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Irma : Centre d’information et de ressources pour les
musiques actuelles
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DU CAF’ CONC’ AUX CAFÉS-CULTURES
Quelles perspectives pour les cafés-concerts ?
Article /
lundi, 3 novembre 2008
Lieux de vie essentiels à l’émergence artistique, les cafés-concerts éprouvent aujourd’hui de plus
en plus de difficultés à exercer leurs activités. Sous l’effet d’un arsenal juridique contraignant
(nuisances sonores, pratiques en amateur, horaires de fermeture…), nombreux sont les caf’ conc’
qui ont arrêté la programmation musicale ou fermé boutique. Ceux qui persistent, pour partie
fédérés au sein du collectif Culture Bar-Bars, tirent depuis plusieurs années une sonnette
d’alarme qui semble trouver écho depuis peu.
En janvier dernier, les premières Rencontres nationales des cafés-cultures ont ainsi constitué un
moment important pour faire avancer les discussions et les échanges. À la suite de ces
rencontres, des négociations ont débuté, au plan national comme dans certaines régions, entre
partenaires sociaux et pouvoirs publics autour d’une réglementation adaptée aux "cafés-cultures"
et à leurs activités.
"Il y a dix ans de ça, un musicien pouvait faire une cinquantaine de dates sur la côte bretonne
pendant l’été. Maintenant, s’il donne trois concerts il peut s’estimer heureux." [1] Les
témoignages évoquant la fermeture des bars musicaux sont nombreux, que ce soit en Bretagne,
sur les pentes de la Croix Rousse à Lyon, à la Butte aux Cailles à Paris ou dans bien d’autres
endroits. Au-delà des impressions souvent partagées,
peu de chiffres officiels existent sur la situation des
cafés-concerts. Certains servent d’indicateurs :
près de 30 000 cafés généralistes ont fermé en une
génération [2] ;
de 1998 à 2002, on a constaté 30% de diffusion en
moins, "surtout dans les cafés-concerts" [3] ;
depuis 10 ans, 31 % des lieux de diffusion ont réduit
les horaires et/ou supprimé certains styles de leur
programmation [4].
Une situation qui se débloque ( ?)
Pour agir face à "cette chute impressionnante du
nombre de petits lieux de diffusion en France" [5] et
"retrouver le dynamisme des cafés des années 80 à
95" [6], des responsables de petits lieux musicaux
(cafés, restaurants) se sont réuni dès 1999 au sein du
collectif Culture Bar-Bars. Le collectif s’est ensuite
constitué en association en 2004 et s’est agrandit au
point de représenter aujourd’hui une fédération
nationale de 120 adhérents présents dans sept régions
françaises (voir les membres dans la colonne de droite).
Fort de son envergure nationale, Culture Bar-Bars a
organisé avec le Pôle (de coopération des acteurs pour
les musiques actuelles en Pays de la Loire) les premières
Rencontres nationales des cafés-cultures à Nantes en
janvier 2008 lors des BIS ; les "cafés-cultures" étant des
lieux de petites jauges (moins de 200 places), liés à la
convention collective de l’hôtellerie/restauration et qui
proposent une programmation artistique (pas uniquement musicale).
La tenue des ces Rencontres nationales, qui ont réuni 700 participants sur deux jours, a permis de
faire avancer certains points :
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en reconnaissant les cafés-concerts comme de possibles lieux de pratiques en amateur et les
exploitants comme des employeurs potentiels, le Snam-CGT (syndicat national des artistes
musiciens), dont la relation avec les cafetiers était jusqu’alors conflictuelle (se fondant sur les
notions de travail dissimulé), a ouvert les portes de la négociation ;
certaines collectivités ont profité de la dynamique des Rencontres pour poursuivre (Région Pays
de la Loire) ou lancer (Ville de Nantes, Région Aquitaine) des concertations portant sur
l’expérimentation de dispositifs d’aides à l’aménagement acoustique ou à l’emploi culturel ;
les brasseurs sont intéressés pour financer une fondation à destination des cafés-cultures ;
la DMDTS a lancé une plateforme nationale de négociation qui réunit des représentants de
cafetiers (UMIH, Culture Bar-Bars), des artistes (Snam-CGT), des collectivités (Pays de la Loire,
Aquitaine), des centres de ressources régionaux (Pôle, Rama) et les services du ministère de la
Culture auxquels se sont récemment ajoutés ceux du cabinet du ministère de l’Intérieur. Réunie
pour la première fois au mois de juin, la plateforme devrait finir son premier cycle de travail et
annoncer des mesures en plénière au début de l’année 2009 ;
le député-maire de Nantes Jean-Marc Ayrault, président du groupe PS à l’Assemblée, s’est
positionné pour porter un projet de loi sur les cafés-concerts et a débuté des auditions
parlementaires à cet effet.
