Rouen Olympic Club

Rouen Olympic Club
Initiation Patinage –Patinage Synchronisé –Danse sur Glace –Loisir - Curling
Pièces Jointes : Annexe 1,
Annexe 2 et Annexe 3
Rouen, le 25 avril 2015
Objet : Convocation à l’Assemblée Générale Extraordinaire
Madame, Monsieur, Cher adhérent,
Nous avons le plaisir de vous informer que l’Assemblée Générale Extraordinaire de l'association du Rouen Olympic
Club
aura lieu :
Le vendredi 13 mai 2016 à 19 heures
Dans la salle de réunion
De la patinoire, Ile Lacroix
76100 ROUEN
A l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Modifications des statuts,
- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Seuls les membres présents à l'assemblée générale ordinaire pourront prendre part aux votes.
Assemblée générale extraordinaire du ROC en date du 13 mai 2016
Nous espérons votre présence, mais au cas où vous ne pourriez assister à l'assemblée générale, vous trouverez :
Le formulaire de vote par procuration ainsi qu’une note explicative de la procédure vous permettant de vous y faire
représenter.
Au cas où le quorum ne serait pas atteint le Comité Directeur convoque d’ores et déjà une nouvelle Assemblée
Générale Extraordinaire :
Le vendredi 27 mai à 19 heures
Dans la salle de réunion
De la patinoire Ile Lacroix
76100 ROUEN
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, Cher adhérent, l’expression de notre respectueuse considération.
Le Président
Le Secrétaire Général
Assemblée générale extraordinaire du ROC en date du 13 mai 2016
Rouen Olympic Club
Initiation Patinage – Patinage Synchronisé – Danse sur Glace – Loisir - Curling
ANNEXE 1
ORDRE DU JOUR ET TEXTE DES RESOLUTIONS
A L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 13 mai 2016
ORDRE DU JOUR
-
Modification de l’article 19 des statuts,
-
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités
TEXTE DES RESOLUTIONS
PREMIERE RESOLUTION
L'assemblée générale décide, après avoir entendu le président, de modifier l’article 19 des
statuts de la manière suivante :
«L’actif net sera attribué conformément à la décision de l’assemblée, à une ou plusieurs
associations ayant également un objet sportif loi 1901. »
Le reste de l’article reste inchangé.
DEUXIEME RESOLUTION
L'assemblée générale, après avoir entendu le président, autorise le Comité directeur à procéder
aux modifications des statuts.
Assemblée générale extraordinaire du ROC en date du 13 mai 2016
Annexe 23
Notice explicative des procédures de vote
Important : Il est recommandé de lire avec attention la présente notice qui récapitule
l’ensemble des procédures de vote.
1) Participation au Vote
Pour voter lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du Rouen Olympic Club, il faut être membre de
l’association depuis plus de 6 mois, être âgé de 16 ans au moins au jour de l’élection, et être à jour de ses
obligations vis-à-vis
du groupement.
Les représentants légaux des patineurs mineurs sont autorisés à voter pour leur(s) enfant(s).
Les représentants légaux des mineurs âgés de 16 ans au moins sont autorisés à voter pour leur(s) enfant(s).
2) Pouvoir de vote
Chaque membre présent, ne peut détenir plus de trois pouvoirs de membres empêchés.
Pour détenir des pouvoirs il faut être majeur. Les mineurs âgés de 16 ans au moins ne sont pas habilités à détenir
des pouvoirs.
Les votes des patineurs mineurs exprimés par leur représentant légal sont considérés selon la législation, comme
une délégation de vote. Cette délégation est assimilée à un pouvoir. Ainsi le représentant légal d’un patineur peut
détenir trois pouvoirs de vote dont il retire celui ou ceux de ses enfants.
Le déposant est informé que toute procuration remise en blanc constitue conformément à la
jurisprudence, un vote favorable à l’adoption des projets de résolution présentés ou agréés par les
dirigeants et un vote défavorable à l’adoption de tout autre projet.
3) Réception des pouvoirs
Le comité directeur du Rouen Olympic Club a désigné Mme Marie Thérèse Flandrin, Trésorière du club, en tant
que Présidente de la commission de vérification des opérations de vote. Elle est habilitée pour recenser les
procurations de vote et veiller à ce que les scrutins qui se dérouleront lors de l’Assemblée Générale soient en
conformité avec les statuts de l’association et la législation en vigueur.
Les procurations de vote sont à déposer au secrétariat du ROC (boîte aux lettres du ROC située entrée
piscine), à remettre à Mme Marie Thérèse FLANDRIN, Trésorière, M. Philippe Fleury, Secrétaire
Générale ou à Mme Anne Sophie DRUET, Manager du club, au plus tard le 10 mai 2016 pour la
première convocation et le 24 mai 2016 pour la seconde. Au delà de ce délai, les procurations de vote ne
pourront être déclarées valables.
4) Déroulement du vote
Conformément aux statuts, les décisions sont prises à la majorité des voix détenues par les membres présents ou
représentés. L’ensemble des votes aura lieu à main levée à l’exception des élections pour le Comité Directeur qui
se dérouleront à scrutin secret.
Assemblée générale extraordinaire du ROC en date du 13 mai 2016
Initiation Patinage – Patinage Synchronisé – Danse sur Glace – Loisir Curling
Annexe 31
Formulaire de vote par procuration
à l’Assemblée Générale du ROC
Je soussigné(e) ......................................................................................................................................
1 - Adhérent du Rouen Olympic Club(1)
2 - Représentant légal de (1) :..............................................................................................
Déclare être absent lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du Rouen Olympic
Club du :
- 13 mai 2016 qui se déroulera à la salle de réunion de la patinoire de l'Ile Lacroix 76100
ROUEN,
- 27 mai 2016 qui se déroulera à la salle de réunion de la patinoire de l'Ile Lacroix 76100
ROUEN
et souhaite donner pouvoir à : …………………………………………………………………………
pour participer aux opérations de vote.
Signature
Rappel :
Pour recevoir une procuration, le votant doit être un adhérent, âgé de plus de 16 ans, à jour de
ses obligations vis-à-vis du club
Les formulaires de procuration sont à déposer dans la boîte aux lettres (située à l’entrée du
Centre Sportif – côté piscine) du Rouen Olympic Club ou à remettre à :
-
Marie Thérèse Flandrin Trésorière du club
-
Philippe Fleury, Secrétaire Général
-
Anne-Sophie Druet, Manager sportif
au plus tard le 10 mai 2016 avant 18 heures, pour la première convocation ou le 24mai 2016
pour la seconde. Toute procuration reçue, passé ces délais, sera déclarée irrecevable.
Le déposant est informé que toute procuration remise en blanc, constitue conformément à la
jurisprudence, un vote favorable à l’adoption des projets de résolutions présentés ou agrées par
les dirigeants et un vote défavorable à l’adoption de tout autre projet.
(1)
rayer la mention inutile
Assemblée générale extraordinaire du ROC en date du 13 mai 2016