1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 26 MAI 2014 1

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 26 MAI 2014
Membres présents (22) : Monsieur BARRIOL, Madame MONTORIO, Madame COUSIN, Monsieur COUZON,
Monsieur GOUTTEFARDE, Madame REYNAUD, Monsieur DOMBEY, Madame TEIRE, Madame BENENATI,
Monsieur BONNARD, Monsieur PRIVAS, Madame CHOMEL, Madame MONZAIN, Monsieur GARAIX,
Madame FIEROBE, Monsieur MARTINAUD, Madame BERGER, Monsieur MEILLER, Madame GRENARD,
Monsieur DUMAINE, Monsieur BONY, Madame DEVAUX-MONTANARO
Membres excusés (5): Monsieur FORESTIER (pouvoir à Madame COUSIN), Madame MARIANELLI (pouvoir à
Madame DEVAUX MONTANARO), Monsieur DESGRANGES (pouvoir à Monsieur GOUTTEFARDE),
Madame GERIN (pouvoir à Madame BENENATI), Monsieur GRANGE (pouvoir à Monsieur BONNARD)
Après mention des différents pouvoirs, le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h35.
Madame REYNAUD est désignée comme secrétaire de séance.
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 avril 2014
⇒ Le procès-verbal de la séance du 16 avril 2014 est approuvé à l’unanimité
2. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Rapporteur : Denis BARRIOL, Maire
Conformément à l’article L. 2121-8 du Code général des collectivités territoriales il convient que le conseil
municipal adopte un règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation.
Monsieur le Maire présente la proposition de règlement intérieur.
Concernant le chapitre I -Travaux préparatoires, Monsieur BONY interroge le Maire sur le délai de
convocation. Concernant le délai de 5 jours francs, ce délai est jusque-là respecté mais Monsieur BONY
aimerait savoir s’il est possible de bénéficier de l’ordre du jour le plus tôt possible. Monsieur le Maire répond
qu’autant que faire se peut, la convocation sera envoyée avant le délai limite des cinq jours. Il précise qu’en fin
de séance, il sera proposé aux conseillers qui le souhaitent de recevoir la convocation au conseil municipal par
mail.
Les chapitres II à VI n’appellent pas de remarque des conseillers.
Sur le chapitre VII -Dispositions diverses, Monsieur BONY interroge le Maire concernant la place dédiée à la
liste minoritaire dans les documents de communication. Le règlement intérieur tel que proposé prévoit l’accès
suivant au bulletin : 1/3 de page sur 40 pages pour la liste minoritaire, et pour le Flash : 1/3 de page sur 6 pages.
Monsieur BONY remarque que la place proposée à la liste minoritaire dans le bulletin est proportionnellement
plus faible que dans le Flash.
Monsieur le Maire répond que le Flash est un cas particulier, vu son « organisation », il a été proposé 1/18ème
par souci de simplicité. Pour répondre à la liste minoritaire, Monsieur le Maire propose de passer à ½ page la
place laissée à la liste minoritaire dans le bulletin municipal, et de corriger le règlement intérieur en ce sens. De
même, à la demande de la liste minoritaire, il est rajouté la mention à l’article 26 « sous forme de texte et
image » en lieu et place de « sous forme de texte »
Monsieur BONY interroge le Maire sur la place de la liste minoritaire sur le site Internet puisque l’article 27
stipule que « Le site Internet (…) ne constitue pas un bulletin d’information conférant un droit à l’expression
aux élus ». Monsieur le Maire confirme que le site Internet est voué à la commune et est un outil de neutralité
(article 2121-27-1 du CGCT).
⇒ Après délibération, le règlement intérieur avec les amendements proposé à l’article 26 est approuvé à
l’unanimité, avec 4 abstentions.
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3. Décisions
Commissions communales – Ajustement de la composition des commissions thématiques
permanentes
Rapporteur : Denis BARRIOL, Maire
Lors de la séance du conseil municipal du 16 avril 2014, les commissions permanentes thématiques ont été
arrêtées. La question de la représentation proportionnelle des élus minoritaires au sein des commissions a été
soulevée. Monsieur le Maire, en réponse à ces demandes et vu le nombre de conseillers par commissions,
propose d’ouvrir à un élu supplémentaire de la liste minoritaire l’ensemble des commissions thématiques.
⇒ Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité accepte la proposition d’ouvrir à un élu
minoritaire supplémentaire chaque commission thématique.
De, plus le règlement intérieur qui vient d’être adopté prévoit que chaque conseiller municipal doit siéger dans
au moins une commission thématique.
