Fonds BOLLÉE - Archives départementales de la Sarthe

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SARTHE
56 J
Fonds
BOLLÉE
2004
1
Organisation de l’entreprise
56 J 1*
1932-1980
Répertoire des ouvriers jusqu’en 1915.
Deux attestations d’emploi.
1915
56 J 2*
Cahier de visite de l’Inspection du travail.
1932-1959
56 J 3
Elections syndicales : listes électorales, bulletins, procès-verbaux de notes
(délégués du personnel, membres du comité d’entreprise).
1946-1980
Baux, estimation
1928-1957
56 J 4
Assurances des biens meubles et immeubles. – Contrats passés avec la
société « Le Soleil » pour les biens professionnels : correspondance, polices,
plans des bâtiments (1880-1925). Contrats souscrits auprès de la compagnie
« Les Mutuelles du Mans », pour les biens professionnels et privés :
correspondance, polices, quittances, expertises des biens professionnels
(1883-1938).
1880-1938
56 J 5
Assurances des véhicules à moteur à usage professionnel et personnel. –
Contrats souscrits auprès des compagnies « Mutuelle Générale Française »
et « l’Urbaine de la Seine » : police, correspondance, procès-verbal
d’accidents, quittances (1901-1924). Contrat privé souscrit auprès de la
« Défense automobile et sportive » : notice, police, quittances, carte
d’identité du souscripteur (1918-1924).
1901-1924
56 J 6
Assurances des ouvriers dans le cadre des accidents du travail. – Contrat
souscrit auprès de la compagnie « La Providence » : correspondance, police,
relevés bimestriels de primes, quittances, une affiche [1927].
1907-1947
56 J 7
Documents notariés. – Modifications des statuts de la société : actes, journal
officiel, inscription des hypothèques, reçus, certificat du tribunal de
commerce (1927-1974). Bail par Mme A. Bollée à la S.A.R.L. Les
Segments A. Bollée de locaux industriels (1928). Vente par les consorts
Bollée à la société Les Segments A. Bollée d’une maison d’habitation
(1933).
1927-1933
2
Magasin de ventes de Levallois
56 J 8
Documents relatifs au bien immobilier dont éléments fiscaux (1949-1957).
Assurance : police, quittances (1951-1979), inventaires, mensuels des
caisses (janvier 1978-juin 1983).
1949-1983
Registres des ventes de Levallois
56 J 9
17 février 1950 – 27 novembre 1953.
56 J 10
31 août 1956 – 29 novembre 1957.
56 J 11
14 décembre 1957 – 29 juillet 1960.
56 J 12
Août 1965 – février 1972.
Fonctionnement de l’entreprise pendant l’occupation ennemie
56 J 13
Organisation de l’industrie après l’armistice du 25 juin 1940 : instructions,
correspondance (1940).
1940
56 J 14
Activité de l’entreprise avec les différents secteurs définis par l’occupant
- état des commandes dressé le 1er jour du mois : février-juillet 1944
- états mensuels des différentes livraisons : décembre 1942-juin 1944
- cahier récapitulatif de l’activité avec les différents secteurs : novembre
1942-juillet 1944
- commerce avec la société Junkers à Munich : correspondance, bons de
changes (26 mai 1942-1er décembre 1943)
1942-1944
56 J 15
Statistiques des ventes et du chiffre d’affaires au 30 avril 1940.
1940
Service du Travail Obligatoire
56 J 16
1942-1944
Correspondance, textes règlementaires, listes des ouvriers, imprimés de
mutation, réfractaires ; listes d’émargement aux fins de percevoir
l’indemnité d’éloignement de personnel (soit la privation d’ouvriers) ; quête
pour les prisonniers.
1942-1944
Relations avec la chambre syndicale patronale des équipements tiers et avec la
confédération nationale du patronat
1933-1962
56 J 17-20
Circulaires, notes d’informations, correspondance
17.
1933-1936.
18.
1937-1938.
