Ordre du jour - Grand Evreux Agglomération

Conseil d’Agglomération
Réunion du MERCREDI 30 JUIN 2010
Ordre du jour
CONSEIL
1 - Commissions communautaires – Composition - Remplacement de M.FORGEOT par
M. PREVELLE
2 - SAEM TRANSURBAIN – Conseil d’administration - Représentation du Grand Evreux
Agglomération - Modifications
3 - Commission d’entente pour l’accessibilité pour tous– Création - Désignation des
représentants du GEA
4 - Groupe de travail « Nouvelles technologies » - Constitution
5 - Commission consultative des services publics locaux – Saisine de la commission –
Délégation au Président
6 - Gestion active de la dette - Exercice 2010 - Délégation au Président
ADMINISTRATION
7 - Service Gestion de la dette de la ville d’Evreux – Mutualisation - Convention
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI – ECONOMIE SOLIDAIRE
8 - BioNormandie pépinière scientifique – Implantation de la société PHARMACELL
9 - PLIE – Programmation 2010 – Avenant
10 - PLIE – Action ATESA « plateforme de socialisation » - Avenant
11 - PLIE – Convention de partenariat avec les ETT ADIA et ARC INTERIM
12 - Maison de l’Entreprise et de l’Emploi – Subvention de fonctionnement 2010
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
13 - Institut Universitaire de Technologie d’Evreux (IUT) - Financement du poste de technicien
de laboratoire - Subvention 2010
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14 - RD 830 – Accès au Vallon Fleuri - Réalisation d’un giratoire - Convention de délégation de
maîtrise d’ouvrage
15 - Construction du nouvel Hôtel consulaire de la Chambre de Commerce et d’Industrie de
l’Eure - Aménagement des accès - Convention de cession des voiries et réseaux divers
16 - Réaménagement de la VC4 – Procédure d’utilité publique
17 - Gravigny – Zone des Surettes – Rachat de terrain à Natiocrédibail
18 - ZAC du Vallon Fleuri – Cession de terrain au Logement Familial de l’Eure
19 - ZAC du Vallon Fleuri – Cession de terrain à Eure Habitat
20 - Extension de la ZAC de la Rougemare – Parcelle AD 71 – Acquisition
21 - ZAC « Espace d’activités de la Rougemare « - Dossier de création - Modification
22 - Centre de traitement des eaux usées – Périmètre de sécurité – Procédure d’utilité publique
23 - Parville – Elaboration du PLU – Avis du GEA
24 - Arnières sur Iton – PLU – Avis du GEA
25 - Arnières sur Iton – Modification du POS – Avis du GEA
MOBILITES DURABLES
26 - Délégation du service public des transports urbains – Prorogation du contrat en cours –
Avenant à la convention
27 - Transport scolaires – Transport des élèves de Boncourt – Convention GEA/CAPE
28 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des transports urbains – Année
2009
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
29 - EURE HABITAT - Commune d’Evreux - Construction de 149 logements PLUS PLAI et
PLS- 41 rue Pierre Brossolette - Subvention
30 - SECOMILE - Commune d’Evreux –Reconstitution du parc – Opération rénovation urbaine
La Madeleine - Construction de 29 logements rue de Vernon - Emprunt PLUS foncier de
394 645,00 € - Garantie communautaire à 50 %
31 - SECOMILE - Commune d’Evreux –Reconstitution du parc – Opération rénovation urbaine
La Madeleine - Construction de 29 logements rue de Vernon - Emprunt PLUS construction de
2 613 043,00 € - Garantie communautaire à 50 %
32 - Habitat et Humanisme - Subvention 2010
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POLITIQUE DE LA VILLE
33 - Renouvellement urbain du quartier de la Madeleine – Etude sectorielle sur six immeubles
du patrimoine de la SAIEM AGIRE – Demande de subvention
34 - CUCS – Programmation 2010 – 2ème phase
PERSONNEL
35 - Tableau des effectifs – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur général adjoint (DGA)
36 - Comité d’hygiène et de sécurité - Création
FINANCES
37 - BP 2010 - Décision modificative n°1
38 - Compte Administratif 2009
39 - Compte Administratif 2009 – Affectation des résultats
40 - Compte de gestion 2009
EAU et ASSAINISSEMENT
41 – Commune d’Angerville – Rue de la Ferme - Raccordement électrique d’un poste de
refoulement des eaux usées - de la rue de la Ferme à Angerville – Participation financière du
Grand Evreux Agglomération aux travaux réalisés par le SIEGE
42 - Recherche en eau dans la vallée de Huest - Sondages de reconnaissance – Dégâts
causés aux cultures - Indemnisations des agriculteurs
43 - Etude de définition des bassins d’alimentation des captages (B.A.C.) situés au Sud-Ouest
d’Evreux – Phase n° 2 – Missions d’étude et d’assistance au maître d’ouvrage
44 - Interconnexion des réseaux d’eau potable entre la Communauté de Communes du Pays
de Conches et le G.E.A. entre la Bonneville S/Iton et St Sébastien de Morsent - Délégation de
maîtrise d’ouvrage à la CCPC - Convention
45 - Secteur Nord du Grand Evreux Agglomération - Non reconduction du contrat d’affermage
entre VEOLIA et le GEA - Reprise en régie par le service des Eaux du GEA
ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS
46 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année
2009
VOIRIE
47- Travaux de voirie – Trottoirs – Participation des communes sous forme de fonds de
concours
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