⇒ Il est donc proposé aux élus minoritaires et aux conseillers non-inscrits dans une commission au moins de
se porter candidat pour procéder aux ajustements précités.
Commission TRAVAUX, 13 membres. + 1 = 14 membres
Yves DESGRANGES, André BONNARD, Jean-François MEILLER, Robert PRIVAS, Olivier GRANGE, Hervé GOUTTEFARDE,
Séverine REYNAUD, Loïc GARAIX, Joëlle COUSIN, Bruno DOMBEY, Dominique MONTORIO, Bernard COUZON, André DUMAINE
+ Franck BONY
Commission URBANISME, 12 membres. + 1 = 13 membres
Bernard COUZON, Loïc GARAIX, Hervé GOUTTEFARDE, Robert PRIVAS, Yves DESGRANGES, Séverine REYNAUD, Isabelle
BERGER, Joëlle COUSIN, Olivier GRANGE, Florient MARTINAUD, Bruno DOMBEY, André DUMAINE
+ Franck BONY
Commission SCOLAIRE-PERISCOLAIRE, 12 membres. + 1 = 13 membres
Sophie TEIRE, Maud BENENATI, Joëlle COUSIN, Dominique MONTORIO, Séverine REYNAUD, Catherine FIEROBE, Hervé
GOUTTEFARDE, Christel GRENARD, Géraldine CHOMEL, Yves DESGRANGES, Bruno DOMBEY, Jacqueline MARIANELLI
+ Céline DEVAUX-MONTANARO
Commission AFFAIRES SOCIALES, 14 membres.+ 2 = 16 membres
Joëlle COUSIN, Maud BENENATI, Isabelle BERGER, Géraldine CHOMEL, Séverine REYNAUD, Christel GRENARD, Dominique
MONTORIO, Yvonne GERIN, André BONNARD, Sophie TEIRE, Catherine FIEROBE, Christine MONZAIN, Hervé GOUTTEFARDE,
Jacqueline MARIANELLI
+ Céline DEVAUX-MONTANARO + Lucas FORESTIER
Commission ASSOCIATIONS-SPORT-ACTEURS ECONOMIQUES, 14 membres. + 1 = 15 membres
Hervé GOUTTEFARDE, Maud BENENATI, Catherine FIEROBE, Sophie TEIRE, Séverine REYNAUD, Jean-François MEILLER,
Yvonne GERIN, Olivier GRANGE, Bruno DOMBEY, Joëlle COUSIN, Christine MONZAIN, Isabelle BERGER, Dominique
MONTORIO, Céline DEVAUX-MONTANARO
+ André DUMAINE
Commission CULTURE-COMMUNICATION, 11 membres. + 1 = 12 membres
Séverine REYNAUD, Maud BENENATI, Isabelle BERGER, Joëlle COUSIN, Dominique MONTORIO, Yvonne GERIN, Bruno
DOMBEY, Hervé GOUTTEFARDE, Christel GRENARD, Sophie TEIRE, Céline DEVAUX-MONTANARO
+ André DUMAINE
Commission ENVIRONNEMENT-CADRE DE VIE, 13 membres. + 1 = 14 membres
Dominique MONTORIO, Jean-François MEILLER, Joëlle COUSIN, Loïc GARAIX, Séverine REYNAUD, André BONNARD, Robert
PRIVAS, Isabelle BERGER, Yves DESGRANGES, Hervé GOUTTEFARDE, Yvonne GERIN, Bernard COUZON, Franck BONY
+ Jacqueline MARIANELLI
Commission FINANCES-PLANIFICATION, 11 membres. + 1 = 12 membres
Bruno DOMBEY, Séverine REYNAUD, Bernard COUZON, Robert PRIVAS, Christel GRENARD, Florient MARTINAUD, Joëlle
COUSIN, Hervé GOUTTEFARDE, Dominique MONTORIO, Yves DESGRANGES, Franck BONY
+ Jacqueline MARIANELLI
⇒ Après délibération, en respect de la représentation proportionnelle et en application du règlement
intérieur, les candidats supplémentaires aux commissions thématiques sont élus à l’unanimité.
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Commissions communales – Désignation des membres de la commission communale des impôts
directs
Rapporteur : Denis BARRIOL, Maire
L’article 1650-1 du code général des impôts prévoit que dans chaque commune, il est institué une commission
communale des impôts directs, composée du Maire ou de son Adjoint délégué, et de huit commissaires titulaires
et huit commissaires suppléants pour les communes de plus de 2000 habitants, dont un titulaire et un suppléant
devant être domicilié à l’extérieur de la commune. Les commissaires doivent être désignés dans les deux mois
qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux. La durée du mandat des membres de la
commission est la même que celle du mandat du conseil municipal.
