1698 (copie du XXe s.)
1301 - 1777
Varennes-Saint-Sauveur.- Atlas des domaines composant la terre de VarennesSaint-Sauveur, et appartenant à Michel Poisat-Saint-André, ancien député (1 album
XIXe s.
papier, relié).
J 11
Clémencey.- Reconnaissances de la seigneurie de Clémencey, pour Philiberte de
Moisy, dame du lieu (1 registre papier).
J 12
1567 - 1568
Viticulteur.- Journalier de la vente des vins et des comptes du propriétaire viticulteur
Pons, de Bragny (1 registre papier).
2
1788 - XIXe s.
J 13
Romanèche.- Testament d'Antonia, fille de feu François Dommartin, épouse de Jean
de la Pierre, du village de la Rénière, paroisse de Romanèche (1 pièce parchemin).
1501, 2 (?) décembre
J 14
Etats de Bourgogne.- Convocations aux Etats de Bourgogne, adressées au Bailli de
XVIIIe s.
Mâcon (5 pièces papier).
J 15
e
134 régiment d'Infanterie.- Détachement de Mâcon. Documents divers (1 liasse
papier).
J 16
1925 - 1939
Famille Briday.- de Saint-Racho en Saône et Loire (1 liasse papier).
XVIIe - XIXe s.
J 17
Famille de Ganay.- Transaction entre Jérôme et Jacques de Ganay 1 pièce
parchemin, coupée et incomplète.
J 18
1696
Mont-Saint-Vincent.- Vente par Nicolas Champtbaron du Bois au bénéfice de Jean
de Thésut, bourgeois du Mont-Saint-Vincent (1 pièce parchemin).
J 19
26 avril 1531
Famille Girardin.- Titres divers, provenant de J.B. Girardin, procureur à Châlon-surSâone, retrouvés dans les archives de la paroisse Saint-Michel de Dijon (13 pièces
parchemin).
J 20
1584 - 1784
Gergy.- Plans géométriques d'un domaine situé aux finages de Gergy, Raconnay,
Montchanut, Osnay et Baignant et appartenant au sieur Claude Lamy, demeurant à
Gergy, Claude-Antoine Lenud, commissaire à terrier del, frontispice peint, 1778 (1
album in-fol. de 40 plans couleurs).
J 21
1778
Bussy.- Fragment d'une grosse de contrat de vente de terre sise à Bussy (paroisse
d'Anost) entre les sieurs Simon Bavedent et Morot-Gaudry (1 pièce papier).
XVIIIe s.
J 22
Famille de Foudras.- Titres divers, région de Demigny (4 pièces parchemin et 14
1447 (copie) - XVIIIe s.
pièces papier).
J 23
Paroisses du diocèse actuel d'Autun.- Bois-Sainte-Marie, Chaintré, La Chapelle-deGuinchay, Cuisery, Curbigny, Louhans, Saint-Amour (en Mâconnais), Saint-Georges
de Sarrier (Sarry). Consécration de la chapelle du Bois-Dieu, au Bois-Sainte-Marie
(1649), plan du Château-Bonnet, à la Chapelle-de-Guinchay (XVIIIe s.), procès entre le
3
marquis de la Clayette et le curé de Curbigny (1780-1781), amodiation de la cure de
Louhans ( 1454) ( 2 pièces parchemin, 7 pièces papier).
J 24
1454 - XVIIIe s.
Autun.- Pièce d'un procès entre François Matton, Jacques Foucaul et Fiacre Régulier,
pêcheurs et Pierre Thélot, marchand, au sujet de la propriété d'un filet (1 pièce papier).
1669
J 25
Chauffailles.- Pétition des habitants de Chauffailles en faveur de la route de
Chaufailles à Charlieu (1 pièce papier).
J 26
1835
Vins.- Adjudication de la dîme des vins de Saint-Agnan-sur-Loire (1 pièce papier).
28 septembre 1777
J 27
Famille Falquet.- Vente des effets du mineur Falquet, de Digoin (1 pièce papier).
17 et 18 février 1773
J 28
Procès.- Procès-verbal d'interrogatoire de Claude Chassagne, de Digoin (1 pièce
papier).
J 29
12 mars 1773
Famille Chaintreuil.- Testament de Joseph Chaintreuil, de la paroisse de Saint-Point
(1 pièce papier).
J 30
14 août 1772
R.P. Peillon, ancien économe du Collège Saint-François de Sales, à Dijon ; famille de
La Troche : contrats de mariage (1574 et 1712). Titres concernant la Saône-et-Loire :
Saint-Laurent-lès-Chalon, Cortiamble, Charolles, Coublanc, Mailly, Louhans, ChapelleNaude, Autun, Charrette (12 pièces parchemin, 5 pièces papier).
J 31 - 34
1574 - 1840
Papiers Vesoux (Allériot).31
Famille Douhéret, de Montcenis, et alliée, en Autunois et à Allériot (1 cahier et 12
pièces parchemin, 2 cahiers et 32 pièces papier).
32
XVIIe - XIXe s.
Philippe Druart, marchand à Pierre-de-Bresse : acquisitions, etc… ; titres d'une
maison sise au faubourg Saint-Laurent de Chalon (6 pièces parchemin, 28
XVIIIe - XIXe s.
pièces papier).
33
Mairie d'Allériot. Affiche de la Fayette aux gardes nationales du Royaume (1
er
septembre 1830). Guerre de 1870-1871 (réquisitions, recrutements). Comptes
divers (1 cahier et 12 pièces papier).
4
XIXe s.
34
J 35
Affiche de la cavalcade du 6 avril 1874, à Tournus (1 pièce papier).
Commerces.- Livres de comptes, d'un marchand bonnetier de Mâcon (3 cahiers
papier reliés d'anciens mss parchemin).
1763 - 1765
J 36
Ephémérides parisiennes du 11 au 13 avril 1778.- 1 (1 pièce papier).
J 37
Famille Lebuy et alliés : Coste, Navoizat ou Navezard, Martinot, de Prissé (26 pièces
papier).
J 38
1791 - 1834
Famille Duvernay et alliées : Guigue de Maisod, Coste, Mathieu, de Mâcon (37
pièces papier).
J 39
1778
1779 - 1851
Famille Guichot d'Autun ; divers, domaine de Rozereuil, à Igornay (1 pièce
XVIIIe s.
parchemin, 73 pièces papier).
XVIIIe - XIXe s.
J 40
Famille de Calonne.- (88 pièces papier).
J 41
Famille de Monceaux.- Constitution de dot par Etienne de Monceaux au profit de sa
fille Jeannette, femme d'Etienne Thévenet, de Saint-Pierre-le-Vieux (1 pièce
parchemin).
J 42
23 décembre 1547
Montjeu.- Deux quittances du Président Pierre Jeannin, seigneur de Montjeu dont
l'une au nom de Vincent Bouhier, sieur de Beaumarchais (2 pièces parchemin).
1610 - 1611
J 43
Marquisat d'Uxelles et de Cormatin (1 pièce parchemin, 7 pièces papier).
XVIIe s.
J 44
Davayé.- Vente de biens fonds sis à Davayé par-devant l'Official de Mâcon (1 pièce
parchemin, incomplète et en mauvais état, ayant servu de reliure).
16 mars 1533
1 Le 11 avril. "Non seulement les Espagnols ont signé le même traité que nous avec les Américains des treize Etats-Unis, les Hollandais
sont en négociation pour faire le leur avec les même conditions : on assure que le Roi de Prusse a aussi fait le sien". Le 12. …"M.
Adam, un des membres du Congrès des Américains est arrivé hier à Paris, et va prendre caractère ; il vient de Boston". …"Les
Francs maçons ont désiré voir M. de Voltaire admis à leurs mistères ; jaloux d'acquérir pour membre un homme aussi célèbre, ils lui
ont fait une grande députation, et il s'est rendû à leurs instances ; en conséquence, ils l'ont reçû avant-hier avec beaucoup de
pompes".Le 13. "On se flatte que les vœux de la nation sont exaucés, que la Reine est grosse ; on en juge pour tous les simptômes
qui annoncent cet état". L'enfant à naître fut une fille, Marie-Thérèse Charlotte, comme sous le nom de Madame Royale (+1851).On
parle beaucoup d'un sermon prêché à Versailles, dans lequel le prédicateur s'est livré à une déclamation indécente sur le retour de M.
de Voltaire à Paris ; il le présente comme le fauteur d'une secte impie, le détracteur de la religion, et le corrupteur des mœurs, etc ;
c'est une diatribe sanglante contre cet illustre personnage qui révolte tous les honnêtes gens ; il est accueilli ici partout avec une
distinction qui doit bien flatter son amour-propre".
5
J 45
Seigneurie de Roussillon.- Terrier du domaine de Pommoy, Champs Martin, etc…,
dépendant de la seigneurie de Roussillon, en Autunois (4 cahiers brochés et réunis).
1785 - 1787
J 46
Cersot.- Plans visuels du terrier le Cersot (1 cahier papier, in-fol).
1751
J 47
Saint-Martin-en-Bresse.- Terriers pour Jean Chambon, écuyer, et Jacqueline Guillot,
sa femme. Achard, Grandquillon et Forest, notaires (1 registre papier relié de
parchemin).
J 48
1518 - 1545
Baronnie de Touillon.- Lettre autographe du Cardinal Jean Rolin, évêque d'Autun, à
son châtelain de Touillon, sur la baronnie de Touillon. 2
J 49
1457
Autun.- Amodiation, par Pierre Henriot, à Charles Charmotte, jardinier, de bâtiments
appelés "La Grange Vertu" (1 pièce papier).
8 juillet 1778
J 50
Autun.- Famille Besset (5 pièces papier).
1750 - 1845
J 51
Mercuriales.- Couches-les-Mines : mercuriales des céréales, vin, huile, etc… (17471776). Chagny : mercuriales (1753-1767) (2 pièces papier).
J 52
1747 - 1776
Charrecey.- Plaintes de Pierre Monnier, curé de Saint-Léger-sur-Dheune et
desservant de Charrecey, contre les paroissiens de ce village, qui refusent de lui
acquitter les droits auxquels ils sont tenus (3 pièces papier).
J 53
Presse.- Prospectus pour l'édition des "Affiches de Bourgogne", à Dijon, rue des
Forges, maison de M. Foucher (1 pièce papier, imprimée).
J 54
1650
1650
Mâcon.- Vente d'une maison sise à Mâcon, "ruelle Titollet", par Philibert Bugnon,
avocat, aux frères Pierre et Etienne Bissonay (1 pièce parchemin, incomplète de toute
la partie droite; la date manque).
[XVIe s.]
2 cf. G 433, fol. 453, Jean Bovyer. Au verso : A notre très cher chastellain de Thoillon, et bon ami Messire Jean Bovyer. J. Cardinal et
évesque d'Ostun. (à droite : trace d'emprunte de cire rouge). Au recto : Très cher et bon ami, avés vous transmis une anticipation
contre Nicolas Loiens (?), de Madgny-Lambert, et ung adjournement contre les héritiers de Paissu, et faicte (?) metre leur journées
au XXVIIIe jour du moys de may prochain et m'envoiés par Parmin (?) de Losne mes mandemant duhument exécutés, luy escrips
adès qui soit cy vers moy le IIIe jour dudit may prochain, et en tout faictes bonne diligence, je vous en prie, et en tous mes autres
affaires de par là. Notre Seigneur soit garde de vous. Escript à Luc (enay ?) le XXVe jour d'avril.J. Rolin (le mot bien?, rédigé d'une
écriture différente, suit la signature ; en tête, également d'une autre écriture : XXVIIIe lettre). A la lettre est jointe une quittance de la
somme de 10 gros tournois, reçue par Guillame Picart, sergent royal demeurant à Montbard, de la main de Jean Bovier, montant de
son salaire pour le transport d'un mandement royal. Datée du dernier jour d'avril après Pâques 1457. (2 pièces papier). Ces deux
documents ont été retrouvés en mars 1965 sur un rayon, dissimulés derrière des cartons de la série G.
6
J 55
Saint-Léger (sur Dheune ?).- Commandement pour Claude Jardet, sergent à la
maîtrise des eaux et forêts de Chalon, gardien des meubles de Jean Nouveau,
maréchal à Saint-Léger (2 pièces papier).
J 56
Chazeu.- Concession de droit de champoyage par Anne Robin, dame de Chazeu en
Autunois, à Jean Julien dit Lerot (1 pièce papier).
J 57
1746
15 mai 1563
Armées.- Logement de troupes assuré par François Temporel, tailleur de pierre, rue
Saint-Jean-de-Maizel -à Chalon ? (1 pièce papier).
J 58
1706
Rachat des captifs.- Lettre de Robert Gaguin, ministre général de l'ordre de la Trinité
pour le rachat des captifs des infidèles, notifiant l'autorisation d'absoudre concédée par
le pape Sixte IV (1 pièce parchemin).
J 59
1483
Marcigny.- Notice sur la fondation du prieuré de Marcigny, contenant une copie de la
XVIIIe s.
charte de fondation de Geoffroi de Semur (1 pièce papier).
J 60
Bailliage de Charolles.- Livre de charge, décharge et recette de Claude Garnier,
procureur au bailliage de Charolles, commencé le 1er avril 1788, avec, en tête, une
table des noms propres (1 registre papier de 193 feuilles, dont 69 utilisées).
1788 - 1791
J 61
Baugy.- Procédure Claude Goutaudier, "marchand" à Arfeuille, contre Louis Ravier,
curé de Baugy, et procès subséquent entre Claude et Paul Goutaudier (1 pièce
parchemin, 57 pièces papier, le tout cousu).
J 62
1756 - 1763
Livre de raison de M. Bracognié, avocat à Mâcon. Comptes et dépenses de sa
maison et de son fils, résident à Lyon : prêts, frais. Relevés annuels de travaux et
récoltes des vins dans ses domaines de Davayé et Domanges (Igé), de ses ventes,
achats et envois de vins à ses clients de Paris et d'ailleurs (1 registre papier, relié
peau).
J 63
1742 - 1781
Vins du Beaujolais.- Variations de la superficie et de la production du vignoble de
1804 à 1933 ; carte et tableau de classification des vins ; documents dressés par T.
David et L. Foillard, Saint-Georges, Rhône (2 placards imprimés).
J 64
1933
Berzé-la-Ville.- Correspondance et pièces concernant le château de Berzé-la-Ville,
Mme Peÿ, propriétaire (22 pièces papier, dont un plan et un dessin du château).
XIXe - XXe s.
7
J 65 - 66
Langlure, Avoise.- Correspondance et pièces. Papiers de Chabert père et fils,
commissionnaires en immeubles à Valence.
65
Château de Langlure, à Vaudebarrier (7 pièces papier).
1900 - 1903
66
Domaine d'Avoise, près de Montchanin (155 pièces papier, dont 7 plans).
XIXe - XXe s.
J 67
Famille Quarré.- Partage des biens indivis entre André et Julien Quarré, paroissiens
de Vitry (en Charollais), d'une part, et Philibert et Germain Quarré et leurs personniers
devant la garde du scel du comté de Charollais (9 novembre 1553, copie) (1 pièce
papier).
J 68
1553
Famille Chambade.- Contrat de mariage entre Jean-Damien Chambade, sabotier
originaire du Puy-de-Dôme, et Emilande Huard, de Chevigny, canton de Meursanges
(1 pièce papier).
J 69
an IV, 18 ventose (8 mars 1796)
Charnay-lès-Mâcon : Titres concernant la Combe Sainte-Juste. abergement, par
Jean Jambon et son épouse, à Antoine Garnier et Pierre Quinzon (?), de Levigny,
d'une vigne sise à la Combe Sainte-Juste, paroisse de Charnay (1495), contrat
d'acquêt, par Claudia Blanchet, femme de Jean Girard, notaire, aux héritiers Jambon,
de vignes sises à la Combe Sainte-Juste (1510), (2 pièces parchemin).
J 70
XVIe s.
Noireux.- Vente par Claude Ray, de Saint-Gengoux-le-Royal, à Ne Lordin Marc de
Saligny, baron de la Motte-Saint-Jean, de Saligny et du Rousset, de divers biens sis à
Noreu (Noireux), le Rousset et Cray (1 pièce parchemin).
J 71
1554, 4 octobre
Pouilly.- Procédure d'adjudication par décret du domaine de la Beluze de Pouilly, au
profit de Dame Marie Callard, veuve de François Baudinot, écuyer, seigneur de
Comblette, La Salle et le Breuil (1 registre papier, de 219 feuillets).
J 72
1672, 6 février.
Commerce.- Tête de lettre commerciale "BIAIS", Chasublier, Brodun (1 pièce papier).
1821
J 73
Loges.- Rachat par Jean Mareschal de Loges et les siens d'une pièce de pré sise au
finage de Loges, lieu-dit En la Commotte (1 pièce parchemin).
1528 (n. st.), 15 janvier
8
J 74
Nanton en Chalonnais.- Ventes, échange, constitution de rente, contrat de mariage
concernant les familles de Naturel, Masson, Thévenon, etc…(2 pièces parchemin, 7
pièces papier).
J 75
1657 - 1807
Famille Laborier.- Livres de comptabilité de Pierre Laborier, marchand tonnelier et
aubergiste du Bourgneuf (aujourd'hui Bourgneuf-Val d'Or) ; quittances et papiers
divers de Pierre Laborier, aubergiste à l'Étabissement royal de Montcenis 3 (1 pièce
parchemin, 5 cahiers et 16 pièces papier).
J 76
1774 - 1784
Commerce.- Livre de comptabilité d'un marchand tonnelier à Mâcon : ventes de 1703
à 1713 ; recettes de 1705 à 1708 (1 registre papier 14,5 x 20 cm, relié parchemin à
motif gaufré et doré).
J 77
1703 - 1713
Commerce.- Livres de comptes d'Antoine Vialet, tanneur à Mâcon de 1781 à 1792 et
1785 à 1792 (2 registres papier, non reliés, l'un paginé de 1 à 335).
J 78
Commerce.- Papiers de Ducarruge, aubergiste à Mâcon, à l'enseigne du Grand
Monarque (1 cahier et 5 pièces papier).
J 79
1781 - 1792
1747 - 1770
Artisanat.- Livre de comptes d'un forgeron de la région de Montcenis (1 fort cahier
papier, rédigé à partir de deux extrémités. Manquent les feuillets 1 à 6 et 1 à 26).
1717 - 1737
J 80
Commerce.- Fragment de comptes d'un marchand de bestiaux, région d'Autun (1
e
feuille papier).
J 81
XVIII s.
Chirurgien.- Quittance d'honoraires versés par Catherin Robert, de Saint-Sorlin, à
Jean Constant, chirurgien à Mâcon (1 pièce parchemin).
J 82
1768, 5 octobre
Médecine.- "Remède infaillible contre la morsure d'un chien enragé" ; "remède pour la
guérison de la pierre et de la gravelle", inventé par "le sieur Cartier, Anglois" placard
imprimé, v. 1754 (2 pièces papier).
J 83
XVIIIe s.
Diocèse de Mâcon.- État des paroisses du diocèse de Mâcon avec les noms des
hameaux, écarts, etc… (1 pièce papier).
3 Les documents composant cette liasse ne permettent pas d'établir formellement qu'il s'agisse d'un seul et même personnage.
9
1783
J 84 - 87
Chesnard de Salornay.- 4
84
Pierre Chesnard, grenetier du grenier à sel de Mâcon ; son fils, Pierre,
colonel de la milice bourgeoise de Mâcon ; ses enfants Pierre, Claudine,
Philibert, Pierre, Etienne et Salomon, fils de Philibert, etc…testaments,
contrats, acquisitions, procédures (6 pièces parchemin, 212 pièces papier).
XVIe - XVIIIe s.
85
Familles alliées d'Amanzé, Balay ou Ballay, de La Balmondière, Berthelot,
Botton, Bullion, de Leguat, Legou de la Berchère, de Mazille de Vaubresson
XVIIe - XVIIIe s.
(4 pièces parchemin, 67 pièces papier).
86
Pièces diverses dont un mémoire (s.d.) du chapitre de Saint- Vincent de
Mâcon contre les habitants de Saint-Clément (2 pièces parchemin, 27 pièces
XVIe - XVIIIe s.
papier).
87
Famille de La Balmondière, 5 de Saint-Amour-Bellevue. Testaments, titres de
famille, etc… (74 pièces papier et un lot de comptes en vrac).
XVIIIe s. - 1885
J 88
Philibert Greuze, marchand à Romenay.- Familles et alliés : familles Catin, ou
Cattin, Paquelet, Laffont, Laffond ou Lafond, Tortillier ; divers. Règlement de la garde
assurée à Romenay de juillet à septembre 1789 (mai 1790). (17 pièces parchemin,
1605 - XXe s.
120 pièces papier).
J 89
Seigneurie de Lugny (lès Charolles).- Déclaration des aisances et places
communes (1791) ; copie du titre concernant les droit de pacage dans les bois de la
baronnie de Lugny et Arfeuil en 1508, 6 août – 30 fructidor an V (Don Pierre Dumont, 2
pièces papier).
J 90
1508 - 1791
Famille Chesnard de Salornay.- Titres relatifs à l'office d'audiencier en la
chancellerie du Parlement de Dijon, acquise successivement par les Sieurs Buffot,
Canet, Charles de Meaux et Etienne Chesnard de Salornay (1682-1725) ; seigneuries
de Mercey (Montbellet) et de Salornay-sur-Guye (réintégration complémentaire des
Archives du Loir-et-Cher et des Archives de la Côte-d'Or) (2 pièces parchemin, 19
pièces papier).
1618 - 1708
4 Réintégration des Archives du Loir-et-Cher
5 Voir à ce sujet : P. MONTARLOT, une famille mâconnaise durant la terreur, Mém. Soc. Eduenne, t. 38, 1940, p. 424.
10
J 91
Quais de Mâcon.- Adjudication d'une tranche de travaux (29 décembre 1756) ; devis
pour la continuation de ceux-ci (1767-1769) ; pièces diverses (5 pièces).
1756 - 1776
J 92
Brionnais.- Fragment d'une histoire ms. du Brionnais par Potignon de Montmegin (1
cahier papier, photocopie de l'original conservé dans une collection particulière).
XVIIIe s.
J 93
Brionnais.- Notes d'histoire brionnaise, par l'érudit Potignon de Montmegin (1 recueil
XVIIIe s.
de pièces papier –idem-).
J 94
Diocèse d'Autun.- Cas réservés du diocèse d'Autun (1 placard imprimé).
XVIIIe s.
J 95
Chalon et sa région.- Actes divers (contrats de mariage, décharges, donations)
concernant plusieurs familles du Chalonnais (9 pièces papier).
J 96
Lux.- Terrier de Lux (Don de M. Tassin-Moncourt, 10 plans en couleurs, reliés en
XVIIIe s.
album in fol. sous reliure cuir).
J 97
1698
Brionnais (communes et familles).- Papiers provenant de la collection Potignon de
Montmegin, propriétaire à Briant : actes originaux, copies d'actes prises par Potignon
de Montmegin, généalogies (familles de Chaugy, de Chavagnac, de La Salle), notes,
correspondance (don de l'évêché d'Autun, 6 pièces parchemin, 101 pièces papier).
1407 (copie) - XVIIIe s.
J 98
Custrin.- Lettre écrite de Custrin par une recrue de la Grande Armée, Joseph
Dumoulin, à ses parents domiciliés à Vérizet, canton de Lugny 6. (1 pièce papier,
marque postale).
J 99
24 mars 1812
Justice.- Papiers judiciaires, avec signatures autographes de ministres de la Justice :
duc de Massa, Courvoisier, Persil, Hébert, Odilon Barrot, E. de Royer (6 pièces
papier).
J 100
1812 - 1856
Digoine.- Partition d'un poème de Victor Hugo "Espoir en Dieu", mis en musique par
Jacques Offenbach (copie datée du château de Digoine, alors propriété de la famille
de Chabrillant, 1 pièce papier).
26 septembre 1851
6« Nous partons le 28 mars pour aller en Russie car nous espéront tous les jours nous battre ».
11
J 101
Mâcon.- Lettre de convocation des membres de la commune de Mâcon à la
célébration de l'anniversaire du supplice du dernier roi de France -loi du 18 nivose an
5- (don Vaquier, 1 pièce papier).
J 102
Cartons de sociétaires de la Société populaire de Chalons (sic)-sur-Saône et des
Amis de la constitution de Mâcon (2 pièces papier).
J 103
[période révolutionnaire]
Famille Thomasson.- Négociante en vins à Mâcon : correspondance, comptabilité (1
XVIIIe s.
pièce parchemin, 522 pièces papier).
J 104
Mâcon.- Inventaire et vente des biens d'Isaac Lhuillier, marchand tonnelier à Mâcon,
appartenant à la religion réformée, qui s'est "retiré lors du royaume" à la suite de la
révocation de l'Édit de Nantes (11 pièces papier).
J 105
1685 - 1686
Famille Yon ou Yon de Mare.- (1 pièce parchemin, 144 pièces papier).
1699 - 1759
J 106
Clemencey-en-Bresse.- Censier de la seigneurie de Clémencey en Bresse (1 fort
XVe s.
cahier ms. de 70 feuillets non paginés).
J 107
Mervans.- Dénombrement de la seigneurie de Forest, à Mervans (1 cahier papier).
1576, 21 octobre
J 108
Semur-en-Brionnais.- Institution d'offices : grenier à sel, port et passage de
Chambilly, procureur du roi à Semur, capitaine châtelain (4 pièces papier).
1726 - 1728
J 109
Mâcon.- Ordonnance de l'Intendant de Bourgogne Joly de Fleury enjoignant à
l'Ingénieur Saint-André de dresser les plans et devis du quai de Mâcon, avec supplique
des échevins de la ville (2 pièces papier).
J 110
1755 - 1765
Cordeliers de Mâcon.- Convention entre les RR. PP. Cordeliers de Mâcon et le sieur
Joseph Bossu, de Grésy en Gauvois, relative aux quittances de ses pensions (1 pièce
papier)
J 111
1740, 31 mai
Sailly.- Rôle d'assises de la justice de Sailly (1663). Requête au bailliage de Mâcon
présentée par la comte Michel de Fautières, seigneur de Sailly, Corcheval, Artus,
Beaubery et autres lieux, contre les habitants de Sailly (2 pièces papier).
1768, 27 mai
12
J 112
Mâcon.- Recettes des octrois de la ville de Mâcon (1 pièce papier).
1755 - 1761
J 113
Election de Mâcon.- Droits de confirmation des offices de l'Élection de Mâcon en
1725 et 1726 (46 pièces papier).
J 114
1725 - 1726
Hôpital de Chalon.- Lettre pastorale de Mgr Henri-Félix de Tassy, évêque de Chalon
sur l'établissement de l'hôpital général (1 placard imprimé).
J 115
1683, 22 avril
Familles Druart et Bacquelot.- Acquisitions et titres fonciers à Allériot, Mervans,
etc… :7, 47 actes, notariés, et un plan partiel entoilé en couleurs de Mervans (1816).
XIXe s.
(don Veroux-Boillot).
J 116 – 117
Viticulture.- Livre de raison d'un propriétaire vigneron de Savigny-les-Beaune.(don Vesoux – Boillot).
J 118
116
1829 – 1844, 1853 – 1859 (1 cahier papier).
117
1844 – 1866 (1 cahier papier sous reliure cartonnée).
Comptes, spectacles.- Livres de comptes libellé de plusieurs mains, précédé d'une
liste de 128 titres de pièces de théâtre, opéras, etc… (1 cahier papier).
J 119
1827 - 1847
Dracy-Saint-Loup.- Devis, marchés, quittances, etc… concernant la construction du
château de Dracy-Saint-Loup (photocopie des documents originaux, conservés aux
archives de la Société Eduenne, à Autun).
J 120
1622
Saint-Martin-sous-Montaigu.- Fondation de la chapelle Saint-Claude, en l'église du
lieu, par Claude de Bray et son épouse (1 pièce papier, photocopie de l'original,
propriété de Melle Richaud, à Gap).
J 121
17 juin 1511
Familles Dardelin et Rosant.- Donation mutuelle des époux Antoine Dardelin, notaire
royal et procureur, au présidial de Chalon, et Catherine Rosant (1 pièce parchemin,
photocopie de l'original, propriété de Melle Richaud).
J 122
22 février 1736
Armées.- "Apperçu des évènements principaux de la retraite de l'armée de Sambree
et-Meuse, comencé le 6 fructidor 4 année républicaine", par la capitaine Benoît
e
Humblot, de la 21 Demi-brigade d'infanterie légère (dactylo gramme du document
original, conservé chez M. Pensa, aux Fillatières).
7 Voir J 31 à J 34.
13
28 brumaire an V
J 123
Rambuteau.- Minutes du terrier de Rambuteau concernant Montmelard et Gibles (1
cahier papier).
J 124
1729
Concordat.- Convention entre la Gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII (1
placard imprimé -Mâcon, Chassipolet).
J 125
1801, 10 septembre
Paroisse de Massy (diocèse de Mâcon).- Procuration générale concédée par Pierre
Feugeroti, curé de Massy, à Thomas Corneloup et Etienne Pariset (1 pièce papier).
1510, 7 décembre
J 126
Semur-en-Brionnais.- Terrier de la baronnie de Semur-en-Brionnais, dit "Terrier
Magistri" -copie de l'original- (don de M.l'Abbé Barge, 1 registre de 366 fol. sous reliure
bois).
J 127
1971
Papiers timbrés provenant d'une vente (4 pièces parchemin, 37 pièces papier, don
XVIIe - XVIIIe s.
des Archives de la Côte-d'Or, 1971).
J 128
Familles Chesnard de Salornay et Tonduti de la Balmondière.- 8 Famille Balay,
famille de Chizelle (don des Archives des Yvelines, provenant de M. May, Conseiller à
la Cour des comptes. 7 pièces papier).
J 129
Chassereu.- Transaction entre le lieutenant du bailliage de Mâcon, Falcon de
Rochefort, et les religieuses du prieuré de Marcigny, au sujet de la justice du village de
Chassereu, paroisse d'Iguerande (1 pièce parchemin).
1352, le jeudi après la Saint-Denis
J 130
Brionnais.- Généalogies des familles Billon, Chalier de Pérignat, de Chambord, de
Chavagnac, Dufour (d'Oyé) et Circaud, de Gouvenain, Josian de Grandval, Reclaine,
de Noblet, Le Prêtre de Vauban, de Vichy, de Viry. Documents concernant les familles
de Chitain, Dupont de Dichenin et de Noblet. Documents concernant le Brionnais dont
les nomenclatures et biographies des doyens du chapitre de la collégiale Saint-Hilaire
de Semur-en-Brionnais. 9 (Collection Potignon de Montgemin, dispersée après la mort
de cet érudit et généalogiste brionnais ; don Mermet, par l'intermédiaire de Mme
Reigneaud, 1 pièce parchemin, 137 pièces papier).
8 Voir également J 84 à J 87, J 90.
9 Voir également J 92, 93, 97.
14
XVIIIe s.
J 131
Généalogie Potignon de Montgemin, dressée par Mme Reigneaud, les Deguets, Le
Donjon (1 pièce papier).
J 132
s.d.
Saint-Germain-du-Bois.- Contrat relatif au droit de main-morte du seigneur du Petit
Layer (1 pièce parchemin).
J 133
1578, 5 avril
Etats généraux.- Convocations de de La Balme de Saubertier (commune de
Bouhans) aux États du Comté d'Auxonne (7 pièces papier).
J 134
Paray-le-Monial.- Reconnaissance et dépôt dans un médaillon des reliques de SainteMarguerite-Marie (don des Archives du Loiret, 1 pièce papier).
J 135
1614 - 1635
21 mai 1875
Mâcon (collège).- Lettres patentes du roi Louis XV pour l'interprétation des lettres du
er
1 septembre 1769, concernant le collège de Mâcon, enregistrées le 5 août 1771 (don
des Archives du Loiret, 1 placard imprimé).
J 136 (1 à 3)
Montjeu.- Inventaire des Archives du château de Montjeu -commune de BroyeXVIIIe s.
(photocopie de l'original conservé au château, 3 vol. in-fol. reliés).
J 137
Bouhans.- Manuel de rentes dues à la seigneurie de Bouhans (1 cahier in-8° de 70
feuillets, table des noms propres, achat St-Hélion).
J 138
fin du XVIIIe s.
Saint-Germain-du-Bois.- Inventaire d'actes concernant la seigneurie du Grand-Layer
XVIIIe s.
aux XVIe-XVIIIe siècles (1 pièce papier).
J 139
Autun.- Mercuriales et taux des "gros fruits" de 1757 à 1766 : extrait des registres de
l'hôtel de ville (don des Archives départementales de la Nièvre, 1 pièce papier).
XVIIIe s.
J 140
Familles Alaberte (Cluny).- Biens sis à Chissey : acquisitions, échanges, etc… (3
pièces parchemin, 4 pièces papier, don Bonnefoy, 1959).
J 141
Audiffred (Rully).- Succession de François Audiffred, fils d'Anne Gillot (1 pièce
papier).
J 142
1524 - XVIIe s.
1815
Aymar de Montval (veuve de Franclieu).- Procès relatif à l'écoulement des eaux du
moulin de Marbé (16 pièces et 1 plan papier).
15
1821 - 1822
J 143
Beaurepaire (de).- État des biens du sieur de Beaurepaire sur les communes de
Bletterans, Villevieux, etc…(département du Jura) ; divers. 10, (8 pièces papier).
an VI
J 144
Bataille de Mandelot.- Profession monastique de Georges de Mandelot, religieux
clunisien, entre les mains du grand prieur de Cluny, Christophe Coquille (1 pièce
parchemin).
J 145
1545, 3 mai
Familles Bertrand et di Autié.- Acte de mariage de Gabriel Bertrand, chirurgien du 6
e
Régiment de chasseurs à cheval, avec A.M. Carmela di Autié, célébré à Lanciano
(Italie), le 27 mai 1805 (3 pièces papier).
J 146
1805
Médecine.- Recettes médicales anciennes (don du Cray, 1973, 6 pièces papier).
e
XVIII s.
J 147
Donzy-le-National.- Papiers Ducrot, cultivateurs à Donzy-le-National (don du Cray,
1689 - XIXe s.
1973, 13 pièces papier).
J 148
Aubigny.- Notes sur la seigneurie d'Aubigny (commune d'Aluze), (photocopie d'un
recueil de textes manuscrit communiqué par M. l'abbé Barge, curé de Touches en
1974, 1 cahier papier).
s.d.
J 149
Rully.- Livre des quêtes de la fabrique (1 cahier papier).
J 150
Charnay-lès-Chalon.- Cure : reconnaissances de reliques, quittances, éraction d'un
chemin de croix (10 pièces papier).
J 151
1729 - 1843
Joly, épouse Charolle.- Testament de Françoise Joly, veuve de Me Philippe Charolle,
procureur au présidial de Chalon (1 pièce papier).
J 152
1783 - 1797
1790, 19 octobre
Dracy-Saint-Loup.- Reconnaissance par Edme Lalement de la métairie de
Chambore, paroisse de Dracy-Saint-Loup, qu'il tient de dame Charlotte Chabot, veuve
de Jacques Le Verneux, "chevalier des deux ordres du Roy, conseiller en son Conseil
d'État, capitaine de cent hommes d'armes des ordonnances de Sa Majesté" (1 pièce
papier, acquisition, 1973).
23 avril 1606
10 Les Archives de Côte-d'Or conservent (série F) un Fonds de Beaurepaire constitué de 8 liasses et de 17 registres (1326-1810).
Familles intéressées : Montjeu, Lugny, Bernard de Montessus Chaumelis, La Coste, Beaurepaire et Montmoret. Seigneuries : Brandon,
Russilly, La Villeneuve-les-Seurre, Beaurepaire. Le fonds paraît être un démembrement du fonds de Brandon, commune de Saint-Pierrelès-Varennes.
16
J 153
Voudenay - 11 Pièces diverses : reconnaissances, baux, etc… (64 pièces papier,
acquisition, 1973).
J 154
1642 - 1789
Famille Roux et alliées.- Verdun-sur-le-Doubs, Sermesse, Seurre : donation,
transaction, obligation, etc… (don des Archives de Seine-et-Oise, 7 pièces
parchemin).
J 155
1731 - 1785
Médecine.- Remèdes contre les bestiaux atteints de "boutons de langue" (1 pièce
[XVIIIe s.]
papier).
J 156
Famille Briet (Autun).- Quittances. (6 pièces papier).
1688 - 1698
J 157
Clergé régulier.- Assignation d'Elisabeth Brie, héritière présomptive de Soeur Marie
Ponsot, tourière du couvent des dominicaines de Chalon-sur-Saône, par-devant le
lieutenant général en la chancellerie de Chalon 12, (1 pièce papier).
23 décembre 1718
J 158
Famille Brosse.- Inventaire après décès de Charles-Antoine Brosse, négociant à
Charnay-lès-Mâcon (3 fructidor an VI) ; transaction entre Etienne-Charles-Auguste
Brosse, fils du précédent, et divers -Tabard, Garreau, Thulot-, (1 cahier papier, 46
feuillets, un supplément non paginé, 1 pièce papier).
J 159
28 frimaire an VII
Famille Bullion (Tramayes).- Notice généalogique (don de M. Chansiergues, 1943, 1
pièce papier).
J 160
s.d.
Loups.- Commission donnée par Guy Blondeau, grand gruyer et louvetier de
Bourgogne, à Gaspard du Pré pour faire la chasse au loups qui causent des dégâts
dans le bailliage de Saint-Gengoux-le-Royal (1 pièce papier).
J 161
Famille Becotte.- Inventaire après décès de Claude Becotte, marchand de SaintGengoux-le-Royal (1 pièce papier).
J 162
31 mai 1643
31 mai 1643
Armées.- Procès-verbal des "dévastations et dommages" commis par les troupes
alliées au domicile de Me Henri Boullenot, notaire à Pontanevaux (1 pièce papier).
18 mars 1814
11 Département de la Côte-d'Or, ancien bailliage d'Autun.
12 Cette pièce se rapporte au procès en succession de la Sœur Marie Ponsot, évoqué de la série H.
17
J 163
Château de Vinzelles.- Rapport d'expertise avec description du château (1 pièce
papier, et plan du château accompagnant une expertise de 1894).
16 août 1813, 1894
J 164
Moulin de Balme.- 13 expertise et plans (2 pièces papier).
J 165
Habitat.- Immeubles, sis à Lys, Mâcon, Ozenay, Saint-Amour, (domaine Ligonet),
1872 - 1885
Saint-Martin-Belleroche, Tournus : rapports d'experts avec plans, dont une série
montre les états successifs 1784-1870 d'une maison sise rue du Midi, à Tournus (21
pièces papier).
J 166
1784 - 1887
Familles Trécourt et Farget.- Testament mutuel de Me Aubin Trécourt, procureur au
bailliage de Mâcon, et de Claudine Farget son épouse, passé par-devant Me Rodet,
notaire royal (1 pièce papier ; multiples cachets). 14
J 167
2 août 1722
Insalubrité.- Délibération du conseil de ville de Mâcon relative au risque de pollution
que provoquerait un dépôt des "cuirs verts" au centre urbain, rue Filaterie (2 pièces
papier).
J 168
23 juillet 1807
Montceau.- Relevé des biens de la terre de Montceau, communes de Saint-Sorlin et
[XIXe s.]
Prissé, appartenant à M. de Lamartine (1 pièce papier).
J 169
Familles Chapuys et Montlaville.- Liquidation judiciaire du mariage de Joséphine
Bastide et Antoine-Gustave de Chapuys-Montlaville, ancien sous-préfet, propriétaire à
Chardonnay, (1 pièce papier).
J 170
24 novembre 1859
Guerre 1939-1945.- Télégrammes et papiers divers relatifs aux bombardements du
Creusot (1942-1943), recueillis par M. Marcel Bufnoir, correspondant du Progrès de
Saône-et-Loire (don Pierre Gounand, 1975).
J 171
1942 - 1944
Famille Cebrian.- Acte de notoriéte suppléant l'acte de naissance d'Antoine-Marie
Cebrian, natif de Lirena en Estramadure, prisonnier de guerre, à l'occasion de son
mariage avec Marie-Laurence Ladevêze de Bayonne (1 pièce papier).
12 juin 1811
13 Commune de Charnay-lès-Mâcon.
14 Le testament est inclus dans une feuille de papier pliée, cousue et scellée de multiples cachets, il n'a jamais été ouvert.
18
J 172
Famille Ochier.- Testament olographe de Jean-Baptiste Ochier, avocat à Cluny (14
juin 1781) extrait parte in qua de l'Inventaire après décès (1 pièce papier).
1781 - 1811
J 173
Brandon.- Interrogatoire de Mme Claudine Felure, veuve de Jean-Isidore Maublanc
de Chizeuil, sur requête de Benoît Pelletier, prêtre, demeurant à Brandon (1 pièce
papier).
J 174
1861, 30 novembre
Médecine.- Rapport d'experts médicaux relatif aux honoraires dus à Lazare Carvat,
chirurgien à Cluny, pour les "visites et opérations qu'il a faites au sieur François
Bouché, avocat à Cluny" (1 pièce papier).
J 175
3 juillet 1807
Mâcon.- Visite d'experts d'une maison sise rue des Ursulines et voisine de la maison
de Lamartine, par Barthélémy Franchizet, architecte, sur pétition de Françoise Lasnier,
veuve de Jean-François Moneret (1 pièce papier).
J 176
1807, 10 juin
Evêque d’Autun.- "Inventaire des pièces trouvées en une cassette" (de l'évêché
d'Autun?), au décès de l'évêque Philibert Dugny ? (1 pièce papier).
J 177
1557
Prieuré de Perrecy.- Arrêt de la Cour souveraine du clergé, déclarant recevable
l'appel du prieur de Perrecy contre une sentence rendue par le Bureau diocésain du
clergé dans le procès opposant le prieur Claude Demorey, receveur des deniers du
diocèse d'Autun (1 pièce papier).
J 178
1707, 11 janvier
Huilerie.- Sommation faite par le Sieur François Mariglier, demeurent à Touillon, à
Claude Charlot, amodiataire du bâtiment de l'huilerie "proche la fontaine de l'Orme",
d'avoir à en cesser l'exploitation, l'évêque d'Autun "s'étant opposé audit cours d'eau" (1
[XVIIIe s. ?]
pièce papier).
J 179
Familles Cellard et Dumoulin.- Convention entre Jean-Marie Cellard, ancien
lieutenant au bailliage de Mâcon, et les héritiers de Benoît-Jean Dumoulin (1 pièce
papier).
J 180
19 août 1792
Pierreclos.- Cession de droits après décès entre Philibert Blanchard, charpentier à
Pierreclos, et Simon Gonneau, chaufournier au même lieu (1 pièce papier).
21 nivôse an 2
J 181
Eglise de Charolles.- Transaction et renouvellement de fondation en la chapelle de la
famille Mottin, située en l'église de Charolles, entre la chapitre de l'église Saint-Nizier
19
et Philibert Mottin, seigneur de Corcelles et du Bost, conjointement à Pierre Mottin,
avocat au bailliage de Charolles 15, (1 pièce parchemin).
J 182
17 mai 1711
Dompierre-sous-Sanvignes.- Fragment de procédure relative aux dîmes de
Dompierre-sous-Sanvignes, entre le curé de cette paroisse et le sieur Bossuet (1 pièce
XVIIIe s.
papier).
J 183
Famille La Guiche.- Testament de Catherine de La Guiche (photocopie).
1479, 6 mai
J 184
Roussillon-en-Morvan.- Généalogie des familles Guillot, Fleury, Gilot de Cordesse et
Riambourg (région de Roussillon), (don Henri Gillot, 1974, 2 tableaux, photocopie).
XVIIe - XXe s.
J 185 - 186
Famille Millet, de Frangy-en-Bresse.- Quittances, questions des biens, etc…
1693 - 1784
J 187
185
1693 – 1763 (1 registre et 86 pièces papier).
186
1764 – 1784 (81 pièces papier).
Saint-Germain-du-Plain.- Familles Lespinasse, Bouthillon, Cousin, Canat : titres de
propriété, fermages, etc…16 parchemin, 1 cahier et 476 pièces papier).
J 188
Reclesne.- Terrier de la seigneurie d'Ebaugy (Reclesne), dressé par le notaire royal
Marinot (don de Mme Pierre Arnoult, 1 registre papier de 166 fol., relié pleine peau).
1671
J 189 - 190
Résistance.
1940 - 1944
189
Historique du réseau Marco Polo (don, 1975, photocopies).
190
Rapport du colonel de gendarmerie Vial sur son activité à Mâcon durant cette
période.
J 191
Mâcon.- État des malversations commises par Claude Bonnet, commis à la recette du
tiercement du nouveau pont établi sur la Saône (don des Archives du Rhône, 2 cahiers
papier).
1592 - 1594
15 La fondation avait été faite le 8 janvier 1516 par Pierre Mottin, chanoine de la cathédrale d'Autun et prieur commendataire de SaintThibant, en Auxois.
16 Liasse provenant vraisemblablement des archives de la famille Canat de Chizy ; plusieurs pièces de la main de Marcel Canat- (5
pièces
20
J 192
Chalon-sur-Saône.- Arrêt du Conseil d'État cassant deux arrêts du conseil supérieur
de Chalon sur les alignements (1 pièce papier).
J 193
1772, 20 décembre
Fonderie royale du Creusot.- Mémoire financier sur les fonderies de Montcenis et
d'Indret, et mémoire afférent du comté de Montcenis (3 avril 1788) ; notions relatives à
l'érection d'une justice seigneuriale (4 pièces papier).
J 194
Famille de Beringham.- Tableau généalogique de l'ascendance d'Henri de
Beringham, comte de Châteauneuf et d'Uxelles (4 pièces papier).
J 195
1788
1788
Saint-Germain-du-Bois.- Copie de la lettre d'achat de l'Étang Plat, dit du Moulin, sis
au Petit Larpes, et du Meix Regnaud, par Gaspard de Rolet, seigneur de La Baume (1
pièce papier -manque un feuillet-).
J 196
1524
Alphonse de Lamartine.- Vente par M. Claude Bonne, de Charnay-lès-Mâcon, à M.
de Lamartine, de deux maisons de vignerons et de divers biens sis à Prissé (1 pièce
papier).
J 197
1854, 10 novembre
Lamartine.- Pièces de procédure de François Lamartine contre Charle Philippe (2
pièces papier).
J 198
1793, 8 février
Présence des évêques de Chalon et d'Autun aux États de Bourgogne et autres
assemblées (1 factum imprimé).
J 199
XVIIe s.
Chalon-sur-Saône.- Testament de Sieur Antoine Testot, officier de la citadelle de
Chalon. Bazard, notaire (photocopie de l'original conservé en l'étude de Me
Charbonnier, à Chalon).
J 200
1747, 29 novembre
Familles Contat et Barraut.- Contrat de mariage entre Sébastien-Marie Contat,
organiste à Chalon, et Jeanne Barraut (1 pièce papier).
J 201
Famille Siraud.- Dossier de carrière de M. Jean Siraud, percepteur, fils du chef de
division de Préfecture décédé en 1901 (28 pièces papier).
J 202
1818, 7 juillet
1900 - 1932
Famille Hesse.- Candidature de Mme Hesse, née Hélène Gillot, fille du sénateur, à un
bureau de tabac (8 pièces papier).
21
1932
J 203
Hommes politiques.- Signatures de députés, sénateurs, etc…(Théo Bretin, Jean
Bouveri, Sarrien, Simyan, etc…), au bas de lettres de recommandations diverses (60
pièces papier).
J 204
1920 - 1939
Cypierre de Chevilly, Intendant de l'Orléanais.- Photocopies des pièces de ses
XVIIIe s.
archives conservées au château de Cypierre.
J 205
René Bazin.- Lettre autographe de René Bazin, de l'Académie française,
recommandant Etienne Ducroux au préfet de Saône-et-Loire, et pp. jj. (4 pièces
papier).
J 206
16 mars 1919
Vauban.- Lettre du directeur du dépôt général des Fortifications au baron de Roujoux,
préfet de Saône-et-Loire, pour faire rechercher au château de Vauban les Mémoires
du maréchal (1 pièce papier).
J 207
15 octobre 1813
Pierreclau.- Plainte du citoyen Michon (de) Pierreclau "contre des garnisaires envoyés
chez lui", et correspondance à ce propos de Carnot, commissaire du gouvernement
près les tribunaux civil et criminel de Saône-et-Loire (4 pièces papier).
frimaire-nivose an VIII
J 208
Marcigny.- Statistiques démographiques de communes de Saône-et-Loire, dont
Marcigny (photocopies des Archives de la Côte-d'Or, C 46 à C 75).
J 209
XVIIIe s.
Romanèche-Thorins.- Lettre de recommandation d'Henry Dunant, fondateur de la
Croix-Rouge internationale, en faveur de Marie Parisot, qui sollicite le bureau de poste
de Romanèche-Thorins (2 pièces papier, lettre autographe et signée).
2 août 1868
J 210
Mâconnais.- Carte des vignobles mâconnais dressée en 1814 par A. Budker,
conducteur principal des ponts et chaussées, et documents à l'appui (photocopies, 9
pièces papier).
J 211
1814
Lyon.- Arrêt du Conseil d'État relatif aux droits des offices de jurés-mouleurs, visiteurs,
compteurs de bois à brûler dans la ville et faubourgs de Lyon (1 pièce imprimée).
17
janvier 1697
J 212
Mâcon.- Lettre autographe de Guigue de Champvans demandant surélévation d'un
mur de sa maison, sise quai du Sud, à Mâcon (1 pièce papier).
22
24 mars 1843
J 213
ère
Autun.- Carte des opérations militaires de la 1
armée française après la prise
d'Autun, provenant des papiers du médecin colonel Ferron (1 carte au 200 000e,
annotée).
J 214
septembre 1944 (?)
Lamartine de Prat.- Lettre de Lamartine de Prat, datée de Montculot et adressée au
Comte Germain, préfet de Saône-et-Loire (1 pièce papier).
J 215
8 septembre 1814
Péronne.- Dossiers d'alignements d'immeubles appartenant à M. de Lamartine, à
Péronne (7 pièces papier).
J 216
1847
Mâcon.- Testament de Geoffroy de Saint-Amour, évêque de Mâcon (copie informe du
e
XVIII s., 1 pièce papier).
J 217
1412 (v. st.), 20 février
Villars.- Lettre (autographe) d'Alfred Cortot, pianiste, demandant au préfet de Saôneet-Loire que sa maison du Villars ne soit pas réquisitionnée, et pièces jointes (4 pièces
papier).
J 218
1943 (29 août)
Famille Raclet.- Demandes de secours émanées des héritiers de Benoît Raclet,
inventeur du "procédé destructif de la pyrale" (4 pièces papier).
J 219
1856 - 1857
Militaires et hommes politiques.- Autographes du député et conseiller général
Brunet-Denon, des généraux Duhesme et Magnan, du frère du maréchal de MacMahon (Joseph) apposés à des lettres de recommandations (10 pièces papier).
XIXe s.
J 220
Chalon-sur-Saône.- Terrier de la châtellenie de Chalon, dressé par Jean Mougin,
notaire public (1 registre papier).
J 221
1474, 23 janvier
Bourgvilain.- Vente par expropriation, à la requête notamment de Benoît Combier, dit
"le mineur", propriétaire à Serrières, de divers biens des nommés Pierre Leschère,
père et fils, de Bourgvilain (5 pièces papier).
J 222
Mâcon.- Travaux d'alignement à la maison des Sieurs Bigonnet, sise sur le quai (16
pièces papier).
J 223
1806
1816
Pierre-de-Bresse.- Pont de l'étang Ramouille (travaux au compte du propriétaire, M.
de Thiard).
1827
23
J 224
Bourbon-Lancy.- Alignement de la maison Grangier-Daulenton, sise au bourg (3
pièces papier).
J 225
1762 - 1824
Rully.- "Dénombrement des personnes de Rully", dressé par le curé François Paccard
pour le compte de l'Intendance (35 photocopies de l'original, collection particulière).
1695
J 226
Mâcon.- Vie et évènements politiques de la période révolutionnaire à 1870 :
correspondances, journaux, affiches, etc… (don Lacroix en 1907, 4 dossiers répartis
par périodes : Révolution-Restauration, affiches et placards 1805-1830 ; 1848-1854 ;
XVIIIe - XIXe s.
1870).
J 227
La Vineuse.- Terrier de La Vineuse, dressé pour Pierre de Beugnes, seigneur du lieu
(1 registre in-8° de 110 feuillets relié ; ex. ayan t appartenu au Comte Chandon de
Briailles).
J 228
1512
Chalon-sur-Saône.- Succession de la Dlle Bernarde Desboz, de Chalon (exécuteur
testamentaire, Antoine Ryard, lieutenant général en cette ville) : inventaire des papiers,
comptes de gestion, etc… (1 registre papier de 117 feuillets).
J 229
1715
Chalon-sur-Saône.- Comptes des dépenses de Mlle de Mavilly, à Chalon-sur-Saône
(2 cahiers papiers). 17
J 230
1777 - 1784
Saint-Laurent-lès-Chalon.- Livre de comptes de Nicolas Prin, à Saint-Laurent-lèsChalon (1 cahier papier).
J 231
1729 (20 février) et suiv.
Beaune.- Carnet de raison et de comptes de M. Raisson, marchand de vin (?) à
Beaune (1 cahier papier de 120 feuillets).
J 232
Famille de Monginot.- Livre de raison de M. de Monginot de Maulgny (1 cahier
papier, non paginé).
J 233
1774 - 1783
1756 - 1780
Varignolles (Condal).- Manuel incorporé du terrier de 1615. Antoine Alliod, notaire (1
cahier papier, relié d'une charte de parchemin de 1476 : acte de vente d'une pièce de
terre boisée par Jean Priponiti (?), de Varennes-Saint-Sauveur).
17 "La Dlle de Mavilly ayant sombré peu à peu dans un gâtisme total, les derniers comptes, tenus par un gestionnaire, sont d’un
pittoresque consommé" (Raymond Oursel).
24
1615
J 234
Toulougeon.- Terrier (photocopies d'après microfilm communiqué par le Général de
Chizelle, de l'original conservé dans une collection particulière, 201 feuillets
photocopies, plus tables).
J 235
1774
Bourgvilain.- Enquêtes judiciaires concernant notamment Claude Matray, cultivateur
à Bourgvilain, homonyme de Claude dit des Huttes, parfois identifié comme le Tailleur
des pierres de Saint-Point (3 pièces papier).
J 236
1810
Hommes politiques.- Autographes d'hommes politiques et notables divers : Audiffred,
Victor Bataille, général Boulanger, Bouveri, Benoît Raclet, etc… (81 pièces papier).
XVIIIe - XXe s.
J 237
Echantillons de timbres secs de l'Enregistrement (1 pièce papier).
1847
J 238
Milly.- Trois signatures d'A. de Lamartine, maire de Milly, apposées au bas d'État des
réquisitions subies par la commune, et de la lettre d'accompagnement (3 pièces
papier).
J 239
1814
Châteaurenaud.- Jours de la justice de la châtellenie de Châteaurenaud (1 registre
papier de 299 feuillets).
J 240
1479 - 1492
Mâcon.- Partage de biens entre les héritiers Dubief, de Somméré ; Chassipolet,
notaire à Mâcon (1 pièce papier).
J 241
1649, 30 novembre
Somméré.- Quittance de droits de lods, acquittés par Philiberte Bartaud, veuve et
héritière de Philibert Roux, sur des biens sis à Somméré (1 pièce papier).
1676, 14 janvier
J 242
Uchon.- Bornage des bois des Crots et d'Uchon (1 pièce papier).
J 243
Toulon-sur-Arroux.- Menus de repas de mariage à Toulon-sur-Arroux (don de M.
Boudot, bibliothécaire honoraire à Lyon, 1978, 4 pièces papier).
J 244
1903
Faire-part.- Faire-part divers de familles domiciliées dans le département (don des
Archives Nationales, 90 pièces papier).
J 245
1784, 24 janvier
XIXe - XXe s.
Semur-en-Brionnais.- Titres de la maison Perrin de Précy, à Semur-en-Brionnais,
passée aux Fricaud, puis à l'abbé Nuzillat, professeur-économe au Petit Séminaire à
Semur (don de la cure de Briant en 1978, 86 pièces papier).
25
XIXe s.
J 246
Famille Matray.- Procédure contre Claude Matray père et fils, du hameau de La
Pierre, à Bourgvilain (4 pièces papier).
J 247
an V
Famille Baudot et alliées.- Généalogies des familles Marc-Antoine Baudot, Boyer de
Chanlecy, de Chanay, Devillard, Fricaud (don Molin en 1978, 5 dossiers).
J 248
s. d.
Brionnais.- Familles Debroux (de Montgemin), Verchère (de Marcigny), Vernay de
Briant (don de la cure de Briant, 5 pièces parchemin, 4 pièces papier).
XVIe - XIXe s.
J 249
Saint-Martin-du-Lac.- Acte de vente, par divers particuliers, de l'ancien presbytère à
la commune de Saint-Martin-du-Lac ; Niodet, notaire à Marcigny (1 pièce papier).
1832, 15 avril
J 250
Briant (église).- Projet de règlement de la fabrique paroissiale, relatif à la souslocation des bancs dans l'église (4 pièces papier).
J 251
Briant (moulin du Cray).- Pièces et procédures concernant la famille Rajaud,
propriétaire du moulin18 (52 pièces papier, souvent abîmées).
J 252
1840 - 1853
XVIIe - XIXe s.
Mussy-sous-Dun.- Reconnaissance passée par Claude Verchère, laboureur du Mont,
paroisse de Mussy-sous-Dun, en faveur de François de Bonne de Créquy, comte de
La Bazolle, etc…Copie XVIIIe s. (1 pièce papier).
J 253
Mussy-sous-Dun.- Familles Chizelle ou Dechizelle, de Mussy-sous-Dun (1 pièce
e
XVII - XVIIIe s.
parchemin, 78 pièces papier).
J 254
1637, 26 octobre
Famille Bajard.- Alliée à la famille Chizelle : notamment Guillaume Bajard, époux de
Jeanne Chizelle, et abbé Jean Bajard, curé de Saint-Racho (53 pièces papier).
XVIIIe - XIXe s.
J 255
Familles Perret et alliées.- Région de La Clayette, Mussy-sous-Dun, Curbigny.
Familles diverses : Perret, Troillet, Clemerieu (?), Dupoizat, Berger 19 (8 pièces
XVIe s. - 1782
papier).
18 Pièces dépareillées et incomplètes, de faible valeur.
19 Les pièces J 248 à J 255 sont un don de la cure de Briant (1978).
26
J 256
Familles Desplaces et Perrin.- Partage des biens provenant de la succession de
Hugues-Charles Desplaces et de Louis Perrin, sa femme, entre leurs enfants, dont
Jean-Baptiste Desplaces de Charmasse (2 exemplaires, papier, de la même pièce).
1790, 5 novembre
J 257
Lournand.- Recueil de sermons pour diverses fêtes de l'année, paraissant avoir été
composés ou rédigés par le curé de Lournand à partir de 1809 (don de M. Bonnetain,
à Collonges ,1 cahier papier).
J 258
1809 - 1823
e
Tournus.- Fragments de livres liturgiques : missel (XIV s.) et antiphonaire (XVIIIe s.),
provenant peut-être de l'abbaye de Tournus (1 pièce parchemin, 1 pièce papier).
XIVe, XVIIIe s.
J 259
Saint-Vérand.- Lettre du maire de Saint-Vérand au préfet de Saône-et-Loire, pour lui
recommander Louis d'Anfrie d'Husnière qui, âgé de 100 ans et marié depuis deux ans,
souhaiterait à cause de sa "désunion" conjugale être hospitalisé à l'hôpital (1 pièce
papier).