3
1933-1960
19.
1939-1945.
20.
1946-1960.
56 J 21
Cotisation syndicale. – Correspondance, enquête pour l’évaluation de son
montant : reçus attestant son paiement.
1935-1962
56 J 22
Statistiques
industrielles
trimestrielles
obligatoires
(1953-1959).
Questionnaire administratif géré par le syndicat (1950-1953, 1960).
1950-1960
Registres des copies de lettres avec répertoire alphabétique des destinataires,
mentionnant les références des courriers envoyés.
1935-1960
56 J 23
Registre n° 165 : 18 décembre 1935 – 20 janvier 1936.
56 J 24
Registre n° 166 : 20 janvier 1936 – 14 février 1936.
56 J 25
Registre n° 167 : 17 février 1936 – 13 mars 1936.
56 J 26
Registre n° 168 : 14 mars 1936 – 10 avril 1936.
56 J 27
Registre n° 169 : 10 avril 1936 – 9 mai 1936.
56 J 28
Registre n° 170 : 11 mai 1936 – 19 juin 1936.
56 J 29
Registre n° 171 : 19 juin 1936 – 20 juillet 1936.
56 J 30
Registre n° 172 : 20 juillet 1936 – 27 août 1936.
56 J 31
Registre n° 173 : 28 août 1936 – 29 septembre 1936.
56 J 32
Registre n° 174 : 29 septembre 1936 – 2 novembre 1936.
56 J 33
Registre n° 175 : 2 novembre 1936 – 2 décembre 1936.
56 J 34
Registre n° 176 : 2 décembre 1936 – 4 janvier 1937.
56 J 35
Registre n° 193 : 24 juin 1938 – 2 août 1938.
56 J 36
Registre n° 198 : 5 janvier 1939 – 10 février 1939.
56 J 37
Registre n° 202 : 16 février 1939 – 4 avril 1939.
56 J 38
9 mai 1941 – 25 juillet 1941.
56 J 39
17 février 1942 – 1er juin 1942.
56 J 40
3 mai 1943 – 2 octobre 1943.
4
56 J 41
28 mars 1943 – 30 mars 1945.
56 J 42
11 mars 1958 – 25 septembre 1958.
56 J 43
4 mars 1960 – 22 septembre 1960.
Relations commerciales
1930-1955
56 J 44
Relation économique avec la Tchécoslovaquie : correspondance, facture.
1939
56 J 45
Fichier des clients avec les références des produits achetés.
[s.d.]
56 J 46
Répertoire alphabétique des propriétaires de voitures requérant du matériel
Bollée, mentionnant les références au véhicule possédé.
[s.d.]
56 J 47
Correspondance relative à des promotions ou à des demandes de dons,
classée sans suite.
1945-1955
Registres des achats
1929-1957
56 J 48*
5 janvier 1929 – 15 mars 1932.
56 J 49*
14 mars 1932 – 17 avril 1935.
56 J 50*
30 avril 1935 – 14 décembre 1937.
56 J 51*
4 septembre 1940 – 13 mai 1943.
56 J 52*
13 mai 1943 – 26 juin 1950 (pages otées : 1-118, 137-144 ; premières
écritures page 146).
56 J 53*
26 juin 1950 – 31 décembre 1953.
56 J 54*
23 janvier 1957 – 31 décembre 1957.
Registres de ventes
1901-1972
56 J 55*
2 janvier 1901 – 5 janvier 1906.
56 J 56*
9 juillet 1910 – 18 avril 1924.
56 J 57*
19 avril 1924 – 29 juin 1927.
56 J 58*
30 juin 1927 – 11 juin 1929.
56 J 59*
10 juin 1929 – 29 septembre 1931.
5
56 J 60*
29 septembre 1931 – 29 avril 1932.
56 J 61*
2 mai 1933 – 31 août 1934.
56 J 62*
29 août 1934 – 12 décembre 1935 (pages 493-500 : état des ventes à la
Belgique).