Le rôle de la CCID est de procéder, avec le représentant des services fiscaux, aux évaluations nouvelles
résultant de la mise à jour des valeurs locatives. Elle se réunit à la demande du directeur départemental des
finances publiques.
La DDFIP demande aux communes une proposition de 32 noms, comportant 16 propositions de commissaires
titulaires et 16 propositions de commissaires suppléants, puis fait le choix définitif des 8 membres titulaires et 8
membres suppléants.
CCID - Proposition de 16 membres titulaires
1304 route des Bourdonnes
1 DORIER Marcel
42800 GENILAC
BARRIOL Marie58 montée des Roches
2
Thérèse
42800 GENILAC
3 rue du Paradis
3 SUZAT Marcel
42800 GENILAC
324 rue du Gelay
4 CHOMEL Paul
42800 GENILAC
11 chemin de la Combe
5 DUMONT Yves
42800 GENILAC
541 chemin du Haut Tarévieux
6 THIZY Roger
42800 GENILAC
71 rue de la Croix de la Chaire
7 MOUTY Sandrine
42800 GENILAC
380 rue des Acacias
8 MAISONNETTE Daniel
42800 GENILAC
9
NEYRET Thérèse
10
TAGLIARINO Daniel
11
12
13
14
15
16
112 allée des Cerisiers
42800 GENILAC
24 route du Mont du Feu
42800 GENILAC
73 rue des Heures des Prés
DUGAND Christian
42800 GENILAC
20 chemin du Colombier
RIVOIRE Michel
42800 GENILAC
170 rue du Frein
BERTHET Josette
42800 GENILAC
107 rue Chandolin
CALLEGARO Claudette
42800 GENILAC
101 rue du Frein
COIFFET Jean Louis
42800 GENILAC
26 route de St Genis
JASSERAND François
42800 RIVE DE GIER
CCID - Proposition de 16 membres suppléants
CASTAGNAT
208 chemin du Montellier
1
Emmanuelle
42800 GENILAC
89 chemin des Plats
2 FESSY Frédéric
42800 GENILAC
259 rue de la Croix de la Chaire
3 ROCHETTE Joseph
42800 GENILAC
601 rue des Champagnières
4 GEORJON Murielle
42800 GENILAC
282 montée des Roches
5 MAYERE Françoise
42800 GENILAC
879 route de La Cula
6 VANEL Dominique
42800 GENILAC
37 rue des Fossés
7 CARPO Jean Michel
42800 GENILAC
323 rue Louis Marchand
8 SARRUT Franck
42800 GENILAC
471 chemin du Haut de
9 PONCIN Albert
Tarévieux
42800 GENILAC
11 rue de Lachal
10 BERGER Jean Louis
42800 GENILAC
9 rue du Château
11 ESCOFFIER Joël
42800 GENILAC
828 rue de la Cappe
12 CHALENCON Colette
42800 GENILAC
255 rue de la Cappe
13 PICHOT Jean Claude
42800 GENILAC
87 route des Arcs
14 DRAGOL Denise
42800 GENILAC
802 chemin de la Chichonne
15 GIRARDON Hervé
42800 GENILAC
65 rue Petrus Richarme
16 PORTALLIER Valérie
42800 RIVE DE GIER
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Avant de procéder au vote, Monsieur BONY dit qu’il aurait aimé pouvoir participer à l’élaboration de cette
liste. Il a une remarque concernant la liste proposée : la représentativité des différents hameaux de Genilac a été
respectée ; mais il croit savoir que d’usage, les autorités choisissent les premiers noms sur la liste, et en
l’occurrence dans les huit premiers noms, il y a une surreprésentation du secteur de La Cula. Monsieur BONY
demande au Maire s’il est possible de rectifier l’ordre des noms.
Monsieur le Maire rejoint cette demande, puisque dans l’établissement de la liste, une logique de représentation
des secteurs a bien été poursuivie, et l’attention sera attirée pour que les services fiscaux respectent cette
logique.
⇒ La liste des 16 titulaires et 16 suppléants proposés pour la CCID est approuvée à l’unanimité.
Intercommunalité – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein
des commissions du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier
Rapporteur : Denis BARRIOL, Maire
Par courrier en date du 28 avril 2014, le Président du SIPG invite les conseils municipaux des communes
adhérentes au SIPG à désigner un membre titulaire et un membre suppléant, choisit parmi les élus du conseil
municipal, pour siéger au sein des 5 commissions intercommunales suivantes : Affaires sociales et petite
enfance ; Communication ; Equipement nautique ; Culture/Mise en réseau des bibliothèques ; Finances.