En synthèse, les Rencontres nationales ont permis de débloquer une situation qui pourrait aboutir
dans quelques mois à apaiser la "crise" que traverse les caf’ conc’ depuis plus de 10 ans. Car si
les caf’ conc’ ont été "le berceau du mouvement artistique alternatif français" [7] durant les
années 80, leur situation est bien moins réjouissante aujourd’hui. Les raisons sont multiples.
Certaines dépassent de loin le contexte des bars musicaux : la raréfaction des commerces de
proximité, une tendance sociale à l’aseptisation (moins de bruit, moins d’alcool), l’interdiction de
fumer dans les lieux publics, la baisse du pouvoir d’achat, etc.
Les autres raisons, plus directement liées à leur
statut de lieu de diffusion recevant du public,
renvoient à des domaines qui font l’objet des
négociations engagées au sein de la plateforme
nationale et des concertations territoriales.
L’emploi des artistes
Les Rencontres nationales ont été l’occasion de
rappeler que les cafés-cultures jouent un rôle
important pour l’émergence et la diffusion artistiques.
D’un côté, ce sont des lieux "starter" pour les
musiciens et groupes amateurs et des espaces
promotionnels pour les projets en développement.
Pour les "artistes professionnels" (qui tirent
principalement leurs revenus de cette activité), les caf’ conc’ sont également des lieux permettant
de tourner et de rôder leurs spectacles. Mais les cafés-concerts ne sont pas considérés comme
des lieux homologués pour la diffusion des pratiques en amateur et leur économie ne leur permet
pas toujours de rémunérer les artistes aux tarifs conventionnels et les charges sociales afférentes.
Les syndicats d’artistes ont ainsi souvent entamé des procédures contre les cafetiers pour cause
de travail artistique dissimulé, ce qui a contribué à la fermeture ou à l’arrêt des programmations
de certains lieux (plus d’infos sur le poids du travail dissimulé et sur les sanctions encourues). La
récente prise de position du Snam-CGT, prêt à discuter du rôle de ces lieux auprès des amateurs
et encourageant à la mise en place d’aide à l’emploi artistique, permet d’envisager une situation
plus sereine pour les cafés en matière de diffusion. Une des thématiques abordées par la
plateforme nationale de négociation concerne ainsi spécifiquement la programmation et la
diffusion des artistes, amateurs ou professionnels, dans les cafés-cultures.
Concernant la programmation des amateurs, l’édito du site de Culture Bar-Bars résume ainsi les
problèmes rencontrés par les artistes et les bars : "Aujourd’hui, un jeune groupe qui veut jouer
légalement en dehors de sa cave n’a que deux possibilités : soit il passe professionnel (musiciens
intermittents, aide financière ou logistique d’une collectivité territoriale, rattachement à un label
ou un tourneur…), soit il reste amateur et renonce à être payé. Le souci, c’est qu’il est alors tenu
de se produire gratuitement dans un des rares lieux habilités à le recevoir et doit signer un
contrat de bénévolat. Du coup, il ne peut payer ses frais de développement comme
l’enregistrement d’une démo ou d’un CD, sa promotion, ses déplacements ou son matériel. Coincé
financièrement, il ne sort pas de sa région, n’accroît pas son expérience et peine à faire connaître
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son travail. Beaucoup d’œuvres novatrices, décalées, pointues, impertinentes, bref, différentes,
restent ainsi à l’état de projet en attendant de mourir à petit feu."
Un avant-projet de loi portant sur "la diffusion des artistes amateurs dans le spectacle vivant"
était en discussion depuis plusieurs années. Mais en août dernier, la ministre de la Culture
Christine Albanel a remis en cause son opportunité. Si on ne peut aujourd’hui préjuger de l’avenir
de ce projet législatif, la DMDTS s’est toutefois exprimée en précisant que la question des
amateurs dans un cadre lucratif, comme c’est le cas pour les caf’ conc’, constituait une "zone
d’exception à définir". La plateforme de négociation étudie ainsi actuellement les moyens
permettant de définir un cadre réglementaire plus adapté aux caractéristiques des cafés-cultures
comme lieux de diffusion de groupes amateurs.
La Région Pays de la Loire réfléchit par ailleurs à la création d’un dispositif d’aide à l’emploi
artistique pour les cafés-cultures (ou à l’adaptation des textes existants selon ce que permettent
les directives européennes). La Région Aquitaine, dont la concertation sur les cafés-cultures n’est
pour l’instant qu’à l’état de préfiguration, pourrait également suivre cette orientation. En affichant
cette volonté politique, ces régions reconnaissent les cafés comme des entreprises actrices de
l’économie locale et de son développement (rayonnement et attractivité du territoire,
développement touristique) et pourraient participer à ce que
les caf’ conc’ situés sur leur territoire puissent remplir
pleinement leur rôle d’employeurs d’artistes.
