ZONE UPM Secteur UPM3 Soumis à plan masse

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ZONE UPM
Secteur UPM3
Soumis à plan masse
GIONO -SHAKESPEARE
SECTION I - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL
ARTICLE 1 (UPM3) : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Toutes les occupations ou utilisations des sols non mentionnées dans l’article 2 sont
interdites.
ARTICLE 2 (UPM3) : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS
PARTICULIERES
Voir dispositions communes (titre II, article 2)
Les constructions à usage d’habitation.
Les opérations à partir de 1000 m² de surface de plancher nouvellement créée
pour de l’habitat devront comprendre un pourcentage minimum de 20 % affecté
aux logements locatifs sociaux.
Les constructions à usage artisanal, commercial, de services et de bureaux qui
constituent le complément indispensable pour la zone. Les affouillements et
exhaussements des sols ne sont admis que s’ils sont indispensables pour permettre
la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation des sols autorisés.
SECTION II - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL
ARTICLE 3 (UPM3): ACCES ET VOIRIE
Voir dispositions communes (titre II, article 3)
ARTICLE 4 (UPM3)): DESSERTE PAR LES RESEAUX
Voir dispositions communes (titre II, article 4)
ARTICLE 5 (UPM3): CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Non règlementé.
ARTICLE 6 (UPM3)): IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET
EMPRISES PUBLIQUES
Voir dispositions communes (titre II, article 6)
Suivant plan de masse annexé.
ARTICLE 7 (UPM3): IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES
SEPARATIVES
Voir dispositions communes (titre II, article 7)
Suivant plan de masse annexé.
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De plus:
Dans la bande des 15 m la construction doit respecter un prospect l > ou = 1/2h par
rapport aux limites séparatives arrière.
Si la construction n’est pas édifiée sur les limites latérales la règle ci dessus
s’applique également (l > ou = 1/2h).
Dans les deux cas cette distance ne peut être inférieure à 4.00 m.
Au-delà de la bande des 15m :
Prospect : l > ou = h avec un minimum de 4.00m.
Les abris de jardin et les barbecues seront autorisés en limites séparatives sous
réserve que leur surface soit inférieure à 10 m² par propriété, leur hauteur inférieure
à 2.50 m et leur longueur mitoyenne inférieure à 3.00 m.
ARTICLE 8 (UPM3): IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES
SUR UNE MEME PROPRIETE
Voir dispositions communes (titre II, article 8)
Suivant plan de masse annexé.
ARTICLE 9 (UPM3) : EMPRISE AU SOL
Suivant plan de masse annexé.
ARTICLE 10 (UPM3) : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS
Voir dispositions communes (titre II, article 10)
Suivant le plan de masse annexé. La hauteur maximale des constructions ne pourra
pas dépasser :
îlot 1 :
8.50 m.
îlots 2 et 3 : 10.50 m.
ARTICLE 11 (UPM3): ASPECT EXTERIEUR
Constructions:
Les constructions et installations autorisées ne doivent nuire ni par leur volume, ni
par leur aspect à l’environnement immédiat et aux paysages dans lesquels elles
s’intégreront.
Les murs et toitures des constructions annexes et des ajouts doivent être traités en
harmonie avec ceux de la construction principale.
Toitures:
Voir dispositions communes (titre II, article 11)
Les toitures-terrasses partielles seront autorisées. Dans les nouvelles opérations
d’ensemble, de type lotissement ou groupe d’habitation, les toitures terrasses
pourront être autorisées sous réserve de répondre à des préoccupations de qualité
architecturale et d’intégration dans l’environnement.
Clôtures:
Voir dispositions communes (titre II, article 11)
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ARTICLE 12 (UPM3): STATIONNEMENT
Voir dispositions communes (titre II, article 12)
Habitations:
-Habitat Individuel: 1 place de stationnement pour 60 m² de surface de
plancher (cette norme minimale imposée est plafonnée à 2 places par
logement), par exemple un garage couvert et sa voie d’accès, si elle
permet le stationnement d’un véhicule, forment deux places de
stationnement.
-Habitat collectif: 1 place de stationnement par tranche de 65 m² de surface
de plancher (cette norme minimale imposée est plafonnée à 1,5 place par
logement), chaque place devant être accessible.
Les logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat, pourront bénéficier de
la règle : 1 place de stationnement par tranche de 70 m² de surface de plancher
(cette norme minimale imposée est plafonnée à 1 place par logement).
Activités:
-Activités artisanales: il est exigé une place de stationnement pour 60 m² de
surface de plancher de construction
-Activités commerciales: il est exigé 1 place de stationnement pour 50 m² de
surface de plancher sauf dans le cas de projet d’extension mesurée ou
d’aménagement de locaux commerciaux existants.
-Bureaux et services: il est exigé une place de stationnement pour 30 m² de
surface de plancher de construction
Divers:
-Activités hospitalières de type hôpitaux et cliniques ou maisons d’accueil
pour personnes âgées: 1 place de stationnement pour 2 lits
-Activités pour la santé de type centre de jour sans locaux à sommeil: 1
place pour 100 m² de surface de plancher
-Hébergements pour étudiants, foyers de travailleurs et résidences services
non médicalisées pour personnes âgées : 1 place pour 45 m² de surface de
plancher.
ARTICLE 13 (UPM3): ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
Voir dispositions communes (titre II, article 13)
SECTION III - POSSIBILITE MAXIMALE D’OCCUPATION DU SOL
ARTICLE 14 (UPM3): COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
Il n’est pas fixé de C.O.S.
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