Monsieur le Maire propose les candidats suivants :
- Affaires sociales et petite enfance : titulaire J COUSIN / suppléante S TEIRE
- Communication : titulaire S REYNAUD / suppléante C GRENARD
- Equipement nautique : titulaire D BARRIOL / suppléant H GOUTTEFARDE
- Culture/Mise en réseau des bibliothèques : titulaire S REYNAUD / suppléant I BERGER
- Finances : titulaire B DOMBEY / suppléant : D BARRIOL
⇒ Après délibération, les représentants du conseil municipal au sein des commissions du SIPG sont
désignés à l’unanimité, avec 4 abstentions
Intercommunalité – Modification des représentants de la commune au SIAMVG
Rapporteur : Denis BARRIOL, Maire
Lors du conseil municipal du 16 avril 2014, deux conseillers, Monsieur COUZON et Monsieur PRIVAS avaient
été désignés par délibération pour représenter la commune au sein du Syndicat Intercommunal
d’Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier. Après information de Saint-Etienne Métropole, il revient au
conseil communautaire de désigner ses représentants au SIAMVG, la compétence assainissement étant
intercommunale depuis le 27 décembre 2010.
Pour Genilac, Monsieur BARRIOL et Madame COUSIN ont été désignés lors du conseil communautaire du 15
mai 2014 pour siéger au sein du SIAMVG. Il est proposé d’annuler la délibération prise le 16 avril 2014, et de
proposer Monsieur COUZON et Monsieur PRIVAS comme suppléants, en cas d’empêchement des conseillers
titulaires pour siéger au SIAMVG.
⇒Le conseil municipal approuve cette proposition à l’unanimité, avec 4 abstentions
Désignation de représentants dans des organismes extérieurs
Rapporteur : Denis BARRIOL, Maire
La commune de Genilac en tant qu’adhérente et partenaires des organismes suivants, est appelée à désigner par
délibération du conseil municipal des conseillers municipaux qui la représenteront à :
EPURES: un titulaire est à désigner.
⇒ La candidature de Bernard COUZON est proposée : désigné à l’unanimité, avec 4 abstentions
SEM SOLEIL: un titulaire est à désigner : D MONTORIO, 4 abstentions
⇒ La candidature de Dominique MONTORIO est proposée : désignée à l’unanimité, avec 4 abstentions
OCALE : en sus du Maire, membre de droit, il convient de désigner trois représentants
Quatre candidatures sont proposées :
Hervé GOUTTEFARDE : 23 voix pour ; 4 voix contre
Séverine REYNAUD : 23 voix pour ; 4 voix contre
4
Christel GRENARD : 23 voix pour ; 4 voix contre
Céline DEVAUX-MONTANARO: 4 voix pour ; 23 voix contre
⇒ Hervé GOUTTEFARDE, Séverine REYNAUD, et Christel GRENARD sont désignés à la majorité du
conseil municipal comme représentants de la commune à l’OCALE
Scolaire-Périscolaire – Modification de la composition du comité de pilotage du projet éducatif
territorial (PEDT)
Rapporteur : Sophie TEIRE, Adjointe aux affaires scolaires et périscolaires
Par délibération du date 26 mars 2013, la commune de Genilac a sollicité auprès du DASEN une demande de
report de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014-2015, temps nécessaire à la
concertation et à l’organisation des ressources nécessaires pour la mise en œuvre de cette réforme, cette
demande a été acceptée en date du 18 avril 2013.
Lors du conseil municipal du 26 novembre 2013, les conseillers ont validé la mise en place d’un comité de
pilotage chargé de réfléchir à la coordination et la complémentarité de chaque acteur à l’échelle de la
commune, avec la composition suivante :
Equipe municipale : Monsieur le Maire, Madame la 1ère Adjointe à la petite enfance aux affaires sociales et périscolaires,
Madame l’Adjointe aux affaires scolaires
Les Directeurs/Directrices des trois écoles publiques de la commune
Un représentant de chacune des associations de parents d’élèves de la commune, désigné en leur sein
Un représentant des parents élus au sein du conseil de chaque école publique de la commune, désigné en leur sein
Trois représentants du réseau d’association de la commune, désignés au sein de l’OCALE instance fédératrice des
associations
Invités : Mme la DGS, Mme la Responsable du service périscolaire de la commune de Genilac, M. le Directeur de
l’OCALE.
