Entreprise - Duff`Aero
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Entreprise DUFFOURT Sébastien 16 rue des entreprises, ZAC St Nicolas – 86440 Migné-Auxances Tel : 06-79-38-97-71 Email : [email protected] - Site : duffourtaero86.com N°SIRET : 52289697600027 - Code APE : 9004A Email : [email protected] - Site : duffourtaero86.com CONTRAT DE FORMATION N°SIRET : 52289697600019 - Code APE : 9003A Entre les soussignés : 1/ Entreprise « Total paint By Duff’Aéro » 16 rue des entreprises, ZAC St Nicolas 86440 Migné-Auxances Représentée par DUFFOURT Sébastien, chef d’entreprise. 2/ Et le stagiaire Nom : Prénom : Adresse : Est conclu un contrat de formation Article 1er : Objet En exécution du présent contrat, l’entreprise s’engage à organiser l’action de formation intitulée : « Initiation à l’aérographie » Article 2 : Nature et caractéristique des actions de formation L’action de formation est destinée aux particuliers attirés par la technique de l’aérographie et aux professionnels susceptibles d’utiliser occasionnellement l’aérographe. Elle a pour objectif de permettre aux stagiaires d’acquérir les techniques de base d’utilisation de l’aérographe. A l’issue de la formation, une attestation de stage sera délivrée au stagiaire précisant l’intitulé du stage, les dates et les nombre d’heures réalisées. Sa durée est fixée à 1 semaine soit 30 heures Les cours auront lieu le Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi : 9h-12h/14h-17h. Article 3 : Niveau de connaissances préalables nécessaire Ce stage est accessible à toutes personnes possédant de bonnes aptitudes manuelles et visuelles. Article 4 : Organisation de l’action de formation L’action de formation se déroule à l’adresse suivante : 16 rue des entreprises, ZAC St Nicolas 86440 Migné-Auxances Elle aura lieu du ……………………….. au ……………….…. inclus. Elle est organisée pour un effectif de 2 stagiaires maximum. Moyens pédagogiques : Poste de travail individuel en atelier. Matériel à disposition : aérographe, compresseur, rétroprojecteur, imprimante. Les supports (papiers kraft, papier Bristol, papier spécial aérogaphie) et les produits sont fournis par l’organisme de formation, seules les fournitures usuelles sont à la charges su stagiaire : Liste en annexe. La formation sera assurée par la chef d’entreprise responsable pédagogique : DUFFOURT Sébastien, artiste peintre aérographiste professionnel. Article 5 : Délai de rétractation A compter de la date et signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception, dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire. Article 6 : Dispositions financières Le prix de l’action de formation est fixée à 510.00 € soit 17,00 €/heure 30% soit la somme de 153.00€ encaissé après le délai de rétractation mentionné dans l’article 5 et le solde de 357.00€ sera dû au premier jour du stage. Une facture sera remise au stagiaire à la fin du stage. Article 7 : Interruption du stage En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié : remboursement au prorata temporis des heures de cours réellement effectuées. En cas d’abandon par le stagiaire pour un autre motif que la force majeur dûment reconnue, le paiement reste dû. Article 8 : Règlement intérieur Le stagiaire s’engage à respecter le règlement intérieur affiché dans l’établissement. Article 9 : Cas de différend Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le tribunal de Poitiers sera seul compétent pour régler le litige. Fait en double exemplaire à Avanton le …../…../……. Pour le stagiaire Nom : Prénom : « Lu et approuvé » Pour l’entreprise Sébastien DUFFOURT Chef d’entreprise