Brest métropole C 2016-06-097

ACTE RENDU EXÉCUTOIRE
compte tenu de :
la publication le : 29/06/2016
la transmission au contrôle de légalité le :29/06/2016
Acte original consultable au
Service des Assemblées,
Hôtel de la Métropole
24, rue Coat Ar Guéven
29238 Brest Cedex 2
Conseil de la métropole du 24 juin 2016
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
70
Date de convocation
10 juin 2016
Président : M. François CUILLANDRE
Secrétaire de séance : M. Robert JESTIN
Le Conseil de Brest métropole s'est réuni le vendredi 24 juin 2016 à 16 heures, sous la Présidence de
M. François CUILLANDRE , Président.
ETAIENT PRESENTS :
M. F. CUILLANDRE , Président, M. A. MASSON, M. Y. NEDELEC, Mme B. ABIVEN, M. M.
GOURTAY, M. T. FAYRET, M. J-L. POLARD, M. P. OGOR, M. F. GROSJEAN, M. E.
GUELLEC, Mme F. BONNARD-LE FLOC'H, M D. CAP, M. M. COATANEA, Mme R. FILIPE,
M. A. GOURVIL, M C. GUYONVARC'H, M. P. KARLESKIND, Mme I. MELSCOET, M. R.
PICHON, Mme T. QUIGUER, M. S. ROUDAUT , Vice-Présidents.
M. P. APPERE, Mme A. ARZUR, Mme C. BELLEC, Mme C. BOTHUAN, Mme C. BRUBAN,
Mme N. CHALINE, Mme N. COLLOVATI, M. Y. DU BUIT, M. D. FERELLOC, Mme M-L.
GARNIER, Mme P. HENAFF, M. R. HERVE, Mme B. HU, M. F. JACOB, M. R. JESTIN,
Mme S. JESTIN, M P. KERBERENES, M. B. KERLEGUER, M. C. KERMAREC, M. Y-F.
KERNEIS, Mme G. LE GUENNEC, Mme M. LE LEZ, Mme P. MAHE, Mme B. MALGORN,
Mme C. MARGOGNE, Mme I. MONTANARI, Mme S. NEDELEC, M. B. NICOLAS, M. F.
PELLICANO, M. L. PERON, Mme M-A. RIOT, M. B. RIOUAL, Mme A. ROUDAUT, M. R.
SALAMI, M. R. SARRABEZOLLES, Conseillers.
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
Mme G. ABILY, Mme N. BATHANY, Mme K. BERNOLLIN-APPERE, Mme N. BERROUGALLAUD, M. M. BERTHELOT, Mme R. FAGOT OUKKACHE, Mme M-P. LAFORGE,
M. R-J. LAURET, Mme J. LE GOIC, Mme I. MAZELIN, M. G. MOAL, M M. QUERE, Mme P.
SALAUN-KERHORNOU, M. B. SIFANTUS, Conseillers.
C 2016-06-097 EQUIPEMENTS D'AGGLOMERATION
Le Quartz congrès: approbation des tarifs pour la saison 2016-2017
Délibération n° C 2016-06-097
cultu-quartz congrès tarifs
Edité le 29/06/2016 11:13:50
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CONSEIL DE LA METROPOLE DU 24 JUIN 2016
Délibération n° C 2016-06-097
Le rapporteur, M. Stéphane ROUDAUT
donne lecture du rapport suivant
EQUIPEMENTS D'AGGLOMERATION – Le Quartz congrès: approbation des tarifs pour
la saison 2016-2017
EXPOSE DES MOTIFS
Les articles 29 et 32 de la convention d’affermage du 2 février 2009 relative au Quartz disposent
que les tarifs sont établis annuellement par Brest métropole sur proposition de Brest’aim, au vu du
budget prévisionnel présenté par le délégataire.
Chaque année, les tarifs sont revus sur la base des tarifs de l’année précédente.
Pour la saison 2016-2017 et concernant le Quartz congrès, les tarifs proposés par Brest’aim
présentent une augmentation générale de 1% par rapport à ceux de la saison 2015-2016. Dans un
souci de simplification, les tarifs sont arrondis à l’euro près; ils sont joints en annexe à la présente
délibération.
DELIBERATION
En conséquence, il est proposé au conseil de la métropole, après avis des commissions compétentes,
d’approuver les grilles tarifaires du Quartz congrès pour la saison 2016-2017.
Avis commissions :
Avis de la Commission Affaires générales, finances et ressources humaines : FAVORABLE A LA
MAJORITE
Avis de la Commission Attractivité, Développement Economique et Emploi : FAVORABLE A LA
MAJORITE
Décision du Conseil de la métropole :
ADOPTE A L'UNANIMITE
Délibération n° C 2016-06-097
cultu-quartz congrès tarifs
Edité le 29/06/2016 11:13:50
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