Lire le discours - Communauté de communes des 4 rivières

Bonsoir à toutes et à tous, Je vous préviens, il y en a pour un moment. J’ai donc fait installer des chaises pour les personnes à station debout pénible et pour les femmes enceintes. Il en restera pour les autres !! Je remercie Gilles TEUSCHER et la Municipalité de Champlitte de nous accueillir dans cette belle salle des fêtes de Champlitte. La dernière fois que nous nous étions rassemblés pour la cérémonie des vœux, c’était en janvier 2011 et nous étions à Dampierre sur Salon… Equilibre et respect des territoires passent par des attentions d’alternance de cette nature !... Je vous remercie de votre présence. Elle est importante. Elle témoigne de votre intérêt pour l’action publique que nous nous 1 efforçons de conduire. Elle est pour nous élus, cette présence nombreuse, signe de votre confiance, de votre amitié et de votre soutien. Elle est un véritable encouragement à continuer, à poursuivre… Parce que vous êtes les acteurs de notre territoire, les forces vives de nos villages, la colonne vertébrale de notre ruralité. Vous, Chers Collègues, conseillers régionaux… Conseillers généraux… Vous les Maires et les Conseillers Municipaux, vous les chefs d’entreprise, les chefs d’exploitation agricole, les artisans, les commerçants, les professions libérales, vous les Présidents d’Association, les militaires de la gendarmerie, les responsables religieux, les pompiers volontaires. Vous les citoyens engagés dans la vie de notre secteur, oui, 2 vous tous chers amis ici réunis, que je salue et remercie. Je ne citerai pas les personnes excusées. Elles ont toutes de bonnes raisons de ne pas être parmi nous. Peut‐être que pour certaines, notre collectivité "paumée" tout là bas à l’Ouest de la Haute‐Saône ne mérite pas le déplacement. Peut‐être aussi que Champlitte est bien loin de Vesoul‐ Je pense aux représentants de l’Etat‐ ou de Paris où se trouve aujourd’hui notre député représenté par sa suppléante. Chacun connait l’adage : ces absents, comme tous les absents, ont tort !! Bien. Je vais donc bilan et vœux obligent‐ pour commencer‐ vous proposer un rapide survol des 3 années qui viennent de s’écouler. Je dirai ensuite quelques mots des projets et perspectives, avant, en conclusion de vous 3 dire les enseignements que je tire de tout cela. Et puis sera venue, l’heure que vous attendez‐ même si je sais bien que ce n’est pas pour cela que vous vous êtes déplacés ‐ de déguster le buffet qui nous a été concocté par le Restaurant Henri 4 pour le salé et la boulangerie Martin pour le sucré que je félicite et remercie, le vin étant bien sûr une valeur locale sûre : Champlitte, récolté et vinifié par le GVC et Pascal Henriot. Alors depuis 2011 ? L’énoncé risque un peu de ressembler à un inventaire à la Prévert, mais n’est‐ce pas la loi du genre ?? Je distinguerai successivement : ‐ les investissements réalisés ‐ la mise en œuvre des compétences communautaires 4 ‐ L’évolution de notre environnement législatif et règlementaire  En matière d’investissements, nous avons réalisé ‐ La crèche halte‐garderie de Dampierre sur Salon pour un montant de 480 000 € ‐ Le camping de Champlitte pour 300 000 € ‐ L’Office de Tourisme de Champlitte pour 100 000 € ‐ Le sentier pédagogique de Membrey pour 14 000 € ‐ L’aménagement du camping de Renaucourt pour 46 000 € ‐ La liaison piétonne Port de Savoyeux Seveux pour 40 000 € ‐ L’achèvement des travaux du Port de Savoyeux pour 40 000 € ‐ L’équipement en radars pédagogiques des communes qui ont transféré leur voirie pour 80 000 € 5 ‐ L’installation d’un système de projection numérique pour le cinéma, pour 95 000 € Précisons et rappelons 2 choses en matière d’investissement ‐ La première : La CC4R a pour règle première de ne