Un dispositif national d’aide à l’emploi artistique est
également en cours de négociation au sein de la plateforme.
En accord avec les pouvoirs publics, les brasseurs et les
distributeurs de boissons, dont l’économie repose
grandement sur le réseau des bars, se sont entendus avec
les cafetiers pour qu’un fonds financé par les premiers
permette aux directeurs des débits de boisson de salarier
plus facilement les artistes. Le montant de ce fonds et les
critères de répartition n’ont pour l’instant pas été dévoilés.
La licence d’entrepreneur de spectacles
Culture Bar-Bars demande depuis plusieurs années la
suppression de l’obligation de la licence d’entrepreneur de
spectacles pour les cafés. Actuellement, à partir du moment
où un lieu produit plus de six spectacles par an même si ce n’est pas son activité principale, la
législation l’oblige à faire une demande de licence de catégorie 1 auprès de la Drac. Or, l’obtention
de la licence a des effets induits qui peuvent s’avérer lourdement préjudiciables pour les débits de
boissons.
Ce n’est pas "en soit" l’obtention de la licence qui pose problème mais plutôt l’interprétation qu’en
font les commissions de sécurité. Ces dernières qualifient le type d’activité principale d’un lieu en
fonction d’un faisceau d’indices et, pour certaines d’entre elles, la possession d’une licence est un
indice qui fait basculer les caf’ conf’ d’une catégorie N (débit de boisson) à une catégorie L (lieu
de spectacles), ce qui ne correspond pas au même cahier des charges. En étant requalifiés
comme lieux de spectacles, les caf’ conc’ sont soumis à des obligations en matière
d’aménagement pour l’accueil et la sécurité du public au même titre que des salles de spectacles
subventionnées et alors qu’ils ne sont pas toujours propriétaires des murs.
Puisque ce n’est pas l’obtention de la licence qui pose souci, les réflexions portées par la
plateforme de négociation ne s’orientent pas vers une catégorie spécifique de licence pour les
cafés-cultures mais plutôt vers un travail d’information mené en lien avec le ministère de
l’Intérieur et les commissions de sécurité afin que la possession d’une licence n’entraîne pas de
requalification et un cahier des charges inapplicable pour ce type de lieux.
Culture Bar-Bars mène par ailleurs un travail d’information auprès des caf’ conf’ concernant leur
responsabilité en matière de législation du spectacle, notamment vis-à-vis de la licence.
Conscient que certains bars musicaux ne possèdent pas toujours de licence d’entrepreneur de
spectacles, les membres du collectif tentent de sensibiliser les patrons de cafés à leurs obligation
en la matière, leur expliquant qu’une négociation au plan national est entamée pour que
l’obtention de la licence ne soit pas synonyme d’investissements colossaux ou disproportionnés…
qui en ont déjà fait fermer les portes à plus d’un.
La gestion acoustique
La mise aux normes acoustiques des lieux est un épineux problème. De nombreux
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cafés ont préféré arrêter la musique plutôt que d’investir dans les travaux
d’insonorisation nécessaires tant ils sont coûteux pour ces petites entreprises.
D’autres ont poursuivi leurs activités en aménageant en fonction de leurs moyens et
reçoivent toujours des amendes ou font l’objet d’interdictions.
Les caf’ conc’ doivent respecter plusieurs législations sur le "bruit" (décret "lieux musicaux", bruit
de voisinage, bruit au travail) qui limitent la puissance sonore à l’intérieur des lieux (105 dB) et
les émergences sonores à l’extérieur (3 dB). Les lieux doivent donc procéder à une étude
acoustique qui détermine le type de travaux d’insonorisation à effectuer et/ou les limitateurs à
poser. Selon une étude menée par Agi-Son sur l’impact du décret "lieux musicaux", les lieux qui
ont eu le plus souvent recours à des travaux ainsi qu’aux limitateurs sont les salles de moins de
250 places et les caf’ conc’. Or ces travaux ont un coût, dont le montant moyen est estimé par
Agi-Son à 181 000 € (sur l’ensemble des lieux de diffusion, salles de plus de 1000 places
comprises).