J 260
2 juillet 1830
Famille Verchère.- Généalogie de la famille Verchère, Brionnais (don A. Molin, 1979,
7 tableaux, photocopies).
J 261
Famille Gravier de Vergennes.- Inventaire des biens saisis par la Nation sur l'émigré
Constantin Gravier de Vergennes dans la commune de Marly-sous-Issy (photocopie
du dossier réuni par M. C. Roy, don de l'auteur).
J 262
1792 - 1795
Lugny.- Figures du terrier de Lugny : région de Dulphey (1 cahier papier).
XVIIe s.
J 263
Famille Guénot, de Gergy.- Acquisitions, etc… (don des Archives de l'Ariège, 1979,
XVIIIe - XIXe s.
60 pièces papier).
J 264
Mâcon.- Dossier de police concernant Jean-Baptiste Drouet, maître de poste de
Sainte-Menehould, réfugié à Mâcon après 1815 (23 pièces papier).
J 265
1824 (11 avril)
Pierre Morlon, sculpteur à Mâcon.- Dossier professionnel, pièces diverses (5 pièces
er
papier).
1904, 1 semestre
27
J 266
Georges Lecomte.- Lettre autographe de Georges Lecomte, de l'Académie française,
au Maire de Mâcon, relative au transfert du corps de son fils, sous-lieutenant au 269
Régiment d'Infanterie (1 pièce papier).
J 267
e
Paris, 5 mars 1922
Généalogie de la famille Noly (Plottes et Mercey).- Photocopie de la généalogie
originale établie par Alphonse Roserot (?), (don Roserot de Melin).
18 septembre 1979
J 268 – 270
Notabilités départementales.- Fiches biographiques des notabilités départementales
de 1868 à 1932, constituées à partir des dossiers des médaillés : palmes
acédémiques, mérite agricole.
J 271
268
Abord à Faussery.
269
Ferret à Petitjean.
270
Pic à Z.
Cuisery.- Institution par la dame Charlotte Prudhomme de son mari Dominique
Bollerat, boucher à Cuisery, comme son procureur général (1 pièce papier).
1773, 14 mars
J 272
Chalon-sur-Saône.- Diplôme mécanique (G. O. de France), décerné à J. P. Guichard,
de Chalon-sur-Saône (1 pièce parchemin : acquisition).
e
e
"26 jour du 7 mois de l'an de L. V. L. 5837"
J 273
Chalon-sur-Saône.- Affiche annonçant la Révolution de 1848 et l'institution du
Gouvernement provisoire républicain, signée du Maire de Chalon, Daron (1 pièce
papier).
J 274
26 février 1848
Guerre de 1914-1918.- Deux cartes postales de la guerre 1914-1918, dont l'une du
Vice-Conseil britannique à Biaritz, proposant au Maire de Mâcon la diffusion des
publications de propagande de guerre anglaises le 25 mai 1918 (2 pièces papier,
iconographie et marques postales).
J 275
Mâcon.- Lettre de Valéry Larbaud au maire de Mâcon, déplorant que la maison natale
de Lamartine n'abrite pas un musée consacrée au poète (1 pièce papier : entièrement
autographe).
1911, 19 mars
28
J 276
Châteaurenaud.- Impositions des taille et capitation pour l'année 1739 (1 pièce
papier).
J 277
1739
Mâcon.- Registre matricule de la Loge Les Arts réunis (1 registre papier).
1820 - 1916
J 278
Famille de la Troche.- Reconnaissance sur Saint-Léger-sur-Dheune, établie à la
demande de Delle de la Troche, veuve de Charles Hernouse, incomplet (1 pièce papier).
1676
J 279
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.- Actes de vente, etc… concernant principalement la
famille Jugnet20, dont un membre, Jean-Marie, était en 1841, tailleur à Mondelain,
dans cette commune (20 pièces papier).
J 280 – 282
1687 - 1862
Bellevesvre.- Archives personnelles et professionnelles du notaire Désiré Billard, de
Bellevesvre : actes intéressant la région de Bellevesvre (1 liasse papier : dépôt
complémentaire de Me Trossat, notaire à Bellevesvre).
J 283
1772 - 1807
Brionnais (région de Châteauneuf-sur-Sornin).- Pièces concernant Châteauneuf,
Saint-Martin-de-Lixy, La Bazolle. Établissement de foires à Châteauneuf (1595) ; extrait
du testament de dame Hippolyte de Gondy, pour la fondation d'une maison de charité
(1643) ; plan du château du Banchet (don A. Molin, 1980, 7 photocopies des originaux
vendus (?) par le libraire Saint-Hélion).
J 284
XVIe - XVIIe s.
Cahiers de doléances.- Cahiers de doléances des communautés de Chézaut et
Vauvry, de Ciel, Pontoux, La Racineuse, Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Maurice et
Chevrey, Sermesse, Savigny-en-Bresse, et procès-verbaux de nomination des députés
de ces communautés (8 pièces papier, photocopies des originaux en possession du
Groupe d'Études historiques de Verdun-sous-le-Doubs).
J 285
1789
Mâcon.- Pièces d'une procédure entre François-David Vachier, homme de loi à
Mâcon, et Tuffet, négociant de cette ville, en tant qu'acquéreur de Joachim de Namps,
ex-lieutenant général au bailliage de Mâcon (6 pièces papier).
J 286
1792
Chalon-sur-Saône.- Papiers privés du notaire Jean-Baptiste Gautheron, de Chalonsur-Saône (XIXe s.). Correspondance des familles de Francheleins, de Franclieu, de
Montval, etc… (1 liasse papier).
20 Alias Juniet.
29
XVIIe - XIXe s.
J 287
La Palud.- Procès entre les seigneurs Vivant Prévost et Claude Burdin au sujet du
Meix Guillemin de Saint-Anthost, à La Palud : arrêt du Parlement de Dijon et première
sentence (2 pièces parchemin).
J 288
1596, 4 avril et 18 août
Familles Gallon et Laforge.- Contrat de mariage entre Pierre Gallon, scieur de long
originaire du Buet au bailliage d'Issoire, et Anne Laforge, de Givry, reçu Me Lesne,
notaire royal à Givry (2 pièces papier, don des Archives du Puy-de-Dôme).
14 juillet 1748
J 289
Rully.- Procuration donnée par Etienne Muthelet et Anne Laforge, de Rully21, à
Bénigne Muthelet, vigneron à Rully, leur père et beau-père, reçue Cessot et Clerc,
notaires royaux (don des Archives du Puy-de-Dôme, 1 pièce papier).
J 290
8 avril 1752
Chalon-sur-Saône.- Certificat de logement à Chalon d'une compagnie du régiment
d'infanterie de Nice, se rendant à Lilles pour rejoindre son régiment (1 pièce papier).
20 juillet 1692
J 291
Vésigneux.- Vente de quatre journaux de terre par Pierre Savey (?), de Vésigneux, à
Guillaume de Morey, de Lucenay-l'Évêque (1 pièce parchemin).
J 292
1552, 9 décembre
Saint-Jean-de-Vaux.- Affiche d'amodiation de fonds sis à Saint-Jean-de-Vaux et
Barizey (1 pièce papier).
Période révolutionnaire
J 293
Chassagne.- Relevés du manuel de Chassagne (2 pièces papier).
1791 - 1792
J 294
Paul Fort.- Lettre autographe et signée de Paul Fort, prince des poètes, à Lambert,
préfet de Saône-et-Loire, pour lui annoncer la publication prochaine de ses "Contes de
ma sœur l'Oie…" (1 pièce papier).
J 295
10 mai 1948
Mâcon.- Ordonnance des échevins de Mâcon relative à la mesure matrice de la ville (1
pièce papier imprimée, acquisition de la Bouquinerie ardéchoise, 1981).
13 mars 1766
J 296
Orgues.- Papiers du facteur d'orgues lyonnais Chavan (photocopies, originaux détenus
XIXe s.
par la famille Croses).
J 297
Ratenelle.- Actes fonciers concernant les familles Dugrivel, Monin, Niepce, etc… (don
Mme Maurel, 1981, 30 pièces parchemin, 1 pièce papier).
21 Veuve en premières noces de Pierre Gallon, voir J 288.
30
XVe - XVIIIe s.
J 298
Autun.- Pages arrachées de l'ouvrage de Bauldry, "de l'Académie Royale de Nymes",
sur le diocèse d'Autun, dédié à Monseigneur de Roquette et illustré des armoiries de ce
XVIIIe s. (?)
prélat (placard imprimé).
J 299
Cluny.- Parchemin commémoratif des travaux de restauration du clocher de l'Eau
bénite, à Cluny, exécutés sous le septennat de Jules Grévy, et pièces annexes (1
XIXe s.
parchemin illisible et 3 pièces papier).
J 300
Bailliage de Charolles.- Exploit de contrainte pour Jacques de Contesol fils, contre
Noël Seguin, charpentier en bateau de Vindecy (1 pièce papier).
J 301
1659, 27 mars
Famille Roserot.- Généalogie ms. de la famille Roserot de Melin : ascendants de
Paillot, Noly, etc… (photocopie, original conservé dans la famille, 1 pièce papier).
s. d.
J 302
Faire-part.- Faire-part de mariage et de décès de familles régionales (44 pièces
e
XIX - XXe s.
papier).
J 303
Famille de Marcenay.- Pièces concernant un domaine sis à Saint-Marcel-lès-Chalon
XVIIe - XIXe s.
(85 pièces papier).
J 304
Boyer.- Vente d'une terre sise à Limone, paroisse de Boyer par X... Vernay à X... Colin
par-devant Claude Dufour, notaire de Tournus (1 pièce parchemin, incomplète).
1546
J 305
Famille Gordonnat.- de Limone, paroisse de Boyer (4 pièces papier).
1714 - 1738
J 306
Mussy-sous-Dun.- Vente d'une terre au Mont, paroisse de Mussy-sous-Dun par
Benoît Pérade à Claude Troillet, de Mussy, par devant le notaire royal Delacoste (1
pièce papier).
J 307
1674, 28 septembre
Bellevesvre.- Procès entre Etienne Fourneret et Louis Marcier sur la propriété d'une
maison : enquête (1 pièce papier, 1 pièce parchemin, don des Archives d'Indre-etLoire).
1527
J 308
Révolution.- Collection d'assignats.
1792 - an III
J 309
Livre de raison.- Cahier de compte de fournitures de viande.
1821 - 1824
31
J 310
Notables, Ier empire.- Statistique personnelle de l'arrondissement de Louhans, établie
par le sous-préfet avec transmission (minute), (achat, 11 septembre 1990).
3 octobre 1810
J 311
Révolution, enseignement.- Mémoire à l'assemblée nationale des ecclésiastiques
non prêtres de la congrégation de Saint-Joseph, collège de Louhans, pour être admis
aux avantages de la constitution civile du clergé ; note au comité de constitution sur la
situation de la congrégation (achat, 11 septembre 1990).
J 312
1790, octobre
Louhans, bois banal.- Accensement par Françoise d'Orléans, princesse douairière de
Condé et d'Enghien, dame de Noyers, Villaines, Saumaise, Chateau-Chinon, Louhans,
Mervans, Montcenis, Buxy et Saint-Gengoux en partie, à Jean Forestier, Girard
Parradin et Claude Pasquelet, bourgeois et habitants de Louhans, du bois banal dit le
Bois d'Alan, sis sur le territoire de Brenay, appartenant à Fr. d'Orléans à cause de sa
seigneurie de Louhans, contenant 310 journaux et tenant au grand chemin de Louhans
à Brenay (achat, 11 septembre 1990).
J 313
Verdun-sur-le-Doubs, Ciel.- Pièces concernant le domaine des Oudot sis à Verdun et
Ciel (don, 1990).
J 314
1576, 17 octobre
1811 - 1819
Châteaurenaud, Sagy.- Transaction entre Salomon de Bouton, seigneur de Mont, La
Tornelle, Châteaurenaud et Denizet, et Pierre Jehanin, curé de Sagy sur des rentes
dues et promises par lui au curé à cause de sa mère Antoinette de Tenarre ou de luimême (don, 1990).
J 315
1616, 3 octobre
Châteaurenaud, familiarité de Louhans.- Reconnaissance par les chapelains de la
Chapelle du Saint-Esprit, familiers de l'église de Louhans, de cens et services sur des
biens sis dans la seigneurie de Châteaurenaud (achat, 1990).
J 316
La Ferté, Chilly.- Donation par Marguerite de Frolois, dame de Sennecey à l'abbaye,
d'un meix sis à Chilly pour le salut de son âme (2 sceaux).
J 317
1669, 5 février
1326, janvier
Le Val-Saint-Benoît.- Inventaire de titres et prise de possession du prieuré par
Charles Ailleboust (1542-1565), Pierre Maurice (1615), et Pierre Sabatier, supérieur du
séminaire d'Autun auquel le prieuré est uni (1706) ; quittances (1766-1789) ; lettre d'un
ecclésiastique au sujet des bénéfices de la commande (1693) (achat, 1990).
1542 - 1789
32
J 318
Chapuys-Montlaville (député de Saône-et-Loire).- Lettre autographe signée au
rédacteur en chef de La Quotidienne, par le baron de Chapuys-Montlaville, député de
Saône-et-Loire, conseiller général (achat, 1990).
J 319
1845, 5. mai
Lucien Guillemaut.- Monographies des communes de la Bresse louhannaise :
questionnaires, réponses des instituteurs, notes et rédactions partielles. Branges,
hameaux
de
Louhans,
Sornay,
Montpont,
Bruailles,
Dommartin-lès-Cuiseaux,
XIXe s.
Varennes-Saint-Sauveur, Simandre, Simard (achat 1990).
J 320
Vaudebarrier.- Registre de délibérations de la fabrique.
1873 - 1906
J 321
Romenay.- Registre de copies d'actes d'acquisitions de biens fonds faites par Benoît
Albert, notaire à Romenay, greffier puis lieutenant de la justice de Romenay, puis par
Jean et Antoine Albert (achat, 1990).
J 322
1579 - 1612
Bonnay.- Manuscrit de l'abbé Bonnardel pour servir à l'histoire de la paroisse (achat,
1990).
J 323
v. 1880
Bonnay.- Manuscrits et notes pour servir à l'histoire de Bonnay et de sa paroisse, par
l'abbé Galopin ; relevés et calques de plans de l'église et du presbytère (achat, 1990).
v. 1950
J 324
Poste.-
Collection
de
timbres,
timbrées
et
marques
postales
XIXe s.
(récupérations diverses).
J 325
enveloppes
Franc-maçonnerie, Louhans, Antoine de Mailly.- 8 lettres adressées à Antoine de
Mailly par des francs-maçons ou concernant la franc-maçonnerie (1769-1788) ; 10
lettres écrites à Antoine de Mailly par Louis Gabriel Philibert Debrange, procureur
syndic du district de Louhans, avant et après sa prise de fonctions, sur des affaires
politiques et administratives, et une copie de lettre de Debrange à Larmagnat, bailli de
Louhans (1789-1791) ; 15 lettres de Guerret, membre du directoire du district à Antoine
de Mailly sur les affaires politiques et administratives du district (1790-1791) ; 4 lettres
d'Arnoux, maire de Louhans à A. de Mailly relatives à la circonscription des paroisses
de Louhans et de la banlieue, au tribunal de commerce, à la familiarité et à la paroisse
J 326
de Louhans (1791).
1769 - 1791
Livrets militaires22.
XIXe - XXe s.
22 Communication réservée.
33
J 327
Montpont.- Procuration donnée à divers personnages par Pierre Fuyard, barbier à
L'Abergement-Viez, paroisse de Montpont, passée par-devant Me Antoine Goyet,
notaire royal juré de Varennes-Saint-Sauveur (1 pièce parchemin).
J 328
1528, 12 mai
Abbaye de Saint-Rigaud.- Copie partielle du terrier exécutée pour le sieur Jean
Loreton (photocopie d'une photocopie détenue par M. l'abbé Barge, curé de Mercurey).
1748
J 329
Chalon-sur-Saône.- Arrêtés et règlements municipaux (15 pièces papier, affiches, don
des Archives de la Côte-d'Or, 1982).
J 330
1818 - 1849
Allerey, Chauvort.- Avis défavorable donné à Dijon par le Sieur Ranfer, conseil (?), au
sujet de la requête présentée par Pernet, fermier des dîmes de Verdun-sur-le-Doubs, à
l'encontre des abbayes de Maizières et de Molaise, ainsi que du curé d'Allerey,
décimateurs d'Allerey et de Chauvort (1 pièce papier).
J 331
26 avril 1755
La Roche-au-Bazot.- Terrier de la seigneurie de La Roche au Bazot (région de SaintAgnan-sur-Loire, La Bondue, etc…), dressé pour Claude-Antoine Palatin de Dyo,
comte de Montmort… (1 registre papier in-fol., relié de 114 ff, don Curtet, Genève,
1983).
J 332
1692 - 1693
Saint-Rigaud.- Extraits du terrier de l'abbaye de Saint-Rigaud (31 photocopies
données par l'abbé Barge, 1983).
J 333
1622
Tournus.- Procédure contre Louis Mercier, contrôleur du grenier à sel de Tournus, qui
avait reçu du roi mission de transporter par bateau jusqu'à Lyon quelques troupes
destinées à l'armée de Catalogne (1 cahier papier).
J 334
1646, 21 avril
Saint-Sulpice.- Notices nécrologiques sur les abbés Benoît Buffet (+1891) et I.
Dessuche (+ 1876), prêtres de Saint-Sulpice originaires de Saône-et-Loire (2 pièces
papier).
J 335
1876 - 1892
Rigny-sur-Arroux.- Livre de chants scolaires de l'élève Marie Point, de Rigny-surArroux (née le 7 juin 1873), et pièces la concernant (don Boudot).
J 336
vers 1880
Farges.- Affiche de vente d'un domaine patrimonial sis à Farges (1 placard imprimé de
Moiroux, rue Franche, à Mâcon).
34
1807
J 337
Famille Gairal de Sérézin et alliées.- Titres domaniaux divers (don de Leusse, 1983).
XIXe s.
J 338
Saint-Vincent-Bragny.- Seigneurie de Maréchal (commune de Saint-Vincent-Bragny) :
XVIIIe s.
fragment d'inventaire des titres : pp. 135 à 148 (1 pièce papier).
J 339
Militaires.- Extraits mortuaires de 32 soldats de la Révolution et de l'Empire (32 pièces
papier, don des Archives de la Côte-d'Or).
J 340
fin XVIIIe s.
Bouhans.- Reprise du fief du Meix Valon, village des Chênes, par François Chevrot,
receveur des fermes du roi résidant à Sens, au profit du marquis Etienne-Marie de
Scorailles, seigneur de Bouhans (1 pièce papier, don des Archives de l'Yonne).
12 septembre 1730
J 341
Mâcon.- Invitation du Préfet de Saône-et-Loire, adressée au Président du Tribunal civil
de Mâcon, pour assister à la messe célébrée à Saint-Vincent de Mâcon en l'honneur
de la fête du roi (1 pièce papier).
J 342
1823, 21 août
Serigny.- Reconnaissance passée par les habitants du Buisson, paroisse de Serigny,
en faveur du chapitre de la collégiale Saint-George de Chalon (1 pièce papier, don des
Archives de la Côte-d'Or, 1983).
J 343
Lacanche.- Constitution de la société Coste-Caumartin, pour l'exploitation de l'usine de
Lacanche en Côte-d'Or (1 pièce papier).
J 344
25 juin 1879
Autun.- Constitution de la société A.R.L. Louis Carne, à Autun, devant Virally, notaire à
Autun (1 pièce papier).
J 345
1762, 31 août
15 janvier 1933
Chizeuil.- Vente, par noble Nicolas Symonyn, écuyer, seigneur du Bos (?) de Chizeul
(Chizeuil) et des Chevanes, à Guillaume Mynart, notaire royal à Bourbon-Lancy, d'une
pièce de terre sise "au Bas Saint-Léger" (1 pièce parchemin).
J 346
1571, 30 juin
Thil-sur-Arroux.- Déposition de Lazare Desbois, hôte à Thil-sur-Arroux devant la
justice de Thil pour un délit forestier. (1 pièce papier, don des Archives de la Côte-d'Or,
1983).
J 347
1660, 18 novembre
Justice de Glenne.- Minutes (11 pièces papier, don des Archives de la Côte-d'Or,
1983).
1627
35
J 348
Lamartine.- Dossier de presse constitué à l'occasion du Centenaire Lamartine (1
dossier papier).
1890
J 349
Almanach lyonnais pour 1773.- (1 placard imprimé).
1773
J 350
Autun.- Invitations et menus de la 24e réunion de la conférence des caisses du
Centre-Est, organisée par la Caisse d'Epargne et de Prévoyance d'Autun (don des
Archives d'Indre-et-Loire, 1990).
J 351
juillet 1939
Militaires.- Certificat de bonne conduite concernant Philibert Chatillon, soldat au 47e
R. I. de Ligne, né à Buffières, le 23 janvier 1808 (une pièce papier).
1837, 1er février
.
J 352
Famille Lartaud.- Mariage d'Auguste-Esprit Lartaud, né à Buxy, hussard de 1ère classe
au 6e Régiment d'Abbeville : autorisation, acte de naissance (3 pièces papier).
1867
J 353
Serley.- Testament de Jean Michelin, manouvrier à Serley, reçu par Me Eustache
Vayssière, notaire (1 pièce papier).
J 354
1808, 3 janvier
Allériot.- Description du "Livre des Tournois" adressé à Me Bacquelot, ancien notaire
de Chalon-sur-Saône retiré à Allériot23 (1 lettre-enveloppe scellée du sceau du Crédit
Foncier).
J 355
1896 (?), 19 juillet
Uxeau.- Famille Jandot, d'Uxeau : titres de ventes, transports, etc… (4 pièces
parchemin).
J 356
1581 - 1620 environ
Montmort.- Procédure entre Jean Berthelot, curé de Montmort, et Antoine Quattre,
laboureur de Chevannes, même paroisse (1 pièce parchemin).
J 357
1660, 12 mars
Sainte-Radegonde.- Échange entre Claude Simon, laboureur à Sainte-Radegonde, et
Etienne Jacquin, du même lieu ; entre le même et François Bauldron ; acquêt par le
même, des fermiers du marquis de La Boulaye (2 pièces parchemin, 1 pièce papier).
1628 - 1647
J 358
Ciry-le-Noble.- Vente par Joseph Juredieu, laboureur du village des Berteaut, et Pierre
Billebeault, laboureur à Ciry, à Palamède Gontier, écuyer, seigneur du Sauvement (1
pièce parchemin).
1633, 12 décembre
23 [Ouvrage allemand de 1566, donné par M. Vezoux-Boillot, conservé en bibliothèque historique sous la cote FA 77].
36
J 359
Marquisat de La Boulaye.- Entrages par François de Rochefort, abbé de Vézelay,
marquis de La Boulaye (1649-1654) ; par Madelaine Foucquet sur la métairie de SaintRadegonde (1673) (1 pièce parchemin, 2 pièces papier).
J 360
1649 - 1673
Saint-Bérain-sous-Sanvignes.- Constitution de rente par Adrien Lavaillette, de SaintBerain-sous-Sanvignes, à Anne de Chanrobert, veuve de Jacques Bonnard, greffier de
la justice de Charmoy (1 pièce parchemin).
J 361
1651, 31 janvier
Toulon-sur-Arroux.- Vente par Philibert Defforges, marchand de Toulon-sur-Arroux, à
Jean Jacquelot, curé de Sainte-Radegonde, et à Elizabeth Mathieu, veuve d'Antoine
Jacquelot (1 pièce parchemin).
J 362
1701, 3 novembre
La Boulaye.- Vente par Simon Loges, chevalier, seigneur de La Boulaye, à Mangot (?)
Syrot, de Sainte-Radegonde (1 pièce parchemin).
J 363
Procès.- Entre Antoine Jacob, d'Uxeau, demandeur, et Gaspard Thévenaud, praticien
à La Motte-Saint-Jean (1 pièce parchemin).
J 364
1597, 30 octobre
1722, 7 septembre
Chalon-sur-Saône.- Quittances pour melles Bassan, marchandes à Chalon-sur-Saône
(28 pièces papier).
J 365
vers 1760
Autun.- État des services de François-Marie Leblanc, officier des armées
révolutionnaires originaire de la Nièvre, puis retiré à Autun (photocopie, original
conservé aux Archives de la Nièvre).
J 366
Aluze.- Pièces concernant les vignes, etc, dont un plan d'une parcelle de vigne en
Champ Quénot) (11 pièces papier).
J 367
[XVIIe s.]
Buxy.- Procédure intentée par les habitants de Buxy contre les habitants de Ponneau
devant la maîtrise des Eaux et Forêts de cette ville (2 pièces papier).
J 369
XVIIIe s.
Clergé.- Copie de la lettre adressée par le P. Maillard aux évêques de Chalon et de
Mâcon (1 pièce papier).
J 368
1840, 9 mars
1752
Chalon-sur-Saône.- Quittance délivrée par le greffier de l'état civil pour la fourniture de
deux registres à l'échevin de Saint-André (1 pièce papier).
37
1707
J 370
Chalon-sur-Saône.- Décharge pour François de la Croix, commis au grenier à sel de
Chalon, des actions et procédures que les États de Bourgogne lui avaient intentées à
propos de la restitution des "crues" du sel (1 pièce papier).
J 371
1692
Bois.- Mise en réserve des bois de "Saint-Martin de Tours" dans lesquels les habitants
de Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Mard-de-Vaux et Châtel-Moron ont droit d'usage
(1 pièce papier).
1772, 16 novembre
J 372
Cote vacante.
J 373
Cote vacante.
J 374
Saint-Gengoux.- Mémoire à l'appui d'une procédure intentée devant la justice de
Saint-Gengoux par André Daventure (1 pièce papier).
J 375
1790
Salornay-sur-Guye.- Obligation passée par Antoine Guérin, de Salornay-sur-Guye, en
faveur de François Poncet, marchand dudit lieu (1 pièce parchemin).
J 376
Dracy-Saint-Loup.- Récit par le curé du lieu de l'apparition d'une fillette de dix ans,
une semaine après sa mort, et notes (1 dossier papier).
J 377
1975 - 1976
Laizé.- Rappport d'experts pour Marie Perraton, concernant des biens sis à Blany,
commune de Laizé, (1 pièce papier).
J 379
1880
Le Creusot.- Rapport de stage d'Eric Azan, sur l'usine Creusot-Loire (1
dactylogramme non paginé, et son corrigé).
J 378
1776, 8 mai
6 fructidor an XIII (14 août 1806)
Impositions.- Procédure en règlement d'arrérages dues par Me Hugues Rigollet,
avocat au Parlement de Dijon, à Me Guillaume de La Croix, receveur des deniers
royaux en Chalonnais (1 cahier papier).
J 380
Comptabilité.- Extrait de compte des rentes dus à A. Guillaud, de Chalon (?), pour les
années 1692 à 1699 (1 pièce papier).
J 381
1645, 10 novembre
1699
Lettre non signée adressée de Chalon-sur-Saône à la citoyenne Bonnad-Lateau, de
Beaune concernant les amours de l'expéditrice (1 pièce papier). 24
24 J 379, 380, 381 : don des Archives du Doubs, 1985.
38
1797, 9 mai
J 382
Révocation de l'Édit de Nantes.- Circulaire de l'Intendant de Bourgogne A. de HarlayBonneuil, relative aux nouveaux convertis ; arrêt du Conseil relatif aux baptêmes des
enfants des nouveaux convertis (27 décembre 1685, 7 janvier 1686) ( 2 placards
imprimés).
J 383
1685 - 1686
Comptabilité.- Livre des recettes encaissées pour le compte de Pomier, chanoine (de
Saint-Vincent de Mâcon ?) (1 cahier papier).
J 384
Marcigny-sur-Loire.-
Registre
d'inventaires de
1597 - 1638
la
société
Auloy-Millerand et
compagnie à Marcigny-sur-Loire.
J 385
1860
Notaire.- Transaction relative à la succession de Me Claude Allyod, notaire à Condal,
par Jean Poignard et Claude Pronier, notaires à Cuiseaux (1 pièce papier).
J 386
Chizy.- Lettre de Marcel Canat de Chizy à Révérand du Mesnil, contenant une
proposition de publication (1 pièce papier).
J 387
1642
7 janvier 1886
Seconde République.- Constitution de la République (1 placard imprimé chez
Dembour et Gangel, à Metz et Paris).
J 388
1848
Chalon-sur-Saône.- Passeport d'indigent délivré au nom de Gonay, chapelier natif de
Chalon-sur-Saône (1 pièce papier).
J 389
1868, 17 janvier
Clergé.- Certificat de première tonsure cléricale décernée à l'abbé Etienne Dureux, du
diocèse de Saône-et-Loire (1 pièce papier).
J 390
1792, 2 juin
Mussy-sous-Dun.- Échange entre Etienne Gilles, Vivant (?) et François Delaroche, et
Claude Ballandras, de Mussy-sous-Dun (1pièce parchemin).
J 391
1675, 2 avril
Littérature.- Fragment du De Regimine principum de Gilles de Rome
1278 - 1280, copie XIVe s. 25
J 392
Mâcon.- Lettre adressée par Langlois (?), chef du 2ème bataillon de Loire, au juge du
tribunal correctionnel de Mâcon, pour hâter le jugement du nommé Torcy (1 pièce
papier, en-tête de la Constitution française).
J 393
Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).
1928 - 1929
25 Cf. F. Maillard, Positions des thèses de l'Ecole des Chartes, 1948.
39
J 394
Cote vacante.
J 395
Tournus.- Vente par Etienne Charpy-Baud, vigneron à Tournus, et Jeanne Boussot, sa
femme, à Antoine Ducrot, chapelain de Saint-André de Tournus, et Pierre Ducrot,
marchand à Tournus, d'un pré sis "en la prairie de Raimbourg" (1 pièce papier).
1602, 3 juin
J 396
Cote vacante.
J 397
Familles Chemier et Lombard.- Contrat de mariage de Louis Chemier, de Mussysous-Dun, et d'Antoinette Lombard ; Périer, notaire royal (1 pièce parchemin).
1691, 10 avril
J 398
Famille Lhuillier.- Reconnaissance de dette et pièce de procédure concernant les
héritiers de Joseph Lhuillier, Secrétaire des États du Mâconnais (2 pièces parchemin).
1761 et 1762
J 399
Familles Malpertuy et Salé.- Testament de Marguerite Salé, femme de Jean
Malpertuy, de Varennes-lès-Mâcon (1 pièce parchemin).
J 400
Changey.- Vente par Philibert Bernay à Jean Blondeau de biens sis à Changey (1
pièce parchemin) .
J 401
1531
Cuisery.- Contrats de mariage à Saint-Usuge et à Cuisery (2 pièces parchemin,
récupération) .
J 402
1689, 1692
Evêque d'Autun.- Pièces de procédures concernant Mgr de Marboeuf, évêque
d'Autun (2 pièces papier).
J 403
1775 - 1777
Restauration.- État alphabétique national des personnes qui ont obtenu des
restitutions de biens (1 cahier papier imprimé).
J 404
1763, 13 juin
1815
Saint-Désert.- Fragment d'un rouleau de procédure opposant les habitants de SaintDésert et le chapitre de Chalon, par-devant l'auditoire des causes d'appeaux de
Beaune (un rôle de parchemin incomplet).
J 405
1401
Familles Juillet et Mugnier.- Inventaire de la succession de Mme Anne Juillet, de
Moroges, épouse de Claude Mugnier, décédée le 11 avril 1850 (14 pièces papier).
1850
40
J 406
Mornay.- Cahier de fabrique (1811) ; inventaire des objets appartenant à la fabrique de
Mornay (1883), (1 cahier, 1 pièce papier).
J 407
1811 - 1883
Anzy-le-Duc.- Extrait de la reconnaissance d'Antoine Marchand, n° 80 du terrier de
Boisset à Sarry, dépendant de la seigneurie d'Anzy-le-Duc (don du 24 mai 1962 des
Archives départementales de la Côte-d'Or, 1 cahier).
J 408
1755
Chazeau.- Soumission de Nicolas Gingard pour être instituteur : extrait du registre des
délibérations de la commune de Chazeau (1 pièce papier).
17 ventôse an II (7 mars 1794)
J 409
Commissaires-priseurs.- Déclaration du Roi, portant réunion des offices de
commissaires aux prisées et ventes de meubles créés par l'édit du mois d'août 1712,
dans tout le royaume (1 pièce papier).
J 410
22 août 1713
Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la
télégraphie sous-marine (2 pièces papier).
2 novembre 1811
J 411
Vendenesse-lès-Charolles.- Liste des électeurs censitaires (1 pièce papier).
1847
J 412
Elections.- Liste des électeurs du département de Saône-et-Loire ; liste des
nominations faites par l'assemblée électorale du département de Saône-et-Loire dans
la session de germinal an V.
J 413
an V
Tournus.- Minute de collation du prieuré de Villars faite au frère de Bethisy, religieux
de Saint-Benoît ayant le droit d'indult de M. du Tillet, conseiller du Parlement de Paris.
24 août 1650
J 414
Abbaye de Tournus.- Vidimus mutilé et incomplet, par l'official de l'évêché de Chalon,
de la bulle du pape Alexandre III confirmant les biens de l'abbaye de Tournus (1 pièce
parchemin, tronquée par découpage d'environ la moitié).
J 415
1179 - 1395
Champforgeuil, Cruzille.- Enquête dans un procès mu au bailliage de Chalon entre
Guillaume Dagonnot et les communanutés de Champforgeuil et de Cruzille sur l'usage
des bois communaux et les redevances dues pour cet usage (1 cahier, 40 feuillets
détériorés par l'humidité, couverture déchirée).
J 416
1509, 15 mars
Saint-Vincent-de-Chalon.- Assignation donnée par devant le conseil du duc de
Bourgogne à Dijon à Edouard de La Magdeleine, appelant d'une part, et à Jean
41
Noseret, chanoine de Saint-Vincent de Chalon, Guillaume Colongier, Antoine Sercey,
prêtre, et à Jean de La Magdeleine, soi-disant chapelains à la chapelle de Saint-JeanBaptiste Evangeliste fondée de l'église Saint-Vincent (1 feuille parchemin).
1473, 27 août
J 417
Charollais.- Mémoire pour servir à Mademoiselle de Sens et à Messieurs de son
conseil pour maintenir ses droits et augmenter ses revenus dans sa terre du Comté du
[XVIIIe s.]
Charollais (3 cahiers papier incomplet).
J 418
Chalon-sur-Saône.- Extrait du codicile de Jeanne-Marie Vincent, veuve de PierreMartin Duclaux, négociant demeurant à Chalon, pour Pierre-Martin Duclaux son fils
ainé (1 pièce parchemin).
J 419
1785, juin
La Comelle.- Sentence du bailliage d'Autun pour Jean-Baptiste des Places de
Charmasse et Charles Billardet comme mari père des héritiers de Claude-Michèle
Saclier, vivante épouse de Me Bailly, avocat à Autun, contre les autre héritiers Saclier,
sur la vente de deux domaines sis au finage de La Comelle (don des Archives
départementales Côte-d'Or, 1962, 1 cahier parchemin).
J 420
1781, 21 janvier
La Grande-Verrière.- Sentence du bailliage d'Autun pour Jean-Etienne Maubou,
concierge des prisons royales d'Autun contre Marie Doriot, veuve de Pierre Boiteux,
meunier, paroisse de la Grande Verrière, pour paiement de la pension de son mari
pendant sa détention (don des Archives départementales Côte-d'Or, 1982, 1 cahier
parchemin).
J 421
1789, 24 janvier
La Grande-Verrière.- Sentence du présidial d'Autun pour Jeanne Pinard, veuve de
Charles Jeannin, demeurant à la Grande Verrière condamnant Marie Doreau, veuve de
Boiteux, meunier au moulin de Piageux, commune de la Grande Verrière, au paiement
d'une rente de blé (don des Archives départementales Côte-d'Or, 1982).
1790, 23 août
J 422
Commerce.- Vente d'une tannerie et dépendances par Antoinette Landreveau, veuve
de Philippe Dechavanes demeurant à Autun, à Jacques Moreau marchand tanneur
demeurant à Autun (6 janvier 1761) ; cession de 2600 livres et arrérages par Antoinette
Landreveau demeurant à Tavernay, à Anne Duchenin épouse de Jacques Moreau,
(don des Archives départementales Côte-d'Or, 1962, 2 pièces parchemin).
1761, 1769
42
J 423
Armée.- Affiche de recrutement du régiment de Bourbon-Cavalerie (1 pièce papier).
[XVIIIe s.]
J 424
Jésuites.- Déclarations des pères jésuites et désaveu de la publication de certains
livres (1 pièce papier imprimée).
J 425 - 430
1633
Diocèse d'Autun.
425
Mémoire de l'évêque d'Autun aux religieux du diocèse sur l'application d'une
ordonnance du roi obligeant les monastères à déclarer leurs charges et
revenus (1 pièce papier imprimée).
426
[XVIIIe s.]
Arrêt du Parlement qui maintient l'archevêque de Lyon dans le droit de
conférer les bénéfices du diocèse d'Autun durant les vacances du siège (1
pièce papier imprimée).
427
1667
Arrêt du Conseil déboutant des chanoines d'Autun d'un appel comme d'abus
interjeté contre une sentence de l'évêque d'Autun qui les avait condamnés
pour avoir reçu les ordres de l'archevêque de Besançon ; factum de
l'assemblée du clergé et arrêt du Conseil dans le même procès (2 pièces et 1
cahier papier imprimés).
428
Factum pour l'évêque d'Autun contre l'archevêque de Lyon sur la possesion
de la régale du diocèse de Lyon (1 cahier papier imprimé).
429
[XVIIIe s.]
La-Chaux-en-Bresse.- Plumitif de la justice de La-Chaux-en-Bresse (1 cahier papier,
récupération archives de notaire, 1986).
J 433
[XVIIe s.]
Mâcon.- Extrait d'un dénombrement de la population d'un quartier de Mâcon (1 pièce
papier).
J 432
[XVIIe s.]
En-tête d'un mandement de Gaspard de Thomas de la Valette, évêque
d'Autun (1 pièce papier mutilée).
J 431
1653
Extraits de mémoires pour l'évêque d'Autun dans ses procès contre le
chapitre (2 pièces papier imprimés).
430
1661 - 1662
1675, 1676
Gergy.- Terrier de la seigneurie des Villeneuves, dépendance de la baronnie de Gergy,
pour Marie Robelin, veuve de Denis Languet, son fils, gentilhomme ordinaire de la
chambre du roi (1 registre, 182 feuillets, achats du centre culturel de Buenc, 1986).
1699 - 1712
43
J 434
La-Chaux-en-Bresse.- Plumitif de la justice de Montjay séant à La Chaux-en-Bresse
(2 cahiers papier, récupération archives de notaires, 1986).
J 435
1686, 1690
Abbaye Saint-Martin-d'Autun.- Vente par Guyot de Codis, damoiseau, fils de feu Guy
de Digoin, chevalier, à l'abbaye Saint-Martin d'Autun, des hommes taillables et autres
choses qu'il tient d'elle dans la paroisse de Moux au diocèse de Nevers, moyennant 83
l.t.
J 436
1300, 18 avril
Diocèse de Chalon-sur-Saône.-
"Instruction sur l'exercice actuel du ministère
catholique dans le diocèse de Chalon-sur-Saône", texte manuscrit non signé (copie),
contenant en particulier copie d'une décision du conseil épiscopal de Mâcon du 15
mars 1801 et ne faisant pas allusion au Concordat (1 cahier papier, achat, librairie
Borricaud, 1986) .
J 437
s. d. 1801
Dijon.- Constitution de 1 600 l.t. de rente, principal 32 000 l.t., par Marie de Ganay,
veuve de Charles Damas, comte de Marcilly, pour elle et sa fille Antoinette Marie
Damas, à Nicolas Richard, conseiller au Parlement de Dijon, Jeanne Lebeuf, mère de
celui-ci, et à Antoine Pernot, avocat au Parlement de Dijon (récupération, bailliage
d'Autun).
J 438
1689, 18 mars
Cours de théologie.- Manuscrit latin (récupération, bailliage d'Autun).
[XVIIe s.]
J 439
Familles Gaudrillet et Descombert.- Contrat de mariage de François Gaudrillet,
demeurant à Comberthault, et de Jeanne Descombert (récupération, bailliage d'Autun).
1865, 19 juin
J 440
Fuissé.- Atlas du domaine du château de Fuissé appartenant à M. Vitallis, directeur
des contributions directes de Saône-et-Loire : plan d'assemblage, plan du château
avec jardin, clos et pré, plans de parcelles (don, entrée 87-30 du 26 février 1987).
1813 - 1821
J 441
Seigneurie de Châteaurenaud.- Registre d'audiences, ou jours (don Archives
Nationales, entrée 18 mai 1987, n° 87-95).
J 442
1563 - 1 580
Alimentation.- Cinq menus (1916) et deux cartes de rationnement (1920) du lieutenant
Ostermann (don, entrée, 18 décembre 1987, n° 87-223 ).
44
1916 - 1920
J 443
Bouhans.- Lettre de voeux écrite par Girard à Monsieur de la Barre, baron de Bouhans
(don des Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 29 février 1988)
J 444
La Tagnière.- Restauration de l'église : photographies, devis, comptes de kermesses,
etc (don de M. René Malgat, entrée 88-8, 1er février 1988).
J 445
1670
1984 - 1986
Abbaye de Saint-Rigaud.- Déclaration des revenus et des charges de l'abbaye de
Saint-Rigaud, et de l'abbaye de Saint-Pierre, dignité de la cathédrale d'Autun, par
l'abbé Drouas, titulaire (1790, 20 novembre). Constitution de 500 l.t. de rente, principal
10 000 l.t., au profit d'Hector-Bernard Drouas, abbé commandataire de Saint-Rigaud,
sur les Etats de Bourgogne (1787), (don de M. Alexis Raquin, ancien conseiller général
de Semur-en-Brionnais).
J 446
1787 - 1790
Cluny – Autun – Broye.- 1/ Abbaye de Cluny : arrêt du Conseil d'Etat confirmant la
réception d'Urbain Edouard et de Jean Baresme à l'abbaye de Cluny (1679). 2/ Cluny :
concession de banc en l'église Saint-Marcel de Cluny (1610). 3/ Dominicaines d'Autun :
constitution de rente au profit des dominicaines d'Autun, et remboursement de la rente
(1667, 1687). 4/ Partage de biens de la communauté de la famille de Chappey,
demeurant à Chambroy, paroisse de Broye (1664), (récupération de pièces isolées).
1610 - 1687
J 447
Armée - Poste.- Traité d'assurance militaire de la maison Louis Mayer David, de
Mâcon, en blanc (1849).Certificat d'activité de service du premier régiment d'artillerie à
cheval (1814). Commission de facteur rural (1847).
J 448
1814 - 1849
Mouvement Populaire des Familles.- Association familiale ouvrière (Autun, Le
Creusot) ; organisation ; rapports, circulaires; adhésions, réunions ; responsables des
sections ; conseils d'administration et activités (entrée n° 88-67, du 8 avril 1988).
1946 - 1950
J 449/1 à 6
Commerce.- Livres de comptes de Jean-Claude Brosse, négociant en vins à Mâcon et
Charnay : expédition de vins, dits Grands livres (n° 98, 101 et 102 de son inventaire
après décès).
1
n° 98, clients de Flandres, Normandie et environ.
1 786 - 1792
2
n° 101.
1789 - 1794
45
3
n° 102, clients de Paris.
1786 - 1790
4
Inventaire après décès de Marianne Bruys, veuve d'Etienne Brosse, (1780).
5
Inventaire des titres et papiers de Messieurs Brosse (1775), complété
jusqu'en 1791.
6
Livre
de
comptes
-ménage
et
domaine-
de
Brosse
(1809-1814)
(Provenance : trouvé mêlé aux archives Guillemaut-Mailly, 29 J ; J 449/1 à
3, achat, entrée 1988/101 du 27 juin 1988 ; J 449/4 à 6, achat 1976, avec les
registres cotés en 29 J).
J 450 - 451
Saint-Julien-sur-Dheune.
450
Société de secours mutuels : livre de comptes avec état annuel des
opérations (dépôt, mairie de Saint-Julien-sur-Dheune, 29 août 1988, entrée
88-187)
451
1897 - 1932
Coopérative L'Avenir : copie des inventaires annuels de la coopérative
(dépôt, mairie de Saint-Julien-sur-Dheune, 29 août 1988, entrée 88-188).
1899 - 1903
J 452 – 453
Félix Bessy-Journet.
452
Attribution d'un monétaire d'argent trouvé à Chalon-sur-Saône à Abbon,
orfèvre et monétaire à Limoges, maître de Saint Eloy : manuscrit d'article, juin
1845 (achat, 8 novembre 1988, entrée 88-217).
453
1845
"Abrégé de l'histoire monétaire de Chalon-sur-Saône", manuscrit d'article
pour la Société archéologique de Chalon-sur-Saône, 20 février 1849 (achat, 8
novembre 1988, entrée 88-217).
J 454 – 455
Cotes vacantes (E dépôt).
J 456
Maison de Jarsaillon.- Livre de cartulaire généalogique : copies authentiques d'actes
depuis 1660 sur papier timbré, tableaux généalogiques, armoiries. (Achat, 17 janvier
1989, entrée 89-13).
J 457
1779
Seigneurie de Charangeroux, Ruget et La Vicheresse
(commune
de Saint-
Usuge).- Terrier armorié appartenant à François Guyet, comte de Louhans, marquis de
Bantanges, baron de Saint-Germain-du-Plain, seigneur de Charangeroux, Ruget, La
Vicheresse. (Achat, 20 janvier 1989, entrée 89-19).
46
1735
J 458
Ponts-et-Chaussées.- Extrait du registre matricule, des ingénieurs, conducteurs et
agents des ponts-et-chaussées, département du Rhône : Théodore Larcher,
conducteur embrigadé de 1ère classe, né à Saint-Loup-de-la-Salle (don, Archives
départementales du Rhône, 13 février 1989, entrée 89-28).
J 459
1816 - 1860
Commerce.- Vente par Nicolas Cordier, avocat au Parlement, maire de Cuisery et
autres, à François Baugey, tixier de toile à Montrevost, d'un meix, maison, etc... à
Montrevost (1698) ; vente de meix à Montrevost par Raymond Moreau, vigneron à
Philippe Gamay, tailleur d'habits à Montrevost (1684).
J 460
Mâcon.- Copie de lettres de François Colombier père et fils, marchands de bas à
Mâcon (récupération tribunal grande instance Mâcon).
J 461
1684 - 1698
an VII - an XII
Voies ferrées.- Rapport sur le tracé du chemin de fer de Chalon à Roanne dans son
parcours de Cluny à La Clayette, pour Robin, maire de Matour, avec lettre d'envoi à un
conseiller général (achat 89-146, librairie Poursin).
J 462
1880
Forges de Gueugnon.- Précis pour le sieur Perrot, secrétaire du Roi, nouvel
acquéreur de la terre de Gueugnon, contre le sieur Regnault et Compagnie, sousfermier des forges dudit Gueugnon" (achat 89-156, librairie des Goirands).
1789, 7 mai
J 463
Igé et Domange.- Procès entre les habitants, d'une part, et François de Mercey et
Antoinette de Champrond, d'autre part (don, 89-160, 161, Archives du Finistère).
1458
J 464
Mont-Saint-Vincent.- Livre de comptes de Philippe Febvre, juge de paix à Mont-SaintVincent, pour l'exploitation de ses domaines (89-210, récupération, justice de paix).
1811 - 1835
J 465
Saint-Jean-de-Vaux.- Correspondance, effets de commerce, patente de Pierre
Renaudin-Gault, marchand de vins à Saint-Jean-de-Vaux (don).
J 466/1 - 7
1853 - 1855
Couches, Brandon.
1
Couches.- Sentence du commissaire député par le roi au duché de
Bourgogne sur fait des gens affranchis, confirmant la franchise des habitants
de la terre et seigneurie de Couches (expédition parchemin).
1517, 25 juillet
47
2
Brandon.- (Saint-Pierre-de-Varennes). Transaction entre le seigneur de
Brandon et Guyon sur la confiscation des biens de Claude Guyon, l'ancien
assassin de Jean Guyon ; terres situées au finage de Drevin.
3
Vente par les Maistrejean à Denis Vincenot, prêtre, de prés et terres sis au
finage de Drevin.
4
1551
1532
Serment de fidélité de Claude Huguette de Chaumely, veuve de Claude
Delacoste, conseiller au parlement de Dijon, à cause de sa seigneurie de
Brandon.
5
1722
Arrêt de la Chambre des comptes de Dijon ordonnant que Jean-Baptiste de
la Coste, fils de la précédente, sera admis à prêter serment de fidélité et à
faire acte de foi et hommage pour sa seigneurie de Brandon.
1729
[XIXe s.]
6
Etat et plan du domaine de M. Pelletier de Cléry.
7
Condamnation de Jean Boissot, laboureur à Drevin, à passer une
reconnaissance de terrier de Brandon (achat 89-273, salle des ventes
d'Autun, 11 décembre 1989).
J 467
1700
Mâcon.- Vente, par Guillemette, veuve d'Etienne Dart, couturier et femme de Pierre
Delabaume ou Delagarde, barbier, de Mâcon, à Girardin Pacelle, boulanger, citoyen de
Mâcon, d'un porche et d'une petite maison (ancienne couverture de registre).
J 468
Cluny.- Statuts de l'ordre de Cluny établi au chapitre général de 1771 (don, paroisse
Copie, s. d., fin XVIIIe s.
de Saint-Pierre de Mâcon).
J 469
1459
Saisy.- Copie de documents concernant le clergé du diocèse d'Autun et la cure de
Saisy concernant ses impositions, dîmes et revenus, et l'exercice du culte à CollongeLa-Madeleine (envoi, mairie de Pontoux, 1894)
J 470
XVIIIe s. (copie XIXe s.)
Parlements.- "Les remontrances sur les vexations exercées envers plusieurs classes
de cours souveraines, surtout envers celle de Toulouse par le duc de Fitz-James, dont
les objets arrêtés en parlement furent présentés au roi". (Récupération, mairie de
Pontoux, 1894).
J 471
J 472
1764
Marseille, concours régional agricole.- Prospectus du concours régional agricole de
l'exposition industrielle de la ville de Marseille (récupération).
1886
Pontoux.- Extrait du terrier de Pontoux (récupération).
1689
48
J 473
Verjux.- Déclaration du terrier ; déclaration d'acquets.
1634
J 474/1 - 12
Louhannais.- Mémoires imprimés concernant le Louhannais et ayant servi à l'étude de
points de droit (achat en vente publique, 3 mars 1990).
1
Familiarité de Louhans.- Claude Maitre, prêtre du diocèse de Besançon,
postulat à une place de familier, contre Frère Antoine Bouteiller, religieux
antonin, reçu familier en l'église paroissiale de Louhans.
1780
2
Charangeroux.- Vente contestée d'une coupe de bois.
1767
3
Sagy.- Procès sur le réhaussement abusif du déchargeoir de l'étang de Mont,
de la châtellenie de Sagy appartenant à la duchesse de Nemours.
1707
4
Louhans.- Pierre Bouzon, marchand à Lons-le-Saunier et sa belle-fille Claire,
fille de J.-Baptiste Tisserand praticien à Louhans, contre Bertrand David,
secrétaire du Parlement, sur le paiement d'une redevance.
5
1697
Fretterans.- Jean-Baptiste Bouveret, greffier de la baronnie de Commenaille,
ex-recteur d'école à Pleure (Jura), veuf de Denise Cordelier, contre François
Cordelier, marchand fermier à Fretterans, sur l'usufruit des biens de Denise
Cordelier.
6
1768
Frontenard.- Claude Revirard, marchand à Frontenard, contre les Morizot,
de Frontenard, sur une donation à cause de mort.
7
Branges.- Claude Bornet contre Claude Mollard, tous deux marchands à
Branges, pour dégradation de bois.
8
1775
Diconne.- Procès Rebillard/Desbois, marchands à Diconne, sur une donation
entre vifs.
9
1754
1755
Montagny.- Les héritiers de Vivant Marsot, laboureur à Montagny, contre
Claude-Joseph Vincent, avocat à Louhans, sur le prix de vente d'un domaine.
1782
10
Cuiseaux, Saint-Amour.- Rose Hennequin, veuve de Pierre Puvis, lieutenant
au bailliage de Cuiseaux, contre Françoise Levioux de Courcelles et consors,
demeurant à Saint-Amour (Jura), sur la garantie de la vente des grosses
dîmes du hameau de Marie, paroisse de Cuiseaux.
49
1762
11
Cuisery, L'Abergement de Cuisery.- Marie-Jeanne Terrier, veuve Py contre
Jacques Janninet, sur la propriété d'un fonds.
12
1779
Saint-Vallerin.- Le fermier du domaine viticole de Jeanne Janthial, veuve de
Jules-Mathieu de Rochemont, à Saint-Vallerin, contre celle-ci, sur le droit de
fermier de débiter le vin du domaine au détail.
J 475/1 - 3
1777
Châteaurenaud.- Marquisat de Châteaurenaud (achat en vente publique, 3 mars
1990)
1
Mémoire imprimé contenant des extraits de titres depuis 1375 établissant les
droits de guet et garde et de menus emparements au château de
Châteaurenaud.
2
[v. 1720]
Procès entre Antoine du Mailly, marquis de Châteaurenaud, et Jean Ponthon,
régisseur général des biens des religionnaires fugitifs sur la possession du
domaine d'Hauterive.
3
1773
Barbe-Marguerite Henrion de Franchevelle, douanière de François Michel de
Mailly de Châteaurenaud, président en la Chambre des comptes de Dole,
puis Claude François de Mailly, marquis de Châteaurenaud, contre les
familiers de l'église paroissiale de Louhans sur la distribution des gâteaux aux
potiers à la foire de Louhans et la redevance d'une poterie par marchand au
seigneur de Châteaurenaud.
J 476
1753 - 1773
Révolution.- Registre des actes de baptême et de mariage faits par les missionnaires
de Jully : Claude Cordioux, curé de Saint-Martin-du-Tartre puis de Jully, et C.
Duchesne dans 45 paroisses du diocèse de Chalon et à La Villeneuve-lès-Seurre, au
diocèse de Besançon (achat en vente publique, 3 mars 1990).
J 477
1793 - 1804
Officiers de justice.- Instructions et reçus, concernant les droits dûs par les officiers
des juridictions : grenier à sel de Louhans, notaires et tabellions de Chalon (achat en
vente publique, 3 mars 1990).
J 478
1690 - 1764
Mâcon.- Abrégé de l'histoire de Mâcon, manuscrit, 83 pages ; sans doute l'oeuvre d'un
[fin XVIIIe s.]
ecclésiastique (don).
J 479
Révolution.- Tableau général des citoyens actifs de la ville de Louhans (photocopie
des archives communales de Louhans).
50
9 août 1790
J 480
Notariat.- Mémoire imprimé des notaires de Chalon dans leur procès contre Bouché,
notaire opposant à leur projet de créer un établissement commun pour leurs études
(fragment, récupération 1990).
J 481
1769
Viré.- Statuts de la mutuelle contre l'incendie, avec contrat d'assurance (récupération
1990).
J 482/1 - 4
1924 - 1929
Fragments religieux manuscrits (récupérations 1886-1930).
1
Chanson contre les Jésuites, à l'occasion de la dissolution de l'ordre.
2
Droit canon : sur les dispenses de mariage ; sur les parloirs avec grilles avant
saint Charles-Borromée, sur le droit de patronage.
3
s. d.
XVIIe - XVIIIe s.
Treize pièces, sermons, éléments du catéchisme en français et en latin.
XVIIe - XVIIIe s.
4
J 483
XIXe s.
Deux poèmes.
Sociétés mutualistes (don).
1
Caisse d'Assistance Mutuelle Chirurgicale de Chalon-sur-Saône, contenant
statuts, bilans, congrès et documentation de la Fédération nationale de la
mutualité française, l'Union nationale des caisses chirurgicales mutualistes,
l'Union des sociétés mutualistes de Saône-et-Loire, le Comité d'entente des
caisses chirurgicales de Chalon et de Mâcon, la Caisse d'assistance mutuelle
chirurgicale
de
Chalon-sur-Saône,
la
Caisse
d'assistance
mutuelle
chirurgicale de Mâcon, la Prévoyante chalonnaise des Usines Saint-Gobain,
l'Union des sociétés mutualistes du Bassin minier de Montceau-les-Mines.
1964 - 1966
2-4
Société mutualiste La Bourguignonne, de Chalon-sur-Saône : grands livres
ou registre matricule des sociétaires et enregistrement des cotisations
1884 - 1955
2
1884 - 1903
3
1904 - 1922
4
1923 - 1955
5
Répertoire alphabétique du volume précédent.
6–7
Journaux.
6
1884 - 1963
1884 - 1928
51
7
J 484
1929 - 1963
Martial Griveaud.- Archiviste, né au Creusot (1892-1946). Notes sur Saint-André-leDésert, prises en vue d'en rédiger une monographie ; correspondance entre Martial
Griveaud et Léonce Lex sur la protection de l'oratoire de Saint-Michel comme
monument historique ; copies et brouillons de poèmes (don des Archives
départementales de la Haute-Saône, 30 janvier 1958)26.
J 485
v.1908 - 1925
Familles Develle, de Busseuil et d'Escorailles - Transaction portant donation par
Jean-Baptiste Develle, seigneur de Villette (Nièvre, comm. Poil), prêtre, prieur de SaintLaurent d'Hauteville, chanoine et grand chantre de la cathédrale d'Autun, abbé
commendataire de Saint-Rigaud, vicaire général et official de l'évêché d'Autun, à Henri,
comte de Busseuil, demeurant à Autun, et à Marie-Anne Simone d'Escorailles, son
épouse, de la terre de Vilette que les donataires prétendaient leur appartenir, avec
inventaire des meubles et bibliothèque de Villette. Notaire Verger à Autun, expédition
en parchemin (récupération).
J 486
1779
Famille Colmont à Mervans.- Titres des Colmont, dont Claude Colmont, écuyer,
seigneur de Maupas, résidant à Mervans, avec le contrat de mariage de Jean
Chrisostome Colmont, écuyer, lieutenant général au bailliage et siège présidial de
Chalon, fils de Romain Colmont, seigneur de Vaugrenant, avec Marie-Antoinette de
Fusselet, fille de Joseph de Fusselet, écuyer, commissaire provincial des guerres en
Bourgogne (don des Archives d'Eure-et-Loire, 1963).
J 487
1695 - 1774
Marquis d'Escorailles.- Mandement des deux vingtièmes du marquis d'Escorailles,
pour sa terre du Grand Layer, paroisse de Saint-Germain-du-Bois (achat, 1962).
1789
J 488
Roussillon, Blain-le-Vieil.- Vente d'héritages à Pommoy, paroisse de Blain-en-Morvan
par Jean de Presle à Claude Regnault, paroissien de Blain (don des Archives de l'Eure,
1963).
J 489
1575, 8 septembre
Jambles.- Vente, par Guillaume Goyon le jeune, dit Chevalier, clerc, et Guillaume
Goyon dit Chevalier, son père, à Pierre Bernard, bourgeois de , d'une ouvrée de vigne
au finage de Jambles (don des Archives de l'Eure, 1963).