pas intervenir dans le fonctionnement des équipements qu’elle peut être amenée à créer dans le cadre de ses compétences. Elle confie ce fonctionnement, dans le cadre d’une Délégation de Service Public à des entreprises, associations, municipalités avec lesquels elle établit une convention. Ainsi de la crèche avec CAP FUTUR, du cinéma avec l’association des familles, du camping avec des gérants, des Offices de Tourisme avec les Associations de Dampierre sur Salon et Champlitte, du Port 6 de Savoyeux avec l’entreprise Saône Plaisance. Dans ce dernier cas il est important de rappeler que la redevance acquitté par l’exploitant à la CC4R couvre la totalité de la somme payée par la Communauté. Tel n’est pas le cas, ‐et on peut facilement le comprendre s’agissant de services publics‐ de la crèche, du cinéma, des Offices de Tourisme, ni même pour l’instant des campings. La création d’une bibliothèque médiathèque communautaire multi sites, en projet, est du reste actuellement en suspens sur ce problème de gestion…. ‐ La deuxième : Sur un total de dépenses de 1 195 000 € pour l’ensemble des opérations énoncées ci‐dessus, la CC4R aura reçu 689 000 € d’aides de l’Europe, de l’Etat du Conseil Général et Régional. Certes, il s’agit là d’argent des impôts, ‐ 7 donc aussi de nos propres impôts‐ mais cet enrichissement local sur nos territoires doit être souligné. ‐ Pour les 19 communes qui ont transféré leur voirie communale, nous avons engagé, au cours de ces 3 derniers exercices 1 030 000 € de dépenses, compensées par le transfert de charges effectué chaque année par chaque commune qui génère une dotation de fonctionnement versée par l’Etat de 45 à 50 000 € annuels. Voilà pour la partie investissements.  En matière de fonctionnement, pour les autres compétences exercées par la CC4R : ‐ Je parlerai d’abord des Ordures Ménagères, compétence spécifique qui concerne tous les habitants, de tous les villages et qui est parfaitement identifiée 8 par le public : les OM, c’est la CC4R. L’expérience innovante (nous étions pionniers en Haute‐Saône) de la redevance incitative= celui qui produit= paie) a fait la preuve de son efficacité. Les efforts de tri, de compostage, l’utilisation des déchetteries avec une diminution du tonnage OM de 1 075 tonnes à 940 tonnes ont permis à la CC4R de maintenir des tarifs de redevance inférieurs d’au moins 30 % en moyenne à ce qui se pratique dans la région. Certes il y a toujours ces insupportables, ces inacceptables comportements de quelques‐uns qui se débarrassent de leurs déchets sur les parkings ou ailleurs. Ces gens qui, comme j’ai pu l’écrire par ailleurs sont "trop bête pour avoir honte". Ils ne sont heureusement qu’une infime minorité mais, il faut les dénoncer sans hésitation !! 9 ‐ OM et redevance incitative, viabilisation hivernale : c’est là à nouveau une particularité locale, un plus que nous envient nos voisins : en convention avec le Conseil Général, la CC4R a mis en place un dispositif qui consiste, en cas d’épisode neigeux, à lancer simultanément sur tout le territoire 13 circuits de déneigement et de salage pour que les 53 villages de la com de com aient un accès praticable aux grands axes avant 7 heures le matin. Et ça marche. Ça marche même tellement bien certaines fois (c’est rare) que…les grands axes en question ne sont pas toujours traités lorsque nos déneigeurs arrivent dessus !... Par contre, ça coûte de l’argent ; 83 000 € pour les 3 saisons surtout quand l’hiver joue les prolongations. 