Juin 2014 - Mairie de Nantoin
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Juin 2014 - Mairie de Nantoin
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 19 Juin 2014 Présents : Jean-Claude CRETINON, Michel MATHIAN, Colette COUTURIER, Jean-Paul GROULET, Maurice BECK, Sophie COUTURIER, Carole LIMBERT, Vincent ROUX, Damien VILLETON, Sébastien COUTURIER, Cédric GOY Excusés : Absents : Secrétaire : C. COUTURIER Début de la séance à 20 heures Point n°1 : Audition GAEC de la Combe Sage : Mr Philippe SIMON et Mr Thierry HUGONNARD associés au sein du GAEC de la Combe Sage depuis le 1ier Janvier 2013 sont invités à venir parler de leur projet concernant le terrain des « Charpennes » : maraichage de pleine terre, sous serre, élevage porcin, ovin et caprin, bâtiments de stockage et remisage matériel. Le classement actuel en zone ND et Espace Boisés Classés de ce terrain interdit toute construction sur ce site. Cette audition doit permettre au conseil de prendre connaissance de ce projet, de poser toutes les questions nécessaires à une prise de décision quant à la demande de modification de zonage (passage en zone Agricole) qui permettrait les aménagements souhaités par le GAEC pour exercer pleinement l’activité souhaitée. Cette audition sera suivie dans le courant du mois de juillet par une rencontre avec les représentants de la Chambre d’Agriculture de l’Isère. Délibération prévue pour le conseil du mois de Juillet. Point n°2 : Activité du Maire Lundi 26/05 : Réunion des maires de la communauté de communes Mardi 28/05 : Réunion appel Offres Bièvre Isère Mardi 03/06 : Réunion appel Offres Bièvre Isère Mardi 03/06 : Charte forestière des Bonnevaux à Saint Jean de Bournay Samedi 07/06 : Baptême républicain Mercredi 11/06 : Tirage au sort des jurés à Saint Hilaire de la Côte Jeudi 12/06 : Visite crèche et réunion avec Mr Mourichon et les représentants des 3 communes associées. Mardi 17/06 : Réunion appel Offres Bièvre Isère Jeudi 19/06 : déjeuner avec Mr Neuder président de Bièvre Isère Point n° 3 : Rapport commissions Bièvre Isère Les représentants du conseil dans les commissions communautaires font quelques commentaires sur les réunions auxquelles ils ont participés. Point n° 4 : Délibération : attribution titulaire et suppléant régie crèche 2 délibérations sont à prendre : La première pour la suppression de la régie à Mme Corinne GABRIEL à compter du 31 juillet 2014 Votants : 11 Contre : 0 Abstentions : 0 Pour : 11 1 Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 19 Juin 2014 La seconde pour donner la régie à Mme Valérie BERNE à compter du 1ier Septembre 2014 Votants : 11 Contre : 0 Abstentions : 0 Pour : 11 Point n° 5 : Fonds de péréquation des ressources intercommunales (FPIC) 2014 Modification possible des règles de répartition entre communes et communautés de commune ; une répartition donnant un peu plus de moyens financiers à la communauté de communes pourrait être prise lors de la réunion du 30 juillet à Bievre Isere Communauté. La part revenant aux communes resterait stable par rapport à 2013. Point n° 6 : Rapport commission animation/culture - Commémoration centenaire 1914, 25/26 octobre - Téléthon 6/7 décembre - Point sur éclairages pour fêtes de fin d’année Point n° 7 : Règlementation carrière du petit Nantoin – poser panneau indiquant qui contacter pour avoir la clé Réservation du gravier aux habitants de Nantoin – dépôt de grosses quantités de végétaux qui ne peuvent être absorbées par la déchetterie – feux interdits – Point n° 8 : Préparation « 4 saisons » de Juillet Divers articles sur le taillage des haies par les propriétaires, la lutte contre l’ambroisie et la renouée ainsi que le rappel des bonnes pratiques concernant l’usage des engins de jardinage à moteur sont proposés. Point n° 9 : Délibération Motion Center Parc Il s’agit d’approuver ou pas la motion proposée par la communauté de communes pour soutenir Le projet « Center Parc » dans les bois de CHAMBARAN. Votants : 11 Contre : 5 Pour : 4 Blancs : 2 Abstentions : 0 Point n° 10 : Questions diverses Climatisation de la salle des fêtes : une étude va être menée pour gérer correctement l’aspect chauffage/climatisation/ventilation afin d’assurer un confort optimum aux utilisateurs tout en générant des économies d’énergie. Dernier conseil d’école : Point sur les différents thèmes abordés : réaménagement de la classe des grandes sections, annonce du départ de la directrice, réforme des rythmes scolaires. Clôture du conseil à 23 H 30 2