26 Des cartes postales et des photographies du château de Gros-Chigy ont été classées en série Fi.
52
1448, 14 juillet
J 490
Vergisson.- Vente de parcelle de vigne, tenant au chemin de Prissé à Vergisson
(Fragment, achat, Saffroy, 3 novembre 1949).
J 491
Diocèse de Chalon.- Faire-part de première messe, de Guillaume Bidal, prêtre du
diocèse de Chalon (récupération).
J 492
1749
Mgr Perraud, évêque d'Autun.- Généalogie d'Adolphe Louis Albert Perraud, évêque
[XIXe s.]
d'Autun (récupération).
J 493
1534, 28 novembre
Tournus.- Paroisse Saint-André : constitution de 6 francs 8 gros de rente par Pernette
Nyot, veuve d'André Piffaud, bourgeois de Tournus et Claude Piffaud son fils aux curé
et chapelain de Saint-André (don des Archives de l'Eure, 1963).
J 494
1559, 20 novembre
Contributions indirectes.- Deux décharges données à Anjot, receveur à cheval à
Toulon-sur-Arroux (1809) et receveur particulier à Paray-le-Monial (1830), (don des
Archives de l'Hérault, 1963).
J 495
1809, 1830
Révolution.- Mémoire manuscrit de Lajard, ministre de la guerre sur la journée du 20
juin 1792 (photocopie d'après l'original ; coll. part.)
J 496
[fin XVIIIe s.]
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon.- Exécutoire pour Jean Boisselier, chanoine et
trésorier du chapitre, contre Claude Grozelier, sieur de Serrigny (1664, 18 juillet) ; arrêt
du Parlement de Dijon pour le chapitre condamnant J.-Bapt.-Charles Dutillet, seigneur
de Ladoix-Serrigny au paiement d'un cens de deux tonneaux de vin par an (1755, 1er
décembr) ; arrêt du parlement de Dijon confirmant le précédent (1758, 21 février), (3
pièces parchemin, achat, Autun, 21 avril 1990).
J 497
1664 - 1758
Biens nationaux.- Louhans. Vente d'une pièce de pré, prairie de Gruay, appartenant
aux enfants de choeur, à Nicolas Girolet, géomètre à Châteaurenaud (1 pièce papier
achat, librairie des Goirands, 30 avril 1990).
J 498/1 - 2
1791, 17 novembre
Famille de Vergy.
1
Bourbon-Lancy : pièces relatives au paiement de 12 000 écus d'or à la
couronne par Claude de Vergy, baron de Champlitte, Fouvent et Morey, ayant
le gouvernement du comité de Bourgogne et du Charolais, et son neveu
53
François de Vergy, baron d'Autrey, duc de Guise, gouverneur du duché de
Bourgogne27.
2
1541 - 1552
Mâcon : procuration donnée par Guillaume de Vergy, seigneur de Champlitte,
maréchal de Bourgogne, afin de se faire payer la rente annuelle de 100 l.t.
qu'il perçoit sur la rive de Mâcon (1516) (photocopies de 6 pièces parchemin
des Archives départementales de Haute-Saône, cote provisoire 48 J 413).
1516 - 1552
J 499
Maltat.- Décret des biens de défunts Jean Perreau et Marie Geoffroy sa femme, sis à
Maltat, pour non paiement et arrérages de rentes par Lazare Perreau, leur petit fils à
Anne Petit, créancière comme fille d'Anne Desforges, créancière originelle (dépôt de
Me Henry, notaire à Bourbon-Lancy. 1 registre parchemin).
J 500/1 - 3
1626
Saint-Germain-du-Plain.- Société de secours mutuels contre la mortalité (dépôt de la
mairie de Saint-Germain-du-Plain).
J 501
1
Registre des délibérations.
1905 - 1907
2
Registre de comptabilité.
1905 - 1907
3
Registre matricule des membres de la société.
1905 - 1906
Issy-l'Evêque et environs.- Pièces concernant les familles alliées Barleau,
Montchanin et Alexandre, des seigneuries et domaines sis à Issy-l'Evêque et sur les
territoires voisins et leurs seigneurs (don des Archives départementales de la Nièvre).
1
Issy-l'Evêque.- Titres et pièces de comptes de Pierre Blondat et François
Popinat, d'Issy-l'Evêque (1651-1665) ; bail d'un domaine à Claude Alexandre,
marchand fermier et
(1776
émancipation
de
Marguerite-Françoise
Alexandre
; 1784) ; acte de foi et hommage pour la dîme de Corcelles par
Joseph Alexandre (1762) ; procès pour le curé d'Issy-l'Evêque sur des droits
d'usage à Vaudelin (1704) ; cession de rente à François de Jarsaillon, garde
du corps, résidant à Issy-l'Evêque (1693) ; pièces concernant le domaine de
Me Michel, avocat à la Cour, bailly de Perrecy, Gueugnon, etc..., à Baugy
(1772-1780) ; titres des Porterat à Issy et Cussy (1756 ; 1766) ; pièces sans
suite concernant Uxeau et Issy (XVIIe-XVIIIe s.).
27 Guillaume de Vergy, père et grand père de Claude et François de Vergy avait été condamné en 1512 à verser cette somme à Anne
de France et Suzanne de Bourbon en restitution de prix à la suite de la vente de la baronnie de Bourbon-Lancy à Pierre de Bourbon et
Anne de France sa femme. Puis la même somme avait été donnée par Henri II au duc de Guise.
54
Seigneurie de Perrigny-la-Plaine à Issy-l'Evêque.- Titres de propriétés
(1551-1624) ; procès concernant les droits d'usage des habitants (1612) ;
également des charges des censitaires de Perrigny (1722).
Cuzy.- Vente des biens de la cure et échange de terres, dont un bois en
provenant (1791-an II) ; marché du tabernacle avec Jean Marchand,
sculpteur à Autun (1723).
Seigneurie de Champoux à Cuzy.- Achats et échanges de biens fonds
(1262-1734) ; partage du meix de l'Arbre à Champoux (1584) ; limite de la
justice (XVIIIe s.) ; maintien du droit d'usage des habitants de Champoux
dans les bois de Perrigny-la-Plaine (1604) ; baux de métairie et de cheptel
(an II).
2
1262 - an II
Familles Barleau et Montchanin à Champoux.- (commune de Cuzy). Titres
de famille et de propriété d'Etienne Barleau, laboureur à Champoux (1621) ;
Claude Barleau, charpentier à Champoux (1678), Lazare Barleau, marchand
à Champoux (1674-1700), Jérôme Barleau, son frère, charpentier à
Champoux, dont mariage avec Madeleine de Montchanin et succession
(1677-1713), et LAZARE Barleau, fils de Jérôme, marchand à La Boulaye
(1723-1730) ; titres d'Antoine Caron, notaire et propriétaire à Champoux,
intéressé dans la succession de Jérôme Barleau (1700-1740).
3
Famille de Montchanin. Titres de famille et de propriété.- Claude et Arthus
de Montchanin, de la paroisse d'Issy (1560-1597), Etienne de Montchanin,
laboureur à Montchanin, paroisse d'Issy-l'Evêque (1608-1620) ; Lazare de
Montchanin (1683-1693) ; alliance Laporte-Montchanin (1766) ; alliance
Barleau-Montchanin et tutelle des enfants mineurs (1713-1719) ; Hugues de
Montchanin, avocat à la Cour, bailly d'Issy-l'Evêque (1720-1740) ; PierreMarie Montchanin de Champoux, président trésorier du bureau des finances
de Bourgogne puis propriétaire et maire de Cuzy (XVIIIe-XIXe s.).
1560 - XIXe s.
3
Titres des Montchanin.- Rentes et procédures à leur sujet, provenant de la
succession de Philibert Pillot, écuyer seigneur de Vaux et de Fougerette et de
François Pillot, seigneur de Fougerette, président de la Chambre des
comptes de Dijon, son fils (1665-1771) ; transfert de rentes par MontchaninChampoux à Charles de Ganay (an VII-1811).
55
Marly-sous-Issy.- Reçu à M. Mollerat, maître des forges de Pont-de-Vaux
(1770).
Tazilly (Nièvre).- Pièces du procès pour Jean de Lanty sur le bail du
domaine de Chigy le Migien (1664) ; échange entre Pierre de Jarsaillon,
receveur des consignations du Lyonnais et Claude Vigneron, de terres sises
à Tazilly (1666).
Cressy-sur-Somme.- Bail du domaine de Pommoy, dépendant de la
seigneurie de Valence par Nicolas Poillot, conseiller au présidial d'Autun
(1704).
Montmort.- Bail d'un domaine (1780) ; décret des biens fonds sis à
Montmort, appartenant aux Guibourg, à la requête de Charles Bérard, juge
de Montmort (1684) ; échange de terres (1639).
Justice de Toulon-sur-Arroux.- Tutelle de François Defforges, fils de
Toussaint Defforges, marchand drapier (1668).
J 502
1639 - 1811
Lans.- Plan-terrier de la seigneurie de Lans, levé en 1780 et sur lequel a été faite la
rénovation du terrier par Guillet, notaire royal à Bey en 1781 : table et 44 plans, relevés
XIXe siècle insérés (achat, vente aux enchères, Lyon, entrée 90-321).
J 503
1780 - 1781
Tournus, Lacrost.- Contrat de mariage d'Antoine Cajon, notaire et procureur à
Tournus et de Jeanne-Marie Dugrivel, fille d'Emiland Dugrivel, notaire à Tournus
(1782) ; contrat de rétablissement de dot, partage d'acquêt et remise d'héritage entre
les Quignebeau, laboureurs à Lacrost (1728).
J 504
Melay.- Expéditions d'actes notariés et d'actes judiciaires provenant de l'ancienne
XVIIe - XVIIIe s.
étude Jurain à Melay.
J 505
Marcilly-la-Gueurce.- Testament de Richard de Martel, seigneur de Marcilly, La Vaulx
et Pomay (achat, Borricand, 11 février 1991, entrée 1991-24).
J 506
1728 - 1782
1582, 4 septembre
Famille Mac-Mahon.- Donation entre vifs par Claude Demorey, marquis de Vianges à
Jean-Baptiste Mac-Mahon, seigneur d'Eguilly, Voudenay, etc, et à dame Charles
Leblin, son époux, cousine de Claude Demorey, des terres de Cuzy, Lavault, Martigny
et Champoux, moyennant 3 000 lt. de rente viagère au donateur (don des Archives de
la Seine).
1757, 19 juin
56
J 507
Joudes. Projet avec variante de construction d'un corps de bâtiment et d'un escalier à
ajouter à l'aile méridionale du château de Joudes pour M. de Thoisy (achat, vente
publique, Autun, 20 avril 1991).
J 508
1820, 14 février
Roberjot.- Loi du 22 floréal an VII, relative à l'assassinat des ministres de la
République Bonnier et Roberjot le 9 floréal an VII à Rastadt ; mémoire de la veuve
Roberjot accusant Jean Debry de l'assassinat de son mari ; lettre relative aux
administrateurs du département en l'an VI, dont Roberjot (25 brumaire an VI), (achat,
vente publique, Autun, 20 avril 1991).
J 509
Gabriel-François Moreau, évêque de Mâcon.- Ordonnance permettant un mariage
(achat, lib. Gros à Rully, 23 avril 1991).
J 510
an VI - an VII
1790, 21 décembre
Collège de Cluny.- Lettre des administrateurs du collège à Berthy et fils, de Mâcon,
postulant à la chaire de rhétorique (achat, libr. Gros à Rully, 23 avril 1991).
J 511
Saint-Denis-de-Vaux.- Fief de La Vaivre (achat 1991-23, du 11 février 1991).
1
2
J 512
1808
Terrier appartenant à Etienne Girard de La Vaivre, chevalier de Saint-Louis,
capitaine d'artillerie, demeurant à Chalon-sur-Saône.
1775
Manuel incorporé des cens, rentes et redevances du même fief.
1775
Ciel et Verjux.- Domaines de Jean-Baptiste Graillet (dépôt de Me Creuzet, notaire à
Verdun-sur-le-Doubs, du 14 novembre 1990).
1
Domaine de Verjux : atlas comprenant expédition de la donation faite par
Jean-Baptiste, conseiller de préfecture, propriétaire à Ciel, à ses enfants
Pierre Graillet, négociant à la Guillotière, faubourg de Lyon, Ursule Graillet,
épouse de François Bernard Lapin, propriétaire à Verdun et Françoise
Rosalie Graillet, épouse de Louis Lapin, notaire à Saint-Germain-du-Bois, en
suite du décès de Pierre Jean-Baptiste Graillet, capitaine du génie, décédé
au siège de Zaatcha, notaire Mathey à Thurey (1852) ; atlas avec procèsverbaux de bornage et d'arpentage (1846-1849).
2
1846 - 1852
Domaine de Ciel : atlas avec plans et procès-verbaux de bornage et
d'arpentage
1850 - 1852
57
J 513
Saint-Maurice-lès-Couches. Corcelles.- Extrait du plan-terrier de Corcelles (1745)
représentant les bâtiments de Claudine Robin, veuve Lally et de Lazare Perricaudet à
Corcelles (récupération, justice de paix de Couches, 21 mars 1991).
J 514
1781
Dezize-lès-Maranges. Mutuelle.- Registres de délibérations du bureau de la mutuelle
de retraites "Les prévoyants de l'Avenir" 166e section, Couches, sous-section de
Dezize (2 registres, récupérations, justice de paix de Couches).
J 515
Cordesse.- Atlas-terrier de Cordesse, baronnie de Dracy-Saint-Loup, dépendant du
marquisat de Montjeu (1 registre, achat, vente publique, 1991).
J 516
1888 - 1912
s. d - XVIIIe s.
Famille Meyssonnier.- Inventaire après décès de Simon Meyssonnier, fils de François
Meyssonnier, avocat à Mâcon ; biens situés à Cluny, Mâcon et Saint-Sorlin ; inventaire
de la bibliothèque (Notaire Bergier)28, (achat, 23 avril 1991 ; lib. Gros à Rully).
J 517
1625
Carmélites de Mâcon.- État de ce qui est dû aux Carmélites de Mâcon par les
Longepierre, leurs grangiers de Charbonnières (1732) ; journal des comptes entre les
Longepierre et les carmélites (1718-1732), (achat, lib. Gros à Rully, 23 avril 1991).
1718 - 1732
J 518
Loyse (La Chapelle de Guinchay).- État des particuliers et des maisons relevant de la
justice de Loyse dépendant de la châtellenie de Crêches (achat, lib. Gros à Rully, 23
s. d - XVIIIe s.
avril 1991).
J 519
Balthazard-Jean-Pierre Girard-Labrely, secrétaire des Etats du Mâconnais, puis
secrétaire en chef des Etats de Bourgogne. Recueil de mémoires : "Réflexions sur
l'état de la France après qu'elle aura fait sa paix avec la maison d'Autriche" [v. 1795],
pp. 1-78. "Mémoire pour B.P.J. Girard Labrely, secrétaire en chef des Etats
(supprimés) du duché de Bourgogne, comtés et pays adjacents", mémoire autobiographique à l'appui d'une requête pour obtenir une indemnité ou une pension de
retraite [v. 1790], pp. 79-90 ; "Mémoire sur les moyens de remplacer avec avantage au
profit de l'Etat, les droits nouvellement établis sur les vins d'une manière moins onéreux
aux propriétaires de vignes et laissant au commerce des vins en gros la liberté
essentiellement nécessaire à sa prospérité" [après 1804] pp. 91-110 ; "Mémoire à M. le
contrôleur général des finances sur la nécessité de favoriser l'exportation des vins hors
du royaume" [après 1764], pp. 111-126 ; "Précis sur la constitution des Etats du pays et
28 Expédition dont la minute ne se trouve pas en 3 E 210
58
comté du Mâconnais" [1772], pp. 127-144 ; Brouillon du mémoire sur les états, les
routes, le commerce du vin et les impôts en Mâconnais et en Bourgogne [après
1771]29. pp. 145-195 ; copie du vidimus de Jean II, daté de 1350, des lettres de
Philippe VI datées de 1346 confirmant les privilèges de Mâcon (1346-1350)30. pp. 197205 (achat, 91-283, 19 octobre 1991).
J 520
Livre de comptes.- Jacques Bejot, maréchal à (Verjux ?), (Vt. T.G.I. Chalon. Entrée n°
92-165).
J 521
XVIe, XVIIIe s.
an XIII - 1814
Bellevesvre (baronnie).- "Terrier de la baronnie de Bellevesvre31, huitième volume
comprenant les reprises de fiefs, aveux et dénombrements fournis par les seigneurs
féodaux de cette baronnie" pour Charles Antoine Gabriel Bernard de Montessus,
compte de Rully, seigneur de Bellevesvre, Torpes, Mouthier-en-Bresse, Dissey, etc
(achat, librairie Guillemin à Allerey, 4 octobre 1992, n° 92-166).
J 522
1775 - 1788
Romenay.- Titres de propriétés et de familles (achat, librairie Talmard à Tournus, 4
XVIIe - XVIIIe s.
octobre 1992, n° 92-167).
1
Cahier de quittances de rentes et fermages du domaine des Granges à
Romenay (1665-1697), de tailles et impositions royales à Romenay (17801790) ; titres de famille et de propriété des familles Vallet, de Loisette,
commune de Romenay (1600-1631), Feuillet, propriétaire à Corcelles,
commune de Romenay (1670-1726), Chuffin, de Romenay (1660-1695),
Bernizet et familles alliées Grand, Gauthier et Labise (1711-an XII), Collin de
Romenay, alliée de la famille Delore (1739-1744) et Thivent de Romenay,
alliée à la famille Delore (1688-1793).
2
1600 - an XII
Titres de famille des Delore, de Loisette, commune de Romenay, alliés aux
familles Bernard, Roux, etc (1688-an XIII) ; titres de propriété des Delore
(1709-1813).
3
1688 - 1813
Titres de propriété de la famille Chevalier à Romenay.- Domaine de Carciat,
bois de Corcelles (1792-1812) ; titres de propriété sur des vignes et bois à
29 Sans doute en relation avec les lettres patentes du 13 juin 1772 qui venaient d'être publiées lors de la rédaction du "Précis" ci-dessus)
30 Original aux A. C. Mâcon, AA 1, pièce 2),
31 Les tomes 2 à 7 du terrier de Bellevesvre sont sous les cotes E 109 à E 114. Ils sont qualifiés en page de titre de 2e grosse. Le J 521
sans doute le tome 8 d'une autre grosse dont les 7 autres volumes sont réputés avoir été détruits. Le registre E 108, manuel tiré du
terrier est peut-être le 1er volume bien qu'il n'en porte pas l'indication.
59
Tournus, appartenant aux Chevalier et provenant de J.- Bapt. Cajon, notaire
à Tournus (1772-1813). Biens nationaux situés à Romenay, provenant du
chapitre de Saint-Irénée de Lyon et acquis par Claude Bourjon, leur ancien
fermier, gendre de Claude François Chevalier : baux et sous-baux du
domaine de la Bassecour, de la tuillerie de Moisia, et des dîmes de Villaroux
(1726-1785) ; vente, quittances, procès- (1791-1808) ; acquisition de la cure
de Ménétreuil (An XIII); vigne à Tournus (1815). Titres de propriété de la
famille Gaillier sur des vignes et rentes à Tournus (1700-1793) ; titres de
propriété de vignes situés à Tournus pour Claude Guyot puis Claude Fayard
(1763-an XIII) ; titres de biens divers situés à Romenay et à La ChapelleThècle (1654-1788).
J 523
1654 - 1815
Mâcon.- Provision d'office de procureur du bailliage de Mâcon et reçus de finances de
notaires de Mâcon (1690-1784). Sentence mutilée concernant la succession de
Jérôme Poizat et la vente d'une maison sise au faubourg de la Barre dont les
réparations doivent être expertisés par les architectes et entrepreneurs Antoine Zolas
et Benoît Corceret (1785), (don des A. D. Essonne, 19 mai 1992, n° 92-86).
1690 - 1785
J 524
Révolution. Culte catholique.- Registre de baptêmes, mariages et sépultures tenus
par Maumenet et Brizouard, prêtres catholiques missionnaires : Saint-Forgeot, B. M.
(1796-1797), Cordesse, B. M. (1796-1797), S. (1796-1797), Dracy-Saint-Loup, B. M.
(1796-1798), S. (1797), (don de Me X, 7 octobre 1992, entrée 92-174).
J 525
1796 - 1798
Issy-l'Evêque.- Dossiers de clients des notaires d'Issy-l'Evêque, plan d'un parc à Issyl'Evêque (s. d. XIXème siècle), vente d'un domaine à Grury (1906), plan du moulin et
des domaines de Bruaille à Issy-l'Evêque (s. d. XIXème siècle), plan du domaine de M.
Alexandre, aux Rosseilles, à Issy-l'Evêque (1888), état de la liquidation et partage de la
communauté Nichault-Compin, au château de Valence à Cressy-sur-Somme (1883).
1883 - 1906
J 526
Charollais et Brionnais.- Recueil d'actes concernant le Charolais et le Brionnais,
dont : Fol. 1 : bail pour trois ans du prieuré de Bragny par le prieur d'Anzy-le-Duc et
Bragny (1514), Fol. 7 : mandement du bailli d'Autun de faire saisir les biens laissés à
son décès par Guillaume Alamartine au village de Beluze (Le Béluses, comm. Oudry)
et procès verbal de saisie et inventaire (1520), Fol. 45 : saisie de récolte faite à
Chenay-le-Châtel sur des terres tenues en fief et arrière-fief de Jean de Chagny,
60
seigneur de Cluny, pour service non fait dans les armées du roi en Bourgogne en 1491
(1491, 31 octobre), Fol. 65 : exécution d'un mandement de garde à la requête et sur
les biens de Pierre Martin, de Trélu, comm. de Saint-Christophe-en-Brionnais (1466, 30
mars, n. st.).
J 527
1466 - 1520
Charolles.- Reçu de capitation de la noblesse au bailliage de Charolles pour Philibert
de la Baille (achat 1992-241, du 16 novembre 1992, librairie Borricand).
J 528
1769
Mutuelle bétail de Branges.- Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du
bétail : registre de délibérations (dépôt de la commune de Branges, 1er septembre
1992).
J 529
1902 - 1971
Autunois.- 1. Etat des communaux d'Antully (1770), 2. Vente de maison, rue SaintPancrace, à Autun (1775-1778), 3. Pièce d'un procès entre Hercule Hugues Clément
Dublé, ancien garde du corps du roi et deux marchands de Lormes en Nivernais
(1772), 4. Tutelle des enfants d'Hugues Contant, d'Antully (1701), 5. Titres de propriété
de la famille Machin, de Bussy, commune d'Anost (1792-1867), (achat, vente publique,
27 février 1993).
J 530
1770 - 1867
François Bruys.- écrivain né à Serrières (1708-1738). Actes historiques sur les Etats
du Mâconnais ; vie de Clément XI ; copies de lettres au comte de Neuwied ou écrites
de Neuwied (1735-1736) ; poèmes intitulés Amour et Bonheur ; notes historiques sur
Paris, dits Miscellanea (1737) ; lettre écrite de Paris en 1736 ; passeport donné à Fr.
Bruys par le comte de Neuwied (1736) ; notes et pièces de comptes (achat, vente
publique, 27 février 1993).
J 531
1708 - 1738
Brionnais.- Actes notariés concernant des particuliers de Chauffailles, Saint-Rigaud,
Saint-Maurice-lès-Chateauneuf, dont Benoît Allix, procureur d'office de Boyer et le
moulin de la Chenauderie (récupération, 1992).
J 532
1630 - an XII
Société de secours mutuels de Buxy.- Instructions ministérielles (1940-1945) ;
statuts (1945-1949) ; comptes (1934-1949) ; sociétaires (1948-1952) ; registre de
délibérations (1862-1952).
J 533
1862 - 1952
Saint-Maurice-lès-Couches.- Société de secours mutuels des vignerons de SaintMaurice-lès-Couches : liquidation.
61
1881
J 534
Chalon-sur-Saône.- Lettre de François Madot, évêque de Chalon à X pourvu d'une
abbaye.
J 535
1723
Imprimés révolutionnaires.- Opinion de Claude Bertucat, député de Saône-et-Loire
sur le jugement de Louis XVI (1793). Opinion de Marie-François Moreau, député de
Saône-et-Loire, sur le jugement de Louis XVI (31 décembre 1792). Mandement d'YvesAlexandre de Marbeuf, archevêque de Lyon pour le carême de 1797. Instruction
pastorale du même pour le carême de 1798. Lettre des vicaires généraux du diocèse
de Lyon pour le carême de 1799 (29 janvier 1799). Extrait des registres de l'hôtel de
ville de Flavigny (Côte-d'Or) sur les Etats généraux (31 décembre 1788). Mémoire des
citoyens de Semur-en-Brionnais pour obtenir le chef-lieu du district [1790]. Adresse de
l'administration municipale du canton de Marcigny aux Consuls, au Tribunat et au
Corps législatif pour obtenir la création d'un arrondissement semblable à l'ancien
district de Marcigny (an VIII).
J 536
1788 - an VIII
Tournus.- Registre de délibérations de l'Association tournusienne des Victimes et
anciens Combattants de la guerre 1914-1918 (don 1993-10).
J 537
1930 - 1936
Tournus.- Manufacture métallurgique de Tournus (fonderie d'aluminium) : catalogues
n° 8 et 9.
1934 - 1935
[XVIIe - XVIIIe s.]
J 538
La vie de Saint Racho.- Épreuves d'imprimerie.
J 539
Bourbon-Lancy.- Mémoire manuscrit sur la baronnie de Bourbon-Lancy (ancien don
des Archives de la Seine).
J 540
1754
Chalon, garde nationale.- Inventaire de l'arsenal de Chalon fait à la suite de
l'ordonnance du 17 novembre 1832 qui dissout la garde nationale de la ville (achat 90224, du 6 août 1990).
J 541
1832
Chalon.- Expéditions d'actes notariés concernant des chalonnais (don 90-146, du 23
avril 1990).
J 542
1808 - 1892
Paray-le-Monial.- Pièces de procédure concernant diverses familles de Paray-leMonial, Gueugnon, Saint-Aignan (entrée 93-141, don du 15 mai 1993).
62
1742 - 1832
J 543
Révolution. Prêtre déporté.- "Notes pour servir à l'histoire de ma déportation" à l'île
de Ré, par Fertiault, prêtre insermenté du diocèse de Chalon, en 1794-179532. (entrée
93-140, achat du 26 mai 1993).
J 544
1794 - 1808
Voyage autour du monde.- "Souvenir et confidences des Antilles, de l'Amérique, de la
Californie et de ses mines d'or, séjour de six mois aux îles de la Polynésie, à Tariti et
aux Sandwich, la reine Pomaré et le roi Kaméaméa, séjour de quatre mois en Chine,...
retour en France par les Indes et le Cap de bonnes espérances, un salut à Ste-Hélène
et au tombeau de l'Empereur, arrivée au Havre et à Chalon-sur-Saône". Anonyme, s.
d., v. 1850, cahiers en déficit et doubles (entrée 90-237. Récupération, archives du
tribunal de Louhans).
J 545
s. d., v. 1850
Mont-Saint-Vincent.- Analyses d'actes notariés (notaire de Marigny) et de terriers de
Mont-Saint-Vincent, Saint-Marcelin-de-Cray, Marizy, etc , notes prises par M. Chainard,
du Creusot, sur les minutes des notaires de Mont-Saint-Vincent (3E 16 797-17 031 et
XXe s.
3E 18 875). 4 cahiers photocopiés (entrée 90-239, don).
J 546
Cours de géographie.- Sommaire de la géographie de l'Asie (travail à caractère
[XVIIIe s.]
scolaire), (récupération, archives du tribunal de Chalon).
J 547
Livre de cuisine.- Recettes, menus pour des tables de 12 à 100 couverts
(récupération, archives du tribunal de Chalon).
J 548
Couches.1
2
J 549
[début du XIXe s.]
Carnet de comptes entre M. Comeau de Charrecey et des vignerons de
Couches.
1830 - 1833
2 carnets de comptes de Guillaumaut, de Couches.
1829 - 1836
Passeport armorié du chargé d'affaires du roi de Sardaigne à Paris pour Pierre
Dubettier-Carroz, d'Ugine (1819) ; congé de forçat de Rochefort (1813).
1813 - 1819
J 550
Famille de Pise. Mâcon.- Arrêt du parlement de Dijon portant réglement de la
succession de Guy Le Roy, entre Pierre Morin, avocat au Parlement de Dijon,
Antoinette Viard sa femme et ses beaux-frères d'une part et Antoine de Pise, garde du
32 Mentions : en fin de récit, d'une nouvelle déportation à l'île de Ré de 1799-1800 et d'une "déportation", ou émigration en Suisse de
1792-1793 ; en tête de volume "à ma mort, ce manuscrit sera remis à Mademoiselle Lorri..., à Chalon-sur-Saône, le mardi 8 novembre
1808"
63
sceau du Mâconnais, et les enfants de lui et de feue Anne Contault, sa femme d'autre
part (entrée 93-151, achat du 5 juin 1993).
J 551
19 février 1566 (v. st.)
Thurey, notaire Mathey.- État des archives de la justice de La Marche (commune de
Villegaudin) dont le notaire Mathey est greffier (s. d. 1748). Prévision
de
l'office
de
notaire à Thurey à Pierre Mathey, correspondance, état des minutes de l'étude de 1681
à 1746, textes de jurisprudence et édit concernant la finance des offices (1738-1755).
Procès imprimé dans un procès sur la tutelle de Jean-Marie Antoine Derains,
propriétaire à Tournus, jugé en première instance en 1793 (1835), (récupération,
1993).
J 552
1627 - 1835
Occupation 1940-1944.- Carte d'identité du maire/Bürgermeisterkennkarte (don,
1993).
J 553
1944
Famille Botton.- Reçus de Jean Botton, marchand à Belleroche (Chateauneuf) et
autres membres de la famille Botton (joint aux minutes de Me Bourgeon, à La
Clayette).
J 554
1740 - 1771
Chapitre Saint-Pierre de Mâcon.- Dossier clérical de Louis Philippe de Villers-la-Faye,
prêtre du diocèse d'Autun, natif du Rousset, chanoine de Saint-Pierre de Mâcon, puis
vicaire général du diocèse de Mâcon (don des A. D. Doubs, 17 juillet 1993).
1760 - 1775
J 555
Mâconnais.- Mandement d'imposition de jauge et courretage des Etats du Mâconnais
à la communauté de Solutré (1702). Mandement du procureur du Roi à Mâcon
concernant la déclaration des grains et farines (1709). Arrêt du Parlement portant
règlement entre les administrateurs de l'hôtel-Dieu de Mâcon et les hospitalières (1762,
mutilé). Discours du lieutenant général du bailliage de Mâcon à l'assemblée des Etats
du Mâconnais (1787). Mémoire pour la famille Dumont co-héritière de la branche
maternelle de l'abbé Dondin, contre Jeanne-Marie Siraudin, veuve de Nicolas Dondin
sur le remboursement de rente et créances qu'elle avait fait disparaître durant la
déportation de l'abbé, son créancier (an VII). Affiche de vente judiciaire d'un domaine
situé à Vérizet, Viré et Montbellet (1811), (achat 93-182, du 19 juillet 1993, lib. Rogers
Turner books Ltd.).
J 556
1702 - 1811
Mâcon.- Généalogie de François Laborier de Serrières et titres de famille (16811789) ; recette du terrier de Florette à Charnay et Vergisson, seigneurie appartenant à
François Laborier, écuyer, conseiller au Parlement des Dombes, seigneur de Serrières
64
en partie (s. d., fin XVIIe s.). Titres de propriété d'une maison sise à Mâcon, rue Pavée
(1806-1858). Titres de propriété de maisons sises aux 47 et 55 faubourg de la Barre
(1815-1855), (Don de M. Gabriel Cardon, 28 septembre 1993, entrée 93-270).
1681 - 1858
J 557
Sennecey-le-Grand.- "Livre du maire" : registre tenu par Charpy aîné, maire de
Sennecey-le-Grand de 1831 à 1847, et contenant les copies des délibérations du
Conseil municipal, avec des listes électorales, listes des indigents, états de la
population, états du bétail, états des contenances et revenus imposables, etc (achat, 2
octobre 1993, entrée 93-273).
J 558
1831 - 1847
Romenay.- Titres de propriétés sises à Romenay, principalement des familles
Perraud, Chuffin et Moyne (1629-1792) ; compte de tutelle de François Berniset, fille
d'Etienne Berniset, tisserand à Romenay (1777), (achat, 2 octobre 1792, entrée 93272).
J 559
1629 - 1792
Famille de Gouvernain, de Charolles.- Titres de famille, lettres et papiers d'affaires
de la famille de Gouvernain, officiers du bailliage de Charolles, avocats au parlement
de Dijon, l'un membre de l'académie de Dijon (achat 1993-4 du 8 janvier 1993).
1724 -1832
J 560
Saint-Didier-sur-Arroux, La Roche-Millay.- Reconnaissances, mutations entre
particuliers dans les terres de Patigny, Chauvigny, Orsat (achat 93-283 du 27 octobre
J 561
1993).
1587 - 1756
Joanny Ducôté : poète, publisciste républicain.
1848 - 1881
- Correspondance politique reçue de Bouilloud, maire républicain révoqué de Viré
(1874) ; Colfavru, publisciste, représentant de la Saône-et-Loire en 1850 (1850-1863) ;
Darraut, de Lugny, du parti démocratique (1849) ; Alphonse Esquiros, littérateur,
représentant de la Saône-et-Loire en 1850 (1872) ; A. Giberton, de Paris, sur les
journées de juin 1848 (1848) ; Gormand, de Cormatin, du parti démocratique (1852) ;
Jean-Chrysogone Guigue de Champvans, commissaire de la République dans l'Ain
(1848) ; Henry de Lacretelle, sur des vers et les affaires politiques (1848-1890) ;
Amaury de Lacretelle, pour son père Henri (s. d.) ; Maistre, écroué à la prison SaintJoseph de Lyon après un complot républicain (1850-1851) ; Pérusson, du comité
démocratique de Mâcon (1850) ; Velliat, du parti démocratique à Mâcon (1851) ;
65
Vésinier, de Cluny, sur la littérature et les affaires politiques (1850-1851) ; N. de Lugny,
du parti démocratique (1850).
- Correspondance avec des journaux sur des articles et des ouvrages : L'Alliance
républicaine de Saône-et-Loire, à Mâcon (1872-1874) ; Jules Mottu, du Radical, de
Paris, sur les Strophes césariennes (s. d.) et un tract électoral (1871) ; Le Rhône,
quotidien politique de Lyon (s. d.), La Vérité, quotidien politique de Lyon, sur un article
(1871).
- Correspondance littéraire, lettres reçues de : Albert, de Paris, sur l'envoi de son livre Strophes césariennes- (1872) ; Jean-Baptiste Dubuc, de Viré, sur la poésie (18801881) ; Léopold Demortreux et Noël Valérien, de l'Union coopérative des Lettres et des
Arts (1874) ; Noël Valérien, de la ligue des poètes ; Sermonot, de Saint-Albain, sur des
vers (1849) ; Verne, de Cormatin, sur des vers (s. d.).
- Correspondance professionnelle, lettres reçues de : N., professeur au collège de
Bourg, sur une place de maître d'étude (1847) ; N., de Bourg, l'engageant à reprendre
ses études (1849) ; N., sur une demande d'aide ou d'emploi (1852) ; N., jurisconsulte,
sur une place de secrétaire (s. d.).
- Correspondance avec sa famille et des amis : de madame Ducôté, sa mère (1848) ;
de Joanny Ducôté à son fils Joanny (1852), de Joanny Ducôté sur la vente de sa
propriété du Carruge (1887) ; de Bouton, curé de Saint-Point, son cousin (1848) ; de
son oncle Guichard-Legrand, d'Azé (1851-1852) ; de Malicier, marchand de spiritueux
à Cormatin (1873) ; de madame Violet à madame Ducôté (1861) ; d'un médecin (18791880).
- Pièces de vers
(Entrée 1993-297 du 16 novembre 1993, don).
J 562
Histoire de l'église du diocèse de Mâcon des origines à 1685.- Copie faite en deux
volumes d'un manuscrit rédigé en 1760 et années précédentes, le premier volume par
M. Tachon, curé de Saint-Vincent, le second par le chanoine Martin (fin XIXe s.-1909),
(achat 93-307 du 23 novembre 1993).
66
1760, copie f. XIXe s.
J 563
Cuisery.- Arrêt du parlement de Dijon pour Jeanne Perret, veuve de Claude Cuchot,
receveur des domaines à Cuisery contre Philibert Vaillant, notaire à Replonges, pour
retard dans une affaire d'adjudication.
J 564
1698
Dennevy.- Inventaire des pièces de procès de Simon Rety, vigneron à Dennevy,
contre Philippe Armet, seigneur de Gachat, sur la possession d'une chenevière à
Dennevy (don).
J 565
1758
Prieuré de Perrecy.- Interrogatoire de Simon Baugé, ancien portier du prieuré de
Perrecy, à la requête du prieur (don).
J 566
1762
École normale d'enseignement secondaire spécial de Cluny.- Lettre d'Adolphe
Louis Donnadieu (1840-1911) à Paul Gervais, alors professeur d'anatomie comparée
au Muséum d'histoire naturelle de Paris, lui demandant de le faire nommer à la chaire
de zoologie et d'anatomie comparée à l'école normale de Cluny (achat 93-313 du 30
novembre 1993).
J 567
1870
Romenay.- Cahier de comptes de Pierre Joseph Tréboz, aubergiste à Romenay
(1833-1836), continué par Claude Lombard, aubergiste (1836-1842) ; cahiers des
comptes de Claude Lombard (1838-1842) et de Jean-Claude Lombard-Tréboz (18421845), aubergiste à Romenay (récupération, 1993).
J 568
Étang-sur-Arroux. Musée du sabot.- Liste du matériel, estimation, articles de presse,
photographies du musée (don de M. Malgat, fondateur).
J 569
1993
Joncy.- Expéditions de contrats entre particuliers, dont une visite de fonds pour le
marquis de Saint-Huruge.
J 570
1833 -1845
1761 - 1788
Abbaye de Cluny.- Demande de renseignements par le comité du Salut public à la
commission des Revenus nationaux sur la couverture de l'église de Cluny qui serait en
cuivre et pourrait être remplacée et servir aux besoins de la marine (22 frimaire an III).
Trois lettres du ministre de l'Intérieur Chaptal à Gaudin, ministre des finances, pour lui
demander l'annulation de la vente de l'abbaye de Cluny, la conservation de l'église, et
la transformation des bâtiments en établissement d'enseignement (27 frimaire an IX),
lui annonçant qu'il donne l'ordre au préfet de faire suspendre les travaux de démolition
que celui-ci a laissé entreprendre malgré les ordres reçus (14 prairial an IX) et qu'il
cesse toute démarche, sur le rapport du préfet qui affirme l'impossibilité de conserver
le monument (24 thermidor an IX), (anciens achats).
67
an III, an IX
J 571
Bellevesvre.- Aveu et dénombrement de la seigneurie d'Hiège, le Tilleray, Event,
Chêne-Sec et dépendances, donné par Jacques Claude Thérèse de Villevieille,
capitaine de cavalerie au régiment Royal Lorraine, résidant à Dole, à Gabriel Antoine
Charles de Bernard de Montessus, comte de Rully, comme baron de Bellevesvre.
Dénombrement par village, domaine, censitaire et parcelle (achat 94-18 du 20 janvier
1994).
J 572
1784
Baronnie de Saint-Vincent-en-Bresse.- Dation de tutelle et inventaire du château de
Saint-Vincent-en-Bresse, après le décès de François de Chastenay, baron de SaintVincent. Mobilier, archives familiales, de Saint-Vincent et d'Aiglepierre (achat, vente
publique, Paris, 14 mai 1993).
J 573
1629, mars
Famille Girard-Labrely.- Correspondance envoyée et reçue dans la famille GirardLabrely (achat, vente publique, Paris, 14 mai 1993).
J 574
1766 - 1846
Mâcon, hôpital Notre-Dame.- Reconnaissance d'une rente d'un poinçon de vin sur la
vigne Saint-Nizier, sise à Hurigny, par les Pépin à l'hôpital Notre-Dame de Mâcon
(achat, vente publique, Paris, 14 mai 1993).
J 575
1552
Enseignement.- Diplôme de bachelier ès droits de l'université de Dijon pour Louis
Pascal, de Buis-les-Baronnies, de la famille Girard-Labrely (achat, vente publique,
Paris, 14 mai 1993).
J 576
1788
Mâcon, famille Reignier.- Titres de la famille Reignier dont : attestations, congés et
autres pièces militaires de Jacques François Reignier, dit Tancrède (1792-an IV) ; livre
de raison de Louis Reignier, contrat de mariage, testament, succession (1758-1785) ;
obligation (an VIII-1829) ; correspondance et affaire de soutien de famille de François
Reignier (1831-1839), (don de la paroisse de Mâcon, 1993)
J 577
1758 - 1839
Clergé.- Titre clérical pour Henry-Benoît-Marie Aupècle, de Montceaux l'Etoile ou
Marcigny (Don de la paroisse de Mâcon, 1993).
J 578
Iguerande.- Testament de Gilbert Thomas, prêtre, curé d'Iguerande (achat, Borricand,
4 mars 1994).
J 579
1824
1692
Perreuil. Tuilerie.- Extrait de matrice cadastrale : compte de Jean-Baptiste Jolivot,
marchand de tuiles à Perreuil, fonds dont Dominique Patru a joui en 1840-1841.
1842
68
J 580
Couches et environs.- Couches : actes de notaires, de justice et sous-seing privé
concernant des particuliers et la baronnie de Couches dont un arrêt du Parlement de
Dijon sur des lods et ventes (1859), des contrats de mariages et affaires de travaux
(1730-1779) : Vergennes (1762-1772). Chassey : marché de pressoir (s. d. XVIIIe s.).
Saint-Emiland : contrat de mariage (1760). Dennevy : réparations à faire au domaine
de la Motte de Dennevy et autre (1724, 1777).
J 581
1659 - XVIIIe s.
Mâcon. Négoce du vin.- Livre de comptes de Louis Bessay : journal des ventes de vin
à Paris (An 8, 24 ventôse-25 juillet 1809) ; enregistrement des effets à encaisser et des
effets à payer (1808) ; petits comptes divers (1806-1808).
J 582
an VIII - 1809
Autun. Famille de Fontenay.- Registre des recettes et des dépenses journalières
d'Antoinette Dareste, veuve d'Anne-Paul de Fontenay, ancien lieutenant général au
bailliage d'Autun, résidant à Autun. (Domaines à Souvert et Sommant ; au fol. 25,
mention d'homologation de l'émancipation de son fils Gabriel par le tribunal de
première instance d'Autun, jugement sur requête), (don François à Voudenay - Entrée
1994-84 du 21 mars 1994).
J 583
1801 - 1832
Société de secours mutuels de Genouilly.- Registre des délibérations des
assemblées générales et du conseil d'administration ; listes des membres.
1882 - 1949.
J 584
Société de secours mutuels de Varennes-sous-Dun.- n° 358. Registre des
délibérations des assemblées générales.
J 585
1
1896 - 1917
2
1917 - 1941
1896 - 1941
Société de bienfaisance et de secours mutuels.- Établie entre les propriétaires et
vignerons de la commune d'Epertully.
1
Statuts, imprimés.
1903
2
Registre des délibérations des assemblées générales, liste des sociétaires.
1899 - 1935
3
Registre des comptes, liste des membres (1899-1936) ; dissolution (1937).
1899 - 1937
69
J 586
Notaire.- Livre de comptes d'un notaire de Saint-Agnan par client comprenant numéro,
nature et date des actes passés, recettes et dépenses de l'étude et des fonds des
clients (don de Me Pierre, notaire à Digoin).
J 587
1898 - 1928
Notaire.- Livre de comptes du notaire Bernabé, de Saint-Igny-de-Roche par client
comprenant numéro, nature et date des actes passés, sommes dues et payées par les
clients (don de Me Cauvel, notaire à Chauffailles).
J 588
1872 - 1890
Notaire.- Livre de comptes du notaire Imbert, de Romenay par client et par acte
comprenant nature et date des actes, frais et honoraires (don de Mme Durand, de
Romenay).
J 589
1892 - 1897
Commerce.- Livre de comptes d'un cafetier et restaurateur de Romenay (don de Mme
Durand, de Romenay).
J 590
1895 - 1900
Commerce.- Livre de comptes d'un coursier de Romenay (don de Mme Durand, de
Romenay).
J 591
1897 - 1902
Commerce.- Livre de comptes d'un coursier et tenancier de café, restaurant et pension
de Romenay (don de Mme Durand, de Romenay).
J 592
1900 - 1902
Brandon, Vindecy, La Loyère, Toulon-sur-Arroux.- Vente de parcelle de terre à La
Loyère (1694) ; ratification d'obligation à Toulon-sur-Arroux (1777) ; sous-bail du
domaine de Bourgoin, dépendant de la seigneurie de Brandon, commune de SaintPierre-de-Varenne (1786) ; procuration en vue de partage à Vindecy (1728).
1694 - 1786
J 593
Hôpital de Chalon.- Lettre de l'évêque d'Autun maintenant son refus de recevoir la
profession de deux jeunes filles comme religieuses à l'hôpital de Chalon (1835) ; lettre
du maire de Lyon concernant la recherche d'une fille (1823), (don des Archives
Nationales).
J 594
1823 - 1835
Mont-Saint-Vincent.- Lettre de marchand sur une vente de toile et comptes de ventes
de bovins aux foires de Mont-Saint-Vincent, Cray et Dondin (1662) ; actes concernant
le greffe du grenier à sel de Mont-Saint-Vincent (1627).
J 595
1627 – 1662
Montcony, Bletterans.- Arrêt du parlement de Dijon entre Philibert Cahuet, maître
chirurgien à Romain, paroisse de Montcony et Etienne Mougin, commissaire à terrier et
notaire à Bletterans, et autres, sur le paiement d'arrérages d'une rente cédée en partie
70
par Etienne Mailly, président de la chambre des comptes de Dôle (don des Archives
départementales du Jura, 19 mai 1994).
J 596
1742
Libération 1944. Juifs réfugiés.- Récit du retour à Mâcon et Lyon en septembre 1944
d'une famille juive réfugiée à Saint-Etienne-en-Bresse (photocopie).
(1944) - 1994
J 597
Burdeau (Auguste-Laurent), député de Lyon.- Lettre au directeur du Journal de
Saône-et-Loire sur une polémique soulevée par une conférence faite à Mâcon (1887) ;
télégramme du même à Léon Say (1891), (achat, 94-239, 20 octobre 1994).
1887 - 1891
J 598
Révolution. Procès de Louis XVI.- Opinion et réflexions de députés du département
de Saône-et-Loire imprimés par ordre de la Convention nationale : Bertucat, MarcAntoine Baudot, Claude-Nicolas Guillemin, François-Agnès Montgilbert, C.-L. Masuyer
et Marie-François Moreau (achat, 94-240, 3 novembre 1994).
J 599
1792
Chapitre de la cathédrale d'Autun. Maîtrise des eaux et forêts.- Mémoire dans un
procès entre le chapitre de la cathédrale d'Autun et les frères Lagoutte, maître
particulier des eaux et forêts, syndic et archiviste du chapitre, pour concussion (achat,
94-241, 3 novembre 1994).
J 600
1747
Chagny.- Pouvoir, familles Giron et Desrues (don, Archive²s départementales de la
Creuse, 24 novembre 1994).
J 601
1837
Pascal, conseiller de préfecture à Mâcon.- Lettres reçues :
1. du marquis de Lomenie concernant du vin envoyé de Mâcon à Auxerre pour lui
(1819).
2 et 3. De Barrois à Paray sur sa candidature à l'académie de Mâcon ainsi que sur un
de ses écrits et sur la recommandation d'Alphonse de Lamartine à un charollais
(1825).
1819 - 1825
(Achat, 94-252, 1er décembre 1994)
J 602
Seigneurie du Terreau, (commune de Vérosvres).- Inventaire des archives de la
e
seigneurie du Terreau et dépendances appartenant à la marquise d'Esprez (XVIII s.).
A été ajouté en tête un "état actuel des archives du château du Terreau, de 1380 à
1770" et les feuillets 42 et 43, sac N, "titres de noblesse" ont été remplacés par une
71
copie du même auteur : Paul Muguet, curé de Sully (1907), (achat, 25 novembre
XVIIIe s - 1907
1994).
J 603
Seigneurie de Frettechise (commune de La Chapelle-Thècle).- Recette incorporée
du terrier de Frettechise, membre de la baronnie de Gorrevod (résumé du terrier de
Frettechise, fait en 1772 à l'usage du receveur ou du fermier de la seigneurie). In folio
de 88 feuillets ; les feuillets blancs ont été coupés avant la numérotation (achat 94-277,
13 décembre 1994).
J 604
1772
Etats généraux de 1789.- "Calcul des impositions rejetées par le clergé et la noblesse
sur le tiers-état en Bourgogne, présenté à l'assemblée de Fontaines-les-Dijon par un
maire secrétaire des Elus" : délibération des habitants de Fontaines-les-Dijon, du 13
janvier 1789 (achat 94-291, du 27 décembre 1994).
J 605
1789
Abbaye Saint-Pierre de Chalon. La Loyère.- Arrêt du Conseil du roi rendant le
sénéchal de Lyon juge au lieu du bailli de Mâcon dans tout procès à naître entre
l'évêque de Chalon et l'abbaye de Saint-Pierre au sujet du droit de chasse au bois
Paradis dépendant de la seigneurie de La Loyère qui se partagent les parties.
1455, 22 mai
J 606
Mâcon. Négoce des tissus.- Pièces de compte, correspondance, lettres de voiture
entre Lyon, Mâcon et Paris adressées à Besset ou Bessay, marchand drapier à Mâcon.
J 607
Chalonnais.- (Achat 142, du 29 mai 1945).
1. Mercurey : sentence du bailliage de Chalon portant condamnation de Jean Mellenot,
voiturier demeurant au Bourgneuf, qui a construit un four à chaux entre la route d'Autun
à Chalon et un canton de vigne, à ne plus le faire chauffer avec du "charbon de pierre"
du 15 avril jusqu'après les vendanges (1788, 30 août).
2. Chaudenay : état du domaine de Perruchot fils à Chaudenay (1740).
3. Lux : état d'un domaine (s. d. XVIIe s.) ; état des dettes de l'hoirie d'Antoine Caverot,
marchand à Lux, présenté par sa veuve Fiacre Chambosse (1728).
J 608
Péages.- (Achat 134, du 13 novembre 1943).
1. Saint-Aubin-sur-Loire : déclaration des droits de péage de La Cornière et de
Lesme, levés ou la terre de Saint-Aubin-sur-Loire (1466, 2 août ; imprimée en 1610).
72
2. Chagny : déclaration des droits de péage dûs en la terre et baronnie de Chagny
(1615, 24 juillet).
J 609
Restauration.- Trois plans non signés adressés au préfet et concernant la
réorganisation de la police, de la justice et de jeux d'arc et d'arquebuse.
J 610
s. d.
Négoce de tissus, Mâcon.- Correspondance, état de compte et avis d'envoi de
marchandise adressés à monsieur et à madame Gaillet, (Graillé ou Grailler)
marchands à Mâcon, de Lyon, Dijon et Bourg-en-Bresse.
J 611
1745 - 1748
Donzy-le-National.- Pièces de procès, obligations et autres titres des Commerçon, de
Donzy-le-National, et titres d'alliés et créanciers des Commerçon (ancien don, P. L.
Vincent - Cluny).
J 612
1766 - 1850
Révolution. Clergé clandestin.- Lettre de Louis Vaillot, de Couches, au sujet de
l'arrestation de l'abbé Gautrelet chez Pierre Jeannet, de Mazenay, et de l'enlèvement
de linge d'église.
J 613
an VIII, 5 vendémiaire
Piété.- Lettres des familles Point et Berger, de Ciry-le-Noble, et images de première
communion et d'enterrement (1873-1909) ; gravure-souvenir de première communion
à Tramayes (1888).
J 614
1873 - 1909
Seigneuries de Sélore, Puthière et La Brosse (33).-(Achat en vente publique, 21
janvier 1995, n° 95). "Inventaire perpétuel des titres des trois seigneuries : 278 actes et
registres analysés, de 1312 à 1788, notaires et juridictions cités ; en tête, historique
des trois seigneuries (s. d. v. 1789).
2. Terrier des seigneuries de La Brosse et Sélore appartenant à Antoine Dauldricourt,
écuyer, seigneur de Mortillon, de La Chèze et desdits lieux, notaire Jean Michelet à
Marcigny ; lettres à terrier (1522, 27 janvier, n. st.) ; déclarations (1522-1523),
(n° 226 de l'inventaire, 249 feuillets écrits et table) (1522-1523)
3. Terrier des seigneuries de Sélore, Puthière et La Brosse appartenant à Antoine
Ignace Lenet, chevalier, reçu par Me Sceonnot, notaire à Paray-le-Monial ; lettres à
(33). Commune de Saint-Yan. Des titres de la famille Baudenot et concernant les mêmes seigneuries sont sous les les cotes E 102 et 2
F 20.
Ex-libris de la bibliothèque du comte d'Antioche.
73
terrier (1732, 23 janvier) ; déclarations (1732-1733). (n° 235 de l'inventaire, 264 feuillets
écrits et table) (1732-1733)
4. Terrier des seigneuries de Sélore, Puthière et La Brosse, appartenant à Joseph de
Montegnard, marquis de Montfrin, notaire Aupècle à Monceaux-l'Etoile ; lettres à terrier
(1786, 29 mars) ; procédure à la chambre des comptes de Dijon (1784-1785) ;
déclarations (1786-1787).
(n° 237 de l'inventaire double du n° 236, 209 feu illets écrits et table) (1784-1787)
5. Recette incorporée des terres et seigneuries de Sélore, Puthière et La Brosse, tirée
des terriers Sconnet (J 614/3) et Aupècle (J 614/4) et des titres de propriété, avec
mention de paiement des redevances jusqu'en 1791.
(n° 247 de l'inventaire, 242 feuillets écrits)
J 615
Ecole de dessin de Dijon.- Diplômes de prix de sculpture obtenu à l'école gratuite de
dessin de Dijon par Jean Giraux.
J 616
17 86 - 1791
1787 - 1788
Sennecey-le-Grand.- Partage entre Etienne Curley notaire à Sennecey et Françoise
Mugnier sa femme, d'une part, et Jean Mugnier, bourgeois de Sennecey, d'autre part
de fonds laissés par Odot Mugnier, avocat au Parlement et Anne Marie Agron.
1704
J 617
Chalon.- Transaction entre Charles Colas, procureur et notaire à Chalon et Claude
Rodier, procureur à Chalon sur un cabinet à construire par Colas.
J 618
Pierre-de-Bresse.- Vente de meix et maison à Pierre par Philibert et Adrien Caignot à
Pierre Merlan, de Pierre.
J 619
1562
Varennes-Saint-Sauveur.- Contrat de mariage de Jean-François Boissonnet,
laboureur à Buisserolles et Françoise Bramas, de Buisserolles.
J 620
1674
1753
Essertenne.- Bail de domaine à Essertenne par Jean Desclaux, bourgeois de Paris, à
Claude Berthier, marchand au Breuil.
74
1700
J 621
La Roche-Vineuse.- Dossiers de clients de Me Daux, notaire à Saint-Sorlin (La
Roche-Vineuse).
1. Legs de 50 000 francs par Jacques Garnier, avoué à la cour d'appel de Lyon,
exécuté par Marie Amélie Lacombe, sa veuve, aux communes de Saint-Sorlin et de
Sologny, en vue de fonder un hôpital à Saint-Sorlin ou à Sologny.
1850 - 1852
2. Affaires de Joseph Guichard, propriétaire et commissionnaire en vins à SaintSorlin : Lettres adressées au notaire Daux (1859); liquidation (1885).
J 622
1859 ; 1885
Saint-Martin-en-Bresse.- Terrier de la seigneurie de Saint-Martin-en-Bresse pour
nobles hommes Claude Deschamps et Odot Guillot, son neveu, écuyers, seigneurs
de saint-Martin. Lettres à terrier (24 octobre 1492) ; déclarations de la motte,
grange et domaine, et déclarations particulières (achat 95-63, vente publique, 26
mars 1995).
J 623
1492
La Marche (commune de Villegaudin).
1. Jours ou registre des causes de la justice de La Marche.
1597 - 1599
2. Idem.
1663 - 1667
3. Idem.
1666 - 1670
(Achat 95-63, vente publique, 26 mars 1995)
J 624
Clémencey (commune de Frangy).- Jours ou registre des causes de la justice de
Clémencey et de la justice de Devrouze (achat 95-63, vente publique, 26 mars
1995).
J 625
Vinzelles. Vigneronnage.- Contrats sous-seing privé, congés, correspondance
entre Madame Leguey, propriétaire à Vinzelles et des vignerons.
J 626
1653 - 1656
1895 - 1927
Busseuil (commune de Poisson).- Rente et asservissages dans la seigneurie de
Busseuil ; vente de la terre de l'Ile sur le territoire de Sermaize (don, 95-107, du 30
mai 1995).
J 627
1378 - 1483
Mendiants.- Lettre de Delaval, subdélégué à Tournus à l'Intendance, en vue
d'obtenir pour des voituriers le paiement d'un transport de mendiants (achat, 92106, du 22 juin 1992).
J 628
1768
Cluny.- Quittances de sommes provenant de la vente judiciaire des biens de Jacob
Dufoux, de Cluny (récupération, 23 juillet 1995).
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
1626
J 629
Congé militaire.- (don, 21 juillet 1995).
J 630
Palinges.- Plan de parcelles à aliéner le long des chemins, par la commune de
Palinges (récupération, 9 novembre 1995).
J 631
1876, 4 novembre
Messey-sur-Grosne.- Vente de biens des mineurs Guyot à Messey-sur-Grosne
(récupération, 9 novembre 1995).
J 632
1842
1839 - 1840
Chapitre de Mâcon.- Cérémonial : "Ceremoniae seu ritus quos servat Ecclesia
Matisconensis in officio Divino celibrando" (entrée 95-197, du 6 novembre 1995.
Vente publique).Copie moderne
J 633
1626
Chapitre de Mâcon - "Statuts, ordonnances et réglements concernant le spirituel
et temporel de l'Eglise de Mâcon en l'année 1649". Copie, fin XVIIe s. (entrée 95196, du 6 novembre 1995, vente publique).
J 634
1649
Le Mâconnais économique.- Agriculture, commerce, industrie, par M. Renard.
Mémoire pour le diplôme de l'école de commerce de Lyon, manuscrit (entrée 95195, du 6 novembre 1995. Vente publique).
J 635
1925
Cluny.- Lettres adressées à M. Moreau, ancien conseiller au bailliage de Mâcon et
à Etienne Muttin-Moreau, propriétaire à Cluny, avec carte d'électeur (récupération).
J 636
La Clayette.- Lettres adressées à M. Cucherat, conseiller municipal à La Clayette
(récupération).
J 637
181
1869 - 1875
Eglise catholique, Révolution.- Mémoire imprimé sur la question de savoir s'il est
permis aux catholiques de se conformer à la loi qui prescrit de se présenter le
décadi au chef-lieu de canton pour y célébrer leur mariage, daté de Strasbourg
(récupération).
J 638
1798, 15 décembre
Édit du roi qui autorise les clôtures dans les comtés de Mâcon, Auxerre et Bar-surSeine (copie manuscrite ; récupération).
J 639
1770
Famille Bordet de Buxy.- Titres de propriété (1710-1830) ; lettres d'affaires (18751878) ; généalogies (début XIXe s.) ; correspondance familiale (1852-1878),
(récupération).