56 J 63*
13 décembre 1935 – 26 février 1937 (pages 496-500 : état des ventes à la
Belgique).
56 J 64*
26 février 1937 – 7 septembre 1938.
56 J 65*
7 septembre 1938 – 16 novembre 1940.
56 J 66*
17 novembre 1940 – 20 septembre 1943 (pages 499-500 : état des ventes à
la Belgique, à compter du mois de juillet 1942 mention des ventes
allemandes).
56 J 67*
21 septembre 1943 – 31 octobre 1946 (mention des ventes allemandes
jusqu’au mois de juillet 1944).
56 J 68*
31 octobre 1946 –29 janvier 1949.
56 J 69*
29 janvier 1949 – 20 mars 1950.
56 J 70*
20 mars 1950 – 21 février 1951.
56 J 71*
21 février 1951 – 29 février 1952.
56 J 72*
13 février 1952 – 19 février 1953.
56 J 73*
19 février 1953 – 20 janvier 1954.
56 J 74*
20 janvier 1954 – 23 décembre 1954.
56 J 75*
23 décembre 1954 – 9 décembre 1955.
56 J 76*
9 décembre 1955 – 23 janvier 1957.
56 J 77*
23 janvier – 29 novembre 1957.
56 J 78*
3 décembre 1957 – 29 juillet 1960
56 J 79*
Août 1965 – février 1972.
Autres registres de ventes
56 J 80*
1940-1960
Registre des ventes : 11 février 1937 – 23 janvier 1943 (pages 489-500 : état
des ventes à la Belgique).
6
56 J 81*
Registre des ventes : 23 janvier 1940 – 30 août 1947 (pages 474-495 :
récapitulatif des exportations aux colonies ; pages 497-500 : état des ventes
à la Belgique).
56 J 82*
Registre des ventes. Pages 1-135 : ventes à l’étranger (colonies) du 2 mars
1956 au 29 juillet 1960 (pages 419-500 : ventes en France du 13 mars 1956
au 29 juillet 1960).
56 J 83*
Registre des ventes. Pages 1-187 : ventes en France du 3 septembre 1947 au
28 février 1956. Pages 189-303 : ventes à l’étranger du 24 février 1956 au
30 juin 1953 (pagination inversée). Pages 304-500 : état des exportations
(colonies principalement) du 7 septembre 1947 au 26 juin 1953.
56 J 84*
Documents techniques.
[s.d.]
Journal central faisant apparaître le grand livre, le magasin, la caisse, le portefeuille et
effets à recevoir, les nécessités et frais généraux
1910-1930
56 J 85
Novembre 1910 – 15 octobre 1912.
56 J 86
16 octobre 1912 – 18 mai 1915.
56 J 87
19 mai 1915 – 10 mai 1920.
56 J 88
5 mars 1924 – 20 juillet 1926.
56 J 89
« Analyse du coût de la main d’œuvre », registre des dépenses, par
quinzaine, faisant apparaître les frais généraux, les marchandises, la paie des
ouvriers (11 mars 1923-17 juillet 1930).
Documents comptables
56 J 90
1937-1981
Inventaires (1924 et 1981).
1924, 1981
56 J 91
Cahier de commandes référençant les clients, le matériel acheté, la quantité,
le montant des factures (13 février 1925 – 25 février 1926).
1925-1926
56 J 92
Registre des recettes et des paiements : 1er décembre 1939 – 31 mai 1947.
1939-1947
56 J 93
Factures, commandes et correspondance y afférant.
1937-1959
56 J 94
Livre de ventes hors TVA. Magasin de Levallois : 5 septembre 1965 –
janvier 1972. Usine du Mans : août 1965 – février 1972. Export : août 1965
– février 1972.
1965-1972
7
56 J 95
Journal des règlements (Le Mans) : août 1965 – février 1972.