Vu la mise en place du nouveau conseil municipal en date du 29 mars 2014, il convient de modifier les
représentants notamment de l’équipe municipale. Concernant les représentants des associations et parents
d’élèves, il est proposé de rester sur le même nombre, en proposant que les personnes devenues conseillères
municipales qui siégeaient au COPIL s’en retirent et que les associations et instances concernées à désignent de
nouveaux représentants. De plus, il est proposé d’élargir le COPIL à deux conseillers municipaux.
La modification suivante est mise en délibération : représenteront la commune au COPIL en plus du Maire,
l’Adjointe aux affaires sociales, l’Adjointe aux affaires scolaires et périscolaires ainsi que deux conseillers
municipaux
⇒ Le conseil municipal se prononcé à l’unanimité pour cette modification de composition
Monsieur le Maire propose ensuite de procéder à la désignation des deux conseillers municipaux, deux
candidatures sont proposées : Catherine FIEROBE et Jacqueline MARIANELLI
⇒ Le conseil municipal se prononcé à l’unanimité pour la désignation de ces deux représentantes.
Scolaire-Périscolaire – Subvention exceptionnelle pour un projet de fresque à l’école du Sardon
Rapporteur : Sophie TEIRE, Adjointe aux affaires scolaire et périscolaires
L’école du Sardon a monté un projet afin de peindre une fresque murale sur le mur de la cour du haut. Cette
fresque sera réalisée par un artiste voisin de l’école (Vincent Frydmann) et les enfants, et aura pour thème le
développement durable et les espèces en voie de disparition. Ecologie, et écocitoyenneté. Le projet est sur une
année scolaire, 2014-2015 est envisagé.
Le coût a été estimé à 1200 euros, financé par l’Education Nationale, l’APEL, L’OCCE, et la mairie.
⇒ A l’unanimité, les conseillers municipaux accordent une subvention exceptionnelle de 200 euros pour
l’école du Sardon pour la réalisation du projet de fresque murale.
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Finances – Décision modificative n°1 au budget communal
Rapporteur : Bruno DOMBEY, Adjoint aux finances et à la planification
⇒ A l’unanimité les conseillers municipaux adoptent cette décision modificative n°1 au budget communal
Finances – Fiscalité instauration de l’abattement de 10% pour les personnes handicapées ou
invalides
Rapporteur : Bruno DOMBEY, Adjoint aux finances et à la planification
Un abattement supplémentaire de 10% pour les personnes handicapées ou invalides peut être institué sur
délibération des collectivités, il s’applique à la taxe d’habitation. L'abattement concerne les personnes
suivantes : titulaires de l'allocation supplémentaire d'invalidité mentionnée à l'article L.815-24 du code de la
sécurité sociale ;
1. titulaires de l'allocation aux adultes handicapés mentionnée aux articles L.821-1 et suivants du code de
la sécurité sociale ;
2. personnes atteintes d'une infirmité ou d'une invalidité les empêchant de subvenir par leur travail aux
nécessités de l'existence ;
3. titulaires de la carte d'invalidité mentionnée à l'article L.241-3 du code de l'action sociale et des familles
; personnes qui occupent leur habitation principale avec des personnes mineures ou majeures qui
remplissent les conditions citées ci-avant aux 1. à 4.
Cet abattement n'est soumis à aucune condition de revenus.
Monsieur DOMBEY précise que la décision s’appliquera à l’ensemble des familles concernées, payant la taxe
d’habitation sur la commune de Genilac.
⇒ Après délibération, à l’unanimité, les conseillers municipaux instaurent l’abattement de 10% sur la
taxe d’habitation pour les personnes handicapées ou invalides.
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Ressources humaines – Création d’un poste de rédacteur territorial
Rapporteur : Denis BARRIOL, Maire
En date du 25 février 2014, le conseil municipal a arrêté le tableau des effectifs de la commune de Genilac
comme suit :
filière administrative
Attaché (détaché sur l'emploi
fonctionnel de Directeur
général des services )
Adjoint administratif pcpal 2è
cl
Adjoint administratif de 2è cl
filière animation
Adjoint d'animation de 1ère cl
Adjoint d'animation de 2è cl
filière patrimoine et
bibliothèques
Adjoint du patrimoine de 2è
cl
filière sanitaire et sociale
Agent spécialisé pcpal écoles
mat 2è cl
filière police municipal
Gardien
filière technique
Agent de maîtrise principal
Adjoint technique pcpal 2è cl
Adjoint technique de 2è cl
TOTAL
dont TEMPS
NON
COMPLET
CATEGORIE
EFFECTIF
BUDGETAIRE
EFFECTIF
POURVU
4
A
1
1
0
C
C
1
2
1
0
C
C
1
5
1
2
6
1
5
1
5
1
C
1
1
2
1
C
2
1
C
1
C
C
C
1
2
5
2
1
1
8
1
2
5
22
22
0
0
0
4
13
Il est rappelé aux nouveaux conseillers municipaux que sur le plan de l’administration générale, la commune
de Genilac compte un cadre A, qui est en détachement sur emploi fonctionnel de Directeur Général des
Services, ainsi que trois agents de catégorie C assurant les missions d’accueil-secrétariat (en urbanisme, état
civil, cimetière, élections, …). Le tableau des effectifs fait apparaître que la commune ne compte aucun poste
de catégorie B.