J 640
1710 - 1878
Châteauneuf.- Vente de pièce de terre à Châteauneuf par Durand de Buyssi,
bourgeois de Châteauneuf à Etienne et Jean Busserart, frères, sous le sceau du
bailliage de Mâcon (achat, vente publique, Brest, 8 février 1996, entrée 96-35).
76
127
J 641
Ursulines.- Édition lithographique d'une lettre d'Anne de Xaintonge à l'évêque de
Bâle, à Porrentruy.
J 642
1819
Bissey-sous-Cruchaud.- Vente de partie des dîmes de Bissey par Nicolas de
Thésut, seigneur de Moroges et Raymond de Thésut, seigneur de Fissey, son
frère, à Claude Sousselier, seigneur de la Tour de Bissey, demeurant à Chalon
(1766) ; dénombrement de la seigneurie de la Tour de Bissey donné par Claude
Sousselier à la chambre des comptes de Dijon (1768), (achat, 11 mars 1996,
entrée 96-43).
J 643
Commerce des tissus. Givry.- Journal de compte d'un marchand de tissus de
Givry (achat, 21 février 1996, entrée 96-39).
J 644
an VI, messidor - pluviose an XI
Romenay. Évêché de Mâcon.- Nomination de Thomas Seyvert, archidiacre de
Vauxrenard, de Guillaume Champeros, archidiacre du Rousset et de François
Margot, archidiacre de Vérizet, comme vicaires généraux, par Charles Hémard,
évêque de Mâcon (1532, 29 février ; expédition de 1535) ; provisions d'offices de
notaire à Romenay (1460, 1535). Mutations de biens fonciers entre particuliers
dans la paroisse de Romenay : entre les Mazuyer et les Griffon, au terroir de
Varennes (1455) ; entre les Merlez et les Favier (1485) ; entre les Colin à Biolay
(1516) ; vente à François Mathieu, bourgeois de Romenay, de biens, sur lesquels
sont assignés cinq florins de rente pour la fondation par Claude Pont, du Mollard,
d'une messe hebdomadaire (1555) ; entre Jeanne Guigon, femme de Pierre Rollet,
de Granges, et Jean Guigon, de Curciat-Dongalon (1559) ; vente de terrres sises
aux Barres par Hilaire Fossier, des Barres, paroisse de Romenay, à Claude Meruli
(= Merle), prêtre, de Romenay (1565, 10 novembre) ; vente par Désir Guérin à
François Conte, de biens sis au finage de Varennes (1570) ; par Jean Colon à
Pierre Vialey, au finage de Granges (1571) ; entre Jean Bigaud, de Granges, et
Pierre Vialey, de Chichevière, paroisse de Romenay (1572) ; entre Pierre Vialey,
couturier à Granges, et Claude Bigaud, veuve de Jean Vatron, de Granges, de
terres et prés à Granges (1573) ; vente par Antoine Moym à Pierre Rollet, au finage
de Granges (1582) ; jugement annulant la vente des biens des mineurs Gérard,
faite en 1694 (1715). Titres de famille : testament de Pierre Roilliet, de Granges
(1503) ; quittance de dot entre les Rolin et les Colin, de Romenay (1525) ;
testament de Philibert Blanche (1530) ; testament de Claude Billet, alias Bessard,
du village de Montcherin, paroisse de Romenay (1558) ; testament de Benoît Pont,
du Molard (1586) ; contrat de mariage mutilé (XVIème siècle), (récupération,
reliures de minutes de notaires de Romenay, 1996).
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J 645
Sennecey-le-Grand.- Lettres de Demontay, médecin à Sennecey-le-Grand, à sa
fille puis à son gendre, Charbonnier, géomètre à Dijon : affaires de famille,
médecine, vie sociale (don de l'abbé Gaudillière, 19 mars 1996, entrée 96-56).1807 - 1813
J 646
Lingendes (famille de).- Notice généalogique sur la famille de Lingendes du XIVe
au XVIIe s. (commune de Mercy, Allier), par M. des Gozis. Bibliographie sur cette
famille (photocopie des cotes 5 J 3554 et 3555 des Archives départementales de
l'Allier).
J 647
Affaires de Simon Lejour, commis au bureau général du tabac puis propriétaire à
Givry
: quittance de fermage de la commanderie de Bellecroix, par Charles
Declugny, commandeur (1787) ; pièces concernant des travaux à la maison de
Simon Lejour à Saint-Laurent-lès-Chalon (1779) ; procès avec un locataire de cette
maison (an X) ; comptes entre les Goubard, Giroux et Simon Lejour (1747-an III),
vente de jardin à Saint-Désert (1675), partage de maison à Lyon, concernant les
Beauchaton, de Curgy (1843), (don de l'abbé Gaudillière, 2 avril 1996, entrée 9675).
J 648
1675 - 1843
Chapitre d'Autun, Saint-Pierre-de-Varennes.- Vente de pièce de terre au finage
des Charboutins (récupération).
J 649
1564
Diconne.- Cession par Catherine Villot, de Chalon-sur-Saône, de 1 000 lt de
principal, partie du prix de la vente du domaine "Es Rives", terroir de Bellefond,
paroisse de Diconne faite à Lazare Alexandre Lessore, trésorier des garnisons de
Bourgogne (récupération).
J 650
1723
Oyé.- Vente de terre par les Balland, de Frécy, à Jacques Pillement (Récupération,
reliure).
J 651
1573
Guerre 1939-1945. Déportation.- Souvenirs de Suzanne Burdin, de Cluny,
déportée à Ravensbrück et Mauthausen (1944-1945), rédigés en 1983 (photocopie,
don).
J 652
194
Occupation de 1814 et 1815.- États des dégats commis par l'armée autrichienne,
de ses réquisitions et des réquisitions de 1813 à Montagny-sur-Grosne, avec
correspondance, reçus et éléments de calcul des indemnités (achat, 7 mai 1996,
entrée 96-89).
J 653
1813-1816
Imprimé révolutionnaire.- "Opinion de François-Agnès Montgilbert, député du
département de Saône-et-Loire sur le jugement de Louis XVI, imprimée par ordre
de la Convention nationale". Antérieure au jugement (achat, 7 mai 1996, entrée 96-
179
88).
78
J 654
Chemin de fer vicinal. Mervans.- Chemin de fer de Saint-Martin-en Bresse à
Mervans, plan parcellaire au 1/1000 de tous les terrains acquis pour le
rétablissement des communications interceptées pour la construction du chemin de
fer, sur le territoire de Mervans. Edition lithographique, exemplaire distribué par le
service des particuliers (don, entrée 96-87, du 7 mai 1996).
1906
J 655
Longepierre.- Atlas des plans géométriques des domaines de Longepierre appartenant à Me
J 656
Parlement de Dijon.- "Recueil de plusieurs arrêts rendus au Parlement de Dijon
comme aussi de plusieurs choses fort remarquables achevé en l'année 1681 par
Pierre Varlet à qui il appartient." : remarques ou arrêts réglementaires et arrêts
e
rendus dans les procès entre particuliers et faisant jurisprudence. (XVI -XVIIe s.),
sur la religion prétendue réformée, articles et réglements (1582-1680), description
de fêtes pour des victoires et Te Deum (1673-1678), réglement des officiers
(1679), articles concernant les greffes et les greffiers (s. d.), réglement de la taxe
des voyages (s. d.), vers XVIIe s.
(Achat, 28 mars 1996, entrée 96-69)
J 657
Ordre cistercien. Abbaye de Saint-Claude. Recueil de pièces imprimées.
I - Mémoires publiées dans un procès entre l'abbé de Citeaux et les abbés
des quatre premières filles de Citeaux
-.1 Mémoire pour l'abbé de Citeaux contre les abbés de La Ferté, Pontigny,
Clairvaux et Morimond sur l'autorité des quatre premières filles de Citeaux sur les
abbayes de leur filiation et sur l'autorité de l'abbé de Citeaux sur elles et leur filiation
dans un procès en appel comme d'abus contre :
- deux commissions de visiteurs données par l'abbé de Citeaux dans les provinces
de Rouergue et de Toulouse,
- la translation d'un noviciat commun à l'étroite Observance de l'abbaye de Savigny
à celle du Pin,
- une ordonnance de l'abbé de Citeaux sur l'emploi du produit de l'argenterie portée
aux hôtels des Monnaies,
- une commission donnée par l'abbé de Citeaux au prieur de Beaupré pour
réhabiliter des voeux,
- l'institution d'une prieure-commissaire de l'abbaye de Rionnette
enfin sur la tenue du chapître général et de l'assemblée intermédiaire (1761).
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2 - Mémoire pour l'abbé de Citeaux contre divers intervenants au même procès
(1761).
3 - Décrets du chapître général en 1738 dont il y a appel comme d'abus.
4 - Autre mémoire pour l'abbé de Citeaux dans le même procès (1761).
5 - Requête au Roi et au Conseil des Dépêches présentée par l'abbé de Citeaux
dans le même procès (1761).
6 - Mémoire pour l'abbé de Citeaux sur sa demande en Cassation dans la même
affaire (1762).
7 - Addition au mémoire (1763)
8 - Observations pour l'abbé de Citeaux (1764).
9 - Mémoire pour les abbés de La Ferté, Pontigny, Clairvaux et Morimond dans le
même procès (1761).
1761 - 1764
II Abbaye de Saint-Claude
10 - Requête au roi par le chapître de Saint-Claude contre le cardinal d'Estrée, abbé comman
11 - Requête pour le noble chapître de Saint-Claude contre Dangeville, grand
prieur, suivie des "Absences de Monsieur Dangeville, grand prieur et ancien curé
de Saint-Claude" (1721).
12 - Contredits du chapître de Saint-Claude contre un libelle du sieur d'Angeville,
grand prieur (s. d. 1722)
1721 - 1722
(Achat, 25 mars 1996. Entrée 96-60)
J 658
Seigneurie de Sathonay.- Terrier de la seigneurie de Sathonay pour feu Pierre de
Musy, puis pour François de Musy, seigneur de Milly et de Sathonay, incomplet de
la page de titre, des tables et des premiers feuillets de la déclaration du domaine
seigneurial (entrée 96-93 du 3 juin 199, don de Mme La Condemine). 34
J 659
1662 - 1664
Oyé.- Registre des souscriptions de l'Association charitable pour l'extinction de la
mendicité de la commune d'Oyé (1843-1851) ; reçus ; minute de lettre du curé
d'Oyé à l'évêque d'Autun sur le choix d'un instituteur (1851) ; autre, sur les élèves
admis gratuitement (1854) ; pétition lithographiée vierge contre des projets de loi
sur l'enseignement (s. d. 1832 ?).
34 Voir aussi les archives de la seigeurie sous les cotes 378 et E 400.
80
(s. d. 1832 ?) - 1854
J 660
Révolution - Assistance.- Lettre du payeur général à l'administration centrale du
département l'avertissant d'un crédit de 4 000 F pour les Secours de l'hospice de
Chalon (achat, Borricand, entrée 96-151, du 4 septembre 1996).
J 661
an VII
Famille d'Escorailles.- 1.- Atlas terrier des seigneuries de La Balme, Bouhans,
Heurarde, La Tremaillière et Vorne appartenant à Charles Joseph d'Escorailles, sur
le territoire des communes de Saint-Germain-du-Bois, Bouhans, Serley, Montcony
et Saint-Usuge (s. d., v. 1780), 2.- Minute de plan terrier d'une partie du territoire de
Montjay (s. d. fin XVIIIe s.), 3.- Atlas des bois appartenant à Monsieur de Scorailles
sur les territoires des communes de Saint-Germain-du-Bois, Bouhans, Serley et
Montjay (1806), (entrées 96-181 et 182 du 24 octobre 1999, achat, librairie Le
Meur).
XVIIIe s. - 1806.
J 662
Famille de Siry de Couches.- Quittances de rente à la veuve Perrot, marchande à
Autun par Pierre François de Siry de Marigny, fils de François Hugues de Siry,
baron de Couches, et par le vicomte de Breteuil, héritier. (entrée 96-197 du 26 novembre 199
J 663
Charrecey, Chamilly.- Baux à cens, rentes et mutations de biens dans les
seigneuries de l'abbaye de Maizières, et des Bouton de Chamilly (don, entrée
1997-8, du 15 janvier 1997).
J 664
1565 - 1684
Pierre Garchery.- Lettre de Pierre Garchery, ancien membre de l'assemblée
législative et du Corps législatif du Consulat, juge de paix de Montcenis, au comte
de Cessac, ministre de l'Administration de la Guerre, sollicitant son admission dans
l'ordre de la légion d'honneur (achat, librairie La Poste d'Autrefois, Paris, entrée
1997-38, du 12 février 1997).
J 665
1810
Montret. Bernard Gaspard.- Notice sur la commune de Montret comprenant le
glossaire du patois du canton, par B. Gaspard, docteur en médecine, 1861,
manuscrit, 130 pages. Suivi d'un supplément à l'histoire de Gigny (liste
chronologique d'actes de 1209 à 1542). La notice sur Montret a été publiée dans
les Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Chalon-sur-Saône, tome
V, 1ère partie, 1866, pages 5 à 68 (achat, librairie Poursin, entrée 1997-60, du 17
mars 1997).
J 666
Hopitaux de Mâcon et Chalon.- Lettre de J. A. Bigonnet, député au Conseil des
Cinq cents, à Dupré, ministre des finances sur la part que les hospices de Mâcon
peuvent espérer des crédits attribués aux hospices du département pour les
orphelins (an VII, 18 pluviose).Lettre de Larmagnac, membre du Conseil des
Anciens au ministre de la guerre appuyant une demande de crédits de l'hospice
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civil de Chalon (an VI, 14 brumaire), (achat, La Poste d'Autrefois, Paris, entrée
1997-79, du 11 avril 1997).
J 667
an V
Hôpital de Saint-Gengoux-le-National.- Lettre du maire de Saint-Gengoux au
préfet de Saône-et-Loire sur la nomination d'un membre de la commission
administrative de l'hospice de la ville (achat, librairie des Goirands, entrée 1996102, du 24 juin 1996).
J 668
1814, 14 octobre
Allerey.- Déclaration du domaine de M. Lambert à Allerey (récupération).
1779
J 669
Joanny Ducôté 35Quatre recueils de poèmes manuscrits autographes, mise au net (achat, ve
1.- Premières vibrations (pages 1 à 300), sans date, suivi de Premières poésies
politiques (pages 381 à 406) : Prédiction, La République (Cluny, août 1847), M.
Henri de Lacretelle, A. Lamartine, A.-M. Guigue de Champvan, Lamartine, A
Madame Elvire Maistre, A. M. Léon Bruys d'Ouilly, A un ami, A. Elvirre Maitre, Sur
un baptême.
2. - Distractions poétiques, 1ère et 2ème parties (paginations multiples, sans date)
suivi de : Dédicaces et Mélanges, Humbles Offrandes, Marie, Marguerite, (sans
date), séries de poèmes d'une forme plus moderne que le tome I.
3.- Enormités (pages 1 à 93), poèmes politiques anti-bonapartistes date de 1848 à
1853, suivis de : Poésies diverses (pages 95 à 227), dédiées à Louis de Cormenin
(Cluny, 1846), Léon Bruys d'Ouilly (Cluny, 1846) etc., qui reprennent les Premières
poésies politiques du tome I, et d'autres (1846-1859), suivies de Larmes et
sanglots, 2ème partie, (pages 229 à 264, sans date) et des Poésies diverses 2ème
partie (pages 365 à 474, sans date et 1870).
4.- Strophes Césariennes (corrigé de l'édition Lachaud) par Labienus (Pauper),
identifié comme étant de Joanny Ducôté par sa correspondance et par l'écriture.
Recueil de poésies républicaines et anti-bonapartistes, avec dédicaces, en partie
publiées avant l'édition de 1872 (1848-1872).
J 670
Savigny-en-Revermont.- Mémoire imprimé pour Théodore Leschenault, procureur
du roi au bailliage de Chalon sur le retrait féodal exercé par le comte de Montbarrey
sur le fief de Rupt, dépendant de la seigneurie de Savigny-en-Revermont acquis en
1768 par Théodore Leschenault (achat, librairie du Bât d'Argent, entrée 1997-96,
du 14 mai 1993). 36
1770
35 Voir J 561, correspondance.
36 Voir J 561, correspondance.
82
J 671
Ecole de Cluny.- Requête adressée au préfet de la Saône-et-Loire par un élève
renvoyé de l'école de Cluny ; témoignage en sa faveur relatif à la discipline de
l'école (don des A. D. Pyrénées-Atlantiques, entrée 1997-97, du 14 mai 1997).
J 672
La Chapelle-sous-Brancion.- Titres de famille (don, Lotteau, entrée 1997-98 du
16 mai 1997).
J 673
s.d.
1784 - an X
Bourbon-Lancy, seigneurie du Fourneau.- Terrier de la seigneurie du Fourneau
pour Jean Debanchereaul, écuyer, licencié ès droits, seigneur du Fourneau (achat,
librairie Vallériau, entrée 1997-111 du 29 mai 1997).
J 674
1515
Fuissé.- Vente de maison à Fuissé par Claude et Jean Crestinet, dits Monnard,
frères, à Pernot Philibert du Villiers, frères, laboureurs, d'Hurigny (1586).
Transaction entre Béatrix de Grollée, veuve de Jean de Rougemont, chevalier,
seigneur de Pierreclos, Bussy et Bussières, et Etienne Lullier, bourgeois de Mâcon,
sur la rente due sur la vigne située à Fuissé derrière la maison Crestinet et autres
rentes reconnues par Crestinet (1598), (achat, librairie La Signature, entrées 1997127 et 128 du 16 juin 1997).
J 675
Second Empire, Lamartine.- Transcription d'un poème à la gloire de L.-N.
Bonaparte déposé comme bulletin de vote dans l'urne de Mâcon sud et attribué à
Lamartine par le Journal de Saône-et-Loire. Plébiscite pour le rétablissement de
l'empire, 21-22 novembre 1852 (don, M. Vincent Wright, Oxford, entrée 1997-135,
du 30 juin 1997).
J 676
Restauration. Saône-et-Loire.- Lettres reçues des ministres de l'Intérieur et de la
Guerre, des préfets et sous-préfets des départements voisins, réponses du
Marquis de Vaulchier, préfet de la Saône-et-Loire, sur des affaires politiques et
d'ordre public (1816-1819) ; enquête sur l'opinion et la religion des professeurs de
l'Université et du collège de Strasbourg faite par le marquis de Vaulchier, préfet du
Bas-Rhin (1822). Proclamation du roi après la dissolution de la Chambre des
députés (1830) ; lettres adressées de Paris [par un ami au marquis de Vaulchier]
sur la situation politique (achat en vente publique, Paris, entrée 1997-136, du 1er
juillet 1997).
J 677
Marquise de Digoine.- Carnet de comptes de Jean Bernard, homme de confiance
de madame de Digoine, chargé de la surveillance de ses propriétés situées sur les
communes de Mailly, Iguerande et Jonzy (achat, librairie La Signature, entrée
1997-141, du 4 juillet 1997).
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1819 - 1824
J 678
La Loyère.- Vente d'un sillon de terre sis à la Loyère, à J.-Baptiste Beuverand,
lieutenant général en la Cour et chancellerie du duché de Bourgogne (don des
Archives de l'Ardèche, entrée 1997-266, du 22 décembre 1997).
J 679
1586
Baron. Biens nationaux.- Vente et revente de biens provenant de la cure
(récupération).
J 680
1791 - 1810
Seigneurie d'Ocle (Blanzy).- "Recette incorporée de la seigneurie d'Ocle,
appartenant à M. de Valetine, 1755", établie d'après le terrier. Pièces de procédure
et de correspondance (XVIIe-XIXe siècles), (achat, Saffroy, entrée 1997-29, du 18
juin 1997).
J 681
1 -. Extraits collationnés du testament de Michel Cassagnet de Tilladet, évêque de
Mâcon, en faveur des pauvres de l'hopital général et de la Charité de Mâcon et
mainlevée.
1725 ; 1731
2 -. Procuration de Dom Augustin Kellet, religieux du couvent de Saint-Edmond, O.
S. B., congrégation d'Angleterre à Paris, pour l'administration des seigneuries de
Fleurey-sur-Ouche et Saint-Marcel dépendant du prieuré de Saint-Marcel.
178
3 -. Harangue de M. de la Brisse, intendant de Bourgogne au chapitre de l'abbaye
de Cluny.
s. d.
4 -. Trois lettres de Chantre, ou transmises par lui, concernant l'invasion de 1814.1814,13 et 1
(Don de Mme Nicot, Le Villars, entrée 1997-166, du 18 septembre 1997).
J 682
Académie de Mâcon.- Lettre de candidature à l'académie de Mâcon de JeanBaptiste Bouillet, géologue, banquier à Clermont-Ferrand, né à Cluny (achat,
librairie La Signature, entrée 1997-168 du 19 septembre 1997).
J 683
1828, 14 novembre
1 - Château de Lourdon : délibérations des Etats de Bourgogne fixant
l'indemnisation de l'abbaye de Cluny par suite de la démolition du château de
Lourdon, ordonnée par lettres patentes, en 1614, 1626 et 1629, et dont les Etats
demandent l'achèvement (1631).
2 - Perrecy-les-Forges : partage des biens de Jean Busnel, maire de Perrecy et
remboursement de dette par sa fille à J.-Baptiste Simon de Perrigny, maître de
forges de Perrecy (1773, 1778) ; compte de la recette du bureau de contrôle des
actes de Perrecy (1781).
3 -. Accord entre Etienne Mayneaud de Bisefranc, receveur au bureau des
douanes de Digoin, et François Pernin, maire perpétuel de Toulon-sur-Arroux, au
84
sujet de leurs domaines de Chaumey (Chaumet), paroisse de Dompierre-sousSanvignes (1732).
4 -. Cadet de Vaux : examen critique du gleuco-oenomètre de Cadet de Vaux par
un vigneron du Mâconnais (1806) ; prospectus de son procédé de blanchissage du
linge à la vapeur (an XIII).
5 -. Succession sous bénéfice d'inventaire pour les frères Emiland et Jacques
Montcharvin, propriétaires à Toulon-sur-Arroux et Charbonnat (1815).
(Don, Archives départementales de la Nièvre, entrée 1997-192, du 22 octobre
1997).
J 684
Fuissé. Famille Desburnay.- Titres de propriété à Fuissé dont : vente de domaine
par Henriette de Bussent et Antoine Leprestre de Vauban à Pierre Desburnay,
marchand à Saint-Laurent-lès-Mâcon, avec plan selon un partage de 1633 (1702) ;
copies de reconnaissances du terrier de Fuissé (1618-1719) ; titres de propriété à
Fuissé, pour Pierre Desburnay, contrôleur des fortifications de Bourgogne et
Bresse, demeurant à Saint-Laurent-lès-Mâcon, et Etienne Desburnay, marchand à
Mâcon (1709-1729). Contrat de mariage de Pierre Desburnay avec Suzanne
Mauger (1712) ; expertise des terres de Fuissé en vue de partage entre les
héritiers Desburnay et Mauger à la suite du décès de Pierre Desburnay (1747) ;
pièces de procès (1743-1767), (achat, librairie La Signature, entrée 1997-207, du
17 novembre 1997).
J 685
1618 - 1767
Autun, famille de Fontenay.- Notice généalogique sur la famille de Fontenay, ou
Cheval de Fontenay, faite par Anne-Paul de Fontenay, lieutenant général du
bailliage d'Autun, tirée des archives de l'ordre de Malte et destinée à un dictionnaire
de la Noblesse (achat, librairie Zunino à Aix-en-Provence, entrée 1997-222, du 2
décembre 1997).
J 686
1773
Prieuré du Villars (hommes).- Consentement donné par Albert de Grillet, abbé de
la Chassagne, chanoine de Notre-Dame de Paris et prieur du Villars, à la
construction d'un chemin pour aller au port du Villars (récupération).
J 687
1615
Commanderie de l'Aumusse.- Lettres du chevalier de Savasse dont une écrite de
Figeac et concernant les affaires de l'ordre de Malte (1654, et s. d.) ; lettres écrites
de Malte par un chevalier de Savasse, major des galères, à sa famille à Côte SaintAndré (Isère), concernant les affaires politiques et militaires (1712-1724) ; lettres
écrites de Mâcon et de l'Aumusse par le même chevalier de Mons de Savasse,
commandeur de l'Aumusse, à des membres de sa famille sur les affaires
temporelles de la commanderie, le commerce des grains, la culture de la vigne, sa
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
bibliothèque littéraire et artistique (1751-1765) ; lettre écrite de Malte par un
commandeur de Savasse à un autre chevalier de Malte sur ses affaires privées
(1761) ; lettre écrite de Lyon à son père par de Monts cadette (1779), (achat,
galerie Saphir, entrée 1997-221, du 1er décembre 1997).
J 688
1654 - 1779
Baronnie de Bellevesvre : seigneuries d'Evens, les Bigueures, Hyère, Tilleret et
Chene-sec.
1. Terrier des cinq seigneuries, mouvantes de la baronnie de Bellevesvre, pour
Thérèse Deltet de Saint-Martin, veuve de Godefroy de Villevieille, conseiller en la
chambre des comptes de Dôle, et Jacques de Villevieille, capitaine au régiment
Royal-Lorraine (Fénéon frères, commissaires à terrier, Félix Moreau, notaire à
Mouthier-en-Bresse). Lettres à terrier (1771 et 1777) ; déclarations (1778-1783) ;
plans.
2. Atlas-terrier, pour les mêmes, seigneuries de Hyège, Tilleret, Chêne-sec et
Evens, plans levés par Fénéon frères, pour servir à la confection du terrier (1777).
1. Voir J 571, terrier de 1784. Terrier de la baronnie de Bellevesvre : E 108 à 114
et J 521 (1782-1787).
3. Atlas-terrier des seigneuries d'Hyège et Tilleret, levé par Fénéon frères (1784).
4. Ancien atlas des forêts de Dissey, de la chaux d'Or et du bois Baron, réduit aux
plans des coupes des forêts de la Chaux d'Evens et du Chanet, feuillets 20 à 37 (s.
d., fin XVIIIe s.), (Don de Madame Bonnand, entrée 1997-88 du 14 octobre 1997).
J 689
Buxy.- Société de secours mutuels des vignerons de Buxy : livre de contrôle des
membres et des cotisations.
J 690
1909 - 1929
Familles de Guillermin, Sousselier, Dubard de Chazans.- Pièces diverses
concernant les affaires d'Alphonse de Guillermin, chef de bataillon retraité à Parayle-Monial (1816-1817), l'émigration d'un Sousselier, ancien seigneur de La
Charmée (an XI-1825), les Dubard de Chazans (1727-1728). Reçu de taxe pour
l'arrière-ban à un Sousselier, bourgeois de Chalon (1693), (récupération). 1727 - 1825
J 691
La Truchère.- Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers de la commune
de La Truchère (n° 239) : statuts.
J 692
Armée.- Registre d'ordres de la 2ème
1882
compagnie (Autun) du 1er bataillon
(arrondissement d'Autun) de la garde mobile de Saône-et-Loire lors de la
mobilisation au siège de Paris.
J 693
1870, 20 août - 7 novembre
Vaudebarrier.- Manuel des cens et rentes extrait du terrier de Vaudebarrier.
86
1731 - 1732
J 694
Champoux.- Mandement des tailles de la communauté de Champoux par les élus
généraux des Etats de Bourgogne (récupération).
J 695
1746
Académie de Mâcon.- Correspondance adressée par différentes personnalités du
monde scientifique ou administratif à M. Alexandre Mottin, secrétaire perpétuel de
l'Académie de Mâcon (achat à la Librairie Ancienne Le Moulinou, entrée 98-53 du
26 mars 1998)..
J 696
1821 - 1878
Pinard (Pierre-Ernest).- Trois lettres de Pierre-Ernest PINARD, avocat, magistrat
et homme politique né à Autun (achat à la Librairie Ancienne Le Moulinou, entrée
98-54 du 26 mars 1998)..
J 697
1875 - 1879
Dracy-le-Fort.- Société de secours mutuels des vignerons de Saint-Martin de la
commune de Dracy-le-Fort, dite aussi de Bon Secours, n° 186, approuvée le 4
octobre 1877.
1. Deux registres contenant la liste des sociétaires et des cotisations (1842-1853) ;
deux registres des procès-verbaux des réunions de la société et de contrôle des
corvées (1871-1954), registre de caisse (1879-1953).
2. Statuts, listes des membres, circulaires et instructions pour l'établissement
d'états statistiques, correspondance (1877-1939). Comptes-rendus, statistiques
des opérations effectuées par la société (1877-1936).
1842 - 1954
(Don de Mme Georges Marie de Lannepax, entrée 98-57 du 7 avril 1998).
J 698
Seigneurie de La Tour-du-Bost.- Terrier de la seigneurie de La Tour-du-Bost
(Saône-et-Loire, Côte-d'Or, Nièvre), fait par les sieurs Philibert Collart et Pierre
Pelletier, notaires royaux demeurant à Montcenis, précédé d'une table, suivis de
traités entre les seigneurs et diverses communautés ou particuliers (don des
Archives départementales de Seine-et-Marne, entrée 98-75, du 22 mai 1998).1543 - 1565
J 699
Anzy-le-Duc.- Terrier pour François de Chalon d'Andreville, chanoine de la
cathédrale d'Autun, prieur et baron d'Anzy-le-Duc (pagination manuelle, 529 à 1
077).
J 700
1674
ère
Pharmacie.- Lettre publicitaire imp. de Lambert-Arbelet, pharmacien de 1
à Autun.
J 701 - 702
classe
1836
Commerce et industrie.- Factures à en-tête (ordre alphabétique des communes).
701
Allerey à Etang-sur-Arroux.
702
Flacé-lès-Mâcon à Paray-le-Monial.
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
XIX
702 bis Perrecy-les-Forges à Vitry-lès-Paray.
J 703
Famille Charlet.- Quittances d'inscription et sujets d'épreuves de licence à la
faculté de droit de Paris (1812), arrêté de nomination comme premier adjoint de
Montagny de Jean-Jacques Charlet (1837).
J 704
1812, 1837
Diocèse d'Autun.- Dimissoire d'Antoine-François de Blitersvich de Moncley,
évêque d'Autun, en faveur de Jean-Baptiste-Thomas de Lavaroux.
J 705
1731
Changarnier (Nicolas).- Général (Autun, 1793-1877) Lettre à un colonel
e
demandant le programme du 8 corps d'armée dans la région d'Autun.
J 706
1876
Chalon-sur-Saône.- Tarif et temps des transports de marchandises par terre entre
Chalon, le nord de la France et la Belgique.
J 707 - 708
Saint-Léger-sous-Beuvray.
707
1829
1258 - 1299
Accord entre Agnès de l'Etang, veuve de Simon dit Boère, et son beaufrère Renaud relatif à la succession de Simon Boère sur les terres de
Saint-Léger-sous-Beuvray et Montaugé, passé devant l'official d'Autun
(parchemin autrefois scellé sur double queue, 250 x 300 mm).
708
avril 1258
Ratification par Guillaume, fils d'Agnès de l'Etang et de feu Simon dit
Boère, de l'accord passé en 1258 entre sa mère et son oncle, devant
Hugues de Saint-Pons, clerc notaire d'Autun (parchemin autrefois scellé
sur double queue, 280 x 320 mm).
J 709
1299
Valence (comte F. de).- Propriétaire du château de La Tour Bandin à Buxy. Lettre
e
relative à la succession du marquis de Moyria.
J 710
[f. XIX s.]
Évêque d'Autun.- Description du séminaire d'Autun, poème adressé à Gabriel de
Roquette, évêque d'Autun (impr., 27 p. non paginées) et stances récitées lors de
son entrée à Autun par un écolier du petit collège (impr., 4 p. non paginées).
J 711
1693
Barodet (Désiré).- Homme politique (Sermesse, 1823-1906)Le Bulletin de vote,
journal illustré d'un portrait de Barodet (v. 1876) ; lettres à Joly, instituteur d'Is-surTille (1879, 2 pièces) ; vers autographes extraits d'un catalogue (s. d.) ; coupure de
presse nécrologique (1906).
J 712
1876 - 1906
Famille Tabillon.- Ozolette et Saint-Germain-la-Montagne (Rhône)Germain
(1692), Pierre, curé d'Ozolette (1674-1703), Gabriel (1734), Jean (1736), Jean II
(1748-1782), Claude (1762-an XIII), Jean III (1816-1819), Claude (1838-1842) :
expéditions notariées.
1692 - 1842
88
J 713
Général Clemencet.- (Mâcon 1747-1805), inspecteur général des fortifications de
l'Armée du RhinLettre au premier inspecteur général du génie en faveur d'un
officier malade (L.A.S., 12 frimaire an IX) et lettre au sujet du fort de Mars (s. d.).
J 714
an I
Abbaye Saint-Martin-d'Autun.- Reconnaissances des frères Cusin de Rosereul,
e
de Sommard, en faveur de Saint-Martin-d'Autun (1528, extrait en 1674).1528 (copie XVII s.)
J 715
Vin.- Inventaire annuel de la cave à vin du domaine Chassin à la Chapelle-deGuinchay, hameau des Darroux.
J 716
1863 - 1895
Chapitre cathédral d’Autun.- (Ancienne collection Champeaux, 8 pièces
parchemin).
716/1
1235 - 1274
Vente faite devant l’official d’Autun par Girard Maréchal de Marchaul à
Humbert, clerc, fils de dame Sara, d’un cens assis sur le manse de feu
Jacques de la Postelle, près des murailles d’Autun.
716/2
décembre 1235
Vente faite devant l’official d’Autun par Simon dit Cornetat à Guillaume
Galin, archidiacre de Flavigny, d’une pièce de terre sise “ An Rue ” [rue
des Lochins], jouxtant le meix de Bernard Pivot.
716/3
avril 1246
Confirmation devant l’official d’Autun par Guillaume Robez de l’achat de
la maison dite “ du puits ”, sise devant le monastère Saint-Pancrace à
Autun, par Amicus, chanoine d’Autun, à Elisabeth dite la Blonde, fille de
Bourdin, Girard dit Ramelot et Etiennette sa femme. Guillaume Robez
affirme qu’il possède le tiers des cens assis sur cette maison37.
716/4
mai 1246
Vente devant l’official, le sous-chantre et le trésorier de l’église d’Autun
par Guillaume dit Francoeur à sa soeur Damerone, femme de Simon,
pelletier, d’Autun, d’un quart par indivis du moulin dit “ moulin de Guy de
la Postelle ” sis au faubourg du Breuil et de la moitié par indivis d’une
terre et d’une maison sise à la Postelle.
716/5
septembre 1271
Vente devant Pierre d’Autun, archiprêtre, et Pierre de Gisors, courrier de
l’église d’Autun, par Damerone et Simonet du Cloître, pelletier, à Jean de
Bourbon, chanoine d’Autun, d’un ouvroir sis entre les monastères Saint
Nazaire et Saint-Lazare, et entre les ouvroirs de Guy Porchot et Gautier
du Four.
716/6
juillet 1272
Vente devant Hugues de Corrabeuf, courrier, et Pierre, archiprêtre de
l’église d’Autun, par Sara dite de la Baiole, femme de Guillaume dit
Braichet, pelletier d’Autun, à Jean de Bourbon, chanoine, d’une pièce de
terre sise en la Baiole, au dessus de la maison dudit Jean qu’il a acquise
37 Voir aussi J 954/1
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
de Guillaume dit Tavernier et sous un champ acquis du même. Restes de
sceau de cire verte.
août 1274
716/7
Vente devant Hugues de Corrabeuf, courrier, et Pierre, archiprêtre de
l’église d’Autun, par Hylet, matriculaire de Saint-Léger de Couhard, à
Jean de Bourbon, chanoine, d’un cens assis sur une pièce de terre sise
en la Baiole et acquise de Guillaume Braichet, pelletier, et Sara, sa
femme. Restes de sceau de cire verte.
716/8
août 1274
Vente devant Hugues de Corrabeuf, courrier, et Pierre, archiprêtre de
l’église d’Autun, par Hylet, matriculaire, de Couhard, à Jean de Bourbon,
chanoine, d’une partie d’un cens assis sur le pré de l’Aubupin.septembre 1274
J 717 - 720
Château du Veau à Saint-Julien-de-Civry.
717
1634 - 1952
Famille Fricaud.- Claude Fricaud, notaire royal, greffier de la seigneurie
du Vaulx de Chizeul, juge de Fay et Ventrigny, achats de terres et vignes,
obligations, constitutions de rentes : expéditions d’actes notariés (16421675) ; affranchissements de terres du Vaulx de Chizeul par Charles
Damas, seigneur du Vaulx (1634) et des cinquante quatre pièces de terre
mainmortables possédées par Claude Fricaud au Vaulx de Chizeul, par
Claude Léonard de Damas, comte palatin de Dyo, baron du Vaulx (1657).
Claude-François Fricaud, notaire royal, achat d’une terre : acte notarié
(1681). Jean Fricaud, notaire royal et greffier de la paroisse de SaintJulien-de-Civry : partage du bétail hérité de son père avec Claude, son
frère, de Marizy (1711). Claude Fricaud, avocat à Charolles, subdélégué
de Charolles : partage de terres (1787).
718
1634 - 1787
Antoine Lametherie.- Vente par Claude Fricaud, juge du tribunal du
district de Charolles et Louis-Marie Fricaud, membre du directoire du
département de Saône-et-Loire, frères, à Antoine Lametherie, de la
Clayette, des biens issus de l’héritage de leur père Jean (1792) , vente
de terres (frimaire an XII).
719
Famille Guerin.- Achats fonciers réalisés par Joseph-Marcellin Guérin :
actes notariés, correspondance.
720
179
1824 - 1848
Famille Geoffray38.- Achats fonciers réalisés par Pierre-Joseph Geoffray
: actes notariés (1859-1881). Construction d’un domaine sur le pré du
Pou, près du Guidon : actes d’engagements d’ouvriers (1894-1895).
Gestion des biens : projet de construction d’un lavoir (1875) ; proposition
38 Dont Léon Geoffray, ambassadeur de France en Espagne.
90
d’achat de terrains pour l’agrandissement du cimetière communal (1878) ;
reconstitution
du
vignoble
et
récoltes
1897-1921)
;
pêche
:
correspondance et comptes (1899-1902) ; achats de baux de chasse sur
Lugny, Cypierre et Changy (1905-1913) ; coupes de bois (1950-1952).
Contentieux : instance au sujet du cours d’eau de la fontaine (1887-1888)
; arpentage et bornage (1881-1882) ; construction et réparation d’un mur
de clôture (1904, 1914) ; “ Décret du 7 octobre 1890 concernant les
agents de change ”, par Marcel Geoffray docteur en droit, tiré à part de
l’Annuaire de législation française, 43 p. (1891).
J 721
185
Franc-maçonnerie.- Loge “ Les arts réunis ” de Mâcon : hommage funèbre à
Emmanuel de Cessiat (1866) ; lettre circulaire au sujet de la souscription pour
l’érection d’un monument à Lamartine [v. 1870].
J 722
Enseignement supérieur.- Thèse pour la licence en droit soutenue par François
Martin, de Mâcon, à la Faculté de Dijon (14 p., imp.).
J 723
1774
Saône (la, rivière).- Remplacement de la statue de saint Nicolas, sur le pont SaintLaurent à Mâcon : plaquette commémorative illustrée.
J 725
1844
Armée.- Lettre de congé absolu au profit de Dominique Defosse dit la Victoire,
soldat au régiment d’Autun ayant servi pour la ville d’Autun.
J 724
1866 - 1870
1958
Bourbon-Lancy.- Envoi de quarante wagons de marchandise (?) de BourbonLancy à Cracovie (?) : télégrammes en allemand.
[entre 1933 et 1945]
J 726
Poésie.- Poèmes de Jean Sarraméa sur la Saône-et-Loire ; biographie de l’auteur.1981 - 199
J 727
Famille Michel.- Inventaire après-décès de Claude Michel, aubergiste-boucher (?)
du faubourg des Bordes à Louhans, par Guillemin, notaire.
J 728
1828
Baronnie de Couches.- Reprise de fief de la baronnie de Couches par Paul de
Loriol de Chaudien, comte de Digoine : attestation de serment de fidélité au Roi
(une pièce parchemin).
J 729
Terrier de Gergy.- Atlas-terrier pour Louis Colas, bourgeois de Chalon, propriétaire
à Gergy (in-fol., 58 p.).
J 730
1722
1775
Familles Biot, de Loye, Bertin.- Evènements familiaux, dont décès du docteur
Biot, ancien président de l’académie de Mâcon : coupures de presse, faire-part,
correspondance.
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
1882 - 1939
J 731
Faire-part.- Collection de faire-part de naissances, mariages, décès, intéressant la
Saône-et-Loire.
v. 1880 - 1920
J 732
Cluny et environs.- Collection de faire-part de décès.
v. 1880 - 1977
J 733
Spectacle.- Annonce d’un spectacle d’automates et d’équilibristes ambulants,
passant à Mâcon, chez Constantin père, marchand charcutier, rue Chatillon, à
l’enseigne des Trois Rois : affichette imprimée (pièce trouvée parmi les minutes de
e
M Morin, notaire à Mâcon ; Claude Constantin a fait son testament devant me
Morin le 31 juillet 1776).
J 734
[1777]
Mines de Blanzy.- Elections au conseil d’administration de la société de secours
minière de Blanzy : listes des candidats présentés par les organisations syndicales,
professions de foi, affiches (5 mars 1975). Elections aux comités d’établissement et
commissions paritaires : affiches (avril 1975). Election des délégués au syndicat
des mineurs : affiche (mai 1979).
J 735
1975, 1979
Saint-Maurice.- Arrêt du parlement de Dijon rendu contre Jacques Massin,
Jacques Visier et consorts, de Saint-Maurice, pour incendie volontaire (expédition,
7 juillet 1759). Accord sur la succession de Jean Carré, de Saint-Maurice, entre ses
e
héritiers, devant M Carrillon, notaire à Verdun-sur-le-Doubs (expédition, 15
décembre 1774) .
J 736
1759, 1774
Enfant en nourrice.- Hospice d’Autun, enfants trouvés et abandonnés : livret
d’Hyppolite Soulier, mis en nourrice.
1845 - 1849
J 737
Cronat.- Pièces de procédures concernant des habitants de Cronat (expéditions).
J 738
Calendrier révolutionnaire.- Calendrier pour
la seconde
année républicaine
(imp., 4 p.).
J 739
an II
Tracts.- Chomage, manifestations lycéennes, guerre du Golfe, etc. : tracts
distribués en Saône-et-Loire.
J 740
1990 - 1995
Guerre du Golfe.- Mouvements contre la guerre du Golfe en Saône-et-Loire :
correspondance, tracts, télégrammes.
J 741
1991
Congrégation Saint-Joseph de Cluny.- Premier centenaire de la fondation de la
congrégation Saint-Joseph de Cluny : images pieuses.
J 742
177
1907
Collège d’Autun.- Cours de logique dispensés au collège d’Autun (?) : 4 pages
manuscrites (pièces ayant servi de couverture aux cahiers paroissiaux d’Autun).
92
[f. X
J 743
Cadastre.- Qualification d’André Gien comme géomètre du cadastre : copie dact.
de l’épreuve écrite portant sur la rénovation du cadastre de Louhans, brevets de
qualification (copie).
J 744
1967
Généalogie.- Edouard Morin, Table généalogique de quelques familles de Mâcon,
ms., 77 p. ill. des blasons en couleurs. Familles Albert, Aymard de Franchelins,
Barjot, Barthelot d’Ozenay, Bauderon, Bernard de Marbé, Bernard de Chatenay,
Bernard de Valenton, Bertet de Gorde, Boyer de Trades, Bordet de Mirandes,
Boton de Salornay, Bridet des Miards, Brulloles du Rivon, Buchet de Royer, Bullion
de Layé, Bullion de Tramayes, Chambre, Chandon, Chanorier des Nuguets,
Chanvet, Chenard de Layé, Chenard de Monrouge, Chenard de Plotes, Chenard
de Salornay, Colin de Serre, Conte, Damas de Barnay, Dauphin, Decret, Demeaux
de Chatillon, Demeaux des Chaneaux, Denamps, Desbois de Choiseau,
Desbrosses des Crots, Descrivieux de Charbonniers, Descrivieux de Genoux,
Dessaignes, Desvignes de Davayé, Dormy de Vinzelles, Dumont, Duvernay,
Foillard, Galopin, Gratier, Grenelle de Pimont, Guérin, Guillermin de Lassurance,
Laborier, Lablettonière, La Fage, Lamartine d’Hurigny, La Porte de Marnay et des
Ilards, Le Jay, Machoud, Mathoud, Moisson, Noblet de Chenelette, Noly,
Paisseaud, Pelleterat de Bordes, Pise, Rimont, Severt, Thiard de Bissy, Thibaud de
Noblet des Prés, Tondu de la Balmondière, Tuppinier de Montillet, Vallier de
Baleine et d’Escoles, Verjus, Viard.
J 745 - 749
XIXe s.
Familles Bouilloud, Pain, Cavier, Cavet, Michel, de Burgy.- Expéditions
notariées, obligations et quittances.
745
1589 - 1889
Famille Bouilloud.- Claude (✝1738), époux en secondes noces de Marie
Michel : à signaler, rôle de taille de Burgy pour 1727, inventaire aprèsdécès (1710-1738). Jean, époux de Marie Pain : à signaler, rôle de taille
de Burgy pour 1762 et carnet de quittances et paiements hérité de
Philibert Michel, utilisé de 1667 à 1758 (1745-1788). Jean-Baptiste, époux
de Claudine Cavier (1779-an V). Jean, fils de Jean-Baptiste (1822-1837).
Antoine, époux de Claudine Bouilloud (1849-1876). Jean, fils d’Antoine,
époux de Marie Pain : à signaler, cahier de chansons (1868-1879).
Etienne, beau-père d’Antoine (1837-1851). Pièces diverses (1682-1723 et
s.d.).
746
1710 - 1879
Famille Michel.- Claude (1589-1615), Pierre (1612), Noël (1626), Claude
(1649-1650), Jean (1657-1663), Philibert (1670-1710).
1589 - 1710
747
Famille Cavier.
1628 - 1766
748
Famille Cavet.
1695, 1723
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
749
Famille Pain.
1830 - 1889
J 750
Cote vacante39
J 751
Lamartine (Alphonse de).- Lettre de recommandation pour un poste de receveur
de la navigation à Paray-le-Monial, autographe signé (27 janvier 1842).
J 752
1842
Chalon-sur-Saône.- Patronage municipal des écoles communales laïques :
compte rendu et situation de la société, statuts et annuaire 1911, Chalon-surSaône, 1912 (impr., 49 p.).
J 753
1912
Famille La Baume-Montrevel.- Eloge historique de M. le comte de la BaumeMontrevel, lu à la société des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Mâcon par M.
Charles Monnier, médecin (copie XXe s., 4 p. photocopiées).
J 754
1806 (XXe s.)
Bresse.- Tables manuscrites des fiefs et des armoiries de la Bresse relevées dans
l’Indicateur d’Arcelin ; armoiries de nobles de la Bresse Louhanaise, coupures
extraites de l’Histoire de la Bresse louhanaise de Lucien Guillemaut40.
J 755
s.d., XIXe s.
Mâconnais.- Familles et blasons du Mâconnais par Mgr Rameau, 233 feuillets
manuscrits ill., reliure contemporaine, s.d. (don de F. Perraud, de la Chapelle de
J 756 - 757
Guinchay, le 5 juin 1926)41.
s.d., XIXe s.
Justice de la seigneurie de Montjeu.
1492 - 1688
756
Registre de justice, 5 cahiers reliés parchemin, non paginés.
1492 - 1499
757
J 759 - 762
Registre des causes, 1 cahier relié cuir.
1686 - 1688
Familles de Viré et environs.- Expéditions notariées, pièces de procédure,
correspondance.
759
1581 - 1895
Familles Bagoud, de Viré (1621, 1711). Benoit, fabricants d’huile à Viré
(1775-1893) ; à signaler, amnistie après désertion (1810). Bernardet, de
Viré (1608-1814). Berthoud, de Cray, commune de Clessé (1819-1878).
Bichet, de Cray (1816-1856). Bougey, de Senozan (1739-1812).
760
Familles Chevrier, de Vérizet et Viré (1717-1790) ; à signaler, arrérage de
servis sur les terres du chapitre de Viré, 1717-1725. Cochet, huilier de
39 Place pour une pièce isolée dans le carton.
40 Ancienne cote : B.H. 254.
41 Ancienne cote : B.H. 255. Original non communicable (mauvais état), consulter la photocopie disponible en usuel dans la salle de
lecture.
94
162
Viré, famille alliée aux Benoit (1783-1846). Crépeau, de Péronne (17921834). Demigneux, de Péronne (an X et s.d.). Droin, de Sénozan, famille
alliée aux Bougey (1711-1815). Dufour (1812, 1893 et s.d.). Dumoulin, de
Vérizet, famille alliée aux Nazaret et aux Chevrier (1693-1895); à signaler,
2 lettres d’un maître d’école (1775). Laurent, de Viré (1765-an VIII). 1693 - 1895
761
Martel, de Viré, alliée aux Crépeau (1807-1885). Gabriel Martin, jardinier
à Mâcon (1828-1839). Mioland et Gauthier (1700 et s.d.). Nazaret, alliés
aux Droin et Dumoulin (1747-1835).
762
1700 - 1885
Tisserand, alliés aux Guiochon (1581-1748). Pièces diverses, familles
Baratier/Entier (1879), Bessat/Guillot (1683), Bivier/Pelletier (1621),
Blanchard/Rebourg (1662), Boisson/Usson (1881), David/Rozelier (1739),
Philippe / Rivat (1820).
J 763 -773
1581 - 1881
Société de Secours Mutuels de Verjux n° 264 dite de l'Union des Travailleurs,
fondée le 25 octobre 1884, approuvée le 24 décembre 1884.
1884 - 1958
763
Statuts (1896, 1927), révision des statuts (1905), correspondances (19051958), modifications des statuts (1940).
1896 - 1958
764
Registre des délibérations.
1884 - 1954
765
Registre des dépenses.
1884 - 1954
766
Journal des recettes
1905 - 1954
767
Registre des admissions.
1884 - 1945
768-769 Registres des adhérents.
1918 - 1946
768
1918-1940
769
1941-1946
770
Statistiques (1884-1917, 1940-1942, 1945).
1884 - 1945
771
Etat des suffrages obtenus par chaque candidat.
772
Récépissés pour versement à la caisse des dépôts et consignations
1954
(1856-1930), compte de fonds de retraite (1876-1930, 1935-1946).1856 - 1946
773
Correspondance mentionnant la fin d'activité de la société encore
existante en 1954 pour une fusion avec une société voisine de Verdun. s. d.
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J 774
Société de Secours Mutuels de Verjux n° 607 dite des cultivateurs, approuvée
en 1910.- Liste des membres actifs (1919, 1931), situation (1946), dissolution
(1952).
1910 - 1952
J 775 - 778
Alphonse de Lamartine.
775
Lettre à Paul de Saint-Victor au sujet de sa situation financière, et
l’avisant qu’il achève Les Girondins (Monceau, 4 janvier 1846).
776
1846
Correspondance : réponse à un solliciteur (22 janvier 1834), demande
d’aide financière (Paris, 24 mars 1862). Activité littéraire : copie
manuscrite de la Réponse aux adieux de Sir Walter Scott à ses lecteurs
(s.d.), lettres aux abonnés au Cours de littérature (deux lettres signées,
copies et fac-similés), formulaire de bulletin d’abonnement au Cours,
lettres adressées à Saturnin Léotard, de Montpellier, par Detot et
Delorgne, administrateurs des biens de Lamartine, quittance signée au
profit de S. Léotard (1856-1867). Mémoire : lettre de Georges Leconte à
X et feuillets imprimés relatifs à Saint-Point (1927).
777
183
Souscription Lamartine, Comité central : lettres de Louis Ulbach,
notamment sur Lamartine et sa situation financière (11 pièces). 1858 - 1859
778
Carnet de comptes des frères Ducarouge, fermiers de monsieur de
Lamartine père et autres (signatures de Lamartine père).
J 779
1790 - 1826
Abbaye de Cluny, Mazille.- Cession par Claude de Guise, abbé de Cluny, à
Claude de Montchanin, seigneur de la Garde, juge royal de Bois-Sainte-Marie, et
Barthélémy Caneaud sa femme, de rentes sur les biens de Thury à Mazille,
appartenant audit Montchanin, et érection en fief des terres de Thury avec justice
moyenne et basse, après enquête de commodo et incommodo (février 1577) ;
vente au même d’une rente et pension sur le prieuré de Jalogny (1572) ; égalation
des servis attachés à la terre et seigneurie de Mazilles (1577) ; déclaration des
biens possédés par Claude de Montchanin et sa femme à Mazille (1577) [Cahier de
38 fol., couverture velin de remploi XIVe siècle avec lettrines décorées, sceau
pendant de l’abbaye de Cluny en cire rouge sous papier, brisé ; cote XVIIe ou XVIIIe
s. : n° 22 de l’inventaire].
J 780
1577
Ferdinand Sarrien.- (Bourbon-Lancy, 1840, Paris, 1916).- Lettre a. s. au député
Mauchamp au sujet d’une promotion (1896), lettre a. s. de remerciements (1909),
carte de visite au titre de sénateur et président du conseil général de Saône-etLoire (s.d.), lettre s. au sujet d’une recommandation pour Loye, juge au tribunal de
Chalon (1898), coupure de presse (1883).
96
1883 - 1909
J 782
Charnay-les-Mâcon.- Cartulaire du fief du Verneuil, aux familles de Cheminan puis
Garnier ; analyses et foliotation de la main du lieutenant Claude Bernard, seigneur
du Verneuil en 1712 (vol. ms. parch., folioté 7 à 142, manquent 37-38, 47, 81,
139).
J 783
151
Familles de Vienne et Chalon.- Fol. 1 - 33 : « Extrait de l’inventaire des titres de la
maison de Chalon, dressé par ordre de dame Philiberte de Luxembourg aux
années 1531 et 1532 », titres des XIIIe - XVIe s., avec analyses extraites de la
chambre des comptes de Dole. Fol. 34-48 : « Généalogie de la maison de Vienne
prise sur Moreri ». Fol. 50 - 70 : copies de titres des XIIIe et XIVe s. intéressant les
familles de Vienne et Chalon, particulièrement en leurs terres de Franche-Comté
(vol. papier, 70 fol.)
XVIIe s.
J 784
Lecture et poésie.- Listes d’ouvrages lus, notes de lecture, copies de poèmes,
XIXe s.
propriétaire non identifié (1 petit registre ms).
J 785
Sapeurs-pompiers.- Matériel pour sapeurs-pompiers : catalogues (7 fasc. imp.) et
XIXe s.
affiche de fournisseurs.
J 786
Alphonse de Lamartine.- Les Constituants, p. 313, fragment du ms. autographe
XIXe s.
relatif aux biens du clergé et aux assignats (p. 12-13 de l’édition).
J 787
Monet & Goyon.- Fabricants de motos à Mâcon. Catalogue pièces détachées,
motos 3 cv 2 temps, types 0 25 et 0 25L (imp. 31 p.).
J 788 - 789
1933 - 1934
Syndicats professionnels.
788
Chambre syndicale des entrepreneurs de travaux de bâtiment de la ville
de Chalon-sur-Saône, exercice 1869, compte-rendu imp. (12 p.).
789
1869
Union amicale des patrons coiffeurs de Chalon-sur-Saône et des
environs, statuts imp.
J 790
s. d
Oeuvres scolaires.- Fédération des oeuvres laïques scolaires et postscolaires du
département de Saône-et-Loire, statuts imp.
J 791
s. d.
Prissé, Saint-Martin-du-Lac, Azé.- Cession par Antoine Guichardet aux frères
Cochard d’une terre sise à Collonge (Prissé), lieu-dit la Tombe (1 pièce parch.,
1564). Cession par Christophe Durier, sieur de Malezard, de ses biens sis à SaintMartin-du-Lac (1 p. parch., v. 1680). Pièce de procédure entre Michel Saint-Martin,
marchand de Pont-de-Veyle, et Etienne Dufour, d’Azé (1736).
J 792
1564 - 1736
Saint-Gengoux-de-Scissé.- Correspondance familiale (6 p. et enveloppes).
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1935 - 1941
J 793
Villard-sous-Joudes.- Terrier levé pour Louis Guyot, seigneur du Villard-sousJoudes (87 fol.) [archives Puvis de Chavannes ?].
J 794
1502
Dommartin.- Reconnaissance au fief de Chevallot et affranchissement au profit de
e
m François Dompmartin, notaire de Louhans, par Philibert Belfin [archives Puvis
de Chavannes ?].
J 795
1788
Cuiseaux, Champagnat.- Terrier levé pour Charles de Poupet, seigneur de La
Chaux, Cuiseaux, Varennes-Saint-Sauveur, Dommartin, etc., sur ses biens de
Cuiseaux et Arbuans (2 cahiers reliés, 81 et 32 fol.), [archives Puvis de Chavannes
?].
J 796
1500
Chaintré.- Factures et notes de Philibert Duplessy, de Chaintré, pour des achats
de textile, matériel viticole et vaisselle.
J 797
Alphonse de Lamartine.- Lettres autographes signées à Laurent-Antoine
Pagnerre (9 p.), note et enveloppe autographe.
J 798
1840 - 1863
1843 - 1856 et s.d.
Jean-Baptiste Grattet, avocat à Chalon.- Succession : collocation des créanciers,
distribution des deniers de l’enchère, inventaire des biens situés notamment à
Corcelle (Chatenoy-le-Royal).
1713
J 799
Villegaudin.- Terrier de la chapelle Notre-Dame (copie XVIIe s.).
J 800
Vessey.- Manuel des cens pour la seigneurie de Vessey pour Louis Loyseau
seigneur, et bornage de la seigneurie.
J 801
1778 - 1784
Confrérie.- Livre de la confrérie de Saint-Sébastien à Chalon, dite «des cinquantedeux». A signaler, ill. coul. au fol.1, le martyr de Saint-Sébastien.
J 802
1498 - 1684
1601 - 1732
Correspondance.- Correspondance envoyée par Tridon, étudiant à Lyon puis
comptable chez l’imprimeur Bruyset à Lyon et à Paris, à Butard, lieutenant général
du bailliage de Chalon, et à d’Esmontot, ancien conseiller au Parlement de
Bourgogne ; correspondance adressée à Butard par divers dont Bruyset, au sujet
J 803 - 817
de Tridon ; minutes de réponses.
1787 - 1792
Famille Grassot, notaires à Chalon-sur-Saône, et alliées.
1686 - 1871
803
Magdeleine Lorme, épouse Pierre Baveux.- Extrait baptismal, quittances
et obligations, achat et échanges de terres, inventaire des meubles et
effets, partage des biens immeubles après décès.
98
1724 - 1781
804
Pierre Baveux.- Achats de biens, pièces de procédure, inventaire des
biens après décès.
805
1745 - 1754
Philiberte Baveux, épouse Perrier, soeur de Pierre Baveux.- Etat des
sommes dues aux héritiers de Pierre Baveux.
806
1772
Catherine Baveux épouse Fichot, Pierrette-Thérèse Baveux, soeurs.Testament de Pierrette Baveux, correspondance, reçus, ventes de biens,
partage d’immeubles.
807
1787 - 1820
Jeanne Baveux épouse Jean Grassot, soeur des précédentes.- Gestion
financière : état de comptes, pièces de procédure, impôts (1765-1817) ;
domaine de Saint-Martin-de-Laives : baux, impôts, amodiations (17801793) ; procédure contre Tizy, fermier (1784-1788).