1965-1972
56 J 96
Déduction fiscale pour investissement : documentation, correspondance,
document comptable (1966-1971). Impôts sur les salaires : états mensuels et
annuels (1964-1969).
1964-1971
Débiteurs
1930-1940
56 J 97
Liquidation judiciaire de sociétés débitrices (1930-1938) dont « Les
Segments A. Bollée » figuraient parmi les créanciers.
56 J 98
Lettres de rappel, règlement de contentieux (1931-1940).
Etats récapitulatifs, par ouvriers, des paies versées dans l’année avec la date de
mandatement
1955-1978
56 J 99
1955.
56 J 100
1956.
56 J 101
1957.
56 J 102
1958.
56 J 103
1959.
56 J 104
1960.
56 J 105
1961.
56 J 106
1962.
56 J 107
1963.
56 J 108
1964.
56 J 109
1965.
56 J 110
1966.
56 J 111
1967.
56 J 112
1968.
56 J 113
1969.
56 J 114
1970.
8
56 J 115
1971.
56 J 116
1972.
56 J 117
1973.
56 J 118
1974.
56 J 119
1975.
56 J 120
1976.
56 J 121
1977.
56 J 122
1978.
Paie des ouvriers
1898-1971
56 J 123
13 août 1898 – 31 décembre 1900.
56 J 124
Année 1901 : paies, entrées marchandises, nécessités, frais généraux.
56 J 125
Année 1902 : paies, entrées marchandises, nécessités, frais de déplacement.
56 J 126
13 février 1904 – 6 mai 1905 : idem, à compter du 22 avril 1905 mention de
la qualification des ouvriers.
56 J 127
20 mai 1905 – 29 juillet 1905 : idem.
56 J 128
12 août 1905 – 6 janvier 1912 : idem.
56 J 129
20 janvier 1912 – 1er juin 1917.
56 J 130
16 juin 1917 – 18 août 1923.
56 J 131
1er septembre 1923 – 1er mai 1926.
56 J 132
13 septembre 1928 – 20 février 1932.
56 J 133
19 mars 1932 – 7 juillet 1934.
56 J 134
21 juillet 1934 – 26 septembre 1936.
56 J 135
24 octobre 1936 – 29 juillet 1938.
56 J 136
26 août 1938 – 12 janvier 1940.
56 J 137
26 janvier 1940 – 30 avril 1943
56 J 138
31 mai 1943 – 31 janvier 1948.
9
56 J 139
29 février 1948 – 27 novembre 1951.
56 J 140
Décembre 1951 – janvier 1954.
56 J 141
Avril 1954 – janvier 1959.
56 J 142
Février 1959 – mars 1960.
56 J 143
Avril 1960 – décembre 1964.
56 J 144
Janvier 1965 – décembre 1969.
56 J 145
Janvier 1970 – avril 1971.
Paie des ouvrières
1926-1971
56 J 146
1er mai 1926 – 4 février 1928.
56 J 147
4 février 1928 – 25 mai 1929.
56 J 148
8 juin 1929 – 30 août 1930.
56 J 149
13 septembre 1930 – 24 octobre 1931.
56 J 150
7 novembre 1931 – 14 janvier 1933.
56 J 151
28 janvier 1933 – 10 février 1934.
56 J 152
24 février 1934 – 8 février 1935.
56 J 153
13 février 1936 – 13 juin 1936.
56 J 154
13 juin 1936 – 24 août 1937.
56 J 155
24 août 1937 – 9 septembre 1938.
56 J 156
16 septembre 1938 – 1er septembre 1939.
56 J 157
9 septembre 1939 – 14 juin 1940.
56 J 158
31 octobre 1941 – 31 décembre 1945.
56 J 159
1er janvier 1946 – octobre 1949.
56 J 160
1er novembre 1949 – décembre 1951.
56 J 161
Décembre 1951 – mars 1954.
56 J 162
Avril 1954 – janvier 1959.
10
56 J 163
Février 1959 – mars 1960.
56 J 164
Avril 1960 – décembre 1964.
