L`environnement dans l`Artisanat

Maîtrise des risques Qualité, Sécurité, Environnement
Décapage
L’environnement dans l’Artisanat
Cette fiche concerne le décapage par voie chimique et mécanique, mais vous faites peut
être aussi du traitement de surface, du polissage, ou de la peinture. Dans ce cas,
reportez-vous aussi aux fiches correspondantes.
Les déchets
Vos déchets peuvent être classés en deux catégories
• Les déchets banals (DBE) non dangereux, mais qui peuvent dégrader l’environnement s’ils ne sont pas
éliminés convenablement
• Les déchets dangereux (DIS) qui présentent des risques importants pour la santé et l’environnement.
Déchets banals (DBE)
Si vous avez moins de 1100 litres par semaine de déchets, vous pouvez les faire enlever avec les Ordures
Ménagères (OM) collectées par la commune. Par contre, si le volume de déchets dépasse 1100 litres par
semaine, vous devez trier et valoriser les emballages (cartons, boîtes de conserve, bidons plastiques…).
Sachez aussi que la collectivité n’a aucune obligation de prendre à sa charge les déchets issus des activités
artisanales, donc attention à ce que vous mettez aux ordures ménagères (volume et contenu) pour que vos
déchets continuent à être enlevés !
Type de déchet
Cartons d’emballage,
papiers
Emballages plastiques
propres
Palettes en bois
Sables et grenailles usagés
Filtres issus des systèmes
d’extraction des poussières
Solutions d’élimination
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Réutilisation
Prestataires avec valorisation matière (volumes importants surtout)
Déchetterie
Collecte spécifique ou Ordures ménagères
Réutilisation pour expédition
Déchetterie
Ordures ménagères
Réutilisation pour l’expédition des produits
Valorisation énergétique si palettes non traitées
Prestataire
Déchetterie
Enlèvement prestataire
Reprise fournisseur
Déchetterie
Enlèvement prestataire ou reprise fournisseur
Déchetterie
Ordures ménagères
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Déchets dangereux (DIS)
La plupart de vos déchets sont liquides. Il est absolument interdit de les déverser à l’égout à cause des
conséquences graves que cela peut entraîner.
Type de déchet
Solutions d’élimination
Boues de décapage
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•
•
•
Bains de décapage usagés
•
Enlèvement prestataire
Chiffons de nettoyage
•
•
Enlèvement prestataire
Système de location
Emballages et bidons
souillés des produits
dangereux
Cartouches – toner
d’imprimantes
Solvants de nettoyage
usagés
Reprise par le fournisseur
Déchetterie
Prestataire
Retour au fournisseur
Associations de récupération ou autre prestataire
Enlèvement prestataire
Régénération
Enlèvement prestataire
Renseignez-vous sur une éventuelle reprise de ces déchets et des emballages par vos
fournisseurs et privilégiez les produits qui en bénéficient.
Une réglementation particulière s’applique aux DIS, notamment avec le B.S.D.I. (Bordereau de Suivi des
Déchets Industriels). Il n’est pas obligatoire dans tous les cas, mais il est fortement conseillé de le demander à
votre prestataire. Ce B.S.D.I. accompagne les déchets à chaque étape. Vous devez conserver le premier volet
(blanc) et vous assurer ensuite du retour du dernier volet (jaune). Vous devez les conserver au moins trois ans,
car, lors d’un contrôle, ils sont la preuve de l’élimination conforme de vos déchets.
Sur le tri des déchets, sachez que si vous mélangez des déchets le coût d’élimination sera basé sur le coût du
déchet le plus cher à éliminer du mélange, c’est à dire le coût des déchets dangereux. Donc faites très attention à
ne pas souiller les déchets banals par des produits dangereux.
Pour limiter les coûts d’élimination des DIS, vous pouvez bénéficier d’une aide de l’Agence de l’eau de 30 à 50
% du montant de la facture. Renseignez-vous auprès des prestataires et n’hésitez pas à consulter très large !
La réglementation « ICPE »
Généralités
L’exercice de votre activité peut être soumis à des formalités particulières. En effet, selon les dangers qu’elle
fait courir à l’environnement, vous pouvez être obligé de déclarer votre installation ou de demander une
autorisation au Préfet du département.
Pour savoir si votre installation est classée, comparez dans le tableau suivant les critères à votre activité. Si vous
êtes en dessous des seuils, ces formalités ne vous concernent pas. Dans le cas contraire, vous devez déclarer
votre installation ou demander une autorisation pour l’exploiter.
Pour certaines rubriques, un arrêté type peut être associé. Il qui définit en détail les
prescriptions techniques à respecter par votre entreprise.
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Seuils de déclaration et d’autorisation
N°
Rubrique
1433
Intitulé
Critère de classement
Seuil de
déclaration
Seuil
d’autorisation
Arrêté
type ?