808
1765 - 1817
Guillaume Grassot, époux Marie Loriane : acquisition d’un office de
notaire.
809
173
Jean Grassot époux Jeanne Baveux, notaire à Chalon-sur-Saône.Gestion financière : impôts, quittances, comptes, hypothèques (17331784) ; domaine de Saint-Martin-de-Laives : baux, listes de terre,
échanges, visites de vignes (1686-1785) ; profession : lettre de dispense
d’âge, traité de dissolution de société, inventaire des registres et minutes
en son étude (1759-1787).
1686 - 1787
810
Magdeleine et Jeanne Grassot.- Testament de Jeanne, visite de vignes,
amodiation, vente d’une vigne à Laives.
811
Philibert-Antoine
Grassot.-
Gestion
1791 - 1824
financière
:
reçus,
comptes,
quittances, obligations, testament, acte de procédure, hypothèque (17851848) ; domaine (1795-1847) ; correspondance familiale (1823-1847).
1785 - 1848
812
Philibert I Grassot.- Quittance.
1744
813
Huguette et Marthe Grassot, filles de Philibert.- Vente d’un jardin, reçu.
814
Philibert II Grassot, époux Anne Terme.- Pièce de procédure.
815
Jean-Baptiste Terme, notaire à Chalon.- Hypothèques, pièces de
1789
procédure.
816
Claude-Christophe
178
Fichot,
époux
Catherine
procédure, obligations, quittances, succession.
817
Baveux.-
Pièces
de
1773 - 1783
Famille Brilland et alliées.- Pierre époux Anne Fichot : copie de l’acte de
mariage, correspondance (1793-1801) ; Charles-Robert époux Mathey :
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pièce de procédure, achats, hypothèque, bornage de terre (1849-1856) ;
Philibert-Antoine : impôts, achat de vigne à Saint-Martin-de-Laives (18361871) ; Marie Charollais veuve Mathey : acte de mariage, donation entre
vifs (1825-1845).
J 818
1793 - 1871
Rentier.- Manuel des rentes d’André Guilliaud, de Chalon, sur le Clunisois et le
Chalonnais (1651-1687) ; quittances et obligations de ses héritiers (1710-1721) ;
memorandum d'événements familiaux (1653-1663).
J 819
1651 - 1721
Pierre Mauchamps (1839-1938), conseiller général, maire de Chalon-sur-Saône.Lettres reçues de Charles Boysset, député de Saône-et-Loire (1884-1896) et V.
Dubief, député (1901).
J 820 - 824
1884 - 1901
Famille de Fontenay et alliées, château de Sommant (archives devant provenir
XVIIe - XXe s.
du château de Sommant).
820
Famille Fontenay - Joursanvault42.- Lettres à Claude-Alexandre
Gagnarre de la Motte, seigneur de Bessey et Joursanvault (1763-1781),
extraits des registres du greffe de la seigneurie et pièces de procédure
(XVIIIe s.). France Gagnarre de Joursanvault, épouse de Jean-PaulAndoche de Fontenay43 : correspondance reçue de sa mère (1813-1822
et s.d.), ses frères et soeurs, dont un lot de lettres écrites de SaintPetersbourg par Gabriel de Fontenay (?) (1820-1826), ses enfants (s.d.),
ses neveux (1855-1868 et s.d.), des amis et proches (1852-1853 et s.d.) ;
minutes de lettres et correspondance diverse (1863-1867 et s. d.) ;
facture (1814), pièces relatives à la gestion des domaines, location d’un
appartement rue des Tonneliers à Beaune (1838-1856) ; poésie et
littérature italienne : manuscrits (s. d.). Jean-Paul-Andoche de Fontenay :
correspondance de son intendant Morey à Sommant (1848-1852) ; lettres
e
à m Verger, notaire à Lucenay-l’Evêque (s. d.). Gabriel (?) de Fontenay :
pièces de correspondance (1945-1918 et s. d.).
821
1763 - 1918
Famille Fontenay - Dareste.- Certificat en faveur de Geneviève Fuselier,
veuve Dareste (an III) ; partage des biens entre les héritiers dont
Antoinette Dareste, veuve d’Anne-Paul de Fontenay44 (an VI). Pièces
relatives au Limousin (XVIIe s.) et aux chiens (XIXe s.), sans lien repéré
avec le fonds.
822-823 Seigneurie de Prangey à Sommant.
1556 - 1654
42 Jour-en-Vaulx et Bessey, Côte d’Or.
43 Jean-Paul-Andoche de Fontenay (1771-1849), fils d’Anne-Paul, député, propriétaire à Sommant.
44 Anne-Paul de Fontenay (1732-1790), lieutenant au bailliage d’Autun, père de Gabriel (1784-1856), ministre plénipotentiaire, et de
Jean-Paul-Andoche (1771-1849).
100
J 824
822
Terrier pour le chapitre d’Autun.
1556 - 1568
823
Manuel des cens.
1617 - 1654
Seigneurie de l’Etang Verdeau à Saint-Didier-sur-Arroux.- Terrier pour
Guillaume de Moroges (parchemin de remploi en couverture).
J 825
Préventorium Mauchamp.- Brochure de présentation de l’établissement situé à
Amignié (Rhône), propriété de l’Oeuvre des Orphelins
Loire (8 p., ill.).
J 826 - 827
1617 - 1633
Copies des « preuves » de l’Histoire de Bresse et Bugey, de Samuel
Guichenon (863 p. mss45).
827
1931
XVIIIe s.
Bresse.
826
de guerre de Saône-et-
XVIIIe s.
Privilèges du pays de Bresse, édits, etc., additions à la copie précédente
(176 p. mss.).
J 828
XVI
Famille Charles46. Première et seconde guerres mondiales.- Gaston Charles,
ingénieur textile, ayant résidé à Mâcon : correspondance reçue de sa mère, de son
épouse Marie-Jeanne et de divers (1918-1934) ; correspondance professionnelle,
rapports concernant les transports militaires, manuscrits de discours pour des
repas de conscrits, bulletins militaires, carte d’alimentation (1903-1919). MarieJeanne Charles, née Janin : correspondance reçue de ses parents, de ses
cousines Dumousseau et de divers (1910-1931). A. Charles, frère de Gaston (?) :
correspondance reçue de son épouse et de sa fille (1914-1919). Mélanie, épouse
de A. : correspondance reçue de son époux (1914-1919). X, pharmacien :
correspondance reçue de son mari Victor, pharmacien en Lorraine (6-27 mai
1940).
J 829
1903 - 1940
Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Matour.Statuts, carnets des cotisations (1905), livret de sociétaires, correspondance
(1899), adhésions, situation de la société (1901).
1899 - 1905
J 830
Association de chasse de Meulin.- Statuts (1930), correspondance (1929-1932).1929 - 193
J 831
Société d’intérêt local de la commune de Dompierre-les-Ormes.- Statuts (s. d.),
J 832
réunions générales (1914-1920).
1914 - 1920
Société de secours mutuels de Dompierre-les-Ormes.
1886 - 1931
45 « Provenant des archives de l’hôpital de Mâcon » (R. Oursel).
46 Famille originaire des Ardennes. Gaston Charles était avant la guerre ingénieur à Bourg-de-Thizy, dans le Rhône. La
correspondance ne revêt aucun caractère local mais documente sur la vie quotidienne pendant la guerre.
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1 - Statuts (1931), répertoires de sociétaires (1886-1899), registre matricule (18861931).
1886 - 1931
2 - Journal du trésorier (1886-1903), registre des cotisations (1906-1944), registre
des feuilles de visites médicales (1908-1925), livret à souche des quittances
d’honoraires du médecin (1886-1916).
J 833 - 834
Claude
Sornay,
notaire
à
Saint-Sorlin,
1886 - 1925
propriétaire
du
domaine
de
Montperroux, à Grury, et de vignes à Milly-Lamartine.
833
Inventaire du domaine de Montperroux (1881), registre des recettes et
dépenses (1881-1901), registre des ventes de vin, de récoltes et
d’animaux (1900-1912), correspondance (1982-1914), factures (18821902), protestation aux électeurs du canton d’Issy l’Evêque par C.
Sornay, candidat aux élections cantonales : feuillet imprimé (s.d.). 1881-1914
834
J 835
Journal des recettes.
1881-1895
Familles de Verzé : Dubief, Coquillat, Bouillard.- Philibert Dubief (I et II) :
quittance l’impliquant (1693) ; procès contre Isabeau Bonnet veuve Broutechoux
(1704-1720) ; quittances (1705-1720) ; procuration et nomination de marguilliers et
fabriciens passées par les habitants de Verzé à son profit (1716) ; procès-verbaux
de visites des biens des enfants Périer, l’impliquant (1761, 1763) ; lettre reçue
« chez M. Brosse à Charnay » au sujet de vin tiré et de la vente des biens
nationaux de Verzé (1790) ; succession : émancipation de son fils et constitution
d’un tribunal de famille (1792-1793). Famille Coquillat : quittance pour Laurent
Coquillat (1666) ; testament de Diane Grenat veuve Coquillat (1674) ; pièce de
procédure (1677). Famille Bouillard : pièce de procédure impliquant Philibert Dubief
et sa tante Madeleine Bouillard (1694) ; rachat de rente et quittances (1714-1715).
Divers : quittance pour les Chartreux de Lyon contre Jean Laboryer, bourgeois de
Mâcon (1667) ; extrait d’acte au profit de l’église Notre-Dame de Cluny, concernant
des biens situés à Verzé (1625).
J 836
1625 - 1793
Claude-Louis Mathieu, astronome, député de Saône-et-Loire (Mâcon, 1783 Paris, 1875).- Les avantages de la navigation intérieure sur les chemins de fer, et
le tracé de la voie ferrée Paris-Versailles : manuscrit autographe, 3 feuillets [entre
1834 et 1848]. Le comte de Rambuteau : lettre a. s., évoquant notamment leur
enfance à l’école d’art de Mâcon (11 décembre 1869).
J 837
Lacroix, minéralogiste, secrétaire perpétuel de l’Académie des Sciences
(Mâcon).- Billet a. s. d’introduction à la bibliothèque de l’Institut.
J 838
1869 et s. d.
Commerce, Mâcon.- Teinturier, calligraphe : cartes de visite.
102
1927
XIXe - XXe s.
J 839
Société départementale de crédit immobilier de Saône-et-Loire.- 18, quai du
Breuil à Mâcon.- Comptes rendus imprimés des réunions mensuelles du conseil
d’administration (mars et novembre 1960, avril 1961 – décembre 196347), procèsverbaux des assemblées générales annuelles (1960-1962).
J 840
1960 - 1963
Société de secours mutuels de Perrecy-les-Forges (n°1). - Règlement (1851),
statut (1852), correspondance avec la sous-préfecture de Charolles (1852-1856,
1879), quittances de sociétaires et factures de fournisseurs (1852-1859), cahiers
annuels des visites et des prescriptions médicales (1853-1860), états de situation
J 841 - 848
du compte de fonds de retraite (1862, 1867, 1869).
1851 - 1869
Société de secours mutuels de Perrecy-les-Forges (n°2).
1882 - 1929
841
Constitution : règlement, liste des fondateurs, attestations individuelles
(1882), certificats médicaux permettant l’adhésion des nouveaux
sociétaires (1890-1929). Service médical : correspondance avec le
médecin (1896, une pièce), bons pour paiements de jours de maladie
(1913-1914, 1922). Statistiques : formulaires (1900).
842-843 Registres des versements de cotisations.
842
1e section, 1883-1900
843
2e section, 1883-1888 ; 1e section, 1910-1920.
844-845 Livres de caisse.
845
1894 - 1904
1904 - 1918
847
Registre des cotisations, 1e et 2e sections.
1903 - 1914
848
Registre à souche des bons pour jours de maladie.
1883 - 1904
Union départementale des associations familiales de Saône-et-Loire.1960, 1962
Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Saône-et-Loire.- Assemblée
générale ordinaire : compte rendu de l’exercice 195948.
J 851
1883 - 1918
1883 - 1893
Assemblées générales : comptes rendus.
J 850
1883 - 1920
844
846
J 849
1882 - 1929
1960
Union des sociétés mutualistes de Saône-et-Loire.- Congrès départemental :
compte-rendu.
47 Quelques lacunes.
48 Voir aussi 747 W 253, Cabinet du Préfet de Saône-et-Loire, caisse régionale de crédit agricole mutuel (1959-1967).
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1962
J 852
Ets Malvoisin à Mâcon (jus de fruit Joker).- « Joker, le bon jus de pomme, le bon
jus de raisin » : dépliant publicitaire en couleurs.
[vers 1960]
J 853
Calendriers.- Calendriers des postes.
1827 - 1924
J 854
Torcy.- Terrier de la seigneurie de Torcy, Champleau, Montvaltin pour Jean de
Villedieu, conseiller au parlement (1749-1752) avec reconnaissances par AnnePaul de Fontenay, seigneur de Sommant, pour ses biens sis à Torcy (1777) [A
signaler : la couverture du registre est coupée dans une littre funéraire] ; injonction
du tribunal d’Autun faite à maître Bonnardot, notaire à Montcenis, de délivrer un
extrait du terrier à des citoyens de Torcy (an XI).
J 855
1749 - 1777, an XI
Montcenis.- Terrier de la seigneurie de Montcenis (la Villedieu, Montcoy, saintEusèbe, Blanzy, le Creusot, Saint-Laurent-d’Andenay, Torcy, Marmagne, SaintBerain-sous-Sanvignes, Toulon-sur-Arroux, etc.), pour Charles de Bourbon, comte
de Soissons.
vers 1610 - 1625
XIXe s.
J 856
Famille Pelisson.- Etat de services de Claude Pelisson, d’Igé, né en 1820.
J 857
Rully.- Familles Laforge (1777-1830), Grillot et Martin (1778-1815), Verpiot (an IX1830) : actes notariés, reconnaissances.
J 858
1777 - 1830
Menus.- Hôtel moderne et de la Tête Noire à Autun (11 mars 1961), et sans lieu (5
avril 1960) [repas amicaux du tribunal de commerce d’Autun ?].
J 859
1960 - 1961
Ets Vulin et Fils à Mâcon.- Fournitures générales pour l’industrie, spécialités pour
minoteries : catalogue des produits.
J 860 - 862
1949
Mercurey.
860
Syndicat phylloxérique.- Délibérations (1879-1886), correspondance
(1879-1887), signatures des pétitionnaires (1884), conventions (10 février
1885, 4 février 1886, 14 décembre 1886), arrêté d’autorisation (18 février
1887), comptes (1888).
861
1879 – 1888
Société de secours mutuels n° 1 49. Statuts (1862), règlement (1862),
comptes (1865-1909), enquête sur la mortalité (1901).
1862 – 1909
862
Société
de
secours
mutuels
de
Saint-Nicolas50.
Délibérations
(novembre 1877-1888), statuts (18 mai 1878), correspondance (18781879, 1942), comptes-rendus (1878-1909).
49 Société fondée en 1839 et devenue société des vignerons dite de Saint-Martin (n° 112).
50 Approuvée le 18 mai 1878 sous le n° 189.
104
1877 – 1942
J 863
Touches et Bourgneuf-Val-d’Or.- Confrérie Saint-Martin puis société de secours
mutuels 51 : délibérations (1839-1894). Société de secours mutuels : approbation
(1854), règlement (janvier 1870), note des journées faites aux sociétaires malades
(1866-1894), comptes-rendus (1864-1912). Société des vignerons de BourgneufVal d’Or : statuts (1904), délibérations (1907-1910), correspondance (1929).1839 – 1929
J 864 - 865
Touches et Mercurey, société de secours mutuels des ouvriers du Bourgneuf,
puis de Saint-Charles le 15 octobre 1870.
864
1854 - 1931
Registres des délibérations (1854-1895), règlement (1857), registre
d’appel des membres (1868-1874), correspondance (1866).
865
Comptabilité (1854-1857, 1868-1890, 1895-1931), modification des
statuts et approbation sous le n° 141 (1921).
J 866
1869 - 1914
Tourches et Bourgneuf, bibliothèque populaire.- Correspondance (1873-1880),
registre des emprunts (1870 – 1880).
J 868 - 869
1854 - 1931
Touches, société de secours mutuels de la compagnie des sapeurs-pompiers
du Bourgneuf.- Délibérations.
J 867
1854 – 1895
1870 – 1880
Montceau-les-Mines, le Creusot.- (Documentation recueillie par Pierre Ponsot
dans le cadre de ses recherches historiques).
868
‘Montceau-les-Mines
e
de 1850 à 1930’,
‘accidents’, ‘extraction du
e
charbon aux XVI -XVIII s.’, ‘presse’, ‘notes diverses’, ‘références de sources et de
bibliographie’, ‘Madame Asselin maîtresse d’Eugène Schneider’, ‘biographies de
militants ouvriers et personnalités locales’, ‘les mémoires d’ouvriers’, ‘la grève au
Creusot et l’Internationale’, ‘Jean-Baptiste Dumay’ : dossiers de notes manuscrites
provenant de dépouillements d’archives et notes de lecture préparatoires à la
rédaction du diplôme d’études supérieures (vers 1955). Articles de Pierre Ponsot :
« Un militant socialiste du XIXe s., Jean-Baptiste Dumay, 1841-1926 », tiré à part de
la Revue socialiste, n° 19 (1965), et correspondanc e avec Jean-Jacques Dumay
(1954) ; rapport introductif au colloque sur Prolétariat et militants ouvriers,
Ecomusée du Creusot, 1976.
1955 - 1976
869
Documents originaux donnés par des militants et syndicalistes à Pierre
Ponsot : avis imprimé de la société Schneider à ses ouviers, les rappelant au bon
ordre (1900) ; P. Ferrier, Ephémérides municipales du Creusot, le Creusot, 1919,
52 p. ; lettres de Jean Jaurès (1907) et Edouard Vaillant (1909) à Merzet, de
Montceau-les-Mines ; « La vérité sur l’origine et les suites des grèves des mineurs
51 Confrérie Saint-Martin à Touches, créée le 11 novembre 1839, approuvée en 1854 sous le nom de Société de secours mutuels
des vignerons dite de Saint-Martin (n° 59). En 1897 fusion de Touches et de Bourgneuf – Val d’Or.
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
de Montceau-les-Mines en 1899, 1900 et 1901 », manuscrit de Martin, 47 p.
(1901) ; la condition des ouvriers à Montceau-les-Mines : réponse manuscrite à une
enquête (sans date) ; syndicat n° 1 de Montceau-les -Mines : coupures de presse
(1902) et copie du jugement pris dans le contentieux entre le journal l’Impartial et
les syndicalistes montcelliens (1904) ; les mines de Blanzy : coupures de presse
(1912) ; société anonyme des mines de Blanzy, rapports imprimés du conseil
d’administration (1918-1920) ; Libre examen, revue mensuelle, n° 1, juin 1904 ;
union des syndicats ouvriers de Saône-et-Loire, puis union des syndicats
confédérés de Saône-et-Loire : comptes-rendus des congrès, tracts (1915, 19201925) ; syndicats des mineurs de Montceau et de Saint-Léger-sur-Dheune :
courriers, revendications, livret syndical vierge ; société en coopération des ouvriers
mineurs et similaires du département de Saône-et-Loire : part d’intérêt prise par le
syndicat des mineurs de Montceau (1904) ; association ouvrière coopérative de
Saône-et-Loire, Gueugnon et le Creusot : appel du comité central d’action de Paris
(sans date).
J 870
1900 - 1925
Institutrice.- Justine Jannot épouse Thomas, institutrice à Challuy (Nièvre) puis au
Miroir, école des Gambards : brevet de capacité, arrêtés de nomination52.
1881 - 1904
J 871
Armée.- Vivant Marey, grenadier né à Saisy en 1796 : certificats de bonne
conduite, congés de services.
J 872
1822 - 1823
Armée.- Papiers militaires (récupération) : certificat d’emprisonnement en Italie (an
IX, copie) ; mémoire de proposition pour la solde de retraite (an X) ; avis de retraite
militaire d’un tambour de Chalon (an IX) ; extrait de service pour un chirurgien
(1808-1814, copie 1860) ; feuille de route
et congé de réforme d’un militaire de
Charolles (an X-an XI) ; lettres d’un ancien militaire à sa famille de Bresse (18131814) ; certificat provisoire de réforme (1815) ; congé de service (1816) ; certificat
d’inscription aux pensions militaires (1817) ; congé définitif (1820) ; congés de
service de l’armée active (1820, 1823, copie 1828) ; diplômes de la médaille de
Sainte-Hélène (s. d.) et de la médaille de l’armée d’Orient (1856) ; certificats de
bonne conduite (1842, 1846, 1849, 1856-1857, 1965) ; congés de libération (1843,
1846, 1850, 1856-1857) ; certificat de services (1857) ; certificat de participation à
l’opération de Crimée (1857) ; requêtes d’anciens militaires pour bénéficier d’un
bureau de tabac (1858) ; livret militaire d’un soldat de Tramayes (1862-1868) ;
congés de réforme (1865, 1879) ; souscription à l’œuvre départementale des
Pupilles de la Nation (s.d., illustré).
52 Sont joints : des transcriptions de pièces d’archives concernant Justice Jannot ainsi que des photocopies couleur de
photographies de classes et de vues des écoles où elle a enseigné (don de monsieur Thomas, descendant).
106
an IX - début XXe s.
J 873
Fouilles archéologiques de Solutré.- Informations sur les fouilles de Solutré et
sur la publication des résultats : courriers de Chevrier, vice-président de la société
d’histoire et d’archéologie de Chalon (1874), Adrien Arcelin (1873-1903) et Duréault
(1905), secrétaires perpétuels de l’Académie de Mâcon, et de Léon de Treminville
(1874-1877), reçus par E. Chantre, conservateur du Museum de Lyon.
J 874 - 876
Jambles, Moroges, Rosey.
874
1873-1905
1639 - 1814
Livre de raison tenu de 1777 à 1790 par Philippe Labry, homme de loi
demeurant à Fissey (Moroges), juge de la justice de Moroges pour la
partie mâconnaise, puis de 1790 à 1814 par sa nièce Jeanne Labry et
son époux Giroux, habitants à Rosey, avec comptes et notes
personnelles quotidiens. A signaler, en page 2 de couverture, publicité
pour un marchand de papier et relieur de Chalon.
875
Correspondance, pièces de procédure, comptes de récoltes en céréales
et miel de Giroux, habitant à Rosey.
876
1777 - 1814
an V - 1810
Jambles, échange entre Pierre Menay et Pierre Florye, seigneur de
Balleure, commissaire aux requêtes à Dijon, conseiller au Parlement
(1639) ; partage entre les frère Julliet (1684) ; supplique de Philippe Labry
aux Etats de Bourgogne pour obtenir 600 arbres de la pépinière de
Chalon (1760). Rosey, reconnaissance de rente pour la famille Rigault
(1610), extrait de partage de terres à Moroges et Rosey (XVIIe s.),
jugement pour la veuve Labry (1746), reconnaissance de cens pour
Claude Vitte, conseiller et procureur du roi au bailliage de Chalon (1783).1639 - 178
J 877
Seigneurie de la Motte.- Terrier pour Suzanne de Salins, veuve d’Antoine de la
Colonge, sur Dheune et Avoisotte.
J 878 - 879
Seigneurie d’Ecrots.
878
1533
1717 - 1777
Terrier pour Germain Richard, baron d’Uchon, seigneur d’Ecrots
(paroisse de Saint-Eugène), la Molière, Boyvin, la Bruère, et dame
Jeanne Marie Anne Pernot son épouse (1717-1739) ; concerne les
paroisses de Charmoy, Montcenis, La Tagnière, Uchon, Dettey, SaintEugène, Saint-Bérain-sur-Sanvignes ; à signaler, fol. 39, description du
château d’Ecrots. Correspondance (1777).
879
1717 - 1777
Aveu et dénombrement de la baronnie d’Ecrots, fief de la baronnie de
Luzy, au duc de Nevers, duc de Luzy, par Germain Richard et JeanneMarie-Anne Pernot, en héritage d’Alexandre Pernot, conseiller au
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Parlement, par partage avec son frère Antoine Simon Pernot d’Ecroz,
président de la Chambre des Comptes de Bourgogne.
J 880
1737
Branges et Juif.- Plan du domaine de la Haie appartenant à Emiland Mercy (1
cahier, 1817) ; copie de la déclaration des biens fonds faite en 1792 à Branges et
Juif (s.d.)53.
1817 et s.d.
J 881
Chimie.-
Vente
de
crème
de
tartre :
lettres
de
voiture,
de
Marcelin,
commissaionnaire à Chalon (1842) et de Lacroix, fabricant de produits chimiques
et pharmacien à Mâcon (1848).
J 882
1842, 1848
Buvards publicitaires.- Salaisons Morey à Cuiseaux. Usines France-Lait à SaintMartin-Belle-Roche. Vins Goyard à Charolles. Imprimerie Nouvelle à Mâcon.
Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Saône-et-Loire.
J 883
Approvisionnement militaire.- Avis de livraison et de réception de vivres
d’Allemagne, entre commissaires aux vivres : formulaire vierge.
J 884
[vers 1960]
[1690]
Moulin-Madame à Givry.- Procédure en paiement de cens devant le grenier à sel
de Chalon (1589) ; vente de droits de patrurage pour les animaux du Moulin
Madame (1603) ; amodiation du moulin (1712, 1733) ; visa de la chapelle, fondée
en 1738 (XVIIIe s.) ; visite et expertise (1751) ; visite et arpentage (1808) ; pièces
de procédure entre le propriétaire et le fermier (1823-1825).
J 885
1589 - 1825
Saint-Bonnet-de-Cray.- École primaire privée de filles, registre d’appel journalier.
1950 - 1951
J 886- 888
Société de secours mutuels de Sologny La Vigneronne, n°323.
886
J 889
1893 - 1969
Correspondance (1899-1969), statuts (1900,1966), livrets de sociétaire
(1966), fusion avec la société de la Roche-Vineuse (1967).
1899 - 1967
887
Registres des délibérations.
1893 - 1967
888
Registres matricules.
1893-1948
Société scolaire de secours mutuels et de retraite des communes des
cantons nord et sud de Mâcon. Livrets de sociétaires (1901-1906), état des
sommes versées par le Directeur de l’école de Sologny (1900-1915).
J 890
1901 – 1915
Alfred Cortot54.- Communication et estimation d’un ouvrage rare : lettre
autographie signée.
1938
53 Récupération.
108
J 891
Pontus de Thyard55.- Lettre signée à monsieur Pelay de Bragny-sur-Saône, lui
demandant de donner à Louis de Thyard, son neveu, la somme nécessaire pour
« accomoder un manteau ».
J 892
22 octobre 1604
Prisonniers de guerre.- Correspondance de monsieur Lardet père à sa belle-fille
Juliette, institutrice à Torpes (Bellevesvre) au sujet de son fils Lucien, prisonnier en
stalag, et de la vie quotidienne ; récepissés de colis postaux envoyés en
Allemagne ; recette pour fabriquer du savon et méthode pour tricoter des gants ;
correspondance amicale.
J 893
1939-1945
Cartes de visite, Mâcon.- Jobert, Frédéric Diény préfet de Saône-et-Loire,
Edmond Favier militaire, Gabriel Gringoz pharmacien, Ivan Jobert notaire,
Francisque Lacroix conservateur du musée d’histoire naturelle, Anatole Pomathiod
directeur d’école en retraite, Ferdinand Sarrien, sénateur et président du Conseil
e
général (annotation manuscrite).
J 894
d.XX s.
Chambre syndicale de la boulangerie de Chalon-sur-Saône et environs.Registre des assemblées générales (21 janvier 1937 – 12 février 1979).
J 895
1937 – 1979
Seigneurie de Cuiseaux.- Reconnaissances des hommes de Chevalot (c
ne
Dommartin-les-Cuiseaux) pour les biens tenus de François de l’Aubespin en la
seigneurie de Cuiseaux (fol. 97-111).
1494
J 896
La Motte-Saint-Jean.- Factures reçue par Boyer, cafetier.
J 897
Léonce
Lex,
archiviste
de
Saône-et-Loire.-
Recherches
1903-1909
généalogiques
personnelles : correspondance reçue du directeur des archives de Lorraine et du
maire de Forbach.
J 898
Ormes, mutuelle-bétail.- Société d’assurance mutuelle contre la mortalité du
bétail d’Ormes : livrets de sociétaires.
J 899
1912
1905-1912
Météorologie, Bresse. « Quelques observations météorologiques faites à SainEtienne-en-Bresse [entre 1820 et 1841]» par B. Gaspard, correspondant de la
société royale et centrale d’agriculture, en application de la circulaire du ministère
de l’agriculture et du commerce du 4 février 1841 : cahier manuscrit de notes et de
tableaux statistiques.
54 Alfred Cortot (1877-1962), pianiste né au Villars près de Tournus.
55 Pontus de Thyard, évêque de Chalon de 1578 à 1589, écrivain humaniste, poète et philosophe, membre de la Pléiade.
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
1841
J 900
Gourdon, famille Corton.- Accord entre Pierrette Corton et ses frères sur la
succession de leurs parents, passé devant le garde du sceau aux contrats du
comté de Charollais (pièce parchemin).
J 901
1572
Assistance, Seconde guerre mondiale.- Association « Secours mennonite56 aux
enfants » de Chalon-sur-Saône : deux étiquettes de colis imprimées illustrées.
[Vers 1945]
J 902
Sellier-carrossier, Charolles.- Gachet-Rondot, sellier carrossier, forge et
charonnage : carte de visite, enveloppe à en-tête, correspondance familiale,
publicités pour des bicyclettes et des rasoirs.
J 903
e
1892-1895 et f. XIX s.
Albert Thibaudet.- Articles « Panurge et la presse », enseignement sur Port-Royal
et Sainte-Beuve à l’université de Genève : lettre autographe à Jean Royère, écrite
de l’abbaye de Pontigny (Yonne).
J 904
[1925 ?]
Chesnard de Salornay, Mâcon.- Lettres de Gaudin à Chesnard de Salornay,
colonel de la milice bourgeoise de Mâcon, sur son procès contre Desordes. 1700-1703
J 905
Justice.- Affaire Girod Jean-Baptiste57 : témoignage d’un descendant.
J 906
Incunable, Cluny.- Missel à l’usage de Cluny imprimé par Michael Wenssler, 9 juin
1997
1493 : défets velin et papier, ayant servi de couvertures à des registres d’archives
judiciaires.
J 907
1493
Justice.- Procès de Chuffin, bourgeois de Romenay, contre Gudeffin, curé de la
e
Genête, en reconnaissance de rente : lettre de Grangey, de Cuisery, à m Desbos,
notaire à Chalon .
J 908
1690
Première guerre mondiale, monnaie de nécessité.- Billets de 0,50, 1 et 2 francs
émis par Schneider et Cie (1914) ; billets de 50 centimes et 1 franc émis par les
chambres de commerce de Mâcon et Bourg (1915).
J 909
1914-1915
Cultes.- Cluny, établissement des religieux de l’étroite observance : édit royal
imp., 8 f. (1721), bref de suppression de l’ancienne observance de l’ordre et lettres
patentes royales confirmatives, imp. (1789). Factum pour Etienne Bonnotte, de
Chalon, dans un procès en héritage, 8 p. (1726). Accord dans le procès entre le
chapitre et la paroisse de Saint-Georges, sur le statut du curé (1767). Lettre de
Chatagnier, curé de Chatenoy-le-Royal, au président de la société des amis de la
Constitution de Chalon-sur-Saône, regrettant de ne pouvoir assister aux séances (8
56 Mennonites : membres d’une église protestante anabaptiste, fondée en Suisse au XVIe siècle, pacifiste.
57 Voir U 672.
110
décembre 1792). « Amende honorable à l’usage des fidèles du diocèse de Chalonsur-Saône, imp., 4 p. (XVIIIe s.) Adjudication de biens ruraux de Saint-Léger-surDheune : procès-verbal (1813). Gauthey, vicaire général de l’évêque d’Autun :
pouvoir à Claude Jalles, curé de Savianges, et lettre de transmission ; courrier à la
mère supérieure dirigeant l’hôpital d’[Autun ?] (1903). Cardinal Perraud, évêque
d’Autun : lettre à la marquise de …, notamment à propos de la séparation des
églises et de l’Etat (1903).
J 910
1721-1903
Astronomie, Benjamin Baillaud58.- Lettre autographe signée, à en-tête de
l’Observatoire de Toulouse.
J 911
1902
Botanique, Charles-Victor Naudin59.- Lettre relative à Duchartre, à en-tête du
laboratoire de l’enseignement supérieur, villa Thuret à Antibes.
J 912
1895
Claude-Philibert Barthelot, comte de Rambuteau60.- Lettre signée comme
préfet de la Seine.
J 913
1847
Bantanges et Ménétreuil, seigneurie de la Buclière.- Terrier pour François de
Duretal, seigneur de la Buclière. A signaler, p. 4 et suivantes, description de la
motte et du domaine.
J 914
1608
Château de la Marche à Villegaudin.- Nomination d’un gardien en raison de la
dispersion du mobilier : extrait du registre des délibérations du directoire du district
de Chalon-sur-Saône.
J 915
Thermidor an III
Chalon-sur-Saône61.- Elections : carte d’électeur pour Antoine Paccard père, viceprésident au tribunal civil (1820). Société des boulangers de Chalon : règlement
imprimé (1836). Garde nationale : attestation d’équipement pour Alfred Paccaud,
avocat (1848).
1820-1848
J 916
Carte civique.- Carte civique pour Jean Jantot, tisserand de Chaudenay.
1809
J 917
Chapelle de Nancelle.- Eglise de l’ancienne paroisse de Nancelle, commune de la
Roche-Vineuse : autorisation d’ouverture au culte, correspondance avec l’évêché
d’Autun, notes historiques, carte postale.
1843-1920
58 Benjamin Baillaud, né à Chalon-sur-Saône en 1848, mort à Toulouse en 1934, Ancien élève de l’école normale supérieure, a été
directoire de l’Observatoire de Toulouse puis de celui de Paris. Il a construit le télescope du Pic du Midi et rédigé une « théorie sur
les satellites de Saturne ».
59 Charles-Victor Naudin, né à Autun en 1815, botaniste, membre de l’Académie des sciences, directeur du jardin botanique Thuret
à Antibes.
60 Rambuteau (Mâcon, 1781 – 1869), conseiller général et député de Saône-et-Loire, préfet de la Seine en 1833, conseiller d’état et
pair de France, propriétaire du château de Champgrenon à Charnay-les-Mâcon. Ses mémoires, importantes pour l’histoire de
l’urbanisme parisien, ont été publiées en 1905.
61 Pièces provenant vraisemblablement de la collection Canat de Chizy (voir 8 J) car achetées dans une vente publique dispersant
les archives d’une propriété familiale des Canat.
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
J 918
Occultisme.- Traité d’occultisme et prières sataniques ayant appartenu à un
e
habitant de Dennevey, mss.
J 919
XIX s
Société scolaire de secours mutuels et de retraite d’Autun.- Ecole de SaintPrix : statut (1901), bordereaux des sommes versées au trésorier (1907-1913),
J 920 – 922
carnet de sociétaire (1902).
1901 - 1913
La Chapelle-au-Mans.
1927 - 1990
920
Caisse
d’assurances
mutuelles
agricoles
contre
l’incendie,
assurance : polices, avenants (1927-1936) ; gestion des sinistres :
procès-verbaux d’expertise (1930-1932). Caisse locale d’assurances
mutuelles agricoles contre les accidents responsabilité civile et
véhicules : polices et avenants, specimens (1929-1934).
921
1927-1936
Coopérative de blé.62
Fonctionnement.coopérative
1941 - 1950
Statuts,
agricole :
transformation
correspondance
de
la
coopérative
(1944-1945).
en
Assemblées
générales : procès-verbaux, rapports des commissaires de surveillance,
bilans comptables, courrier de transmission à la section départementale
de l’Office national interprofessionnel des céréales (1944-1947). Conseil
d’administration : correspondance, extraits de procès verbaux (19451949). Souscriptions : souches, correspondance (1947). Relations avec
l’ONIC :
correspondance
générale
(1944-1950) ;
contrôle
de
la
coopérative : rapports d’inspections, correspondance (1941-1949).
Comptabilité , envoi des situations trimestrielles à l’ONIC : états envoyés,
correspondance (1943-1949). Contributions indirectes, versement à la
coopérative
d’indemnités
compensatrices
et
intérêts
de
retard :
correspondance (1942-1950). Bâtiment, construction [d’un magasin à
grain ?] : factures, correspondance (1940-1942) ; matériel et fourniture,
achat et entretien : correspondance, factures (1945-1946). Tarifs des
céréales : circulaires et correspondance (1945-1949). Vol de toiles par
l’armée allemande pendant la débâcle : correspondance (1949-1950).
Activité.- Stocks et livraisons de céréales, transmission d’informations au
Comité départemental des céréales puis à la section départementale de
l’ONIC : circulaires, correspondance envoyée, factures (1943-1950).
922
Coopérative
d’utilisation
de
matériel
agricole
(C.U.M.A.)
La
Chapelloise.1968 - 1990
62 Coopérative créée avant la Seconde guerre mondiale (1938 ?) ; pendant l’Occupation, elle était chargée du stockage et de la
répartition des céréales entre les minotiers, sous le contrôle de l’O.N.I.C.
112
Fonctionnement.- Création et organisation : dossier de constitution,
registres des sociétaires, bulletins d’adhésion et d’engagement, listes
nominatives, certificats nominatifs des parts sociales, correspondance,
compte rendu d’activité (1968-1972), procès verbal d’assemblée générale
(1969) . Mise en harmonie des statuts : statuts (1968), circulaires, procès
verbal de l’assemblée générale (1975) . Dissolution : facture d’annonce
légale (1990) .Finances, comptabilité : contrat de prêt, factures, cahier de
comptes, avis d’échéances (1968-1976).
Activité.- Matériel agricole, achat, entretien, location : cahiers de suivi du
matériel, listes du matériel souhaité par les sociétaires (1968-1976).
J 923
Maison Clouzeaud commerce de fourrures et pelleteries63. - Fonctionnement et
comptabilité : correspondance, factures, publicités (1924-1957). Fournisseurs
grossistes, vente : factures64, correspondance ( 1925-195665). Véhicule de
transport de marchandise, entretien et réparation : livret de code de la route (1923),
factures, correspondance (1922-1934).
J 924
1922 - 1957
Société de secours mutuels de Cortevaix, n° 1 0766.- Statuts (1902, 1939).
Adhérents : registre matricule (1862-1953), liste des membres participants assurés
de la loi des retraites ouvrières et paysannes (1913), listes d’appel des cotisations
(1956).
Assemblée
générale :
registres
des
délibérations
(1867-1969).
Comptabilité : livret de compte courant, correspondance (1903-1960). Comptes
rendus d’activités (1909-1966). Tampon au nom de la société (s. d.).
Correspondance inter sociétaires (1904-1913). Relation avec l’Union des sociétés
mutualistes de Saône et Loire : correspondance, circulaires, bulletin d’adhésion,
bulletin de l’Union des Sociétés de secours mutuels (1912-1962).
J 925
Confrérie du Très-Saint-Sacrement de Laives.- Registre contenant le règlement,
les membres et la comptabilité.
J 926
1862 - 1969
1805 - 1861
Terrier de Gigny67.- Tibériade ou « plan géométral de la terre de l’Epervière,
Gigny, la Colonne et Lampagny » levé pour Charles-Antoine de Chigny, seigneur
de Thenissey, l’Epervière sur la paroisse de Gigny (1 vol. in fol. relié cuir, table
alphabétique, 52 planches).
1745-1749
63 L’entreprise prend ensuite différentes dénominations : « Nouveautés », « Au chic parisien »…
64 De nombreuses factures comportent des échantillons de tissus.
65 Incomplet ; magasin à Mâcon en 1928, à Charnay-Condemine en 1932, à Charnay-lès Mâcon en 1934, à Cuisery en 1943
(forain), et de nouveau à Mâcon en 1948.
66 Société créée en 1862 et dissoute en 1969.
67 Provenance : commune de Gigny-sur-Saône (entrée 24 juin 2005).
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J 927
Association départementale des centres médico-psycho-pédagogiques de
Saône-et-Loire68.- Assemblée générale, conseil d’administration et bureau :
statuts, procès-verbaux de délibérations et comptes rendus de réunions (19691975, un cahier). Comptabilité : rapport de contrôle sur les opérations de l’exercice
1973 (1974). Dissolution de l’association : extrait d’assemblée générale, Journal
officiel, récépissé de déclaration et correspondance (1976).
J 928
Centre de parachutisme de Chalon-sur-Saône.- Calendriers des stages :
brochures imp.
J 929
1969-1976
1963, 1966-1970
Impôts.- Procès de Louis Lorette, fermier des Aides du Mâconnais, contre Jacques
Porlet, Thomas Sarcin, François et Jacques Rubat, et autres marchands de
Mâcon, devant l’élection de Beaujolais, pour refus de payer des aides et violences
à huissiers : jugement (expédition).
J 930
Cachets révolutionnaires.- Municipalités de Paray-le-Monial (empreinte encrée,
an VII), Charnay et Melay (empreintes sur cire, 1806)69.
J 931
1672
An VII, 1806
Damas d’Audour.- Ordonnance royale prescrivant de continuer les poursuites
contre le comte de Damas d’Audour et de vendre les effets saisis (1 p. parchemin).1770
J 932
Varennes-Saint-Sauveur.- Sommation de Gilbert Samyon, marchand de SaintTrivier-de-Courtes, contre Antoine Brunet de Varennes-Saint-Sauveur, pour non
paiements d’un lot de planches.
J 933
1770
Sennecey-le-Grand.- Etang des Bachots, appartenant au seigneur de Sennecey :
plan d’arpentage du bois de la Vieille Morte et de l’étang de Pitoux (1740), extrait
de bail de l’étang (1787).
J 934
1740, 1787
Mâcon, justice.- Extrait de l’arrêt du parlement de Paris condamnant JeanBaptiste Colas et Elie Juillet, de Mâcon, au fouet, aux galères et à l’enfermement
pour vol de fruits dans les champs (1 p. imp.).
J 935
1781
Boulangerie.- Quittance pour admission à la maîtrise de boulanger de Mâcon pour
Claude-Martin Perret (1 p. parchemin).
68 Documents donnés par l’association départementale des pupilles de l’école publique (voir 70 J), qui a repris les attributions de
l’A.D.C.M.P.P. à sa dissolution.
69 Empreintes apposéss sur des documents papier.
114
1777
J 936
Académie de Mâcon.- Diplôme de membre résidant de la société des sciences,
arts et belles-lettres de Mâcon pour Alexandre de la Balmondière.
J 937
1837
Moulin.- Aliénation par un tuteur d’un moulin construit dans des bateaux flottant
sur la Saône : extrait de factum.
1752
J 938
Mâcon.- Lettre de Mathias, [avocat ?] de Mâcon, à N, au sujet d’un procès.
1780
J 939
Gabriel-François Moreau, évêque de Mâcon.- Lettre privée évoquant le placement
de madame de Boisgiroux dans un couvent de son diocèse (Grenoble, 22 juillet
1768).
J 940
1768
Famille Cheveau.- Lettre à maître Cheveau, avocat à Autun, de son neveu prêtre
de l’église royale Saint-Louis [de Nîmes ?].
XVIIIe s.
J 941
Famille de Davayé.- Lettre expédiée de Beaune à monsieur de Davayé, à Chalon.XVIIIe s.
J 942
Famille Girard.- Lettre faisant état d’envoi de fonds de Chalon à Dijon par la
messagerie royale.
1828
J 943
Louhans.- Notice manuscrite sur l’histoire de la ville de Louhans (16 pages). XVIIIe s.
J 944
Famille Chambion.- François-Xavier Chambion, de Marnay, classe 1902 : livret
militaire (1902) et carte d’identité (1942).
1902, 1942
J 945
Charbonnat.- Retrait lignager (1 p. parch.)
1788
J 946
Rationnement.- 2 cartes d’alimentation pour des habitantes de Louhans.
J 947
Calligraphie.- Page d’écriture.
J 948
Constructeur de bateaux.- Acte de vente de terres par Pierre Tatriaut, maître
1946-1948
XVIIIe s.
charpentier constructeur de bateaux, de Verdun-sur-le-Doubs (1 p. parchemin).
J 949
1787
ie
Flexas-Fruits et C .- Commerce de fruits et primeurs, épicerie, comestibles,
liqueurs et spiritueux, siègeant à Louhans : acte de création de société (expédition).1947
J 950
Alphonse de Lamartine (15 ans).- Quittance pour un billet à ordre signée
‘Lamartine fils, pour mon père’, à Mâcon.
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An III
J 951
Médecine.- Placard publicitaire pour l’eau de mélisse des Carmes (première page
XVIIIe s.
seule, imp.)
J 952
Châtellenie de Chateauneuf.- Lettre du juge de Chateauneuf au notaire de SaintMaurice de Chateauneuf, lui demandant de lui remettre le sceau de monsieur le
duc de Lesdiguières, les titres des foires et marchés et la liste des paroisses
dépendant de la chatellenie.
1693
J 953
Famille Michel.- Quittance pour Claude Michel, de Mussy-sous-Dun.
1722
J 954/1 - 8
Chapitre
Saint-Nazaire
et
Saint-Lazare
d’Autun.-
(Ancienne
Champeaux, 8 pièces parchemin)70.
collection
1239-1289
J 954/1 Achat par Hugues, archiprêtre d’Autun, à Raoul « dou Vergier », père de
Renaud, chapelain de Couhard, d’une terre située au Breuil, sous la
maison d’Hugues, archiprêtre, à côté de la muraille, et d’un cens sur une
maison située dans le cloître, à côté de celle de Simon Borte (au dos :
cote CII).
Jan
J 954/2 Vente par Girard Ramelot et Etiennette, sa femme, de l’étage de la partie
de maison dite « du puits », située devant Saint-Pancrace, à Amicus,
prêtre vicaire d’Autun, propriétaire de l’autre partie (sceau manquant)71.Août 1246
J 954/3 Accord sur la propriété d’un pré sis à Vernement et du cens de Guy de
Layer, mettant fin au conflit opposant le chapitre d’Autun et les frères
Girard et Pierre de Saint-Andoche, fils d’Hugues de Saint-Andoche,
hommes de l’abbesse de Saint-Andoche.
Juin 1250
J 654/4 Achat par le chapitre de la maison de Morel Cuffarius fils de Bernard dit
Fromage, située devant Saint-Lazare, à côté de la « maison de SaintLazare » et de celle de Nicolas d’Autun prêtre curé de l’église de la
Chênerie (au dos : cote LIII ; restes de sceau de cire verte).
1260
J 954/5 Vente par Gautier Fèvre de Saint-Andoche à Jacques Boisserant,
chanoine d’Autun, d’une pièce de terre située « en la Bone Ere » et d’une
autre située devant le jardin général (ortus generalis) de l’abbesse de
Saint-Andoche, sur le ruisseau de Mugne (au dos : cote XIX ; reste de
sceau de cire verte).
1275
J 954/6 Désignation par Nicolas de Luxeuil, archidiacre d’Autun, de ses
exécuteurs testamentaires au sein de l’église d’Autun ; acte passé devant
70 Voir aussi J 716/1 – 8, 8 pièces de même provenance.
71 Voir aussi J 716/3, confirmation du même acte.
116
Theobald de Semur, notaire public du diocèse d’Autun72 (au dos : cote
XVII).
27 juillet 1286
J 954/7 Guillaume de Vauxery reconnaît prendre à cens du chapitre d’Autun une
maison et sa terre situées chemin du Breuil, à côté de la maison de feu
Baudoin Cimetière du Breuil, de celle de l’oncle de Guillaume Boere
chevalier, et du « Pré des chanoines ».
juin 1287
J 954/8 Vente par Renaud de Mailly, prêtre du chœur d’Autun, à Galvain, prêtre et
son frère Guillaume, ses neveux, d’une maison et sa terre, chargées de
cens en faveur du chapitre d’Autun, situées entre la maison de Morel
Munier et la grange d’Hervé de Gissey, chanoine ; il en fait ses ayant
droits dans le procès qui l’oppose à Jean « Lou Toit », tavernier d’Autun
(au dos : cote XXXIV).
J 955
Société de secours mutuels.- Société de Saint-Lazare, des ecclésiastiques du
diocèse d’Autun (n°652) : statuts, règlement intéri eur.
J 956
1930
Récit de voyage.- Récit par André Laneyrie de son voyage sur le trois-mâts
« Belem », de Nantes à l’embouchure de l’Amazone et retour, et lettre à sa tante
(transcriptions dactylographiées).
1906
J 957
Front social du travail.- « Travailleur, libère-toi ! » : tract imp. du F.S.T.
1943
J 958
Manufacture métallurgique de Tournus.- Album-tarif n°10, 122 p. imp.
1936
J 959
Prisonnier.- Attestation de Joachim Busseret, chirurgien, qu’Augustin Cuny,
détenu dans la prison royale de Mâcon, ne porte aucune marque sur le corps
révélant qu’il est repris de justice.
J 960
Société de secours mutuels.- Société n°572 de Varennes-les-Mâcon : statuts
imp.
J 961
1907
Société de pêche, Tournus.- La Bienfaisante, association des pêcheurs à la ligne
de Tournus et des environs : statuts imp.
J 962
1778
1913
La Grande Verrière.- Familles Montacharmont et Perraudin, quittances et comptes
(1768-1853, 1830-1958, 1827-1838, 1831-1835) : 4 petits carnets à couverture de
72 Cet acte a été édité sous le n°150 par A. de Charma sse dans le Cartulaire de l’église d’Autun, 1ere et 2e parties, p. 259, avec la
mention « Orig. Arch. de l’évêché d’Autun »).
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parchemin. Claude Montcharmont73, maire de la Grande-Verrière : lettres de
Croizier, avoué (1869) et de Gilliot, député (1876).
J 963
1768-1876
Péage de Mâcon.- Mandement d’Henri III concédant à Philibert de Chevrier, contre
son hommage, une rente sur le péage de Mâcon ou sur la prévôté, une autre sur la
e
ferme ou le cens du péage, le 13 denier des marchandises passant par eau et
terre par les limites du Mâconnais, 8 deniers par grosse charge franchissant le
péage, ainsi que des biens à Talant et certains droits d’usage dans les châtellenies
de Brancion et le bailliage de Chalon (1 p. parch., grand sceau royal de majesté en
cire jaune).
13 mai 1547
J 964
Révolution, émigrés.- Cinquième liste des émigrés du département de Saône-etLoire : affiche74.
J 965
4 fructidor an II
Guerre.- Souscriptions pour la Journée du Poilu : carnets à souches (1915).
Orphelinat des armées, journée du 20 juin 1915 : 5 carnets de quêtes réalisées à
Genouilly (1915). Rationnement, distribution de savon et d’alcool pour certaines
catégories de population : cahier de Genouilly (1946-1947).
J 966
1915-1947
Transport par autocar.- Horaire imp. des autocars desservant la Saône-et-Loire
e
pour l’hiver 1943 : fascicule imp., 1 page ill.
J 967
1943
Agriculture.- « Qui sème l’engrais récolte l’abondance », placard publicitaire du
ministère de l’Agriculture (ill., coul.)
J 968
v.1945
Mazoncles.- Constitution d’héritier pour Gilbert de Vallerot, seigneur de Mazoncles
(1 p. parch.)
J 969
1653
Guillaume-Philibert Duhesme75.- Général de brigade dans l’armée du Nord :
congé de réforme pour un volontaire infirme (p.s., 6 avril 1794), congé militaire à un
lieutenant (25 prairial an II). Dans l’armée de Sambre-et-Meuse, division Kléber :
proposition de nomination pour un capitaine (p.s., 21 juin 1794). Général de division
dans l’armée de Sambre et Meuse : copies ms. et certifiées conformes par
Duhesme d’une lettre du général autrichien Kray et d’une proclamation du général
Vandamme (27 novembre 1794) ; dans l’armée de Rhin et Moselle : attestation de
valeur pour l’adjudant Roget (l.a.s. avec cachet personnel, 20 avril 1796) et l.a.s. à
e
Roget (30 avril 1796). Dans l’armée des Alpes, infanterie de ligne, 92 demibrigade : certificat de services (p.s., 12 fructidor an VII). Dans l’armée d’Italie : reçu
de solde pour juillet 1807 (Brescia, 1807) ; commandant la division d’élite : extrait
73 Homonyme du maire de Saint-Prix en 1848, guillotiné en 1851 pour meurtre.
74 Le document froissé a été collé entre deux feuilles plastifiées.
75 1766-1815 ; né à Mercurey, mort à Waterloo.
118
ms. d’une lettre reçue du général Charpentier sur le licenciement de ses musiciens
(9 octobre 1807).
J 970
1794-1807
Chaisier.- Placard publicitaire pour la fabrique de chaises Badaut-Duquet à Rancy.
[1930]
J 971
Poste aux chevaux.- Soumission de Denis et François Michel, laboureurs de
Montbellet, auprès du surintendant des postes et couriers, de monter la poste à
Tournus.
J 972
1736
Alphonse de Lamartine, Gardon.- Recommandation en faveur de l’industriel
Gardon, de Mâcon, auprès du ministre du Commerce pour appuyer sa demande de
légion d’honneur (l.a.s.).
J 973
1834
Déportation, Rambuteau.- Lettre de Françoise de Rambuteau à madame Monnet
lui annonçant le décès de son père Amalric de Rambuteau en déportation à
Buchenwald, et le retour de ses frères.
J 974
15 juin 1945
Seigneurie de Tenarre76.- Atlas-terrier in-folio en 39 planches montées sur
onglets et table alphabétique (4 p.).
J 975
1781
Seigneurie de Vergennes-sur-Saône77.- Terres de Vergennes, Noiry, Vanoise.
Atlas-terrier in-folio en 34 planches montées sur onglets et table alphabétique (4
p.).
J 976
1781
Seigneurie de l’Épervière (Gigny-sur-Saône).- Atlas terrier levé en 1746 et 1747
pour Charles-Antoine de Clugny, seigneur de Thénisset, l’Épervière et autres
lieux sur la paroisse de Gigny (terres de l’Épervière, Gigny , la Colonne et
Lampagny). Table alphabétique (78 p.) et 52 planches montées sur onglées.
1749
Terrier conservé jusqu’en juin 2005 à la mairie de Gigny-sur-Saône.
J 977 - 979
Société de secours mutuels de Branges n°502.
J 977
1952 - 1996
Fonctionnement.- Compte-rendu de l'assemblée générale : copie
(1971). Union des sociétés mutualistes de Saône-et-Loire : demande de
renseignements (1968). Caisse d'assurance mutuelle chirurgicale de
Chalon-sur-Saône avec nom du correspondant de la SSM n°502 :
courrier (1973). Caisse de mutualité sociale agricole du département de
Saône-et-Loire : courriers reçus (1965, 1967, 1970-1971). Fédération
régionale des syndicats pharmaceutiques Bourgogne-Franche-Comté :
tract aux assurés sociaux (v. 1969). Statistiques envoyées au préfet :
bordereau d'envoi (1956). Papier à en-tête, ordre de retrait, avis d'assister
76 Ce de Baudrières. En 1789, unie à la baronnie de Vergennes. Atlas conservé jusqu’en juin 2005 à la mairie d’Ormes.
77 Ces d’Ormes et Simandre. Atlas conservé jusqu’en juin 2005 à la mairie d’Ormes.
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aux obsèques : formulaires vierges. Lettre d'un mutualiste faisant don de
sa retraite (s. d.). Correspondance et avis : brouillons (1969 et s. d.).
Banquet
mutualiste
[s.d.]
:
photographie
(v.
1960).
Tarifs.
Remboursements maladie : tarifs en vigueur au 1er janvier 1970,
codification des prestations (s.d.), cotisations annuelles par catégorie
(1952-1953, 1963, 1969).
J 978 - 979
1952 - 1973
Comptabilité.
1953 - 1996
J 978
Journaux.
1963 - 1981
J 979
Registres des mandats (1965-1980, 1993-1996). Feuilles
de visites et mandats de paiement (1963, 1969). Sommes
dues par la société et dates de convocations au conseil
d'administration (1953-1969).
J 980 - 989
1953 - 1996
Mutuelle chevaline de Branges.- Société d'assurances mutuelles contre la
mortalité des chevaux, ânes et mulets, commune de Branges et limitrophes, et
caisse locale d'assurances agricoles contre la mortalité du bétail de Branges.1937 - 1962
J 980 - 982
Propriétaires adhérents : livrets-statuts individuels.
1939 - 1946
Les livrets comprennent les éléments suivants : nom du propriétaire, année, signalement du
cheval, âge, taille, date d'entrée, estimation, observations, relevés de cotisations.
J 983
Assurance ou adhésion des animaux à la mutuelle : certificats
vétérinaires attestant l'absence de tares.
J 984
1937 - 1961
Amendes lors d'assemblées générales : listes nominatives (1952, 1957).
Compagnie d'assurances générales : quittances de primes au comptant
(1951, 1953-1954, 1956-1957, 1959-1960, 1962). Gestion, frais de
timbres, fournitures de bureau, nourriture, chauffage de la salle, frais de
la commission d'expertise, indemnités du secrétaire trésorier, frais de
déplacement du président, télégramme pour le décès du président en
1943, réassurance de la mutuelle auprès de la mutuelle régionale
branche
bétail
:
notes
(1941-1947,
1952-1955,
1957-1962).
Correspondance : échanges avec la caisse régionale d'assurances
mutuelles agricoles du sud-est (1944), excuses d'un assuré absent aux
réunions (1957), assurance d'un cheval faisant l'objet d'un examen
(1962).
J 985 - 986
J 987
1941 - 1962
Certificats de visites vétérinaires.
1937 - 1962
Soins vétérinaires.- Ordonnances et feuilles d'honoraires (1937-1938 ;
1942-1944, 1946-1949, 1952-1961). Fournitures et soins assurés par des
forges,
dont
Jandot
120
à
Branges
(1944-1951,
1955,
1957-1962).
Maréchaux-ferrant, quincaillerie-vente de machines : factures et feuilles
d'honoraires agricoles (1946, 1949, 1952, 1955, 1957-1962).
1937 - 1962
J 988
Constatations de sinistres : procès-verbaux et attestations de règlements.
J 989
Abattage des chevaux.- Inspection des viandes, abattages d'urgence :
certificats vétérinaires (1947, 1950, 1953) ; boucherie chevaline, achat de
chevaux (1955). Abattage et boucherie : avis des vétérinaires (1940,
1945, 1957, 1960). Indemnités pour sinistre et frais vétérinaires :
quittances
des
propriétaires
(1937-1938,
1946).
Paiements
aux
vétérinaires : feuille de remboursement (1953), listes des montants à
régler (1958).
