Untitled - Communauté d`Agglomération de Saint-Quentin-en

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
DU 19 septembre 2016
/ ADMINISTRATION GENERALE /
1 2016-483
Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants de Saint-Quentin-enYvelines à la Commission Consultative de l'Environnement de l'Aérodrome de
Chavenay
2 2016-421
Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants de Saint-Quentin-enYvelines au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Mauldre
Supérieure et de ses affluents (SIAMS)
3 2016-464
Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation d'un représentant au sein de la
Commission Communautaire Budget et Pilotage en remplacement de Madame
Aurore BERGE
4 2016-432
Saint-Quentin-en-Yvelines - Dispositifs de contrats d'accompagnement dans
l'emploi
5 2016-453
Saint-Quentin-en-Yvelines - Autoriser le recours au contrat d’apprentissage
6 2016-396
Saint-Quentin-en-Yvelines- Adhésion aux services Missions Temporaires mise en
œuvre par le centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne
de la Région Ile-de-France - Convention de mise à disposition temporaire d’agents
du CIG.
7 2016-426
Saint-Quentin-en-Yvelines - Participation financière à la protection sociale
complémentaire des agents de Saint-Quentin-en-Yvelines
8 2016-433
Saint-Quentin-en-Yvelines - Attribution d’une indemnité transactionnelle
9 2016-434
Saint-Quentin-en-Yvelines - Détermination du taux de promotion d’avancement de
grade
10 2016-435
Saint-Quentin-en-Yvelines - Mise en œuvre de l’indemnité allouée aux régisseurs
d’avances et de recettes
11 2016-436
Saint-Quentin-en-Yvelines - Créations d’emplois
12 2016-437
Saint-Quentin-en-Yvelines - Protocole général d'organisation et d'aménagement
du temps de travail
/ BUDGET ET PILOTAGE - Budget /
1 2016-406
Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation du
l'établissement de la cotisation minimum.
montant
d'une
base
servant
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du lundi 19 septembre 2016
à
2
2 2016-451
Saint-Quentin-en-Yvelines - Intégration fiscale progressive des montants de base
minimum
3 2016-409
Saint-Quentin-en-Yvelines - Cotisation foncière des entreprises - Exonération en
faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés "librairie
indépendante de référence".
4 2016-408
Saint-Quentin-en-Yvelines - Cotisation foncière des entreprises - Exonération en
faveur des établissements de spectacles cinématographiques.
5 2016-407
Saint-Quentin-en-Yvelines - Taxe sur les surfaces commerciales - Fixation d'un
coefficient multiplicateur.
6 2016-389
Saint-Quentin-en-Yvelines - Instauration du principe de provisions semibudgétaires sur l'ensemble des budgets.
7 2016-390
Saint-Quentin-en-Yvelines - Création d'une provision pour risque au titre du plan
de prévention du risque technologique sur la commune de Coignières.
8 2016-452
Saint-Quentin-en-Yvelines - Transformation de l'avance en augmentation de
capital - SEM PROMOPOLE.
9 2016-440
Saint-Quentin-en-Yvelines - Pacte financier - Approbation du règlement financier
fixant les modalités de versement des fonds de concours aux communes
/ DEV ECO ET ENSEIGNEMENT SUP – Développement Economique –
Enseignement Sup et Recherche /
1 2016-401
Saint-Quentin-en-Yvelines - Contribution financière à l'institut Védécom
2 2015-598
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention d'Approbation d'une convention de
financement avec l'Ecole Supérieure des Techniques Aéronautiques et de
Construction Automobile (ESTACA)
3 2016-394
Saint-Quentin-en-Yvelines-Pôle de l'innovation et de l'entrepreneuriat SQY CUB Approbation de la convention type auprès des incubés.
/ DEV ECO ET ENSEIGNEMENT SUP – Emploi - Insertion Professionnelle /
1 2016-450
Saint-Quentin-en-Yvelines - Adoption de la programmation 2016 modifiée du Plan
Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) et de son nouveau plan de financement Modifier la délibération n°2016-165 du Conseil Communautaire du 26 mai 2016.
/ AMENAGEMENT ET MOBILITES – Aménagement du Territoire - Habitat /
1 2016-399
Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation des tarifs et adoption de la convention
d'occupation pour le terrain familial des gens du voyage de Plaisir.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du lundi 19 septembre 2016
3
2 2016-388
Saint-Quentin-en-Yvelines - ZAC de la Remise à Voisins-le-Bretonneux
Approbation du Programme des Equipements Publics (PEP) et du dossier
réalisation
3 2016-404
Saint-Quentin-en-Yvelines - Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de
Coignières, révision du PLU de Maurepas et révision du PLU de Villepreux Modalités de collaboration.
4 2016-503
Saint Quentin-en-Yvelines - Avis sur le dossier de mise en compatibilité des Plans
Locaux d’Urbanisme des communes de Guyancourt et de Magny-les-Hameaux
suite à l’enquête publique relative à de la ligne 18 (tronçon Aéroport d’OrlyVersailles Chantiers)
/
ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Patrimoine Bâti Communautaire /
1 2016-438
Saint-Quentin-en-Yvelines - Protocole transactionnel avec l'entreprise CEGELEC
TERTIAIRE ILE DE FRANCE dans le cadre du marché de travaux d’amélioration
des installations thermiques du théâtre, de la Médiathèque du Canal et du Musée
de la Ville, et réaménagement de la Médiathèque, à Montigny-le-Bretonneux.
/ ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Espaces Verts et Aquatiques Développement Durable /
1 2016-466
Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation du lancement de l'élaboration du Plan
Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Autorisation donnée au président de
répondre à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) de l'ADEME.
2 2016-391
Saint-Quentin-en-Yvelines - Subvention 2016 à l'association Club Climat Energie
de Saint-Quentin-en-Yvelines
/
ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Eau – Assainissement - Réseaux /
1 2016-429
/
Saint-Quentin-en-Yvelines - Avenant n°3 à la convention de concession du service
public de distribution de gaz
QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Culture - Politique de la Ville /
1 2016-241
Saint-Quentin-en-Yvelines - Conventions d'aide à la création pour les spectacles
"Danse des guerriers de la ville" de la Compagnie Par Terre - "Quintette" de la
Compagnie BurnOut et "Beautiful losers" de la Compagnie Asanisimasa
2 2016-418
Saint-Quentin-en-Yvelines - Octroi de subventions aux associations du secteur
Rayonnement Culturel pour l’année 2016 - 2ème répartition
3 2016-417
Saint-Quentin-en-Yvelines - Octroi de subventions aux associations du secteur
Politique de la Ville pour l’année 2016 - 2ème répartition
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du lundi 19 septembre 2016
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/
QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Action Sociale - Santé /
1 2016-416
Saint-Quentin-en-Yvelines - Octroi de subventions aux associations du secteur
Santé pour l’année 2016 - 2ème répartition
/ QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Communication - Grands évènements
internationaux /
1 2016-412
Saint-Quentin-en-Yvelines - Lettres de garantie - Candidature de Paris aux Jeux
Olympiques et Paralympiques 2024
2 2016-430
Saint-Quentin-en-Yvelines - Désaffectation, Déclassement et cession du réseau
câblé de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines au
bénéfice de la société Numéricâble- Abrogation de la délibération n° 2016-351 du
20 juin 2016
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du lundi 19 septembre 2016