Il est important de préciser que les cafetiers ne remettent pas en cause le bien-fondé de cette loi
et cherchent au contraire à s’y conformer sans en avoir les moyens. Si l’un d’entre eux n’a pas
l’économie suffisante ou un banquier prêteur, il a le choix entre changer de métier ou continuer
son activité sous le coup d’amendes et de sanctions. Quant aux entrepreneurs qui trouvent les
moyens d’investir dans l’insonorisation, ils ne sont pas toujours aidés par l’Administration
publique : pour exemple, après avoir réalisé une étude acoustique (8 000 €) et démarré les
travaux (80 000 €), les patrons du Saint-Ex à Bordeaux ont décidé de ne faire que de la
programmation DJ set pendant le réaménagement, cela leur permettant de poursuivre leur
activité économique tant bien que mal. Mais ils se sont vus interdire par les autorités toute
diffusion de musique jusqu’à la fin des travaux. Le lieu a donc dû fermer temporairement et les
rentrées d’argent ont cessé pendant la période. Dans ces conditions, il n’est pas toujours évident
de rembourser son emprunt !
Dès 1999, le rapport Acoustique et environnement des salles de spectacles en France pointait le
problème du coût de la bonne gestion sonore des lieux, et a fortiori des plus petits : "24% des
observations évoquent le problème du coût et appellent un financement public pour l’étude
acoustique ou la réalisation de travaux en vue de la mise en conformité. (…) Si l’aspect financier
est bien l’une des interrogations principales des exploitants de salles, il inquiète encore plus ceux
qui ne dépendent que de recettes commerciales, a priori plus facilement aléatoires et/ou moins à
même d’entrer dans des dispositifs de soutiens complémentaires."
Culture Bar-Bars demande donc à être aidé pour le financement
des études et des travaux. Les collectivités engagées dans un
processus de concertation envisagent actuellement d’intervenir
dans ce domaine sous la forme d’un système de prêt à faible
taux d’intérêt, et la plateforme nationale étudie les dispositifs
existants (type Ifcic) dans lesquels l’aide à l’aménagement et la
mise aux normes des petits lieux pourrait s’insérer.
Par ailleurs, une lettre cosignée par les membres de la
plateforme nationale vient d’être envoyée au CNV pour qu’il
réalise une expertise sur les coûts que représentent ces travaux
pour les petits lieux. Pour envisager au mieux comment aider à
leur insonorisation, les acteurs de la négociation demandent à ce
qu’une étude fine soit réalisée sur la diversité de ces lieux en
matière acoustique, ce qui permettrait d’établir différents
niveaux de soutien selon des catégories de lieux.
Les relations avec les autorités locales
Lieux de proximité et acteurs de l’économie locale, les cafés sont également sous le coup de
réglementations locales. Et pour peu qu’un élu ou un agent municipal voit d’un mauvais œil
l’activité musicale et celle des bars, ils peuvent facilement mener la vie dure à ces établissements.
En tant que premiers magistrats de la ville, les maires ont ainsi le pouvoir de décision des
horaires d’ouverture des lieux recevant du public sur leur commune. Les autorisations de
fermetures tardives, qui se font de plus en plus rares au dire des cafetiers, dépendent donc des
collectivités. Or certains maires, pour des raisons d’ordre public, peuvent brusquement décider de
fermer plus tôt les cafés sans tenir compte de l’économie et des réalités de ces lieux. Dernier
exemple en date, le 9 octobre 2008, la Ville de Pornichet a annoncé aux débits de boisson un
arrêté municipal pour la fermeture des bars (minuit en semaine, 1h le week-end) qui est entré en
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vigueur le 20 octobre 2008 ! En 10 jours et sans concertation, les responsables de ces entreprises
ont du faire une croix sur une partie de leur chiffre d’affaires, et licencier des employés ou réduire
leur temps de travail.
Sur fond d’enjeux politiques, les cafetiers sont parfois victimes d’un acharnement administratif qui
les poussent à bout. Ainsi le Bistroy, alors qu’il était sous convention "scène découverte" avec la
Ville de Lyon, a vu les services de l’écologie urbaine tout faire pour donner raison au voisinage et
obtenir l’arrêt de son activité qui a cessé après plus de trois ans de procédure et malgré les
soutiens du SMA et du CNV (voir l’historique de la fermeture du Bistroy en colonne de droite).
Quand ce n’est pas de l’acharnement, il peut simplement s’agir de mauvaise communication entre
les services et les élus : à Pau le 23 septembre dernier lors d’une concertation territoriale sur le
sujet, plusieurs patrons de bars ont expliqué que même en accord avec les élus et en faisant les
efforts nécessaires pour respecter les législations, ils ne sont jamais à l’abri de l’intervention d’un
technicien ou de la police qui remettrait en cause leurs activités.
Un groupe de travail mené à l’échelle communale, comme celui initié à Nantes depuis les
Rencontres nationales, permet d’aborder ces aspects au plus près du terrain, entre les cafetiers,
les élus et les services concernés, et dans une optique de concertation et de médiation. Les
discussions à l’échelle des villes permettent également d’aborder d’autres revendications portées
par Culture Bar-Bars comme celle d’une mise en place de politiques publiques en matière de
transports en commun nocturnes.