La nouvelle équipe municipale, en place depuis le 29 mars 2014, a constaté, dans le fonctionnement
quotidien, l’absence de poste dans le domaine de la gestion des ressources (humaines et financières) et des
marchés publics, socle indispensable pour structurer l’activité de la commune, mettre en œuvre les projets
décidés par les élus, et en assurer la sécurité juridique.
Pour répondre à ce déficit, et dans l’objectif de répondre aux exigences d’une commune de plus de 3500
habitants, il est proposé d’ouvrir un poste de rédacteur territorial (catégorie B, filière administrative) à temps
complet. Il est rappelé que « Les rédacteurs territoriaux sont chargés de fonctions administratives d'application. Ils
assurent en particulier des tâches de gestion administrative, budgétaire et comptable, et participent à la rédaction des
actes juridiques. Ils contribuent à l'élaboration et à la réalisation des actions de communication, d'animation et de
développement économique, social, culturel et sportif de la collectivité. Les rédacteurs peuvent se voir confier des
fonctions d'encadrement des agents d'exécution. Ils peuvent être chargés des fonctions d'assistant de direction ainsi
que de celles de secrétaire de mairie d'une commune de moins de 2 000 habitants. »
Monsieur le Maire explique qu’il revient à l’assemblée de créer un poste. Il s’agit d’être juridiquement plus
solide du point de vue de la gestion des ressources et des marchés.
Monsieur BONY demande s’il y a d’autres recrutements prévus notamment le recrutement d’un garde
municipal. Monsieur le Maire répond que cela est à l’étude, et sera soumis à l’examen du conseil rapidement.
⇒Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité, approuve la création d’un poste de rédacteur
territorial à temps complet.
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Environnement – Cadre de vie – Avis relatif à une installation classée pour la protection de
l’environnement : démontage et dépollution de véhicules hors d’usage, Société BAYLE – Lorette
Rapporteur : Dominique MONTORIO, Maire déléguée en charge de l’environnement et du cadre de vie
Le Directeur départemental de la protection de la population de la Loire a adressé en date du 14 mai 2014 un
courrier à Monsieur le Maire de Genilac au sujet d’une consultation du public sur la demande faite de la part de
l’entreprise Bayle en vue d’exercer une activité de démontage et dépollution de VHU (véhicules hors d’usage).
La société Bayle est située 49 rue Adèle bourdon à Lorette et est spécialisée dans :
- la récupération des matériaux ferreux et non ferreux
- la mise à disposition de bennes
- le tri et la valorisation des déchets industriels banals.
En plus de ces activités la société Bayle souhaite développer une activité de récupération, de démontage et de
dépollution de VHU. Il est à noter que l’installation existante n’est pas modifiée et que les impacts potentiels
générés par l’installation ne se verront pas modifiés.
Notre commune est concernée au sens des dispositions de l’article R 512-46-11 qui requiert l’avis de la
commune où l’entreprise est installée, à celui des communes concernées par les risques et à celle dont une partie
du territoire est comprise dans un rayon de 1 km autour de l’installation.
Une consultation du public aura lieu en mairie de Lorette du 2 juin au 2 juillet 2014, les plans et pièces
annexées y seront consultables, et un registre d’observations sera ouvert.
Le dossier est par ailleurs à votre disposition des conseillers municipaux qui souhaitent le consulter en mairie
de Genilac aux jours et heures ouvrés.
Monsieur BONY intervient, suite à la consultation qu’il a faite du dossier en mairie, il a noté quelques
problèmes de conformité de son point de vue. Il propose de reporter ce vote pour pouvoir étudier plus avant le
sujet, car il y a eu très peu de temps pour analyser le dossier arrivé tardivement mairie avant le conseil
municipal, et l’étudier en commission environnement du 11 juin.
Monsieur COUZON indique, en réponse, que le rapport amène des conclusions disant que l’installation est
conforme, et que l’environnement n’a pas de risque particulier au vue de la puissance de feu. Monsieur BONY
estime qu’il n’a pas vu suffisamment de choses dans le dossier pour se prononcer.
