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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES :
MAIRIE DE CASTRES, à l'attention de M Le Maire , Rue de l'hôtel de ville BP 10406 , 81108 Castres Cedex
, Téléphone : +33 563715858 , Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://www.villecastres.fr
Code d'identification national : 2181006565900018
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://castres-marches.marcoweb.fr
I.2) PROCEDURE CONJOINTE :
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1)
ETENDUE DU MARCHE:
II.1.1) Intitulé :
ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES. La présente consultation est lancée
par un groupement de commandes
II.1.2) Code CPV principal :
Mots descripteurs : Papeterie.
Descripteur principal : 30192000
II.1.3) Type de marché :
Fournitures.
II.1.4) Description succinte :
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur : 200000.00 EUR
II.2)
DESCRIPTION :
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : Papeterie.
Code CPV principal : 30192000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR627.
II.2.4) Description des prestations :
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère de qualité :
Qualité de la prestation/Pondération : 50%
Délai de livraison/Pondération : 10%
Prix :
Prix/Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
Options : Non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION :
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : Papeterie.
Code CPV principal : 30192000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR627.
II.2.4) Description des prestations :
FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère de qualité :
Qualité de la prestation/Pondération : 50%
Délai de livraison/Pondération : 10%
Prix :
Prix/Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
Options : Non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1)
DESCRIPTION :
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Oui
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF :
IV.2)
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S134-241130
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché n° : 16050001
Lot n° : 1
Intitulé : FOURNITURES ADMINISTRATIVES.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15/12/2016
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique :1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : Non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LACOSTE, 15 ZA Saint-Louis , 84250 Le Thor , FR826
Le titulaire est une PME : Oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 60000.00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60000.00
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Marché n° : 16050002
Lot n° : 2
Intitulé : FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
14/12/2016
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique :0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : Non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PAPETERIE PICHON CHARLES SAS, ZI MOLINA LA CHAZOTTE 97 rue Jean Perrin , 42353 La
Talaudiere Cedex , FR715
Le titulaire est une PME : Oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80000.00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80000.00
V.2.5) Information sur la sous-traitance
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers
justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un
délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68 rue Raymond IV , 31000 Toulouse
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68 rue Raymond IV , 31000 Toulouse
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). - Articles
L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. - - Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est
rendue publique)
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
05/01/2017
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES :
MAIRIE DE CASTRES, à l'attention de M Le Maire , Rue de l'hôtel de ville BP 10406 , 81108 Castres Cedex
, Téléphone : +33 563715858 , Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://www.villecastres.fr
Code d'identification national : 2181006565900018
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://castres-marches.marcoweb.fr
I.2) PROCEDURE CONJOINTE :
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1)
ETENDUE DU MARCHE:
II.1.1) Intitulé :
ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES. La présente consultation est lancée
par un groupement de commandes
II.1.2) Code CPV principal :
Mots descripteurs : Papeterie.
Descripteur principal : 30192000
II.1.3) Type de marché :
Fournitures.
II.1.4) Description succinte :
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur : 200000.00 EUR
II.2)
DESCRIPTION :
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : Papeterie.
Code CPV principal : 30192000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR627.
II.2.4) Description des prestations :
FOURNITURES ADMINISTRATIVES
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère de qualité :
Qualité de la prestation/Pondération : 50%
Délai de livraison/Pondération : 10%
Prix :
Prix/Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
Options : Non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION :
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : Papeterie.
Code CPV principal : 30192000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR627.
II.2.4) Description des prestations :
FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère de qualité :
Qualité de la prestation/Pondération : 50%
Délai de livraison/Pondération : 10%
Prix :
Prix/Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
Options : Non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1)
DESCRIPTION :
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Oui
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF :
IV.2)
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S134-241130
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché n° : 16050001
Lot n° : 1
Intitulé : FOURNITURES ADMINISTRATIVES.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15/12/2016
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique :1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : Non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LACOSTE, 15 ZA Saint-Louis , 84250 Le Thor , FR826
Le titulaire est une PME : Oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 60000.00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60000.00
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Marché n° : 16050002
Lot n° : 2
Intitulé : FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
14/12/2016
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique :0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : Non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PAPETERIE PICHON CHARLES SAS, ZI MOLINA LA CHAZOTTE 97 rue Jean Perrin , 42353 La
Talaudiere Cedex , FR715
Le titulaire est une PME : Oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80000.00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80000.00
V.2.5) Information sur la sous-traitance
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers
justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un
délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68 rue Raymond IV , 31000 Toulouse
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68 rue Raymond IV , 31000 Toulouse
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). - Articles
L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. - - Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est
rendue publique)
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
05/01/2017