Un projet de loi sur les cafés-cultures ?
Face à cet arsenal juridique pouvant contraindre leurs activités, on comprend mieux pourquoi
certains cafetiers baissent les bras et pourquoi les téméraires ont toujours le sentiment d’avoir un
bâton dans les roues. Ils continuent cependant à exercer ce métier par passion, mais avec "le
trouillomètre à zéro" et "une épée de Damoclès au-dessus de la tête" [8]…
Plus globalement, c’est la place des cafés-cultures dans la société qui est questionnée : quelle
reconnaissance accorde-t-on aux lieux de proximité qui participent au "vivre-ensemble" et au
développement économique local ? Quelle considération accorde-t-on aux cultures qui s’expriment
dans ce type de lieux ?
Or les cafés-concerts souffrent d’un déficit d’image et de reconnaissance à bien des égards. Ils
sont souvent perçus comme des lieux de nuisances (sonores, ébriété… délinquance) plutôt que
comme les premiers médiateurs et régulateurs. Leur action sur le développement économique
local est méconnu et leur participation à la vie de la cité mésestimée. Par ailleurs, le maillon qu’ils
représentent au niveau de la filière musicale et en faveur de l’émergence artistique est un des
leviers d’une politique de soutien à la diversité culturelle qui tarde à s’affirmer.
Pour toutes ces raisons, les cafés-cultures "souhaitent parler en termes d’acteurs citoyens et
remettre le politique au cœur du sujet" [9]. Appelant à un engagement volontariste et urgent de
la part des pouvoirs publics, les négociations qui ont débuté au plan national et (seulement) dans
quelques régions sont une première ébauche de réponse.
Lors des Rencontres nationales, le député-maire de Nantes Jean-Marc Ayrault a également fait
part de son souhait d’aller plus loin au plan national. En proposant d’étudier la faisabilité d’un
projet de loi portant sur les cafés-concerts, il s’est fait le porte-parole politique d’un projet
législatif transversal permettant d’établir un cadre réglementaire adapté et de bon sens pour
tous.
En attendant que les négociations nationales comme locales aboutissent à des premiers
protocoles d’accord et établissent des zones d’expérimentation des dispositifs, Jean-Marc Ayrault
et son cabinet ont entamé des auditions parlementaires, invitant les membres de la plateforme
nationale à présenter aux députés la situation des cafés-cultures et préparer ainsi en amont une
proposition de texte loi.
Pas de cafés-musique bis repetita
Dans le manifeste "Un cadre légal de bon sens pour tous", le collectif Culture Bar-Bars demande
effectivement à ce qu’un cadre global soit trouvé, pour éviter les situations contradictoires et faire
en sorte que toutes les revendications soient envisagées dans un ensemble cohérent et équilibré
pour tous.
Afin d’éviter certaines erreurs commises par le passé, le collectif précise cependant que ce cadre
de bon sens ne doit pas "recréer un dispositif cafés-musique (…) mais concevoir un dispositif
dans sa globalité, c’est-à-dire ne pas régler le problème en tentant de professionnaliser quelques
uns au détriment des autres". Alors que le cahier des charges des cafés-musique, qui avait en
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partie préfiguré celui des Smacs, était trop lourd pour les petits lieux et avait abouti à l’abandon
du programme à la fin des années 90, les caf’ conc’ refusent aujourd’hui un système de
labellisation où il y aurait d’un côté ceux qui ont le droit à la culture et de l’autre ceux qui ne l’ont
pas. Le collectif cherche au contraire à défendre la diversité des petits lieux de diffusion, y
compris des non-fédérés, et souhaite que le débat soit porté au niveau des valeurs et des
principes de société défendus.
Ainsi, les cafetiers ne revendiquent pas un statut de lieux de spectacles subventionnés mais
demandent une adaptation des législations à leur réalité économique afin que les caf’ conc’ ne
disparaissent pas un peu plus chaque année du paysage.
La réussite des négociations entamées par les partenaires est dorénavant une des clés permettant
de redynamiser la vitalité des caf’ conc’, et par la même de de développer un cadre favorable à
l’émergence des pratiques et des créations musicales actuelles.
Mathias Milliard
Interviews
David Milbéo de Culture Bar-Bars, Denis Talledec du Pôle, Frédéric Vilcocq de la Région Aquitaine
et de l’ARF et Florent Teulé du Rama reviennent sur les tenants des négociations entamées dans
le groupe de travail nationale et en régions.