J 990
1937 - 1960
Familles Pascal et Lahaye, de Saint-Sorlin.- Jean-Baptiste-Etienne Pascal
:
correspondance reçue de Brochier (2 p., 1825-1826), Geoffroy-Saint-Hilaire (1828),
Philibert de Rambuteau (3 p., 1830 et s.d.), Dargaud (2 p., 1854, 1855), Rey, de
Menton (1856), Félicité de Lamennais, du Plessis, Florianne Verne (s.d.),
Guillaume Lahaye, évoquant sa visite à Lamennais (1839), Alphonse de Lamartine
(25 p., 1829-1859 et s.d.), Alix de Pierreclau (4 p., s.d. [1848, 1857]), Mary Ann
Birch, épouse d'Alphonse de Lamartine, concernant des invitations, la santé de
Lamartine et ses déplacements (14 p., s.d.), Valentine de Cessiat, concernant la
santé de Lamartine, sa situation financière, le soutien des Mâconnais, l'ermite de
Vergisson (3 p., 1858, 1860) ; correspondance envoyée à sa famille, relative
notamment à sa nomination de préfet de l'Allier et aux journées de juin 1848 (4 p.,
1848) ; à Lamartine, brouillon (juillet 1842). Nina-Emilie Lahaye
: lettre reçue de
son père Lahaye (1855), notes prises à Saint-Point et fleur séchée donnée par
madame de Lamartine (septembre 1859). Maladie et décès du docteur Pascal :
correspondance de Nina-Emilie à sa mère Emilie Lahaye
(21 p., novembre -
décembre 1860), d'Emilie Lahaye à sa fille Nina-Emilie et à ses amis Lomel, à
Paris (20 p., novembre - décembre 1860), de madame Lomel à Emilie Lahaye (1
p., 1860), de Lina
à X (1 p., novembre 1860). Documentation : lithographies
d'Alphonse de Lamartine (2 p., s.d.), carte des environs de Mâcon situant les
propriétés de la famille Pascal (XXe s.), coupures de presse sur le décès du
docteur Pascal (2 p., 1860) et sur Lamartine (3 p., s.d.), photographies noir et blanc
représentant le tombeau de Lamartine (septembre 1886), le château de Saint-Point
(1886), un groupe de femmes : Nina-Emilie, Emilie Lahaye, [Eliza ?] Pascal et X
(1886 ?). Jeanne Deharme : lettre d'Abel Jay (1919) et lettre testamentaire d'A.
Changeur (s.d.). Madame Hartmann, recherches sur le docteur Pascal par X,
membre de l'Académie de Mâcon : lettres reçues (5 p., 1938) et ébauches de notes
généalogiques [1938].
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1825 - 1938
Jean-Baptiste-Etienne Pascal (1789-1860), médecin à Saint-Sorlin (aujourd'hui la RocheVineuse), médecin et ami de la famille Lamartine. Il est nommé préfet de l'Allier par
Lamartine au début de la Seconde République. En novembre 1860, il décède, peut-être de
fièvre typhoïde, alors qu'il prodigue ses soins à madame de Lamartine et à Valentine de
Cessiat au château de Monceau. Nina-Emilie Lahaye épouse Deharme, fille d'Emilie
Lahaye. Elle séjourne à Paris pendant la maladie de son grand-père Pascal. Emilie Lahaye,
née Pacal (1818-1907), fille du docteur Pascal et épouse de Guillaume Lahaye, médecin à
Saint-Sorlin.
J 991 - 993
Brionnais.
J 991
1711 - 1816
Famille Mommessin à Prizy.- Claude Mommessin I : ordre de participer
à la rédaction des rôles de taille de Prizy (1711). Antoine Mommessin,
marchand de Prizy, biens : contrat d'achat d'un paquier à Amanzé, de
Magdelon Ninoise (1735). Claude Mommessin II, marchand de Prizy,
titres de famille : contrat de mariage avec Claudine Marillier (1737) ;
revenus : quittances, notamment sur les portions congrues dues aux
curés, à titre de fermier du prieuré de Saint-Germain-des-Bois (17421789), billet à ordre pour paiement à valoir sur la ferme du prieuré de
Saint-Germain-des-Bois, signé de l'abbé Fénelon (1778), reçu d'une
somme à valoir sur les réquisitions faites par les Autrichiens à SaintJulien-de-Civry (1815) ; biens : échange avec François Bajard, laboureur
de Saint-Germain-des-Bois (1778) ; procès : signification de plaider dans
une affaire le concernant (1781). Marie Aupule née Mommessin, veuve
Furtin : donation entre vifs (XVIIIe s., lacunaire). Antoine Chapuis,
marchand de Saint-Julien-de-Civry , procès contre Antoine Fayolle,
laboureur d'Amanzé : pièce de procédure (1768).
J 992
1711 - 1815
Histoire de l'architecture religieuse et du mobilier cultuel, avec des
exemples pris dans le diocèse d'Autun : manuscrit anonyme en feuilles
non paginées.
d. XIXe siècle
J 993
Famille Duray à Saint-Laurent-en-Brionnais, affaire de Louis Duray,
marchand, contre Claude Ginet, manouvrier de Matour, devant la justice
de Châteauneuf : pièce de procédure, incomplète (XVIIIe s.) ; Barthélémy
Duray : achat d'un pré à Saint-Laurent-en-Brionnais (1816). Justice du
prieuré de Saint-Germain-des-Bois, affaire entre Nicolas Circaud,
laboureur de Saint-Prix, paroisse de Dyo, contre Gilbert Plassard,
marchand de Saint-Germain-des-Bois : défaut de plaider (1763). Claude
Vernay, d'Amanzé : institution d'héritier (1743).
J 994
Cote vacante.
122
1743 - 1816
J 995
Simard.- Achats de biens immeubles par Claude Rebillard, dit Leprince, de Simard.
1698 - 1705
J 996
Cardinal Perraud, évêque d'Autun.- [lettre à un historien] relative à une recherche
sur des oraisons funèbres prononcées par Mgr de Roquette, annonçant une
recherche dans les archives diocésaines, puis évoquant la vacance du siège de
Rennes et son souhait de rester à Autun.
J 997
1878
Militaire.- Attestation de service pour Ramaux, prévôt de la maréchaussée de
Chalon, au régiment de Piémont de 1744 à 1748 (siège de Maestricht) par ClaudeAlexis de Noblet, marquis de la Clayette.
J 998
[après 1748]
Explorations de Pierre Tremaux, architecte explorateur.- Lettre de Tunis à ses
parents, à Charrecey (1847). Minute d'une lettre à Abbas-Pacha, chef du
gouvernement égyptien, relative à la descente du Nil et aux mines d'or [1848].
Publications imprimées : Notice sur un voyage au Soudan oriental.... lue à la
Société de géographie le 21 décembre 1850, 31 p., et "Notes sur la localité où sont
situées les principales mines d'or du Soudan oriental", Bulletin de la société de
géographie, avril 1850, p 201-232 + carte. "Episode d'un voyage au Soudan oriental
et remarques sur l'esclavage", Bulletin de la Société de géographie, mars 1856, p.
153-164. "De l'influence géographique sur le choléra", Le Bien public, octobre 1865,
4 p.. Rapport sur le mémoire de Trémaux intitulé "Eclaircissements géographiques
sur l'Afrique centrale et orientale", Académie des sciences, 22 février 1864, p. 1-4.
Mémoires sur les transformations de l'homme, comptes rendus hebdomadaires de
l'Académie des Sciences, 12 p. et non paginé, 1864. "Voyage au Soudan oriental",
Le Tour du Monde, nouveau journal des voyages, 1866, p. 183-192, illustré.1847 - 1866
Pierre Tremaux (1818, Charrecey-1895), élève de l'école supérieure des Beaux-Arts
(1843), architecte, connu pour le récit de son voyage au Soudan oriental, pour les
photographies prises à cette occasion avec le procédé de photolithographie Poitevin, et
pour ses thèses sur le lien entre la couleur de peau et le lieu de vie.
J 999
Etienne Simerey, notaire à Pierre-de-Bresse.- Dossier Jacques-Claude-Thérèze
de Villevieille, seigneur d'Hiège, Evens (commune de Mouthier-en-Bresse), le
Tilleret, capitaine de cavalerie. Procès contre Hugues Venard, laboureur à Hiège,
et consorts : pièces de la procédure (1782-1783) ; succession après son décès à
Montmayeur (Jura) : inventaire [dont la bibliothèque], répartition des revenus de ses
domaines (an XI). Dossier Loiseau. Succession de Guillaume Loiseau devant la
justice de paix de Pierre-de-Bresse (an X - an XI). Tribunal de commerce de
Louhans : extrait de jugement contre Victor Hennequin, négociant à Pierre (1814).
La Chaux : minute de la vente comme bien national du bois de La Grande Baulée,
provenant de l'émigré Bataille de Mandelot (an VI). Acquet et quittance pour
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Etienne Simerey, de Saint-Bonnet-en-Bresse (an VIII-an X), correspondance (1 p.,
1827), compte (s.d.).
1782 - 1827
J 1000
Société de secours mutuels des instituteurs et institutrices de Saône-etLoire.- Compte-rendu d'assemblée générale (1863) ; bureau : convocation (1871) ;
statuts (1874) ; tarif pharmaceutique (1879).
1863 - 1879
La SSM est successivement dénommée : Société de secours mutuels des instituteurs
communaux, puis, société de secours mutuels des instituteurs et institutrices de Saôneet-Loire
J 1001
Caisse d'assurances mutuelles chirurgicale de Chalon-sur-Saône et de la
région n° 71.689.- Fonctionnement : convocations aux assemblées générales
(1936-1938, 1949-1959), résumé des statuts après modifications (1949-1958),
carnets de sociétaires (1938-165), correspondance avec la société de secours
mutuels de Branges n°502 (1950-1973). Trésorerie : situation financière (1962),
borderaux de versements des cotisations de la SSM de Branges n°502 (19601974, s.-d.), décomptes de prestations d'assurés sociaux (1972-1973). Feuilles de
soins chirurgicaux (1973). Remboursements dressés au compte de la SSM de
Branges n°502 (s. d.).
1938 - 1974
Archives mélées à celles de la Société de secours mutuels de Branges n°502 (J 977 979).
J 1002 - 1003
Société de secours mutuels "Les Prévoyants de l'avenir", 141e section,
Lugny.
J 1002
1903 - 1939
Fonctionnement interne.- Relations avec la direction nationale,
documentation : affiches de présentation et d'élections (1933, 1935-1936,
s. d.), statuts (1927), bulletin bi-mensuel Le Prévoyant de l'avenir (1933,
1935), formulaires
(1925, s. d.) ; correspondance (1922-1931).
Fonctionnement de la section : répertoire du secrétaire (s. d.), frais (19211926), correspondance de trésorier (1923-1939). Comptabilité.- Recettes
des cotisants de Cruzilles (1923-1934), Lugny (1924-1933), et Clessé
(1924-1926), bordereaux de recette mensuelle (1922-1925), registre des
rentiers (1922-1924), pièces isolées (1919, 1926).
J 1003
1919 - 1939
Sociétaires.- Livrets (1903-1920), carte de membre (1 p., s. d.), talons de
versement (1926-1933), listes et états des pensionnaires (1913-1928),
certificat de vie (1923), correspondance (1 p., 1929).
J 1004 - 1006
Caisse locale de crédit agricole mutuel de Lugny.
J 1004
1903 - 1933
1881 - 1961
Bureau de la section de Fissy.- Pocès verbaux de séances (registre).
124
1881 - 1897
J 1005
Organisation interne.- Correspondance du trésorier (1929-1935) et du
président (1930-1934) avec la caisse départementale. Compte rendu
d'assemblée générale de la caisse régionale de crédit mutuel de Saôneet-Loire (1930). Dépôt aux greffes de la liste des sociétaires (1930-1931).
Affiche vierge destinée à inscrire la liste des membres donateurs et
honoraires (s. d.). Sociétaires.- Livre (1923-1930), listes (1909, 19311932), répertoires (1946-1958 et s. d.), feuille de présence (s. d.), états
de pensions versées (1948). Comptabilité.- Entrées et sorties (19341978), remboursements (1951-1961), livres des prêts accordés (19241932) et des emprunts contractés (1930-1932). Bordereaux des effets
renouvelés (1931-1934) et présentés à l'escompte (1928), demandes de
renouvellements de prêt à court terme (1930-1932). Relevé des
opérations (1934). Intérêts des parts (1931-1933). Cautions : bons
nominatifs (s. d., 1929-1932), souche de carnet (1932, 1936). Carnet de
chèques postaux (s. d.). Frais de fonctionnement : factures d'imprimerie
(1930, 1952) ; achat de drapeaux et bannières : facture et dépliant
J 1006
J 1007 - 1008
publicitaire (s. d., 1892).
1892 - 1961
Comptabilité.- Livre de détails des opérations.
1923 - 1926
Société de secours mutuels de Lugny n°211 dite "La Fraternelle".
J 1007
Comptabilité.-
Journal
versements (1923-1945).
J 1008
du
trésorier
(1904-1945).
1897 - 1981
Registre
des
1904 - 1945
Statuts.- Société de secours mutuels de la section de Fissy (Lugny) :
statuts et approbation préfectorale (1897), modifications des statuts
(1905, 1908, 1951). Société mutualiste de Lugny-lès-Mâcon n°211 :
statuts imprimés (1951). Fusion avec La Fraternelle : ampliation d'arrêté
(1976, 1978). Fonctionnement.- Extraits de registres de délibérations
(1898-1948). Acceptation de legs (1909). Relations avec les organismes
de tutelle et les administrations : correspondance (1907-1981).
Répartition annuelle des subventions entre les sociétés : états du
personnel et de la situation financière (1909, 1945), états des opérations
effectuées (1947-1950, 1952, 1954, 1947-1977). Retraites : compte du
fonds de retraite (1900), pensions servies pour la vieillesse (après 1909).
Frais de fonctionnement : brochures publicitaires (s. d.), note de frais
pour convocations, enterrements et défilés (1950). Divers : reçu pour
règlement de frais de maladie (1948), enveloppe et formulaires de
consultation à en-tête, insignes mutualistes en nombre (s. d.).
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Comptabilité.- Cotisations en retard (1950). Compte : situation (1957,
1959-1978), relevés (1963-1969, 1971, 1976-1978). Résultat de l'exercice
1977 (1978), état fourni à la préfecture (1947). Caisse des dépôts et
consignations : solde des fonds placés (1945-1956), récépissés (1942,
1946). Situations des pensions, valeurs (1945-1951), compte de fonds de
retraite (1944-1947).
J 1009
Allocations familiales agricoles de Branges (n°597).- Fonctionnement.- Liste
des professions agricoles taxées, barème (1943), avis aux assujettis (s. d.).
Enquête (1937). Contrat de correspondant local (1952, 1955). Relations avec la
caisse d'allocations familiales agricoles de Saône-et-Loire : échanges avec le
correspondant local (1945-1956) et avec les allocataires (1951-1955). Mutualité
sociale agricole, préfecture : correspondance (1940-1964). Sociétaires.- Listerépertoire (s. d.), état des cotisations versées (1949-1950) et à encaisser (19461955). Partie de registre de cotisations (s. d.), pièces comptables (1945-1955) ;
exonération de cotisations : instructions, demandes, listes, réclamations (19471953). Liste d'assujettis (1937-1938, 1940). Attestations trimestrielles de travail
(1945). Correspondance : reprise des règlements, demandes de renseignements
complémentaires (1950). Renonciations (1951). Exploitations agricoles.- états (s.
d.), 1941-1952) ; cessions : signalement et liste (1952) ; exploitants de terrains
communaux : listes (1955). Terres recensées (1948-1949, 1952). Parties
d'exploitations situées hors Branges : nom des propriétaires (s. d.), demandes
d'informations aux maires (1943).
1937 - 1956
E. Volatier est le correspondant local des AFA et de l'assurance vieillesse agricole du
département. Les renonciations sont des déclarations d'abandon de la valeur de rachat
de vente à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse .
J 1010 - 1011
Famille Chevreau, de Saint-Gengoux-le-National, et familles alliées.
1738 - 1946
Documents trouvés au siège de l'étude à Saint-Gengoux. La partie publique des
archives Chevreau est conservée sous les cotes 8 U 7/1 à 8 U 7/4.
J 1010
Familles Jacob (1738-1838), Toutois (1757-1875), Bordet (1903-1917),
Chevreau (1840-1946) : actes notariés, correspondance, extrait d'état
civil, factures. Actes sans rapport apparent (an V, 1817).
J 1011
Chevreau, huissier à Saint-Gengoux-le-National : dossiers de clients
(spécimens).
J 1012 - 1015
1738 - 1946
1890 - 1921
Ponts-et-Chaussées, personnel : pièces isolées.
126
1843 - 1877
J 1012
Famille Pissère.- Jules, conducteur, né à Chagny : extrait de registre
matricule des ingénieurs, conducteurs et agents (1854). Frédéric-Jean
Cunier, fils de Jules : extrait de naissance (1843).
J 1013
1843 - 1854
Famille Chavot.- Henri-Victor (père), conducteur, né à Saint-Bonnet-deJoux : extrait de registre matricule des ingénieurs, conducteurs et agents
(1860). Henri-Victor (fils) : extrait de naissance (1851).
J 1014
1851 - 1860
Famille Paire.- François, conducteur, né à Neuvy-Grandchamp : extrait
du registre matricule des ingénieurs, conducteurs et agents (1877).
Auguste-Léon, fils de François : extrait de naissance (1865, copie 1877).1865 - 1877
J 1015
Famille Chevros.- François, agent voyer : détail des services (1869).
François Marie Edmond, fils de François : extrait de naissance (1858,
copie 1874).
J 1016
1858 - 1874
Famille Daux.- François, fusillier, né à Salornay-sur-Guye : états signalétiques et
de services (1873). Louis-Charles, enfant de troupe, fils de François : extrait de
naissance (1863), état signalétique et de services (1874).
J 1017
Famille Chaput.- Claude, instituteur : brevet de capacité (1829), arrêté de
nomination à Cheilly-les-Maranges (1835).
J 1018
1821 - 1824
Famille Viteau.- François, de Saint-Gengoux-le-Royal : diplômes de bachelier ès
lettres (1844) et ès sciences (1854).
J 1020
1829 - 1838
Famille Bertrand.- Jean-Baptiste, de Demigny : diplôme de bachelier ès lettre
(1821) et de docteur en médecine (1824).
J 1019
1863 - 1874
1844 - 1854
Famille Chanu.- Jean, né à Simard, chef de bataillon au second régiment de ligne
: état des services (1809), brevet d'investiture d'une rente annuelle (1810, copie
1830).
J 1021
1809 - 1810
Edifices religieux du Mâconnais.- Notice sur l'abbaye de Tournus, l'église SaintVincent de Mâcon, l'abbaye de Cluny.
[début XIXe s.]
J 1022
Commerce du vin.- Louis Bersay, négociant en vins de Pruzilly : livre de comptes.1804 - 181
J 1023
Commerce de laine.- Remise au citoyen Bourdon, chapelier à Mâcon, de ballots
de laine mise sous séquestre et destinée à la confection de chapeaux pour les
soldats : extrait des archives du district de Mâcon.
J 1024
1793 [An II]
Blanot.- Usurpation de biens communaux à Blanot, nomination de commissaire :
courrier du préfet à Jandet, avocat à Cluny (1830).
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1814 - 1830
J 1025
Mémoires de Jean Bessard (1948-).- "Si tu aimes savoir". 168 p., ill. en noir et en
coul., couv. ill. en coul. ; 29 cm.
J 1026
1948 - 2006
Famille Aulard-Talmard, de Martailly-les-Brancion.- Jean Chrisostome Aulard,
laboureur à Martailly, et Pierre Aulard : quittance de Philipe Benoist pour la dot de
Claudine Benoist, décédée (1748). Donation de Jean Aulard pour Claudine, sa
femme (1750). Vente par François Dubois, vigneron à Balleure, et madame Aulard,
sa femme, à Claude Guiot, vigneron à Martailly et son épouse, de terres à Martailly
(1772). Achat par Jean Aulard à Jean Curillon, de Royer, de terres à Martailly
(1819).
Contrat de mariage entre Joseph Talmard, de Chardonay, et Jeanne
Aulard, de Martailly (1818). Echange de terrains à Martailly entre Joseph Talmard
et Jean Berthier, cultivateurs à Martailly (1821). Vente par Claude Duparc, vigneron
à Beaufer, commune de Tournus, à Pierre Bernard, de Tournus, de terres à
Corlais, commune de Nanton (1847). Paiement par Claude Lerouge, cultivateur à
Martailly, à Marie Grand, veuve Chaumoix, d'Uchizy, de la vente de terres sises à
Brancion, à Jean Talmard (1851). Donation à Jeanne Aulard veuve Talmard et
épouse de Jean Bourray, et ses enfants, de ses biens immeubles à Brancion
(1852). Achat par Jean Talmard à Benoît Lerouge, de Fougnières, commune de
Blanot, d'une vigne au lieu dit May et quittance (1851, 1859) ; par Claude Menard,
receveur d'octroi à Mâcon, d'une terre à Martailly (1860) ; par François Duchet,de
Martailly, d'une grange avec fenil (1863) ; par les héritiers Nicolet d'une terre à
Martailly, aux Grands Cray (1866) ; Antoine Talmard, son frère, de sa part d'une
maison sise à Martailly, héritée de leur mère Jeanne Aulard, veuve Talmard (1872)
; par Dubois, de vignes sises au Pas en Nay (1874) ; par les époux Janaud d'une
maison à Martailly, aux Biens (1884) ; par les époux Signoret de Bissy-laMâconnaise, d'un terrain à Martailly, en Nay (1886) ; Antoine Mazoyer, de la
Bergerie, commune de Cormatin, d'une maison à Martailly et d'une terre aux
Chaumes (1890). Contrat de mariage entre Jean Commerson, cultivateur à Corlay,
commune de Nanton et Jeanne Talmard, cuisinière à Corlay et quittance (1864,
1869). Inventaire après décès de Jean Commerçon (1871). Renonciation par
Claudine Thevenet veuve de Jean-Marie Talmard, garde-forestier à Verzé, à la
succession de son époux (1897).
J 1027
1748 - 1897
Famille Bacquelot, de Gueugnon.- Extrait de registre des greffes (1766-1767).
Claude Bacquelot : échange avec le comte de Barbancon (1777) ; versement de
quittance à Galland et Bourachot (1784) ; achat de terres à François Rozet et sa
femme (1786) ; fermage du domaine de Percy à Molinet, canton de Dompierre,
Allier : contestations sur des réparations (1787) ; conciliation avec Baillon (1793) ;
bail à ferme d'un domaine à Souley (Gueugnon) par François Bacquelot, de
Gueugnon (an II) ; quittance pour fermage par Emilande Bacquelot
128
(an XIII).
Claude Baillon : vente d''immeubles à Claudine Philiberte Boizet (1777) ; décès à
Molinet : extrait (1781). Laurent Bacquelot, fils de Claude et Philiberte Boizet :
déclaration de naissance (an III, copie 1815) ; partage d'immeubles avec Jean
Bacquelot, de Molinet, son frère (1827). Lorraine.- Acquêt pour François
Campagne, marchand de Gerbéviller à Me Nicolas Marquin (1767). Partage de
terres pour François Creuset, laboureur à Froville contre Charles Vicaire son beaufrère, laboureur à Gerbéviller (1775). Acquêt pour Jean Bouillon, négociant à
Gerbéviller, de François Lasnière, de Lunéville et Maurice Cugnier, de Gerbéviller
(an XI). Jugement du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de
Lunéville (1830). Paris.- Rentes : reconnaissance par Nicolas Legrand (1770).
Dette viagère, inscription pour Marie-Reine Camivet (1833).
J 1028
Saint-Christophe-en-Bresse.- Livre journalier de gestion (contrats, prêts,
achats...) de Guérin, de Serville.
J 1029
176
1785 - 1805
Charolais.- Livre des comptes du marquis de Lévis avec ses fermiers, marchands
de bois, locataires et acquéreurs d'immeubles, pour ses terres de Lugny-lesCharolles, Changy, etc.
J 1030
Coopérative agricole de la Grande-Verrière.- Journal de caisse (1946-1951, 2
registres), bilan (1951).
J 1031
1827 - 1844
1946 - 1951
Rentiers et pensionnaires.- Répertoire des rentiers viagers et pensionnaires
civils, ecclésiastiques et militaires, tenu par Me François Didier, notaire à SaintGermain-du-Plain (1813-1864) et pensions militaires (1866-1874).
J 1032 - 1033
1813 - 1874
Archéologie de la Saône.- Prospections, trouvailles et citations bibliographiques :
documentation élaborée par Louis Bonnamour, archéologue.
J 1032
1960 - 2005
Carte du cours de la Saône portant mention des recherches
archéologiques et des références bibliographiques.
J 1033
Fichier des lieux relatifs à des recherches, des fouilles ou des trouvailles
archéologiques.
J 1034
Louise Ripas.- Témoignage de la comtesse de Tamizé sur la vie de Louise Ripas,
miraculée de Lourdes (Couches, 1860 - Le Rivet, 1895).
J 1035
J 1036 - 1051
env. 1900
Montpont.- Terrier pour Henri de Granges, écuyer, à Montpont (villages de Limay,
Verrières, la Colonge, Lhomont), Ménetreuil, la Chapelle-Thècle.
1518 - 1634
Syndicats de Saône-et-Loire affiliés à la C.G.T.
1930 - 1999
J 1036 - 1041
1944 - 1999
Union départementale de la santé.
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J 1036
Unions locales du bassin minier, le Creusot, Sevrey.Etablissements hospitaliers de Montceau-les-Mines, SaintExupéry et Saint-Vallier, Jean Bouveri (1979-1999).
Syndicats C.G.T. du Creusot, Hôtel-Dieu et maisons de
retraites (1978-1999). Syndicat C.G.T. du centre hospitalier
spécialisé de Sevrey (1974-1999).
J 1037
1974 - 1999
Autres unions locales et syndicats C.G.T.- Autun (19841999). Chagny (1976-1999). Centre médical de la Guiche
(1944-1994). Salornay-sur-Guye (1980). Epinac (1983).
Mâcon
(1982-1998).
Chalon,
Crissey
(1986-1994).
Bourbon-Lancy (1975). Pierre de Bresse (1978-1985).
Paray (1998). Digoin (1999). Saint-Ambreuil (1997). Union
locale du Charolais (1979-1998).
1944 - 1999
L'Union du Charolais comprend les hôpitaux de Charolles, la
Clayette, Digoin, Marcigny, Paray-le-Monial.
J 1038
Union des services de santé et assimilés.- Groupement
départemental
des
communaux
et
hospitaliers
:
correspondance du secrétaire (1970-1976). Réorganisation
de la branche santé départementale : réunion du comité
régional (1977), rapport d'activité (1979), projet de
restructurations (1982). Secrétariat : correspondance avec
les militants, les élus, les administrations, des directeurs
d'établissements (1978-1999), compte-rendu de réunions
départementales
(1977-1999),
cahiers
du
secrétaire
général (1978-1985). Syndiqués : demandes d'adhésion,
cartes (1970-1976).
1970 - 1999
Le groupement départemental est appelé aussi "des services
publics et de santé". 1977 : création de l'union des syndicats
C.G.T ; 1979 : création officielle de l'union santé.
J 1039
Union
Santé,
fonctionnement.-
Comité
général
:
document préparatoire et plan d'action (1987). Congrès :
préparation, bilan d'activité, projets (1981-1996), motions
(1981-1996), publications (1988-1998), communiqués à la
presse
(s.
d.-
1999),
courriers
aux
directeurs
d'établissements hospitaliers et maisons de retraite (19771998). Etats généraux de la santé (1999).
1977 - 1999
Publications : En direct avec...., Bulletin de liaison.
J 1040
Syndicats
hospitaliers,
élections
paritaires.-
Commissions administratives (1971-1999), commissions
départementales et locales d'hospitaliers (1976-1996).1971 - 1999
130
J 1041
Questionnaires aux établissements hospitaliers (1979).
Schéma régional sanitaire (1992-1996). Revendications
salariales
(1992).
Trésorerie
(1980-1993).
Personnel
menacé (1972-1981). Relations avec la fédération de la
santé publique, privée et de l'éducation spécialisée (1982),
avec des organismes de santé, de travail et des
personnalités (1976-1997). Exemplaire du "Bulletin des
travailleurs de la santé" (1978).
J 1042
1972 - 1997
Roger Bequet.- Documents personnels (1949-1953). Administrateur des
Houillères du Bassin minier de Blanzy (1963-1965). Vie politique :
conseiller municipal de Montceau-les-Mines (1954-1959), candidat aux
législatives (1967), correspondant auprès de l'union départementale de la
section locale du parti communiste français (P.C.F) (1954-1958).
Elections et référendums en Saône-et-Loire : coupures de presse (19551969), instructions et listes de candidats dans la région de Montceau
(1946-1967), résultats (1955-1969). Bassin minier : articles de presse
(1951-1969). Propagande politique : listes d'adhérents (1947-1966).
Résolutions du P.C.F., programme (1961-1976). Journée d'étude sur les
problèmes municipaux : compte-rendu (1960).
1947 - 1976
Roger Bequet, secrétaire de l'union locale en 1949 et de l'U. D. de 1950 à 1977.
Publications du P.C.F. : Le Prolétaire, Le Travailleur de Saône-et-Loire,
l'Etincelle, Humanité Dimanche, la République. Autres publications : Le Courrier,
la Tribune, Le Progrès, France-Région, éd. Bourgogne.
J 1043 - 1049
J 1043
Montceau-les-Mines.
1935 - 1965
Union locales des syndicats ouvriers de Montceau-lesMines.- Fonctionnement. Comptabilité : impôts (1952),
factures
(1947-1953),
subvention
municipale
(1961),
honoraires d'avocat pour les jugements prud'hommaux
(1939). Assurances (1938-1962). Assemblées : procèsverbaux,
compte-rendu
(1936-1945).
Secrétariat
:
correspondance (1944-1955). Education ouvrière, création
de collèges de travail (1938). Soutien après guerre : cartes
de travailleurs de force, révision des zones de salaires
(1946-1948). Syndiqués : cartes (1960), cotisations (19601962). Relations avec l'union départementale : circulaires,
courriers
reçus
(1946-1955).
Divers
:
arrêté
du
commissariat de la république sur les salaires (1944).
Presse communiste : courrier de l'administrateur de La vie
ouvrière (1952), villes dépositaires de La République (s.
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
d.), réunions de commissions (1946-1949). Convention
collective
des
exploitations
forestières
(1954).
Photographies (7) de H. Martin éditées par le secours
populaire (s. d.). Statuts de la Fédération cycliste du bassin
minier (1948). Attestation d'activités de résistance de Léon
Rondot en 1944 (1952). Succession de Philippe Audin :
correspondance (1954). Autres syndicats ou fédérations de
Montceau-les-Mines
(1945-1952).
Reconnaissances
municipales de délégués de listes C.G.T. (1933). 1936 - 1962
A signaler : course Paris-Montceau en faveur d'oeuvres de
bienfaisance : facture de la buvette (1947). Fédérations ou
syndicats de Montceau pour les secteurs : alimentation, textile,
cuirs et peaux, municipaux et hospitaliers, industrie et commerce
du papier carton et diffuseurs de presse, bonneterie, batellerie,
boulangerie, techniciens, employés et agents de maîtrise,
transporteurs, fonctionnaires, P.T.T. etc.
J 1044 - 1045
J 1044
Secteur du bâtiment.
1936 - 1960
Section de Montceau-les-Mines.- Secrétariat local :
courriers aux élus, aux institutions publiques (1936-1938).
Lettres de syndiqués (1936-1937). Fonctionnement :
réunions et assembléess générales, procès verbaux (19361950). Trésorerie (1936). Défense des ouvriers : action aux
prud'hommes
(1937),
soutien
des
grévistes
(1952),
revendications salariales (1936-1938). Conflit au sein des
carrières du Mont-Saint-Vincent (1937. Union syndicale du
département : naissance et statuts, correspondance entre
secrétariats (1952-1953), composition du bureau (19461953). Convention de travail à Autun, Chalon (1936).
Congrès (1936). Appartenance à la 9e région fédérale du
bâtiment
(1937-1946).
Relations
avec
la
fédération
nationale : courriers, circulaires (1936-1953).
1936 - 1953
Nom initial du syndicat montcellien : syndicat du bâtiment et du
bois. La fédération nationale des travailleurs du bâtiment se
divise en 48 régions, la 9ème comprend la Côte-d'Or, le Jura et
la Saône-et-Loire.
J 1045
Syndicat
des
ouvriers
et
similaires
de
Blanzy,
Montceau-les-Mines, Saint-Vallier et Sanvignes.- Liste
nominative des membres du bureau de la trésorerie, des
commissions, du conseil et de syndiqués par sections :
registre (1937-1938). Syndicat du bâtiment de la région de
de Montceau : cartes de syndiqués (1960). Aides
ministérielles
:
allocation
chômage,
alimentaires
(1945-1947).
Courriers
suppléments
avec
les
administrateurs de la Vie ouvrière et du Peuple (1936-
132
1939), l'Ouvrier du bâtiment n° 15 (1938). Divers.- Soutien
C.G.T. à la population espagnole (1937). Tombola du
bâtiment de Dijon : résultats (s. d.). Avenir sportif ouvrier
de
Montceau
:
constitution
(1936-1937).
Document
publicitaires divers (s. d.). Imprimé du comité Thaelmann
(s. d.). Courrier du syndicat de la tuilerie de Montchanin
(1936).
1936 - 1960
Sections : maçons, plâtriers, bois, manoeuvres, serrurerie,
chauffage, charretiers, couvreurs, carriers, électriciens.
J 1046
Secteur métallurgie.- Syndicat des métaux et similaires de Montceau.
Convention collective de travail des industries connexes de Montceau
(1936). Fonctionnement de l'union locale : réunions, procès-verbaux,
rapport d'activité (1944-1950), composition du bureau (1950). Secrétariat
: courrier (1944-1953). Activités : élections de délégués du personnel (s.
d.), souscription aux grévistes (1950), lutte salariale, soutien aux
revendications
(1944-1951),
gestion
de
la
cantine
(1946-1947).
Syndiqués : état nominatif (cahier) par établissement et syndiqués isolés
(1945), cartes (1950). Etablissements locaux : Munzing, Gerbe, Aillot,
Cheveau et Cie, Prost Aîné (1935-1953). Union départementale des
métaux : réaction à sa création (s. d.), participation aux assemblées
(1946-1955), bulletin d'information (s. d.). Convention collective des
industries métallurgiques du département : projet (vers 1950), texte (vers
1955). Fédération des travailleurs de la métallurgie de France et des
colonies : correspondance, circulaires, conférence de presse, congrès
(1946-1954). Divers : statut modifiés de la Fédération des ouvriers des
métaux de France (1936). Congrès du 15ème groupe de la Fédération
des métaux (1945). Salaires : circulaires ministérielles (1946-1948).
Dénonciation de malversations d'un inspecteur du travail [1946]. Appel
pour la paix de Raymond Ménager (1950). Coupures de presse (19491950). Délégués du personnel : statut (1946), publications C.G.T (19431953). Carte du rendez-vous de la jeunesse française à Paris (1953).
Supplément n° 416 du Peuple (1952). Nomination à la sous-commission
de la formation professionnelle : arrêté préfectoral (1964). Lettre de
démission (1965). Imprimés et publications de la Fédération des
travailleurs de la métallurgie (1948-1953).
1936 - 1953
Publication C.G.T : Le Délégué du personnel.
J 1047
Secteur minier.- Syndicat des mineurs de Montceau.- Secrétariat :
correspondance (1941-1958). Fonctionnement : statuts, assemblées,
rapports d'activité (1942-1947). Aides aux sinistrés : catastrophe du puits
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
Plichon (1958), inondations (1965). Autres soutiens : caisse de secours
minière, rédaction de cahiers de doléances (s.d.), rejet de décisions de la
commission de recours gracieux (1941-1957). Défense des salaires et
des rentes (1957), demande de supplément alimentaire (1944). Divers :
Le secrétaire du syndicat cosignataires du tract : " Appel à un grand
rassemblement champêtre ".
J 1048
1941 - 1965
Secteur transports.- Statuts fédéraux (1935). Relations comptables
avec la fédération nationale des moyens de transports (1938),
participation au congrès national de Nantes (1938).
J 1049
1935 - 1938
Secteur textile.- Syndicat de l'habillement de Montceau : registre des
membres actifs des établissements (1945). Fonctionnement : réunions,
procès-verbaux (1944-1945).
J 1050
1944 - 1945
Syndicat SNCF et union locale de Louhans.- Syndicat SNCF de
Louhans. Volets de cartes de membres de la Fédération nationale des
travailleurs des chemins de fer (1930-1949). Comptabilité : livre de caisse
(1968-1976), cahier de comptes (1983-1984), listes des syndiqués (19761984). Union locale : correspondance (1948-1975), informations reçues
des syndicats de la région Sud-Est (1948-1949) et de la Fédération
nationale des chemins de fer (1945-1949). Comité local des activités
sociales de Lons-le-Saunier (Jura) : procès-verbaux (1948-1949), courrier
de l'orphelinat des chemins de fer (1950). Personnel de la compagnie de
chemins de fer départementaux : statuts (1936).
J 1051
1930 - 1984
Syndicats de Chalon-sur-Saône.- Liste des syndicats (s. d.). Impôts de
grève et collectes (s. d.), délégués du personnel des verreries
mécaniques, pétition (s. d.). Syndicat confédéré de l'habillement :
conventions collectives de travail (1936). Union locale des syndicats
confédérés : procès-verbaux de réunions (1936-1939), correspondance
entre secrétaires (1938-1939), tarifs, salaires, congés payés (1936), note
sur le comité de loisirs (s. d.). Assemblées de l'union départementale des
syndicats ouvriers : registres (1936-1938). Syndicat des ouvriers du
bâtiment : courriers envoyés (1936-1952). Syndicat confédéré des
métaux
de
Chalon
revendications
(1936).
et
Tournus
Divers
:
:
convention
Champforgeuil
collective
:
(1939),
interruption
de
construction (1937-1946). Imprimés, coupures de presse dont Chronique
syndicale (s. d.-1938). Affaire Collot et Dessange : conflit avec la sécurité
sociale (1948).
1936 - 1948
134
J 1052
Famille Jomin.- Jomin Louis, routier, né à Beaune (Côte-d'Or) : passeport pour
l’éranger ; au dos visas étrangers.
J 1053
1844
Tourisme.- Arthur Morgand, directeur des Archives départementales de Saône-etLoire : circuit des églises romanes et des châteaux du Mâconnais.
J 1054
1949
Chemins de fer.- Projet de ligne de chemin de fer d'Avallon à Mâcon, présentation
du projet par Raudot, ancien député de l'Yonne : profils et tracé (s. d., imp.).
J 1055
Famille Jouy.- François Jouy, ancien officier né à Chalon-sur-Saône : passeport
délivré par le consulat de France à Venise (imp.).
J 1056
1844
Militaires.- Société "Le Kouskouss", amicale des anciens militaires de l'armée
d'Afrique fondée à Chalon-sur-Saône : statuts (imp.).
J 1057
1909
Libre pensée.- Fédération départementale des sociétés de libre-pensée de Saôneet-Loire : statuts révisés (imp.).
J 1058
1864
1931
Collège de Chalon-sur-Saône.- Association des anciens élèves : statuts (imp.). 1902
Association fondée en 1886.
J 1059
Commerce de détail.- Entente économique, groupe d'achat en commun des
épiciers de Montceau-les-Mines et sa région : statuts (imp.).
J 1060
1938
Sanatorium de Mardor.- Association "Oeuvre de lutte antituberculeuse des amis
de Mardor" : statuts et règlement intérieur (imp.).
1949
Association fondée en 1928.
J 1061
Montceau-les-Mines.- Statut-type du personnel communal (imp.).
1928
J 1062
Société de secours mutuels de Montceau-les-Mines.- Livret de sociétaire.
1878
J 1063
Cote vacante.
J 1064 - 1066
Cave coopérative de Mâcon.
J 1064
1948 - 1979
Personnel : listes, salaires, cotisations sociales (1962-1972), licenciement
du caviste (1968-1974). Impositions : imprimés relatifs à la T.V.A. (19671970), taxe sur le chiffre d'affaires (1968-1976, s. d.). Immobilier : location
de terrain (1972-1978), impôts locaux (1974-1979), intervention de la
direction départementale de l'agriculture (1975), expertise d'évaluation
(1976), bail à la société Piat (1969-1975), vente de terrain à Crèches
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
(1973-1978), procès Guillard (1973-1977), honoraires d'avocats (19761978), factures d'entrepreneurs (1972-1977). Matériel, vente et achat
(1971-1973). Correspondance (1963-1969). assurances (1972-1977).
Prêts (1967-1972). Distillerie Bourgogne-Alcools : factures (1964-1971).1962 - 1978
J 1065
Assemblées : registres de réunions (1948-1979), délibérations (19691988).
Dissolution
(1970-1971),
intervention
de
le
direction
départementale de l'agriculture (1971-1975). Coopérateurs : fiches
individuelles des souscripteurs (1953-1979), règlement du solde des
récoltes (1966-1970), redevances dues par les coopérateurs (19631968), remboursements de parts, intérêts (1966-1972), droits d'adhésions
à d'autres caves : sommes versées (1971-1974). Bilans (1962-1978),
rapports de la commission de surveillance (1961-1978). Liquidation,
retrait d'agrément (1978-1979).
1961 - 1988
J 1066
Comptabilité : grand livre (1967-1974), relevé des écritures (1975-1976).
1967 - 1976
J 1067
Foires.- Foire économique industrielle de Montceau-les-Mines (1951-1961), foire
exposition de Châlon-sur-Saône (1928-1980), foire aux vins de Chagny (1952) :
catalogues impimés.
1928 - 1980
J 1068
Carnaval de Chalon.- Programmes imprimés.
1954 - 1955
J 1069
Louhans.- Brochure touristique imprimée [env. 1960].
J 1070
Ecomusée Le Creusot-Montceau.- Musée de l'Homme et de l'industrie : "Note sur
[env. 1960]
l'institut de recherches sur l'histoire du développement industriel dans le cadre du
Musée de l'Homme et de l'Industrie". Principes de bases (s. d.). Présentation locale
[env 1974]. Dépliant CRACAP [env 1970]. Extrait de 71-Images de Saône-et-Loire,
n° 20 (1974). Contenu de l'exposition semi-permanen te "Espace de la
Communauté Urbaine à travers les âges" (1974). "L'Ecomusée du Creusot,
préserver un patrimoine régional, revue Aménagement local" n° 5 (1977). Rapport
écrit du comité scientifique (1980).
J 1071
1970 - 1980
Ecomusée de la Bresse bourguignonne à Pierre-de-Bresse.- Brochures de
présentation (s. d.), 1987), plaquette pédagogique de l'antenne de Perrigny (s. d.),
catalogue de l'exposition "Terre de Bresse" (1982), plaquettes thémathiques sur le
patrimoine bressan (1986).
1982 - 1987
136
J 1072
Le Creusot.- Syndicat d'initiatives : calendrier des animations du Creusot et des
environs.
J 1073
Journées des mères.- Propagande du commissariat général à la famille : 2
dépliants couleur.
J 1074
1974
1943 - 1944
Municipalités.- Composition de la municipalité et du conseil de la commune de
Mâcon, des municipalités de Saint-Gengoux-le-Royal et Uchizy : arrêtés pris par
Borel, représentant du peuple.
J 1075
an III [1794]
Famille Perret.- Antoine Perret, perruquier à Marcigny : extrait d'inscription au rôle
d'imposition, mémoire des dépenses, certficat de location, mainlevée, extraits de
baptême, quittance.
J 1076
1733 - 1817
Louzeau de Bellemare, procureur au Parlement à Paris.- Correspondance
familiale et amicale reçue de Tournus, Château et Cuisery (4 p.).
1760 - 1762
J 1077
Gastronomie.- Menu de l'hôtel de France à Charolles.
1937
J 1078
Guerre de 1914-1918.- Claude Jaillet, militaire originaire de Savigny-en-Revermont
: lettre amicale reçue à l'hôpital n° 6 de Chalon-s ur-Saône (1916), lettre de voeux
d'un militaire (1917) ; recherche de Claude Jaillet par le maire de Savigny : carte de
l'Agence des prisonniers de guerre de la Croix-Rouge (1918).
J 1079
1916 - 1918
Familles Berger et Philibert, de Paray-le-Monial.- Pierre Berger : contrat de
mariage avec Jeanne Pascaud (1780), achat à E. Crétin (1785). Actes notariés
entre A. Goin et E. Martrier, veuve Berger (1782). Extraits de minutes du greffier du
canton de Paray (1812). Procès Gacon-Philibert (1813) et Godot-Philibert (1819).
Citation pour J.-P. Philibert (1819). J.-M. Philibert : vente d'immeubles situés à
Volesvres à C. Amelot et C. Labaune (1821), cession de moisson par P. Pierre
(1822). Citation contre Mamet fils (1845). Extrait du greffe du tribunal de Charolles
(1859). Correspondance (s. d., 1861-1874).
J 1080
Manufacture de machines agricoles E. Puzenat et fils (Bourbon-Lancy).Protège-cahier publicitaire couleur (s. d.), catalogue (1923-1924).
J 1081
1923 - 1924,s. d.
Subsistances.- Etat des blés et seigle mis en magasin à Seurre au profit de divers
particuliers par le citoyen Jousserandot de Mâcon.
J 1082
1780 - 1874
[vers 1795]
Famille Pagel.- Certificat de non-propriétaire émis par la municipalité de Verdunsur-le-Doubs au profit de François Pagel, militaire, et son épouse.
1794.
[an III]
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
J 1083
Publicité.- Pastille Monléon : protège-cahier (s.d.).
J 1084
Fabrique de Charbonnat.- Registre des délibérations (1773-1793, an XI-1824) et
des comptes (an XI-1824).
J 1085
[s. d.]
1773 - 1824
Confrérie Saint-Isidore à Boyer.- Recettes de vente de pain béni (1779-1794),
recettes (1802-1829). Confrères : listes (s.d., 1810-1829), sommes reçues à leur
réception (1802), carnet.
J 1086
1778 - 1829
Archiprêtré de Montpont.- Etat des recettes : bordereaux récapitulatifs des
paroisses.
J 1087
1941 - 1947
Montbellet.- Affiliation de la commune à la caisse d'assurances mutuelles
agricoles (1924) et à la société mutuelle de Viré contre l'incendie (1903, 1906,
1922, 1928).
1903 - 1928
J 1088
Mercurey.- Achat d'un pré par Félicité des Barres, femme de Jean Digonier à
Symon Picauldon, vigneron et sa femme Pierrette Rougeot.
J 1089
Lecture publique.- Fédération des oeuvres laïques de la lecture publique de
Saône-et-Loire, bibliobus : bulletin de présentation.
J 1090
1641
[1961]
Musée Denon à Chalon-sur-Saône.- Carte avec bois gravé original éditée par
l'association des amis du musée pour la commémoration de l'exposition Denon. 2003
J 1091 - 1092
Education populaire.
J 1091
[1960]
Fédération des oeuvres scolaires et post-scolaires laïques de Saône-etLoire.-
Catalogue des
films
fixes, bulletin de la cinémathèque
départementale pour la demande de prêts de films 16 mm.
J 1092
Office de coopération à l'école, section de Saône-et-Loire.- Catalogue de
pièces de théâtre, opérettes, monologues, dialogues et saynètes
musicales.
J 1093
Paray-le-Monial.- Brevet de don de terrain et permission de construire sur les
murs de la ville de Paray pour A. Durand, maire.
J 1094
1771
Familles Deguin et Charlot, Autun.- Correspondance sur cartes postales (19051931). Lot de cartes postales (23) provenant du musée de Dijon : statuettes de
pleurants (s.d.).
1905 - 1931
138
J 1095
Déportation.- Benoît Lapalus : nomination au grade d'adjudant-chef (1942),
courrier d'attribution de carte de combattant volontaire de la résistance (1957),
page de livret militaire (photocopies) ; notes biographiques par son fils, Paul (2005)
; camp de concentration d'Hradischko (Bohème), texte de Marcel Bretin, de
Roanne : "3 jours de fusillade", extrait du Patriote résistant n° 399 et témoignage
sur la déportation à Flosseburg et Hradischko (1944-1945).
1942 - 2005
Benoît Lapalus (1907, Dompierre-les-Ormes - 1961), résistant, déporté à Buchenwald,
Flossenburg puis Hradischko.
J 1096
Syndicalisme agricole.- F.N.S.E.A. (Fédération nationale des syndicats agricoles)
: timbres imprimés.
J 1097
1973 - 1974
Bois-Sainte-Marie.- Reconnaissances des biens et droits annexés à la chapelle
Saint-Nicolas par Louis Chemarin, notaire royal au Bois-Sainte-Marie (un cahier
papier, 21 fol.).
J 1098
Chapaize.- Elevage d'une vache : commande devant notaire pour Jean Taboulet,
sabotier de Chapaize contre Paul Guerin, vigneron de Besuge (Chapaize).
J 1099
1575
1776
Mariage.- Dispense de mariage pour Pierre Rozand, de la Chapelle-de-Bragny et
Marie-Claude Sobredeau, de Boyer, par l'évêque de Chalon.
1777
Imprimé à en-tête de Joseph-François d'Andigné, évêque de Chalon.
J 1100
Carmélites de Chalon-sur-Saône.- Fondation de messe pour le salut de Claude
Paluchot, marchand, avec assignation d'une rente assise sur une moitié de maison
située rue du Change à Chalon (parchemin roulé).
J 1101
1599
Cartes de visites.- René Chopin, préfet de Saône-et-Loire (s.d.). Charles Borgeot,
président du Conseil Général de Saône-et-Loire (s.d.).
1934 - 1962
R. Chopin, préfet de 1953 à 1959. C. Borgeot (1876-1962), président du Conseil général
de 1934 à 1962.
J 1102
Saint-Didier-sur-Arroux.- Inventaire de biens sis à Saint-Didier : moulins de Gissy,
Verdeau, locateries de la Gué, du Bois Bertrand, de la Place, domaines des
Gautheys, de Patigny, des Jouleaux.... (cahier incomplet de ses premières et
dernières pages).
J 1103
Chapitre Saint-Pierre de Mâcon.- Règlement : arrêt imprimé du Parlement de
Paris.
J 1104
[XVIIIe s.]
1765
Famille Mathoud.- Etienne Mathoud, conseiller du roi, président de l'élection du
Mâconnais : donation de la première chanoinie vacante en l'église cathédrale de
Mâcon (1643), état des frais pour les funérailles de son fils (1649), inventaire des
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meubles de sa femme Marie Grillet, hérités de sa mère Antoinette Foillard (1673),
état de ses frais funéraires (1703).
J 1105
1643 - 1703
Abbé Pierre Sigorgne.- Procès verbal de présentation et de reconnaissance des
testament et codicille olographes devant le tribunal de première instance de Mâcon.1809
Pierre Sigorgne (1719-1809), prêtre de la maison de la société de Sorbonne, des
académies des sciences de Paris et de Nancy, abbé de Bonnevaux, doyen dignitaire et
chanoine de l'église de Mâcon, physicien. Testament déposé chez Granjon, notaire à
Mâcon, n° 277 (étude Lespinasse).
J 1106
Fonderie de cloches.- Société Baudoin : circulaire imprimée aux maires de
Saône-et-Loire, de l'Ain, du Rhône et du Jura, annonçant la fondation d'un
établissement à Mâcon.
J 1107
1824
Chalmoux.- Affranchissement de biens en mainmorte sis à Guibert, paroisse de
Chalmoux, pour Valentin Challemoux, grenetier à sel à Bourbon-Lancy : déclaration
d'abandon du droit de mainmorte (1581), quittance (1620). Achat de la métairie
Bonnot à Quignebert avec liste des terres comprises dans le domaine (1587).1581 - 1620
J 1108
Cronat, Vitry-sur-Loire.- Extrait du terrier de Finy pour Jean de Merand, seigneur
d'Estevaux et Pierrefitte (copie 1646).
J 1109
1537 - 1589
Ballore.- Contrat de mariage entre Louis Chatin et Gilberte de Ballore, fille naturelle
de C. de Ballore.
1565
Document ayant été conservé dans les archives de Bourbon-Lancy et portant mention de
cotes au dos (série II, archives privées).
J 1110
Saint-Bérain-sous-Sanvignes.- Terrier pour Madeleine de Jauche Bouton de
Chamilly, baronne de Nantoux, Saint-Bérain, épouse de Louis Robert Mallet, comte
de Graville.
J 1111
1745
Société de secours mutuels de Davayé n° 550. - Registre des procès verbaux et
délibérations du bureau et des assemblées générales (1975-1980), invitations à
des assemblées générales (1975-1980), rapport d'un commissaire aux comptes
(1965), listes dactylographiées des membres (1980-1981).
J 1112 - 1113
1905 - 1981
Bicentenaire de la Révolution française.- Réponses des communes de Saôneet-Loire au questionnaire de la Fondation nationale des sciences politiques sur la
commémoration du bicentenaire.
1992
J 1112
Fiches-réponses des communes (ordre alphabétique).
J 1113
Documents joints aux réponses (photographies, publications, maquettes
d'affiches...).
140
J 1114 - 1116
Les maires de Saône-et-Loire.- Sondage préparatoire à la publication de
l'ouvrage "Les maires en France, du consulat à nos jours", renseignements
concernant les communes, les maires, leur carrière, leurs fonctions politiques :
réponse des communes de l'arrondissement de Mâcon.
J 1117 - 1121
J 1114
Années 1811, 1824, 1832, 1841.
J 1115
Années 1850, 1866, 1882, 1897.
J 1116
Années 1913, 1926, 1936, 1954, 1966.
1811 - 1966
Chalon-sur-Saône.
J 1117
Office de tourisme : cartes postales (s. d.), livrets et brochures noir et
blanc et couleur, en français, allemand et anglais. A signaler : Livre guide
de Chalon-sur-Saône en Bourgogne (s. d.), dépliants "circuit touristique
n° 3" (s. d.), "Le vieux Chalon" et texte de L. Arm and Calliat réactualisé
par la société d'histoire et d'archéologie de Chalon avec plan et
introduction de N. Muller : "Visite rapide du vieux Chalon" [1980, 1981].s.d. et [1980J 1118
Maison de la culture : dépliant de l'exposition "Patrimoine architectural,
ville de Chalon-sur-Saône" dans le cadre de l'année européenne du
patrimoine architectural.
J 1119
1974
Nicéphore Niépce, musée Niépce : plaquettes de présentation imprimées
(2 p.).
[1980]
J 1120
Brochure touristique imprimée [env. 1960].
[1960]
J 1121
Atelier permanent d'aménagement et d'urbanisme : "Chalon-sur-Saône,
visite de la vieille ville" et "Chalon-sur-Saône" : 2 brochures imprimées.
"Chalon-sur-Saône en Bourgogne, quelques repères chronologiques" :
fascicules (1983-1986).
J 1122
1982 - 1986
Mailly, Cronat.- Reconnaissances de fief par Hugues de Marcilly en faveur de
Girard de Bourbon, seigneur de Vitry, pour des biens situés à Mailly et Cronat ;
actes passés devant Guillaume de Villars, curé de Saint-Martin de Bourbon-Lancy
(2 parchemins, transcription de l'acte concernant Mailly et traduction de celui
concernant Cronat, XVIIIe s.).
1371
Document conservé dans les archives de Bourbon-Lancy portant mention de cotes au dos
(série II, archives privées).
J 1123
Cronat.- Lods et ventes du domaine de Brouillat, à Cronat : extrait du terrier de
1469, d'une reconnaissance de 1525 et avis du Conseil à Dijon (1699).
1469 - 1699
Documents autrefois conservés aux archives de Bourbon-Lancy et portant mention de
cotes au dos (série II, archives privées).
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J 1124
Marcigny.- Contrat de mariage entre Jean Peron, praticien de Moulins demeurant
à Bourg-le-Comte et Claude Garnier, d'Anzy-le-Duc.
J 1125
1627
Tournus.- Etat des décès survenus en 1772 dans les maisons religieuses des
Récollets, des Bénédictines et à l'hôpital.
J 1126
1773
Chartreuse.- Voeux de frère Joannes en présence du prieur Dom Bernard.
[1253-1258]
Note au dos : "un seul des généraux de l'Ordre a porté le nom de Bernard, dit Bernard de la
Tour, élu en 1253 et mort en 1258, cinq ans après son élection. Cet acte a, par conséquent,
590 ans (1843)".
J 1127
Saint-Léger-sous-la-Bussière.- Donation d'immeubles sis à Saint-Léger-sous-laBussière par Etienne Oddet, curé de Saint-Léger, à Jacques Chartet, marchand
(1761) et acceptation de la donation par Marceline Oddet, veuve de Jean Chartet
(1771).
1761 - 1771
J 1128
Funérailles.- Etat des frais de funérailles de Jean Carsin, marchand de Mâcon.
1653
J 1129
Igornay.- Terrier des rentes, cens, biens et droits seigneuriaux pour Henri de
Saulx-Tavannes, seigneur de Sully, Igornay et autres lieux, pour le lieu d'Igornay. 1641
J 1130
Ozenay.- Nomination de Gabriel Maire comme échevin de Chavy et Messey
(1780), ordre reçu de l'échevin de Chavy d'aller placer des bornes pour un procès
(s. d.), réquisition par les troupes alliées d'un habitant de Chavy pour l'achat de
viandes et fourrages (1815).
J 1131
1780 - 1815
Tournus.- Affaire Demortière, lieu-dit en Vellenoux : extrait, pris au XIXe siècle, du
plan géométrique de 1764 des dîmes et seigneurie du sacristain de Tournus et
chapelles appartenant à Saint-Philibert de Tournus.
J 1132
Chalon.- Constitution de rente pour Jean Burignot sur Jean Blondeau.
J 1133
Famille de Choiseul.- Procès en héritage (deux p. parchemin).
J 1134
Viticulture.- Syndicat vinicole de Saint-Amour : publicité illustrée.
J 1135 - 1136
Seigneurie de Clessy.
J 1135
[début XIXe s.]
1653
1625 - 1658
1956
1428 - 1632
Terrier pour Antoine de Toulongeon, seigneur de Traves et de la Bastie,
maréchal de Bourgogne et sa femme Catherine de Bourbon ; dessin
d'homme à la plume en 3e de couverture (185 fol.).
142
1428
J 1136
Terrier pour François Damas de Digoine avec table de reconnaissances
(1510-1516), copies d'actes.
1510 - 1632
F. Damas, arrière-petit-fils de Louis Damas et de Catherine de Bourgogne,
épouse en seconde noces d'Antoine de Toulongeon.
J 1137 – 1138
Le Tilleret, Hiège et Chêne-Sec (baronnie de Bellevesvre) : terriers.
J 1137
1666 - 1787
Terrier du Tilleret pour Pierre-Antoine Rigault : table des droits,
déclaration des bois, prés et terres, règlement des cens, reconnaissance
de ses sujets, teneur des contrats d'acquisitions faites par D. Constantin.1666
J 1138
Terrier pour Françoise-Xavier Deltet de Saint-Martin, veuve de Godefroy
de Villevieille, et son fils Jacques-Claude-Thérèse ; table alphabétique
non paginée.
178
Godefroy de Villevieile : conseiller maître honoraire en la chambre des comptes
de Dôle. Jacques-Claude-Thérèse (son fils), mineur lors de la mort de Godefroy
(1771), placé sous la curatelle de maître Jean Breton, procureur du bailliage de
Dôle, officier au régiment royal de Lorraine en 1780.
J 1139
Virey.- Atlas-terrier de la seigneurie de Virey, pour François Bernard, vicomte de
Sassenay et de Chalon, baron du Tartre, seigneur de Virey, Chemenot et autres
lieux ; dont table enluminée.
J 1140
1779
Fontaines et Farges.- Atlas-terrier de la seigneurie de Fontaines (52 planches) et
Farges (9 planches), avec tables alphabétiques des lieux-dits [fin XVIIIe s.].
fin XVIIIe s.
J 1141
Charancy.- Atlas-terrier de Charancy (Iguerande) dressé par Nardon, notaire et
commissaire, pour le seigneur de Charancy et autres particuliers nommés avec
récapitulation des terres et superficies, tables des villages et hameaux (14
planches).