Monsieur le Maire précise que la commune de Lorette, qui a émis un avis sur le sujet, a donné une seule
prescription, par rapport aux bruits. Pour Monsieur le Maire, en l’absence d’éléments plus probants sur le risque
de l’activité de la Société Bayle, il n’y a pas lieu d’attendre jusqu’en juillet pour que la commune émette un
avis. Monsieur le Maire serait gêné de représenter deux fois en conseil ce sujet, bien qu’il considère la question
environnementale comme une question importante, mais là, l’emprise est très faible sur le territoire communal.
Monsieur le Maire maintient donc ce point l’ordre du jour.
⇒ Avec 4 abstentions et 23 voix pour, la commune émet un avis favorable sur l’activité de l’entreprise
BAYLE.
Travaux – Demande de subventions pour la création d’un stade de football synthétique
Rapporteur : Bernard COUZON
Il est exposé que la commune a pour projet la création d’un stade de football en gazon synthétique.
Le projet porte sur la création d’un terrain de football sur des parcelles situées à La Cula qui avait fait l’objet
d’une préemption par le conseil municipal en date du 6 mai 2013, parcelles d’une surface globale de 11940m2
(pour information, montant de l’acquisition = 224 390 €).
La préemption avait été décidée pour les motifs suivants figurant au registre des délibérations 2013/041,
2013/042 et 2013/043 : « il est pressenti sur ce(s) terrain(s) l’implantation d’un équipement public à vocation
de loisirs complémentaire à l’offre existante sur la commune. De plus, au regard du contexte topographique de
la commune et de l’analyse foncière générale menée par le Bureau d’études, il apparaît que les tènements
présentant une configuration favorable à l’implantation d’un équipement public étaient rares. Les terrains
situées lieudit « Combe »(…), étant les seules vierges de toute construction, facilement accessibles et
viabilisables.».
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Parcelles
préemptées par
la commune en
2013, lieudit
« Combe » à La
Cula
Le projet de création d’un stade de football synthétique est estimé à environ 610 000€ HT, pour une surface de
terrain de 8308m2.
Monsieur COUZON rappelle que le stade de foot synthétique a fait l’objet de discussions durant la campagne.
Aujourd’hui, pour monter ce dossier, avec les travaux en commissions, il faut pouvoir lancer des études et
préparer des dossiers, et dans ce cadre, il est important avec un dossier de cette importance de solliciter le
maximum d’organismes financeurs possibles.
Monsieur BONY demande si le projet n’est pas sous-évalué à 610 000€ HT, il demande si ce n’est pas la peine
de mettre une estimation plus élevée, pour avoir plus de subventions derrière.
Monsieur COUZON craint qu’en surévaluant le dossier, avec l’expérience du SIVU Grand Pré, l’aboutissement
soit le même, c’est-à-dire que le projet soit abandonné.
Monsieur BONY demande si le cas du réaménagement du terrain actuel a été envisagé. Monsieur COUZON
répond qu’il y a deux choix catégoriques entre : - un terrain pérenne / - un terrain non pérenne. Dans le centre
culturel et sportif de GENILAC actuel, il faut que les Bourdonnes et le Feloin aient des possibilités d’évolutions
futures ; or, aujourd’hui ces deux ensembles sont saturés. Il est donc nécessaire de dé-saturer ces deux
équipements. Et, envisager un stade à l’endroit actuel bloquerait complétement le développement des
Bourdonnes et du Feloin, et ferait un équipement non pérenne. De plus, la zone Bourdonnes-Feloin, en la
libérant, offre une aire qui sera potentiellement à ouvrir aux familles.
Monsieur COUZON ajoute que le projet de réaménagement sur le site actuel n’est pas réaliste, du foncier serait
à acquérir, de plus, ce projet, qui a été étudié est financièrement très lourd, car en plus des terrains, il y a un
problème de faisabilité, en matière de pente, de marge de recul, et de murs de soutènements à construire.
Monsieur DUMAINE évoque la possibilité de construction du stade « sur les terrains de la Garcière ».
Monsieur le Maire répond que cela pose le même problème, de plus, un stade est un équipement coûteux,
dépenser de l’argent pour un double potentiel est mieux que dépenser l’argent pour un stade sans possibilité
d’évolution.
Monsieur DUMAINE dit que les terrains proposés pour le stade de foot sont irrigables et cultivables, il est donc
gênant de ne pas les vouer à l’agriculture.