Lire les interviews
Les membres de Culture Bar-Bars
Loire-Atlantique
3 Continents Café - 4 Sens - 911 Café Fire House - Abreuvoir - L’Art Scène - L’acsenseur L’Attribut - Au Chien Stupide - Au P’tit Bonheur - Le Bagadou - Le Bar du coin - Barbe Blues - Bier
Gartenle - Le Bistroquet - Le Bobard - La Bodega - Le Briord - Le Buck Mulligan’s - Le Cabanaon
Café - Café de l’Ile - Le Café Pop - Café sur Cour - Le Calysto - Canon à Part - Les Caraïbes - Le
Cascabel - Chez Olive - La Civelle - Le Clou qui R’ssort - Le Code Bar - Les Copains d’Abord - Le
Corneille - Côté Plage - Le Cul de Poule - Cult’ Café - Les Damoiselles - L’Escale Bleue Marine Les Fêtes Maisons - Bistrot Guinguette - Hugo’s Bar - L’Hurluberlu - Imagines la Détente - Le
Joffre - John Mc Byrne - Le Labo - Le Live Bar - Chez Lizette - Chez Madame Java - Maison Akabi
- La Maison Café - Le Melting Potes - Le Metropolitain - Mon Soleil Café - La Perle - Le Pickwik - Le
Pitcher - Le Point Bar - Le Poussin Rouge - La Réserve - Le Royal Café - La Rumeur - Le Shaft - Le
Spoutnik - Le Sud - Le Tant’Ra - Le Tapazinc - Tavarn Torr E Benn - La Taverne Gargouille - Le
TNT - La Tranche de Cake - Trou du Fut - Le Vestiaire - Le Violon Dingue - Vox Populi - Le
Zanzibar
Mayenne
L’Antidote Bar - Le Bar des Artistes - Johannesburg - Dregan’s Irish Pub - Le Queen’s Bar - Who’s
Bar
Morbihan
Le Bruit qui Court - Le Buveur de Lune - La Ciccolina - L’Electrophone
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Doubs
Bar de l’Université - Le Cousty - Les Passagers du Zinc
Indre
La Belle Bouche
Nord
Moonlight Café
Maine et Loire
Art’s Café - Dublin’s - Jam Club - Le James Joyce - L’Okapi Bar - Le Welsh Pub
Tarn et Garonne
Le Puits du Jour
Haute Garonne
Larsen Lupin - La Loupiote - Le Nain Jaune - The Petit London - Le Txus
Hérault
Melrose Café
Historique des méandres juridiques traversés par le Bistroy, Lyon
18 mars 2004 : Courrier du Service de l’Ecologie Urbaine de la Ville de Lyon validant de la mise
en conformité du lieu.
9 novembre 2005 : Condamnation du BISTROY pour « Diffusion de musique amplifiée dépassant
les valeurs maximales d’émergence dans un établissement ou local recevant du public et isolation
non-conforme entre le local d’émission du bruit et un lieu d’habitation »
21 décembre 2005 : Délivrance par la Préfecture d’une autorisation d’ouverture tardive valable 6
mois soit jusqu’au 21/06/06.
11, 12 et 13 janvier 2006 : Mesures d’impact sonores effectuées par la société NORISKO
notamment dans les appartements des personnes ayant déposé plainte contre le BISTROY en
2005. Ces mesures sont faites après que 20 000 € de travaux d’insonorisation aient été investis
dans le lieu.
28 février 2006 : Édition du rapport de mesures sonores de NORISKO.
17 février 2006 : Courrier de la Direction de l’Ecologie Urbaine de la Ville de Lyon concernant la
présence de cocons au 177 av. Apollinaire
24 février, 22 et 23 mars 2006 : Établissement des procès-verbaux des mesures sonométriques
chez Mme Savy.
07 mars 2006 : Envoi du rapport NORISKO au service de l’Ecologie Urbaine de la Ville de Lyon.
Envoi du rapport de vérification des installations électriques à la Direction Prévention Sécurité de
la Ville de Lyon. Envoi de la demande de renouvellement d’ouverture tardive à la Préfecture soit
plus de 3 mois avant expiration de celle-ci.
15 mars 2006 : Réception de l’attestation de la Direction Prévention Sécurité Ville de Lyon.
21 mars 2006 : Courrier recommandé de l’Ecologie Urbaine demandant une attestation de
réglage et de scellement du limiteur de son avec réglage par bande de fréquence.
31 mars 2006 : Réponse en recommandé AR du Bistroy précisant que le limiteur a déjà été
certifié conforme par l’Ecologie Urbaine mais qu’il ne peut être réglé par bande de fréquence.
05 avril 2006 : Réponse en recommandé AR de 1’l’Ecologie Urbaine qui précise que notre limiteur
peut être réglé par bande de fréquence.
