Conseil communautaire - Communauté de Communes de la

Conseil Communautaire
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE ORDINAIRE
du 24 janvier 2014
L’an deux mil quatorze, le vendredi vingt-quatre janvier à 18 heures, le Conseil Communautaire
de la Beauce Alnéloise légalement convoqué s’est réuni à l’hôtel communautaire à Auneau, en
séance publique, sous la présidence de Monsieur Dominique LEBLOND.
TITULAIRES PRÉSENTS : Alain BESNIER, Sophie BOCK, Alain BONDON, Laurent CLEMENTONI,
Lionel COUTURIER, Michel DARRIVERE, René DAUVILLIERS, Bertrand DE ROUGE, Monique
FOUQUET, Gérard GENET, Jean-Claude GRANGER, Michelle GUYOT, Antoinette LAMBERT, Pascal
LAYA, Dominique LEBLOND, Joël MARCHAND, Serge MILOCHAU, Gilles MOREAU, Xavier
MOREAU, Nicole PERCHERON, Eric PROUTHEAU, Dominique QUENET, Jacques RANGELIAN,
Jean-Jacques RAUX, François-Arnaud REBIFFE, Sylvie RIVAUD, Jacqueline SAUGER, Michel
SCICLUNA, Edgard TRETON, Martine TROUFLEAU, Jacques WEIBEL
TITULAIRES ABSENTS EXCUSÉS : Florent AMY, Martine AVEZARD, Martine BALDY, Pascal
BOUCHER, Maurice CINTRAT, Denis COOLEN, Baudouin DE VARINE, Philippe DERUELLE, JeanLuc DUCERF, Jean-Marc DUPRE, Benoît GARENNE, Claire GENOVA, Gilles GRANSART, William
JULIEN, Evelyne LAGOUTTE, Grégoire LAMPLE OPERE, Florent LEFEBVRE, Jacques LELONG,
Nicole LUCAS, Françoise MARCOU, Emmanuel MAUPOU, Karine THIBAULT, Jean-Luc THIROUIN
SUPPLÉANTS PRÉSENTS : Robert BEZAUD, Patrice BOURGES, Germain BOYER, Jean-Michel
BURGUET, Ghislaine COURTE, Daniel LESERRE, Christophe LETHUILLIER,
Nom bre de Conseillers
en exercice
présents
votants
54
38
38
Ghislaine COURTE se porte candidate comme secrétaire de séance, aucune autre candidature ne
s’étant présentée, celle-ci est acceptée à l’unanimité.
Le procès-verbal intégral de la séance peut être consulté au siège de la CCBA après approbation par le conseil communautaire.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2013 :
Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
 DELIBERATIONS :
01- VŒU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE ALNELOISE
RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION DES LIMITES DES CANTONS DU
DEPARTEMENT
Sur le rapport de Monsieur le Président ;
Après en avoir délibéré, à la majorité
23 pour
9 contres (Sophie BOCK, Patrice BOURGES, Ghislaine COURTE, Michelle GUYOT, Antoinette
LAMBERT, Joël MARCHAND, Gilles MOREAU, Michel SCICLUNA, Christophe LETHUILLIER)
6 abstentions (Lionel COUTURIER, Gérard GENET, Pascal LAYA, Daniel LESERRE, Dominique
QUENET, Jean-Jacques RAUX)
•
DEMANDE au Gouvernement de revoir la proposition de découpage, en tenant compte
de l’ensemble de ces remarques, dans le respect des engagements pris devant le
Parlement.
•
EMET à défaut un avis défavorable au projet de redécoupage tel qu’il a été transmis par
le Préfet au Conseil général d’Eure et Loir.
 QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES
Le Président informe de la tenue d’un comité de pilotage pour le projet de territoire le
20 février 2014 à 18h30 à la CCBA et d’une réunion de restitution à l’ensemble des conseillers
municipaux des communes de la CCBA le 20 mars 2014 à 19 h00 à Aunay-sous-Auneau (salle
communale Jean Moulin).
Le 28 janvier 2014
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à 19h05
Dominique LEBLOND
Président de la
Communauté de Communes
de la Beauce Alnéloise
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