2016.09.26-Attributi.. - Conseil départemental de la Haute

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Réception au contrôle de légalité le 27/09/2016 à 10:37:46
Référence technique : 052-225200013-20160923-26-DE
Affiché le 27/09/2016 - Certifié exécutoire le 27/09/2016
[-2016.09.26-]
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE
_______
COMMISSION PERMANENTE
Réunion du 23 septembre 2016
Direction du Développement et de l'Animation du Territoire
service culture, sports et vie associative
N° 2016.09.26
OBJET :
Attribution de subventions sur dotations cantonales
pour les clubs sportifs ou les associations
Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : 34
Présents :
Mme Rachel BLANC, Mme Céline BRASSEUR, Mme Anne CARDINAL, Mme Karine COLOMBO,
M. Nicolas CONVOLTE, M. Jean-Michel FEUILLET, Mme Brigitte FISCHER-PATRIAT, M. Paul
FLAMÉRION, M. Paul FOURNIÉ, M. Nicolas FUERTES, M. Bernard GENDROT, M. Laurent
GOUVERNEUR, M. Gérard GROSLAMBERT, M. Luc HISPART, Mme Astrid HUGUENIN, M. Mokhtar
KAHLAL, M. Nicolas LACROIX, Mme Marie-Claude LAVOCAT, Mme Anne LEDUC, Mme Laurence
LEVERRIER, Mme Nadine MARCHAND, M. Stéphane MARTINELLI, Mme Véronique MICHEL,
Mme Anne-Marie NÉDÉLEC, M. Jean-Michel RABIET, Mme Mireille RAVENEL, Mme Elisabeth
ROBERT-DEHAULT, Mme Yvette ROSSIGNEUX, Mme Fabienne SCHOLLHAMMER, M. Bruno
SIDO
Quorum : 18
Absents ayant donné procuration :
M. André NOIROT à Mme Mireille RAVENEL
M. Bertrand OLLIVIER à Mme Astrid HUGUENIN
Mme Catherine PAZDZIOR à M. Paul FLAMÉRION
Absent excusé et non représenté :
M. Francis ARNOUD
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du conseil départemental en date du 2 avril 2015, portant délégation d'attributions
à la commission permanente,
Vu la délibération du conseil départemental en date du 21 janvier 2016 relative au budget primitif
pour l'année 2016,
Vu le rapport de Monsieur le Président du conseil départemental,
LA COMMISSION PERMANENTE
Par 33 voix Pour
DÉCIDE
· d’attribuer aux clubs sportifs et aux associations, au titre des « dotations cantonales » les
subventions détaillées dans le tableau ci-annexé, pour un montant de 12 250 €.
Chapitre 65, imputation 6574//311 et 6574//32.
RÉSULTAT DU VOTE : Adopté à l'unanimité
Chaumont, le 23 septembre 2016
LE PRÉSIDENT,
Bruno SIDO
CTRL INFO : //
Commission permanente du 23 septembre 2016
Imputation
Montant de
l'aide
Sport
700 €
Culture
200 €
Dotation disponible : 900 €
Canton de
BOLOGNE
Amicale des sapeurs-pompiers de
Froncles
Ici et pas ailleurs
900 €
Attribué
0€
Reste à répartir
Dotation disponible : 3 950 €
Sport
400 €
Culture
250 €
Culture
200 €
Culture
300 €
Culture
300 €
Sport
1 000 €
Amicale du maquis de Varennes et
Bussières
Comité des fêtes de Savigny
Culture
200 €
Culture
300 €
FSE du collège Henri Vincenot de
Chalindrey
Attribué
Culture
300 €
Moto Club de Chalindrey
Canton de
CHALINDREY
Comité de développement et de
promotion de la vannerie
Confrérie des façonneurs du noble
osier
La lyre cheminote et municipale de
Chalindrey
Harmonie de Fayl-Billot
Union sportive de Fayl Hortes
3 250 €
700 €
Reste à répartir
Dotation disponible : 4 000 €
Culture
200 €
Sport
250 €
Amicale Saint-Rémy
Culture
250 €
Association « Granges des Arts »
Culture
300 €
Association « la Malterie »
Société de chasse de Valdelancourt
Canton de
CHÂTEAUVILLAIN
1 000 €
Attribué
3 000 €
Reste à répartir
Dotation disponible : 4 700 €
Canton de
CHAUMONT 1
Country 52
Culture
400 €
Anim à Jonchery 52
Culture
400 €
Les amis de Saint Aignan
Culture
300 €
Les amis des vieux Jours
Culture
300 €
Fugue à l’Opéra
Culture
400 €
Sport
300 €
Boxing Club Chaumontais
2 100 €
Attribué
Reste à répartir
2 600 €
Dotation disponible : 2 900 €
Canton de
CHAUMONT 2
Loisirs et détente de Villiers-le-Sec
Culture
200 €
200 €
Attribué
2 700 €
Reste à répartir
Dotation disponible : 2 700 €
Canton de
LANGRES
Association SEGUSIA
Culture
200 €
Association Chemin de l’eau
Culture
200 €
Amicale des cibistes langrois
Sport
200 €
Coopérative Jean Duvet n° 319
Culture
300 €
Plateau de la danse
Culture
200 €
1 100 €
Attribué
1 600 €
Reste à répartir
Dotation disponible : 900 €
Canton de
NOGENT
Amicale Sportive Nogentaise
Sport
200 €
La Nogentaise
Sport
200 €
Judo Club Nogentais
Sport
300 €
700 €
Attribué
200 €
Reste à répartir
Dotation disponible : 4 000 €
Canton de
POISSONS
Culture
400 €
Avenir du canton de Bourmont –
section foot
Foyer des jeunes d’Illoud
Sport
300 €
Sport
200 €
Association les Jeune’s
Sport
300 €
Association Zik T’a Pel
Culture
300 €
An’Arts’Chroniques
1 500 €
Attribué
Reste à répartir
2 500 €
Dotation disponible : 4 200 €
Canton de
SAINT-DIZIER 1
Sport
500 €
Sport
250 €
Les Tortues
Culture
250 €
Association culturelle et sportive de
Villiers-en-Lieu
Attribué
Culture
500 €
Association Jeunesse Sportive
Louvemontaise
Cyclisme Bragard 52
Reste à répartir
Incidence du rapport
1 500 €
2 700 €
12 250 €