06 avril 2006 : Envoi de 3 procès-verbaux d’infraction à l’encontre du Bistroy suite à des
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mesures inopinées effectuées par l’Ecologie Urbaine dans l’appartement de Mme BLAIZE,
plaignante au procès de novembre 2005. Le BISTROY décide alors immédiatement d’annuler 6
concerts dont un concert à but humanitaire.
13 avril 2006 : Envoi en recommandé AR du Bistroy qui précise la nécessité de changer le
limiteur de son.
22 mai 2006 : Commentaires concernant les mesures effectuées au BISTROY par la société
NORESKO et la Ville de Lyon (Service de l’Ecologie Urbaine).
18 avril 2006 : Réponse de l’Ecologie Urbaine qui précise qu’il n’est pas nécessaire de changer le
limiteur.
25 avril 2006 : La Préfecture adresse un avis de fermeture administrative pour tapage nocturne
constaté les 24 février, 22 et 23 mars 2006 chez Mme Savy.
10 mai 2006 : Réponse écrite du BISTROY à l’avis de fermeture administrative du 25 avril.
16 juin 2006 : Le SMA alerte la préfecture quant au renouvellement d’autorisation d’ouverture
tardive du débit de boisson qui court jusqu’au 23 juin.
22 juin 2006 : La préfecture refuse l’autorisation d’ouverture tardive sous couvert de « nuisances
sonores » constatées dans l’affaire Savy.
21 juillet 2006 : La mairie du 1er arrondissement affirme sont soutien au BISTROY dans le cadre
de sa politique d’aide aux musiques actuelles.
1er août 2006 : Arrêté portant dérogation d’ouverture tardive + demande des documents de mise
en conformité.
29 août 2006 : Réponse du Bistroy apportant le rapport de NORISKO : « mesures de niveaux
sonores pour l’étude d’impact ».
1er octobre 2006 : Remarques de ACOUPHEN (ingénierie acoustique) sur l’analyse du rapport de
NORISKO.
11 octobre 2006 : Délibération repoussée au 15 novembre 2006. Communiqué de soutien du SMA
au Bistroy : « Le BISTROY ou la disparition progressive des petits lieux de concert ».
24 octobre 2006 : Le SMA sollicite un rendez-vous de travail auprès de la Ville de Lyon afin de
« dégager ensemble des solutions à court, moyen et long terme ».
15 novembre 2006 : Le Bistroy est condamné à une contravention de 7500€ et 1200€
d’indemnités, le 15 novembre 2006, par décision du tribunal de police de Lyon.
16 novembre 2006 : Communiqué du SMA en soutien au BISTROY.
6 décembre 2006 : Courrier du SMA afin de solliciter la Ville de Lyon sur le soutien à apporter au
BISTROY pour lui permettre de maintenir son activité.
8 décembre 2006 : La Ville de Lyon renouvelle son soutien à l’activité du BISTROY
15 janvier 2007 : La Ville de Lyon délibère une subvention de 30 000€ en faveur de l’ADAMARA
« lieu incontournable de la vie musicale lyonnaise ».
18 janvier 2007 : Déclaration d’appel au jugement du 15 novembre 2006.
25 janvier 2007 : Le Maire de Lyon adresse à la Préfecture un avis favorable quant au
renouvellement d’autorisation d’ouverture tardive.
27 février 2007 : Renouvellement d’autorisation d’ouverture tardive pour une durée de 6 mois.
16 mai 2007 : L’audience en appel du jugement du 15 novembre 2006 est fixée au 13 juin 2007.
31 mai 2007 : Courrier / argumentaire de soutien au Bistroy dans sa procédure en appel.
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18 juin 2007 : Le SMA lance un appel à solidarité afin de réunir les fonds couvrant les frais
d’avocat du Bistroy pour lui permettre d’aller au bout de la procédure en appel.
27 juin 2007 : Réunion de médiation en présence du Bistroy, du SMA, de la Ville de Lyon, de la
Mairie du 1er arrondissement et de la Direction de l’Ecologie Urbaine (rédigé et communiqué par
la Direction de l’Ecologie Urbaine sans concertation préalable avec les autres personnes
présentes).
9 juillet 2007 : Le service de l’Ecologie Urbaine visite les locaux du Bistroy sur rendez-vous ; au
cours de la visite, ils souhaitent procéder à une mesure d’impact sonore ; Accompagné d’un
mandataire du SMA, le Bistroy refuse cette mesure puisqu’une procédure de médiation est en
cours et l’installation d’un nouveau limiteur de pression acoustique prévu en octobre. Le Bistroy
avise la Mairie du 1er arrondissement du déroulement de cette visite et pointe également une
contradiction du Directeur des services de l’Ecologie Urbaine quant à ses connaissances préalables
de l’étude de NORISKO.
30 juillet 2007 : Courrier de la Préfecture ne jugeant pas fondé d’accorder le renouvellement
d’autorisation d’ouverture tardive.