10 Autre champ de service à la population : l’enfance, avec pour les 3 exercices écoulés et en partenariat avec la CAF, dans le cadre du contrat enfance‐jeunesse, 726 726 € consacrés à l’accueil des enfants à la crèche halte‐garderie de Dampierre sur Salon, à la ludothèque de Lavoncourt au Roultibou à Champlitte et Beaujeu, aux accueils périscolaires, aux centres de loisirs pendant les vacances scolaires indispensables aux couples qui travaillent tous les 2. Mais aussi 54 000 € pour soutenir les associations et en particulier les associations sportives ou culturelles qui encadrent chaque année environ 650 jeunes de moins de 16 ans. De même 60 000 € ont été consacrés à l’éveil musical qui touche chaque année environ 460 enfants scolarisés en maternelle et primaire. 11 L’enfance mais aussi les actions en faveur du cadre de vie et de l’habitat : 325 000 € ont été attribués pour inciter les propriétaires à rénover les façades des immeubles visibles de la rue. Cette politique a permis la réhabilitation de 295 façades, améliorant l’image de nos villages et de nos bourgs. De même les aides aux particuliers propriétaires occupants et propriétaires bailleurs qui réalisent des travaux destinés à diminuer la consommation d’énergie, à rendre accessibles et adaptés aux personnes âgées et en difficulté motrice leur logement, connaissent un réel succès. En partenariat avec le Conseil Général, l’ANAH et les caisses de retraite, ce sont quelques 370 000 € qui ont été attribués. 12 Ajoutons le transport à la demande qui organise des liaisons entre chacun des villages de la Communauté et les bourgs de Champlitte, Dampierre et Lavoncourt, plusieurs fois par semaine, à jour fixe, pour 2 € le trajet, et qui répond aux besoins de nombreux anciens (médecins, pharmacie, courses, banques etc…) Ajoutons aussi la mise en place d’une Opération de Revitalisation de l’Artisanat et du Commerce lancée en 2011= l’ORAC. Belle intention dans laquelle la cc4r s’est engagée avec l’ardeur du néophyte. Hélas les contraintes administratives, les exigences techno bureaucratiques, l’infinie complexité des dossiers à monter, à reprendre, à compléter, ont découragé la plupart des artisans et commerçants intéressés… 13 D’un programme initial de 1,1 Millions d’euros de travaux et équipements qu’ils avaient prévu, seuls 280 000€ ont pu être engagés. C’est pour moi le moment, de dénoncer publiquement et fermement cette folie française de la règlementation et de la norme technocratique qui paralysent notre système. Dans tous les domaines, à chaque instant on dirait que les administrations s’ingénient à compliquer les choses, à les rendre infaisables, comme si leur objectif était de semer, d’accumuler les obstacles devant chaque projet. Cela devient infernal. Et bien sûr, chaque interlocuteur renvoie à une autre administration et se déclare désolé de ces blocages !! Vous voulez un autre exemple, au hasard : le SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif : Chaque Maire doit, selon la 14 règlementation, s’assurer que les immeubles qui ne sont pas raccordés au tout à l’égout, disposent d’un système individuel d’assainissement. Aux maires d’en assurer le contrôle et la bonne conformité. Les Maires de la CC ont demandé à la CC de créer un service ad hoc. Ce qui a été fait. La CC a donc confié à un cabinet spécialisé, agréé par l’administration, cette mission de contrôle et de conseil. Sauf que les normes évoluent sans cesse. Sauf que cela concerne plus de 1000 installations. Sauf que la pollution estimée est inférieure à 1%. Et que dire des interminables et très coûteuses procédures de protection des captages d’eau potable, des études, des études et encore des études « nécessaires » à la mise en place du 15 contrat de rivières Salon, Vannon, Gourgeonne ? Et que dire de Ray sur Saône où les pouvoirs publics nous ont encouragés à installer des pontons pour permettre l’accès des bateaux de plaisance mais paraissent impuissants devant de simples techniciens de la Fédération de pêche qui s’opposent à tout dragage de la Saône. Résultat : les bateaux s’échouent sur des bancs de sable au milieu de la rivière, les pontons sont déserts et les touristes évitent village et château !! J’arrêterai là sur le sujet. C’est assez dire que le contexte dans lequel nous évoluons est, je le dis de plus en plus, hostile aux élus que nous sommes. 