Emploi de liquides inflammables
Capacité équivalente de liquides
inflammables stockée
> 1 tonne
> 10 tonnes
Non
1611
Emploi ou stockage d’acide acétique (50% en Quantité totale susceptible d’être 50 t < Q < 250 t
poids), chlorhydrique (20%), formique (50%), présente dans l’installation (Q)
nitrique (20%), phosphorique et sulfurique
(25%)
> 250 t
Oui
1630
Emploi ou stockage de lessives de soude ou Quantité totale susceptible d’être 100 t < Q < 250 t
potasse caustique. Le liquide renfermant en
présente dans l’installation (Q)
poids d’hydroxyde de sodium ou de potassium
> 250 t
Non
100 l < V < 500 l
> 500 l
Oui
Traitement des métaux et matières plastiques Volume des cuves de traitement 200 l < V < 1500 l
pour dégraissage, décapage, conversion,
(sans cadmium) (V)
polissage, métallisation, etc. par voie
électrochimique, chimique ou par des liquides
halogénés
> 1500 l
Oui
2562
2565
Chauffage et traitements industriels par
l’intermédiaire de bains de sels fondus
Volume des bains (V)
2566
Nettoyage ou décapage des métaux par
traitement thermique
Toujours soumis à autorisation
--
Autorisation
Non
2575
Emploi de matières abrasives
Puissance installée des
machines fixes de l’installation
> 20 kW
--
Oui
2910
Installations de combustion
Puissance thermique des
installations
> 2 MW
> 20 MW
Oui
2920
Installation de compression / réfrigération
Puissance absorbée des
installations
> 50 kW
> 500 kW
Non
2925
Ateliers de charge d’accumulateurs
Puissance maximale des
installations
> 10 kW
-
Oui
Cette réglementation évolue, votre activité aussi, vérifiez régulièrement la situation de
votre entreprise vis-à-vis des ICPE.
L’eau
Consommation d’eau
Le prix du mètre cube d’eau est variable selon l’endroit où se trouve l’entreprise, mais la tendance générale est à
l’augmentation. De façon générale, privilégiez les machines et procédés à faible consommation d’eau.
Si vous avez une surface de toit importante, étudiez l’opportunité d’installer un système de récupération des
eaux pluviales qui présente de nombreux avantages. Par ailleurs, si vous prélevez plus de à 5 m3 /jours, vous
devez avoir des circuits de refroidissement en circuit fermé et équipés d’un clapet anti-retour.
Rejets d’eaux usées
‰ Rejet dans les égouts
Le rejet des eaux usées autres que domestiques, doit être autorisé par la collectivité locale, qui perçoit une
redevance d’assainissement. Les eaux usées de votre activité sont chargées de composants très polluants. Elles
présentent donc un risque important pour le milieu naturel et peuvent fortement perturber le fonctionnement de
la station d’épuration, en empêchant finalement la valorisation des boues issues de l’épuration. IL est donc
formellement interdit de rejeter vos bains usagés aux égouts !
Maîtrise des risques Qualité, Sécurité, Environnement
Vous devez donc impérativement :
• soit recueillir séparément les produits usagés et les faire éliminer ensuite comme déchets spéciaux ;
• soit mettre en place un prétraitement avant rejet (coagulation / floculation) avec une vidange annuelle des
boues par un prestataire agrée.
‰ Rejet dans le milieu naturel
Il est strictement interdit de rejeter toute substance solide ou liquide susceptible de polluer les eaux dans le
milieu naturel, soit directement dans l’eau soit par infiltration dans les sols.
Pour le stockage des produits et déchets liquides dangereux vous devez mettre en place des bacs de rétention
(sorte de cuvettes), qui retiennent les liquides dangereux en cas de fuite ou déversement accidentel. Attention à
stockez séparément les produits s’ils ne sont pas compatibles entre eux.
L’air
Les produits chimiques que vous utilisez contiennent des C.O.V : Composés Organiques Volatils. Ils sont nocifs
pour la santé dans la mesure où ils s’accumulent dans le corps en provoquant diverses réactions, variables selon
les personnes et les quantités inhalées.
Ainsi, il est fortement recommandé
•
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•
•
•
D’utiliser des produits et des procédés moins nocifs.
D’adopter des systèmes de fermeture automatique des bains de traitement.
De toujours bien refermer les bidons et autres conteneurs de produits chimiques.
De stocker les chiffons imprégnés dans des récipients fermés.
D’utiliser des systèmes d’aspiration au niveau des bains, d’isoler les bains dans des locaux séparés du reste
de l’atelier.
• De mettre en place un système d’extraction de l’air de l’atelier.
Par ailleurs, votre installation ne doit pas être la source de nuisances olfactives (vapeurs toxiques ou corrosives,
poussières,..) pour le voisinage. Le débouché à l’atmosphère de la ventilation doit donc être aussi loin que
possible des habitations voisines.
Sachez enfin qu’il est formellement interdit de brûler des déchets à l’air libre ou dans toute installation non
autorisée.
L’énergie
L’énergie est nécessaire à de toute activité, néanmoins, quelques astuces et précautions peuvent être mises en
œuvre afin de réduire les consommations énergétiques de façon significative, avec des bénéfices immédiats en
terme d’économies financières :
• Attention au choix des machines, privilégiez les moins consommatrices !