10 août 2007 : Courrier du Bistroy à la Préfecture concernant le renouvellement d’autorisation
d’ouverture tardive.
13 août 2007 : Courrier du SMA concernant le refus de renouvellement d’autorisation tardive. La
Ville de Lyon atteste de l’attribution d’une subvention de 5000 € au Bistroy afin de lui permettre
l’installation d’un nouveau limiteur de pression acoustique.
24 août 2007 : Le Bistroy obtient une dérogation d’ouverture tardive pour une durée de 3 mois
(sep-oct-nov).
31 août 2007 : Courrier de la Direction de l’Ecologie Urbaine demandant date et modalités
d’installation du nouveau limiteur de son.
12 septembre 2007 : Le Bistroy est relaxé du jugement du 15 novembre 2006
9 octobre 2007 : Le SMA sollicite auprès de la Ville de Lyon un rendez-vous afin d’évaluer
ensemble les indicences des procédures initiées par la Direction de l’Ecologie Urbaine de la Ville de
Lyon.
7 octobre 2007 : Le Bistroy adresse à la Préfecture du Rhône sa demande de renouvellement
d’autorisation d’ouverture tardive.
25 octobre 2007 : Sans réponse le SMA relance la Ville de Lyon sur sa sollicitation du 9 octobre.
17 octobre 2007 : Installation du limiteur de pression acoustique
25 octobre 2007 : Le Bistroy transmet le certificat de conformité du nouveau limiteur à la
Direction de l’Ecologie Urbaine.
6 novembre 2007 : Rendez-vous avec la Ville de Lyon (Jean-Pierre Bouchard & Jean-François
Lanneluc), le Bistroy et le SMA afin de définir les modalités d’indemnisation.
7 novembre 2007 : Le Bistroy adresse à la Ville de Lyon une estimation du préjudice matériel
subi depuis le début des procédures de la Direction de l’Ecologie Urbaine à l’encontre du Bistroy.
12 décembre 2007 : Le SMA doit relancer la Préfecture du Rhône sur l’autorisation d’ouverture
tardive demandée le 7 octobre par le Bistroy
18 décembre 2007 : Refus d’autorisation tardive par la Préfecture. Courrier de la Préfecture du
Rhône au SMA
21 décembre 2007 : Le SMA répond au refus prononcé par la Préfecture du Rhône. Le Bistroy
répond au refus prononcé par la Préfecture du Rhône
20 février 2008 : Réunion à la Préfecture du Rhône sans concertation avec la Ville de Lyon ni la
Mairie du 1er arrondissement, qui aboutit à un nouveau refus d’autorisation d’ouverture tardive
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pour le Bistroy.
10 mars 2008 : Le Bistroy dépose une requête en référé suspension au Tribunal Administratif de
Lyon concernant le refus de la Préfecture du Rhône de renouveler l’autorisation d’ouverture
tardive.
19 mars 2008 : Le Bistroy obtient gain de cause auprès du Tribunal Administratif, la Préfecture se
voit dans l’obligation de renouveler l’autorisation d’ouverture tardive.
21 mars 2008 : Proposition de réunion de conciliation entre les différents services de la Ville de
Lyon, la Mairie du 1er arrondissement, les différents plaignants et le Bistroy. Proposition pour le 7
avril 2008. Devant les difficultés de coordination des différents services, la réunion est repoussée,
au désarroi de la Mairie du 1er arrondissement.
1er avril 2008 : Le Centre National de la Variété (CNV) assure officiellement le Bistroy de son
soutien.
3 avril 2008 : Devant la complexité et la difficulté de coordonner la réunion de conciliation avec
les différents services de la Ville et la Préfecture du Rhône, nous assisterons à la réunion
proposée et serons assistés par les représentants du SMA.
7 et 8 avril 2008 : Congrès national du SMA à Lyon, à l’ordre du jour la problématique des petits
lieux culturels.
Bar-Bars fait son festival
[1] Edito du site Culture Bar-Bars
[2] chiffre annoncé lors de la Concertation territoriale en Aquitaine sur les cafés-concerts, à Pau
le 23 septembre 2008
[3] Prodiss/Fédurok, L’implication des professionnels de la musique et du son
[4] Agi-Son, Bilan de l’application du décret du 15 décembre 1998
[5] Edito du site Culture Bar-Bars
[6] Culture Bar-Bars, Un cadre légal de bon sens pour tous
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[7] Synthèse des Rencontres nationales des cafés-cultures
[8] Paroles de cafetiers exprimées à Pau lors de la 8e conférence de la Concertation territoriale en
Aquitaine
[9] Cultures Bar-Bars, Un cadre légal de bon sens pour tous
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