1784
J 1142
Baronnie de Montbellet.- Couvertures de registres comptables.
1697 - 1768
J 1143
Brionnais.- Bail à cens perpétuel et entrage pour deux moulins à Saint-Christopheen-Brionnais par Laurent de Tenay, baron de Saint-Christophe, à Claude Bourjon et
sa femme (1639). Terrier partiel (fol. 9-33) de la seigneurie des Forges, sur les
paroisses d'Oyé et Varennes-sous-Dun, pour Louis Melchior de Commeau, avec
J 1144 - 1145
table et reconnaissances (1774).
1639 - 1774
Société de secours mutuels de Verzé (n° 440).
1900 - 1967
J 1144
Fonctionnement : registre des réunions, assemblées et procès-verbaux
(1900-1958). Cahiers de trésorerie : recettes et dépenses (1900-1903),
cotisations (1905-1953).
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1900 - 1958
J 1145
Sociétaires : carnets-souche du visiteur pour accord de soins (19441953), répertoire (s. d.), cahier des membres actifs entrés de 1900 à
1908. Livret et statuts (1942-1945), carte de membres honoraires (s. d.).
Trésorier : bordereaux de versement à la caisse des dépôts et
consignations (1928-1942), note manuscrite (s. d.). Secrétaire :
circulaires et correspondances reçues, compte-rendu de la situation
morale et financière (1952), annonce de réunion générale annuelle (1953)
; Caisse chirurgicale de Chalon et Mâcon (1967) : fiche de
renseignements imp. ; Union mutualiste mâconnaise : statuts (1926),
lettre-bulletin pour l'adhésion à la caisse autonome (1929) ; Union des
sociétés mutualistes de Saône-et-Loire : additifs aux statuts et barèmes
d'assurances pour la section agricole (s. d.-1931), règlement de la caisse
autonome de retraites (1929), informations sur les assurances sociales
(s. d.-1931). Bulletin d'adhésion aux catégories 5 ou 6 (1967), à la caisse
d'indemnités journalières (s. d.).
1900 - 1967
Caisse chirurgicale de Chalon : voir J 1001. Autre nom de l'Union mutualiste
mâconnaise : "Union des sociétés de secours mutuels de retraites de
l'arrondissement de Mâcon".
J 1146
Vitry-sur-Loire.- Extrait du testament de Jean de Saulx, vicomte de Tavannes,
seigneur de Vitry [1604 ?].
J 1147
1604
Ozenay.- Certificat délivré à Etienne Rasin par la municipalité d'Ozenay (1793).
Famille Pin : requête au chatelain de Brancion pour que les tuteurs des enfants de
feu Henri-François Pin, de Chavy (paroisse d'Ozenay), rendent leurs comptes
(1773-1777), liste des biens sis à Chavy par Jeanne Pain et Blanot (s. d.). 1773 - 1793
J 1148
Marcigny.- Quittance d'Antoine de l'Hôpital, receveur de Marcigny à Girard
Blanchet de Marcigny, pour la recette des prévôtés de Marcigny, Baugy, Semur,
Saint-Martin-du-Lac et Iguerande (1465). Guillaume de l'Essertot, prêtre, curé de
Saint-Foy, habitué de Marcigny contre Pierre Montaudry et sa nièce en exécution
d'un testament ordonnant une fondation (de messe ou de rente) : pièce de
procédure (1569). Famille Dupuys, avocat à Marcigny, affaire contre les habitants
de Bourg-le-Comte au sujet d'une île de la Loire sur la paroisse de Baugy (1597) ;
assignation de Philibert Dupuys pour la possession de l'île de la Motte-Saint-Loup
(1698). Achat par Magdeleine Ducray à Guillaume Joanin, notaire à Semur-enBrionnais, d'une maison située grande rue à Marcigny (1650).
J 1149
1465 - 1698
Seigneurie de Digoine.- Guillaume de Sailly et Gillette de Charmoy, sa femme,
reconnaissent détenir en fief de Guillaume, seigneur de Digoine plusieurs meix de
Palinges et une partie des dîmes de Sanvignes (1351). Giraud Villiet reconnaît tenir
144
en fief de Jean de Digoine des biens sis à Sanvignes, Palinges, Digoine, etc.
(1361).
1351 - 1361
J 1150
Techniques.- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait
à la société d'agriculture, sciences et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet
d'invention, imprimé (s. d.).
1833
En 1828, Thomas Revillon a obtenu la médaille d'or du gouvernement pour l'invention du
pressoir à vis horizontale sur lequel est monté un volant cylindrique à percussion. Il était
également fabricant de montres.
J 1151
Mâconnais.-
Cenves,
Pierreclos
et
environs
:
contrats
de
mariages
circonstanciés, contrats de locateries, actes de fermage, reçus de gabelle....
1600 - 1800
Complément de l'entrée 2293
J 1152
Médecine.- Remède contre la rage d'Hector de la Rodde : recette manuscrite,
note biographique.
1857
La famille de la Rodde a été propriétaire du château de Montcony aux XVIIe et XVIIIe
siècles.
J 1153
Industrie.- Etablissements Seguin, fabricant de robinetterie à Mâcon : catalogue
de la cuivrerie (album 35).
J 1154
Industrie.- Etablissements L. Chartier, fonderie et métallurgie de cuivre et bronze
à Mâcon : deux catalogues dont Album n° 15 et tarif s.
J 1155
1930
1932
Arts.- Jean-Baptiste Greuze, peintre : deux lettres amicales à Tupinier, de
Tournus (1798), et note manuscrite d'A. Tupinier fils concernant l'une d'elles
(1864).
J 1156
1798 - 1864
Seigneurie de Beaurepaire.- Accord et échanges de biens attachés à la
seigneurie de Beaurepaire avec Pierre de Montmoret, seigneur de Rotalier et des
Villerots.
J 1157
Politique.- Chapuys-Montlaville, député : lettre d'excuse à un correspondant
lyonnais pour son absence au banquet réformiste.
J 1158
1572
1847
Grenier à sel de Louhans.- Office de receveur au grenier à sel de Louhans,
cession de Claude Radoux, seigneur de Promby à Jean Duchesneau, avocat,
maire perpétuel de Montrevel : actes de vente.
J 1159
1703
Armées révolutionnaires.- Lettre de recommandation d'André-François Poncet
de la Cour de Maupas, maréchal de camp chef à l'état major de l'armée du Midi.
1792
J 1160
Impôts.- Octrois municipaux de Saône-et-Loire, création : lettre circulaire
manuscrite du préfet Ph.-J.-B. Buffault.
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1799 - 1800, (an VIII)
J 1161
Bois-Sainte-Marie.- Ecole, agrandissement : courrier du ministère de l'instruction
publique à la veuve Rocca, fondatrice, annonçant une subvention.
J 1162
1846
Politique.- Pierre-Ernest Pinard, ministre de l'Intérieur : lettre de remerciement au
nom du gouvernement au général baron Renault, pour son concours dans
l'administration préfectorale des Pyrénées orientales.
J 1163
1868
Politique.- Jean-Claude Colfavru, député de Saône-et-Loire : lettre de soutien au
directeur du journal "Le National".
J 1164
1851
Alphonse de Lamartine.- Proposition au fils d'un de ses correspondants de
diffuser le "Journal d'instruction élémentaire du Peuple" dans le Charolais.
J 1165
1856
Justice du marquisat d'Huxelle et de Cormatin.- Demande du baron Dezoteux,
seigneur de Cormatin, d'une copie de ses lettres de provision d'office au juge du
marquisat.
J 1166
1786
Paray-le-Monial.- Fête du Sacré-Coeur, pélerinage des députés royalistes à
l'occasion du bicentenaire des apparitions (manuscrit sur vélin, reliure maroquin
rouge, page de titre ornée de dix blasons peints).
29 juin 1873
Manuscrit tiré du journal L'Union du 2 juillet 1873 ; auteur anonyme (initiales V.B.)
J 1167
Alphonse de Lamartine.- Lettre de la mère de Lamartine à sa belle-fille lui
contant les succès du poète à Paris [1829]. Lettre de conseils de Lamartine à son
fils naturel Léon de Pierreclau (1831). Lettre de H. l. Stanhope à Lamartine sur la
mort de sa fille Julia (1833). Lettre d'Habib Barbara à Madame A. de Lamartine,
témoignage du voyage de son mari en Orient (1834). Lettre de Lamartine à sa
femme le soir du vote de l'Assemblée sur l'abolition de la peine de mort et de
l'abolition de l'esclavage (1848). Deux lettres de Lamartine au général Callier
concernant ses propriétés mâconnaises (1859-1860). Sept lettres adressées à
Lamartine sur : l'éducation publique, l'esclavage... (1831-1842).
1829 - 1860
Achat à la vente du mobilier du château de Saint-Point Lamartine (2005). La ville de
Mâcon fit l'acquisition de deux lots affectés l'un aux archives municipales (testament
olographe de Lamartine) et l'autre à la bibliothèque municipale (ensemble de 220 discours
et articles).
J 1168
Chagny.- Prise à cens d'une vigne.
1649
J 1169
Théologie.- Notes en latin réemployées pour la reliure de cahiers paroissiaux.
XVIe s.
J 1170
Caisse mutuelle d'assurances sociales agricoles de Saône-et-Loire.Relations du correspondant local d'Aluze : circulaires reçues, carnets à souches.
1945 - 1956
J 1171
Denis-Melchior de Roqueleine, baron de Saint-Vallier.- Procès-verbal
d'apposition de scellés, à son décès, sur son appartement sis Grande rue à
Chalon, par Reverdy, notaire et greffier du bailliage de Chalon.
146
1739
J 1172
Mutualité.- Associations "l'Autonome de solidarité" (années scolaires 1949-1950
à 1970-1971) et "Les mutualités de l'enseignement public" (années scolaires
1958-1959 à 1970-1971) : comptes-rendus.
1949 - 1971
Les mutualités de l'enseignement public de Saône-et-Loire regroupent l'Autonome, la
MAE et l'AEP.
J 1173
Notariat.- Règlement de la chambre des notaires de l'arrondissement de Mâcon
comprenant le tableau de distances pour l'arrondissement, les honoraires et frais
de déplacements, le règlement de discipline intérieure, les usages.
J 1174
1892
Viticulture.- Charmont et ses fils, horticulteur à Saint-Clément-lès-Mâcon :
catalogue de vente de plants de vigne américains et franco-américains ;
représentation des bureaux et pépinières en couverture.
J 1175
1894
Phylloxera.- Commission du phylloxera de la société d'agriculture de Chalon-surSaône : rapport, constat effectué à Villié-Morgon, et réponse à Henri-Marie
Bouley, vétérinaire.
J 1176
Viticulture.- Bouillie "La Parfaite" de J. Robin à Tournus pour le traitement des
vignes : livret publicitaire.
J 1177
1874
vers 1911
Enseignement.- Certificat d'études primaires élémentaires : recueil imprimé des
épreuves données en 1928, réunies par le syndicat des membres de
l'enseignement laïc de Saône-et-Loire et par le syndicat départemental du
syndicat national des institutrices et instituteurs de France et des colonies, section
de Saône-et-Loire.
1928
J 1178
Révolution.- De Bionne, député : certificat de civisme.
1790
J 1179
Elections.- Elections législatives du 2 janvier 1956, propagande des partis
Concentration républicaine et Combat, réunion publique du 30 décembre à
Mâcon : invitation.
J 1180
1955
Distinctions honorifiques.- Association des membres de l'ordre des Palmes
académiques (AMOPA), section de Saône-et-Loire : annuaires (2 volumes).
1978 - 1980
Couverture réalisée par l'atelier de sérigraphie du LEP de Mâcon sous la direction de M.
Marlot.
J 1181
Médecine.- Mémoire de Pacotte fils aîné, chirurgien de Jouvence pour François
Isidore fils, de Jouvence, atteint d'une maladie vénérienne.
J 1182
1807
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription
d'inspection primaire de Chalon-sur-Saône, n°406.- Statuts (1901) ; registre
matricule
(1901-1903) et bordereaux des versements (1901-1918) des
mutualistes de l'école de Boyer.
1901 - 1918
Mutuelle fondée entre les établissements d'enseignement public de la circonscription de
Chalon-sur-Saône.
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J 1183
Bois.- "Eloge du bois et du feu de bois", article de Jean-Claude Cagnion en
référence à l’Etang-Neuf, bois de la Motte-Saint-Jean, in "Les quatre saisons du
jardinage", n° 83, p. 74 - 76.
J 1184
1993
Assistance.- Commission cantonale d'assistance aux vieillards, aux infirmes et
aux incurables de Saint-Bonnet-de-Joux : registre des procès-verbaux (19461948). Courriers et arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles (1944-1948).
1944 - 1948
J 1186 - 1188
Sociétés de secours mutuels de Digoin.
J 1186
1859 - 1911
Société de secours mutuel de Digoin n° 83.- Foncti onnement,
comptabilité : registre de délibérations, fol. 1-7 (1859-1881) et de
comptabilité, fol. 139-141 (1859-1860), tableaux de compte-rendus
annuels, exercices (1864-1871). Feuilles de visites médicales,
mandats d'indemnités, compte d'eaux de Vichy fournies par le
bureau de bienfaisance (1863-1867, 1869) ; mémoires des
médicaments
fournis
à
la
société
(1864-1870).
Registres
comptables : livre de caisse (1859-1869), cotisations versées
(1859-1863). Situation financière annuelle du compte de fonds de
retraite (1863-1872). Correspondance de la sous-préfecture au
maire de Digoin (1866-1873), au président de la société (18641867). Dissolution (1881), reconstitution (1897).
J 1187
1859 - 1897
La mutuelle enfantine digoinaise, n° 605.- Paiemen t des fournitures
de fonctionnement (1910), extraits de registres des délibérations
du conseil municipal (1910), correspondance (1911).
1910 - 1911
J 1188
Conseil supérieur de la mutualité.- Elections des représentants :
instructions préfectorales ; courriers de désignation des délégués
par les sociétés de secours mutuels de Digoin.
J 1189
1911
Franc-maçonnerie.- Les Arts réunis, loge de Mâcon : règlements particuliers
(1902), déclaration de candidature (1884), avis imprimé vierge de décès d'un
membre (ca 1920), carnet des recettes et dépenses (1881-1888), billets de
tombola (1886), cahiers des grades symboliques (2 pièces, 1858-1887). Congrès
des loges de l'est : compte-rendu des travaux de la session de Mâcon (1894).
Fête solsticiale : carte d'invitation pour le banquet (s. d.). Diplômes : grade de
maîtres (1871-1902), membres honoraires (1868). Imprimés : formulaire vierge à
remplir avant les épreuves et rédaction du testament (s.d.), publication de A.
Perrin "La majorité maçonnique ou l'initiation de nouveaux membres" (1913),
propagande anticléricale (s. d.).
L'ordre des Arts réunis a été fondé en août 1820.
148
1858 - 1913
J 1190
Familles Locard-Niépce.- Eugène Locard, rétablissement d'état civil du mariage
de ses parents Jacques Etienne Locard et Catherine Barbe de Noël (1810-1876) ;
activités professionnelles : certificat médical (1821), attestation, certificats de
travail (1826-1833), nomination comme contrôleur du mouvement de chemin de
fer Lyon-Saint-Etienne (1836), gratification pour la construction du pont de la
Mulatière (1841-1842) ; rapport d'expertise dans une instance en contrefaçon de
brevet, affaire Delrieux et Cie contre Guyon frères (1850-1853). Arnoult Locard,
fils d'Eugène : candidature au prix Visquesnel (1880-1881), lettre de
remerciements du président de l'académie des sciences de Turin (1886),
convocations à des séances de société savantes (1886, 1905), membre de la
mission scientifique de Tunisie (1890), argus de la presse (1891-1893) ; gestion
de patrimoine : créances (1889-1893), liquidation de la faillite de la société l'Union
générale (1890), grosse de jugement du tribunal de la Seine (1900). David Niepce
: bail du domaine de la Petite Farge à Sennecey-le-Grand (1834), projet de bail
(s. d.) et lettre (1836), estimation du cheptel du domaine (1840) ; dissolution de la
société du Pont de Thorey : pièces de procédures (1876-1886). AlexandrineCaroline Niépce, fille de David Niépce, épouse Locard : vente de terres à la Petite
J 1191
Farge (1851-1853), vente de la propriété (1874).
1810 - 1905
Notariat.- Me Dupré, notaire à Epinac : notes sur sa clientèle.
1883 - 1887
Minutes de ce notaire (1883-1888) : 3 E 31334 à 31351.
J 1192
Famille Daux à Saint-Sorlin.- Thomas Daux, sociétaire de la société de secours
mutuels de Saint-Sorlin : livret (1864-1872), compte-rendu d'opérations (1896) ;
notaire à Saint-Sorlin : livre de comptes (1854-1878) ; propriétaire à Milly : carnet
des conditions et comptes avec Benoît Gelin puis Jean Cortambert fils,
cultivateurs (1869-1895) ; relations avec Benoît Gelin : reconnaissance de dettes,
reçu de prime d'assurances contre l'incendie, reçu, dédite (1870-1886) ; reçus
des poids publics (1870-1894) ; correspondance : remerciements pour un cadeau
(1868), demande d'emploi (1885).
J 1193
1854 - 1896
Industrie textile.- Filature de laines à tricoter Caillou Charpin et Cie à Marcigny :
facture à en-tête.
1912
Ancienne maison H. Lacaille et Caillou fondée en 1827.
J 1194
Concours agricole.- Concours agricole régional de Mâcon : lettre de Charles
Rolland, ancien sénateur, au directeur de "la Revue des provinces" ; extrait de la
publication, 5 p.
J 1195
1866
Banque.- Le Comptoir mâconnais : compte-rendu des assemblées générales des
actionnaires (1876-1879) ; assemblée générale ordinaire : rapport du conseil
d'administration,
du
commissaire
de
surveillance,
résolutions,
liste
des
actionnaires (1888), invitations à l'assemblée générale, ordre du jour, bilans
d'exercice (1876-1879).
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
1876 - 1888
J 1196
Mutualité.- La Mâconnaise, société d'assurances mutuelles contre l'incendie :
statuts.
s. d.
J 1197
Caisses d'épargne.- Caisse d'épargne de Mâcon : imprimé publicitaire.
1955
J 1198
Politique.- Patrice de Mac-Mahon, Président de la République : extrait de "Le
Pouvoir", journal politique, et annonce biographique (1877) ; élection de ses
candidats à la chambre des députés : imprimé de propagande ; "La politique du
Maréchal : paix et travail", brochure imprimée : page de garde illustrée de son
portrait.
J 1199
1877
Moyen Age.- Document sur parchemin non identifié : "Jehan le Piquart, garde du
sceau de la chastellenie de..." [document déchiré].
J 1200
s. d.
Equipement.- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au
porteur.
J 1201
[vers 1875]
Héraldique.- Blasons bressans : 37 dessins originaux aquarellés, la plupart
signés Mondange, dessinés à Branges, Louhans (église, hôpital), le Miroir,
Montagny, Montmorot, Montpont, Romenay, Tournus ; dont : armoiries des
1783 et sans date [XVIIIe s.]
Damas d'Antigny.
J 1202
Famille Perret - Carnot.- Henri Perret, époux de Marguerite Carnot :
correspondance familiale, relative notamment à la peinture et à la viticulture.
1888 - 1913
Henri Perret s'occupait du vignoble de son château de Cercy près de Saint-Loup-de-laSalle. Son épouse Marguerite Carnot était la fille d'Adolphe Carnot et arrière-petite fille de
Lazare.
J 1203 - 1204
Enseignement.- Ecoles normales de Mâcon : cahiers de cours d'élèves
instituteurs.
1902 - 1918
J 1203
1902 - 1913
J 1204
1913 - 1918
A signaler : une aquarelle signée R. Janet (1918).
J 1205 - 1206
Société de secours mutuels de Jugy, n° 164.
J 1205
1875 - 1954
Pièces comptables : grand livre (1875-1899), registre matricule
(1875-1954).
J 1206
1875 - 1954
Fonctionnement : compte-rendu d'assemblées générales et de
bureau (1875-1945), révision des statuts (1905). Comptabilité :
journal du trésorier (1875-1906), situation du compte de fonds de
retraite (1910-1915), récépissés de versements (1910-1915),
mandats de payement (1902-1915), factures de pharmacie (19021915),
de
opérations
fonctionnement
effectuées
(1902-1903),
(1875-1915).
compte-rendu
Sociétaires
:
liste
des
des
souscripteurs (1875), membres participants et honoraires (1946),
registre des malades (1876-1942), ordonnances médicales (1902150
1916). Préfecture de Saône-et-Loire : correspondance (19101915), pièces concernant la Journée de Saône-et-Loire (1915).
1875 - 1946
J 1207
Enseignement.- Société de surveillance d'études pour jeunes gens suivant les
cours du lycée de Mâcon, assemblée générale des actionnaires : registre des
procès-verbaux de délibérations (1904-1922) ; dissolution : correspondance,
procurations, actions (1922-1923).
1904 - 1923
Société anonyme siégeant 5 rue des Ecoles à Mâcon.
J 1208
Société de secours mutuels de Saint-Bonnet-de-Joux, n° 563.- Comptabilité :
journal des dépenses et des recettes (1942-1967), situation de compte (1971),
déclaration de recette (1971). Dissolution : extrait du code de la mutualité (s. d.),
décision en assemblée extraordinaire (1967).
J 1209
1942 - 1971
Etablissements Gerbe, manufacture de bonneterie à Montceau-les-Mines.Statuts : projet, transformation en société anonyme (1954), modifications
d'immatriculation par le tribunal de commerce de Chalon (1954-1958).
Augmentations de capital : insertions de presse (1954-1958). Fonctionnement :
procès-verbaux
des
assemblées
générales
(1953-1965),
du
conseil
d'administration (1954-1966). Assemblées des actionnaires : procurations (19551961), annonce légale (1959), procès-verbaux (1955-1961). Comptabilité : bilans,
détail des frais et charges, compte d'exploitation (1954-1963). Procès-verbaux du
conseil de surveillance (1953-1954), rapport général du commissaire aux
comptes (1954-1963). Divers : courrier, brochure du régime supplémentaire de
retraite pour cadres (1959). Situation administrative et financière de la société :
copies par maître Daval, notaire (1959), préparation de dossier d'emprunt au
Crédit national (1959). Correspondance avec la famille Gerbe : demande de
pourvoi pour la succession de S. Gerbe (1955), affaires diverses (1955-1958).
Échanges avec les établissements (1954-1965), avis de remboursement d'un
débiteur des établissements (1956), attestation de
créance Larvel (1956).
Immobilier : vente d'immeubles à la ville de Montceau (1953-1956), acquisitions
(1955-1961), bail de location (1957), désignation et origines de biens acquis
(1959), échanges avec la perception de Saint-Julien-de-Civry (1955) et le service
du cadastre (1959), baux consentis à l'établissement (1962). Plans : propriété
Gerbe (1947), calque parcellaire du cadastre de Montceau-les-Mines (1951),
parcelle vendue aux établissements S. Gerbe (1959).
1947 - 1966
Claude-Jean-Étienne dit Stéphane Gerbe installe en 1919 (daté par source) une usine de
bonneterie pour la fabrication de bas à côtes, rue de la Fontaine à Montceau-les-Mines.
En 1928, la bonneterie devient société à responsabilité limitée, en 1933, société anonyme
et en 1946 société commandite par actions. Elle se spécialise dans la fabrication de bas
et collants.
J 1210
Société civile immobilière du Centre.- Fonctionnement : extraits de procèsverbaux d'assemblées (1950-1965). Finances : situation, bilan des acquisitions
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
(1958), demande de prêt aux établissements Gerbe de Montceau-les-Mines
(1958), reçu (1959). Acquisition de la propriété Philibert : correspondance,
documents du service du cadastre (1959), contrat (1959) ; déclarations aux
contributions directes (1963) ; convention avec les établissements Gerbe et F.
Maltaverne (1961) ; transactions, prêt accordé au docteur Trocmé, acheteur
(1960-1963). Plans : propriété Philibert de Montceau-les-Mines (1951), propriétés
de la société (1959).
1950 - 1965
Société créée en 1948. En 1958, de nombreux administrateurs de la SCIC, dont Paul et
André Gerbe, sont également administrateurs des Etablissements S. Gerbe.
J 1211
Famille Cornutrait et alliées, Uchizy.- Contrats de mariage (1641-1748), de
vente, quittances, procès contre Perrusset (1810-1815).
J 1212
1641 - 1815
Service militaire.- Lettres-rédactions de conscrits de la région d'Autun.
1910 - 1911
J 1213
Antully.- Sous-amodiation de bâtiments appartenant à Jeanne Nouveau, veuve
Maularre, par Jean Jolivot, marchand d'Antully et Etienne Maularre, sabotier au
Courbarault.
J 1214
1784
Lessard.- Aveu et dénombrement du domaine de Lessard par René-François
Froullay de Tessé Bouchu, 4 fol. parchemin, sceau (1737-1738), baux (an IX1818).
J 1215
Anciens
1737 - 1818
combattants,
Aluze.-
Groupe
régional
des
mutilés,
anciens
combattants, réformés, orphelins, ascendants, veuves de la guerre de la région
aluzienne : rapport du président (1922), rapport moral (1920-1922), discours du
président lors d'une conférence à Saint-Léger (1923).
J 1216 - 1218
Société de secours mutuels et de retraite du groupe régional d'Aluze, n°
660.
J 1219
1920 - 1923
1922 - 1926
J 1216
Registres matricules des sociétaires.
J 1217 - 1218
Grands livres.
J 1217
1922 - 1925
J 1218
1923 - 1926
Vers 1922
1922 - 1926
Viticulture.- Livre de raison de Sébastien Cerisier, viticulteur à RomanècheThorins (1750-1823).
1750 - 1823
Sébastien Cerisier est rentré de Hollande en 1798.
152
J 1220 - 1223
Commerce du vin.- Joseph Guichard, propriétaire et négociant en vin à Saint-Sorlin.
1878 - 1886
Papiers déposés en l'étude de Me Daux lors de la faillite (1882-1883).
J 1220
Courriers avec les clients, commissionnaires et fournisseurs (1885).
Mobilier industriel, marchandises : estimations, vente (1885), factures
(1885). Correspondance avec E. Boulanger de Valenciennes (18851886), Daux, liquidateur (1886), Laneyrie père et fils, propriétaires et
commissionnaires à Julliénas (1885). Courrier reçu d'une viticultrice,
en tant que maire de Saint-Sorlin (1885).
J 1221 - 1223
J 1224
1882 - 1886
Correspondance avec les clients : registres de copies. 1878 - 1884
J 1221
1878 - 1881
J 1222
1881 - 1882
J 1223
1882 - 1884
Association patronale de Saône-et-Loire.- Comptabilité : salaires et cotisations
sociales (1952-1959). Factures (1955-1960). Correspondance reçue par le secrétariat
général (1954-1959). Fonctionnement : liste d'abonnements à la revue "Documents"
(1954-1959), cotisations à la fédération départementale de l'habillement (1957-1958),
remboursement d'actions de la société coopérative d'HLM de Saône-et-Loire (1956),
avis d'imposition (1959), circulaire (1958), courrier personnel reçu par le secrétaire
général Herbinet (1958).
1952 - 1960
L'association avait son siège à Chalon-sur-Saône. Elle publiait la revue juridique "Documents
A.P." (REV 323)
J 1225 - 1226
Société de secours mutuels de Perrecy-les-Forges.
1883 - 1913
J 1225
Journal.
1883 - 1902
J 1226
Compte-rendu des opérations annuelles : tableaux statistiques.
1883 - 1913
J 1227
Militaires.- Etats de services (1819-1881), extraits de registres matricules (18391880), certificats du ministère de la guerre (1850-1871), médailles (1859-1866),
extraits de registres d'état civil (1819-1882) concernant Antoine-Joseph Bachelu
(1827-1889), François Baroin (1828- s. d.), Claude Berthelot (1834- s. d.), Joseph
Bertrand (1805-1862), Georges Blondeau (1769- s. d.), Jean Bouchard (1790- s. d.),
Alphonse-Henri Bourgeois (1827-1870), Claude Brière (1815- s. d.), Joseph Brunet
(s. d.), Jean-Baptiste Buffenoir (1841- s. d.), Louis Cartillier (1787- s. d.), Pierre
Chavanant (1773- s. d.), Pierre Clair (1821- s. d.), Isaac Combe (1822- s. d.),
François-Louis Cormille (1767- s. d.), Jean Cuenne (1805- s. d.), François Damas
(1818- s. d.), François Dariot (1775- s. d.), Evin Delbert (1841- s. d.), Ange-François
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Franchi (s. d.), Philippe Hugon (1786- s. d.), Victor Huot (1833- s. d.), Antoine Jacob
(1780- s. d.), Claude Pernin (1790- s. d.).
J 1228
1767 - 1889
Pièces à l'appui de dossiers de demandes de bourses d'enseignement.- Etats
de services civils (1853-1875) de Claude Berthillet (1814-s. d.), Claude Couturier
(1833- s. d.), Pierre Deshair (s. d.), instituteurs, Marc-Antoine Bourceret (1765- s. d.),
receveur, Jean-Marie Commerson (s. d.), notaire et maire de Charolles, Jean Berthier
(1816- s. d.), conducteur des ponts et chaussées, extraits de registres des
naissances (1853-1882 ). Charles-Jules Buffinez, fils du maire de Blanot (1847-s. d.),
Séraphin Victor Ernest Denis, neveu du proviseur du collège d'Orléans, Philibert et
Claude Hugues Théodore Bouléry, petits-fils de maire et inspecteur : avis pour
attribution (s. d.), extraits d'état civil (1844-1853). Burdy de Norvans : réponse du
ministre de l'Instruction publique à la recommandation du baron Chapuys-Montlaville,
député (s. d.), extrait de registre d'état civil (1842).
J 1229
1765 - 1882
Adolphe-Bénigne Coqueugnot.- Délibérations du conseil municipal de Chagny, vote
de remerciements après le coup d'état de 1851, nomination à la légion d'honneur
(1852), extrait de naissance de son fils Louis Joseph Albert (1870), demande de
décoration pour son beau-frère Philippe Mathey (1870).
1852 - 1870
Philippe Mathey, beau-père de Coqueugnot, a été sergent fourrier sous le 1er Empire, puis
maire d'Angirey (Haute-Saône).
J 1230
Occupation.- Couvre-feu : laissez-passer exceptionnel délivré pour rejoindre la
maternité de Mâcon durant la nuit en raison d'un accouchement.
J 1231
1944
Famille Charpin, de Montceaux-l'Étoile.- Obligation pour Marie-Joseph-Henri
Orsel, propriétaire-rentier demeurant à Marcigny (1875), extrait de registre d'état civil
pour copie conforme (1879).
J 1232
1875 - 1879
Instruction publique.- Diplôme de bachelier ès lettres d'Eugène Jean-Baptiste Nus,
natif de Chalon.
J 1233
1834
Presse.- Lettre d'Emie Protat et J. Berland, du Journal de Saône-et-Loire, aux élus
du département, les assurant de leur dévouement républicain et les invitant à leur
renouveler leur confiance.
J 1234
1873
Eglise cathédrale Saint-Vincent de Chalon.- Abrégé du cérémonial et des usages,
comprenant la liste des acquéreurs de droit de sépulture avant 1725 (p. 95) et depuis
1725 (p.96), l'état des fondations en 1766 (p. 267). Tables (1769).
1725 - 1769
J 1235 - 1238
Viticulture et négoce de vins.
154
1871 - 1904
J 1235
Clientèle de Louis Bourdon, négociant en gros à Crèches (1877) et
Philippe Volluet, propriétaire vigneron à la Chapelle de Guinchay
(1871-s.
J 1236 - 1238
d.)
:
répertoires
alphabétiques
de
renseignements
commerciaux.
1871 - 1877
Philippe Volluet : cahiers de main courante.
1877 - 1904
J 1236
1877 - 1883
J 1237
1889 - 1894
J 1238
1894 - 1904 (au dos du registre, notes autobiographiques de
1842 à 1889).
J 1239 - 1240
Seigneurie de Saint-Denis à Saint-Agnan.- Terrier pour les consorts Journet de la
Roche.
1788
La seigneurie de Saint-Denis dépend du fief de la Roche-aux-Bazots qui appartenait en 1788
à Journet, Mouillevois, Godillon et Bonnet.
J 1239
Livre-terrier (relié cuir, 226 fol.).
1788
J 1240
Atlas des plans géométriques avec index (relié cuir, 18 planches).
1788
J 1241
Administration.- Personnel judiciaire : attestation de juge-suppléant au tribunal
d'instance de Chalon depuis l'an VIII, en faveur de Claude Galopin.
J 1242
Uchizy.- Succession de Perceval de Fitigny, seigneur de Grenot : testament (1485),
transaction (1486).
J 1243
1811
1485 - 1486
Vie religieuse.- Correspondance échangée entre Frédéric de Marguerye et AdolpheLouis Perraud, évêques d'Autun, et Charles Pellorce ; photo-carte d'Adolphe-Louis
Perraud par Pierre Petit (1874).
1859 - 1879 et s. d.
Pierre Petit, inventeur de la carte de visite avec photographie, nommé en 1862 photographe
de l'épiscopat et des ordres religieux.
J 1244
Littérature.- François Fertiault, écrivain : lettres adressées au libraire FrançoisAuguste Aubry.
J 1245
Politique.- Ferdinand Sarrien : carte de visite (s. d.). Fernand Dubief : photo-carte
dédicacée (s. d.).
J 1246
[s. d.]
Militaire.- Congés militaires de Joseph Noireau dit Vadeboncoeur, grenadier, natif de
Bouhans (2 pièces papier dont une sur imprimé historié).
J 1247
1863 - 1866 et s. d.
1788
Voirie.- Projet de construction d'une route par le marquis de Lévis, seigneur de
Lugny-en-Charollais, opposition des habitants du Charolais : pétition au ministre
Trudaine.
Cette voie est l'actuelle route départementale n° 2 70.
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
[ca.1770]
J 1248
Politique.- Désiré Barodet, député : lettre à en-tête de la Chambre des députés, au
comité républicain du quartier Saint-Merri à Paris, déclinant une invitation et félicitant
pour les résultats obtenus à la dernière élection.
J 1249
1884
Politique.- Charles Boysset, député : lettre de recommandation à Laisant, sur papier
à en-tête de la Chambre des députés.
J 1250
1882
Politique.- Jules Logerotte, député : lettre de recommandation en faveur d'une
veuve, sur papier à en-tête de la Chambre des députés.
J 1251
1879
Famille Chevalier, de Paray-le-Monial.- Règlement de succession : extrait du
registre du greffe du bailliage de Charollais.
J 1252
1783
Rigny-sur-Arroux.- Achat d'une pièce de terre à Rigny par Jehan Deshaires l'aîné,
de Saint-Denis paroisse de Saint-Agnan, à Claude Baptereau, de Rigny.
1630
J 1253
Première guerre mondiale.- Témoignages de 79 poilus de Verdun recueillis vers
1970 et dactylographiés par Maxime Champenier, de Chalon.
J 1254
Enseignement.- Cahiers d'école de mademoiselle de Cornote (vers 1750) et Henry
de la Faye (XIXe s.).
J 1255
vers 1970
vers 1750, XIXe s.
Syndicat national des institutrices et instituteurs de France et des colonies,
section de Saône-et-Loire.- Annuaire des postes de l'enseignement primaire, imp.
Ch. Dutrion, Cluny, 1929, 340 p. ; supplément correctif, imp. ouvrière, Montceau-lesMines, 54 p., 1936.
J 1256
1929 - 1936
Administration.- Association des secrétaires de mairie instituteurs du département
de Saône-et-Loire : répertoire administratif.
J 1257
1914
Famille Chesnard et alliées.- Notes généalogiques sur la famille originaire de
Fuissé et Hurigny : photocopies de cinq documents manuscrits, copie manuscrite
des travaux de Dauzat sur l'étymologie des noms de familles, photocopies du livre de
F. Perraud, "Les environs de Mâcon", arbre généalogique.
J 1258
Sornay.- Monographie rédigée par l'abbé Martinet, curé de la paroisse : extraits du
manuscrit original, 36 p. reliées.
J 1259
s. d.
1880
Famille Libet.- Succession de Claude Libet, ancien capitaine des troupes du Pape :
testament au profit de son beau-frère Claude Camillot, marchand à Genouilly (1730).
1720 - 1730
J 1260
Tourisme.- Association Saône-et-Loire tourisme : catalogue de la photothèque.
1978
156
J 1261
Famille Bernard de la Vernette.- Décès de Marie-Charlotte de la Bretonnière d'Igé,
épouse de Philibert Bernard de La Vernette : récit imprimé du décès, note manuscrite
de M. de La Vernette sur la conservation du récit dans les archives du château de la
Rochette (photocopies).
1766
Photocopies.
J 1262
Association patronale de Saône-et-Loire.- Traction sur le canal du Centre et
limitation de circulation sur la RN 74 : rapport, demande de dérogation des usines
Cerabati d'Écuisses, constat de la société Perrusson et Desfontaines (1951).
Réorganisation de l'office national de la navigation : extrait de journal officiel (1952).
Concession par décret pour la Compagnie générale de traction : protestations des
établissements utilisateurs du canal du Centre, appel à la chambre de commerce de
Chalon (1952-1953) ; correspondance avec le ministère des travaux publics, les
entreprises locales, réunion publique, annonce de suspension du décret (1953),
recours en justice par les sociétés Perrusson-Desfontaines et Houillères de Blanzy
(1953), retrait du décret (1956) ; documentation : statistiques sur la traction sur le
canal du centre, tarif de la compagnie de traction sur les voies navigables (1952).
1951 - 1956
Parmi les utilisateurs du canal du Centre se trouvent les Établissements céramiques
Fauchon-Baudot de Paray-le-Monial, la société des forges et ateliers du Creusot, la société
Perrusson-Desfontaines d'Écuisses, La Charbonnière de Saône-et-Loire à Chalon et les
mines de Blanzy. Les industriels convoqués sont localisés en Saône-et-Loire, Côte-d'Or,
Nièvre et Loire.
J 1263 - 1268
Familles de Cluny et Massilly.
J 1263
1720 - 1891
Famille Ducloux.- Antoine Ducloux, marchand de Massilly : quittance
de Claude Fumet, marchand de Donzy-le-National, pour l'achat des
biens des mineurs Durand (1767, 1 parch.) ; achat, avec Noël Ducloux,
d'un domaine sis à Massilly, à Denis-Antoine Feuillot (1774, 1 parch.) ;
testament (1777, 1 parch.). Fondation d'une grand messe et cinq
bancs dans l'église de Massilly par la famille Ducloux : quittance des
droits d'amortissement (1787). Dénombrement des fonds appartenant
à Ducloux aîné à Massilly (an IX). Jean-Baptiste Ducloux et Barthélémy
Touzot, de Massilly : achat d'un immeuble aux frères Badet, de Malay
(1789, 2 exempl.), partage des biens acquis (1789, 1 parch.). Chapelle
Saint-Jean-Baptiste, fondée en l'église de Massilly par la famille
Ducloux : reconnaissance de propriété et homologation de la fondation
(1786), procès-verbal de visite et bénédiction (1790). Séparation de
biens entre Marie-Félicité Dumolin, soeur de Marie-Félicité-Aline
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Dumolin épouse Mazoyer, et son mari Jean-Baptiste Ducloux :
jugement (1818).
J 1264
1767 - 1818
Famille Simyan, de Cluny.- Julien Simyan et Angélique Rollet : lettres
reçues de leur fils Alfred (1832-1833) ; titres de rentes (1720-1818).
Hippolyte Simyan, receveur de l'enregistrement à Mezel : lettres reçues
de son frère Alfred (1832), de sa famille de Cluny (1835-1836) ; prêts
consentis à des particuliers ; déclarations d'obligations (1850-1869) ;
actes enregistrés comme receveur de l'enregistrement de Cluny (1868)
; lettre de Fumet Cléau pour règlement d'une affaire de recouvrement
(1876).
1720 - 1876
Photocopie de l'arbre généalogique d'E. Tenaille comprenant Hippolyte
Simyan, ancêtre de la donatrice.
J 1265
Famille Mazoyer, de Massilly.- Contrat de mariage entre ClaudeFrançois Mazoyer et Marie-Félicité-Aline Dumolin (1828). Biens : actes
de vente et d'achat, quittances, baux à ferme (1825-1857) ; ancien
étang de Gousseault, commune de Cortambert : plan (1841) ; bois de
Tillouzot, communes de Massilly et Taizé : plan du bois appartenant à
l'abbaye de Cluny (1726), autres plans (milieu XIXe siècle), vente de
l'Etat à maître Monaron, notaire, et revente par maître Monaron à
Claude-François
Mazoyer
:
plans,
procès-verbal
d'adjudication,
décompte de la caisse d'amortissement (1831). Succession de
Claude-François et Jean-Baptiste Mazoyer : attestations de règlements
de droits d'enregistrement (1857-1863). Gestion des biens de MarieFélicité-Aline Dumolin, veuve Mazoyer : baux et résiliation (1874-1882) ;
gestion du bois de Tillouzot avec son neveu Gabriel Rebillard : baux à
ferme, vente (1881-1891).
1725 - 1891
J 1266
Jean-Baptiste Dure.- Extrait de baptême (1782). Carrière militaire :
états de service, permissions, avis de nomination, certificat de
nomination au grade d'officier de la Légion d'honneur (1815). Projet de
mariage sans suite avec Calixte de Morland, de Moutier-en-Der
(Haute-Marne) : correspondance reçue, promesses de mariage (18171824). Correspondance reçue de ses neveux Hippolyte et Alfred
Simyan (1825, 1827), Brun, à Dijon, Merle, de Saint-Amour, Berraud,
de Mâcon, lui demandant de ne plus fréquenter sa maison pour
l'honneur de sa fille (1818), relative au paiement de ses pensions
(1814-1817), et de divers (1814-1846). Quittances et factures (1825-
158
1844). Requête contre Julien Dure, par Henri Dure, de Cluny (1832).
Jugement (1843). Pauline Dure-Ducloux : correspondance reçue
(1845). Angélique Pollet épouse Dure : correspondance, cession de
créance, cession de biens (1820-1836). Marie-Jeanne-Françoise
Pollet, soeur d'Angélique : certificat d'huissier (1821), attestation de
bonne conduite par le maire de Mâcon (1823), résiliation de bail pour
une maison à Mâcon (1825) ; affaire Pollet-Roberjot, en contestation
de la donation du domaine de Collonge par Marie-Jeanne-Françoise
Pollet aux époux Dure : correspondance, assignations, procurations,
notes (1823-1830). Pièces rattachées à la famille Dure : comptes de
ménage d'une femme (1856-1871, un cahier) ; "mémento général",
notes politiques, agricoles, poétiques (1842-1853, un cahier) ;
chansons sur la révolution de 1814 et sur "le départ du trompette des
cuirassiers" (1831).
1782 - 1871
Fils de Claude Dure, marchand de vin de Mâcon, et de Benoîte Lagnier, filleul
de Jean-Baptiste Simyan, marchand à Cluny, son oncle par alliance ; époux
d'Angélique Pollet. A signaler, dans le dossier "carrière militaire" : inventaire
des archives de la compagnie de gendarmerie de Saône-et-Loire, transmises
par Jean-Baptiste Dure au lieutenant Rolland (1839). Parmi la
correspondance, lettres reçues de son frère et de sa belle-soeur, installés à
Savannah (Géorgie, USA) depuis 1816 : la vie depuis leur départ d'Europe,
rencontre avec les Indiens, voyages, description de Savannah, la place de
l'église (20 mai 1831) ; la presse, la circulation des informations avec l'Europe,
insurrections de noirs dans les Etats du sud (7 novembre 1831) ; difficultés
pour quitter les USA (20 avril 1832) ; problèmes pour liquider le commerce,
révoltes d'esclaves, massacres d'Indiens (4 juillet 1832) ; demande de
conseils financiers par la belle-soeur veuve (1846).
J 1267
Autres familles.- Famille Feuillot : Denis-Antoine Feuillot, licencié en
droit, bourgeois de Cluny, échanges avec François Duffour, laboureur
de Massilly (1756, 2 parchemins) ; achat d'un pré à Jean-Gabriel
Verne, seigneur de Cormatin (1768). Famille Meurier, de Donzy :
échange de biens avec Cerclier et cession à Jean Levêque, de
Lournand (1779). Achat à Joseph Duffour, huillier à Cluny, d'une terre :
acte d'achat, quittances, pièces de procédure (an II - an VIII). Famille
Roberjot (?) : arbitrage entre Benoit Fournier le jeune, de Donzy,
cessionnaire d'Antoine Roberjot, et Jean Verrand de la Vineuse (an
IX). Famille Boyaud : contrats de mariage entre Anne Dubois et Jean
Boyaud (1776), et entre Jeanne Desrouvres et Benoît Boyaud (1777) ;
lettre de Boyaud à Chazy, médecin à Cluny, l'engageant à plus
d'indulgence envers son épouse (1827).
J 1268
1756 - 1827
Autres pièces, non rattachables aux familles ci-dessus : sentence du
juge-mage de Cluny sur le procès en paiement de dettes contre Jean
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et Claude Grandjean, de Château (1776, 1 cahier imprimé). Relevé
des sommes versées par le chef de station de Roanne dépendant du
haras de Cluny pour les saillies (1866). Françoise Daujean, veuve
Segaud : certificat d'indigence par le maire de Saint-André-le-Désert
(1871). Bail pour Elisabeth de Courcelle veuve d'Alexandre de Noiria
de Chastillo, dame de Montagny, paroisse d'Alleriot, contre Jean
Munier et Denis Soufflet de Montagny (1764). Testament de Françoise
Vacher, veuve de François Gallois, de la compagnie écossaise,
comprenant fondation d'une chapelle en l'église d'Igé dédiée à la
Vierge avec autel et tableau (1741, copie XIXe s.).
J 1269
1741 - 1871
Association patronale de Saône-et-Loire.- Cahiers comptables : fourniture
d'imprimés aux adhérents, correspondance envoyée, travaux divers (1954-1964).
1954 - 1964
J 1270
Société de secours mutuels des établissements publics d'instruction du canton
de la Clayette n° 615.- Statuts : demande d'approbation ministérielle, texte modifié,
instructions complémentaires, liste des membres fondateurs (1911). Fonctionnement
: élaboration du livret de sociétaire, liste des membres du bureau (1911),
convocations aux assemblées (1911), lettres d'excuses
pour absence (1911).
Adhésion : problème d'une correspondante avec des parents ne sachant pas signer
(1910), courrier d'un futur adhérent (1911).
1910 - 1911
Présence de livrets de sociétaires et de statuts des sociétés de secours mutuels de Mâcon et
du canton de Marcigny utilisés comme modèles.
J 1271
Entraide française de la Clayette.- Compte-rendus de réunions (1942-1946),
convocation envoyée au maire (1947), demandes à instruire, décisions du comité
(1943-1948) ; bénéficiaires : répertoire alphabétique (1942-1946), liste des familles
aidées (s. d.), sollicitations (1946), comptabilité : solde créditeur (1947). Divers :
observations du maire (1945) ; distribution d'objets : listes (1947), campagne d'hiver
(1947).
J 1272
1942 - 1948
Office départemental d'hygiène sociale et de préservation antituberculeuse de
Saône-et-Loire (fonds du vice-président J. Faisant).- Statuts : projets (1920),
annexes (1920), modifications (1925) ; correspondance (1920-1925) ; assemblées :
convocations (1920), compte-rendu (1923-1925) ; comptabilité : bilan d'exercice
(1923), situation financière (1924), projets de budget pour les dispensaires de
Chalon, Mâcon, Montceau-les-Mines ; inspection départementale d'hygiène :
nomination (1920-1921), succession (1923). Documents divers : correspondance
160
avec F. Dubief (1921) ; personnel soignant : accord de remplacement (1923).1920
-
1925
J 1273
Logement social (fonds de J. Faisant, administrateur).- Les Cités jardins du
Centre à Roanne : statuts (1911), comptes financiers (1912), correspondance (1913),
règlement sanitaire de la ville (1905). Société immobilière de la Loire : statuts (1910),
livret de présentation, cahier des charges, augmentation du capital, journal,
dissolution (1910-1914) ; actionnaires : certificat d'inscription d'actions, transferts
(1911-1912) ; finances : demande de mainlevée des fonds de la société (1912) ;
assemblées : convocations, compte-rendu, procurations, correspondance (19121914) ; constructions : contrats, correspondance de l'architecte , mémoire des
travaux, procès Marchand, charpentier (1912-1913) ; preneurs : extrait de naissance,
certificats médicaux, plainte pour malfaçon (1912). Divers : papier à en-tête vierge,
brochure de la ligue française des habitations populaires demandée (1912). Projet
d'habitations à bon marché pour le port fluvial de Chalon : courriers du maire, du
sous-préfet, liste des soumissionnaires, article de presse (1919). Office public
d'habitation : fonctionnement : décret ministériel, règlement intérieur, arrêté
préfectoral, procès verbal de séance d'installation du conseil d'administration (1923),
liste des membres du bureau (s. d.), convocations aux assemblées (1923-1925),
refus d'avance de la caisse d'épargne (1925).
J 1274
1905 - 1925
Société de secours mutuels de la Clayette n°286.- Statuts : présentation (1886),
corrections, approbation préfectorale, modifications (1887-1891). Fonctionnement :
nomination du président honoraire (1887), assemblées : convocations, comptesrendus, invitations au dîner annuel, aux funérailles de membres (1893-1902) ;
enquête sur la gestion associative : lettres aux communes voisines, aux
administrations (1887-1888, 1907). Frais divers : honoraires des médecins, mémoires
des médicaments des pharmacies, sépultures de sociétaires, imprimeur, police
d'assurance
(1889-1900).
Drap
mortuaire
de
la
société
:
souscription,
correspondance avec des fabricants, échantillons textile, croquis, conflit (1887-1890).
Comptabilité
: tableaux
statistiques, situation financière, compte-rendu des
opérations, correspondance avec le receveur des finances de Charolles (1887-1905).
Sociétaires : livrets, bons de secours, pour pharmacie, feuilles de visite, carnet
médical et pharmaceutique, certificats médicaux, listes d'adhésions, demande de
radiation (1891-1912). Divers : rapport d'enquête sur une rixe (1892) ; donation des
honoraires dus par la famille de feu le docteur Plassard (1904) ; création de
fédérations locales : avis de l'Union départementales (1903).
J 1275
1886 - 1912
Comité interentreprises de la médecine du travail pour les cantons de la
Clayette et limitrophes.- Fonctionnement : demande d'agrément (1951-1952),
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déclaration en association, statuts (1957). Assemblées : convocations, procèsverbaux (1969) ; correspondance avec le directeur départemental,
l'inspecteur
régional du travail (1967-1969). Fusion : article de presse, note aux affiliés, clôture
des avoirs (1969). Adhérents : contrats, listes, demande d'inscription (1967-1969).
Comptabilité : exercices, opérations, détails des frais généraux, état du personnel
(1958-1969). Cotisations : états, bordereaux récapitulatifs (1951-1969) ; union de
recouvrement : réclamation, procédure de radiation du compte (1969). Divers : lettre
à en-tête ; docteurs consultants : projet de contrat (1951), cotisations sur traitement
(1968), honoraires (1969).
J 1276 - 1277
1951 - 1969
Cussy-en-Morvan.- Familles Digoy, Lévitte, Maratray, Vieillard, Patrux, Perrin,
Joquin et autres.
J 1276
1675 - 1912
Famille Digoy.- Pierre Digoy, sergent général à la Faye, paroisse de
Cussy, et Noëlle Lévitte, sa femme : contrat d'échange avec Simon
Champdemolin (1675) ; procès de Pierre Digoy, notaire, Etienne Digoy,
marchand, contre les frères Moisson, laboureurs, tous de Cussy (1692)
; quittance (1700) ; cession à Jean Maratray, son gendre (1708) ;
sommation contre Chasset (1714). René Digoy, fils de Pierre : projet
de contrat de mariage (1718) ; réception de la charge de notaire (1718)
; achat d'un pré (1726) ; quittance (1733). Reine Digoy veuve de Jean
Maratray : sommations, quittances, notamment contre Georgette Gey
veuve de Pierre Maratray (1720-1722). Jean Digoy, fils de Lazare :
extrait de baptême (1686). Etienne et Jean, frères, fils de Dominique
Digoy : partage (1757). Simon Digoy, notaire, procès contre Pierre
Jeannin laboureur : pièce, traité (1764) ; apposition de scellés comme
greffier de Buy (1765) ; Reine Digoy, sa veuve : quittances, décharge
(1776-1778). Famille Lévitte.- Jean Lévitte, marchand de Cussy :
comparution en sa faveur dans un procès contre Simon Alliot (1704).
Jacques Lévitte, son fils, et Marie, fille d'Etienne Digoy : contrat de
mariage (1716) ; succession de Pierre Digoy (1761) ; contrat de
mariage de Michel Digoy et Edmée Courtépée (1735). Jeanne et Anne
Lévitte contre Simon Digoy : pièce de procédure (1769). Claudine
Lévitte, sa fille : contrat de mariage avec Claude Dugoy, notaire, fils de
Simon Digoy (1792). Partage de biens entre Claude-Henry, Catherine,
Marie, et Claudine Lévitte femme de Claude Digoy, juge de paix de
Cussy (1810). Famille Maratray.- Jacques Maratray : amodiation du
greffe de Roussillon, Cussy, Anost, Blain, Giert (1702) ; billet et
sommation pour la levée des tailles (1703) ; procès-verbal de
162
répartition de la taille à Cussy (1705). Pierre Maratray : partage de ses
biens entre Philibert et Etienne Maratray (1731). Catherine Vieillard,
veuve de Jean Maratray II : lettres reçues de son gendre Barthélémy
Touviot (1797, an VII et s.d.) ; généalogie. Jean Maratray III :
observations, mémoire et copie de jugement contre Barthélémy
Thouviot et Etiennette Maratray, sa femme (1801) ; procès-verbal de
non conciliation contre la famille Léger (an X). Jean Maratray IV :
requête en succession de Lazarette Perrin, veuve Vieillard (1865).
Famille Patrux.- Claude Patrux : contrat de mariage avec Léonarde
Jeannne, de Cussy (1719). Dominique Patrux : partage et échange
avec Etienne Lemerier, maître perruquier de Saulieu (1738). Pierre
Patrux : quittance en paiement de frais de procédure (1785).1675
-
1865
J 1277
Famille Perrin.- Toussaint Perrin, marchand de la Forge et Pierrette
Maratray, sa femme : actes notariés, pièces de procédures (17281750) ; amodiation du domaine des Chazes ou Chasses : grosse,
quittances (1737-1743) ; partage des biens entre ses enfants (1770).
Louis-Simon Perrin, fils de Toussaint : jugement pour sa veuve contre
Antoine Perrin (1784). Jean Perrin, procès au présidial d'Autun contre
Léonard Rousselet, tous deux de la Forge à Cussy, sur la propriété
des eaux d'une fontaine : pièces de procédure (1777-1778). DeniseAlexandra, veuve de Jean Perrin : promesse de mariage entre Jeanne,
sa fille, et Jean Maratray III (1790) ; procès contre Jean Maratray III et
Jeanne Perrin sa femme (1797-1799) ; testament de Jeanne
Bougeard, sa suivante (an XIII), quittance pour le partage de ses biens
(1819). Famille Joquin.- Vente par René Joquin à Simon Joquin d'une
maison et jardin sis à Menessaire, paroisse de Cussy. Famille
Vieillard.- Marie Vieillard, veuve de René Moisson : commandements
de payer, saisies (1805, 1818-1819). Compte entre Jean et JeanLazare Vieillard (1816). Pièces de correspondance (1826, 1831, 1850).
Autres.- Sentences pour Simon Allier (1704). Autorisation de prendre
bois pour les habitants de Vallouze contre le seigneur de Menessaire
(1749). Justice consulaire d'Autun : défaut de comparoir (1766). Pièces
de comptes (1766). Achat par Simon Martin, de la Petite-Verrière, à
Jacques Chaussin (1810). Correspondance (1829). Vente BillaudMartin (1846). Amodiation sous seing privé du domaine du Thil par
Adélaïde Duprey (1912).
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1704 - 1912
J 1278
Transport par eau.- Joseph Romanet, ancien voiturier à eau sur la Saône à SaintCosme : acte de vente de mobilier, transport de droits et créances à sa femme
Claudine Rey, séparée, liste des biens avec estimation (s. d., copie postérieure).1838
J 1279
Noyade en Saône.- Sauvetage d'un Mâconnais sur la Saône, à Lyon : placard intitulé
: " Gloire au plus haut des Cieux, à la reine des anges et mère de Dieu : événement
mémorable arrivé à Lyon, le 9 janvier 1820, à l'occasion des glaces dont la Saône
était alors couverte", texte suivi d'une " complainte au sujet de cet événement " sur
l'air de " Vous vieillirez, ô ma belle maîtresse " puis d'une " Prière à la Sainte-Vierge ".
1820
J 1280
Chaumont, propriétaire d'un bateau-lavoir ou platte sur la Saône à Chalon.Livret de fonctionnement du moteur Archimède (1923), instructions complémentaires
(s. d.), courrier à en-tête joint à une commande (1925). Georges Chaumont : certificat
de capacité pour la conduite de bateaux automobiles, permis de navigation, de
circulation avec récépissé des contributions indirectes (1929-1932). Notes concernant
la compagnie de transports de la livraison (s. d.), les familles Chaumont, Leloup et
Popallot (s. d.).
1923 - 1932
J 1281
Navigation fluviale.- Louis-Henri Varraut, marinier sur la Saône : livret de solde pour
officier marinier et marin (1914-1919), carte du combattant (1932), 10 photographies
personnelles (s. d.).
1894 - 1932
Louis-Henri Varraut est né à Verdun-sur-le-Doubs en 1894.
J 1282
Commerce.- Circulation dans les départements du Rhône, de Côte-d'Or et Saône-etLoire : laissez-passer délivré par l'administration municipale du canton de Cuisery
pour C. Chervin, voiturier, résidant à Ormes (an VII).
J 1283
Moulins.- Mémoire apologétique pour Jacques Trinquet, accusé de destruction (20
p.).
J 1284
1798 - 1799
1724
Navigation fluviale.- Joseph Lagreille, voiturier par eau sur la Saône : extrait de
naissance (1770), reconnaissance pour sa femme Marie Bourdon (an X), attestations
de bonne conduite (an X, 1840, 1849 ), certificat médical (1846), livret de caisse
d'épargne (1845-1846), contrat avec 18 marchands de charbon (1836), demande de
secours (1839) ; succession : frais d'acte de notoriété après décès, extrait
d'inscription au grand livre de la dette publique, certificat de propriété pour B.
Jacquelin, héritière (1849-1850) ; B. Jacquelin : frais médicaux (1850), contrat de
vente pour les époux Père (s. d.) ; héritage Père : contestation du partage (1849).
164
Transcription de documents, notice biographique et ajout d'informations par L.
Bonnamour (fin XXe s.).
1770 - 1850
Ajout de documents par le fournisseur. Joseph Lagreille (1770-1849).
J 1285
Militaire.- Livret d'homme de troupe du bataillon de tirailleurs indigènes d'Oran pour
Pierre Lavigne, né à Saint-Sorlin en 1821.
1848 - 1851
J 1286
Politique.- Lazare Cogny, maire d'Issy-l'Evêque : faire-part de décès.
1934
J 1287
Biens des émigrés.- Adjudication des réparations à faire à la porte cochère de la
maison de l'émigré Maguin dit Chailly, rue Saint-Pancrace à Autun : extrait de procèsverbal (an IX).