• Adoptez des systèmes de fermeture automatique des bains pour éviter les déperditions de chaleur.
• Si vous possédez une installation de compression ou d’aspiration d’air, faites la vérifier régulièrement car les
fuites sont de véritables gouffres à énergie !
• Attention à l’isolation des locaux pour le chauffage en hiver et la chaleur de l’été !
• Adoptez un système d’aspiration de l’air avec récupération de l’énergie pour éviter de « chauffer
l’extérieur » en hiver
• Eteignez les machines lorsqu’elles ne sont pas en service !
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• Possédez un éclairage adapté à votre confort. Préférez l’utilisation de néons ou de lampes fluo compactes.
La sécurité
Voici quelques avertissements et consignes de sécurité qu’il est très vivement recommandé de respecter afin de
limiter les risques d’accident dans l’entreprise. Cette liste n’est évidemment pas exhaustive et nous vous
invitons à poursuivre la réflexion en fonction des conditions et contraintes de votre société !
• Signalez correctement l’aire de stockage des produits et déchets dangereux, voire limitez-en l’accès !
• Faites-en de même pour l’accès aux bains de traitement !
• Utilisez toujours le matériel de protection lors des manipulations de produits : gains, lunettes, blouses et
combinaisons.
•
•
•
•
Sécurisez tous les rayonnages des stocks pour éviter les chutes malencontreuses !
Afin de limiter les risques, ne stockez pas plus de produit qu’il est nécessaire à votre activité.
N’utilisez que du matériel avec le label « CE », accompagné d’une déclaration de conformité.
Vérifiez l’étiquetage des produits. Assurez-vous que les dangers et conditions de manipulation sont connus
des utilisateurs. Privilégiez l’utilisation des produits non étiquetés dangereux
• Demandez les fiches sécurité des produits à vos fournisseurs.
• Les produits utilisés pouvant être inflammables, interdisez de fumer dans les locaux et signalez ce danger !
• Placez des extincteurs dans les lieux présentant des risques.
Sachez également que la réglementation impose depuis le 8 novembre 2002 que chaque entreprise ait procédé à
une évaluation des risques, dont les résultats et les mesures de prévention doivent être contenus dans un
« document unique » (plus d’information à la CRAM ou auprès de votre organisation professionnelle).
Enfin, le code du travail contient des textes concernant l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail et
notamment les fréquences, les conditions de contrôle des équipements. Il est important pour vous de vous y
référer. Ce code définit aussi la responsabilité des employeurs ou chefs d’établissement et prévoit des sanctions
en cas de manquements aux obligations.
Le bruit
Le bruit fait partie des pollutions et nuisances. La gêne qu’il cause ne peut pas être mesurée avec exactitude,
mais la loi fixe les seuils à ne pas dépasser.
Vis-à-vis des employés
La réglementation impose au chef d’entreprise de réduire le bruit au niveau le plus bas possible, afin de ne pas
mettre en danger la sécurité de ses employés. Si le niveau de bruit dépasse 85 dBA, vous devez fournir des
protections individuelles à vos employés. Et si le niveau dépasse 90 dBA, vous devez vous assurer que vos
employés utilisent les protections mises à leur disposition et vous devez signaler ce danger.
Voici quelques pistes pour limiter le bruit dans l’atelier :
•
•
•
•
En tenir compte lors de l’acquisition du matériel
Confiner les machines, les placer sur des supports atténuant les vibrations…
Optimiser la répartition et la localisation des machines (éviter les surfaces réfléchissant les ondes sonores,..).
Procéder à quelques aménagements : moins de surfaces parallèles, réduction de la transmission des ondes
sonores par les solides, par les conduites, mise en place d’écrans.
Maîtrise des risques Qualité, Sécurité, Environnement
Vis-à-vis du voisinage
L’augmentation de bruit vis-à-vis du voisinage ne doit pas être excessive. Le dépassement est fonction de la
durée du bruit et de l’heure à laquelle il est produit. L’augmentation de bruit toléré est comprise entre 3dbA
et14dBA.
De façon générale, les nuisances sonores sont étroitement liées à la proximité et à la sensibilité du voisinage,
donc faites attention au moment de l’installation !
Les sols et l’intégration paysagère
L'apport de substances étrangères peut fortement perturber le sol et ses mécanismes de régulation et la pollution
peut perdurer, en particulier s’il s’agit de substances toxiques. Les polluants peuvent ensuite transiter et se
retrouver dans les nappes souterraines, contaminant ainsi les réserves d’eau potable destinées à la consommation
humaine et animale.
En conséquence, il est strictement interdit de jeter des déchets, toxiques ou non, sur ou dans les sols. A cet effet,
les sols de l’atelier et des aires de stockage doivent être étanches, incombustibles et équipés de façon à recueillir
les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement. Sachez que les coûts pour la dépollution des sols
sont très importants et sont à la charge du propriétaire du terrain.
Pour toute information complémentaire : Consultez les textes réglementaires sur le
site : http://www.legifrance.gouv.fr/, site officiel de la République Française.
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