56 J 165
Janvier 1965 – décembre 1969.
56 J 166
Janvier 1970 – août 1971.
Personnel payé au mois
1917-1957
56 J 167
Registre récapitulatif des salaires annuels (1917-1947). Cotisations
sociales.- Relevés mensuels des cotisations versées adressés au directeur du
Service Régional des assurances sociales à Rennes, septembre 1936décembre 1941.
1917-1947
56 J 168
Indemnisation du chômage lié à l’état de guerre (loi du 20 mai 1944) : 7 juin
1944 – 2 mai 1945.
56 J 169
Registre de paie, état annuel récapitulatif : 1946-1947, août 1954-février
1957.
Indemnisation du chômage lié à des circonstances exceptionnelles
1944-1945
56 J 170
Liste nominative des ouvriers indemnisés en vertu de la loi du 8 janvier
1944, établie le 10 juin 1944. Etats récapitulatifs des ouvriers nés entre le 1er
janvier 1885 et le 31 décembre 1930, présents le 15 janvier 1945, dressé en
vertu de l’ordonnance du 2 décembre 1944. Listes nominative, au 1er mai
1945, des ouvrières au chômage dont le mari travaille.
56 J 171
Listes nominatives établies pour indemnisation, par quinzaine, des ouvriers
mis en chômage partiel en raison de l’état de guerre, loi du 20 mai 1944 (22
mai 1944 – 30 juin 1945).
56 J 172
Dossiers relatifs à des indemnisations, de chômage liés à des causes diverses
(ex. panne d’électricité), congés payés (1944-1945) : instructions
correspondance, listes nominatives.
56 J 173
Primes de libération ; grèves ; travail pour les Ponts-et-Chaussées ; contrats
pour travaux exceptionnels : correspondance, instructions, listes
nominatives d’ouvriers.
1944-1945
Dossiers d’ouvriers et d’ouvrières licenciés ou démissionnaires, dont des contrats de
solidarité
1937-1984
56 J 174
Dossiers d’ouvriers.
1937-1986
56 J 175
Dossiers d’ouvrières.
1949-1984
11
Emploi des jeunes
1933-1978
56 J 176
Apprentissage : contrats (1933-1942) ; taxes, concours de la chambre de
métiers : instructions, correspondance, reçus (1939-1942).
1933-1942
56 J 177
Emploi des jeunes : correspondance, instructions.
1976-1978
Défense nationale
1923-1974
56 J 178
Documents confidentiels de défense relatifs à une éventuelle mobilisation.
1923-1926
56 J 179
Matériels vendus aux industries aéronautiques : états mensuels adressés au
Ministère de l’Air.
1939-1940
56 J 180
Taxe d’armement : correspondance, instructions.
[mai 1939]
56 J 181
Affectations de défense du personnel
correspondance, fiches individuelles.
masculin :
instructions,
1962-1974
56 J 182
Documentation
- Livret de promotion sur les béliers hydrauliques [1931].
- Livret publicitaire sur les segments A. Bollée, 1951.
- Livrets d’information sur les segments à pistons [1934] et 1937.
- Magazine d’information du secrétariat d’Etat à l’Industrie et au
Commerce. Suppléments au numéro d’octobre-novembre 1956 et juilletseptembre 1957.
- « Industries et techniques » magazine n° 606 (20 avril 1987).
« Le Journal de l’automobile » magazine n° 2 [1983].
- Catalogue officiel du salon Equip’Auto 1981.
- Catalogue officiel du 67ème Salon de l’Auto et de la Moto 1980.
- Brochure d’informations économiques sur les opérations commerciales en
République Fédérale d’Allemagne (1977).
- Annuaire officiel des adresses télégraphiques enregistrées des
professionnels. Edition 1964.
56 J 183
Deux tampons encreurs indiquant
- l’adresse de la Société
- Westingho[use]
Deux segments, référence R.F.X., 7570 x 4.
12