J 1288
1801
Famille Charvet.- Charvet, professeur au collège de Mâcon : serment républicain (an
IV). Marie-Antoinette Charvet, propriétaire demeurant à Mâcon : ouverture de
testament olographe (1824).
J 1289
1796, 1824
Charles-Camille Circaud, vicaire général de l'évêque de Mâcon.- Changement de
résidence (1792), arrestation (an II),
certificat de résidence dans la maison de
détention d'Autun (an III) et commande de livres depuis ce lieu (s. d.), lettre de
soutien, déclaration de versement d'une pension viagère par son frère ClaudeAntoine, agent national du district de Marcigny (an II), radiation de la liste des
déportés (an III - an X), prestations de serment (an VI, an XI), carte civique (1813).
1792 - 1813
J 1290
Médecine.- Epidémie à Chauffailles : obligation faite par l'intendance de Bourgogne
de solliciter les services des docteurs Circau, de la Clayette, et Belais, de Cluny.1783
J 1291
Famille Chandon.- Lettre d'E. Chandon, élève au petit séminaire de Saint-Acheul à
sa mère demeurant à Mâcon.
J 1292
1818
Nicolas Changarnier.- Lettre de refus au ministre de la Guerre depuis son exil de
Malines (Belgique), de prêter le serment imposé par Napoléon III aux fonctionnaires
et militaires.
J 1293
1852
Antoine Edmond-Victor-Edouard, baron de Chabert (Bey).- Décès d'AntoineGabriel-Alfred, baron de Chabert, son père (1879), consentement de Jeanne Poncet
du Maupas, sa mère (1889), certificat de publications de mariage avec Joséphine de
Gayffier (1889).
J 1294
1879 - 1889
Art.- Pierre Curillon, proposition au Conseil général de Saône-et-Loire d'acquérir la
sculpture intitulée "Au bois" ; photographie de la statue en plâtre (s. d.).
[1899]
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J 1295
Familles Giraud, de Chansiergues (Ain).- Jean Giraud, notaire royal, procureur à
Pont-de-Vaux : contrat de mariage avec Cécile Renoud (1750-1751), extrait de
délivrance des biens subhastés au préjudice de Pierre et Michel Lappe laboureurs de
Vernay (1759), lettre de son petit-fils Antoine Giraud rejoignant le général Joubert en
Italie (an VII). Albert-Paul-Alfred-Marie-Jules-Georges, comte de Chansiergues :
copie de contrat de mariage avec Anne-Marie-Julia Lacroix (1885), baux à ferme
(1887), quittance à son beau-père (1887), correspondance envoyée par Louis
Authelain, architecte de Mâcon (1908). Note biographique sur les familles Moreau,
Mutin, Lacroix (1942). Château de Vernay : acquisition par Jean-Nicolas-Maximilien
de Gripière de Moncroc (1826). Construction de l'église de Reyssouze : copie de
lettre du préfet de l'Ain au maire concernant son financement (1848). Hôpital de Pontde-Vaux : convocation à la cérémonie de pose de la première pierre (1865).1750
-
1942
J 1296
Famille Captier, de Marcigny.- Partage du domaine de Ginet à Grury pour Pierre
Captier, juge de paix à Mailly et Antoine Captier, homme de loi à Semur : citation,
sentence arbitrale.
J 1297
1792
Famille de Chevasnes.- Jean-Baptiste de Chevasnes, docteur en médecine à Autun
: obligation pour Jean-Baptiste Billard, maître menuisier à Autun et Jeanne Clavis, sa
femme.
J 1298
1771
Famille Chesnard.- Salomon Chesnard, seigneur de Saint-Léger et Fuissé,
conseiller du roi à Mâcon : quittance pour Aymé Severt, écuyer, conseiller du roi.
1686
J 1299
Famille Desvignes.- Sentence de tribunal de famille pour Marie de Lamartine, veuve
de Pierre-Abel Desvignes de la Serve, de Davayé, et ses enfants (1792). lndemnité
des émigrés : précis en réplique pour Desvignes, de Davayé, chevalier de SaintLouis, maire de Mâcon (1826).
J 1300
1792 – 1826
Familles Flocon et Bertrand, de Mâcon.- Mariage de Jean Flocon et Blanche
Bertrand : faire-part.
1922
Jean Flocon, contrôleur-adjoint des contributions directes, fils du lieutenant-colonel Flocon ;
Blanche Bertrand, fille de François Bertrand, professeur au lycée Lamartine et premier adjoint
au maire de Mâcon.
J 1301
Militaire.- Arré Epinat, hussard au 5e régiment : courrier de transmission du brevet
de chevalier de la légion d'honneur (1813), certificat de licenciement (1815).
1813 - 1815
Militaire natif de Cressy-sur-Somme en 1779.
166
J 1302
Architecture.- Château d'Estrée à Digoin, projet de construction de bâtiments et
murs de clôture : marché passé par François-Bernard des Crots, comte d'Estrée,
avec les architectes Gabiot et Fénéon, de Charolles, pour la fourniture de pierres
provenant de la carrière de la Rochette à la Motte-Saint-Jean.
J 1303
1777
Militaire.- Pierre Broutchoux : attestation d'obtention de la médaille commémorative
de la campagne d'Italie (1859), diplôme en italien (1860), congé de libération (1862).
1859 - 1862
Né à Clessé en 1835.
J 1304
Famille de Buxy.- Philibert de Buxy, seigneur de Montjay, mariage avec Claude du
Sez, veuve de Philibert de Ténarre : contrat (1501), donations mutuelles (1505,
1518) ; testament (1521) ; mariage de Claudine de Buxy, sa fille, avec Claude de
Monspey (1522), autorisation à comparaître (1525).
J 1305
1501 - 1525
Famille de Fontenay.- Madeleine de Fontenay, d'Autun, tante de Marc-Antoine de
Fontenay, aide de camp du gouverneur de la principauté de Bayreuth : dépôt de
procuration ; attestation de quittance pour Benoît Guyotat propriétaire à Autun. 1807
Marc-Antoine de Fontenay, fils et héritier de Marc-Antoine-Charles de Fontenay, décédé à
Belleville (Seine) en mai 1807.
J 1306
Famille d'Epinac.- Origine et généalogie : étude dactylographiée.
1300 - 1588
J 1307
Politique.- Paul Devinat, candidat aux élections législatives, propagande électorale :
biographie illustrée, présentée par Charles Borgeot et Henri Saurin ; bulletin de dépôt
légal de l'imprimeur.
J 1308
1951
Viticulture.- Incitation à l'arrachage de cépages interdits : buvard édité par le
ministère de l'Agriculture.
[ca 1956]
Le noah, l'othello, l'isabelle, le jaquez, le clinton et l'herbemont sont les cépages concernés
par cette interdiction.
J 1309
Familles Fricaud, de Marizy, et Meray, de Chalon-sur-Saône.- Succession de
Marie Prost, veuve Renaud : procès devant la cour royale de Dijon en annulation du
bail du domaine de Brosse consenti à son neveu Antoine-Bernard Meray, habitant à
Chalon-sur-Saône : mémoire d'avoué.
J 1310
Militaire.- François Digoine, soldat au régiment d'Auvergne, à Bourbon-Lancy :
conversion de sa pension militaire en solde de retraite (copie).
J 1311
1837
1814
Justice.- Procédure au tribunal de district de Marcigny entre Bernard-Hector Drouas,
ancien abbé de Saint-Rigaud et vicaire général de la ville d'Autun contre Augay,
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fermier, de Varenne : attestation de délivrance d'une copie du jugement.
1793
J 1312
Préfet de Saône-et-Loire.- Comte du Bourblanc, sous-préfet de Dinan nommé
préfet de Saône-et-Loire : lettre circulaire aux maires de l'arrondissement de Dinan.
1822
J 1313
Justice.- Annulation pour irrégularité du procès-verbal dressé en 1789 entre
Antoine-Philibert Chapuys de Tournus et François de La Porte, de Chardonnay.
6 avril 1791
J 1314
Eaux-et-forêts.- Procès en propriété et droits d'usage sur le bois de Chanson à
Saint-Agnan entre Adelaïde-Pauline de Cossé-Brissac et des habitants de la MotteSaint-Jean, Saint-Agnan, etc. : extrait des minutes de greffe du tribunal de Charolles
(1813), mémoire d'avoué (1814) comprenant copie d'un acte de Gaspard de Coligny,
baron de la Motte, accordant des droits d'usage sur le bois en 1647.
1813 - 1814
J 1315
Emigration.- Bruno-Clément Colmont, de Givry, condamné à mort pour émigration :
mémoire et pièces justificatives par sa veuve Jeanne-Marie Thierriat.
floréal - germinal an III
Bruno-Clément Colmont, propriétaire à Givry, convaincu d'émigration, a été condamné par le
tribunal criminel de Côte d'Or et guillotiné à Dijon à l'été 1794.
J 1316
Familles de Longeville.- Victoire-Augustine-Athénais Mareschal de Longeville, née
Dupuy de Semur : faire-part de son décès à Pressy-sous-Dondin.
1898
La famille de Longeville est propriétaire du château de Pressy-sous-Dondin.
J 1317
Famille Darque à Autun.- Quittance par Antoine Darque, jardinier, et sa fille Jeanne
pour Jean Henriot, marchand à Autun, d'une somme destinée à l'achat de vêtements
de noce.
J 1318
1721
Militaire.- Olivier-Marie Baux, ouvrier tisserand à Bissy-sous-Uxelles, blessé à la
bataille de Waterloo : demande de pension de retraite militaire et attestation de
bonne conduite du maire de Bissy.
1853
Le demandeur, originaire du canton de Loudéac (Côtes d'Armor), est resté sous les drapeaux
de 1813 à 1815.
J 1319
Finances.- Adrien Delahante, garantie concernant les mandats émis auprès de M.
de Digoine : lettre à un correspondant non identifié.
J 1320
Benoît-Alceste
de
Chapuys-Montlaville.-
Vie
1824
publique
:
demandes
de
recommandation de particuliers (1850-1853) ; contribution aux bonnes oeuvres du
168
curé de Tournus (1851-1853) ; appel au maintien du conseil municipal de Gigny
(1852). Vie privée : échanges avec Piquet-Pellorce, son cousin (1849-1860) ;
Flamand, agent-voyer chargé de sa propriété de Saint-Cyr (1852) ; rappel de
cotisation de l'Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Lyon (1852)
; demande de règlement au Journal-de-Saône-et-Loire (1852) ; procuration pour des
affaires avec Destieux, notaire à Messigny (1853).
1849 - 1860
A signaler : courrier de Dejussieu, représentant des intérêts du Journal de Saône-et-Loire
(1852).
J 1321
Famille Dupont de Dinechin.- Notice généalogique, extraite du "Nobiliaire universel
de France" de Saint-Allais, 4 p. ill.
1555 - 1852
Dinechin est un des fiefs de Fleury-la-Montagne.
J 1322
Famille de Glans de Cessiat.- Joseph César Jean Baptiste Aimé de Glans, fils
Joseph Marie Emmanuel de Glans, seigneur de Cessiat, Varennes-Saint-Sauveur,
Véria et d'Elisabeth de Saint-Didier : extrait de baptême (1774, copie 1813).
1774, copie 1813
Baptême célébré à Saint-Amour (Jura)
J 1323
Famille Chesnard de Layé.- Pierre-Elisabeth Chesnard de Layé, vente à du
domaine d'Arbigny à Varennes à Claude Debeaune, fermier (1791) ; procès contre
Claude et Luc Bourdon : mémoire de frais (1791). Pierre-Albert Chesnard de Layé,
son oncle, prêtre de Saint-Vincent de Mâcon : extrait de décès, testament (1791) ;
liquidation de créances des émigrés : demande de notification (1822).
1791, 1822
Pierre Chesnard de Layé, baron de Vinzelles avant la Révolution, officier chasseur au
régiment de Franche-Comté en 1791, est décédé en 1827. Il est l'héritier de son oncle PierreAlbert.
J 1324
Beaux-Arts.- Joanny Coquillat, dessinateur lyonnais : faire-part de décès, article
nécrologique extrait de "La République lyonnaise" (1941), 9 hors-texte pour l'ouvrage
"La basilique d'Ainay" [s.d.]. Famille Coquillat originaire d'Igé : mentions de la famille
dans les "Annales d'Igé" et courrier d'accompagnement d'un religieux de N. D. des
Dombes à Arthur Morgand, archiviste (1943).
J 1325
1941 - 1943
Famille Cortambert.- Procès de Jean-Baptiste Sambin, avoué du district de Mâcon,
successeur de Cortambert, contre les époux Crozier de Mussy-sous-Dun pour non
paiement des frais de procédure engagés par son prédécesseur : état des dépens
adjugés (1791). Impression de la thèse de Villars sur l'akologie : reçu de l'imprimerie
Valade, de Paris, à Cortambert (an XI).
1791, pluviôse an XI
Villars, "Essai sur l'akologie, ou matière médicale", thèse de médecine, Paris, 1803.
L'akologie est synonyme de pharmacologie.
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J 1326
Chalon-sur-Saône.- Saisie et vente avec expropriation forcée d'un immeuble rue
des Prêtres à Chalon-sur-Saône, à
la requête de Vivant Moissenet-Mercier,
marchand drapier à Chalon : affiche.
J 1327
1824
Famille de Drée à Châteauneuf.- Étienne de Drée, procès contre Benoît Buisson,
marchand de Coublanc : appel, états des frais (1792). Alexandrine-Louise Polixène
Grattet de Dolomieux, son épouse, restriction d'hypothèque sur la terre de Drée :
jugement sur requête (1821-1822).
J 1328
1792 - 1822
Commerce.- Duvignal, négociant en vins à Chalon-sur-Saône : correspondance
commerciale reçue.
an II
A signaler : demande des administrateurs et du procureur syndic de Besse (Puy-de-Dôme)
d''un établissement de poste (1791).
J 1329
Famille Euvrard à Tournus.- Jean-Baptiste Marie Adolphe Euvrard, directeur de la
poste de Tournus : extrait de naissance à Chalon-sur-Saône de son fils Étienne
Gabriel Ernest Euvrard.
J 1330
1838, extrait 1879
Famille Duréault.- Pierre Christophe Marcelin Duréault, juge de paix à SaintGengoux-le-National : extrait de naissance de Claude-Anne-Marie Gabriel Duréault,
fils de Jeanne Marie Louise Duréault, sa fille et de Jean-Jacques Antoine Émile
Duréault, ingénieur des ponts-et-chaussées de Pontarlier (Jura).
J 1331
1849, extrait 1877
Damas de Marcilly.- Charles-Antoine Damas de Marcilly, grand prieur de l'ordre de
Saint-Jean-de-Jérusalem en Champagne, procès en grand conseil du roi pour
usurpation de terre dépendant de la commanderie de Mormant contre Mathie
Ducrey, marchand aubergiste : pièces de procédure.
1757
Commanderie de Mormant à Leffonds, Haute-Marne
J 1332
Familles Louvrier, Jandot, Thoureau, de Chevagny-sur-Guye et Baudier, de
Saint-Bonnet-de-Joux. - Benoît Louvrier, fermier de la terre de la Guiche :
quittances de servis pour Sainte-Catherine de Vitry (1768-1789) et autres quittances
(1772-an X), interpellation en justice dans l'affaire Botherat (1785), assignation à
comparaître devant le tribunal correctionnel de Charolles (an IV), convention avec
son fils Etienne (an XI). Etienne Louvrier : quittances (1812-1818), sommation à
Benoît Moreau (1809), état des impôts à acquitter (1819), cession d'une terre à la
Bussière (1854), assignation à comparaître (1862). Etienne Jandot, manouvrier :
achat de biens à la Guiche (1737), inventaire après-décès et mainlevée d'hoirie
(1750) ; tutelle de Jacques Crochet, de la Bussière, sur les héritiers d'Etienne Jandot
(1761-1771). Procès devant le tribunal de district de Charolles de Georges Thoureau
contre Jacques Mourier, de Chevagny, en paiement de dette (1792-1793). Nicolas
170
Baudier : obligation (1824), inscription d'hypothèque (1850). Marie Baudier : extrait
de naissance à Chevagny-sur-Guye (1861). Divers : quittances du marquis de la
Guiche pour Antoine Fevre (1778-1784), attestation du curé de Chevagny-sur-Guye
pour Louis Ducroux (1789), quittance des héritiers d'Henri Moreau (1814).
1737 - 1862
J 1333
Cronat.- Vente par Claude Germier, de Cronat, à Besson Turreaul, du quart du pré
du Moulin, à Coulonges (1522 ; parch.). Cahier des quittances de rentes dues par la
famille Picaulx, à Cronat (1537-1565).
J 1334
1522 - 1565
Seigneurie du Chambon à Cronat.- Terrier pour Charles le Tort établi en 1487,
avec fondations de messes, accords et cessions (actes de 1449 à 1620, copie XVIIIe
s., 85 fol.). Extraits du terrier de 1487 : reconnaissances serviles à Cronat et Vitry
(fol. 1-12, 14-16), domaine du Chambon (fol. 12v° - 14), justice du Chambon (fol. 14)
(1585, copie XVIIIe s., 16 fol.). Plans géométriques de la seigneurie d'après le terrier
de 1487 (copie XVIIIe s., 11 fol. non paginés). Reconnaissance par Gauthier
Teuillon, de Vitry, à François le Tort, seigneur du Chambon et de la Baume, d'un
boisseau de poisson blanc annuel contre le droit de pêcher dans les eaux de la
seigneurie de Vitry et de tenir sentine (1532 ; parch.). Bail d'entrage du Pré des
Quarts par René de Josian, sieur d'Artois et du Chambon, à Antoine Mougin, maître
des forges de Mauvoisins, paroisse de Cronat (1579, copie XVIIIe s.).
1487 - 1585, copies du XVIIIe s.
Plans géométriques tirés du terrier de 1487 : à signaler, fol. 10, motte du Chambon, maison
seigneuriale et chapelle.
J 1335
Oudry.- Affranchissement de Jacques Pelut, du village d'Auge, paroisse d'Oudry, par
Guillemette de Saint-Antoine, dame d'Auge (parch.).
J 1336
1620
Bourbon-Lancy.- Vente par Guillaume Prevot, bourgeois de Bourbon, à Martin
Amyet, d'Ameuzy, du champ " Au Prévot ", sur la Brosse, à Bourbon (1452 ; parch.).
Constitution de rente pour Claude Prudhon, capitaine, contre les frères Amyet, de
Saint-Léger lès Bourbon (1582 ; parch.). Transaction pour Jean Forget, vigneron de
Saint-Léger lès Bourbon, contre noble Philibert Penyer, chanoine d'Autun, et Jean et
Hugues Penyer, seigneurs des Chevannes, au sujet du four construit par Forget
dans sa maison sur le ruisseau de Borne, finage de Paradis, en raison duquel il
refusait d'utiliser le four banal, et que les seigneurs menaçaient de démolir (1582 ;
parch.).
J 1337
1452 - 1582
Autun.- Succession de François-Xavier Duvernoy, curé de la paroisse Notre-Dame
d'Autun, procès pour Reine Duvernoy contre Marie-Jeanne Barillot tutrice de Claude-
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François Xavier Barillot, fils naturel de François-Xavier Duvernoy : pièce de
procédure.
J 1338
[ca 1808]
Révolution.- "Quelques réflexions sur le procès de Louis Capet", libelle de ClaudeNicolas Guillermin, député de Saône-et-Loire, Paris, Impr. nationale, 7 p.
v. fin 1792
J 1339
Santé.- Diplôme de docteur en médecine délivré par la faculté de médecine de
Montpellier à Georges-Henri Genêt, né à Chalon-sur-Saône.
1876
Genêt est né en 1851.
J 1340
Famille George.- Pierre-Marie George, contrôleur principal des contributions
directes : extrait de décès de la ville de Mâcon.
1867
Pierre-Marie George est décédé en 1867.
J 1341
De Gaulle.- Visite du Général de Gaulle, président de la République, à Mâcon,
participation des fonctionnaires au cortège et aux manifestations : note préfectorale à
Arthur Morgand, archiviste départemental. Remise des
offices de capitaine et
châtelain de Cuisery à Nicolas de Gaulle par Melchior de Montessus, capitaine et
gouverneur de la citadelle de Chalon : accord de 1581 (transcription dact. par
Morgand).
1959
L'original de l'accord de 1581 est sous la cote E 750.
J 1342
Autun.- L'hôpital d'Autun entre 1587-1696, sommaire des biens nationaux du district
d'Autun, l'organisation judiciaire des colonies françaises, les principes de la folleenchère, extraits de "Storia della pittura in Italia del secolo II al secolo XVI" de
Cavalcaselle et Crowe (1908), "Les très riches heures du duc de Berry", "Les débuts
de Van Eyck" de Paul Durrieu : notes manuscrites d'André Gilot, bibliothécaire et
secrétaire de la Société éduenne.
J 1343
Familles de Vaublanc et de Labrely (Chalon-sur-Saône).- Faire-part de décès de
Jeanne-Louise-Claire Girard de Labrely, comtesse de Vaublanc.
J 1344
1913
Charles de Lacretelle, dit Lacretelle le Jeune.- Lettre autographe signée au comte
Desèze. 1 p., in-4.
J 1345
Début du XXe siècle
1826
Famille Boulay de la Meurthe.- Comtesse Boulay de la Meurthe : invitation à dîner
avec le couple de Courcel.
1862
Louise-Julie Michaud, veuve d'Henri-Georges Boulay de la Meurthe ? Sa belle-sœur
Henriette Boulay de la Meurthe a épousé en 1834 Jules Chodron de Courcel. Lien avec la
Saône-et-Loire non identifié.
172
J 1346
Domestique.- Livret d'ouvrier d'Antoine Bordet, domestique et garçon d'écurie né à
Colombier-en-Brionnais.
J 1347
1861 - 1862
Famille Buffet, de Royer, et familles alliées : quittances, actes notariés dont
inventaires de biens meubles.- Famille Buffet, Michel et Benoîte Vincent, son épouse
(1731) ; Claude, fils de Michel, et Anne Monnot, son épouse (1741 - an III) ; Pierre,
fils de Claude, et Marie Millot son épouse (1782-1838) ; Didier (an XI, an XIII) ;
Charles, fils de Pierre, et Marie Ducret, son épouse (1809-1839). Famille Ducret, de
Royer, par Marie Ducret, épouse de Charles Buffet (1753-1846) ; à signaler : lettre
de Jean Lebœuf, soldat des armées napoléoniennes en garnison à Alessandria
(Piémont), à son oncle Marcel Ducret (1808). Claude Dubois, laboureur à Royer :
pièces de procédure (1768-1772). Familles Legros, par Marie épouse Ducret, fille de
Marie Legros (1791-1811), Vincent (an IX), Ferrand (an XI), Coquillat (1822),
Morandat (1823), toutes de Royer ; Roy et Dussolain, de Mancey (an IV).
1731 - 1839
J 1347 (1)
Lettre de Jean Lebeuf, soldat des armées napoléoniennes, en garnison à
Alessandria (Piémont) à son oncle Marcel Ducret ; récit du passage des Alpes et de
la vie de garnison à Alessandria.
J 1348
1808
Education populaire.- Fédération des œuvres laïques de Saône-et-Loire,
assemblée générale à Mâcon, conférence Albert Bayet : invitation (1951) ; bourse de
vacances : bon pour la commune de Terrans (1955) ; concours de diction :
règlement (1952, 1956). Journées d'information : programme (1955), liste (1956).
1951 - 1956
J 1349
Alfred Lacroix, pharmacien et minéralogiste.- Courrier reçus de J.M. Berou pour
l'envoi de travaux sur les sépultures de Solutré (1888), de Boudeau, député, sur la
vente de médailliers (1892), d'Auguste Descamps de Lille (1895) ; de L. Delas,
annonçant sa visite du musée de minéralogie (1900), de la comtesse de Damrémont
pour la réservation d'une loge et la commande d'un médicament (s.d.).
J 1350
1888 - 1900
Famille Duhesme et alliées.- Pierrette Duhesme veuve Dagonnaud : constitution de
rente sur Joseph André, notaire à Saint-Léger-sur-Dheune (1756), quittances (17571777). Guillaume-Philibert Duhesme, achat du domaine d'Aluze à Louis André, de
Saint-Léger-sur-Dheune : acte notarié (an VIII).
1756 - 1800
Pierrette Duhesme est la sœur du général Guillaume-Philibert Duhesme.
J 1351
Familles Lavaud et Grisard.- Mariage de Denis Lavaud, chirurgien de Perrecy et F.
Grisard de Paray-le-Monial : publication des bans (1775).
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1775
J 1352
Voyages.- "Recherches sur l'explorateur Jean-Baptiste Leblond" par Jean Hurault,
ingénieur géographe, et courrier de transmission.
1951
Jean-Baptiste Leblond (1747-1815) est né à Toulongeon, paroisse de la Chapelle-sousUchon. Après des études de sciences naturelles et de médecine, il a parcouru l'Amérique
latine. En 1786 il a été chargé par le roi de rechercher le quinquina en Guyane. Député à
l'assemblée de Cayenne, il en a été expulsé en 1802 et est rentré s'établir à Luzy (Nièvre), où
il est décédé. Il a été le seul à visiter les indiens Maroni et le premier à atteindre les sources
de l'Oyapock.
J 1353
Saint-Huruge.- Procès entre Victor-Amédée Lafage, ancien marquis de SaintHuruge, et ses fermiers de Clessé, en exécution d'un bail : jugement et pièces de
procédure.
J 1354
1791
Finances.- Quittances reçues de Balthazard Lhomme, commis à la recette de
consignation d'Autun, pour des paiements de rentes royales.
J 1355
1723 - 1736
Famille Leclerc, de Baudemont.- Succession de Claude Leclerc, Marie-Anne
Ducroux, sa veuve et Théodore, leur fils : procès-verbal de liquidation, jugements
d'homologation.
J 1356
1822
Famille d'Hauteville, de Cluny.- Procès de Marguerite Ochier, veuve de Gabriel
d'Hauteville, Marie Sanozand, femme de Louis Delorme avocat à Cluny, PhilibertClaude et Jean-Baptiste Sanozand, cohéritiers de Geoffroy Mayeul d'Hauteville
contre Philibert Nonain, marchand à Taizé : pièces de procédure (1791). Eléments
de généalogie (1946).
J 1357
1791 - 1946
Auguste Lutaud.- Copies de courriers départ personnels et professionnels.
1885 - 1899
Auguste Lutaud (1847-1925) était gynécologue à Mâcon, rédacteur en chef du Journal de
médecine de Paris. Biographie d'Auguste Lutaud rédigée par A. Morgand sur la page de
garde.
J 1358
Mâconnais.- "Notes sur Brancion, Uxelles, Cormatin, Chazelles, Cortevaix", du père
Claude Bernardon, curé de Cortevaix : notes historiques.
[début XXe s.]
Bernardon est resté curé à Cortevaix de 1873 à 1906.
J 1359
Famille de Loriol-Chandieu.- Marie-Éléonore de Saulx-de-Tavannes, veuve de
Paul de Loriol-Chandieu, comte de Digoine : publication du testament (1758) ; PaulBonaventure de Falletans, fils de Jean-Prosper, marquis de Falletans et de MarieNicole de Loriol-Chandieu, avec Marie-Anne de Klinglin : contrat de mariage (1762).
1758 - 1762
J 1360
Famille de Guinaumont.- Louis Marie Roger de Guinaumont demeurant au château
de Cissey (Demigny) : faire-part de décès.
174
1913
J 1361
Vie religieuse. Communauté de l'Emmanuel, dixième forum international des jeunes
de Paray-le-Monial : bulletin d'inscription, dépliants.
1993
3 dépliants
J 1362
Famille Moreau.- Jean-Baptiste Moreau, curé de Vauban : révocation de la cure de
Sainte-Foy en faveur de Jacques Morni, ancien chanoine du chapitre de Semur-enBrionnais (1782). Marie-François Moreau, receveur général de Saône-et-Loire :
commande d'ouvrages à Deterville, libraire (an X). Gabriel-François Moreau, ancien
évêque d'Autun, succession vacante : jugement pour Barthélémy-Claude Delavaivre,
avoué à Mâcon (an XIV) ; sources d'archives : références des Archives de Seine-etOise (1952).
1782-1802, 1952
4 p. papier
J 1363
Famille Moresteau, de Clessé.- Curatelle des enfants de François Moresteau :
accord (1612). Succession de Simon Moresteau : partage entre Claude et Jacques,
ses fils (1644), transaction (1656). André Morestau, fils de Claude : quittance et
subrogation par François Carrel, marchand, bourgeois de Pont-de-Vaux (1676) ;
testament (1682). Jean Moresteau : échange pour Benoît Lacroix laboureur de
Clessé (1698).
J 1364
1612 - 1698
Famille Moretin.- Claude Moretin, de Faussigny, paroisse de l''Abergement-SainteColombe : vente de biens et droits à son frère Benoît, prêtre.
J 1365
1530
Seigneurie de la Tour-du-Bost.- Droits de mainmorte dus à François de Moroges,
seigneur de la Tour-du-Bost, suite au décès de François Desvaux : transaction
contenant obligation contre les frères Fiacre et Claude Triboulin, de Charmoy.
J 1366
1625
Famille de Murard à Bresse-sur-Grosne.- Faire-part de décès de Jacques
François Marie, comte Guillaume de Murard (1901) et de Marie Alexandre Henry,
comte de Murard de Saint-Romain.
J 1367
1901 - 1911
Rivière de Saône.- Jean Montangerand, tonnelier de Mâcon et Marie-Claudine, fille
de Jean Poisard, voiturier par eau résidant à Saint-Laurent : contrat de mariage
(1777). Moulin sur la Saône ayant appartenu à Montangerand et Poisard :
déclaration de changement de bailleur par Jean-Louis Dubief, meunier de SaintClément-les-Mâcon (an XIII) ; plainte pour banqueroute frauduleuse : abandon des
poursuites (1807).
J 1368
1777 - 1807
Finances.- Rentes royales : certificats pour Antoine Nicolas Guillemard, écuyer, à
payer sur la recette des consignations d'Autun.
Tampon "Archives de Seine-et-Marne, collection Lhuillier".
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1765 - 1766
J 1369
Albert Milleteau.- Faire-part de mariage d'Albert Milleteau, sous-préfet de Charolles,
avec Jeanne Vernhes.
J 1370
1891
Familles Goyon et Bourdon, Mâcon.- Tutelle des enfants mineurs de François
Goyon, négociant à Mâcon : conclusions motivées pour la veuve Bourdon et ses
enfants contre Jean-Louis-François Goyon, appelant du jugement rendu en première
instance à Mâcon.
J 1371
1812
Famille de Narbonne.- Passeport à l'étranger délivré pour Marie-Adélaïde de
Montholon, veuve du général de Narbonne, et son domestique.
1843
Marie-Adélaïde de Montholon est l'épouse de Louis-Marie de Narbonne-Lara (1755-1813,
général) et la mère de Marie-Adélaïde-Charlotte de Narbonne-Lara (1790-1856), épouse de
Claude-Philibert Barthelot, comte de Rambuteau.
J 1373
Justice.- Sentence de la chambre du domaine de Dijon entre Bernard de Noblet de
Chenelette, seigneur de Dessertaux et Étienne Lemoyne, marchand de Salornay, en
paiement de cens sur des terres situées à Vergisson.
J 1374
1736
Famille Maublanc de Chiseuil à Saint-Romain-sous-Versigny.- Marie-JosephCharles-Albert de Maublanc de Chiseuil, fils de Georges-François Maublanc de
Chiseuil et de Marie-Madeleine de Franeau de Gommégnies : extrait de naissance.
1877, extrait en 1895
La famille Maublanc de Chiseuil était propriétaire du château de Saint-Romain.
J 1375
Famille Mammessier.- Jean Mammessier, fermier à Saint-Julien-de-Jonzy :
acquisition de biens à Saint-Martin-la-Vallée, de Philibert Polissard, notaire (1767).
Léonard Mammessier, propriétaire à Sainte-Foy : échange de biens avec Benoît
Gondard (1787). Jacques Mammessier : nomination comme maire de Baudemont
(an VIII).
J 1376
1767 - 1800
Arts plastiques.- Constance Mayer, élève de Greuze puis de Prud'hon : notice
biographique et portrait par Trezel.
après 1821
Trezel, peintre, élève de Pierre-Paul Prud'hon. Constance Mayer (1776-1821), peintre et
compagne de Prud'hon.
J 1377
Justice.- Signalement détaillé de sept hommes évadés des prisons de Chalon le 18
juin 1791.
J 1378
1791
Solutré.- Procès entre Desvigne de Lacerve, seigneur de Davayé, et Jean-Baptiste
Blot, huissier, sur les droits à payer sur un vignoble et sur la propriété de la carrière
de marbre de Solutré : pièce de procédure.
176
[XVIIIe s., après 1749]
J 1379
Famille de la Roche Nully à Mellecey.- Claude Antoine Ernest Augustin de la
Roche Nully : testament olographe.
J 1380
1851
Administration.- Cérémonie donnée pour le départ à Oran de Pierre Lambert, préfet
de
Saône-et-Loire
:
allocution
de
Rossi,
doyen
des
départementaux.
J 1381
chefs
de
services
11 novembre 1953
Famille de Myolans.- Vente par Jacques de Myolans, seigneur de Senozan, du
château du Deau et des rentes en dépendant dans les Dombes, à Charles Doncieux,
seigneur de Montiernoz en Bresse portant obligation d'entretenir et de doter d'un
chapelain la chapelle de Saint-Didier.
1578
Jacques de Myolans était seigneur de Chevrières en Forez, du parc Saint-Martin et Senozan
en Mâconnais
J 1382
Baugy.- Reconnaissance par Nicolas Brier, marchand à Autun, pour une maison et
une grange tenue d'Antoine Nuguet, conseiller du roi, contrôleur général des postes
de France, seigneur de Baugy : copie d'acte notarié.
J 1383
1er novembre 1669
Famille Patissier de la Presle.- André Patissier de la Presle, ancien capitaine
d'infanterie à Mâcon : procès-verbal de présentation de testament olographe par
Antoine-Marie Duvernay et reconnaissance par le tribunal de première instance de
Mâcon.
J 1384
1808
Vie religieuse.- "Lettre sur l'œuvre des prêtres-adorateurs" (1887), suivie d'une
"Notice abrégée sur l'association des Prêtres-adorateurs, agrégation sacerdotale de
la congrégation de Très Saint Sacrement fondée par le révérend père Eymard"
[1891] par Mgr Perraud, évêque d'Autun.
1887 - 1891
Lettre extraite des "Annales de l'Association des prêtres-adorateurs".
J 1385
Agriculture.-Rapport sur le phylloxera présenté à l'Académie de Mâcon par Alfred
de Surigny lors de la séance du 25 juillet 1878.
1878
A. de Surigny a présenté sa démission des postes de secrétaire et membre de la commission
départementale du phylloxéra le 29 avril 1878.
J 1386
Médecine scolaire.- Création éventuelle d'une inspection médicale des écoles en
Saône-et-Loire : rapport manuscrit par Ch. Pauchard, conseiller de préfecture en
Saône-et-Loire et courrier d'envoi au préfet.
[XIXe s.]
Le courrier n'a pas été reçu par la préfecture (absence de tampon et date d'arrivée)
J 1387
Vie politique.- "Enterrement politique d'un réactionnaire à la députation de Chalon",
faire-part satirique contre l'abbé P. A. Sanvert, candidat aux élections législatives.
1889
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Candidat républicain à Chalon-sur-Saône en 1885.
J 1388
Famille de Ponnat à Clessy.- Naissance de Cécile (1906) et Marie Antonin Paul
(1915), enfants du baron Camille Marie Henri de Ponnat et de Charlotte de
Boutechoux de Chavannes Leroy de Buxière : extraits d'état civil.
1906 - 1915, extraits faits en 1933 et 1937
Cécile est dite "premier jumeau" ; mention marginale : son mariage à Clessy en 1926 avec
Marie Joseph Antoine Elzéar Henri, marquis de Monspey".
J 1389
Autun.- Vente par la famille Saclier, de Brion, d'un bâtiment et dépendances en
indivision situé rue du Frêne à Autun à François Dambruyère, couvreur : acte notarié.
1840
Extrait pour la famille Dambruyère
J1390
Joudes.- Mariage de Louise-Georgine-Elisabeth-Nancy de Thoisy avec Marie-EspritEugène-Louis de Pillot de Coligny de Choye : extrait.
1841, extrait dressé en 1867
J 1391
Familles Petitjean.- Petitjean, ancien seigneur de Cortevaix : procès-verbal de
garde contre Etienne Budin, de Buxy pour délits constatés dans son bois (1791).
Testament mystique d'Élisabeth Petitjean, de Mâcon, veuve d'Antoine Biolay,
secrétaire des Etats du Mâconnais : procès-verbal de présentation, reconnaissance
et ouverture (1810).
J 1392
1791, 1810
Clergé contre-révolutionnaire.- Lettres pastorales d'Yves Alexandre de Marbeuf,
archevêque de Lyon clandestin, relatives au Carême et à la constitution civile du
clergé (copies manuscrites).
1794 - 1795
Textes rédigés par Marbeuf, émigré en 1792, depuis sa retraite.
J 1393
Viticulture.- "Quelques mots sur le phylloxéra", observations de Félix Pignal, viceprésident du conseil d'arrondissement de Mâcon en réponse au rapport de Mathey,
vice président du Conseil général de Saône-et-Loire.
J 1394
Viticulture.- Achat de foudres de vin passée par de Fontenay et Saladin, d'Autun, à
Nicolas Foltz, foudrier à Santenay : contrat sous seing privé, quittance.
J 1395
après 1862.
1809
Famille Quarré.- Jacques Bénigne Quarré, noble émigré : inventaire des titres et
papiers depuis 1403 (vers 1794). Eugène Quarré de Verneuil, de Boyer : permis de
chasse (1855). Étienne Ludovic Quarré d'Aligny : acte de naissance de sa fille MarieAnne Hélène (1853).
1794 - 1855
La famille Quarré d'Aligny était propriétaire du château Regnault à Bouton (la Grande
Verrière). A signaler, mention manuscrite en p. 1 de l'inventaire des titres de Jacques Quarré,
à propos des terriers de Saint-Martin-la-Vallée et Chamceaux : "brûlés".
178
J 1396
Justice.- Antoine de Prisque, de Besanceuil contre Lacour, aubergiste et Pierre
Vésant, maçon, de Salornay-sur-Guye : jugement résultant d'un procès-verbal de
garde.
J 1397
1792
Procès de Claude Girard de Saint-Gérand au bailliage de Chalon contre François
Lonjarret, laboureur, Jean-François Platret, marchand, du Rompois à Savigny-surSeille, et autres, en paiement de rente : jugement.
J 1398
1780
Humour.- Fausse "lettre d'une mère à son fils" et enveloppe au nom de "Claude
Gaudillat, CJF [chantiers de la jeunesse française ?], groupe 5, équipe 1".
[ca. 1941-1944]
J 1399
Seigneurie de Saint-Aubin en Charollais.- Terrier pour Garge de la Guiche,
seigneur de Nanton et de Saint-Aubin, par Louis Bruyn, notaire à Cluny (premier
volume, 1571-1574, 7 fol. de tables et 496 fol.).
1571 - 1574
Reconnaissances pour des biens situés à Saint-Aubin en Charollais et Grandvaux.
J 1400
Alphonse de Lamartine.- "Discours que devait prononcer Claude-Marie-François
Puthod de Maison-Rouge dans le banquet offert à M. de Lamartine par ses
concitoyens à Mâcon le 4 juin [1843]", imp., 15 pages, imprimerie Dejussieu à
Mâcon.
J 1401
1843
Famille Richepance, de Saint-Gengoux-le-National.- Recherches menées par
Henri Barrès : éléments généalogiques depuis le XVIIe siècle (1956), notes
biographiques (1950-1961).
1950 - 1961
A signaler, "le 3 décembre 1800", texte de Louis Barrès diffusé à Lyon par la radio le 3
décembre 1950 et concernant le général Antoine Richepance (1770-1802), petit-fils de JeanBaptiste Richepance.
J 1402
Mines de Blanzy.- Procès d'Henri Pourtalès, de Saint-Loup-de-la Salle, contre
Perret et Deplaces, ses associés dans l'exploitation des mines de Blanzy : réplique
en opposition du jugement arbitral prononcé à Chalon le14 prairial an VI (imp., 71 p.)
1814
J 1403
Famille de Reclesne.- Mémoire pour Claude-Eleonor de Reclesne, baron de
Digoine, contre sa mère Jacqueline Guillaume, veuve de François de Reclesne des
Regards (imp., incomplet, p. 1-4, 13-15).
J 1404
après 1727
Famille Olivier, de Chalon.- Succession de Jean Joseph Olivier, curé de SaintPierre de Chalon : état des frais déboursés pour l'apposition et la levée des scellés
(1824) ; sommes payées par Olivier, marchand vinaigrier à Chalon : notes (1824) ;
mémoire des médicaments fournis par Boissenot, pharmacien (1823-1824) ;
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contributions directes : extrait du rôle général, reçu soldé par Olivier (1824).
1823 - 1824
J 1405
Familles Guinier, de Saint-Martin-la-Vallée et Potignon, de Briant.- Procès sur
un droit de passage sur le pré de l'étang Romput entre Pierre Guinier, charpentier,
Louis Potignon, marchand et fermier, François Alamartine, tailleur de pierre à
Marcigny et Françoise Alamartine, de Saint-Yan : copie de sentence (1692), copie
d'avis de conseil d'avocat pour Louis Potignon (1694) ; Jean Guignier, vigneron, fils
de Pierre : traité avec Pierre-Louis Potignon, marchand (1702).
J 1406
Politique.- Chansons satiriques sur François Martin, maire de Mâcon (1 pièce imp.,
ill., 1 p. manuscrite sur l'air de "Il était un petit homme").
J 1407
1692 - 1702
[1872-1883]
Famille de la Queuille.- Procès de Jean-Claude-Marie de la Queuille, ancien
seigneur d'Amanzé contre Antoine Renaud, prêtre vicaire à la Clayette : pièce de
procédure.
1791
Jean-Claude-Marie-Victor de la Queuille fut le dernier seigneur d'Amanzé.
J 1408
Jean-Baptiste Ochier.- Procès contre Fénéon sur la propriété du bois Valnoux à
Vendenesse-lès-Charolles : jugement.
J 1409
1826
Famille Guyonnet.- Remboursement d'intérêts de rente dus à Goubard par Antoine
Guyonnet, huissier à Chalon puis Edmée Chambose, sa veuve : quittances (17311751). Procès de Barthélémy Guyonnet, notaire à Salornay contre Gelin, charpentier
de Saint-Gengoux : extrait de jugement du bailliage de Mâcon (1784).
J 1410
1784
Charrecey.- Bail à rente par François Raffin, seigneur de Sermaise, pour Vivand
Redard, Claude Roy et François Gabeurre, vignerons à Aluze, sur une terre située à
Charrecey, en Chatevache.
J 1411
3 mai 1750
Matour.- "Réponse de J.-B. Revel, maire de Matour, aux accusations portées contre
lui et son conseil par M. Pétrus Robin, conseiller municipal", Mâcon, imprimerie
générale X. Perroux et Cie.
mai 1892
Pendant la campagne des élections municipales de mai 1892, P. Robin a accusé la
municipalité d'avoir fait de fausses factures.
J 1412
Sainte-Croix.- Procès d'Eugène Renouard, marquis de Sainte-Croix, contre
plusieurs particuliers, propriétaires des anciens domaines Billard, dont certains
grevés d'hypothèque, en saisie de ces biens : conclusions.
J 1413
1821
Famille Terrasson, de Tournus.- Quittances données par Jean-François Terrasson
à Alexis-Antoine Regny pour des arrérages de rente viagère, et représentant le
180
montant de deux lettres de change fournies en faveur de la société Charles Audiffret
et compagnie.
10 messidor et 10 nivôse an X
Alexis-Antoine Regny (1749-1816) était trésorier municipal de Lyon ; Charles Audiffret et Cie
était une société lyonnaise.
J 1414
Famille Viénot de Vaublanc.- Alphonse Viénot, comte de Vaublanc (1903) et
Jeanne-Louise-Claire Girard de Labrely, comtesse de Vaublanc (1913) : faire-part de
décès.
1903 - 1913
Alphonse Viénot, comte de Vaublanc, ancien commandant des mobiles et d'infanterie
territoriale, chevalier de la légion d'honneur, est décédé à Taisey. La comtesse de Vaublanc
est décédée à Chalon-sur-Saône.
J 1415
Famille Marillat, de Branges.- Procès de Louis-Apollinaire de Vaulserre, baron des
Adrets, contre les frères Marillat, négociants à Branges, pour défaut de paiement
d'une rente viagère faite à son profit par Benoît Marillat, leur père : jugement du
tribunal de première instance de Louhans.
J 1417
1822
Cardinal de Tournon.- Missel du diocèse de Lyon : photographies noir et blanc de
cinq miniatures.
[s.d.]
Le cardinal de Tournon, archevêque de Lyon et abbé de Tournus, a fait éditer en 1556 le
missel du diocèse de Lyon. Voir "Annales de l'Académie de Mâcon", 3ème série, t. 38, p.
LXIX.
J 1418
Enseignement.- Collège d'Autun, distribution des prix : certificat de 7e prix décerné
à Tremeau, élève en classe de première.
J 1419
28 juillet 1906
Famille Rohan-Chabot.- Hercule Mériadec de Rohan, affranchissement d'habitants
de Chaumont, paroisse de Saint-Bonnet-de-Joux : délibération du conseil de
curatelle (1756). Amodiation de terres à Beaumont, appartenant aux héritiers RohanChabot, émigrés, et d'un domaine situé à Saint-Cyr, appartenant aux Oratoriens de
Chalon : affiche des administrateurs du département de Saône-et-Loire (an II). 1756,
an II
J 1420
Agronomie.- Traité entre Barthélémy Alexandre Romeuf et Charles Simon,
ingénieur agricole, pour l'assainissement et l'irrigation de la terre de Champignolles à
la Tagnière.
J 1421
30 janvier 1844
Famille de Roujoux.- Tribunal de première instance de Mâcon : jugement de
rectification de l'acte de mariage de Prudence Guillaume de Roujoux et Anne Dorin,
suite à une erreur sur le prénom de la mariée.
29 janvier 1806
Prudence Guillaume de Roujoux, fils du premier préfet de Saône-et-Loire, a épousé le 11
floréal an XIII à Mâcon Marie-Anne (corrigé en Anne) Dorin, née à Mâcon le 30 janvier 1788.
Il était sous-préfet de Dôle en 1806.
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J 1422
Flacé-lès-Mâcon.- Greffe de la justice de Flacé : provision d'office à Joseph Marie
Dasacourt par Jeanne Louise Cotin de Serre, veuve de Jules Bernard de Royer,
comte de Saint-Micaud, et installation par le juge.
2 et 14 mai 1768
Dasacourt succède à Henry Puthod.
J 1423
Saint-Léger-du-Bois.- Françoise de Rouvray, dame de Champsigny : testament et
codicille (1643, copie 1648), publication au bailliage d'Autun (1648).
1648
Françoise de Rouvray était veuve de Roland de Bornonville, seigneur de Champsigny.
J 1424
Famille de Truchis de Lays.- Louis Maxime Olivier de Truchis de Lays : faire-part
de décès.
J 1425
1923
Famille Vachier, de Cluny.- Jean Vachier, bourgeois de Cluny : obligation pour
Nicolas-Pierre Lavalette, de Montauban (1er mai 1791), transport à Clériade Vachier,
son frère (1792), créance de Clériade Vachier sur Jean et quittance partielle (1791,
an VI).
1791 - 1798
Jean Vachier était receveur des domaines du roi en Auvergne avant de demeurer à Cluny. Le
père de Nicolas-Pierre Lavalette, François-Pierre Laval, est en 1791 procureur fiscal
honoraire de la justice mage de Cluny et y réside. Clériade Vachier possède une maison de
campagne à Azé.
J 1426
Famille Vanssay de Blavous.- Pierre de Vanssay de Blavous, ingénieur
hydrographe : faire-part de décès à Autun.
1947
Décès le 19 août 1947.
J 1427
Famille Leaumorte, à Mailly.- Jean Leaumorte, vigneron demeurant au hameau
des Chavannes : acquêts de vignes contre Laurent Perret, vigneron du même lieu
(1765), d'un pré contre Claude Langlois, vigneron à Jonzy (1783). Obligation à JeanClaude Dumas, marchand à Iguerande (1789).
J 1428
1765 - 1789
Famille de Lavernette.- Pierre-Bernard de Lavernette : reconnaissance et
description de son testament olographe (1822). Gérard-Marie Bernard de La
Vernette de Saule : mémoire imprimé contre Charles-Marie Bernard de Ressins et
Sidonie-Gabrielle Chesnard de Vinzelles, son épouse (1827).
J 1429
1822 - 1827
Petiot et Régnier, marchands de vins à Chalon-sur-Saône.- Commande de
pommard (1827). Correspondance avec des dépositaires à l'étranger : présence
inopportune à Lima (1830-1831), dissolution d'une société dépositaire de New-York
(1836), demande de reddition de comptes par la société Lebeaud, île Bourbon
(1847), duplicata de courrier parti de Valparaiso à Abel Petiot (1849), versement de
traite de Préau et Couturié, Nouvelle-Orléans (1859).
182
1827 - 1859
J 1430
Ecomusée de la Bresse bourguignonne.-"L'atelier d'un journal, Louhans" :
plaquette de visite de l'atelier du journal L'Indépendant.
1996
Contient le plan de l'atelier, les grandes dates de l'histoire du journal "L'Indépendant", un
lexique, la légende des photographies noir et blanc.
J 1431
Culture.- "Imaginaires et réalités de la chasse aujourd'hui", colloque national de
l'Agence nationale de création rurale tenu à l'Espace des Arts de Chalon-sur-Saône,
les 22-24 janvier 1986 : programme imprimé.
J 1432 - 1434
Vitry-sur-Loire.
J 1432
1986
1371 - 1597
Reprise et dénombrement du fief du Brouillat, donné par Hugon de
Marcilly à cause d'Alix de Saint-Loup, son épouse, à Girard de Molet,
seigneur d'Epoisses, Bourbon, Vitry et Roche Milat (1371, copie XVIe
s. ; latin). Convention entre Louis Museau, écuyer, et Guillaumin du
Voillault, de Vitry, pour cession d'un étang à Lesmes, près du chemin
de Bourbon à Vitry, et d'un pré " en la Prihère de Boulargue " (1407 ;
parch.). Cession par Hugues Mathey, de Marcigny, clerc, à Guyot
Bernard d'un manse, sauf la Garenne et le bois de la Combe ;
confirmation par Milo évêque d'Autun (1407 ; 2 p. parch., latin).
Cession pour Jean de Lucy à Pierre Taupin et les siens de biens sis à
Vitry (1432 ; parch.). Extrait du terrier de la seigneurie de Vitry de 1438
: droits d'usage des habitants de Vitry sur les " bois d'ussage ", donnés
aux habitants par Charles de Mello contre un jour de fauchage et un
de vendanges (extrait en 1492, copie XVIIe s.). Rachat de mainmorte
à Charles de Mello par la famille Perrot, de la Chappe (1479 ; parch.).
1371 –1479
J 1433
Bail de la terre dite " la Bronyère du Carraige ", sise au village de
Perraulgier par Anne de Vienne, dame de Listenois, Montgilbert et
Vitry, à Claude Perraulgier, de Vitry, contre deux coupes et demi de
blé de taille et un mouton d'entrage (1503 ; parch. ; signature d'Anne
de Vienne). Reconnaissance de rente et cens dus à Bénigne de
Grancon, dame de Vitry, pour une terre située en Bardin (1526 ;
parch.). Reconnaissances extraites du terrier de Vitry pour des terres
sises aux étangs d'Assart, du Foulet, etc. (1526). Extrait du
dénombrement du fief de la Baume par François le Tort, seigneur de
la Baume et du Chambon, à madame de Listenois et de Vitry, à cause
de la seigneurie de Vitry : Gauchet Teuillon et son parsonnier doivent
tenir une sentine devant sa maison, pour passer la Loire, pêcher et
vendre le poisson (1529). Commandement aux hommes de Vitry de
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payer la blairie à Bénigne de Granson, dame de Lestenois et Vitry,
pour les droits de pacage et menu bois qu'ils tiennent dans ses bois
(1530, copie 1671).
J 1434
1503 - 1530
Reconnaissance par Pierre Chorat, de Decize, amodiateur de la
seigneurie de Vitry, à Jeanne de Troussebois, d'un cens pour une
terre et une maison sises à Vitry, sur le chemin de Bourbon à Vitry, en
la croix de Lesme, et tenues de lui suite à la confiscation des biens de
l'ancien propriétaire (1531 ; parch.). Bail d'entrage fait par Hugues de
la Borde, prieur de Notre-Dame de Bellevaux, ordre des Prémontrés,
d'un bois dépendant de la chapelle de Marchy à Jean Durand,
couturier de Cronat, et notifications postérieures, notamment par Jean
de Bauffremont, baron de Vitry (1559-1604). Convention de mariage et
constitution de dot pour Gilberte Patin, fille de Jean Patin et femme de
Benoît Parrier dit Bontemps, de Vitry (1571 ; 2 p. parch.).
Reconnaissances extraites du terrier de la cure de Vitry (1577-1655,
copie XVIIIe s.). Cession par Hester de Damas, dame de Chassy, à
Guichon Bally dit Mordan, de Vitry, de deux pièces de terre au finage
de Montagny (1548). Taille due à l'abbaye de Sept-Fons à cause d'un
meix sis à la Malleville, paroisse de Vitry : accord de péréquation entre
les tenanciers (1593). Procès-verbal pour des vignes sises à Vitry et
appartenant à l'abbaye de Sept-Fons : estimation par l'économe de
l'abbaye de la remise en état des vignes par des paroissiens et mise
aux enchères de leur amodiation (1597).
J 1435
1531 - 1597
Bourbon-Lancy.- François de Banchereau, seigneur de Serre à Bourbon-Lancy :
quittance par Anne, sa sœur, veuve du seigneur de Chaumont (1532). Nicolas et
Jean de Banchereau, seigneurs de Sarre : constitution de rente pour Gilbert Tixier,
curé de Bourbon-Lancy (1580).
J 1436
Franc-maçonnerie.- Loge "La Parfaite Union" de Mâcon : courrier adressé à la loge
de Tournus (1774) ; diplôme de franc-maçon anonymisé [1810].
J 1437
1532 - 1580
1774 - 1810
Mariage.- Contrats de mariage de Simon Pontenyer et Claude X (1503), et de
Claude Ducrouset et Benoiste Perret (1523), par devant Guy de Salins, garde du scel
de la chancellerie de Bourbon-Lancy.
J 1438
1503 - 1523
Diplôme.- Joseph Mathurin Sevestre : diplôme de licence en droits de la faculté de
Rennes (sceau de cire rouge).
13 août 1746
Mention au dos : réception comme avocat au parlement de Rennes le 18 août 1746
184
J 1439
Famille Pernaut.- François Pernaut, fusilier, né à Saint-Germain-du-Bois : certificat
de présence au corps.
J 1440
25 germinal an VII
Famille Carré-Desgranges et alliées.- Jean Carré, garçon épicier à Damerey :
contrat de mariage avec Philiberte, fille de Sébastien Desgranges, marchand épicier
de Chalon-sur-Saône (1817), intervention de Jeanne Pagand, sa belle-mère, tutrice
(1819), jugement contre son beau-père (1821), transport de droits par sa femme à
ses beaux-frères, épiciers confiseurs à Chalon (1850), liquidation JeanninDesgranges (1854). Claudine Carré, sœur de Jean, succession (1870-1886).
Liquidation et partage des successions de Claudine, Jean-Pierre et Marie-Louise
Carré (1893). Biens : baux, médiations, expulsion (1841-1872). Famille Terret :
généalogie (s.d.) ; Jean Terret, marbrier de Saint-Jean-les-Vignes : bail à loyer à son
père Jean, voiturier (1838) ; requête d'Émile Forêt Jeune, négociant de Chalon
contre Terret, marchand aux Rousses (Jura), son débiteur (1867).
J 1441
1817 - 1893
Héraldique.- Notices généalogiques et armoiries de familles bourguignonnes (après
1649, 10 fol. mss., reliure demi-parchemin XIXe s.) ; lettre de naturalisation de la
famille Despotot (1480, copie XIXe s.) jointe à deux courriers de M. de Montmort à
Jacques Meurgey de Tupigny (1972).
1480 (copie XIXe siècle) - 1972
Le manuscrit héraldique, anonyme, fait référence à l'ouvrage de Pierre Palliot, "Le Parlement
de Bourgogne...", 1649, auquel il est donc postérieur.
J 1442
Marigny.- Baudinot, avocat à Charolles : correspondance reçue (9 pièces, 17581761). Pierre-Marie Naturel de Valetine, seigneur de Marigny et la Tour-Baudin :
correspondance reçue (env. 100 pièces, 1761-1797). Baron Dumesnil à Marigny :
correspondance reçue (2 pièces, 1820, 1828).
J 1443
1762 - 1828
Famille Duchemin, à Saisy.- Émiland Duchemin, propriétaire à Saisy : demande de
remboursement de Jacques Desvignes, cordonnier à Autun (1806). Succession de
Jeanne André, sa femme : pièces de procédure contre ses gendres Étienne Cattin,
maire de Givry, Jean-Baptiste Machureau, géomètre à Saisy, sa fille Catherine,
veuve Pocheron et son fils André (1806-1808). Procès contre Emiland Duchemin
pour remboursement de frais de justice (1808-1810).
J 1444
1806 - 1810
Famille Segoillot.- Registre de comptes de livraisons de vin, de Couches et Autun
(an V-1808) ; continué par : registre de comptes courants (1808-1833) et par : "récit
de mes misères" par Segoillot fils, d'Autun, arrêté en 1856 (1859).
J 1445
1797 - 1859
Seigneurie de Chevriers Saint-Mauris.- Livre de dépenses tenu par Maître
Desrayaud, notaire à Mâcon, pour le compte de Léonard François, comte de SaintMauris, marquis de Chevriers Saint-Mauris. Jointe : lettre de Mme de Romanèche-
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Vallin à maître Desrayaud, suite au décès du marquis (décembre 1783).
1762 - 1783
J 1446
Gaston Ringenbach, tailleur et militant syndical.- Curriculum vitae (s. d.).
Mémoires : note manuscrite à ses fils (s. d.), table des matières (s. d.), texte
dactylographié (1969-1970). Congrès de l'Internationale de l'habillement à Londres
[années 1930] et de la Fédération internationale de la chapellerie de Paris
[septembre 1937] : photographies de groupes.
J 1447
1969 - 1970
Gigny-sur-Saône.- Demande d'autorisation à l'ingénieur des Ponts-et-chaussées
pour planter des piquets protégeant des rosiers sur la route au long d'une maison en
bord de Saône, et photographie de l'emplacement.
J 1448
1922
Militaire.- Gabriel Berger, soldat : deux lettres envoyées de Prusse à Claude
Gaulliard (ou Goya), son oncle, à Buffières (1813) ; transcription de l'une d'elles dans
"L'Essor" du 4 juillet 1969 (photocopie).
J 1449
1813 - 1969
Clergé.- Alexandre de Messe, moine de l'ordre de Cîteaux et diacre, ordonné prêtre
à l'abbaye d'Hauterive à Fribourg : lettre de prêtrise délivrée par l'évêque de
Lausanne.
1756
186