Entreprise - Duff`Aero

Transcription

Entreprise - Duff`Aero
Entreprise
DUFFOURT Sébastien
16 rue des entreprises, ZAC St Nicolas – 86440 Migné-Auxances
Tel : 06-79-38-97-71
Email : [email protected] - Site : duffourtaero86.com
N°SIRET : 52289697600027 - Code APE : 9004A
Email : [email protected] - Site : duffourtaero86.com
CONTRAT DE FORMATION
N°SIRET : 52289697600019
- Code APE : 9003A
Entre les soussignés :
1/ Entreprise « Total paint By Duff’Aéro »
16 rue des entreprises, ZAC St Nicolas
86440
Migné-Auxances
Représentée par DUFFOURT Sébastien, chef d’entreprise.
2/ Et le stagiaire
Nom :
Prénom :
Adresse :
Est conclu un contrat de formation
Article 1er : Objet
En exécution du présent contrat, l’entreprise s’engage à organiser l’action de formation
intitulée : « Initiation à l’aérographie »
Article 2 : Nature et caractéristique des actions de formation
L’action de formation est destinée aux particuliers attirés par la technique de l’aérographie et aux
professionnels susceptibles d’utiliser occasionnellement l’aérographe.
Elle a pour objectif de permettre aux stagiaires d’acquérir les techniques de base d’utilisation de
l’aérographe.
A l’issue de la formation, une attestation de stage sera délivrée au stagiaire précisant l’intitulé du
stage, les dates et les nombre d’heures réalisées.
Sa durée est fixée à 1 semaine soit 30 heures
Les cours auront lieu le Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi : 9h-12h/14h-17h.
Article 3 : Niveau de connaissances préalables nécessaire
Ce stage est accessible à toutes personnes possédant de bonnes aptitudes manuelles et visuelles.
Article 4 : Organisation de l’action de formation
L’action de formation se déroule à l’adresse suivante :
16 rue des entreprises, ZAC St Nicolas
86440
Migné-Auxances
Elle aura lieu du ……………………….. au ……………….…. inclus.
Elle est organisée pour un effectif de 2 stagiaires maximum.
Moyens pédagogiques :
Poste de travail individuel en atelier.
Matériel à disposition : aérographe, compresseur, rétroprojecteur, imprimante.
Les supports (papiers kraft, papier Bristol, papier spécial aérogaphie) et les produits sont fournis par
l’organisme de formation, seules les fournitures usuelles sont à la charges su stagiaire : Liste en
annexe.
La formation sera assurée par la chef d’entreprise responsable pédagogique : DUFFOURT Sébastien,
artiste peintre aérographiste professionnel.
Article 5 : Délai de rétractation
A compter de la date et signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se
rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception,
dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.
Article 6 : Dispositions financières
Le prix de l’action de formation est fixée à 510.00 € soit 17,00 €/heure
30% soit la somme de 153.00€ encaissé après le délai de rétractation mentionné dans l’article 5 et le
solde de 357.00€ sera dû au premier jour du stage.
Une facture sera remise au stagiaire à la fin du stage.
Article 7 : Interruption du stage
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou si le stagiaire est
empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation
professionnelle est résilié : remboursement au prorata temporis des heures de cours réellement
effectuées.
En cas d’abandon par le stagiaire pour un autre motif que la force majeur dûment reconnue, le
paiement reste dû.
Article 8 : Règlement intérieur
Le stagiaire s’engage à respecter le règlement intérieur affiché dans l’établissement.
Article 9 : Cas de différend
Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le tribunal de Poitiers sera seul
compétent pour régler le litige.
Fait en double exemplaire à Avanton le …../…../…….
Pour le stagiaire
Nom :
Prénom :
« Lu et approuvé »
Pour l’entreprise
Sébastien DUFFOURT
Chef d’entreprise