dossier d`inscription 2015-2016

PÔLE ENFANCE
DOSSIER D’INSCRIPTION
2015-2016
Ce dossier est à conserver par le parent ou tuteur après l’inscription et ce pour l’année en cours.
Il comprend les documents suivants :
¨¨ Feuillet n°1 : Fiche d’inscription à l’école maternelle
¨¨ Feuillet n°2 : Fiche de Pré-inscription au Centre de Loisirs, restauration scolaire et TAP (2 pages)
¨¨ Feuillet n°3 : Fiche sanitaire
¨¨ Feuillet n°4 : Fiche d’inscription périscolaire maternel de Cornier et de Saint-Pierre-en-Faucigny
¨¨ Réglement intérieur du périscolaire (restauration scolaire et TAP)
¨¨ Réglement intérieur du Centre de Loisirs
¨¨ Lieux et créneaux horaires de dépose des enfants pour le Centre de Loisirs
ETAPES D’INSCRIPTION AUX SERVICES
Je souhaite inscrire mon enfant dans une des écoles maternelles du Pays Rochois.
1
A partir du 26 janvier 2015, je retire ma fiche d’inscription que je complète et que je transmets au
Pôle enfance de la CCPR (Maison de Pays - RDC - 1 Place Andrevetan - 74800 La Roche-sur-Foron)
accompagnée des pièces justificatives demandées.
2
J’attends de recevoir par courrier de la part de la CCPR, l’affectation de mon enfant et les modalités
de confirmation d’inscription.
Si j’ai déposé mon inscription avant le 28/02/2015, mon dossier sera traité lors de la première commission
d’attribution en mars 2015. Si j’ai déposé mon inscription après le 01/03/2015, mon dossier sera traité lors
de la seconde commission d’attribution en mai 2015.
Je souhaite inscrire mon enfant à un ou plusieurs des services suivants :
TAP I Restauration scolaire I Centre de loisirs (hors-vacances scolaires) I Périscolaire maternel de
Cornier I Périscolaire maternel de Saint-Pierre-en-Faucigny
1
2
3
A partir du 26 janvier 2015, je retire mon dossier de pré-inscription que je complète et que je
transmets au Pôle enfance de la CCPR (Maison de Pays - RDC - 1 Place Andrevetan - 74800
La Roche-sur-Foron) accompagné des pièces justificatives demandées.
Entre le 15 juin et le 15 juillet 2015, je télécharge en ligne (www.ccpaysrochois.fr) ou me procure
auprès du Pôle enfance, la fiche de validation d’inscription qui précise le planning des activités et
services auxquels je souhaite inscrire mon enfant (restauration scolaire, TAP, périscolaire de Cornier,
Centre de Loisirs). Je dépose les documents remplis au Pôle Enfance.
A la fin de chaque mois, je reçois ma facture par mail. Je la paye en ligne (Portail Famille de la CCPR)
ou directement auprès du Pôle enfance.
L’ACCEPTATION DE L’INSCRIPTION PAR LE PÔLE ENFANCE DÉPEND DU NOMBRE DE PLACES DISPONIBLES.
Je souhaite inscrire mon enfant au Centre de loisirs durant les vacances scolaires.
1
Je retire mon dossier de pré-inscription que je complète et que je transmets au Pôle enfance
de la CCPR (Maison de Pays - RDC - 1 Place Andrevetan - 74800 La Roche-sur-Foron).
Si je suis déjà inscrit à un autre service du Pôle enfance pour l’année N, mon dossier a été conservé
et je peux passer cette étape.
2
Avant le démarrage des services pour lesquels j’ai demandé une inscription, je télécharge en ligne
(www.ccpaysrochois.fr) ou me procure auprès du Pôle enfance, la fiche d’inscription au centre de
loisirs de Montisel.