16 Parce que dans une démocratie, le technique doit servir à éclairer les décisions des élus, et non pas s’imposer et faire des élus les simples instruments de décisions qui leur échappent. Les « parisiens » veulent la mort de nos villages. Ils veulent la disparition de notre modèle rural. Notre devoir est de résister. De se battre. « Le seul combat perdu d’avance est celui que l’on ne veut pas livrer ! » Alors demain, notre territoire, notre CC4R ?? Concrètement, nous devrons d’abord faire face aux conséquences de l’incendie qui a ravagé nos locaux rue Jean Mourey le 15 décembre dernier. Il n’y a pas eu de drame humain !... Pour l’instant, nous sommes installés provisoirement (c’est un provisoire qui peut durer 2 ans) dans les murs de l’Hôtel d’entreprise cellule N° 2 17 Côte Renverse. Des bureaux ont été aménagés, un peu exigus mais….bon… Je voudrais ici remercier très chaleureusement les pompiers volontaires de Dampierre Sur Salon et de Lavoncourt pour le formidable sauvetage des dossiers, des ordis, et même des 20 tableaux que Bernard MARION avait offerts à la CC4R. Les pompiers ont travaillé d’arrache‐pied toute la nuit, et chaque collaboratrice a pu retrouver l’essentiel de son espace de travail. Je voudrais dire aussi combien la mairie de Dampierre nous a aidés dans ces moments difficiles : moyens humains et moyens matériels ne nous ont pas été comptés, et je veux lui exprimer notre reconnaissance. Il en est d’autres aussi dont la CC4R peut être fière. Elles méritent tous nos remerciements pour leur disponibilité et le travail qu’à cette 18 occasion comme au quotidien elles assument au service de notre Communauté. Je veux parler de l’équipe des personnels de la CC4R qui n’a pas ménagé ni son temps ni son huile de coude pour limiter au maximum les conséquences de l’incendie sur le fonctionnement des services, sur le fonctionnement et le service du public. Un très très grand merci à elles !!!! Les experts de notre compagnie d’assurance, le cabinet Allianz de Luc Domon estiment le sinistre à 800 000 €. J’ai clairement posé la règle : il n’est pas question que ce sinistre coûte un centime à la CC4R, donc pas un centime aux contribuables. Nous sommes d’accord sur ce principe. Restera à décider de la reconstruction : sur le site ? ailleurs ? à l’identique ? 19 Ce sera la responsabilité du nouveau CC, qui sera élu fin mars prochain. Ce nouveau Conseil Communautaire aura donc à gérer les suites du sinistre, mais il aura aussi, dans un contexte de + en + contraint du côté des finances publiques à mettre en œuvre le PACT : Programme d’Actions Concertées et Territoriales 2014‐
2019 signé avec le Conseil Général, ainsi qu’un projet essentiel, majeur pour l’avenir de notre secteur : celui de l’accès de tous à l’Internet Très Haut Débit. Le PACT prévoit pour la CC4R un soutien de 750 000 € sur les 6 ans, représentant une subvention de 25 %. La CC4R devra donc investir 3 millions d’euros d’ici 2019 ! Certes d’autres soutiens (Europe‐Etat‐
Région‐ etc…) peuvent être espérés mais nul n’ignore leur situation financière !!... 20 Et ces investissements doivent être réalisés dans des domaines qui ne manquent pas de générer de nouveaux frais de fonctionnement !! Ont notamment été inscrits : une micro‐
