Texte legislatif

Texte legislatif
Création des médiateurs de réussite scolaire dans les établissements d'enseignement
secondaire
2009. - 5 p.
http://www.associationozp.net/IMG/pdf/circulaire_mediateurs.pdf
Texte legislatif
Décrochage scolaire mise en oeuvre des décisions du Comité interministériel des
villes du 20 juin 2008 : Circulaire n° 2008-174 du 18-12-2008
Bulletin officiel de l'Éducation nationale : 01-01- 2009. - N°1
http://www.education.gouv.fr/cid23326/menb0801025c.html
Texte legislatif
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Texte Legislatif
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Texte Législatif
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Texte Législatif
Texte législatif
L' accueil et la protection de l'enfance
- Loi n° 2004-1 du 2.1.2004 - JO du 3.1.2004
Rapport fait au nom de la Commission des Affaires sociales sur le projet de loi relatif à
l'accueil et à la protection de l'enfance
Auteurs : Lorrain, Jean-Louis
Paris : Sénat, 2003. - 103 p. - Rapport du Sénat
Directive nationale d'orientation du 1er octobre 2003 relative au plan d'action gouvernemental
en faveur de l'assiduité scolaire et de la responsabilité des familles
- Directive - JO n° 242 du 18.10.2003
Absentéisme et sanction pénale : un aperçu historique
Lettre d'information juridique : nov. 2002. - N°69 Pages 34-35.
Convention cadre et cahier des charges relatifs aux ateliers relais
- Convention du 2.10.2002 - Le BO n° 37 du 10.10.2002
Repères pour la prévention des conduites à risques
- Circulaire n° 99-175 du 2.11.99 - Le BO, hors série n° 9, du 4.11.99
Lutte contre la violence en milieu scolaire et renforcement des partenariats
- Circulaire interministérielle n° 98-194 du 2.10.98 - Le B.O. hors série n° 11 du 15/10/98
Classes relais au collège
- Circulaire n° 98-120 du 12.6.1998 - Le BO n° 25 du 18.6.98
Port de signes religieux et assiduité quatre arrêts du Conseil d'Etat
Lettre d'information juridique : fév. 1997. - N°12 Pages 2-3. - 25 F
Autorisations d'absence à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes
confessions
- Circulaire n° 96-284 du 4.12.96 - Le B.O. n° 45 du 12.12.96
Prévention de l'absentéisme
- Circulaire n° 96-247 du 25.10.96 - Le BO n° 39 du 31.10.96
Mise en oeuvre de la veille éducative
- Circulaire du 11.12.2001 - Le BO n° 8 du 21.2.2002 - Lettre du 21.2.2002
Programme "NouvelleS ChanceS"
- Circulaire n° 99-071 du 15.5.99 - Le BO n° 21 du 27.5.99
Lutte contre la violence en milieu scolaire : du rôle de l'autorité judiciaire
- Circulaire Crim. n° 96-7/E1 du 22.3.96 - Non publiée
Prévention du décrochage scolaire et accompagnement des jeunes sortis sans diplôme du
système éducatif Instruction n°09-060 JS du 22.04.2009
Bulletin officiel de l'Éducation nationale : 04-06- 2009. - N°23
http://www.education.gouv.fr/cid28356/mene0900412j.html