FAVIER Yann Activités professionnelles Responsabilités

FAVIER Yann
37 ans
Maître de conférences à la faculté de droit et d’économie de Chambéry (2002)
Docteur en droit privé et sciences criminelles (2000) – Habilité à diriger des recherches (2004)
Activités professionnelles
Depuis 2002 : Maître de conférences à la faculté de droit et d’économie de Chambéry (Université de Savoie)
2000-2001 : Maître assistant à l'Université Catholique de Lyon
1999-2000 : Chargé d'enseignement à l'Université Jean-Moulin Lyon 3
1998-1999 : Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche à L'Université Jean Moulin-Lyon 3
1997-1998 : Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche à l'Université de Savoie (Chambéry)
1994-1997 : Allocataire de Recherche à l'Université Jean Moulin-Lyon 3 (Centre de droit de la famille)
Matières enseignées (2007/2008): droit des successions et des libéralités (CM Master 1 droit et master 2 droit notariat), droit
des régimes matrimoniaux (CM master 2 droit notarial) droit espagnol (CM Université Lyon 3, Institut de droit comparé),
Droit civil (CM Institut d’études judiciaires de Chambéry), Droit et libertés fondamentaux (CM Institut d’études judiciaires),
Méthodologie du droit français (Université de Lausanne UNIL).
Responsabilités administratives :
- Responsable des relations internationales de la faculté de droit et d’économie de Chambéry (responsable pédagogique et
échanges ERASMUS-SOCRATES)
- Co-directeur du Master 2 Droit notarial et de la Licence Professionnelle « métiers du notariat »
- Responsable du D.U. « Enfant, famille et interventions sociale », Formation Continue de l’Université de Savoie
Activités d’encadrement et thèses
- Direction de thèse : N. Allouche, Le statut du mineur étranger isolé (thèse 2007 Université de Savoie, Mention très honorable
avec les félicitations du jury)- Jury de thèse/rapporteur : M. Straub, La médiation familiale (thèse Lyon 3 2003) ; S. Mirabelli,
Le rôle de la faute dans le divorce en droit comparé, Thèse Lyon 3, 2004 (rapporteur), M. Lhuillier, Le droit des adultes
vulnérables mais capables, Thèse Lyon 3, 2005 (rapporteur) ; C. Bideau, L’accès de l’enfant à la justice en droit comparé
français et québécois,Thèse Lyon 3, 2006 (rapporteur) – Direction de mémoires de Master 2 théorie générale, (Université de
Savoie) Autres interventions : -Ecole des Avocats Région Rhône-Alpes :Présidence de Jury du CAPA (Certificat d’aptitude
à la profession d’avocat) : Grenoble, 2002 et 2003 - Présidence de Jury de l’examen d’entrée du CRFPA (école d’avocat de
Grenoble-EDA Lyon) et membre du Jury de spécialisation (droit de la famille, droit des succession et libéralités)- Formation
Continue : La réforme du droit des successions et des libéralités, 2007
- Ecole nationale de magistrature/Cour d’appel de Chambéry : La réforme du droit des successions et des libéralités, 2007
Travaux, ouvrages, articles, réalisations
L'enfant et son patrimoine en droit français et en droit espagnol, soutenue le 26 janvier 2000 Direction : Madame Jacqueline
Rubellin-Devichi, Professeur à L'Université Jean-Moulin Lyon 3, Th. ronéo, 2000.
-La semaine juridique (JCP) : Chroniques d'actualité en droit de la famille (sous la direction de Madame Rubellin-Devichi) :
participation à la chronique semestrielle depuis 1994 ;
-« Les revenus professionnels de l’enfant mineur », AJ famille avril 2006.
-« Défaillance parentale et santé de l’enfant », Revue de droit médical, 12/2005.
- « Condition de danger et intérêt de l’enfant autorisant l’intervention du juge des enfants », note sous CA Paris, 7 déc. 2004,
JCP 2005, II, 10122.
– Juris-Classeur procédure civile, V° Juge des tutelles (2003)
– Juris-Classeur civil V° Sauvegarde de justice, 2002 ; V°Tutelle aux prestations sociales, 2002
– Juris-Classeur civil, V° Domicile, 2007
– Dictionnaire Permanent, Editions Législatives rédaction des études et mise à jour
V° Aliments, V° Autorité parentale ; V°Adoption ; V°Accueil du jeune enfant.
– Répertoire de Droit Civil. Editions Dalloz.
V° Lettres missives, 2003
– « Le patrimoine de l’enfant », AJ Famille, Dalloz 2003, p. 360.
– « L’assistance éducative après le décret du 15 mars 2002 », Rev. Prat. Jur. et soc. (JDJ) 2003, p. 50.
– « Les concubins et leurs droits sociaux », Mélanges en l’honneur de Madame Rubellin-Devichi, Litec, 2002.
– « L'enfant et les institutions sociales », Dr. et patrimoine 2000, déc.2000, p. 72
– Droit de la famille, Ouvrage collectif sous la direction de J. Rubellin-Devichi, Dalloz coll. Action, 2ème édit. 2001-2002
(«Délégation de l'autorité parentale, Retrait de l'autorité parentale, Prestations familiales) – 3ème éd. 2007 sous presse
(Vis Concubinages, Séparations de corps, Séparation de fait).
– « Nantissement temporaire des créances professionnelles en substitution de garanties : simple nantissement ou vrai transfert
de propriété?, note sous Cass. com. 16 mai 2000 », JCP 2001, II, 21456
– « L'adoption de l'enfant étranger : statut de l'enfant et portée de sa loi personnelle », Droit de la famille, 1999, chron. 9.
– Répertoire de Droit Civil. Editions Dalloz.
V° Pupilles de la Nation, 1997.
- « Le droit français de l'assistance éducative à l'épreuve des conventions internationales », L'enfant et les conventions
internationales., Ouvrage collectif Ss direct. de R. Franck et J. Rubellin-Devichi, PUL, 1996, p. 433.
-« L'impact des politiques familiales : droit de la famille et politiques familiales », Informations Sociales n°49/50 1996, p. 46.
- « La paternité à travers l'évolution du droit » (avec Hubert Bosse-Platière), Informations Sociales n°56 1996, p. 54 .
– « L'enfant adultérin, le législateur et le juge », (en collaboration avec A. Tisserand), Petites Affiches, 3 mai 1995, p. 114.
- « Le droit et la protection de l’enfance », Informations sociales 2007, n°140
-« Breves notas sobre la reforma del Codigo civil frances en materia de filiacion », Direito, 2006, 243
- « La prohibition des pactes de famille en droit successoral français », Les pactes de familles en droit comparé : Actes du
Colloque européen de Lausanne, 2006 (à paraître, 2007)