Monsieur le Maire lui répond que ces terrains ne sont pas agricoles, même s’il est sensible à cette question. Les
terrains que la commune a acheté à l‘unanimité en mai 2013, sont en zone UL, et la préemption a été justifiée
du point de vue de l’intérêt d’y implanter « un équipement public à vocation de loisirs complémentaire à l’offre
existante sur la commune »
⇒ Avec 4 abstentions et 23 voix pour, le conseil municipal autorise le maire à solliciter des subventions
auprès des structures suivantes : Fédération française de football, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil
général de la Loire, Saint-Etienne Métropole, Syndicat Intercommunal du Pays du Gier, autres
communes.
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Travaux – Demande de subventions auprès du CG42 – Voirie communale rurale - Rue de paradis
Rapporteur : Bernard COUZON
Dans le cadre des travaux de réfection de la rue de Paradis, il est proposé de déposer une demande de
subvention voirie communale et rurale auprès du Conseil général de la Loire. Enveloppe sur laquelle sont
éligibles les travaux d’entretien, de réfection des chaussées entrepris sur les voies communales et les chemins
ruraux, les travaux de réparation à l’identique ou à l’équivalent des murs de soutènement et ponceaux sur la
voirie communale, les travaux de déneigement sur les voies communales.
Il est rappelé que la rue Paradis permet de relier la partie basse du village au centre historique via la rue des
heures des prés. Cette rue est en sens unique dans le sens montant. A l’extrémité de la rue Paradis, deux
directions sont possibles vers le centre bourg ou le retour vers le centre des Bourdonnes et ensuite vers Rive de
Gier. Est envisagée la réfection de la rue Paradis depuis le croisement avec la rue du Ranchet jusqu’à la rue
Louis Marchand.
Rue Paradis
Début des Travaux
Fin des Travaux
Le taux de subvention pour la commune de Genilac est de 25%. Pour cette opération évaluée à 150 000€ HT, la
subvention sollicitée est de 37 500€.
Monsieur COUZON indique que le programme assainissement de Saint-Etienne Métropole prévoit la réfection
de cette partie réseau (rue paradis et une partie de la rue du Ranchet). La rue paradis étant dès aujourd’hui très
dégradée, il appartient à Genilac de refaire le revêtement de cette rue. Dans la foulée de la réfection de
l’assainissement, il apparaît opportun de refaire le revêtement et l’équipement de cette rue.
Monsieur COUZON ajoute qu’il y aura un bureau d’études à mandater puis un marché à passer. Le relais pour
les travaux voirie sera pris après les travaux de SEM prévus pour septembre-octobre 2014.
⇒ A l’unanimité, le conseil municipal autorise le Maire à solliciter une subvention Voirie Communale et
Rurale auprès du conseil général de la Loire.
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Travaux – Demande de subvention pour la réalisation de travaux de canalisation eau potable :
canalisation et réservoir de la Croix de la Chaire
Rapporteur : Bernard COUZON
Concernant les réseaux d’eau potable, Monsieur COUZON rappelle le travail important réalisé entre le château
d’eau de Lachal et le château d’eau de La Cula, la 3ème tranche est terminée. Par ailleurs, la commune de
Genilac rencontre des difficultés d’alimentation en eau potable du fait d’insuffisances de certains collecteurs de
distribution, notamment sur le bas service, desservi par le réservoir de la Croix de la Chaire, qui est alimenté par
le réservoir du Bessy (propriété du SIAEMVG).
175 000 euros de travaux ont été inscrits au budget annexe eau sur l’exercice 2014, ils sont destinés :
- pour un tronçon à : -installer sous chaussée une canalisation de diamètre intérieur 100mm sur une
longueur de 350 mètres environ ; -procéder au remplacement de 35 branchements
- pour un second tronçon : - pose d’une canalisation de diamètre nominal de 100mm sur une longueur de
320 mètres environ, et - reprise de 30 branchements
Monsieur COUZON précise que la tuyauterie est complètement entartrée, la partie haute du quartier vit des
problèmes de pression et de débit, 300 mètres en aval et en amont.
Cette opération du budget eau est en partie financée par l’emprunt de 310 000€ auprès de la Caisse des dépôts
délibéré en date du 16 avril 2014. Pour ces travaux, il est proposé de rechercher d’autres financements,
notamment au près du CG 42 et de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
Le château d’eau est prévu pour être remis en route à l’issue des travaux.
⇒ Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à solliciter des subventions auprès du
Conseil général de la Loire et de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de canalisation
rue de la Croix de la Chaire.
Monsieur le Maire annonce que le prochain conseil municipal aura lieu le 9 juillet 2014. Il propose de préfixer
le suivant au 10 septembre 2014.
La séance est levée à 20h58
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