RAPPEL DES DATES D’INSCRIPTIONS
3
VACANCES
DATES D’INSCRIPTION
DATE LIMITE D’ANNULATION
Hiver 2015 (du 09 au 20/02/15)
A partir du 19/01/15
30/01/15
Printemps (du 13 au 24/04/15)
A partir du 23/03/15
03/04/15
Eté - Juillet (du 06 au 31/07/15)
Du 04/05/15 au 15/05/15
26/06/15
Eté - Août (du 03 au 28/08/15)
Du 04/05/15 au 15/05/15
24/07/15
Automne (du 19 au 30/10/15)
A partir du 28/09
09/10/15
Hiver 2016 (du 15 au 26/02/16)
A partir du 25/01/16
05/02/16
Je dépose auprès du Pôle enfance, la fiche d’inscription dûment remplie et je paye ma facture en
même temps.
L’ACCEPTATION DE L’INSCRIPTION PAR LE PÔLE ENFANCE DÉPEND DU NOMBRE DE PLACES DISPONIBLES.
LISTES DES PIÈCES JUSTIFICATIVES
Inscription écoles
maternelles
Inscriptions
autres services
Carnet de vaccinations (vaccins et maladies contagieuses)
X
X
Livret de famille (parents & enfants)
X
X
Justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture EDF, eau, téléphone ou dernière fiche
de salaire)
X
X
DOCUMENTS DEMANDÉS
1 photo d’identité récente
X
Attestation d’assurance extra scolaire
X
Attestation de responsabilité civile
X
Attestation de carte vitale ou d’assurance privée
X
Justificatif de votre n° d’allocataire CAF
X
Justificatifs des revenus annuels 2013 du couple
X
• Pour les personnes travaillant en France
Avis d’imposition 2014 sur les revenus 2013
X
• Pour les frontaliers
Fiches de paye ou attestation de salaire de l’année 2013
X
Justificatif du montant des allocations familiales et/ou pension alimentaire
X
• Si divorce
Copie des pages du jugement faisant apparaître : la garde de l’enfant, le montant de la
pension alimentaire et la prestation compensatoire
X
• Si parent isolé (célibataire, veuf(ve), séparé(e), divorcé(e)
Attestation sur l’honneur rédigée sur papier libre
« Je déclare vivre seul(e) avec mes enfants », datée et signée
X
Le calcul du quotient familial est effectué par les services de la Communauté de Communes, sur la base de 1/12e des revenus
annuels du couple (y compris les prestations familiales). Le quotient familial calculé par la CAF sera appliqué uniquement aux
familles bénéficiant de l’Aide aux Temps Libres, sur présentation du justificatif.
SANS LA TOTALITÉ DES JUSTIFICATIFS NÉCESSAIRES AU CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL,
LE PLEIN TARIF EST APPLIQUÉ.
TARIFS 2015-2016
Droits d’inscription annuels : 10,00 €
CENTRE DE LOISIRS DE MONTISEL*
RESTAURATION SCOLAIRE
TARIFS INDIQUÉS EN €
Semaine
Journée
Tarif extérieur
à la journée
1er enfant
45,00
10,50
12,50
2 enfant
30,00
7,50
9,50
1er enfant
65,00
14,50
16,50
2e enfant
50,00
11,50
13,50
1er enfant
85,00
19,00
21,00
2 enfant
70,00
16,00
18,00
1er enfant
102,00
22,40
24,40
2e enfant
87,00
19,40
21,40
1 enfant
127,50
28,50
31,50
2 enfant
112,50
25,50
28,50
1er enfant
145,50
33,10
37,10
2e enfant
130,50
30,10
34,10
Quotient familial
800,01 à 1200
1200,01 à 1700
1700,01 à 2200
> 2200
e
9,00
11,00
12,70
15,25
17,05
VACANCES
400,01 à 800
7,00
MERCREDI APRÈS-MIDI AVEC REPAS
0 à 400
e
er
e
Le repas
Repas
majoré
Panier
repas
Repas
adulte
TAP
TAP
majoré
4,65
0,50
4,95
5,55
0,90
10,90
4,35
6,90
5,00
5,70
1,00
6,15
1,10
6,25
1,20
Avec Aides aux Temps Libre Haute-Savoie**
0 à 800
45,00
10,50
12,50
*En cas de retard après 18h, une pénalité de 25€ sera appliquée pour toute heure commencée.