crèche à Champlitte pour 250 000 €, une micro crèche à Beaujeu pour 300 000 €, une médiathèque bibliothèque communautaire avec 2 sites à (Château Couyba à Dampierre sur Salon, Collège de Champlitte= 600 000 €, un accueil périscolaire à l’école primaire de Dampierre pour 150 000 €, un accueil périscolaire à Seveux pour 250 000 €, une maison des services publics à Beaujeu= 600 000 €, l’extension du relais de services publics de Lavoncourt pour 410 000 €, la transformation de la maison éclusière au Port de Savoyeux pour 450 000 €, une maison des services publics à Ray sur Saone pour 334 000 €, auquel s’ajoute des 21 projets financés par les politiques classiques du Conseil Général tel que la ZAE de la Côte Renverse pour 965 000 € L’élaboration de cette programmation a mobilisé élus et agents communautaire les 6 derniers mois, de façon intense puisque le dossier devait être bouclé fin décembre. Le futur Conseil Communautaire comme les futurs municipalités qui sortiront des urnes, auront à se l’approprier, à l’améliorer, à l’amender, et à en prioriser les actions …. D’autant que la participation de la CC4R au Syndicat mixte‐ Haute Saône Numérique… étape incontournable pour la création des infrastructures d’accès au Très Haut Débit sur notre territoire entraine une dépense annuelle de 100 000 € pendant les 10 ans qui vienne ! 22 L’argent ne fait pas le bonheur, mais quand on en a, c’est quand même plus facile !! Et même si chaque jour qui passe nous rapproche du jour où, enfin, des éoliennes tourneront à Fouvent puis à Champlitte, les recettes qu’elles produiront ne sont pas pour l’an prochain !!!! Je vais conclure. Enfin ! Je citerai Blaise, Blaise Pascal : « excusez‐
moi, je n’ai pas eu le temps de faire plus court ». Notre petit coin coin de la France éternelle, avec ses 564 km² (le 10ème de la surface de la Haute‐Saône, le 1 000ème de la France) caché aux limes de 3 Provinces qui, depuis les années 60 voyait sa population diminuer recensement après recensement a inversé la tendance. 23 Entre 1999 et 2013, chiffres officiels, la population a augmenté de près de 8%, passant de 9 760 à 10 409 habitants. Oh, on ne se marche toujours pas sur les pieds‐ Ce n’est du reste pas notre objectif‐ mais nous faisons mieux que résister !! Nous allons de l’avant… La CC4R a 17 ans. J’ai la faiblesse de penser qu’elle n’est pas pour rien dans cette évolution positive. C’est aujourd’hui une belle jeune adulte en pleine forme, solide sur ses bases, forte de ses hommes et de ses femmes toute entière tournée vers l’avenir et confiante dans ses capacités, et dans son dynamisme. Depuis qu’avec les Maires et les Conseils Municipaux de 19 communes, je l’ai crée au 31 décembre 1996, elle n’a connu qu’un chef, qu’une direction, qu’une tête. 24 Depuis sa naissance je pèse‐et c’est rien de le dire‐ sur ses décisions, sur ses orientations, sur ses choix. Les élections du mois de mars vont lui insuffler un sang neuf, de nouvelles compétences, de nouveaux talents. Ils faut qu’ils puissent s’épanouir, prendre leur pleine dimension, ouvrir de nouveaux horizons. Nouveaux locaux, nouvelle équipe, nouveau enjeux… La CC4R aura aussi un nouveau "patron". Au terme d’une longue réflexion personnelle, j’ai en effet pris la décision de "laisser la place", et je ne solliciterai ni le renouvellement de mon mandat de Maire de Vereux, j’y ai sévi pendant 25 ans, ni, 25 mais ceci découle de cela, celui de Président de la Communauté de Communes. Décision difficile à tous égards, lourde de conséquences pour moi. Mais décision libre, murie, assumée… A chacune, et à chacun d’entre vous, pour vous et ceux que vous aimez, pour vos entreprises et vos engagements, je dis mes vœux très forts, très chaleureux, de belle et bonne année. En insistant sur la part, qu’individuellement et collectivement, nous portons dans la réalisation de ces vœux. Je crois qu’on a bien mérité, de boire un coup ! Champlitte, le 14/01/2014 Charles GAUTHIER 26