** Selon conditions et uniquement pendant les vacances scolaires, les Aides aux Temps Libres sont attribuées par la CAF aux familles ayant un quotient
familial compris entre 0 et 800 €.
SERVICES ENFANCE-JEUNESSE DU PAYS ROCHOIS
ELÉMENTAIRE
SERVICE SOUHAITÉ
COMMUNE
D’APPARTENANCE
ET INTERLOCUTEUR
Inscription
école
Inscription
TAP
Périsco
matin &
soir
MATERNELLE
Inscription
restau
scolaire
Inscription
école
Amancy, Arenthon, Cornier,
Eteaux, La Chapelle Rambaud,
La Roche-sur-Foron,
Saint-Laurent, Saint-Sixt
X
Inscription
TAP
Périsco
matin &
soir
Inscription
restau
scolaire
X
X
(uniquement
Cornier et
Saint-Pierre)
X
Communauté de Communes du
Pays Rochois (CCPR)
Amancy
X
X
X
X
X
X
X
X
Cornier
Mairie de Cornier
X
X
X
X
Eteaux
Mairie d’Eteaux
X
X
X
X
Mairie d’Amancy
Arenthon
Mairie d’Arenthon
Eteaux
Association Goutatout
La Chapelle Rambaud
Mairie de La Chapelle Rambaud
La Roche-sur-Foron
Mairie de La Roche-sur-Foron
Saint-Laurent
Mairie de Saint-Laurent
Saint-Sixt
Mairie de Saint-Sixt
Saint-Pierre-en-Faucigny
Mairie de St-Pierre-en-Faucigny
Saint-Pierre-en-Faucigny
Espace Multi-Services de
St-Pierre-en-Faucigny
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
CENTRE
DE LOISIRS
(3-12 ANS)
X
X
X
X
X
X
Dernière actualisation : janvier 2015
OÙ TROUVER CES SERVICES ?
CCPR
Pôle Enfance
Maison de Pays - RDC
1 Place Andrevetan
74800 La Roche-sur-Foron
Tél. 04 50 03 47 29
www.ccpaysrochois.fr
Mairie d’Eteaux
28 Place de la Mairie
74800 Eteaux
Tél. 04 50 03 02 44
www.eteaux.fr
Mairie de Saint-Laurent
Place de la Mairie
74800 Saint-Laurent
Tél. 04 50 03 87 67
Mairie d’Amancy
Chef lieu
74800 Amancy
Tél. 04 50 03 03 13
www.amancy.fr
Asociation Goutatout
1989 Route de la Chapelle
74800 Eteaux
Tél. 04 50 03 78 63
Mairie de Saint-Sixt
1 route du Village
74800 Saint-Sixt
Tél. 04 50 03 17 12
www.saint-sixt.fr
Mairie d’Arenthon
22, Route de Reignier
74800 Arenthon
Tél. 04 50 25 51 87
[email protected]
www.arenthon.fr
Mairie de La Chapelle Rambaud
177 route du Chef-Lieu
74800 La Chapelle Rambaud
Tél. 04 50 94 57 28
www.la-chapelle-rambaud.fr
Mairie de Saint-Pierre-en-Faucigny
1 Place de la Mairie
74800 Saint-Pierre-en-Faucigny
Tél. 04 50 03 70 23
www.saintpierreenfaucigny.com
Mairie de Cornier
1 Place Tilleul
74800 Cornier
Tél. 04 50 25 55 49
www.cornier.fr
Mairie de La Roche-sur-Foron
Service Animation-Jeunesse
70 avenue Jean Jaurès
74800 La Roche-sur-Foron
Tél. 04 50 97 62 93
www.larochesurforon.fr
Espace Multi-Services
de Saint-Pierre-en-Faucigny
44 Rue des Canelles
74800 Saint-Pierre-en-Faucigny
Tél. 04 50 07 14 05